Essai ayant pour titre :
ANALYSE CRITIQUE DE LA GESTION DE LA PROBLÉMATIQUE DU
RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE AU QUÉBEC ET PISTES DE BONIFICATION
Par
Anne Turcotte
Présenté au Centre Universitaire de Formation en Environnement
Directeur d’essairard Croteau
CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION EN ENVIRONNEMENT
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
Montréal, Québec, Canada, 14 juillet 2011
i
SOMMAIRE
Mots clés : réchauffement climatique, enjeux de vérification en optimisation des
ressources, plan d’action québécois sur les changements climatiques.
Les émissions de gaz à effet de serre d’origine anthropique contribuent au réchauffement
climatique accéléré et la population en prend peu à peu conscience. L’État joue un rôle
clé dans la lutte au réchauffement climatique, car les mesures qu’il peut instaurer sont
d’une ampleur et d’une portée importante. Des efforts efficaces de réduction d’émissions
de gaz à effet de serre et d’adaptation sont essentiels afin de diminuer les émissions de
chaque État et de mieux vivre avec un climat bouleversé.
À ce jour, le Plan d’action québécois 2006-2012 sur les changements climatiques, le
troisième au Québec, est en cours de réalisation et quatre bilans ont été émis. Un
quatrième plan d’action a été annoncé pour la période 2013-2020. Puisque ces bilans
relatent des déboursés importants sans que de résultats concrets n’y soient confirmés, la
population est en droit de se questionner sur l’efficacité et l’efficience du plan d’action.
L’objectif général de cet essai est de réaliser une analyse critique des mesures prises au
Québec. À cette fin, un cadre de référence pour l’appréciation de ces mesures s’appuie
sur les constats et les conclusions de plusieurs vérificateurs législatifs au sujet des
mesures prises en lien avec le réchauffement climatique. Ensuite une analyse critique du
Plan d’action québécois 2006-2012 sur les changements climatiques met en évidences
les lacunes de la réponse du gouvernement québécois au réchauffement climatique.
Quelques recommandations ayant pour but de bonifier la démarche entreprise sont
présentées.
ii
REMERCIEMENTS
La réalisation de cet essai a été une importante expérience d’apprentissage. Je dois cette
acquisition de connaissances et d’habiletés en grande partie à mon directeur, M. Croteau.
Je le remercie du fond du cœur pour sa patience, sa disponibilité et son
professionnalisme. Ses commentaires ont été grandement appréciés et m’ont permis de
produire un document complet et cohérent, ainsi que de m’aiguiller dans la bonne
direction lors des moments d’égarement. Il a aussi su me guider afin que je réussisse le
défi qu’est la rédaction de l’essai, avec calme et sérénité.
J’aimerais remercier ma correctrice, Mme Micheline Lampron, dont l’œil de lynx a su
améliorer la qualité de français de mon essai et qui m’a permis de parfaire mes
connaissances linguistiques.
Enfin, j’aimerais remercier Robert, mon conjoint. Il a su m’épauler en faisant preuve de
patience et de compréhension tout au long de la réalisation de mon essai.
iii
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION ............................................................................................................... 1
1. Méthodologie ............................................................................................................ 4
1.1. Objectifs de l’essai ............................................................................................. 4
1.2. Hypothèses de travail ........................................................................................ 4
1.3. Limites de l’essai ............................................................................................... 5
2. Mise en contexte ....................................................................................................... 6
2.1. Changements climatiques et réchauffement climatique ..................................... 6
2.2. Principaux acteurs ............................................................................................. 7
2.2.1. Échelle internationale................................................................................ 7
2.2.2. Échelle canadienne ................................................................................ 10
2.2.3. Échelle québécoise ................................................................................. 12
2.3. Cadre réglementaire ........................................................................................ 16
2.3.1. Canada ................................................................................................... 17
2.3.2. Québec ................................................................................................... 19
2.4. Impacts et enjeux du réchauffement climatique au Québec ............................. 21
2.5. Plans d’action québécois sur les changements climatiques ............................. 22
2.6. Aspects financiers associés à la gestion du réchauffement
climatique au Québec ...................................................................................... 23
2.6.1. Financement des plans d’action québécois sur les
changements climatiques ....................................................................... 24
2.6.2. Fonds spéciaux ....................................................................................... 28
2.6.3. Autres déboursés .................................................................................... 29
2.6.4. Pertes de revenus ................................................................................... 31
2.6.5. Sommaire de coûts pouvant raisonnablement être associés
au réchauffement climatique .................................................................. 32
iv
3. Cadre de référence pour l’évaluation des mesures gouvernementales .............. 34
3.1. Vérification en optimisation des ressources ..................................................... 34
3.1.1. Approche de vérification en optimisation des ressources ........................ 34
3.1.2. Étapes d’une vérification en optimisation des ressources ....................... 35
3.1.3. Enjeux de la vérification en optimisation des ressources,
en matière de réchauffement climatique ................................................. 36
3.2. Approche de vérification de l’INTOSAI ............................................................. 36
3.2.1. Planification de vérification sur les mesures de réduction du
réchauffement climatique ........................................................................ 39
3.2.2. Planification de vérification sur les mesures d’adaptation au
réchauffement climatique ........................................................................ 52
3.3. Sommaire des faits saillants des travaux de vérification, en lien avec le
réchauffement climatique ................................................................................. 64
3.3.1. Faits saillants des travaux de l’INTOSAI ................................................. 65
3.3.2. Faits saillants des travaux de l’EUROSAI ............................................... 66
3.3.3. Principales conclusions des travaux du CEDD........................................ 66
3.3.4. Faits saillants des travaux du CEO ......................................................... 70
4. Analyse critique du PAQCC 2006-2012 ................................................................. 75
4.1. Les mesures du PAQCC 2006-2012 ................................................................ 75
4.2. Appréciation de la gestion du réchauffement climatique ................................ 101
5. Recommandations ................................................................................................ 105
Conclusion ................................................................................................................... 106
Références ................................................................................................................... 108
Bibliographie ................................................................................................................ 120
Annexe 1 Liste des projets du programme Action climat ......................................... 121
Annexe 2 : Les critères de bonne gouvernance selon l’INTOSAI ............................. 124
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