Prise En Compte De La Biodiversité Dans Les Aménagments

ECO-RCE (ECO-MED – Restauration et Conservation des Ecosystèmes)
PRESENTE PAR : Benoit SARRACANIE
Master professionnel – Ingénierie de la Biodiversité
Expertise Ecologique et Gestion de la Biodiversité
Année 2011 – 2012
ANNEXES
PRISE EN COMPTE DE LA BIODIVERSITE
DANS LES AMENAGEMENTS DE PARCS
PHOTOVOLTAÏQUES
Pascal AUDA (ECO-RCE)
Chef de projet / Responsable du pôle flore et habitats naturels / Référent technique de la filiale ECO-RCE
Agathe LERICHE (IMBE)
Docteur en sciences / Maître de conférences à l’IMBE
AMU (Aix – Marseille Université)
Master SET (Sciences de l’Environnement Terrestre)
IMBE (Institut Méditerranéen de Biodiversité et d’Ecologie)
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Table des Annexes
SECHILIENNE SIDEC
Agence de Montpellier
196, rue de la guarriguette
34 130 Saint Aunes
www.sechilienne-sidec.com
JMB ENERGIE
Domaine de Patau
Chemin de Maussac-Patau
34 420 Villeneuve les Béziers
www.jmbenergie.fr
JUWI – POLE SOLAIRE
Les Pléiades – Bât. E
860 rue René Descartes
13 857 Aix en Provence
www.juwi.fr
COMPAGNIE DU VENT
La Triade II – Parc D’activité Millénaire II
215, Rue Samuel Morse
34 967 Montpellier Cedex 2
Partenaires
DIRECTION REGIONALE DE L’ECOLOGIE, DE
L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT (PACA)
13, rue Zattara
13 285 Marseille Cedex 3
http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr
Benoit Sarracanie
Institut Méditerranéen de Biodiversité et d’Ecologie continentale et marine (IMBE)
ECO-MED - Restauration et Conservation des Ecosystèmes (ECO-RCE)
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Table des Annexes
TABLE DES ANNEXES
Annexe.1 : Analyses des principaux enjeux et effets de la création d’un parc
photovoltaïque et les mesures proposées par la société ECO-MED………………………………………………..p.1
Annexe.2 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de La Calade ………………….. p.3
Annexe.3 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de Pierrelatte…………………………..
p.4
Annexe.4 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de Fabrègues…………………………..
p.5
Annexe.5 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de Sabaranis………………………….
p.6
Annexe.6 : Représentation des différents types de vols observables dans les parcs
photovoltaïques ……………………………………………………………………………………………………………………….....p.7
Annexe.7 : Liste des espèces de rhopalocères rencontrées sur les transects réalisés à
l’intérieur des parcs photovoltaïques en 2012…………………………………………………………………………………
p.8
Annexe.8 : Liste des espèces de rhopalocères rencontrés sur les transects réalisés à
l’extérieur des parcs photovoltaïques en 2012…………………………………………………………………………………
p.9
Annexe.9 : Graphique représentant le pourcentage du recouvrement végétal en 2012
sur les différents sites étudiés………………………………………………………………………………………………………….
p.10
Annexe.10 : Liste des espèces de chiroptères rencontrées sur les transects réalisés
à l’intérieur et à l’extérieur des parcs photovoltaïques en 2012………………………………………………………
p.11
Annexe.11 : Monographies succinctes des espèces ciblées par les mesures
environnementales étudiées. ……………………………………………………………………………………………………… p.12
Annexe.12 : Convention de partenariat entre l’exploitant du parc photovoltaïque et la société
ECO-RCE ………………………………………………………………………………………………………………………………………….
p.15
Benoit Sarracanie
Institut Méditerranéen de Biodiversité et d’Ecologie continentale et marine (IMBE)
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Prise en compte de la biodiversité dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.1 : Analyses des principaux enjeux et effets de la création d’un parc photovoltaïque et les mesures proposées par la société ECO-MED.
Domaine
Principaux enjeux
Préservation des sols
et des cultures
Agriculture
Maitrise des impacts
du projet
Principaux effets
Mesures de suppression
• Suppression de surfaces
agricoles
• Coupure de chemins
d'exploitation
• Choix d'implantation
évitant les zones agricoles
Mesures de réduction
• Mise en place d'une gestion du
couvert végétal grâce au pastoralisme.
• Entretien des chemins
Mesures de compensation
Mesures d'accompagnement
• Production biologiques de
plantes aromatiques, à parfum
• Financement d'un cheptel et/ou médicinales
• Mise en place d'un plan
de gestion incluant le
pastoralisme
• Production d'essaim
d'abeilles
• Entretien grâce au
pastoralisme
• Tassement des sols
• Aménagement du calendrier des
travaux en accord avec le calendrier
des espèces
• Destruction d'habitats
et d'espèce par l'effet
d'emprise
Milieux
naturels
terrestres
Conservation des
habitats et des espèces
Conservation des
continuités
écologiques
• Evitement des secteurs
à forts enjeux écologiques
• Coupure de
déplacement de la faune si • Chantier en dehors des
le projet est clôturé
périodes de reproductions
• Fractionnement des
territoires
• Modification de la
végétation
• Modification des
conditions écologiques
globales
• Eloignement des
installations pour
l'avifaune recensée
• Mesure de gestion
écologique du parc
photovoltaïque
• Gestion écologique du parc
photovoltaïque (pas de biocides, lutte
contre les espèces invasives, pistes
DFCI, éclairages nocturnes,…)
• Mise en place et gestion
optimisée d'un territoire de
compensation (préserver,
restaurer ou créer un
• Conservation d'éléments paysagers
habitat)
(ruines, haies, ripisylves,...)
• Mise en défens des habitats
d'espèces à forts enjeux de
conservation
• Participation à la lutte
contre les espèces invasives
• Financements de projets
• Création d'aménagements
favorables (remblais, amas de pierres,
nichoirs,...)
• Aménagements pour
lutter contre la mortalité
• Aménagement des horaires de
rotation des panneaux
• Créer, aménager et
entretenir des cultures
faunistiques
• Améliorer la connaissance sur
un habitat, la faune et la flore
• Intégration écologique du
projet au moyen d'écologie de la
restauration
• Entretien grâce au
pastoralisme
• Adaptation de la clôture du site
• Mise en place d'un programme de
conservation
• Gestion de la fréquentation
Annexe.1 : Analyses des principaux enjeux et effets de la création d’un parc photovoltaïque et les mesures proposées par la société ECO-MED.
Benoit Sarracanie
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1
Prise en compte de la biodiversité dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Domaine
Principaux enjeux
Principaux effets
Mesures de suppression
Mesures de réduction
Mesures de compensation
Mesures d'accompagnement
• Aménagement du calendrier des
travaux en accord avec le calendrier
des espèces
• Gestion écologique du parc
photovoltaïque (pas de biocides, lutte
contre les espèces invasives, entretien
des canaux,…)
Milieux
naturels
aquatiques
• Destruction d'habitats
Conservation des
et d'espèces par l'effet
habitats et des espèces
d'emprise
Conservation des
continuités
écologiques
• Modification des
conditions écologiques
globales
• Evitement des secteurs
à forts enjeux écologiques
• Mesure de gestion
écologique du parc
photovoltaïque
• Gestion du niveau
hydrique
• Mise en défens des habitats
d'espèces à forts enjeux de
conservation
• Conservation d'éléments paysagers
(ripisylves, mares, points d'eaux,...)
• Mise en place et gestion
optimisée d'un territoire de
compensation (préserver,
restaurer ou créer un
habitat)
• Participation à la lutte
contre les espèces invasives
• Création de mares et lavognes
• Financements de projets
• Améliorer la connaissance sur
un habitat, la faune et la flore
• Intégration écologique du
projet au moyen d'écologie de la
restauration
• Entretien grâce au
pastoralisme
• Interdire les travaux les jours de
pluies
• Assèchement des parcelles avant le
début des travaux
• Stockages éloignés des points
d'eaux
2
Benoit Sarracanie
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.2 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de la Palme (11) – JMB
Energies
LA PALME
Nord
0
500 mètres
©ECO-RCE, réalisation Benoit Sarracanie
Zone d’emprise du parc photovoltaïque de La Calade
SM2BAT
Benoit Sarracanie
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3
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.3 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de Pierrelatte (26) – Sechilienne
Sidec
Nord
PIERRELATTE
Nord
0
500 mètres
0
500 mètres
©ECO-RCE, réalisation Benoit Sarracanie
Zone d’emprise du parc photovoltaïque de Pierrelatte
SM2BAT
Benoit Sarracanie
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4
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.4 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de Fabrègues (34) – Séchilienne
Sidec
FABREGUES
Nord
0
500 mètres
©ECO-RCE, réalisation Benoit Sarracanie
Zone d’emprise du parc photovoltaïque de Fabrègues
SM2BAT
Benoit Sarracanie
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5
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.5 : Ortho photo de la zone d’emprise du parc photovoltaïque de Sabaranis (09) - Juwi
SABARANIS
Nord
0
500 mètres
©ECO-RCE, réalisation Benoit Sarracanie
Zone d’emprise du parc photovoltaïque de Sabaranis
SM2BAT
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6
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.6 : Représentation des différents types de vols observables dans les parcs photovoltaïques
Vol de type (a)
Vol de type (b)
Vol de type (c)
Point de départ A
LEGENDE
Point de d’arrivée B
Parcours de l’individu
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7
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.7 : Liste des espèces de rhopalocères rencontrées sur les transects réalisés à l’intérieur des
parcs photovoltaïques en 2012.
Taxons
Aporia crataegi – Gazé
Brintesia circe – Silène
Colias alfacariensis – Fluoré
Colias crocea – Souci
Coenonympha pamphilus – Procris
Iphiclides podalirius – Flambé
Lasiommata megera – Mégère
Melanargia galathea – Demi-deuil
Melanargia lachesis – Echiquier ibérique
Melanargia occitanica – Echiquier occitan
Pontia daplidice – Marbré de vert
Polyommatus escheri – Azuré d’Escher
Polyommatus icarus – Azuré commun
Papilio machaon – Machaon
Pieris napi – Piéride du navet
Pieris rapae – Piéride de la rave
Pyronia tithonus – Amaryllis
Vanessa atalanta – Vulcain
Vanessa cardui – Belle dame
Intérieur des parcs photovoltaïques
La Calade
Pierrelatte
Fabrègues
Sabaranis
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
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8
Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.8 : Liste des espèces de rhopalocères rencontrées sur les transects réalisés à l’extérieur des
parcs photovoltaïques en 2012.
Taxons
Aricia agestis – Collier de corail
Aporia crataegi – Gazé
Anthocharis cardamines – Aurore
Argynnis paphia – Tabac d’Espagne
Brintesia circe – Silène
Colias crocea – Souci
Cupido minimus – Argus frêle
Colias alfacariensis – Fluoré
Coenonympha pamphilus – Procris
Callophrys rubi – Argus vert
Iphiclides podalirius – Flambé
Lysandra bellargus – Azuré bleu céleste
Lysandra hispana – Azuré bleu nacré
hispanique
Lasiommata megera – Mégère
Lycaena phlaeas – Cuivré commun
Melanargia galathea – Demi-deuil
Melanargia lachesis – Echiquier ibérique
Melanargia occitanica – Echiquier occitan
Pyronia bathseba – Tityre
Pseudophylotes baton – Azuré du thym
Pieris brassicae – Pieride du chou
Pontia daplidice – Marbré de vert
Polyommatus escheri – Azuré d’Escher
Polyommatus icarus – Azuré commun
Papilio machaon – Machaon
Pieris napi – Piéride du navet
Pieris rapae – Piéride de la rave
Pyronia tithonus – Amaryllis
Satyrium ilicis – Théclas de l’yeuse
Vanessa atalanta – Vulcain
Vanessa cardui – Belle dame
Extérieur
La Calade
Pierrelatte
Fabrègues
Sabaranis
X
X
X
X
-
X
X
X
X
X
X
X
-
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
-
-
X
-
-
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Pourcentage du
recouvrement végétal
Annexe.9 : Graphique représentant le pourcentage du recouvrement végétal en 2012 sur les
différents sites étudiés.
100
80
60
40
20
0
Parc photovoltaïque de
La Calade (Terrassement)
19
Entre panneaux
32
Exterieur du parc
87
Pourcentage du
recouvrement végétal
Sous panneaux
100
80
60
40
20
0
Parc photovoltaïque de
Pierrelatte (Pas de terrassement)
Sous panneaux
93
Entre panneaux
100
Exterieur du parc
100
Pourcentage du
recouvrement végétal
100
80
60
40
20
0
Parc photovoltaïque de
Fabrègues (Pas de terrassement)
91
Entre panneaux
94
Exterieur du parc
97
Pourcentage du
recouvrement végétal
Sous panneaux
100
80
60
40
20
0
Parc photovoltaïque de
Sabaranis (Pas de terrassement)
Sous panneaux
98
Entre panneaux
99
Exterieur du parc
100
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.10 : Liste des espèces de chiroptères rencontrées sur les transects réalisés à l’intérieur et à
l’extérieur des parcs photovoltaïques en 2012.
Taxons
Pipistrellus pipistrellus – Pipistrelle commun
Pipistrellus kuhlli – Pipistrelle de Kuhll
Pipistrellus pygmaeus – Pipistrelle soprane
Pipistrellus nathusii – Pipistrelle de Nathusius
Hypsugo savii – Vespère de Savi
Nyctalus leisleri – Noctule de Leisler
Myotis sp.
Miniopterus sp.
Taxons
Pipistrellus pipistrellus – Pipistrelle commun
Pipistrellus kuhlli – Pipistrelle de Kuhll
Pipistrellus pygmaeus – Pipistrelle soprane
Pipistrellus nathusii – Pipistrelle de Nathusius
Hypsugo savii – Vespère de Savi
Nyctalus leisleri – Noctule de Leisler
Myotis sp.
Miniopterus sp.
Tadarida teniotis – Molosse de Cestoni
Intérieur
La Calade
Pierrelatte
X
-
Fabrègues
X
X
X
X
X
X
-
Sabaranis
X
X
X
X
Extérieur
La Calade
X
X
X
X
Pierrelatte
Fabrègues
X
X
X
X
-
Sabaranis
X
X
X
X
X
-
-
-
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.11 : Monographies succinctes des espèces ciblées par les mesures environnementales
étudiées.
© Benoit Sarracanie
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition
d’Erodium foetidum
Cirsium echinatum – Cirse épineux (Desf.
1815) : Plante à répartition méditerranéenne
restreinte se développant dans les milieux
secs tels que les pelouses à Brachypodium
retusum. En France, on ne la trouve que dans
les Pyrénées Orientales et l’Aude. Cette
espèce est listée en tant que plante
déterminante de Zones Naturelles d’Intérêt
Ecologique, Faunistique et Floristique
(ZNIEFF) du Languedoc Roussillon mais ne
possède aucun statut de protection juridique.
Floraison : Juin / Juillet
Parc : La Calade
Mesure : Conservation d’habitat
© Mathieu Menand
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition de
Scorzonera crispatula
Erodium foetidum – Bec-de-grue des
pierriers (L’Héritier de Brutelle 1789) :
Plante caractéristique des crêtes calcaires
ventées et arides ce qui rend sa répartition
très localisée. Elle est endémique du Sudest de la France méditerranéenne et figure
parmi les espèces de plantes patrimoniales
de la région Languedoc-Roussillon. Elle ne
bénéficie cependant pas d’un statut
juridique de protection.
Floraison : Avril à Juillet
Parc : La Calade
Mesure : Conservation d’habitat
© Mathieu Menand
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition de
Cirsium echinatum
Scorzonera crispatula – Scorsonère à
feuille crispée (Nyman 1879) : Elle n’est
connue en France uniquement dans les
Pyrénées Orientales et l’Aude. Elle se trouve
dans les zones de pelouses à Brachypodium
retusum. Cette espèce est inscrite sur la
liste rouge des espèces menacées de France
comme vulnérable et elle est listée en tant
que plante déterminante de ZNIEFF du
Languedoc Roussillon.
Floraison : Mai à Juillet
Parc : La Calade
Mesure : Conservation d’habitat
Benoit Sarracanie
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Lens lamottei – Lentille de Lamotte (Czefr.
1971) : C’est une lentille sauvage rare et
localisée. Certainement dû à une répartition
mal connue en France, elle n’a été que
récemment citée en Languedoc Roussillon.
On la rencontre dans les pelouses
méditerranéennes rases et arides. Elle ne
bénéficie d’aucune protection nationale mais
est listée en tant qu’espèce à surveiller dans
le livre rouge national et comme
déterminante
ZNIEFF
du
Languedoc
Roussillon.
Floraison : Avril / Mai
Parc : La Calade
Mesure : Conservation d’habitat
© Benoit Sarracanie
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition de
Psammodromus hispanicus edwarsianus
Timon lepidus lepidus (Daudin 1802) PN3,
BE2 : Il est présent uniquement en péninsule
ibérique et dans la moitié sud de la France. Il
affectionne tout particulièrement les habitats
ouverts de la zone méditerranéenne à supra
méditerranéenne:
steppes
semi-arides,
landes pâturées, garrigues peu boisées,… Au
vu du fort déclin qu’ont subi les populations
françaises de Lézard ocellé, l’espèce est
considérée comme menacée par les
spécialistes. Cette espèce fait l’objet d’un
Plan National d’Action.
Parc : ----------------------Mesure : Création de gîte
© Benoit Bock
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition de Lens
lamottei
Psammodromus hispanicus edwarsianus
(Fitzinger, 1826) PN3, BE3 : Le
Psammodrome d’Edwards est une espèce
ibéro-française terricole typique des zones
arides
méditerranéennes
(garrigues,
maquis,…). C’est une espèce vulnérable du
fait de la régression de son habitat au profit
de milieux plus boisés et de l’urbanisation.
Seule la sous espèce edwarsianus est
présente en France sur le pourtour
méditerranéen.
Parc : ----------------------Mesure : Création de gîte
© Benoit Sarracanie
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition de
Timon l. lepidus
Benoit Sarracanie
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Pelodytes punctatus (Daudin 1802) PN3,
BE3 : La répartition européenne de P.
punctatus est centrée sur la France mais de
façon lacunaire. P. punctatus est une espèce
de plaines et de plateaux, inféodée aux
milieux ouverts. Les milieux de prédilection
pour la ponte sont essentiellement des
milieux temporaires. De plus une étude
récente,
comparant
l’évolution
des
peuplements d’amphibiens en région
méditerranéenne, montre un déclin de P.
punctatus. L’introduction de poissons dans
les mares est une des origines de ce déclin.
Parc : ----------------------Mesure : Création de gîte + Site de ponte
© Benoit Sarracanie
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition de Bufo
calamita
© Benoit Sarracanie
© inpn-mnhn
Photographie et carte de la répartition de
Pélodytes punctatus
Bufo calamita (Laurenti 1768) PN2, DH4,
BE2 : Il possède une répartition mondiale
qui s’étend de la péninsule ibérique
jusqu’aux pays baltes. L’espèce affectionne
les milieux pionniers, hostiles pour les
autres espèces d’amphibiens. Des facteurs
naturels
menacent
localement
la
conservation de l’espèce : la compétition
interspécifique avec le Crapaud commun et
la Grenouille rieuse et la fermeture du
milieu par successions végétales naturelles.
Cependant, une étude récente montre que
le genre Bufo n’a subi aucun déclin en 30
ans en région méditerranéenne.
Parc : ----------------------Mesure : Création de gîte + Site de ponte
Benoit Sarracanie
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
Annexe.12 : Convention de partenariat entre l’exploitant du parc photovoltaïque et la société
ECO-RCE.
Logo Société partenaire
CONVENTION DE PARTENARIAT
ILes partenaires
Le présent accord de partenariat lie :
D’une part,
Le groupe X,
Adresse
Représentée par Y
Et désigné dans ce qui suit par « le FOURNISSEUR »
D’autre part,
Le cabinet ECO-RCE (ECO-MED Restauration et Conservation des Ecosystèmes),
Filiale d’ECO-MED (Ecologie et Médiation), bureau d’études et de conseil en environnement
Tour méditerranée – 65 av. Jules Cantini – 13 298 Marseille Cedex 20
Représentée par son Directeur Ressources, M. Fabrice Necas
Et désignée par ce qui suit par « le DESTINATAIRE »
Le FOURNISSEUR et le DESTINATAIRE sont ci-après collectivement nommés « les PARTIES ».
IIPréambule :
Dans le cadre de la poursuite, par le destinataire, d’une étude interne relative à « la prise en
compte de la biodiversité dans les aménagements photovoltaïques », une analyse des mesures
environnementales mises en œuvre dans les parcs photovoltaïques est en cours. L’objectif de cette
étude est de réajuster les volets naturels des études d’impacts, ainsi que de mutualiser et valoriser
les retours d’expériences relatifs à l’application des mesures écologiques.
Les principaux résultats de cette étude seront présentés dans un rapport, lequel sera transmis au
FOURNISSEUR courant automne 2012.
Sauf cas particulier en accord avec les PARTIES, le présent partenariat n’a aucune vocation
onéreuse.
Benoit Sarracanie
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
IIINature des informations et confidentialité :
L’étude présentée en sus nécessite l’accès à des documents publics ou parfois non diffusables.
La présente convention prévoit ainsi le respect par le DESTINATAIRE de la confidentialité de
certaines technologies employées ou de certains résultats d’études sur les sites d’aménagements
photovoltaïques en exploitation et / ou en construction du FOURNISSEUR.
La présente convention prévoit également le respect par le DESTINATAIRE de la confidentialité
des données brutes. Toutefois, les analyses de ces données réalisées par le DESTINATAIRE, ainsi que
les différents retours d’expériences mis en évidence seront discutées dans le rapport d’étude, qui
pourra être diffusé, notamment à l’ensemble des partenaires de l’étude.
La mise à disposition de ces documents, ainsi que la diffusion du rapport final sont strictement
subordonnées à la signature du présent acte d’engagement par les parties.
IV-
Engagements réciproques
1. Par le présent acte, le FOURNISSEUR :
a. S’engage à fournir des études environnementales nécessaires à l’étude (Volets
Naturels de l’Etude d’Impacts, Evaluation Appropriées des Incidences,…), ainsi que différents
audits de chantiers et suivis écologiques de parcs en cours de construction ou d’exploitation.
b. S’engage à ouvrir l’accès à des sites en cours de construction ou d’exploitation. Le
choix des sites intégrés à l’étude reste à la discrétion du FOURNISSEUR.
c. S’engage à indiquer au DESTINATAIRE toute zone de danger, ou tout risque présent
pour les intervenants sur les sites qui feront l’objet d’une prospection, dont il aurait
connaissance, et que le DESTINATAIRE ne serait pas en mesure d’appréhender.
2. Par le présent acte, le DESTINATAIRE :
a. S’interdit toute reproduction aux fins de divulgation, communication, mise à
disposition, transmission du document à des tiers, sous toute forme et sur tout support, par
quelque moyen et pour quelque motif que ce soit, à titre gratuit ou onéreux.
b. S’autorise à utiliser les données faunistiques, floristiques et photographiques
recensées dans les documents fournis ou récoltées sur les parcs photovoltaïques prospectés
pour la rédaction du rapport de synthèse.
c. S'interdit toute citation du FOURNISSEUR ou de la Centrale Solaire ainsi que des
prestataires intervenus sur site, dans l’étude, sans son accord express.
d. S’engage à endosser la pleine responsabilité en cas d’accident corporel survenant sur
le(s) site(s) du FOURNISSEUR, dans le cadre de la présente étude.
Benoit Sarracanie
Institut Méditerranéen de Biodiversité et d’Ecologie continentale et marine (IMBE)
ECO-MED - Restauration et Conservation des Ecosystèmes (ECO-RCE)
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Prise en compte de la biodiversité
dans les aménagements de parcs photovoltaïques
Annexes
e. S’engage à fournir au FOURNISSEUR le rapport final de l’étude courant automne
2012.
f. Reconnait que tout manquement de sa part à ces stipulations, engagera sa pleine et
entière responsabilité à l’égard du FOURNISSEUR.
VRèglement des différends :
Les PARTIES conviennent par la présente convention de régulièrement échanger durant la conduite
du projet d’étude.
En cas de litige ou de désaccord sur l’exécution de la présente convention, les PARTIES s’engagent à
rechercher une résolution à l’amiable à l’initiative de la partie la plus diligente.
VI-
Echéances :
La validité de la convention cours à compter de la date de sa signature par les PARTIES, jusqu’à la
fin de l’année 2012.
Elle sera reconductible au besoin, et après accord entre les PARTIES.
VII-
Résiliation de la convention par l’une des parties :
La présente convention peut être dénoncée par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un
préavis de deux mois explicitement signifié à l’autre. Les actions en cours pourront néanmoins être
menées à terme, sauf si les PARTIES en décidaient autrement.
Fait à Marseille le JJ/MM/AAAA,
Le destinataire, M. Fabrice Necas
Directeur Ressources,
Signature
Le fournisseur, Mr Y
Statut
Signature
Benoit Sarracanie
Institut Méditerranéen de Biodiversité et d’Ecologie continentale et marine (IMBE)
ECO-MED - Restauration et Conservation des Ecosystèmes (ECO-RCE)
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