CGV 2016 TV+Web+Ciné - CCommerciales+CGV+Annexes

- 1 - CGV Ý RÉGIE 2016 - Applicables au 1er janvier 2016
LA REGIE DES ECRANS PREMIUM
TARIFS ET CONDITIONS
GÉNÉRALES DE VENTE
2016
Applicables au 1er janvier 2016
www.canalplusregie.fr

- 2 - CGV Ý RÉGIE 2016 - Applicables au 1er janvier 2016
SOMMAIRE
CANALXCHANGE
Définition et périmètre. 5
CANALXCHANGE/TELEVISION
I
-
CONDITIONS TARIFAIRES
-
PUBLICITÉ CLASSIQUE
8
1. Tarifs
2. Abattements tarifaires
3. Majorations tarifaires
4. Produits commerciaux
5. Définitions
II
-
CONDITIONS TARIFAIRES
-
OPERATIONS SPECIALES
1
3
III - CONDITIONS COMMERCIALES - PUBLICITÉ CLASSIQUE 13
1. Remise professionnelle
2. Remise de centralisation
3. Remise d’engagement CANALXCHANGE
IV
-
CONDITIONS COMMERCIALES
-
PARRAINAGE
ET OPERATIONS SPECIALES
14
1. Remise professionnelle
2. Remise de centralisation
3. Remise d’engagement CANALXCHANGE
V - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - PUBLICITÉ CLASSIQUE 18
1. Généralités
2. Réservation
3. Modifications des tarifs et des conditions générales de vente
4. Annulation – report
5. Règlement
6. Garanties
7. Diffusion
8. Attribution de juridiction
VI
-
CONDITI
ONS GÉNÉRALES DE VENTE
-
PARRAINAGE
ET OPERATIONS SPECIALES
25
1. Définitions
2. Réservation et annulation
3. Partenaires officiels
4. Prise d’option

- 3 - CGV Ý RÉGIE 2016 - Applicables au 1er janvier 2016
5. Priorité de reconduction
6. Modifications des tarifs et des conditions générales de vente
7. Dotations
8. Règlement
9. Création et utilisation du contenu du parrainage ou de l’opération spéciale
10. Attribution de juridiction
CANALXCHANGE/DIGITAL
WEB, MOBILE ET SERVICES TV DELINEARISES
I
-
OFFRE
CANALXCHANGE
/
DIGITAL
36
1. Sites Internet
2. Applications sur mobiles et tablettes
3. Services de télévision de rattrapage sur IPTV
II - CONDITIONS TARIFAIRES 36
1. Tarifs & modalités de la garantie d’exposition publicitaire – vidéo instream
2. SPONSOR+ – vidéo instream
3. Tarifs & modalités de la garantie d’exposition publicitaire – display et opérations spéciales
4. Modulations tarifaires
5. Définition
I
II
-
CONDITIONS COMMERCIALES
39
1. Remise professionnelle
2. Remise de centralisation
3. Remise d’engagement CANALXCHANGE
IV - CONDITIONS GENERALES DE VENTE 40
1. Définitions
2. Modalités d’achat d’espace
3. Modifications des tarifs et des conditions générales de vente
4. Annulation – report
5. Règlement
6. Garanties
7. Dotations par l’annonceur de jeux organisés sur le support
8. Mise en ligne
9. Attribution de juridiction
CANALXCHANGE/CINEMA
I - CONDITIONS TARIFAIRES 48
1. Tarifs
2. Majorations tarifaires
3. Définitions

- 4 - CGV Ý RÉGIE 2016 - Applicables au 1er janvier 2016
II - CONDITIONS TARIFAIRES - OPERATIONS SPECIALES 49
III
-
CONDITIONS COMMERCIALES
49
1. Remise professionnelle
2. Remise de centralisation
3. Remise d’engagement CANALXCHANGE
IV - CONDITIONS GENERALES DE VENTE 50
1. Définitions
2. Modalités d’achat d’espace
3. Modifications des tarifs et des conditions générales de vente
4. Annulation – report – réclamation
5. Règlement
6. Garanties
7. Spécifications techniques
8. Attribution de juridiction
ANNEXES
ANNEXE 1 TOUS ECRANS : MODELES D’ATTESTATIONS DE MANDAT 57
ANNEXE 2 TOUS ECRANS : MODELE DE FICHE PRODUIT 2016 64
ANNEXE 3 TELEVISION : NOMENCLATURE SNPTV DES PRODUITS 2016 66
ET REPARTITION PAR CATEGORIE TARIFAIRE
« A » ET « B », LES CHAINES Ý, D817
ET LES CHAINES THEMATIQUES
ANNEXE 4 CALENDRIER SNPTV D’APPLICATION DES AUDIENCES (GRP) PAR LES CHAINES
NON MEDIAMAT QUOTIDIEN 67
ANNEXE 5 TELEVISION & CINEMA : COEFFICIENTS DE CONVERSION 68
SELON LES FORMATS
ANNEXE 6 CINEMA : LISTE DES COMPLEXES UGC 70

- 5 - CGV Ý RÉGIE 2016 - Applicables au 1er janvier 2016
CANALXCHANGE
Définition et périmètre
Pour les présentes Conditions Tarifaires et Commerciales,
Est dénommée CANALXCHANGE, la plateforme d’achat/vente permettant d’accéder à l’ensemble des
inventaires publicitaires de CANAL+REGIE en 2016 :
 CANALXCHANGE/TELEVISION : Inventaire Télévision, en espace classique comme en parrainage ou
opération spéciale.
 CANALXCHANGE/DIGITAL : Inventaire Digital, en espace classique comme en parrainage ou
opération spéciale, en achat de gré à gré comme en achat programmatique.
 CANALXCHANGE/CINEMA : Inventaire Cinéma, en espace classique comme en parrainage ou
opération spéciale.