charte éthique renault

CHARTE ÉTHIQUE RENAULT
CHANGEONS DE VIE
CHANGEONS L’AUTOMOBILE

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PAGE
AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT 1
PRÉAMBULE 2
PROTECTION DES SALARIÉS 3
PROTECTION DU PATRIMOINE 4
PROTECTION DES CLIENTS 5
PROTECTION DES ACTIONNAIRES 6
PROMOTION DE LA CITOYENNETÉ
DANS UN ENVIRONNEMENT GLOBAL 7
MODALITÉS D’APPLICATION 9
SOMMAIRE

1CHARTE ÉTHIQUE RENAULT
Madame, Monsieur,
Lors de la séance du 3 octobre 2012 le Conseil d’Administration de Renault a approuvé le texte de la Charte Éthique du Groupe.
Cette Charte non seulement complète les lois, textes et règlements qui nous gouvernent et gouvernent notre entreprise, mais
elle doit inciter tout un chacun vis-à-vis du Groupe et de la société à se comporter de façon exemplaire et digne deshommes
et des femmes de Renault.
Elle concerne chaque membre du Groupe, quelle que soit sa position hiérarchique, quelle que soit sa fonction, quel que soit
le pays dans lequel il travaille.
Elle décrit de façon synthétique les valeurs fondamentales de notre entreprise dont nous sommes les gardiens, lescontinuateurs
et les responsables, valeurs que nous nous devons d’incarner.
Nous sommes tous garants du respect des lois, des règlements et des normes.
Nous sommes tous gardiens des principes moraux et éthiques qui sous-tendent nos différents métiers.
Nous sommes tous acteurs de la notoriété et de la valorisation de l’image interne et externe de notre Groupe. La Charte
Éthique est là pour nous le rappeler, nous guider et nous aider à prendre les bonnes décisions;en cas de doute il ne faut
pas hésiter à nous y reporter.
Carlos GHOSN
PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL
AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT
COMITÉ EXÉCUTIF GROUPE
Carlos Tavares
Directeur Général Délégué
aux o pérations de Renault
Jean-Michel Billig
Directeur des Ingénieries
et de la Qualité Groupe
Thierry Bolloré
Directeur des Fabrications
et de la Supply Chain
Marie-Françoise Damesin
Directeur des Ressources
Humaines Groupe
Philippe Klein
Directeur Plan, Produit ,
Programmes Groupe
Gérard Leclercq
Directeur des Opérations
France
Stefan Mueller
Directeur des Opérations
de la r égion Europe
Mouna Sepehri
Directeur Délégué
à la Présidence de Renault
Jérôme Stoll
Directeur Commercial Groupe
et Véhicules Utilitaires
Dominique Thormann
Directeur Financier Groupe,
Président-Directeur Général
de RCI Banque

2CHARTE ÉTHIQUE RENAULT
PRÉAMBULE
Comment utiliser
cette Charte?
La prospérité et le développement d’une entreprise sont
largement fondés sur la confi ance qu’elle donne à l’ensemble
de son environnement social et notamment sur celle qu’elle
inspire à ses salariés, à ses clients, à ses actionnaires, à ses
partenaires et à ses fournisseurs.
La Charte Éthique réaffi rme l’engagement collectif du
Groupe à instaurer et développer cette confi ance. Sonobjectif
est de permettre à chacun de s’approprier, dans ses pratiques
quotidiennes, les valeurs fondamentales défendues par ses
dirigeants et ses salariés: promouvoir la protection de ses
salariés, sauvegarder son patrimoine, protéger ses clients,
promouvoir une citoyenneté responsable, valoriser ses
produits et services.
Le respect de ces valeurs contribuera ainsi à la notoriété
positive du Groupe et à sa performance.
La Charte est une somme de valeurs et de dispositions qui
ne saurait tout prévoir, mais qui, grâce au discernement et au
sens des responsabilités de chacun, doit aider à rechercher et
à prendre la bonne décision dans une situation donnée, dans le
respect des lois et règlements en vigueur dans chaque pays où
le Groupe est présent ainsi que des engagements souscrits par
Renault dans le domaine social, sociétal et environnemental (1).
(1) Y compris les différents engagements auxquels Renault a souscrit ,
notamment le Pacte Mondial des Nations Unies (Global Compact)
et la Déclaration des droits sociaux fondamentaux de Renault ou
tout texte postérieurement conclu la remplaçant.

3CHARTE ÉTHIQUE RENAULT
Le respect des personnes est une valeur fondamentale de Renault: chacun se doit de contribuer à la cohésion de
l’entreprise par la mise en œuvre de relations professionnelles de qualité, tant hiérarchiques que fonctionnelles, c’est-à-dire
franches, loyales et respectueuses de tous.
Dans cette perspective le Groupe s’engage:
■à n’opérer aucune discrimination, pour quelque cause
que ce soit, dans les relations de travail et en particulier:
-à ne pratiquer aucune discrimination fondée sur le sexe
ou sur l’âge, les origines raciales, sociales, culturelles
ou nationales, les activités syndicales, les préférences
sexuelles, le handicap, les opinions politiques ou
religieuses;
-à recruter et promouvoir les membres de son personnel en
fonction de leurs qualités propres et à les traiter avec dignité,
sans favoritisme et dans le respect de leur vie privée;
■à prendre les mesures nécessaires pour assurer que les
conditions de travail préservent la santé et la sécurité des
salariés;
■à prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité
et la protection des personnes;
■à respecter les lois et réglements en matière de protection
des données à caractère personnel des salariés.
PROTECTION DES SALARIÉS1