Arrêt de travail

DES de Médecine Générale –DRSM IDF 12/04/2016
Dr CCG/MP 1
Médecin traitant Médecin conseilMédecin du travail
Arrêt de travail, quelles alternatives ?
Dr Claire CHONOWSKI-GERMAIN

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Dr CCG/MP
2
L’arrêt de travail en pratique
Les rôles du Médecin-Conseil
Quelques données chiffrées
PROGRAMME

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Dr CCG/MP 3
L’arrêt de travail en pratique
Conditions d’attribution des IJ
Conditions administratives
Assuré social (affilié et immatriculé) et travailleur salarié
Conditions relatives à la durée de travail avant l’arrêt de
travail
Conditions médicales
Incapacité médicalement constatée de travailler

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Dr CCG/MP 4
L’arrêt de travail en pratique
Prescription de l’arrêt de travail
Imprimé cerfa
Délai de carence
Obligations du prescripteur
Motif médical de l’arrêt
Durée
Rapport éventuel avec un article L324-1 ou une grossesse
Sorties autorisées et horaires

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Dr CCG/MP 5
Formulaire d’arrêt de travail
Mr XXX XXX
Dix janvier deux mille quatorze
X1 1 0 1 2 0 1 4
X1 5 0 1 2 0 1 4
Eléments médicaux :
1) justifiant l’arrêt de travail – 2) justifiant les sorties sans restriction d’horaire
1 0 0 1 2 0 1 4
Docteur XXX XXX
9 1 1 0 0 0 0 0 0 0 0 Centre hospitalier XXX XXX
9 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 0 0 1 2 0 1 4