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Préambule
L’État Initial de l'Environnement (EIE) présente, de
manière objective, la situation environnementale
locale. Il constitue en cela le socle de connaissances,
qui permet de hiérarchiser les forces et les faiblesses
du territoire par thématique environnementale, et de
définir les menaces et les pressions anthropiques qui
pèsent sur lui.
L’EIE est un document de référence pour évaluer les
impacts du SCoT sur l’environnement. En effet, il per-
met d’élaborer le scénario "au fil de l’eau", par une
extrapolation des tendances identifiées, correspondant à l’évolution de l’environnement sur le territoire, sans le SCoT.
C’est sur cette base que les impacts notables du SCoT sur l’environnement, positifs et négatifs, sont caractérisés.
Sous réserve de la disponibilité de la donnée, l’EIE pose des éléments d’état, chiffrés et précis, qui ont contribué à
construire les indicateurs de l’évaluation du SCoT.
L’EIE a été conçu comme un document évolutif tout au long de la procédure de SCoT. Il résulte donc d'une construction
partagée, progressivement enrichie par les acteurs du territoire, leurs partenaires et les services de l’État.
L’EIE est conçu comme un ensemble d’approches thématiques, regroupées en cinq grandes parties : socle géogra-
phique, richesses écologiques, ressources naturelles, nuisances et la qualité des milieux et risques majeurs. Chaque
rubrique est complétée par une partie "annexes", qui renseigne de façon plus précise sur certains points abordés dans
la rubrique. À la fin de chaque rubrique, un encart permet d’avoir une vision d’ensemble sur le thème. Il reprend les
éléments majeurs de constat. Il pose quelques points d’interpellation, pouvant être communs à plusieurs rubriques
ou d’échelle plus vaste que le territoire du SCoT. Il identifie les réponses que le SCoT peut apporter ainsi que des indi-
cateurs de suivi et d’évaluation.
Préambule
Extraits de l'article R122-2 du code de l'urbanisme
"Le rapport de présentation analyse l’état initial de l’environnement et les
perspectives de son évolution en exposant, notamment, les caractéristiques
des zones susceptibles d’être touchées de manière notable par la mise en
œuvre du schéma."
"Le rapport de présentation présente une analyse de la consommation
d'espaces naturels, agricoles et forestiers au cours des dix dernières années
précédant l'approbation du schéma." n