agenda soldes d`été 2011 ventes sur internet

DATES
ET CHIFFRES
CLÉS
AGENDA
CCI de la Moselle :
30 mai 2011 : à Metz de 9h à 10h30 - Atelier « Devantures
et Enseignes » : règles architecturales dans les zones
classées (avec l’ architecte des Bâtiments de France).
2 juin 2011 : à l’Espace Moselle Numérique de Metz, de 9h à
10h30 - Atelier « Présence sur Internet : Sites vitrines ».
6 juin 2011 : à l’Espace Moselle Numérique de Metz, de 9h à
10h30 - Atelier « Référencement Internet : nouvelle donne ».
16 juin 2011 : à Metz à partir de 18h30
Soirée du Commerce - spécial Franchise : « L’accompa-
gnement des franchisés dans leur développement ».
Retrouvez l’agenda complet sur www.moselle.cci.fr
Associations de commerçants :
MOSELLE EST :
4 juin 2011 :
Bouzonville Autrefois.
25-26 juin 2011 :
20 ans de la Fête de la Saint Paul à Sarreguemines.
MOSELLE NORD :
7 juin 2011 :
Les Assises du Commerce à Thionville.
24 août 2011 :
Ouverture de la Cour des Capucins
(Nouvel Espace commercial) à Thionville.
METZ-METZ CAMPAGNE :
24 août 2011 :
Braderie de Metz.
11 septembre 2011 :
Brocante du Quartier Outre-Seille à Metz.
MOSELLE SUD :
16 septembre 2011 :
Braderie à Dieuze.
23-25 septembre 2011 :
Les Escales du Goût à Sarrebourg.
Avec 40 % des établissements, le Commerce représente en Moselle une part majeure de l’économie.
C’est pourquoi, et afin d’être en permanence au plus proche de vos problématiques quotidiennes,
nous souhaitons renforcer nos liens avec vous au travers de la « Lettre du Commerce et des Services ».
Cette lettre, qui se veut pratique et technique, a pour objectif de vous informer des évolutions législatives et
règlementaires qui vous concernent. Elle vous fait également découvrir de nouvelles pratiques et méthodes
qui s’imposent dans le monde actuel, et qu’il faut connaître pour rester dans la course.
Au sein de la CCI de la Moselle, une équipe de conseillers est à votre disposition pour répondre à vos
préoccupations et met en oeuvre des actions d’accompagnement de vos commerces au quotidien.
N’hésitez pas à faire appel à eux ! Vous découvrirez leurs actions au fil des pages.
Pour ce premier numéro, nous aborderons, entre autres, l’intérêt pour le commerce traditionnel de s’inscrire dans l’ère Internet,
nous rappellerons la réglementation relative aux Soldes et à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE), sans oublier les
actions de la CCI : Observatoire du Commerce, Promotion des Marchés et Accompagnement aux Technologies de l’Information
et de la Communication (TIC).
Vous souhaitant une excellente lecture,
Nicole Muller-Becker
Vice-Présidente Commerce
Chambre de Commerce, d’Industrie et de Services de la Moselle
Ont collaboré à ce numéro :
Nicole Muller-Becker, Fabienne Fixaris, Jérôme Vanel, Service Commerce,
Service Communication. Contact CCI : E-mail : [e-mail] -
Tél. [phone] - Edition : mai 2011 - 12 500 exemplaires.
Photos : © Dimco - TekART - Beboy - Black Me - Callahan - Nyul -
Fotolia, Philippe Gisselbrecht, DR.
SOLDES D’ÉTÉ 2011
A partir du mercredi 22 juin 2011,
à 8h pour une durée de cinq semaines.
VENTES SUR INTERNET :
EN FRANCE : + 28% en 2010
(+ 31% en 2009)
Soit un CA cumulé des ventes
de 31 milliards d’euros
27 millions d’internautes
achètent en ligne
Cyber-acheteurs de plus de 65 ans :
+ 73% en 1 an.
EN MOSELLE :
Internet et la VPC = 4,6 % de l’évasion commerciale,
soit un marché potentiel de 260 millions d’euros.

POURQUOI FAIRE LE SAUT ?
La présence sur Internet est nécessaire
pour de multiples raisons : elle augmente le
Chiffre d’Affaires, rend moins fragile la boutique
physique (par exemple : des travaux à proximité du
commerce peuvent grandement et durablement
gêner l’activité), et procure une visibilité au-
delà de son environnement géographique
immédiat (élargissement de la zone de chalandise
du magasin). C’est également un moyen de
communication, rapide et efficace, et souvent bien
moins cher que les publicités traditionnelles !
N’oubliez pas que ce que vous ne faites pas, vos
concurrents s’en chargent, que ce soit à un niveau
local ou plus large. Nos voisins européens ont des
taux de croissance supérieurs aux nôtres car ils
ont adopté de manière plus massive les TIC, et pas
seulement pour des raisons de productivité et/ou
de fiscalité.
Se préoccuper de sa présence sur Internet est donc
nécessaire dans un environnement concurrentiel
intense.
Enfin, il faut avoir à l’esprit que de nouveaux
consommateurs fortement « branchés », ainsi que
des personnes du 3ème âge, arrivent en force sur
Internet.
Ne pas être sur le Net, c’est renoncer d’emblée à
une partie de sa clientèle potentielle !
PAR OÙ COMMENCER ?
S’informer, regarder la concurrence, votre environnement :
Votre produit peut-il se vendre sur le Net ? Observez les places de marché
(Priceminister, le Bon coin, E-bay, etc...).
Réfléchir préalablement à votre projet :
Ecrire l’ébauche d’un cahier des charges : quel produit, quelle distribution,
quel moyen de paiement, quelle navigation dans le site, quelle sécurité
informatique, etc… ? Ce document sera nécessaire pour vous faire comprendre
de votre prestataire.
Faites le tour des prestataires qui vous aideront à être présents sur
le Net :
Les web-agencies, les agences de communication, les hébergeurs, proposent
des tarifs et des offres très différentes pour le même service. Cherchez à
connaître et à contacter leurs références, vous en trouverez peut-être qui
œuvrent dans le même secteur d’activité que vous.
Les moyens de paiement ne sont pas à négliger dans la comparaison des coûts.
Intéressez-vous aussi à la logistique à mettre en œuvre pour satisfaire au mieux
votre client.
Enfin, ne sous-estimez pas le temps nécessaire pour saisir les caractéristiques
de vos articles dans la boutique virtuelle ou pour prendre des photos de vos
produits en situation.
VOUS N’ÊTES
PAS SEULS !
Pour vous aider au
démarrage de votre
activité sur Internet et,
de manière plus large, à
l’utilisation des TIC au service de votre commerce, la CCI de la Moselle a mis en
place :
- L’Espace Moselle Numérique (en partenariat avec le Conseil Général de la
Moselle) :
Cet espace peut vous accueillir pour un pré-diagnostic de vos usages en matière
de TIC, pour une visite des locaux, ou pour suivre une formation/sensibilisation
gratuite.
- Le dispositif : www.achat-moselle.com, pour démarrer sur le Net,
une solution adaptée aux entreprises individuelles et PME du Commerce.
Ce site, qui totalise près de 650 000 visites par an, vous aide à réaliser à moindre
frais votre première vitrine sur le Net. Et pourquoi pas jusqu’à la vente en ligne !
Internet : Quelle stratégie
pour les commerçants mosellans ?
ETAT DE LA PRÉSENCE DES TRÈS PETITES ENTREPRISES (TPE) SUR INTERNET
Une récente étude du cabinet LH2 de septembre 2010 révèle que seulement 52% des TPE sont présentes sur
Internet. Bien souvent, leur présence se limite à un site vitrine (pas de commerce en ligne). Les réseaux sociaux
et l’Internet mobile sont encore loin de leurs préoccupations.
Ce constat est d’autant plus inquiétant qu’une grande partie des personnes interrogées reconnaît les bénéfices d’une
présence sur Internet (développement des ventes en France et à l’International, amélioration de la relation client,…).
Si la moitié des TPE expliquent leur absence sur le Net par le manque d’utilité pour leur activité, il s’avère en réalité que
c’est avant tout le manque d’informations et de maîtrise des Technologies de l’Information et de la Communication
(TIC) qui freinent cette démarche.
La dernière étude de la Fédération des Centres de Gestion Agréés (F.C.G.A.), parue en janvier 2011, corrobore ce constat.
Pour plus d’informations, contactez la CCI de la Moselle :
Espace Moselle Numérique : Joseph MEGNA, Animateur/Responsable au 03 87 65 25 71 ou [e-mail]
Achat-Moselle.com : Christian DENYS, Conseiller en développement d’entreprise au 03 87 52 31 88 ou [email protected]
La Lettre du Commerce et des Services en Moselle - n°1 / mai 2011

Pour plus d’informations, contactez la CCI de la Moselle :
Olivier PIERINI, Chargé de mission Observatoire - Tél. : [phone] - E-mail : [email protected]
Le comportement
d’achat des
ménages en Lorraine
et dans l’espace
transfrontalier
L
a nouvelle expertise développée par les CCI lorraines
porte un regard inédit, à l’échelle régionale, sur
le comportement d’achat des ménages et le
fonctionnement commercial des territoires. Un nouveau
service pour les acteurs du commerce.
Commerce en Moselle :
Le département de la Moselle offre le marché de consommation
le plus important de Lorraine. La concurrence des pays frontaliers
est sensible mais localisée. Les nombreux pôles commerciaux créent
une forte concurrence dans le sillon mosellan, alors que les autres
territoires sont plus autonomes, voire dépendants de l’extérieur.
Avec 7,3 milliards d’euros de potentiel de consommation
annuelle, le département de la Moselle concentre 44,4% des
dépenses commercialisables totales des ménages lorrains (en
cohérence avec le poids démographique du département).
88% des dépenses des ménages mosellans sont réalisées
dans le département. Ce score atteint 93,2% pour les achats
alimentaires. Ces indicateurs de performance commerciale sont
satisfaisants, compte tenu de la concurrence sensible exercée
notamment par le commerce transfrontalier.
L’évasion commerciale hors du département atteint 12%,
soit 680 millions d’euros. Les principales destinations
extérieures d’achats sont :
• Internet, Vente Par Correspondance : 4,6%
• L’Allemagne : 3,4%
• La Meurthe-et-Moselle : 1,4%
• Le Luxembourg : 0,9%
• Le Bas-Rhin : 0,9%
> Une dimension frontalière bien présente :
L’Allemagne est le pays frontalier le plus attractif auprès des
ménages mosellans. Le montant de l’évasion s’élève à 195 M€
alors que l’apport de chiffres d’affaires en provenance d’Allemagne
est estimé à 34 M€, au même niveau que l’apport luxembourgeois
(36 M€). Les territoires les plus exposés à l’évasion transfrontalière
sont ceux de l’Est mosellan dont, en moyenne, 9% du marché de
consommation est capté par le commerce allemand.
> Un sillon mosellan hyperconcurrentiel :
Entre Metz et Thionville, les fortes densités de l’offre commerciale et
de la population génèrent d’intenses flux commerciaux, y compris
en provenance du nord de la Meurthe-et-Moselle voisine (190 M€)
et d’une partie du secteur de Pont-à-Mousson.
40% des dépenses commercialisables des ménages
mosellans sont réalisées dans le sillon mosellan.
L’agglomération commerciale de Metz capte 24% de ces
dépenses, contre 10% pour celle de Thionville.
Dans le reste du département, des bassins de consommation
relativement autonomes et assez étendus se structurent autour des
villes de Forbach, Sarreguemines et Sarrebourg. Seule la zone de
Château-Salins est majoritairement attirée par un territoire extérieur
au département de la Moselle (agglomération de Nancy).
En conclusion, l’Observatoire du Commerce constitue
un outil d’aide au diagnostic de territoire pour les
collectivités locales et les acteurs privés du commerce.
Bienvenue
sur nos marchés !
Véritables lieux de vie, de
contacts et d’échanges, les
marchés sont des espaces de
convivialité qui permettent de
dynamiser le commerce de
centre ville en créant une
animation régulière.
Ce secteur d’activité, qui
représente un poids écono-
mique important, sert de
régulateur du commerce et
favorise le lien social.
Éléments forts de notre patrimoine, ils perpétuent la tradition
d’un commerce ancestral qui résiste et s’adapte aux différentes
formes de distribution.
La CCI de la Moselle, en partenariat avec
le Syndicat des Marchés de France de
la Moselle, a édité un guide des Marchés
de Moselle que vous pouvez consulter ou
télécharger à partir du site Internet :
www.moselle.cci.fr
Vous pouvez également vous procurer des exemplaires reliés,
ou obtenir des informations complémentaires relatifs aux
commerçants non sédentaires, auprès de la CCI de la Moselle :
Géraldine GIORGIO
Tél : [phone]
Email : [email protected]
La Lettre du Commerce et des Services en Moselle - n°1 / mai 2011

DÉFINITION DES SOLDES
Constituent des soldes « les ventes
accompagnées ou précédées de
publicité et annoncées comme
tendant, par une réduction de prix, à
l’écoulement accéléré de marchandises
en stock, durant les périodes définies ».
( article L310-3 du Code de Commerce )
PÉRIODE DES SOLDES
On compte deux périodes de cinq semaines
chacune (soldes fixes), auxquelles s’ajoutent
deux semaines libres (soldes flottants)
choisies par le commerçant.
( article D310-15-2 du Code du Commerce )
Les soldes fixes :
• Les soldes d’hiver débutent le 2ème mercredi du mois de janvier
à 8h du matin. Cette date est avancée au 1er mercredi du mois de
janvier lorsque le 2ème mercredi intervient après le 12 du mois.
• Les soldes d’été débutent le dernier mercredi du mois de juin à 8h
du matin. Cette date est avancée à l’avant-dernier mercredi du mois
de juin lorsque le dernier mercredi intervient après le 28 du mois.
Il existe cependant des dérogations pour certains départements,
notamment la Moselle, où les soldes d’hiver démarrent le premier
jour ouvré du mois de janvier. Pour consulter la liste de toutes les
dérogations, se référer à l’article annexe de l’article D310-15-3 du
Code du Commerce.
Les soldes flottants :
Il s’agit d’une période d’une durée maximale de deux semaines, ou
deux périodes d’une durée maximale d’une semaine, dont les dates
sont librement choisies par le commerçant.
Ces périodes complémentaires doivent s’achever au plus tard un
mois avant le début des soldes fixes. Elles sont soumises à déclaration
préalable auprès de l’autorité administrative compétente du lieu
des soldes, ou du département du siège de l’entreprise de vente à
distance.
Deux possibilités pour effectuer la déclaration :
• Formulaire téléchargeable sur le site : www.moselle.pref.gouv.fr/
economie-emploi/index.html (activités commerciales - soldes)
• Télé-déclaration sur le site Internet du Ministère :
http://telesoldes.dgccrf.bercy.gouv.fr
Comment fixer vos réductions de prix ? (Prix de référence)
Les opérations de soldes sont conditionnées par une réduction
de prix qui doit être réelle. Pour calculer la réduction accordée, il
convient de déterminer le prix de référence, qui sert de base de
calcul. Celui-ci correspond au prix le plus bas pratiqué au cours
des trente derniers jours.
Publicité :
Pour être considérées comme des soldes, les ventes doivent
impérativement être précédées ou accompagnées de publicité sous
toutes ses formes : affiches, tracts, spots télévision ou radio.
Lorsqu’elle est faite à l’extérieur du point de vente, la publicité
annonçant des réductions de prix doit préciser la période des soldes,
l’importance de la réduction en valeur absolue ou en pourcentage,
et les produits concernés.
Lorsque la publicité est faite sur le lieu de vente, celle-ci doit faire
apparaître obligatoirement le prix réduit et le prix de référence.
Date des soldes d’été 2011 :
Les soldes d’été débuteront le mercredi 22 juin 2011,
à 8h, pour une durée de cinq semaines.
La TLPE est une imposition locale
facultative qui taxe les enseignes,
les préenseignes et les dispositifs
publicitaires. La TLPE remplace
la taxe sur les publicités frappant
les affiches, réclames et enseignes
lumineuses (TSA), la taxe sur les
emplacements publicitaires (TSE) et la
taxe sur les véhicules publicitaires.
• Quelles sont les activités
concernées ?
La TLPE concerne toutes les activités
économiques (commerciales, industrielles,
de services…).
• Quelle est l’assiette de
la TLPE ?
Sont taxées : les publi-
cités fixes visibles de
toute voie ouverte à la
circulation publique.
• Sont pris en compte :
les enseignes, préenseignes
et dispositifs publicitaires.
• Sont exonérés de la TLPE :
les enseignes dont la
somme des superficies est
inférieure ou égale à 7 m²,
sauf délibération contraire
de la collectivité ; les
dispositifs exclusivement
dédiés à l’affichage de
publicités à visée non commerciale ; les
dispositifs concernant des spectacles.
D’autres exonérations sont laissées à la
discrétion des collectivités, dans les limites
fixées par la loi.
• Qui est redevable ?
Le redevable est l’exploitant du dispositif,
ou à défaut le propriétaire, ou à défaut
celui dans l’intérêt duquel le dispositif
a été réalisé.
• Quels sont les tarifs de la TLPE ?
Les tarifs dépendent de la nature des
supports publicitaires, de leur surface,
et de la population de la collectivité
bénéficiaire de la taxe. La collectivité peut
majorer, minorer les tarifs et prévoir des
exonérations ou réfactions dans les limites
fixées par le Code Général des Collectivités
Territoriales.
• Comment la déclarer ?
Déclaration auprès de la collectivité avant
le 1er mars pour les supports existants
au 1er janvier à partir d’un formulaire
type disponible en mairie.
Dans le cas de l’installation ou la
suppression d’un dispositif (enseigne
préenseigne, dispositif publicitaire) en
cours d’année, la déclaration est à faire en
mairie dans les deux mois suivants.
• Quand la régler ?
A compter du 1er septembre de l’année
d’imposition.
• Qui contacter ?
La mairie de votre commune d’implantation.
Textes réglementaires :
Sur le site Internet : www.legifrance.gouv.fr
• Articles L2333-6 à L2333-16 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
• Article L581-3 du Code de l’Environnement.
Sur le site Internet : http://circulaires.gouv.fr
• Circulaire du 24 septembre 2008
n° NOR-INT-B08-00160C du Ministère
de l’Intérieur.
LES
SOLDES
Pour plus d’informations, contactez la CCI de la Moselle :
Emilie FOISSEY - Juriste en Droit des Affaires - Tél. : [phone] - E-mail : [e-mail]
La Lettre du Commerce et des Services en Moselle - n°1 / mai 2011
Infos juridiques