le certificat de congé de maladie.

La morbidité avec l’incapacité
temporaire de travail et les porteurs
d’information

Il s’agit de l’etude de la morbidité avec quelques aspects
clés:
La gravité des maladies qui détermine l’incapacité temporaire de
travaille pour le personel travailleur est une sorte de morbidité
spécifique de cette catégorie de population active.
L’ITTcomprend non seulement les cas de maladie, mais d’autres
situations phisiolgiques telles la grossesse et l’acouchement, les
soins de l’enfant malade et la quarantaine
Les transporteurs d’information représentent la totalité des
documents médicaux spécifiaues avec lesquels travaillent touts les
médecins. Porteur d’information dans la morbidité avec ITM est
représenté par le certificat de congé de maladie.

Le certificat de congé de maladie CCM est un document médical qui
peut avoir des implications médico/légales (en cas de faute
professionnelle), sur la base duquel on motive des absences au lieu
du travail en raison de l’ITT et ces jours sont payés, donc le CCM
est un ordre de paiement, un document comptable et financier.
Le CCM est un formulaire a régime spécial qui doit être rempli
en trois exemplaires sur papier autocopiant avec des éléments de
sécurité. Les deux premièrs exemplaires sont donnés au patient. Le
troisième exemplaire restera archivé au médecin qui l’a delivré. Le
deuxième exemplaire de tous les CCM sera déposé chaque mois
par l’employeur à la Maison Territoriale de Retraite et le premier
exemplaire rest ataché à la fiche de l’employé.
Les CCM sont numérotés et ils peuvent être achetés de La Caisse
d’Assurance Maladie.

Modalités de paiement des congés de maladie
Une partie des jours d’ITT sont payés par l’employeur (patron du secteur
public ou privé) et une autre partie par l’état.
Le paiement pour les congés de maladie, pour la prévention des maladies
et le recouvrement de la santé (par exemple en cas de mise en
quarantaine) se fait de la façon suivante : les 10 premiers jours par
l’employeur et à partir du 11-e jour de travail du budget des assurances
sociales.
Indemnités accordées pour les maladies professionnelles et accidents de
travail sont couverts dès les premiers jours jusqu’au dernier jour ou jusqu’a
la retraite d’invalidité, des fonds de l’employeur. Pour les congés médicaux
qui s’accordent en cas de maternité, soins des enfants malades jusqu’a 7
ans et les soins d’un enfant en bon santé jusqu’a à l’âge de 1 an, les
allocation sont accordées en totalité pendant toute la durée du budget des
assurances sociales de l’état

Pour être payés, les certificats de CM doivent répondre à
certains critères :
être remplis par le médecin de façon précise et complète, sans
erreurs,
le médecin doit informer les patients de rendre le congé de maladie
au service comptable du lieu de travail jusqu’a la fin du mois en
cours pour les jours d’ITT du mois respectif.
Les certificats de CM doivent porter des codes en fonction de la liste
OMS des maladies de base (classification internationale des
maladies), des codes pour les urgences chirurgicale et des
maladies infecto-contagieuses du groupe A, des codes des
maladies pour la morbidité hospitalière.
Les certificats de CM doivent porter l’avis du payeur (qui doit être
rempli correctement et complètement par le médecin).