ANNEE 2013

Rabat, le 21 janvier 2013
CIRCULAIRE N° 5362/232
Objet : Classement dans le tarif du droit d’importation de l'article dénommé "Alimet".
Réf. : Circulaire n° 4740/232 du 20 décembre 2001.
La question a été posée de connaître le classement dans le tarif du droit
d’importation de l'article dénommé "Alimet".
Composition :
Il s'agit d'un hydroxyméthionine analogue (Acide 2-hydroxy-4-(méthylthio)
butyrique) sous forme liquide, composé d'au moins 88% de matière active et d'eau.
Description :
Le produit "Alimet" est un produit de constitution chimique définie, en solution
aqueuse et présenté non conditionné pour la vente au détail.
Ce thiocomposé est un analogue de la méthionine (acide aminé), dont la formule
chimique présente des atomes d’hydrogène, d’oxygène et de soufre directement liés au
carbone.
Utilisation :
Le produit "Alimet", analogue de l'acide aminé méthionine, est incorporé dans
l'alimentation animale comme additif. Son adjonction contribue à l'optimisation de la
digestibilité des matières grasses et des protéines et ce, pour améliorer la production
animale.
Classement :
Le produit "Alimet", thiocomposé organique utilisé comme additif alimentaire, est
classé à la position 2930.90 du Système Harmonisé, rubrique 2930.90.00.99 du tarif des
droits de douane et ce, par application des notes 1-a, 1-d et 6 du chapitre 29.
Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration
Centrale sous le timbre de la présente.
TIRAGE 1 N° 4
ANNEE 2013
SGI/Diffusion/21-01-13/14h57