Unité Gestion de la Qualité, des Risques et de la Sécurité des

Unité Gestion de la Qualité, des
Risques et de la Sécurité des Patients
dans les Institutions de Soins
Quality, Patient Safety and Risk Management
in Health Care Systems
DEPARTEMENT D’ECONOMIE DE LA SANTÉ
DEPARTMENT OF HEALTH ECONOMY
A. Jacquerye , J. Douchamps , B. Monaco, C. Thayse,
C. Wolfs.
RRÉÉSSUUMMÉÉ
La Qualité et la sécurité des patients est une réelle préoccupation
des scientifiques et des politiciens. Preuve en est la législation dans la plupart
de nos pays en Europe qui prône la qualité dans les soins de santé.
Notre unité s’est principalement orientée vers la formation à la qualité qui se
préoccupe des nouveaux défis : le consumérisme hospitalier, les droits des
patients et leur culture, la globalisation, le coût des soins de santé, les nouvel-
les technologies , la médecine basée sur les preuves, la fusion des hôpitaux, le
cloisonnement des services, la réduction du temps de travail, la continuité des
soins et la pénurie des infirmières,… Cet article présente les activités de for-
mations organisées par l’Unité depuis 1988.
AABBSSTTRRAACCTT
Quality and Safety are a real preoccupation for scientists and politi-
cians, proof of which is legislation, in European countries, intended to promote
quality in health care.
The aim of our Unit is to assure a training programmes, which deal with all the
new challenges : hospital consumerism, patients rights and cultures, globalisa-
tion, the cost of health care, new technologies, medicine based on scientific evi-
dence, amalgamation of hospitals, separation of services, reduction in work time
and in continuity of care, shortage of nurses,… This paper presents the activi-
ties done in this matter since 1988.
IINNTTRROODDUUCCTTIIOONN
Mademoiselle Georgine Verschaeve, pionnière de la formation uni-
versitaire infirmière en 1974, m’avait particulièrement marquée par son ouver-
ture sur le monde, son souci d’analyse critique devant toute situation et son
caractère innovant. Elle était l’annonciatrice de problèmes que nous vivons
actuellement dans nos hôpitaux et elle sollicitait les étudiants à les confronter de
manière professionnelle.
C’est dans cet esprit que l’Unité Gestion de la Qualité, des Risques et de la
Sécurité des Patients dans les Institutions de Soins a toujours voulu se déployer.
Les 2 thèmes qui nous ont particulièrement apparu comme créneau à dévelop-
per sont : la gestion de la qualité et plus récemment, la gestion de risques.
TTHHÈÈMMEESS DDEE RREECCHHEERRCCHHEE
L’Unité a constaté la nécessité de se baser sur des cadres soignants
compétents et des décideurs pour gérer la qualité de manière professionnelle.
C’est la raison pour laquelle, des formations qualité ont été mises sur pied. Au
départ, elles ont été organisées grâce à l’appui du Prof. Pierre Buekens (ESP) et
le Ministère Belge de la Santé Publique en collaboration avec l’OMS (A). Grâce
à ce soutien inconditionnel, 220 cadres infirmiers d’Europe ont pu être formés
et être des agents efficaces dans leurs institutions.
La nécessité de former des cadres supérieurs et des décideurs s’est révélée
pressante à la fin du millénaire et une formation universitaire de 330 heures a
été adressée à 35 personnes (B). Au Luxembourg, la législation qualité est exi-
geante. Pour la rendre opérationnelle, l’Entente des Hôpitaux Luxembourgeois
(EHL) a demandé de construire une formation (220 heures) pour leurs cadres en
s’inspirant de la formation universitaire de Bruxelles (C). Actuellement, une for-
mation interuniversitaire est en cours avec l’Université Catholique de Louvain.
Elle comporte 60 heures et s’adresse à des décideurs (D).
Le programme des formations universitaires comprend cinq dimensions :
1) La Qualité et Gestion des Risques
2) La mesure de la qualité : principes et méthodes
 – La recherche à l’Ecole de Santé Publique de l’ULB
Tableau : Types de Formation à la Qualité organisée dans l’Unité
PROGRAMMES A/ FORMATION B/ UNIVERSITAIRE C/ UNIVERSITAIRE D/ UNIVERSITAIRE
CONTINUE
PUBLIC CIBLE Cadres infirmiers Cadres supérieurs Cadres Cadres superieurs
NIVEAU Débutants Professionnels Professionnels Professionnels
NBR DE PARTICIPANTS N=220 N=35 N=25 N=30
NOMBRE D’HEURES 40 h 330 h 220 h 30 credits 60 h
ANNÉE 1988-1996 1999-2000 2002-2003 2003-2004
LIEU Bruxelles Bruxelles Luxembourg Bruxelles

3) Les revues externes au niveau national et international : instruments et
stratégies
4) L’amélioration de la qualité : principes et méthodes
5) Les systèmes, culture organisationnelle, stratégies
Le Comité Scientifique comprend des représentants de Sociétés scientifiques ou
de Centres de référence, experts dans le domaine de la qualité tels que :
–Agence Nationale d’Accréditation et d’Evaluation - ANAES (Paris, France)
–Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale – INSERM
(Paris, France)
–Centraal Begeleidingsorgaan voor de Inter-collegiale Toetsing – CBO
(Utrecht, Nederland)
–Instituut voor Sociale Geneeskunde Academisch Medisch Centrum,
University of Amsterdam (Nederland)
–Agency for Healthcare Research and Quality - AHRQ (Rockville, USA)
–Joint Commission on Accreditation of Healthcare Organizations – JCAHO
(Chicago, USA)
–Conseil canadien d’Agrément des Services de Santé (Ottawa, Canada)
–International Society of Quality Assurance – ISQuA (Autralia)
–Ministères de la Santé Publique (Belgique & France)
L’ensemble de ces formations ont procuré une plateforme de débats et de
réflexion sur la qualité dans nos hôpitaux, un véritable know-how tout en garan-
tissant une collaboration multidisciplinaire et transversale. Les besoins actuels
s’orientent vers la nécessité de travailler à la mise sur pied d’un tronc commun
européen sur la formation à la qualité et la recherche d’indicateurs de perfor-
mance de la formation proprement dite.
CCOONNCCLLUUSSIIOONNSS EETT PPEERRSSPPEECCTTIIVVEESS
Nos institutions de soins se trouvent face à un paradoxe : le senti-
ment d’insatisfaction croît alors que le souci de qualité de l’offre de soins n’a
jamais été aussi élevé. Les besoins de sécurité des patients et des organismes
assureurs suscitent l’émergence d’un consumérisme hospitalier. C’est dans ce
contexte que le législateur fait paraître la loi relative aux droits des patients. Elle
implique une réforme profonde des relations entre les patients et les profes-
sionnels. Ces partenaires sont peu préparés à cette nouvelle culture. Les éta-
blissements ne peuvent plus faire l’économie d’une réflexion globale sur le par-
cours du patient à l’hôpital et sur l’identification des situations à risque ainsi que
leur nécessaire prévention. L’Unité préconise par des formations et des études
pilotes un système de gestion de la qualité des risques fondé sur une dualité :
d’une part, optimaliser le trajet hospitalier en assurant une prévention des
risques en amont d’événements indésirables ou de situations de non qualité et,
en cas d’échec, gérer les plaintes et les crises, d’autre part. L’Unité propose la
mise en place d’une stratégie multidisciplinaire, cohérente et constructive basée
sur des outils d’analyse reposant sur une clarification des rôles, des droits, des
responsabilités de chaque partie dans l’organisation des soins, l’information, le
consentement aux soins et le partage des décisions. L’objectif est de tendre vers
«le risque zéro» en aidant les institutions à anticiper les aléas et à en gérer pro-
fessionnellement les conséquences.
BBIIBBLLIIOOGGRRAAPPHHIIEE
Douchamps J. Qualité qualifiante et modèle de l’anticipation, réalisation, contrô-
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Jacquerye, A., Thayse, T., Fontaine, P., Labalue, J., Hubinon, M., Van Esse, R.,
Tomas, J. Le management stratégique de la qualité des soins par l’approche
systémique, les nouveaux outils qualité «Cahier n°2 Le diagramme des rela-
tions». Collaboration Internationale des Praticiens et Intervenants en Qualité-
Santé, Luxembourg, 2001.
CCOOOORRDDOONNNNÉÉEESS
Responsable : Agnès Jacquerye
Tél.: [phone]
Fax: [phone]
E-mail : [email protected]
 – La recherche à l’Ecole de Santé Publique de l’ULB