La démarche qualité.Dr BLAYAC-Dr LECLERC

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LES MÉTIERS DE L’IMAGERIE MÉDICALE
Les médecins radiologues se sont engagés,
à l’initiative de la Fédération Nationale des
Médecins Radiologues, dans une démarche
de labellisation des cabinets et des services
d’imagerie médicale. Historiquement, ils
s’étaient déjà appropriés la démarche
qualité par l’expérience du dépistage
organisé du cancer du sein. Il s’agit
d’étendre cette démarche aux autres
domaines recoupant l’ensemble de l’activité
d’un centre d’imagerie médicale, quel que
soit son mode d’exercice (établissements de
santé publics et privés et cabinets de ville).
L’obtention de ce label intitulé "Labelix" n’est
accordé qu’après un travail de fond, long et
impliquant d’important investissements
humains et financiers, le centre d’imagerie
devant respecter des exigences allant au-delà
des obligations réglementaires. Labelix a été
lancé en 2003. C’est un dispositif spécifique à
la profession et développé par elle, adapté aux
cabinets et services d’imagerie médicale,
cohérent avec la démarche de la Haute
Autorité de Santé (HAS) de certification des
établissements de santé.
La labellisation est une démarche visant à
promouvoir la qualité de la prise en charge
des patients, à tous les niveaux de leur
passage au cabinet d’imagerie, en
impliquant tous les acteurs du cabinet :
secrétaires, manipulateurs et médecins. Le
patient est au centre des préoccupations
d’amélioration des pratiques, depuis la
prise de rendez-vous jusqu’à la remise du
résultat des examens. L’information du
patient est prioritaire, concernant la
préparation et le déroulement des examens,
le temps nécessaire pour leur réalisation…
cette information est adaptée à chaque
patient, en fonction de son âge ou de ses
éventuelles difficultés de compréhension.
La sécurité de la prise en charge du patient
est centrale et l’objet d’attention
particulière, à tous les niveaux, depuis le
respect de règles d’hygiène stricte, à la mise
en œuvre de mesures visant à réduire le
niveau d’exposition des examens utilisant
les rayons X, à la prise en charge adaptée
d’éventuels incidents ou accidents.
Pour être labélisé, un centre d’imagerie doit
suivre le schéma suivant :
LA DÉMARCHE
QUALITÉ
EN IMAGERIE
MÉDICALE
Dr Paul-Marie BLAYAC
Médecin radiologue libéral
Dr Jean-Charles LECLERC
Médecin radiologue libéral
Relecture :
Drs Gérard CALMET - Hervé LECLET

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En premier lieu, une auto-évaluation des
pratiques existantes est réalisée. Il s’agit
d’identifier les points forts, déjà bien
maîtrisés et surtout les points faibles devant
être améliorés.
Puis un plan d’amélioration est défini, en
suivant les exigences du référentiel édité
par Labelix, détaillant les actions et les
moyens à mettre en œuvre, définissant les
exigences à satisfaire pour être certifié (= le
quoi), et décrivant les principales actions à
mener pour satisfaire aux exigences (= le
comment), en suivant dix grands chapitres,
couvrant l’ensemble de la prise en charge
du patient au sein du cabinet : un centre
d’imagerie doit satisfaire aux exigences de
qualités dans les domaines suivants :
Le cabinet d’imagerie doit accueillir les
patients conformément à leurs besoins avec
un accès et une circulation aisés. On doit
rechercher les facteurs de risques, informer
le patient lors de la prise du rendez-vous et
obtenir son consentement éclairé avant la
réalisation de l'acte.
Le patient reçoit ensuite une information
lors de la réalisation et à l’issue de
l'examen. La confidentialité des échanges
avec le patient et le respect du secret
médical est assurée. Le confort et le respect
de la pudeur du patient sont assurés tout
au long de sa prise en charge.
Le cabinet d’imagerie respecte ses
obligations en matière de sécurité incendie
et assure la sécurité des locaux et ses
autres obligations, notamment
réglementaires. La maintenance et le
contrôle qualité des équipements sont
assurés. La sécurité du patient et de ses
biens est assurée tout au long de sa prise en
charge. La sécurité informatique du
système gérant le dossier patient et
l’archivage des images est assurée. Des
éléments spécifiques liés à la sécurité en
IRM et aux produits de contraste sont pris
en compte.
Le cabinet d’imagerie organise la
constitution et la tenue du dossier du patient
et organise les demandes d’examens. Des
règles encadrent la rédaction et la
2. LA MAÎTRISE
DES SÉCURITÉS
1. L’ACCUEIL,
L’INFORMATION
ET LE CONSENTEMENT
DU PATIENT 3. LE SITE D’IMAGERIE
ASSURE
L’ORGANISATION
GÉNÉRALE DE
SES ACTIVITÉS ET
LA PRISE EN CHARGE
DES PATIENTS
LES MÉTIERS DE L’IMAGERIE MÉDICALE

mammographie et le scanner mais pas
l’IRM ni l’échographie qui n’utilisent pas les
rayons X.
Le cabinet d’imagerie sait gérer les
incidents et les accidents médicaux pouvant
survenir et dispose d’un chariot d’urgence
médicale.
Il s’agit de définir sa politique qualité,
l’organisation de sa démarche qualité et ses
objectifs, en définissant les responsabilités
et le rôle de chacun et en maîtrisant sa
documentation et ses enregistrements.
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LES MÉTIERS DE L’IMAGERIE MÉDICALE
transmission des comptes-rendus. Des
éléments spécifiques concernent les
centres d’imagerie situés dans les
établissements de soin, ceux réalisant des
actes de radiologie interventionnelle, et
ceux participant aux urgences.
Le site d’imagerie maîtrise l’hygiène liée aux
actes d'imagerie et aux soins fournis,
entretien et assure le nettoyage de ses
locaux et de ses équipements et prend en
charge ses déchets.
Le site d’imagerie assure la matériovigilance,
la pharmacovigilance et l’identitovigilance,
conformément à la législation en vigueur.
Il s’agit de définir des règles, des
procédures et des moyens de prévention et
de surveillance pour empêcher ou réduire
les effets nocifs des rayonnements ionisants
sur les patients et le personnel. Sont
concernés les examens de radiologie,
conventionnelle ou interventionnelle, la
4. LA MAÎTRISE
DE L’HYGIÈNE
6. LA MAÎTRISE DE
LA RADIOPROTECTION
7. LA MAÎTRISE DES
ACCIDENTS MÉDICAUX
8. L’ORGANISATION DE
LA DÉMARCHE QUALITÉ
5. LA MAÎTRISE
DES VIGILANCES
SANITAIRES

LES MÉTIERS DE L’IMAGERIE MÉDICALE
Des indicateurs qualité sont définis, mis en
place et mesurés. Les événements
indésirables sont identifiés, déclarés et
traités ainsi que la gestion des plaintes. Des
audits permettent après analyse d’améliorer
la qualité du service rendu aux patients.
La pratique de la téléradiologie est
encadrée par le respect de la charte de la
téléradiologie, de la règlementation et des
recommandations de bonne pratique.
Enfin, après un audit à blanc, un audit
externe est réalisé par une société
indépendante homologuée, pour valider le
travail accompli et vérifier que les pratiques
au quotidien sont bien conformes aux
engagements pris par rapport aux différents
points du référentiel.
Cet audit est présenté à une commission de
labellisation indépendante, composée de
membres de la Fédération Nationale des
Médecins Radiologues, de la Société
Française de Radiologie et de représentants
de patients et de l’assurance maladie.
Le label est accordé pour une période de
quatre ans, au cours de laquelle le centre de
radiologie devra continuer à améliorer ses
pratiques, en fonction de nouveaux
référentiels mis à jour, et avant de solliciter
le renouvellement de son label par un
nouvel audit.
En 2012, ce sont 120 structures qui sont
engagés dans la labellisation. Un bilan
d’impact a montré une amélioration
concrète des modes de fonctionnement des
centres d’imagerie. La HAS a reconnu la
valeur des travaux menés et devrait valider
cette approche dans le cadre de l’évaluation
des pratiques professionnelles. La Caisse
Nationale d’Assurance Maladie suit le projet
et souhaite l’intégration d’un maximum de
structures assurant au patient un niveau de
qualité reconnu. Un représentant du Conseil
National de l’Ordre des Médecins est
présent au collège de labellisation et
réfléchit aux conditions dans lesquelles la
labellisation pourrait être portée à la
connaissance des patients dans le respect
des règles déontologiques.
La démarche qualité est donc bien un
processus continu d’amélioration des
pratiques, gage d’une prise en charge de
qualité auprès des patients et des autorités
sanitaires.
La FNMR et le G4, qui a aujourd’hui rejoint
Labelix, travaillent à la transformation de la
labellisation en une véritable certification de
service, délivrée sous accréditation du
COFRAC. n
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9. LA MESURE
DE L’AMÉLIORATION
DES PRATIQUES
10. UN NOUVEAU
CHAPITRE
CONCERNANT
LA TÉLÉRADIOLOGIE