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Mercredi 8 février / Après-midi
14h30 Reprise des travaux
Deuxième partie :
Regards croisés sur la pratique médicale et le droit médical (14h30-18h00)
14h30 1ère table ronde : Le patient : acteur de sa santé ?
Intervenants :
• Jean-Michel BLONDEL, Médecin généraliste, membre du Conseil de l’Ordre des
médecins
• Florence PASQUIER, Médecin neurologue, responsable du centre de la mémoire
de Lille
• Carole AVRIL, Directrice générale de la Fédération française des patients
diabétiques
• Lina WILLIATTE- PELLITTERI, Avocat en Droit de la santé, Professeure à la
Faculté de Droit de Lille et Directrice du Master 2 Droit de la responsabilité
médicale
• Jean-Philippe COBBAUT, Directeur du centre d’éthique médicale de l’Université
Catholique de Lille
> Questions - Débats
16h00 Pause
16h15 2nde table ronde : L’avenir de la loi Kouchner : La santé numérique ?
Intervenants :
• Représentant du Ministère de la Santé : intervenant sur l’open data santé
• Jeanne BOSSI-MALAFOSSE, Avocat spécialisé dans la gestion des données
de santé
• Jacques LUCAS, Vice-président du Conseil national de l’Ordre des médecins,
délégué général aux systèmes d’information en santé
• Pierre SIMON, Past-Président de l’Association nationale de Télémédecine
• Grégory PERRARD, Cardiologue, Président et co-fondateur de Newcard
> Questions - Débats
17h30 Propos conclusifs
Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Professeur émérite, Faculté de droit-C3RD,
Université Catholique de Lille
18h00 Cocktail
Mercredi 8 février / Matin
8h30 Accueil du public
9h00 Allocutions d’ouverture
M. Pierre GIORGINI, Président-Recteur de l’Université Catholique de Lille
M. Ioannis PANOUSSIS, Doyen et maître de conférences de la Faculté de Droit
de Lille, Université Catholique de Lille
9h15 Introduction générale
Première partie :
Retour sur les apports majeurs de la loi (9h30-13h00)
9h30 La responsabilité médicale depuis la loi du 4 mars 2002
Intervenant :
• Vincent POTIE, Bâtonnier, Avocat spécialisé en responsabilité médicale
10h00 L’indemnisation de l’accident médical
Intervenants :
• Philippe TREGUIER, Directeur juridique de l’O.N.I.A.M.
• Marie-Solange JULIA, Présidente de la Fédération des Associations des A.V.I.A.M.
11h15 Pause
11h30 Des ambitions initiales de la loi aux problématiques actuelles
Intervenants :
• Bernard KOUCHNER, Ancien Ministre
• Didier TABUTEAU, Responsable de la Chaire Santé de Sciences Po
et Co Direc-teur de l’Institut Droit et Santé de l’Université Paris Descartes
> Questions - Débats
13h00 Pause déjeuner libre
«Notre santé est bien trop importante pour la laisser aux seuls médecins», Voltaire

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/ LES FACULTÉS DE L’UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LILLE /
Avec la participation
exceptionnelle
de M. Bernard KOUCHNER
Amphi RS 30
Faculté de Droit
58 rue du Port
59000 LILLE
Entrée gratuite sur inscription :
[e-mail]
COLLOQUE
LALOIDUMARS
ANSAPRÈS
Colloque organisé par les étudiants
du master 2 Droit de la responsabilité
médicale
Thématiques développées :
- La responsabilité médicale
- L’indemnisation de l’accident médical
- Le patient peut-il être acteur de sa santé ?
- La loi face aux problématiques actuelles
- La santé numérique
MERCREDIFÉVRIER
de 9h à 18h
Plan d’accès
COMITÉSCIENTIFIQUE
Lina WILLIATTE-PELLITTERI, Professeur des
Universités Catholiques, Faculté de droit-C3RD,
Université Catholique de Lille
Sylvie HUMBERT, Professeur des Universités
Catholiques, Faculté de droit, directrice du C3RD,
Université Catholique de Lille
Patrick HAUTECOEUR, Professeur, Doyen de la
Faculté de Médecine et Maïeutique, Université
Catholique de Lille
COMITÉD’ORGANISATION
Sixtine DUBUS, Céline LEPERS, Flavie MAES,
Léo OLIVIER, étudiants du Master 2 Droit
de la responsabilité médicale (M2 DRM)
SOUTIENLOGISTIQUEADMINISTRATIF
ETCOMMUNICATION
Romain LAVALLEZ, Chargé de développement
et de projets, Centre de recherche sur les relations
entre le risque et le droit-C3RD, Faculté de droit
de Lille
Julie DUGAT, responsable communication,
Faculté de Droit de Lille
INFOSPRATIQUES
Faculté de Droit
Université Catholique de Lille
60 boulevard Vauban
CS 40109
59016 LILLE cedex
INTERNET
http://www.faculte-libre-de-droit-lille.fr/
CONTACT
[e-mail]
LIEUDUCOLLOQUE
58, rue du port, Lille
Petites et grandes capitales
(existant)
Typograhie : Cocon
Bloc-marque quadri
LIEU DU COLLOQUE :
58, rue du port, Lille
FACULTÉ LIBRE DE DROIT – INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE (ICL), ASSOCIATION 1875 RECONNUE D’UTILITE PUBLIQUE
ET ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE D’INTERET GENERAL (EESPIG) EN 2015
60 BOULEVARD VAUBAN • CS 40109 • 59016 LILLE CEDEX • FRANCE