etude de cas sur la migration des travailleurs entre le

ETUDE DE CAS SUR LA MIGRATION
DES TRAVAILLEURS ENTRE LE
BURKINA FASO ET LA CÔTE D’IVOIRE
Plan
• Introduction
I.
Historique des mouvements des peuples entre les deux pays
II.
Les problèmes posés par les migrations internes ou externes
III.
Les syndicats de main d’œuvre, l’immigration organisée
IV.
L’immigration change de forme : de forcée qu’elle était, elle devient organisée.
V.
Les traités, conventions et accords auxquels le Burkina Faso est partie en matière de migrations.
VI.
Les conventions entre les deux Etats, l’immigration volontaire
VII.
Stratégies et initiatives d’organisation et de syndicalisation des travailleurs Migrants
•
Conclusion
Introduction
La migration est aujourd’hui plus que d’actualité. Sa problématique comme facteur
influençant le développement constitue une préoccupation majeure et récurrente des
politiques, plans et stratégies de développement.
La mondialisation, les dynamiques régionales d’intégration s’accompagnent d’une forte
mobilité des capitaux et des hommes. Malheureusement ces dynamiques
s’accompagnent aussi par des restrictions des déplacements des hommes à travers des
politiques restrictives de contrôles des migrations.
Quoi qu’il en soit, les phénomènes migratoires présentent aujourd’hui des enjeux
cruciaux pour les développements. En effet, les migrations permettent d’ajuster les
potentialités économiques et démographiques, processus qui entraînent le départ des
populations de régions à fortes densités humaines vers les régions à fortes potentialités
économiques.
Dans un tel contexte, la migration se présente comme une réponse "rationnelle"
favorable au redéploiement spatial du surplus démographique. En zone d’accueil,
elle alimente le marché de l’emploi et accroît la compétitivité de l’économie.
Sous un autre angle, la migration est perçue comme un phénomène social dicté par
l’expansion du développement économique.
En effet, selon les spécialistes du domaine, le processus du développement induit
des besoins en main d’œuvre même peu qualifiée. Ce qui se traduit concrètement
par des transferts des populations de zones rurales vers les zones urbaines et
industrielles. Ce qui peut aussi avoir pour conséquence l’intensification de
l’agriculture en zone rurale pour faire face à la croissance de la demande en zones
urbaines.
I.
Historique des mouvements des peuples
entre les deux pays
Cette émigration, déjà pratiquée dans les traditions des populations, a surtout été
amplifiée et marquée par la période coloniale dans ses caractéristiques
sociodémographiques ;
la colonie de Haute-Volta ayant eu pour fonction à l’époque, d’être le réservoir de maind’œuvre, qui devait servir aux grands travaux d’aménagements (routes, constructions,
transports, contingents de la 2ème portion des conscriptions militaires) et à
l’exploitation des richesses agro-industrielles des colonies voisines (café et cacao en Côte
d’Ivoire, arachide au Sénégal, riz à l’Office du Niger au Soudan français, actuel Mali).
C’est ainsi que la colonie a été supprimée en 1932 et répartie entre la Côte d’Ivoire (2/3
de la population et du territoire), le Soudan français et le Niger.
En 1946 sous l’action du Député Houphouët Boigny, le Gouvernement
français supprime les travaux forcés dans les colonies Les colon de Côte
d’Ivoire doivent faire face à une pénurie de main-d’œuvre.
La migration en direction du Sud ivoirien est donc un phénomène
essentiellement colonial.
Les populations d’origine se sont transformées en planteurs propriétaires
non travailleurs, le travail étant fourni presque exclusivement par des
ouvriers agricoles venus de la Haute Volta.
Le système colonial a donc légué à la Côte d’Ivoire une économie où
l’élément étranger est fortement impliqué et le Gouvernement n’a aucun
intérêt à interrompre les flux migratoires car la présence de ces étrangers
est vitale pour l’économie.
II.
Les problèmes posés par les migrations
internes ou externes
Au regard de tout ce qui précède, on peut dire que les migrations externes ou
internes posent en crème temps le problème du développement et de la lutte
contre la pauvreté. Toutes les grandes rencontres nationales ou internationales
aboutissent à la même conclusion. Celle de prendre en compte la problématique
des migrations et de l’adapter au contexte pour « ajuster » les stratégies, plans
et politiques de développement et de lutte contre la pauvreté. La problématique
ne date pas d’aujourd’hui.
Au 4e colloque de démographie africaine de 1975 tenu à Ouagadougou à la
conférence africaine sur la population de l’Afrique tenue en 2003 à Tunis en
passant par la conférence d’Istanbul sur les établissements humains, le
séminaire de Paris en 2000 sur le thème « migrations et co-développement", les
problèmes de migrations ont fait l’objet de toutes les réflexions possibles.
Dans tous les cas, quel que soit le thème en rapport avec les
migrations, on aboutit toujours au fait qu’il y a une influence
certaine du phénomène sur les conditions de vie des
ménages. Les migrations apparaissant à la fois comme
causes et conséquences de la pauvreté.
Tout pays est donc invité à prendre la mesure du phénomène
pour aboutir à une politique migratoire devant adopter des
actions cohérentes orientant la gestion des faits migratoires
dans une perspective de lutte contre la pauvreté. Comme l’a
si bien dit un imminent professeur « ce n’est pas de gaieté
de cœur qu’on quitte son pays dans l’espoir de trouver mieux
ailleurs »
Le Burkina Faso, dont l’ancien nom de Haute-Volta a
été ainsi modifié en 1984 par le régime
révolutionnaire du Conseil National de la
Révolution, est connu comme un pays d’émigration.
Celle-ci est en direction surtout des pays de la sousrégion ouest-africaine que sont la Côte d’Ivoire, le
Ghana, le Mali, au regard de l’importance
respective des effectifs d’émigrants anciens (dernier
recensement général de la population et de
l’habitation de 2006).
III.
Les syndicats de main d’œuvre, l’immigration
organisée
En 1946, le travail forcé est abrogé par la loi dite loi HouphouëtBoigny. Un mouvement massif de retour des Burkinabè vers leur
région d’origine est observé dans un premier temps. Les autorités
enregistrent 3000 retours de Gold Coast par mois et 8000 de Côte
d’Ivoire ! Mais les conditions de vie misérables qui attendent les
rentrants ont tôt fait d’enrayer la tendance.
Les planteurs ivoiriens effrayés de voir les travailleurs burkinabè
refluer en masse vers leur contrée d’origine, créent un Bureau du
travail. Les infrastructures nécessaires à la sortie des ressources
naturelles abondantes de Côte d’Ivoire, routes et voie ferrée ont
toujours besoin de bras ; les plantations qui se développent, plus
encore.
En 1947, à l’issue de la seconde guerre mondiale pendant laquelle les
Burkinabè ont fait preuve de loyauté envers la France, la Haute Volta est
rétablie dans ses limites géographiques initiales. Durant le conflit les «
tirailleurs sénégalais » burkinabè se sont particulièrement illustrés] et le
Mogho Naaba Koom s’est rallié dès le 22 juin 1940 à la France libre.
Pour autant le flot des migrations vers la Côte d’Ivoire n’est pas
durablement ralenti par cet événement, pas plus qu’il ne l’a finalement
été par l’abolition du travail forcé en 1946.
En 1952, ils créent le SIAMO (Syndicat Interprofessionnel pour
l’Acheminement de la Main d’Œuvre dont le rôle est de pourvoir la Côte
d’Ivoire de main-d’œuvre Voltaïque. En 1952 le SIAMO recrute 39.000
voltaïques pour les colons de Côte d’Ivoire. De 1953 à 1959 ils seront en
moyenne 20.000 par an.
IV.
L’immigration change de forme : de forcée
qu’elle était, elle devient organisée.
Les planteurs, réunis au sein du Syndicat agricole africain, établissent des relations
avec les autorités traditionnelles voltaïques pour organiser le recrutement de
travailleurs.
Avec le concours de recruteurs voltaïques, payés à la tête, les employeurs viennent
embaucher directement dans les villages.
Transports, revenus et statut de métayers sont des arguments alléchants qui
motivent facilement le départ. Le salaire minimum est passé à 35-40 francs, les
transports sont gratuits à l’aller par le train et demi-tarif dans le sens retour, des
primes de rendement sont instaurées. Les planteurs européens adoptent la même
formule.
Puis, tandis que l’économie ivoirienne s’organise autour de puissants
planteurs, et que la faiblesse de l’immigration reste préoccupante, est créé
en 1951 une structure dédiée à cette tâche, le SIAMO (syndicat
interprofessionnel d’acheminement de la main d’œuvre). Il opèrera sept ans
durant et contribuera à l’émigration de 230 000 travailleurs.
Les mesures incitatives évoquées plus haut tendent à encourager aussi une
migration spontanée. Et peu à peu ce phénomène est amorcé ; les jeunes
Mossi quittent en nombre leur village pour aller individuellement proposer
leur force de travail en Côte d’Ivoire, soit par l’intermédiaire de
compatriotes, soit en contractant directement avec des exploitants ivoiriens.
Les habitudes migratoires sont lancées et vont rapidement fonctionner de
façon flexible et autonome, en dehors de l’organisation administrative qui
prévalait à leurs débuts.
V.
Les conventions entre les deux Etats,
l’immigration volontaire
Après l’indépendance en août 1960, tandis que l’émigration est devenue volontaire, que
les candidats au départ bénéficient du soutien des Voltaïques déjà établis sur le
territoire ivoirien, le mouvement migratoire s’affaiblit un temps.
La souveraineté nouvellement acquise va inciter les deux pays à formaliser leurs
relations pour donner un cadre politique et économique aux migrations. La Côte
d’Ivoire souhaite ainsi sécuriser son approvisionnement en main d’œuvre, tandis que la
Haute Volta veut contrôler la migration, et profiter par ce contrôle de la prospérité
générée par le travail de ses ressortissants.
Les deux pays vivent alors dans une interdépendance autour de la migration. Dès 1959
d’ailleurs, une ébauche de ces relations particulières avait vu le jour avec le Conseil de
l’Entente.
Après l’indépendance en août 1960, tandis que l’émigration est devenue
volontaire, que les candidats au départ bénéficient du soutien des Voltaïques
déjà établis sur le territoire ivoirien, le mouvement migratoire s’affaiblit un
temps.
La souveraineté nouvellement acquise va inciter les deux pays à formaliser
leurs relations pour donner un cadre politique et économique aux migrations.
La Côte d’Ivoire souhaite ainsi sécuriser son approvisionnement en main
d’œuvre, tandis que la Haute Volta veut contrôler la migration, et profiter par
ce contrôle de la prospérité générée par le travail de ses ressortissants.
Les deux pays vivent alors dans une interdépendance autour de la migration.
Dès 1959 d’ailleurs, une ébauche de ces relations particulières avait vu le jour
avec le Conseil de l’Entente.
Sous l’égide de leur dirigeant respectif, les deux pays vont signer une convention
en la matière. La « Convention relative aux conditions d’engagement et d’emploi
des travailleurs voltaïques en Côte d’Ivoire » fixe les règles du jeu.
Au terme de cet accord, l’Etat voltaïque s’engage à assurer le recrutement et
l’embauche des candidats au départ. En contrepartie il obtient notamment que
«une somme de 1500 francs par travailleur voltaïque engagé (1000 francs par
femme de travailleur engagé) sera versée par le gouvernement ivoirien à celui de
Haute Volta pour couvrir les frais de recrutement exposés par le service de main
d’œuvre de Haute Volta ».
Il est également prévu le versement mensuel de 1000 francs CFA par travailleur
émigré sur le sol ivoirien dans les comptes de la caisse d’épargne nationale.
Côté ivoirien, pour maintenir et développer le flux migratoire, on a assorti la convention
d’autres mesures destinées à renforcer l’implantation des migrants. Ainsi l’accès à la terre et à
l’emploi public sont facilités, et le président Houphouët-Boigny tentera même, en vain,
d’instaurer une double nationalité pour les travailleurs voltaïques installés en Côte d’Ivoire.
Côté voltaïque, les liens migratoires entre les deux pays vont être remis en cause à deux
reprises.
Par Sangoulé Lamizana d’abord, qui, parvenu au pouvoir en 1966, va passer avec le Mali en
1969 et le Gabon en 1976 des accords équivalents à la convention qui lie la Haute Volta à la
Côte d’Ivoire.
Puis au début des années quatre-vingt, le colonel Saye Zerbo, entendant contrôler
l’émigration, instaure un visa de sortie du territoire. Il n’autorisait le départ que des travailleurs
pouvant justifier d’un contrat d’embauche avec un employeur ivoirien. La mesure se révèle
inefficace tant la frontière est perméable, et restreint les ressources de l’Etat.
L’émigration s’organise vers les zones rurales, où sont quelquefois
reconstitués, dans les régions de front pionnier, les villages d’origines ; mais
se développe également l’émigration vers les villes et les emplois urbains.
Elle bénéficie en cela de l’accueil des ressortissants des pays du Conseil de
l’Entente dans la fonction publique, instauré par Houphouët-Boigny.
La migration prend une dimension sociale importante pour nombre de
Voltaïques, elle permet à une bonne part de la jeunesse de se réaliser
comme elle n’aurait pu l’espérer dans son pays ; elle permet aussi aux
familles restées sur place de bénéficier de retombées de la prospérité
ivoirienne grâce aux revenus de transfert.
Toutefois, ces pratiques de la période coloniale ont instauré de fortes
tendances au pays et aux populations.
VI.
Les traités, conventions et accords auxquels le
Burkina Faso est partie en matière de migrations.
La déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948 ;
La convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur
famille adoptée en 1990, entrée en vigueur le 1er juillet 2003, ratifiée par le Burkina Faso le 26 novembre 2003 ;
Les instruments de l'OIT :
La convention n°97 et la recommandation n°86 de 1949 sur les travailleurs migrants, ratifiées par le Burkina Faso en
1961 ;
La Convention n°143 et la recommandation n°151 de 1975 sur les travailleurs migrants, ratifiées par le Burkina Faso
en 1977 ;
La déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail adoptée en 1998.
L'Accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (pays ACP) et
l'Union européenne, signé le 23 juin 2000, ratifié par le Burkina le 6 mai 2002 et entré en vigueur le 1er avril 2003.
Les traités bilatéraux
Ces traités organisent le plus souvent l’accueil des salariés d’un Etat sur le sol d’un autre Etat. Ils sont généralement soumis à la condition de
réciprocité.
Exemple :
La Convention relative aux conditions d’engagement et d’emploi des travailleurs Burkinabé (Voltaïques) en Côte d’Ivoire, signée le 09
mars 1960 à Bobo-Dioulasso ;
Les traités multilatéraux :
Les Conventions de l’OIT Ce sont essentiellement les conventions conclues dans ce cadre.
Les accords régionaux
L'Acte constitutif de l'Union africaine du 11 juillet 2001, le Traité d'Abuja de 1991 instituant la Communauté économique africaine (CEA), la
Charte africaine des droits de l'homme et des peuples de 1981 ont tous été ratifiés par le Burkina Faso dans le cadre de l'intégration africaine.
Le traité relatif à l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), signé le 17 octobre 1993 ;
Le Traité de la Conférence interafricaine de la prévoyance sociale (CIPRES) signé le 21 septembre 1993.
Les accords sous régionaux
Le Traité de Lagos du 28 mai 1975 (révisé en 1993) portant création de la Communauté Economique des Etats de
l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) ;
Le Traité de Dakar du 10 janvier 1994 portant création de l'Union Economique et monétaire Ouest Africaine (UEMOA).
Les accords bilatéraux
La Convention relative aux conditions d'engagement et d'emploi des travailleurs voltaïques en Côte d'Ivoire du 9 mars
1960 entre la Haute-Volta et la Côte d'Ivoire ;
La Convention d'établissement et de circulation des personnes entre la Haute-Volta et le Mali du 30 septembre 1969 ;
La Convention entre le gouvernement de la République de Haute-Volta et le gouvernement de la République du Gabon
relative à la coopération technique en matière de main d'œuvre du 13 août 1973 ;
La Convention de sécurité sociale entre le Burkina Faso et la République du Mali du 14 novembre 1992 ;
Le Burkina Faso est en train d’adopter une stratégie nationale de migration, qui comporte des axes et des programmes
d’action, dont l’exploitation des résultats contribuera à l’actualisation évolutive de l’état de la question de l’immigration.
VII.
Stratégies et initiatives d’organisation et de
syndicalisation des travailleurs Migrants
Des défis restent à être relevés par les Organisations Syndicales en matière d’organisation et de syndicalisation des
travailleurs légalement migrants dans les pays d’accueil : C’est ainsi que des initiatives ont été esquissées à 1995 au
Burkina entre la CNTB et DIGNITE Côte d’Ivoire dont l’objectif a été l’organisation et la syndicalisation effective des
travailleurs Migrants du Burkina en Côte d’Ivoire par DIGNITE.
Pour faire suite à la volonté des deux Organisations des rencontres et échanges des différents bureaux Exécutifs se
sont tenus respectivement:
du 26 Juillet au 01er Août 2002 à Banfora sous le thème « Problématique de la Migration et de l’Intégration en
Afrique de l’Ouest : Approches Syndicales » au Burkina et à :
Yamoussoukro en Côte d’Ivoire jusqu’en du 06 au 10 Septembre 2005 sous le thème « Politiques d’Intégration des
Peuples en Afrique de l’Ouest : Forces et Faiblesses »
Des axes prioritaires d’actions ont pu être identifiés :
La majorité des migrants exercent leurs activités dans le secteur informel.
Difficultés d’avoir des données statistiques fiables sur ces catégories de travailleurs
Promouvoir des droits au travail des travailleurs migrants.
Encourager à la création d’emplois décents pour cette catégorie de travailleurs.
Etendre la couverture et Développer la protection sociale à leur profit
Former ces travailleurs sur les normes spécifiques relatives à la migration les concernant
La majorité des travailleurs migrants Burkinabè en Côte d’Ivoire sont syndiqués à
DIGNITE qui les défend et assure la plénitude de leurs droits.
Conclusion
Aujourd'hui, la société est donc fortement marquée par les
migrations. On remarque que les conséquences de ces
migrations sont nombreuses, pour les pays de départ
comme pour les pays d'accueil.
Néanmoins, les migrations clandestines continuent à
engendrer de véritables problèmes, que ce soit pendant les
voyages (maladies, arnaques, morts...) ou lors des séjours
dans les pays d'accueil (situation irrégulière, pas de
considération sociale, pas de prise en charge médicale …).
S’il apparaît, un an après la déstabilisation de la Côte
d’Ivoire, que le Burkina a échappé aux scénarios les
plus sombres que pouvait laisser craindre la proximité
entre les deux pays, la crise a tout de même eu des
déclinaisons spectaculaires chez les « hommes
intègres ».
Elles s’inscrivent dans une historicité qui remonte loin
en arrière, à travers l’époque coloniale, puis dans les
rapports complexes entre les deux voisins devenus
indépendants, et qui se poursuivra à n’en point
douter encore longtemps dans l’avenir, et notamment
autour de l’épineuse question des diaspos.
JE VOUS REMERCIE
POUR VOTRE
ATTENTION !