Politiques publiques d`environnement et comportement écologique

Université d’Oran
Faculté des Sciences Economiques, des Sciences de Gestion et des Sciences Commerciales
Thèse de Doctorat en Sciences Commerciales
Thème
Présentée par : Sous la Direction de :
M. KHELLADI Mohammed Amine Mehdi M. SALEM Abdelaziz
Jury :
PRESIDENT : M. REGUIEG-ISSAAD Driss - Professeur - Université d’Oran
DIRECTEUR DE THESE : M. SALEM Abdelaziz - Professeur - Université d’Oran
EXAMINATEUR : M. BENBAYER Habib - Professeur - Université d’Oran
EXAMINATEUR : M. AMRANI Abdenour Kamar- Maître de conférences (A)- Université de Sidi-Bel-Abbès
EXAMINATEUR : M. CHERIF Nassredine - Maître de conférences (A) - Université de Tlemcen
EXAMINATEUR : M. MALIKI Samir Baha-Eddine - Maître de conférences (A) - Université de Tlemcen
Année universitaire : 2011 / 2012
Politiques publiques d’environnement
et
comportement écologique des entreprises algériennes
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Remerciements
Toute ma gratitude au Professeur SALEM Abdelaziz qui a bien
voulu accepter de diriger la présente thèse.
Sa disponibilité de tout instant et ses conseils, aussi avisés que
précieux ont, été pour moi non seulement d’un grand apport mais aussi
une source de motivation et d’encouragement.
Que soient également remerciés les responsables au niveau
des différentes institutions environnementales ainsi que les responsables
du management de l’environnement au niveau des entreprises qui ont
bien voulu m’apporter leur précieuse collaboration.
Sans leur aide, ce travail n’aurait jamais pu être mené à son terme.
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243
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION GENERALE……………………………………………………………...06
CHAPITRE I : PRINCIPES FONDAMENTAUX DES RAPPORTS ENTRE
ENVIRONNEMENT NATUREL ET ECONOMIE……………………………………….16
INTRODUCTION.........................................................................................................................17
SECTION I : RAPPORTS ENTRE ENVIRONNEMENT NATUREL ET ECONOMIE…..19
1- Enjeux philosophiques et conceptuels de l’environnement naturel…………………………..19
2- Relations entre l’homme et la nature………………………………………………………….21
3- Les paradigmes ou attitudes économiques de l’environnement naturel………………………23
3.1. L’attitude préservationniste : le primat de la nature et de l’éthique………………...23
3.2. L’attitude de l’efficience économique : le pouvoir régulateur du marché...………...25
3.3. L’attitude conservationniste : l’apport de la thermodynamique…………………….26
3.4. L’attitude du compromis : allusion à la notion de développement durable…………28
4- L’environnement, entre réservoir inépuisable de ressources et "capital" naturel …………...29
SECTION II : LES BRANCHES DE L’ECONOMIE ENVIRONNEMENTALISTE……...33
1- L’économie de l’environnement……………………………………………………………...33
1.1. Les externalités : historique, définitions et typologies……………………………...37
1.2. Les ressources naturelles……………………………………………………………42
1.3. Les biens collectifs, communs ou publics…………………………………………..43
2. L’économie écologique : vers le verdissement économique………………………………….44
SECTION III : LE DEVELOPPEMENT DURABLE………………………………………...49
1- Le développement durable : définitions et origine du concept……………………………….49
2- Le développement durable, une préoccupation internationale………………………………..52
3- Le développement durable et la thèse de l’état stationnaire (steady state)…………………...56
4- Le développement durable et les deux approches de la durabilité …………………………...59
4.1. La durabilité faible : stock de capital total non décroissant………………………....60
4.2. La durabilité forte : stock de capital naturel constant ou non décroissant…………..62
CONCLUSION………………………………………………………………………………….66
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244
CHAPITRE II : L’ENVIRONNEMENT, OBJET DE POLITIQUES PUBLIQUES
ET ENJEU DE COORDINATION INTERNATIONALE………………………………..67
INTRODUCTION………………………………………………………………………………68
SECTION I : INSTRUMENTS DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES…………..70
1- L’environnement, objet de politiques publiques………………………………………..70
2- Les instruments réglementaires………………………………………………………………71
3- Les instruments économiques……………………………………………………………......74
3.1. Les taxes environnementales ou les éco-taxes……………………………………..75
3.2. Les subventions…………………………………………………………………….78
3.3. Les marchés ou le système de Permis d’Emissions Négociables (PEN)…………..78
4- Les instruments informationnels et les Approches Volontaires (AV)………………………..80
4.1. Les instruments informationnels…………………………………………………...80
4.2. Les Approches Volontaires (AV)…………………………………………………..81
SECTION II : EVALUATION DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES…………...88
1- L’Analyse Coûts-Bénéfices (ACB), une méthode d’évaluation incontournable……………..88
2- L’ACB et les décisions publiques…………………………………………………………….90
2.1. Cas de méthodes d’évaluation des actifs naturels………………………………..... 91
2.2. Critiques de la méthode ACB……………………………………………………….92
SECTION III : ENVIRONNEMENT ET COORDINATION INTERNATIONALE………...96
1- L’environnement, un Bien Public/Collectif Mondial (BPM/BCM)………………………….96
2- La gouvernance internationale de l’environnement…………………………………………...101
2.1. Le Programme des Nations-Unies pour l’Environnement (PNUE)…………………102
2.2. Les Accords Multilatéraux Environnementaux (AME)……………………………103
2.3. Le Fonds pour l’Environnement Mondial (FEM)………………………………….106
3- Le Protocole de Kyoto : effort réel mais inachevé pour réduire les émissions de GES……..106
3.1. L’objectif global de réduction des GES et les engagements différenciés……….....107
3.2. Les instruments de mise en œuvre du Protocole de Kyoto……………………… ..108
CONCLUSION………………………………………………………………………………....112
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