PROJET - Hôpitaux Civils de Colmar

HÔPITAUX CIVILS DE C
OLMAR
PROJET D’ÉTABLISSEMENT
2013 – 2018
TOME 4 – AUTRES PROJETS
PROJET
Qualité - Gestion des Risques
2013-2018
Novembre 2014

HCC PE 2013 – 2018 / Projet Qualité – Gestion des Risques 2/7
SOMMAIRE
ORIENTATION ! PROPOSER DES SOINS ET DES PRESTATIONS DE QUALITÉ
................................................................................................................................... 5
Objectif 1 : Améliorer le confort et les conditions de prise en charge des usagers,
dans le respect de l’intimité, de la confidentialité et de la dignité ........................... 5
Objectif 2 : Améliorer les parcours patients ........................................................... 5
Objectif 3 : Assurer un suivi de la démarche de certification en progressant sur les
sujets faisant l’objet de réserves et de recommandations ...................................... 6
Objectif 4 : Consolider un environnement de travail valorisant pour le personnel . 6
Objectif 5 : Coordonner les énergies par la mise en œuvre d’un pilotage
opérationnel de la qualité et de la gestion des risques ........................................... 6
ORIENTATION " FAIRE PROGRESSER LA CULTURE DE L’ÉVALUATION AFIN
D’AMÉLIORER LA QUALITÉ ET LA SÉCURITÉ DE LA PRISE EN CHARGE .......... 7
Objectif 6 : Apprécier la satisfaction des patients ................................................... 7
Objectif 7 : Faire progresser la culture de la gestion des risques ........................... 7
Objectif 8 : Accentuer la culture de l’évaluation ...................................................... 7

HCC PE 2013 – 2018 / Projet Qualité – Gestion des Risques 3/7
Projet d’établissement qualité – gestion des risques
Le Positionnement
Partie intégrante du projet d’établissement (tome 4 – autres projets), le projet qualité –
gestion des risques répond au besoin des professionnels des HCC d’identifier les valeurs et
les priorités qui les conduisent à agir dans le domaine de la qualité et des risques. Ce
volet du projet d’établissement correspond à la politique qualité – gestion des risques des
HCC. Il s’articule avec les autres tomes du Projet d’établissement, pour l’atteinte des
objectifs énoncés.
Les HCC se doivent d’offrir des soins de qualité à la population. De par leur rôle d’hôpital de
Référence, les HCC ont un rôle pivot dans le déploiement sur le Territoire de santé 3, de la
politique qualité – gestion des risques dans les orientations du Projet Régional de Santé
(PRS), du Schéma Régional d’Organisation des Soins (SROS) et du Contrat Pluriannuel
d'Objectifs et de Moyens (CPOM).
Ce projet s’inscrit dans le prolongement du Projet d’établissement 2007-2012.
Le projet d’établissement qualité –gestion des risques a pour objet de définir
les enjeux et les priorités dans le domaine de la qualité et de la gestion des
risques. Il est le fil d’Ariane de notre communauté hospitalière, afin qu’elle se
mobilise pour répondre aux besoins de nos usagers.
Projet d’établissement qualité – gestion des risques
Les acteurs
Aujourd’hui, tous les professionnels se sentent concernés par l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des patients, que ce soit dans les secteurs cliniques, médico-techniques,
techniques, logistiques et administratifs. Chacune de ces énergies doit être encouragée et
accompagnée pour rendre probants ces efforts, en obtenant des gains réels pour les
patients et les usagers des Hôpitaux Civils de Colmar.
La politique de gestion globale et coordonnée de la qualité et des risques aux HCC 2011-
2014 a posé les bases de la Gouvernance. Ses principes seront réaffirmés dans la nouvelle
politique :
# Conformément à la réglementation, le Directeur décide, conjointement avec le
Président de la Commission Médicale d'Établissement (CME), après concertation
avec le Directoire, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la
sécurité des soins, ainsi que des conditions d'accueil et de prise en charge des
usagers.

HCC PE 2013 – 2018 / Projet Qualité – Gestion des Risques 4/7
# La CME contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité
et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d'accueil et de prise en charge
des usagers.
# La Commission des Relations avec les Usagers, et de la Qualité de la prise en
charge contribue par ces avis et propositions à l’amélioration de la politique d’accueil
en de prise en charge des patients et de leurs proches.
# La coordination est confiée, aux HCC, au Comité de coordination de la qualité et
des risques (CCQR).
# Le Pôle de Gestion Communication et Qualité est force de proposition et assure
un suivi logistique et opérationnel des démarches qualité – gestion des risques.
Projet d’établissement qualité – gestion des risques
Les valeurs
Ce projet qualité – gestion des risques repose sur les valeurs suivantes :
# Le respect de la charte de la personne hospitalisée : le respect des droits et des
devoirs des patients et de leurs proches
# Le droit à l’information du patient pour l’expression de son libre consentement
et au respect de sa volonté,
# Le droit d’accès aux soins : la qualité et la continuité des soins,
# Des soins répondant aux critères d’efficience : des soins dispensés conformes
aux données actuelles de la science, l’accès aux technologies actuelles de
diagnostic et de soins, dans des délais compatibles avec leur état de santé,
dans le respect du bon usage des deniers publics.

HCC PE 2013 – 2018 / Projet Qualité – Gestion des Risques 5/7
Projet d’établissement qualité – gestion des risques
Les orientations et les objectifs
Le projet qualité – gestion des risques s’articule autour de 2 orientations, elles-mêmes
déclinées en objectifs.
ORIENTATION !
Proposer des soins et des prestations de qualité
ORIENTATION "
Faire progresser la culture de l’évaluation afin d’améliorer
la qualité et la sécurité de la prise en charge
!!!!!
ORIENTATION !
!!!
PROPOSER DES SOINS ET DES PRESTATIONS DE QUALITÉ
Objectif 1 :
Améliorer le confort et les conditions de prise en charge des usagers, dans le respect
de l’intimité, de la confidentialité et de la dignité
# Mieux organiser l’accueil des patients
# Garantir une prise en charge adaptée aux populations aux besoins spécifiques :
personnes âgées dépendantes, enfants, personnes en situation de handicap…
# Améliorer les prestations hôtelières
Objectif 2 :
Améliorer les parcours patients
# Rendre les patients acteurs de leur prise en charge :
Dispenser une information accessible et loyale aux patients, recueillir leurs consentements,
respecter leurs choix, notamment celui de refuser les soins
# Améliorer la prise en charge en urgences :
Limiter les temps d’attente, assurer la meilleure orientation dès l’accueil, favoriser les circuits
courts quand cela est possible, faciliter les flux, organiser la sortie, assurer le cas échéant
l’hospitalisation dans le service adapté
# Améliorer la coordination du parcours de prise en charge
Améliorer la programmation des hospitalisations notamment par l’organisation d’unités de
chirurgie ambulatoire et d’hôpitaux de semaine, faciliter la transmission de l’information
(exemple : information ville/hôpital, délai des comptes-rendus, cahier de traçabilité et de
sécurité au bloc opératoire,…), faciliter l’accès aux plateaux techniques dans des délais
compatibles avec la prise en charge