Rapport d`information n° 1550 La Conférence de Varsovie sur le

ISSN 1240 - 8468
ISBN 978-2-11-132618-7
En vente à la Boutique de l’Assemblée nationale
7, rue Aristide Briand - 75007 Paris - Tél : [phone]
Prix de vente : 5 e
Le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat
(GIEC) vient de dresser un tableau alarmant de l’évolution climatique de
la planète, plus sombre que ne l’était son constat précédent, en 2007.
Ce dernier rapport du GIEC souligne la nécessité et l’urgence d’une
mobilisation accrue de tous les pays en faveur de la lutte contre le
dérèglement climatique.
La dix-neuvième Conférence des parties à la Convention cadre des
Nations unies pour les changements climatiques (COP19) qui se tiendra
dans les prochains jours à Varsovie, doit donc être une étape qui permette
de garantir la conclusion d’un accord climatique mondial juridiquement
contraignant en 2015.
DIAN 108/2013
Novembre 2013
As s e m b l é e N A t i o N A l e
x i v e l é g i s l a t u r e
Rapport d’information
n° 1550
La Conférence de Varsovie
sur le changement climatique :
une étape pour garantir
la conclusion d’un accord
climatique mondial
juridiquement contraignant
en 2015
COMMISSION
DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Bernard Deflesselles
et Jérôme Lambert
Députés
Documents D’ I n f o r m a t I o n
www.assemblee-nationale.fr
Novembre 2013 Assemblée NAtioNAle
La Conférence de Varsovie sur le changement climatique : une étape pour garantir la conclusion d’un accord climatique mondial juridiquement contraignant en 2015

ISSN 1240 - 8468
ISBN 978-2-11-132618-7
En vente à la Boutique de l’Assemblée nationale
7, rue Aristide Briand - 75007 Paris - Tél : [phone]
Prix de vente : 5 e
Le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat
(GIEC) vient de dresser un tableau alarmant de l’évolution climatique de
la planète, plus sombre que ne l’était son constat précédent, en 2007.
Ce dernier rapport du GIEC souligne la nécessité et l’urgence d’une
mobilisation accrue de tous les pays en faveur de la lutte contre le
dérèglement climatique.
La dix-neuvième Conférence des parties à la Convention cadre des
Nations unies pour les changements climatiques (COP19) qui se tiendra
dans les prochains jours à Varsovie, doit donc être une étape qui permette
de garantir la conclusion d’un accord climatique mondial juridiquement
contraignant en 2015.
DIAN 108/2013
Novembre 2013
As s e m b l é e N A t i o N A l e
x i v e l é g i s l a t u r e
Rapport d’information
n° 1550
La Conférence de Varsovie
sur le changement climatique :
une étape pour garantir
la conclusion d’un accord
climatique mondial
juridiquement contraignant
en 2015
COMMISSION
DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Bernard Deflesselles
et Jérôme Lambert
Députés
Documents D’ I n f o r m a t I o n
www.assemblee-nationale.fr
Novembre 2013 Assemblée NAtioNAle
La Conférence de Varsovie sur le changement climatique : une étape pour garantir la conclusion d’un accord climatique mondial juridiquement contraignant en 2015

N
o
1550
______
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 13 novembre 2013
RAPPORT D’INFORMATION
DÉPOSÉ
PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
sur les négociations internationales relatives au changement climatique
ET PRÉSENTÉ
PAR
MM. Bernard DEFLESSELLES et Jérôme LAMBERT
Députés
——

La Commission des affaires européennes est composée de : Mme Danielle AUROI, présidente ;
Mmes Annick GIRARDIN, Marietta KARAMANLI, MM. Jérôme LAMBERT, Pierre LEQUILLER,
vice-présidents ; MM. Christophe CARESCHE, Philip CORDERY, Mme Estelle GRELIER,
M. André SCHNEIDER, secrétaires ; MM. Ibrahim ABOUBACAR, Jean-Luc BLEUNVEN, Alain
BOCQUET, Jean-Jacques BRIDEY, Mmes Isabelle BRUNEAU, Nathalie CHABANNE, M. Jacques
CRESTA, Mme Seybah DAGOMA, MM. Yves DANIEL, Bernard DEFLESSELLES, Mme Sandrine
DOUCET, M. William DUMAS, Mme Marie-Louise FORT, MM. Yves FROMION, Hervé
GAYMARD, Jean-Patrick GILLE, Mme Chantal GUITTET, MM. Razzy HAMMADI, Michel
HERBILLON, Laurent KALINOWSKI, Marc LAFFINEUR, Charles de LA VERPILLIÈRE,
Mme Axelle LEMAIRE, MM. Christophe LÉONARD, Jean LEONETTI, Arnaud LEROY,
Mme Audrey LINKENHELD, MM. Lionnel LUCA, Philippe Armand MARTIN, Jean-Claude
MIGNON, Jacques MYARD, Michel PIRON, Joaquim PUEYO, Didier QUENTIN, Arnaud
RICHARD, Mme Sophie ROHFRITSCH, MM. Jean-Louis ROUMEGAS, Rudy SALLES, Gilles
SAVARY.

— 3 —
SOMMAIRE
___
Pages
SYNTHÈSE DU RAPPORT .......................................................... ............................. 7
INTRODUCTION ........................................................................................................... 11
PREMIÈRE PARTIE : L’URGENCE DE LA LUTTE CONTRE LE
RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE
........................................................................ 15
I. LE CONSTAT ALARMISTE DES SCIENTIFIQUES ............................................... 15
A. UN RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE SANS PRÉCÉDENT ......................... 15
B. LE CINQUIÈME RAPPORT DU GIEC AFFINE SON DIAGNOSTIC .............. 16
1. Les rapports du GIEC : la force de l’expertise collective ....................................... 16
2. Le cinquième rapport du GIEC aggrave le diagnostic sur l’évolution du
réchauffement climatique ....................................................................................... 17
a. L’atmosphère ....................................................................................................... 18
b. L’océan ............................................................................................................... 18
c. La cryosphère ...................................................................................................... 19
d. Le niveau de la mer ............................................................................................. 19
e. Les événements extrêmes ..................................................................................... 19
II. LE BILAN MITIGÉ DE LA CONFÉRENCE DE DOHA .......................................... 21
A. LES RÉSULTATS DE LA COP18 ......................................................................... 21
1. L’urgence d’agir ..................................................................................................... 21
2. L’échéancier pour l’accord universel sur les changements climatiques de 2015
et relèvement des ambitions d’ici 2020 .................................................................. 22
3. Les amendements au Protocole de Kyoto ............................................................... 23
4. L’achèvement de la nouvelle infrastructure ............................................................ 25
5. Le financement à long terme des projets relatifs au climat .................................... 25
6. La révision .............................................................................................................. 26
7. L’adaptation ............................................................................................................ 26
8. Le soutien des actions dans les pays en développement ......................................... 26