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Bonjour,
Pour ce numéro du « Dossier Informationnel », le Centre de Documentation du Ministère vous propose une sélection d’articles de presse,
de documents en ligne et de références web traitant de : « L’Economie Verte »
Dégâts sur l'environnement : la lourde facture économique
Climat : ce que recommande la Banque mondiale
Obligations vertes : Masen ouvre le bal
Des banques se préparent aux obligations vertes
Finance verte : les acteurs veulent entrer dans le jeu
Energies renouvelables : comment le Maroc a devancé ses voisins
Transition énergétique : les banques se mobilisent
Climat : les financements arrivent
Le Maroc fortement engagé vers une économie verte et inclusive
Lutte contre les changements climatiques : la valorisation des déchets,
un secteur porteur
FMI/Banque Mondiale : M. Boussaid en VRP de la COP22 à Washington
« Entretiens de Rabat » : le green, levier de croissance du Maroc
Finance verte : luxe ou nécessité ?
Financement vert : une nouvelle convention entre BMCE Bank et la BERD
Financement de l'énergie durable : la BERD planche sur une seconde
ligne MorSEFF
Finance verte : le «Climate Finance Day» consacré à l'Afrique le 4
novembre à Casablanca
Financement climatique : l'ADA décroche un don de 40 millions de
dollars
Plan solaire : 2 milliards de DH d'investissement pour le 1er projet
photovoltaïque
Développement durable : le rôle des institutions discuté lors du Climate
Finance Forum 2016
Green Banking : quand la finance se met au vert
Le secteur de l'énergie recrute
Le continent africain est peu attractif en termes de
financement vert
Dossier informationnel n° 4/2016

De la COP21 à la COP22 : comment gagner le combat climatique ?
En décembre2015, la COP21 a abouti à un nouvel accord international dans le domaine de la lutte contre le réchauffement climatique,
ouvrant la voie à un changement d’échelle des efforts d’atténuation et d’adaptation. La nécessité d’agir vite ayant été fermement exprimée,
2016 fait figure d’année test pour la crédibilité des engagements pris à Paris. Les politiques climatiques tendent effectivement à
se généraliser mais aussi à s’ajuster aux contraintes et aux besoins locaux, écartant l’hypothèse d’un modèle uniforme de régulation des
émissions. Si la transition bas-carbone est bien en marche, son rythme et ses modalités semblent encore trop incertains pour
sortir les décideurs économiques de leur réserve vis-à-vis des choix décarbonés. La COP22, qui se déroulera à Marrakech en novembre
2016, est l’occasion de mettre un terme à ces hésitations, en renforçant la pression politique et médiatique, en consolidant le principe
de justice climatique et enfin, plus largement, en approfondissant la réflexion sur les moyens de mener une transition ordonnée vers la neutralité
carbone.
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Vers une économie verte : pour un développement durable et une éradication de la pauvreté
L’intérêt récent pour l’économie verte a sans nul doute été encouragé par la déception généralisée à l’égard du paradigme économique
dominant, le sentiment de lassitude suscité par les nombreuses crises simultanées et les dysfonctionnements du marché qui ont marqué la
première décennie du nouveau millénaire, en particulier la crise économique et financière de 2008. Mais parallèlement, l’existence d’une
alternative, d’un nouveau paradigme économique où la richesse matérielle ne s’accompagnerait pas inévitablement d’une augmentation des
risques environnementaux, de la pénurie de ressources et de disparités sociales, se manifeste avec une insistance croissante.
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L’économie verte
Le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) est convaincu que le passage à une économie verte optimisera les efforts visant à
atteindre la durabilité, puisqu’il améliorera le bien-être humain et l’équité sociale, tout en réduisant les risques environnementaux et les pénuries
écologiques. La croissance verte est l’occasion de corriger le décalage qui existe entre la réalité et nos modes de fonctionnement actuels.
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Guide du commerce et de l’économie verte
Cette troisième édition du « Guide de l’environnement et du commerce » présente tout un ensemble de nouvelles informations, notamment
l’émergence du concept de l’économie verte, les faits nouveaux dans le droit de l’OMC, et les liens politiques et juridiques de plus en plus
important entre les politiques et pratiques commerciales et de l’économie verte, dans le paysage changeant du commerce international, où
l’on assiste à l’émergence économique du BRIC et à l’explosion des accords commerciaux préférentiels. Ce Guide a donc été rebaptisé « Guide
du commerce et de l’économie verte » afin de refléter l’importance de l’économie verte comme outil pour atteindre le développement
durable et éradiquer la pauvreté, et pour illustrer l’approche holistique requise pour faire face aux questions au cœur de la relation entre le
commerce, l’environnement et le développement durable.
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Méthodes et outils d’évaluation intégrée des politiques d’économie verte inclusive
L’analyse des politiques d’économie verte inclusive dans les pays africains est guidée par des méthodes et des outils analytiques susceptibles de
livrer des projections et des évaluations des répercussions des schémas actuels de consommation et de production sur l’économie, la société et
l’environnement, permettant ainsi de comprendre des dynamiques complexes et de dégager d’autres scénarios envisageables pour un avenir
plus viable. Il est certes évident que les nouveaux défis mondiaux appellent des efforts concertés, mais les réalités nationales n’en demeurent pas
moins centrales pour la formulation des politiques de développement. Il faut donc, à cet égard, que les méthodes et les outils d’évaluation des
politiques d’économie verte inclusive soient adaptables aux spécificités des pays africains, traduisent les conceptions et les priorités nationales
de développement, et concourent au suivi des progrès vers les objectifs de développement durable, les autres engagements mondiaux et les
cibles sectorielles.
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Vers une industrialisation verte en Afrique
Durant les dernières années, le continent a accompli des progrès gigantesques dans tous les domaines du développement économique et
humain, comparables à ceux d’autres régions du monde empruntant des trajectoires économiques similaires et ayant compté en leur sein
certaines des économies qui ont enregistré la croissance la plus rapide dans une économie mondiale sous contrainte. Bien que ses moteurs de
croissance se diversifient, le continent reste cependant fortement tributaire de la production et de l’exportation de matières premières, et la part
du secteur manufacturier a stagné autour de 11 % au cours de la dernière décennie. En conséquence, de nombreuses économies africaines
sont vulnérables aux fluctuations des prix des produits de base et le continent abrite toujours la plus forte proportion de personnes pauvres et une
population de jeunes qui ne cesse de croître. L’ industrialisation une impérative pour l’Afrique si elle veut réaliser les objectifs de l’Agenda 2063
dans l’économie mondiale, handicapée par le changement climatique et impulsée par des chaînes d’approvisionnement compétitives et la
dynamique complexe de l’offre et de la demande. En effet, la transformation structurelle de l’économie accélérée et profonde – à travers la
réallocation des activités économiques de secteurs à faible productivité vers des secteurs à plus forte productivité en vue de réaliser une
croissance durable et inclusive – est le seul moyen de combattre la pauvreté chronique sur le continent.
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Passons au vert au Moyen-Orient et en Afrique du Nord
Le Maroc fournit un exemple éclatant de ce qu’il faut faire en . Ces dernières années, les dirigeants du pays ont engagé des politiques et des
investissements en faveur du renforcement de la résilience au changement climatique et de la promotion d’une économie sobre en carbone.
Le choix du Maroc comme pays hôte de la COP 22 témoigne du rôle des pays à revenu intermédiaire dans la lutte contre le changement
climatique et de leur capacité à fédérer la communauté internationale autour de cet enjeu crucial.
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Le Groupe de la Banque mondiale se donne un nouveau cap pour relever les défis climatiques les plus urgents
Le changement climatique freine considérablement le développement. À l’horizon 2050, il faudra nourrir 9 milliards de personnes, loger 2 milliards
DOCUMENTS EN LIGNE

de nouveaux citadins et leur procurer des services, et assurer l’accès universel à une énergie d’un coût abordable, tout en ramenant les
émissions mondiales de gaz à effet de serre à un niveau qui permettra d’espérer un avenir durable. Dans le même temps, les inondations, la
sécheresse, la montée du niveau des mers, les menaces pesant sur l’eau et sur la sécurité alimentaire, ainsi que la fréquence des catastrophes
naturelles, vont s’intensifier, ce qui risque de faire basculer 100 millions de personnes de plus dans la pauvreté au cours des 15 prochaines
années. Les pays s’emploient désormais, avec un sentiment d’urgence de plus en plus grand, à concevoir des systèmes d’alimentation en
énergie et de transport plus durables, à renforcer la résilience de leurs villes et à préparer les populations, les services publics et l’infrastructure
aux chocs climatiques à venir. Plus de 180 pays ont présenté leurs engagements pour l’action climatique (les « contributions prévues déterminées
au niveau national » (a)) avant l’accord historique conclu à la COP21 en décembre 2015.
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Le climat, l’environnement et le FMI
La stabilisation des niveaux de concentration des gaz à effet de serre dans l’atmosphère exigera, au cours des prochaines décennies, une
transformation radicale des dispositifs de production d’énergie dans le monde. Les instruments budgétaires (comme la taxe sur le carbone)
constituent les moyens les plus efficaces pour répercuter les coûts environnementaux sur le prix de l’énergie et promouvoir la mise au point de
techniques de production plus propres. Ils offrent en outre une précieuse source de revenus (permettant en particulier de diminuer d’autres
charges fiscales). Les politiques budgétaires ont également un rôle important à jouer pour relever d'autres défis écologiques tels que la mauvaise
qualité de l'air et la congestion urbaine. Fixer le juste prix de l’énergie présente de grands avantages pour les finances publiques,
l’environnement et la santé, et l’initiative peut être prise sans avoir à attendre des décisions d’envergure internationale. Le contexte actuel,
caractérisé par la chute des cours de l’énergie, les pressions budgétaires et les engagements en faveur de la limitation des émissions de l’accord
de Paris de 2015, est propice à une réforme.
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Le secteur des énergies renouvelables et l’emploi des jeunes en Algérie, Libye, Maroc et Tunisie.
Les conditions instaurées par le cadre législatif et la réglementation ne sont pas toujours favorables au développement des énergies
renouvelables, mais ce secteur enregistre une accélération dans presque tous les pays du Maghreb. L’intérêt de plus en plus vif montré aux
niveaux international, national et local à investir dans les systèmes d'énergie éolienne et solaire peut être davantage attisé par une libéralisation
progressive du secteur des énergies renouvelables et des incitations financières accrues. De nombreux projets éoliens et solaires sont encore en
préparation - leur mise en œuvre pourrait être accélérée » souligne le dernier rapport de la BAD intitulé « Le secteur des énergies renouvelables
et l’emploi des jeunes au Maghreb ». Le rapport indique que l’on devrait s’attendre à des taux élevés de croissance, en particulier en ce qui
concerne l’énergie éolienne dans le monde. Ce serait également, dans le moyen terme, le cas pour le Maghreb. Les énergies renouvelables
deviendront plus compétitives et seront moins tributaires des subventions, à la faveur des avancées technologiques auxquelles on devrait assister
au cours des prochaines années. Le nombre d'emplois verts augmentera, mais les attentes doivent être réalistes. Le développement de
nouveaux profils d'emploi vert ou l’« écologisation » des emplois classiques représente un moteur important et novateur pour les systèmes
éducatifs, les stratégies d'emploi et le contexte économique général.
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Bulletin du financement climatique
Le continent africain fait face à un double défi : il doit considérablement augmenter l’accès des populations à des services énergétiques de
base, et, en même temps, respecter ses engagements envers l’Accord de Paris sur les changements climatiques. Pour ce faire, les pays africains
ont besoin de financements substantiels pour développer les services énergétiques en s’appuyant sur l’exploitation des abondantes ressources
en énergies renouvelables du continent. Le Groupe de la BAD a franchi une étape importante avec l’adoption de sa Stratégie 2016-2025 pour le
New Deal pour l’énergie en Afrique. Le New Deal propose une nouvelle vision pour le secteur de l’énergie en Afrique. Il favorisera la réalisation
des Objectifs du développement durable sur le continent tout en visant des co-bénéfices sociaux, économiques et environnementaux. Il
accompagnera les pays africains dans la mise en œuvre de l’Accord sur les changements climatiques de la COP21.
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Le Maroc face au changement climatique
Si le Maroc est un pays faiblement émetteur de gaz à effet de serre, il reste vulnérable aux effets du changement climatique dû aux spécificités
que lui confèrent sa position géographique et la diversité de ses écosystèmes. Aussi, le Maroc a très tôt pris conscience de ce danger et s’est
conformé aux mesures entreprises au niveau global, dans le cadre de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques
(CCNUCC). La Représentation de la FAO au Maroc, sur la base de la vision du pays et en partenariat avec les institutions nationales, a fait
de “La gestion durable des ressources naturelles et l’amélioration du niveau de vie de la population fragile dans le pays face aux changements
climatiques” une de ses priorités.
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Le programme de l'OIT pour les emplois verts
Le Programme des emplois verts indique l'engagement de l'OIT à agir sur le changement climatique et à promouvoir des sociétés économes en
ressources et à faibles émissions de carbone. Le travail décent est un élément fondamental pour des politiques efficaces vers des économies
vertes pour atteindre un développement durable. Cela implique que les efforts pour réduire l'impact négatif sur l'environnement doivent aboutir
à des résultats socialement équitables avec des possibilités d'emploi pour tous.

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Note d'orientation pour les politiques: Rendre plus vertes les économies des pays les moins avancés
Cette note d’orientation pour les politiques attire l’attention des décideurs et des partenaires sociaux des pays les moins avancés (PMA) sur
l’importance que revêt le développement des compétences dans la mise en place d’économies plus vertes tendant à instaurer un
développement durable et à éradiquer la pauvreté. Elle a été rédigée à la demande des mandants de l’OIT issus des PMA pour lesquels la
dégradation de l’environnement et les conséquences du changement climatique constituent les principales épreuves à surmonter de ce vingt
et unième siècle. Si le changement est un défi, il n’en offre pas moins des perspectives favorables pour l’économie et l’emploi. Cette note
s’inspire de l’Initiative «Emplois verts », parrainée conjointement par l’OIT, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), la
Confédération syndicale internationale (CSI) et l’Organisation internationale des employeurs (OIE).
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L’impact des technologies des énergies renouvelables sur l’efficacité énergétique mondiale
Malgré la consommation énergétique en hausse, les émissions de carbone dans le monde liées à la consommation d’énergie ont été stables en
2014, pour la première fois depuis 40 ans, dans un contexte de croissance économique soutenue. Cette stabilisation est en partie due à une
meilleure pénétration de ces technologies et à une meilleure efficacité énergétique, deux domaines qui ont enregistré des progrès
considérables ces dernières années. L’évolution de ces technologies a dépassé toutes les attentes. La demande mondiale en énergies
renouvelables a augmenté de manière continue, comme la consommation énergétique, en particulier dans les pays en développement. La
capacité et le développement des technologies des énergies renouvelables ont aussi augmenté en raison d’une réduction importante des
coûts et ont atteint la parité sur certains marchés. Le Rapport de 2015 sur le statut mondial des énergies renouvelables, REN21, a établi que 164
pays étaient dotés d’objectifs en matière d’énergies renouvelables et 145 disposaient de politiques d’appui dans ce domaine. Lire la suite
Guide sur les «Green bonds »
Ce guide a été rédigé par l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC), avec le soutien d’International Finance Corporation(IFC), en
vue de favoriser l’émergence du marché des Green bonds sur la place financière Marocaine. En effet, le développement d’un tel marché
passe d’abord par la clarification des rôles et des exigences associés à ce type d’instrument financier.
Les émetteurs qui souhaitent émettre des Green bonds trouveront dans ce guide une synthèse des principes qu’ils doivent respecter
et des différentes étapes à suivre. Les investisseurs y trouveront aussi des informations importantes permettant de mieux cerner ce segment
du marché de la dette. Lire la suite
L’engagement du Maroc dans la lutte contre les effets du changement climatique
Au cours de ces dernières décennies, le Maroc s’est développé dans un contexte de changements climatiques. En effet, la dynamique de
pression sur les ressources naturelles s’est accentuée, affectant la résilience des écosystèmes forestiers et du secteur agricole à cause
notamment de la raréfaction des ressources en eau dont la disponibilité est passée de 2 560 m3 /habitant/an en 1960 à 730 m3 /habitant/ an
aujourd’hui.
Conscient de cette situation, le Maroc s’est engagé dans une démarche volontaire et forte dans la lutte contre le réchauffement climatique,
dans le cadre d’une approche intégrée, participative et responsable. Cette volonté politique trouve aujourd’hui sa place dans la Charte sur
l’environnement pour un développement durable, qui est issue d’un large processus de consultation. L’opérationnalisation de ce processus a été
entreprise à travers l’élaboration de la Stratégie Nationale du Développement Durable et l’adoption d’une loi-cadre à même de guider les
actions de toutes les institutions publiques et des acteurs privés visant la réalisation d’un développement économique et social dynamique
intégrant les considérations environnementales et celles liées aux changements climatiques. Téléchargez le document
Politique du changement climatique au Maroc
Dans un contexte international perturbé par de nombreuses crises concomitantes : financière, économique, énergétique, climatique…, le Maroc
a amorcé la transition vers un nouveau modèle de développement plus respectueux de ses ressources à la fois humaines et naturelles en
enclenchant le virage d’une croissance verte. Cette transition s’opère à travers des chantiers structurants tels que, la politique énergétique ou
encore l’efficacité énergétique, l’économie de l’eau, la gestion durable des déchets solides et liquides et l’Initiative Nationale de
Développement humain (INDH). Si le Royaume du Maroc bénéficie d’un statut de faible émetteur des Gaz à effet de Serre, il est soumis de par
sa position géographique, à une grande vulnérabilité naturelle aux changements climatiques (désertification, inondations, raréfaction des
ressources en eau…). Vulnérabilité qui se trouve exacerbée par la progression du phénomène de désertification ainsi que la réduction du
potentiel des ressources hydriques. Avec une agriculture largement dominée par les cultures en bour et donc tributaire de la pluviométrie, cette
vulnérabilité aux impacts des changements climatiques est réelle. Téléchargez le document
3ème Communication Nationale du Maroc à la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques
Le résumé de la Troisième Communication Nationale (TCN) du Maroc est un condensé des principales informations devant être communiquées
à la Conférence des Parties. Ces informations sont données conformément aux orientations que la Conférence a adoptées pour la préparation
des communications nationales initiales des Parties Non-annexe I de la Convention. Les informations détaillées peuvent être consultées dans le
document de la TCN et dans les documents des études techniques qui ont servi à l’élaboration de la communication, notamment “l’inventaire
national des émissions de gaz à effet de serre du Maroc’’, “l’étude de vulnérabilité et adaptation du Maroc face aux CC’’ et “l’étude des
politiques et mesures d’atténuation des émissions des gaz à effet de serre’’. Téléchargez le document
Loi-cadre n°99-12 portant charte nationale de l’environnement et du développement
Téléchargez la loi
Intégration des exigences des changements climatiques dans les politiques publiques

Le présent rapport traite le thème « Intégration des exigences des changements climatiques dans les politiques publiques » selon l’approche
suivante :
■ L’identification des effets des changements climatiques aux niveaux national, continental et planétaire et l’implication du Maroc dans les
efforts internationaux ;
■ L’analyse de la prise en compte des effets des changements climatiques dans les politiques publiques ;
■ L’identification des dispositifs novateurs à même de réussir à mobiliser toutes les populations concernées, notamment le secteur privé et la
société civile, pour une action efficace contre le dérèglement climatique ;
■ La proposition de recommandations ciblées, faisables et opérationnelles pour lutter de manière efficace et optimisée contre le changement
climatique ;
Les changements climatiques sont aujourd’hui une réalité indéniable que tous les pays doivent prendre en considération lors de la mise en place
de leurs politiques énergétiques, économiques, environnementales, sociales et culturelles. Téléchargez le rapport : français – arabe
La vision marocaine de la transition énergétique présentée par M. Saïd Mouline et diffusée sur le site de L’IPEEC
Pour la première fois, l’International Partnership for Energy Efficiency Cooperation (IPEEC), agence du G20 en charge de l'Efficacité
Energétique, met sur son site un Magazine Marocain qui traite de L'Efficacité Énergétique et le retour positif des pays du G20 à travers son
CEO Monsieur Benoît LEBOT. Monsieur Saïd Mouline, Directeur Général de l'ADEREE, a participé à la première édition du Magazine marocain de
l'EE, en présentant la vision marocaine pour la transition Energétique, et a souligné que : " le Maroc s'est inscrit depuis 2009 dans une démarche
de transition énergétique à travers un grand programme lié aux Energies Renouvelables dont un plan de développement de l'énergie
hydraulique, solaire et éolienne." et ajoute que : " l'Efficacité Energétique est un passage obligé pour réussir une transition énergétique seine".
Lien vers le Magazine "Efficacité Energétique"
La vision d'Efficacité Energétique du Royaume
Ce document présente une synthèse des résultats des travaux des Etats Généraux de l''Efficacité Energétique du Maroc, et porte sur les points
suivants: ambition et Objectifs ,axes et mesures , impacts , budgets et Ressources , plan de Mise en Œuvre. Téléchargez le document
Charte de responsabilité sociale de la CGEM
La charte de responsabilité sociale de la CGEM a été adoptée le 14 décembre 2006 par le Conseil National de l’Entreprise, organe statutaire et
décisionnel de la Confédération. Le projet de ladite charte a été soumis lors de son élaboration à une large consultation de différentes parties
prenantes nationales et internationales : entreprises, ONG, partenaires sociaux, institutions internationales… Cette charte définit les valeurs et les
comportements que la Confédération promeut auprès des entreprises en prenant en considération les attentes de leurs différentes parties
prenantes internes et externes pour la pérennisation de leur activité et l’amélioration de leur performance globale. Cette charte est structurée en
9 axes d’engagement définissant chacun des objectifs de stratégie et de conduite managériale précis. Ces objectifs sont en phase avec les
orientations et les lignes directrices de la norme ISO 26000. Ils satisfont pleinement à la législation nationale et sont rigoureusement conformes aux
principes et objectifs énoncés à l’attention des entreprises par les normes publiques internationales, les conventions fondamentales, les grands
traités environnementaux et les recommandations des Institutions internationales.
Texte de la charte Responsabilité Sociale de l’Entreprise (RSE) : Français – Arabe
Etude / Comment la question climatique est-elle liée à l’économie circulaire ?
Le découplage absolu de notre consommation de matières premières avec l’activité économique constitue l’une des clés de la lutte contre le
dérèglement climatique. L’économie circulaire peut ainsi largement y contribuer, à condition de se baser sur des outils fiables et éprouvés
comme les analyses en cycle de vie. Non seulement ces ACV démontrent les limites des politiques climatiques mises en place, mais elles nous
rappellent également que la question de la lutte contre le dérèglement climatique ne peut être envisagée sans une refonte du modèle
économique linéaire dominant. Si les émissions de CO2 sont l’une des manifestations de ce modèle, d’autres aspects doivent aussi être inclus
dans notre réflexion. Le développement des énergies renouvelables ne saurait suffire. De même, l’optimisation de l’offre et de la demande
d’énergie via des systèmes intelligents ne permettront pas d’assurer une véritable rupture. Les nouvelles technologies de l’information et de la
communication consomment déjà plus de 20% de l’énergie mondiale. La lutte contre le dérèglement climatique a certes besoin d’une
atténuation des émissions de gaz à effet de serre des infrastructures existantes, mais surtout d’un changement de modèle où, à chaque étape
du cycle de vie d’un bien ou service, l’empreinte écologique est réduite.
Téléchargez l’étude
Schéma de l’économie circulaire
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