Copie de la marque au BOPI

326
BOPI 10/42 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 10 3 770 285
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
THE QUAKER OATS COMPANY, Société constituée selon les lois
de l’Etat du New Jersey, 555 West Monroe Street, Chicago,
ILLINOIS 60661, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, Boîte Postale 237, 14, avenue de la Grande-Armée,
75822 PARIS CEDEX 17.
N° National : 10 3 770 287
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ROCHE FRANÇOIS – CHARLES – MARIE – JULES, 7, avenue de la
Violette, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr ROCHE François, 7, avenue de la Violette, 13100 AIX-ENPROVENCE.
Classe N° 33 : Vins. Boissons alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 10 3 770 288
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
The KitSon, Association loi 1901, 56 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
The KitSon, 56 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : En-cas composés de fruits transformés, noisettes
transformées et/ou raisins transformés ; fruits secs ; noisettes
transformées.
Classe N° 30 : Farine et préparations à base de céréales ; biscuits ;
gruau d’avoine ; maïs concassé et bouilli ; farine de maïs ; orge
perlé ; céréales pour le petit déjeuner et produits à base de
céréales ; préparations instantanées pour crêpes ; céréales prêtes
à consommer ; céréales pour le petit déjeuner chaud ;
préparations instantanées pour produits de boulangerie ; biscuits
et biscuits apéritifs ; en-cas consistant principalement en des
céréales ; en-cas à base de céréales ; gâteaux de riz et produits à
base de gâteaux de riz ; gâteaux à base de céréales et barres
céréalières ; boissons incluses dans la classe 30.
Classes de produits ou services : 29, 30.
N° National : 10 3 770 286
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : DÉPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
N° National : 10 3 770 289
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NAUD Jean, 5 rue Amiral Roussin, 75015 PARIS.
Françoise Sireuille, 83 chemin du Pèbre d’aï, 83136 Rocbaron.
NAUD Jean-Michel, 5 rue Amiral Roussin, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise Sireuille, 83 chemin du Pèbre d’aï, 83136 Rocbaron.
NAUD Frédéric, 2 Rue de Hesse, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAUD Jean, 5 rue Amiral Roussin, 75015 PARIS.
Classe N° 3 : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI 11/13 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
divertissement ; édition et publication d’illustrations, livres,
revues, magazines, textes (autres que publicitaires).
systèmes de traitement de données. Création de programmes
informatiques, notamment pour le traitement de données.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 286
N° National : 10 3 770 339
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Sireuille Françoise, 83 chemin du Pèbre d’aï, 83136 ROCBARON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sireuille Françoise, 83 chemin du Pèbre d’aï, 83136 ROCBARON.
Netquattro, Société par Actions Simplifiée, ZAC de Champfeuilletles-Essarts,
6,
rue
Jean
Arnaud,
38500
VOIRON,
N° SIREN : 423 810 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de
l’appellation d’origine protégée “ Huile Essentielle De Lavande de
Haute – Provence ”, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 338
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY
EADS FRANCE, Société par actions simplifiée, 37 BOULEVARD DE
MONTMORENCY, 75016 PARIS, N° SIREN : 341 535 094.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREVALEX, 95 rue d’Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement des données ;
appareils et instruments électriques et électroniques pour
l’enregistrement, la production, la présentation, le stockage, la
compression, la diffusion, la transmission, la réception, le
traitement, la reproduction, la récupération, l’optimisation,
l’analyse, l’encodage et le décodage de données. Logiciels et
matériel informatique pour l’enregistrement, la production, la
présentation, le stockage, la compression, la diffusion, la
transmission, la réception, le traitement, la reproduction, la
récupération, l’optimisation, l’analyse, l’encodage et le décodage
de données. Logiciels de gestion de bases de données ; logiciels
informatiques d’application et d’intégration de bases de données ;
centres serveurs de bases de données ; supports de données ;
Classe N° 35 : Systématisation et recueil de données dans un
fichier central ; gestion de bases de données ; gestion et
compilation de bases de données informatiques ; services de
gestion et traitement de données à savoir : saisie, recueil,
systématisation de données.
Classe N° 42 : Ingénierie informatique, notamment dans le
domaine du traitement des données techniques ; conception,
maintenance, location, développement et mise à jour de logiciels
et de bases de données ; conseils en matière de services
informatiques, de logiciels, de programmes et réseaux
informatiques ; reconstitution de bases de données ; conversion
de données d’un support physique vers un support électronique ;
sécurisation de données ; services de codage de données
(services informatiques) ; conseils en matière d’évaluation, de
choix et de mise en oeuvre de logiciels, matériel informatique et
Classe N° 3 : Compléments nutritionnels pouvant contenir des
protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments destinés à la beauté du corps présentés sous
forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres,
crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments
alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique ;
produits pour le traitement, l’entretien et l’embellissement du
corps à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage diététique et
médical, compléments alimentaires à usage diététique sportif et
médical ; produits hygiéniques pour la médecine ; boissons
diététiques à usage médical, substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; aliments
diététiques à usage médical ; complément alimentaire à usage
médical ; amaigrissant (thé) à usage médical ; préparations
médicales pour l’amincissement ; protéine, aminoacide à usage
médical ; préparations de vitamines ; produits pharmaceutique
pour les soins de la peau ; coupe-faim à usage médical.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires, produits diététiques et
substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de
viande, de poisson, de volaille et de gibier, d’extraits de viandes,
de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de
confiture, de compotes, d’oeufs, de lait et produits laitiers,
d’huiles et graisses comestibles présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait
prédomine ; compléments nutritionnels à usage non médical à
base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes
contenant des vitamines, des protéines et des sels minéraux ;
aliments diététiques non à usage médical à base de protéines et
de graisses, en particulier avec adjonction de vitamines, de
minéraux, d’oligo-éléments, d’acides aminés et d’acides gras,
seuls ou combinés, compris dans la classe 29.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires et produits diététiques
non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
préparations faites de céréales présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; produits diététiques à usage alimentaire et non médical à
base de céréales ; crèmes desserts, biscuits ; substituts de repas à
usage non médical à base de céréales ; compléments alimentaires
non à usage médical à base de céréales ; aliments diététiques non
à usage médical à base d’hydrates de carbones et en particulier
avec adjonction de vitamines, de minéraux, d’oligo-éléments,
seuls ou combinés à base de céréales ; compléments nutritionnels
à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, de
fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs
naturelles, présentés sous forme de gélules, comprimés,
378
BOPI 14/29 - VOL. II
Tableau général des inscriptions
18/07/2014
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
05 3 382 808
625 822
08 3 548 131
625 494
09 3 670 204
625 525
05 3 386 787
625 556
08 3 548 132
625 494
09 3 670 205
625 525
05 3 392 773
625 667
08 3 548 133
625 494
09 3 672 473
625 859
05 3 393 763
625 580
08 3 548 135
625 494
09 3 672 474
625 859
05 3 396 956
625 494
08 3 548 136
625 494
09 3 672 475
625 859
06 3 402 811
625 629
08 3 551 975
625 564
09 3 680 158
625 670
06 3 402 813
625 566
08 3 559 339
625 525
09 3 680 794
625 673
06 3 402 815
625 566
08 3 579 555
625 763
09 3 690 581
625 764
06 3 403 277
625 525
08 3 584 866
625 773
09 3 695 366
625 763
06 3 409 780
625 494
08 3 584 868
625 773
09 3 695 389
625 763
06 3 409 781
625 494
08 3 603 937
625 525
09 3 698 409
625 525
06 3 415 638
625 525
08 3 603 939
625 525
10 3 713 324
625 525
06 3 415 641
625 525
08 3 609 545
625 499
10 3 728 506
625 790
06 3 433 662
625 556
08 3 609 545
625 500
10 3 728 506
625 792
06 3 438 184
625 525
08 3 609 546
625 499
10 3 728 519
625 790
06 3 438 185
625 525
08 3 609 546
625 500
10 3 728 519
625 792
06 3 441 888
625 525
08 3 611 936
625 525
10 3 728 520
625 790
06 3 441 889
625 525
08 3 612 625
625 563
10 3 728 520
625 792
06 3 443 977
625 524
08 3 613 009
625 499
10 3 728 522
625 790
06 3 444 006
625 691
08 3 613 009
625 500
10 3 728 522
625 792
06 3 444 193
625 525
08 3 614 596
625 556
10 3 728 524
625 790
06 3 444 194
625 525
08 3 616 850
625 525
10 3 728 524
625 792
06 3 456 117
625 525
08 3 616 851
625 525
10 3 728 527
625 790
06 3 462 969
625 821
09 3 621 770
625 616
10 3 728 527
625 792
06 3 463 924
625 556
09 3 622 325
625 768
10 3 728 529
625 790
07 3 475 280
625 556
09 3 623 335
625 808
10 3 728 529
625 792
07 3 475 281
625 556
09 3 627 431
625 563
10 3 728 530
625 790
07 3 498 141
625 525
09 3 628 165
625 859
10 3 728 530
625 792
07 3 498 142
625 525
09 3 628 166
625 859
10 3 728 532
625 790
07 3 505 178
625 800
09 3 637 890
625 556
10 3 728 532
625 792
07 3 508 483
625 556
09 3 647 420
625 694
10 3 744 552
625 633
07 3 509 903
625 525
09 3 647 634
625 631
10 3 747 968
625 664
07 3 509 904
625 525
09 3 655 445
625 800
10 3 751 411
625 525
07 3 517 877
625 556
09 3 656 416
625 859
10 3 756 364
625 556
07 3 521 497
625 800
09 3 656 417
625 859
10 3 757 380
625 741
07 3 521 498
625 800
09 3 657 159
625 618
10 3 770 286
625 576
07 3 524 582
625 628
09 3 659 794
625 829
10 3 777 898
625 648
07 3 531 699
625 580
09 3 659 800
625 563
10 3 786 522
625 530
07 3 537 581
625 556
09 3 661 022
625 525
11 3 795 211
625 556
07 3 543 188
625 713
09 3 668 228
625 770
11 3 797 006
625 556
07 3 546 031
625 727
09 3 669 014
625 563
11 3 803 923
625 627
08 3 548 130
625 494
09 3 670 203
625 525
11 3 804 048
625 645