Seigneurie foncière

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19/04/2013 |
Seigneurie foncière
Le concept de seigneurie foncière, dont les contours ne sont pas faciles à cerner et qui prête à discussion, est
une notion moderne utilisée par les historiens. Il désigne d'abord le pouvoir d'un seigneur sur les hommes
établis sur ses terres, en mettant l'accent sur la propriété du sol, mais en écartant des facteurs comme les
dépendances personnelle, judiciaire ou ecclésiastique, qui pouvaient aussi être à l'origine de cette
domination. L'historiographie allemande emploie Grundherrschaft (mot attesté isolément dès le XVe s.), en lui
donnant un sens assez large, tandis que les historiens de langue française ou italienne tendent à distinguer
plus nettement la seigneurie foncière ou la signoria fondiaria d'autres formes de la seigneurie rurale.
Dans les sources médiévales, les contemporains utilisaient normalement les termes généraux de dominium,
herschaft, seignorie ou mentionnaient des droits concrets partiels, comme le ban (Ban et juridiction), des
entités comme le grand domaine, la villa (Régime domanial, villication), dont l'organisation juridique est
reconnaissable au Moyen Age classique dans le droit des tenanciers.
Les historiens voient la seigneurie foncière comme le noyau de la seigneurie féodale et de l'organisation
sociale qui lui était liée (Féodalisme), organisation qui gagna en importance dès la fin du haut Moyen Age et
fut ensuite évincée par d'autres systèmes de domination qui se superposèrent à elle, comme la seigneurie
territoriale. La seigneurie foncière réunissait le domaine éminent (dominium directum) sur le sol, et d'autres
droits (ban, basse justice, corvées, redevances, dépendance personnelle, etc.) exercés sur les personnes
(dépendants, tenanciers) qui exploitaient le domaine utile. Celui-ci leur était concédé en général sous la
forme juridique de la tenure et consistait en fermes, en manses, en Schupposen , en établissements
artisanaux ou industriels. Les grandes lignes du développement de la seigneurie foncière partent du régime
domanial du haut Moyen Age, encore présent au Moyen Age classique; puis, à la fin du Moyen Age et à
l'époque moderne, la seigneurie se divisa. D'un côté, elle servit de cadre au prélèvement de la rente foncière
sous forme de cens et d'autres redevances. De l'autre, elle devint un ressort de basse justice, clairement
délimité dans l'espace. Les derniers éléments de la seigneurie foncière, les redevances féodales, ne
disparurent qu'au XIXe s.
Auteur(e): Alfred Zangger / LH
1 - Suisse alémanique
1.1 - La seigneurie classique du haut Moyen Age
Les indices concernant des domaines plus ou moins grands et des paysans tenus de payer des redevances ou
de fournir du travail sous forme de corvées à des seigneurs ecclésiastiques ou laïques apparaissent lorsque
les témoignages écrits se font plus nombreux, soit au VIIIe s. pour la Suisse alémanique. Le fonds le plus
important, celui de l'abbaye de Saint-Gall, offre une telle diversité d'exemples de titres de propriétés et de
droits, de groupes de personnes, de relations de pouvoir ou de dépendance qu'il est difficile de décider où la
propriété devient seigneurie foncière et de distinguer celle-ci de la seigneurie justicière, dîmière (Dîme),
personnelle (qui pesait sur les personnes) ou domestique (servage), ainsi que des liens entre protecteur et
protégés ou entre seigneur et tenanciers. Si l'on ne veut pas désigner du nom de seigneurie foncière toutes
les formes de domination du haut Moyen Age, définir ces dernières devient difficile, les sources n'offrant pas
de concepts différenciés.
Les historiens du droit et des institutions s'interrogent sur la spécificité juridique des villae du roi, des nobles
ou de l'Eglise. Ils s'intéressent en premier lieu à l'apparition de la sphère juridique particulière qu'est le droit
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des tenanciers avec sa structure fonctionnelle, lorsqu'elle se démarque de la juridiction du roi et des comtes.
Seules ou presque les sources des seigneuries ecclésiastiques permettent d'appréhender ce processus; pour
l'abbaye de Saint-Gall, il ne fut achevé qu'au Xe ou XIe s. Dans ce cadre, il se forma une couche de dépendants
qui se différenciait par ses droits et ses fonctions, ainsi qu'un groupe de ministériaux (intermédiaires entre
ceux-ci et le seigneur). Des points restent dans l'ombre: on ne sait pas dans quelle mesure la population
paysanne de la Suisse alémanique était intégrée dans le système seigneurial, ni estimer combien il restait de
paysans libres propriétaires de leur alleu au Moyen Age classique.
Les historiens de l'économie et de la société examinent quelles étaient les formes d'exploitations agricoles
caractéristiques de la seigneurie foncière du haut Moyen Age et les relations de pouvoir et de dépendance qui
leur étaient liées. Une question centrale est celle de la seigneurie classique, divisée en deux parties,
fonctionnant selon le régime domanial (villication), dont les éléments importants sont déjà reconnaissables
dans les premiers documents saint-gallois. D'un côté, la réserve seigneuriale, soit la cour domaniale et des
terres travaillées grâce aux corvées organisées par un intendant (Mayor), de l'autre côté, les manses et
tenures du domaine utile exploités par des paysans dépendants qui, outre diverses redevances, participaient
parfois aux corvées.
Selon une opinion courante chez les historiens, cette forme d'organisation de la propriété, de l'économie et du
pouvoir ne se répandit que dès le VIIe s. dans le royaume franc, sous l'impulsion des rois et de l'Eglise. En
réalité, il est clair que les grands domaines ou villae mentionnés dans les chartes de donations royales ou
dans le polyptyque rhétique (qu'il faut certainement attribuer à l'administration royale du IXe s.) ont présenté
très tôt de telles structures. En Rhétie restée si longtemps romane, et vu le contexte de la documentation, la
question se pose de savoir dans quelle mesure cette organisation que l'on attribue aux Francs ne remonte
pas aussi à des structures du Bas-Empire, au système du colonat et à l'organisation domaniale de l'Antiquité
tardive.
Dans de nombreuses régions, entre autres dans les zones alpines de la Suisse centrale, la seigneurie foncière
classique eut de la peine à se maintenir au-delà du haut Moyen Age; à cette époque déjà, elle n'était partout
qu'une forme d'organisation agraire parmi d'autres: exploitation paysanne libre, grands domaines exploités
par une main-d'œuvre servile et non par des tenanciers, ou pur système de redevances ignorant les corvées.
Le régime domanial, encore perceptible dans les registres de reconnaissances des XIe, XIIe et XIIIe s., recula au
cours du Moyen Age classique, plus ou moins rapidement selon les régions.
Auteur(e): Sebastian Grüninger / LH
1.2 - La seigneurie de la fin du Moyen Age et de l'époque moderne
Dans la phase d'expansion du Moyen Age central, la seigneurie foncière fut profondément transformée. Les
villes nouvelles firent concurrence aux seigneurs en cherchant à attirer des habitants. De nombreux paysans
saisirent l'occasion de quitter la familia seigneuriale en devenant bourgeois forains. L'économie d'échanges
(Marché agricole) qui se développait gêna aussi la seigneurie classique. Cette évolution poussa de nombreux
seigneurs à renoncer à exploiter la réserve ou tout au moins à diminuer fortement sa taille. Ils y créèrent de
nouvelles fermes ou la divisèrent en parcelles réparties entre leurs tenanciers dépendants. D'autres louèrent
la ferme principale du domaine à un seul paysan qui, comme mayor, se chargea de divers services
(perception des cens, présence dans la cour de justice locale) et participa donc à la conduite de la seigneurie.
Les corvées furent rapidement remplacées par des cens et le seigneur tira peu à peu ses revenus de la rente
foncière. Ce processus fut favorisé par le développement des villages. Ceux-ci regroupèrent dans la plupart
des cas les domaines de plusieurs seigneuries foncières, en firent une entité juridique et économique de type
associatif, ce qui, tendanciellement, affaiblit la mainmise que le seigneur avait sur ses paysans, auparavant
isolés.
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Le fort recul démographique et la crise agraire des XIVe et XVe s. rendirent difficile la position de nombreux
seigneurs, notamment parce qu'ils ne trouvaient plus qu'avec peine des exploitants. Dans la Confédération,
ils ne réussirent pas à réanimer le servage pour lier plus fortement les paysans à la glèbe. Les seigneurs
territoriaux qu'étaient devenus les cantons les privèrent de leurs droits, en particulier dans le domaine de la
justice (basse juridiction). Des institutions comme la poursuite et le formariage, qui limitaient le droit
d'établissement des ruraux, ne sont plus mentionnées dans les sources vers la fin du Moyen Age. La
mainmorte, là où elle subsista, se transforma en impôt de succession. Dans de nombreux endroits, la tenure,
concédée à l'origine pour une durée limitée, devint héréditaire.
Lorsqu'un seigneur foncier réussissait à réunir dans un territoire bien circonscrit les droits qu'il avait sur le sol
et sur les hommes, ainsi que le pouvoir de rendre la justice, il demeurait puissant et important, comme le
montre l'exemple du chapitre de Beromünster dans le Michelsamt. En acquérant des seigneuries nobles, en
utilisant à fond leurs droits, quelques-uns, comme l'abbé de Saint-Gall ou l'évêque de Bâle, purent créer un
Etat qui dura jusqu'à la naissance de la République helvétique.
La sécularisation des biens du clergé dans la foulée de la Réforme renforça les autorités laïques, mais ne
remit pas fondamentalement en question la seigneurie foncière, même dans les territoires réformés. Dans la
Suisse alémanique de l'époque moderne, la tenure héréditaire se transforma toujours davantage en une
quasi-propriété paysanne, qui resta toutefois, jusqu'à l'abolition des "droits féodaux", soumise au paiement
des cens fonciers et d'autres redevances. Malgré les interdictions prononcées par les autorités, les paysans
vendaient ou partageaient des biens-fonds seigneuriaux ou les hypothéquaient. A la fin de l'Ancien Régime, la
seigneurie foncière ne mérite plus guère son nom; en effet, les fonctions proprement seigneuriales qui lui
étaient liées à l'origine, comme celle de protéger les exploitants du sol, avaient été reprises depuis longtemps
par l'Etat moderne. Les droits seigneuriaux, pour cette raison, n'étaient plus que des privilèges dont
bénéficiaient sans contrepartie l'Eglise et quelques membres des autorités et des classes possédantes.
Auteur(e): Gregor Egloff / LH
2 - Suisse romande
Faute de sources, il est difficile d'étudier les origines de la seigneurie foncière en Suisse romande et plus
particulièrement son hypothétique continuité avec les structures des domaines agricoles des époques
carolingienne et rodolphienne. La documentation du prieuré clunisien de Romainmôtier permet cependant
d'observer les principales caractéristiques de la seigneurie foncière au XIe s. Celle-ci exerce des droits
d'origine publique (ban) sur des hommes fixés à la terre dont elle est propriétaire. Pour s'imposer face aux
paysans et à ses voisins, la seigneurie foncière dispose de l'appui des chevaliers entourant les seigneurs
laïques ou de celui des serviteurs de la familia monastique. La seigneurie foncière était probablement formée
de tenures et d'une réserve exploitée directement. Cette dernière est rappelée aujourd'hui par le toponyme
de "Condémine", fréquent en Suisse romande.
Au XIIe s., les seigneuries foncières des nouveaux établissements ecclésiastiques (cisterciens, chartreux,
prémontrés) étaient peu étendues, car ces derniers ne disposaient que de droits seigneuriaux limités et, au
moins à l'origine, pratiquaient le faire-valoir direct en faisant cultiver leurs terres par des convers répartis
dans les différentes unités d'exploitation (Grange).
A partir du milieu du XIIIe s., la croissance et la diversification de la documentation (extentes, comptes)
permettent de saisir plus précisément les structures seigneuriales, en particulier celles des seigneuries
foncières laïques. Dans les seigneuries foncières des Savoie en Bas-Valais, Chablais et Pays de Vaud (Rue et
Romont, auj. dans le canton de Fribourg) se retrouve la distinction traditionnelle entre tenures et réserve
(endominium). En Suisse romande, cette dernière comprend fréquemment des vignes cultivées sous la
responsabilité directe du seigneur ou de son représentant (châtellenies savoyardes, comté de Neuchâtel,
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Prangins). La réserve tend néanmoins à disparaître et à être divisée en tenures, comme à Palézieux (av.
1337) ou à Belmont-sur-Yverdon (av. la fin du XIVe s.). Souvent rachetées, les corvées subsistent cependant
en Ajoie, où l'on observe ce type particulier de seigneurie foncière qu'est la cour colongère, institution qui
implique une responsabilité collective des tenanciers face au seigneur.
Une estimation de la diffusion et de l'importance de la seigneurie foncière doit être considérablement
nuancée selon les époques et les régions. Alors que l'on peut constater un certain assouplissement du régime
seigneurial dans les domaines du Plateau vers 1300, notamment à travers le rachat des corvées et les
affranchissements des taillables, c'est précisément à cette époque que des structures seigneuriales, toutefois
dépourvues de réserve, font leur apparition dans les Franches-Montagnes au profit de l'évêque de Bâle. En
outre, l'éloignement du seigneur qui ne réside pas personnellement sur ses terres a probablement atténué les
contraintes seigneuriales dans certaines régions comme l'Entremont.
L'affaiblissement du pouvoir de ban des seigneuries foncières ecclésiastiques au bas Moyen Age provoqua
une chute de leurs revenus, alors que plusieurs laïques (Montagny FR, Cossonay) perdirent leur autonomie à
la suite des vicissitudes subies par les familles qui les possédaient depuis plusieurs siècles. Ce reclassement
se fit d'abord au profit des princes territoriaux (Savoie, Neuchâtel), mais, par la suite, ce furent les villes
comme Genève, Fribourg et surtout Berne qui en bénéficièrent, au début du XVIe s., avec la sécularisation des
temporels ecclésiastiques et la disparition des Savoie. La seigneurie foncière subsista jusqu'à la chute de
l'Ancien Régime, mais elle avait désormais perdu la plupart de ses caractéristiques d'origine, comme le lien
entre propriété du sol et pouvoir de coercition sur ses habitants, ou encore la proximité physique entre ces
derniers et leur seigneur.
Auteur(e): Bernard Andenmatten
3 - Suisse italienne
En Suisse italienne, les seigneuries foncières attestées pour le haut Moyen Age appartenaient à l'Eglise et
étaient surtout situées dans le Sottoceneri. Etaient ainsi concernés les monastères de Saint-Ambroise à Milan
et de San Pietro in Ciel d'Oro à Pavie et, peut-être, Saint-Abonde et Saint-Carpophore à Côme, moins visibles
dans les sources. A la fin du VIIIe s., le monastère bénédictin de Saint-Ambroise reçut du Lombard Totone de
Campione un domaine dont le centre était à Campione, mais qui englobait des possessions à Bissone (où elles
furent regroupées dans une curtis), Arogno, Melide, Maroggia, Melano, dans le Mendrisiotto, à Canobbio,
Cadro et ailleurs encore. Un moine, avec fonction de vicaire, résidait au domaine de Campione où affluaient
les produits tirés du travail de ceux qui cultivaient les terres du couvent et devaient fournir des corvées; ce
furent d'abord des serfs de Toto, puis des hommes libres ou semi-libres. L'abbé de Saint-Ambroise reçut le
plein exercice des droits seigneuriaux sur Campione grâce à la protection de l'empereur en 873, grâce aussi
au fait que l'évêque de Côme, en 874, perdit ses droits dans la région, grâce enfin à l'immunité accordée par
l'archevêque de Milan en 893. Dans les derniers siècles du Moyen Age, l'abbé, qui portait le titre comtal et
était l'unique seigneur de Campione, y possédait la puissance publique (honor et districtus), exerçait la pleine
juridiction sur tous les habitants du lieu alors que, dans les autres localités, il n'avait le droit de justice que sur
les hommes dépendants du monastère. La seigneurie de Saint-Ambroise se maintint jusqu'à la fin du XVIIIe s.
Sous certains aspects au moins, le cas de Saint-Pierre était semblable. Le monastère de Pavie avait une curtis
à Magliaso d'où il administrait des propriétés disséminées, situées surtout dans le Malcantone et le Luganais,
mais aussi dans le Sopraceneri. Bien qu'ayant obtenu, grâce à l'appui de l'empereur, la pleine immunité dans
ses possessions, Saint-Pierre dut, au début du XIIIe s., céder aux pressions et vendre une bonne partie des
terres situées au nord du Monte Ceneri.
Auteur(e): Giuseppe Chiesi / LH
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Références bibliographiques
Bibliographie
Généralités
– K. Schreiner, «"Grundherrschaft"», in Die Grundherrschaft im späten Mittelalter, éd. H. Patze, partie
1, 1983, 11-74
– G. Duby, Hommes et structures du Moyen Age, 2: Seigneurs et paysans, 1988
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– G. Dilcher, C. Violante, éd., Strukturen und Wandlungen der ländlichen Herrschaftsformen vom 10.
zum 13. Jahrhundert: Deutschland und Italien im Vergleich, 2000 (ital. 1996)
Suisse alémanique
– H.-J. Gilomen, Die Grundherrschaft des Basler Cluniazenser-Priorates St. Alban im Mittelalter, 1977
– H.-W. Goetz, «Beobachtungen zur Grundherrschaftsentwicklung der Abtei St. Gallen vom 8. zum 10.
Jahrhundert», in Strukturen der Grundherrschaft im frühen Mittelalter, éd. W. Rösener, 1989, 197-246
– C. Köppel, Von der Äbtissin zu den gnädigen Herren, 1991
– A. Zangger, Grundherrschaft und Bauern, 1991
Suisse romande
– A. Paravicini Bagliani et al., éd., Les pays romands au Moyen Age, 1997, 164-170, 315-331
– B. Andenmatten, La maison de Savoie et la noblesse vaudoise (XIIIe-XIVe s.), 2005
Suisse italienne
– Schaefer, Sottocenere, surtout 35-52, 97-111
– G. Vismara et al., Ticino medievale, 1990, 73-104
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