DISPOSITIONS APPLICABLES AU CENTRE ANCIEN ET A SES

SOMMAIRE
PLU DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE
RÈGLEMENT D’URBANISME
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SOMMAIRE
PLU DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE
RÈGLEMENT D’URBANISME
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SOMMAIRE
INTRODUCTION P 3
Présentation synthétique des différentes zones et secteurs p 3
Structure du règlement littéral pour chaque zone p 4
TITRE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES P 5
Règlement applicable à la zone UA p 6
Règlement applicable à la zone UB p 18
Règlement applicable à la zone UC p 28
Règlement applicable à la zone UE p 39
Règlement applicable à la zone UP p 46
Règlement applicable à la zone UX p 56
TITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE À URBANISER P 64
Règlement applicable à la zone 1AU p 65
Règlement applicable à la zone 1AUv p 74
Règlement applicable à la zone AU p 79
TITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AGRICOLE P 85
Règlement applicable à la zone A p 86
TITRE 4 DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE NATURELLE
ET FORESTIÈRE P 94
Règlement applicable à la zone N p 95

PRÉSENTATION DU RÈGLEMENT
PLU DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE
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INTRODUCTION
PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DES DIFFÉRENTES ZONES ET SECTEURS
Le règlement d'urbanisme fixe en cohérence avec le projet d'aménagement et de
développement durable (PADD) et les orientations d'aménagement et de programmation,
les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols.
Conformément à l'article L 123-1 du code de l'urbanisme, le règlement définit 4 types de zones :
- les zones urbaines (U) divisées en 6 zones distinctes (UA, UB, UC, UP UE, UX)
- les zones à urbaniser (1AU) comprenant 3 zones distinctes (1AU et 1AUv)
- les zones à urbaniser soumises à une procédure de modification ou de révision du PLU (AUv,
AUx)
- la zone agricole : A
- la zone naturelle : N
Certaines zones se décomposent ou comprennent plusieurs secteurs :
La vocation générale et les caractéristiques des zones et des secteurs sont explicitées dans le
rapport de présentation et rappelées en préambule dans le règlement.
En application de l'article, le PLU comporte des orientations d'aménagement et de
programmation.
Des dispositions particulières mentionnées sur les documents graphiques affectent
certaines parties du territoire. Il s'agit notamment :
- Des espaces boisés classés
- Des emplacements réservés pour des voies et ouvrages publics, des
installations d’intérêt général et des espaces verts., sont figurés au document
graphique par des croisillons et répertoriés par un numéro de référence
ZONES
U
1AU
1AUV
AU
A
N
UA
UB
UC
UP
UE
UX
SECTEURS
UAai
UAb
UAc
UAd
UBi
UCb
UCi1
UCi2
UCi3
UCp
UPi
UEi
UXc
UXd
UXi
1
UXi2
UXzi
1AUa
1AUb
1AUc
1AUg
1AUp
1AUz
AUv
AUx
Ai
AeI
Ah
AhI
AjI
Ap
Nai
Nei
Ne
Ni

PRÉSENTATION DU RÈGLEMENT
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STRUCTURE DU RÈGLEMENT LITTÉRAL POUR CHAQUE ZONE
Le règlement du PLU comprend des dispositions générales et pour chaque zone du PLU un
règlement organisé sur le modèle suivant :
Article 1 – Occupations ou utilisations du sol interdites
Article 2 – Occupations ou utilisations du sol soumises à des conditions particulières
Article 3 – Desserte des terrains par les voies - Accès aux voies ouvertes au public
Article 4 – Desserte des terrains par les réseaux
Article 5 – Superficie minimale des terrains constructibles
Article 6 – Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Article 7 – Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Article 8 – Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
sur une même propriété
Article 9 – Emprise au sol des constructions
Article 10 – Hauteur maximale des constructions
Article 11 – Aspect extérieur des constructions et aménagement des abords
Article 12 – Aires de stationnement
Article 13 – Espaces libres - Aires de jeux et de loisirs - Plantations
Article 14 – Possibilités maximales d’occupation du sol

ZONE UA
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TITRE 1
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
URBAINES