le certificat de congé de maladie.

La morbidité avec l’incapacité
temporaire de travail et les porteurs
d’information
Il s’agit de l’etude
clés:
de la morbidité avec quelques aspects
 La gravité des maladies qui détermine l’incapacité temporaire de
travaille pour le personel travailleur est une sorte de morbidité
spécifique de cette catégorie de population active.
 L’ITT comprend non seulement les cas de maladie, mais d’autres
situations phisiolgiques telles la grossesse et l’acouchement, les
soins de l’enfant malade et la quarantaine
 Les transporteurs d’information représentent la totalité des
documents médicaux spécifiaues avec lesquels travaillent touts les
médecins. Porteur d’information dans la morbidité avec ITM est
représenté par le certificat de congé de maladie.
 Le certificat de congé de maladie CCM est un document médical qui
peut avoir des implications médico/légales (en cas de faute
professionnelle), sur la base duquel on motive des absences au lieu
du travail en raison de l’ITT et ces jours sont payés, donc le CCM
est un ordre de paiement, un document comptable et financier.

Le CCM est un formulaire a régime spécial qui doit être rempli
en trois exemplaires sur papier autocopiant avec des éléments de
sécurité. Les deux premièrs exemplaires sont donnés au patient. Le
troisième exemplaire restera archivé au médecin qui l’a delivré. Le
deuxième exemplaire de tous les CCM sera déposé chaque mois
par l’employeur à la Maison Territoriale de Retraite et le premier
exemplaire rest ataché à la fiche de l’employé.
 Les CCM sont numérotés et ils peuvent être achetés de La Caisse
d’Assurance Maladie.
Modalités de paiement des congés de maladie

Une partie des jours d’ITT sont payés par l’employeur (patron du secteur
public ou privé) et une autre partie par l’état.

Le paiement pour les congés de maladie, pour la prévention des maladies
et le recouvrement de la santé (par exemple en cas de mise en
quarantaine) se fait de la façon suivante : les 10 premiers jours par
l’employeur et à partir du 11-e jour de travail du budget des assurances
.
sociales
Indemnités accordées pour les maladies professionnelles et accidents de
travail sont couverts dès les premiers jours jusqu’au dernier jour ou jusqu’a
la retraite d’invalidité, des fonds de l’employeur. Pour les congés médicaux
qui s’accordent en cas de maternité, soins des enfants malades jusqu’a 7
ans et les soins d’un enfant en bon santé jusqu’a à l’âge de 1 an, les
allocation sont accordées en totalité pendant toute la durée du budget des
assurances sociales de l’état
Pour être payés, les certificats de CM doivent répondre à
certains critères :
 être remplis par le médecin de façon précise et complète, sans
erreurs,
 le médecin doit informer les patients de rendre le congé de maladie
au service comptable du lieu de travail jusqu’a la fin du mois en
cours pour les jours d’ITT du mois respectif.
 Les certificats de CM doivent porter des codes en fonction de la liste
OMS des maladies de base (classification internationale des
maladies), des codes pour les urgences chirurgicale et des
maladies infecto-contagieuses du groupe A, des codes des
maladies pour la morbidité hospitalière.
 Les certificats de CM doivent porter l’avis du payeur (qui doit être
rempli correctement et complètement par le médecin).
 Si on fait plusieurs erreurs importantes en complètent
des certificats de CM ces feuilles (tous les trois) sont
annulées et restent attachées au cahier.
 Si on fait 1-2 petites erreurs, elles peuvent être corrigées
sans annuler le certificat mais pour chaque correction on
doit appliquer la paraphe du médecin. Si le patient perd
l’original du certificat de CM, le médecin peut lui délivrer
un autre certificat mais le médecin doit écrire en dessus
avec majuscules que c’est un double après le numéro et
la série du certificat perdu.
Comment remplir les certificats de congé de maladie (par
le prestataire des services médicaux c’est-à-dire le
médecin) :
 Pris en évidence par le médecin de famille
Si le certificat a été délivré par un autre médecin de l’ambulatoire de spécialité
ou un hôpital, le médecin de la famille va noter dans le dossier du patient et
le registre des examens, la série et le numéro concernés.

L’urgence médicale et chirurgicale (y compris les soins dentaires d’urgence,
le maladies infectieuses et contagieuses du groupe A) : les médecins qui
délivrent des certificats de CM pour une de ces maladies vont signer et
appliquer leur paraphe sur cette rubrique et vont compléter le numéro
correspondant au code de la liste des urgences médicales et chirurgicales
et les maladies infectieuses et contagieuses du groupe A, approuvées par
la décision de gouvernement.
Initialement /ci-dessous
 Le médecin qui délivre le certificat va indiquer si le congé est
« initial » ou « continuité » mettant un X dans la case
correspondante. Le certificat initial de CM est un certificat qui ne
prolonge pas un congé antérieur. Le certificat de continuité est un
certificat qui prolonge un congé médical antérieur successif. Si
l’assuré a eu un congé de maladie pour une certaine condition et
ensuite il a une autre maladie qui nécessite un autre congé de
maladie, on va délivrer un nouveau certificat avec la mention
« initial »
Valable pour le mois
on va écrire le mois d’émission pour
lequel est valable le certificat de CM. La validité d’une feuille de
certificat de CM est seulement pour le mois en cours (on ne peut
pas écrire sur une feuille de certificat de CM des jours de mois
calendrier différent). Sur les certificats on écrit les jours calendriers
même si seulement les jours ouvrables sont payés.
 Le code d’allocation
on va écrire pour chaque diagnostique
le code correspondant à l’allocation d’assurances sociales (1-15) en
chiffres et lettres, tel qu’ils sont spécifiés au verso du certificat de
CM. Ces codes d’allocation représentent en fait les raisons pour
lesquelles les certificats de CM peuvent être accordés.
 Nom et prénom
du patient
 Le code personnel inscrire le numéro d’identification
personnel du patient.
 Le numéro de l’enregistrement
pour la fiche
d’observation : on va inscrire le numéro du registre de consultation
pour les patients traités ambulatoires ou le numéro de fiche
d’observation pour les patients hospitalisés.
 Ambulatoire/hospitalisé
Le congé de maladie à la sortie de l’hôpital : on va écrire le nombre des
jours de CM accordés et on doit remplir toutes les colonnes en
fonction de leur intitulé.
 La date d’octroi (jour/ mois/ année)
: on va compléter avec
la date (jour/mois/année) à laquelle le médecin complète et délivre
le certificat médical de CM.
 Le nombre des jours
: on va écrire le nombre de jours
calendriers de congé de maladie qui inclut aussi bien le premier que
le dernier jour de CM.
 Depuis(jour/mois/année) jusqu’a (jour/mois/année) : on
va écrire la date de début et de fin de congé de maladie
 Le code de diagnostique
on va écrire le code de la
maladie qui est la cause de ITT ou pour les soins d’enfant malade. -- on va écrire le code en chiffres et lettres, selon la classification
internationale des maladies, élaborée par l’OMS. A l’enregistrement
de code de diagnostique on va marquer le diagnostique clinique de
la maladie : aiguë, subaiguë ou chronique.
 Médecin/ Signature/ Cachet :
inclut la signature et le
cachet du médecin qui accorde le CM.
 Médecin chef de service/ signature/ paraphe :
comprend signature et paraphe du médecin chef de service d’où est
sorti le patient (d’ou le patient a été déchargé).
 Le code de la paraphe : va être complété
nécessairement par le médecin qui a signé et paraphé.
 L’unité sanitaire : on va mentionner l’unité qui a
délivré le certificat de CM (cabinets médicaux, les
ambulatoires de spécialités, les centres de diagnostique
et traitement, ambulatoires d’hôpital, l’hôpital, maisons
de soins) et on va appliquer le tampon de l’unité.
 CUI :le code unique d’enregistrement de l’unité qui a
délivré le CM.
Les codes d’indemnisation d’assurance sociale (des
raisons pour lesquelles peuvent être accordées les
certificats de CM) sont les suivants :
 01. Maladies communes : n’importe quel médecin, n’importe quelle





spécialité mais avec le droit de libre pratique médicale (aussi le dentiste)
peut délivrer le certificat de CM avec ce code.
02. Accident pendant un voyage au/du lieu de travail : médecin qui résout
le cas peut accorder le certificat de CM.
03. Accident du travail : le médecin qui traite le patient peut accorder le
certificat de CM quand il est nécessaire.
04. La maladie professionnelle : le médecin spécialiste en médecine du
travail peut accorder le certificat de CM.
05. Le maladie infecto-contagieuses du groupe A : le spécialiste des
maladies infectieuses peut délivrer des certificats de CM avec ce code
d’allocation.
06. Urgence médico-chirurgicale : le médecin urgentiste qui résout cette
urgence (y compris le dentiste qui traite l’urgence dentaire) délivre au
besoin le certificat de CM.
 07. La quarantaine : les certificats des CM sont accordés par le
médecin traitant aux assurés auxquels on interdit la continuation de
l’activité du travail en raison du risque d’apparition de propagation
des maladies infecto-contagieuses, jusqu'à la négativité pour trois
échantillons biologiques consécutives de tous des employés.
 08. Grossesse et maternité (accouchement): le congé de
maternité est accordé par le médecin de famille et a une durée de
126 jours calendriers dont les premières 63 représentent le congé
prénatal et les derniers 63 jours représentent le congé de maternité.
Si la grossesse se déroule sans risque, tous les 126 jours peuvent
être pris après la naissance. L’accouchement représente la période
des premiers 42 jours (premières 6 semaines) après qu’une femme
a donné naissance et la mère dans cette situation s’appelle
accouchée.
 Après que le congé de maternité est fini, la femme a deux choix :
aller au travail ou prendre un congé pour élever un enfant en bonne
santé jusqu'à l’âge de 2 ans de celui-ci (3 ans pour les enfants
handicapés).

Pendant les deux ans, la mère reçoit mensuellement de l’état
une somme qui est actuellement entre 600-1200 lei indifféremment
de son salaire.

On a adopté la loi conformément à laquelle les femmes vont
recevoir de l’état 85% du revenu de départ. Pendant cette période,
l’ancienneté continue et le lieu de travail doit être conservé (si la
femme travaille dans le secteur public).
 Il y a aussi le congé de paternité jusqu'à 2 ou 3 ans; peut être
délivré sur demande (par ex . en cas de la mort de la mère ou si la
mère a un salaire plus grand que le père).
 09. Les soins de l’enfant malade jusqu'à 7 ans ou
respectivement 18 ans si les enfants sont handicapés pour leurs
affections intercurrents : le médecin de l’enfant peut délivrer le
certificat de CM pour sa mère, dans ces situations.
 10. La réduction avec ¼ pour la durée normale de travail
représente : le retraite pour invalidité de grade III (la personne a la
capacité de travail réduite mais elle peut travailler à temps partiel
trois quarts ¾ de la durée normale de travail mais un quart ¼ est
couvert d p d v de l’argent par le certificat de CM).
Les retraites d’invalidité sont approuvées par la Commission territoriale
de l’expertise de capacité de travail et celles-ci peuvent être
temporaires (généralement pour une période de six mois) ou
définitives.
Aussi les retraites peuvent être classée en trois catégories : I, II, III
 Le grade II d’invalidité représente la capacité réduite de travail, de
sorte que la personne ne peut pas travailler mais peut être
indépendante pour ses besoins personnels (elle vit de sa pension
d’invalidité jusqu'à ce qu’elle atteigne l’âge de la retraite).
 Le grade I d’invalidité représente la capacité de travail perdue et la
personne nécessite des soins 24 heures par une autre personne.
Pour le grade II et I d’invalidité on ne délivre pas le certificat de CM.
 La passage temporaire à un autre travail : est approuvé par la
Commission territoriale de l’expertise de capacité de travail, au cas
où la personne travaille dans un environnement toxique, mettant en
danger sa santé ou son bébé. Dans le nouvel emploi elle a un
programme réduit de travail (trois quarts de la durée normale de
travail).
 12. TB : le médecin pneumologue est celui qui peut délivrer le
certificat de CM avec ce code d’indemnité.
 13. Maladies cardiovasculaires : le congé de malade est délivré par
le spécialiste cardiologue.
 14. Cancer, VIH, SIDA : c’est le spécialiste oncologue qui délivre les
certificats des congés et le spécialiste en maladies infectieuses.
 15. Risque maternel : un congé de risque maternel peut être
accordé sur la recommandation du médecin de la médecine du
travail pour un total de 120 jours calendriers, en entier ou fractionné
aux assurées enceintes, à celles qui sont accouchées ou allaitantes.
Ces certificats sont délivrés pour une période maximale de 30 jours
calendriers (durée de validité d’un certificat est seulement pour un
mois et ensuite il faut revenir pour un autre certificat qui est délivré
par le médecin de la famille).
Aucun médecin ne peut donner des jours de congé de maladie s’il ne
connaît pas combien de jours d’ITT le patient a totalisé au cours des
12 derniers mois, qui sont calculés à partir du jour de délivrance du
certificat de CM.
Si dans cette période le patient a totalisé 90 jours calendriers de CM,
ou plusieurs jours, le médecin pour être en mesure de lui donner le
certificat de CM, doit solliciter l’avis des experts de la Commission
territoriale d’expertise de la capacité de travail (nombre de jours au
cours des 12 derniers mois qui sont connus par les certificats
délivrés au lieu de travail ou le système informatique au médecin du
cabinet privé).
La Commission territoriale d’expertise de la capacité de
travail peut aviser la délivrance ou la prolongation du
certificat de CM demandé par médecin et ; si c’est
nécessaire, par étapes, la Commission peut approuver
une nouvelle prolongation du certificat jusqu’à 90 jours
calendriers.
si au cours des 12 derniers mois le patient a totalisé 180
jours de CM et la Commission territoriale d’expertise de
la capacité de travail estime que le restant fonctionnel ne
peut pas être récupéré, elle peut décider la retraite
définitive en raison d’invalidité).
Les certificats de CM peuvent être accordés rétrospectivement
seulement pour 24 heures (par ex. le patient se présente chez le
médecin aujourd’hui mais il n’est pas allé au travail hier il se sentait
mal, le médecin peut lui donner un congé de maladie pour le jour
précédent aussi), avec les exceptions suivantes :





la grossesse et l’accouchement
la période d’hospitalisation
pour l’immobilisation orthopédique (dispositif plâtre)
rattrapage de maladie à l’étranger
en cas de quarantaine
Dans ces cas, le certificat de CM peut être accordé à la fin du mois,
pour tous les jours d’ITT du mois.
La modalité d’accorder des congés de maladie
 Les certificats de CM peuvent être accordés tant dans
la condition d’ambulatoire que dans
des conditions d’hospitalisation.
Octroi d’un congé dans les conditions ambulatoires
(implicitement la pratique privée)
Les médecins de famille (et les dentistes en pratique privée aussi) ont
le droit de délivrer des certificats de CM pour une période de
maximum 14 jours calendaires dans une ou plusieurs étapes. Si le
patient n’est pas guéri et nécessite un traitement ultérieur, la
prolongation du certificat est donnée par le médecin en ambulatoire
qui peut accorder encore, jusqu'à 14 jours calendaires maximum un
CM mais en quelques étapes.
Une nouvelle prolongation du congé est faite par le médecin primaire
en ambulatoire de spécialité qui peut accorder encore, par étapes
jusqu'à 90 jours d’ITT (l’étape maximale qui peut être donnée pour
le certificat est de 30 jours calendaires).
Si c’est nécessaire, la prolongation du congé doit être demandée à la
Commission territoriale d’expertise de la capacité de travail
Octroi d’un congé dans les condition d’hospitalisation
En cas d’admission à l’hôpital pour que l’assuré ne paie pas
l’hospitalisation doivent être joints les documents suivants à la fiche
d’observation :
 billet d’envoi pour hospitalisation par le médecin de famille ou le
dentiste
 la carte d’assuré dont le numéro est noté dans la fiche d’observation
du patient ou le certificat d’assurance de la Caisse d’assurance
territoriale
 le certificat du lieu de travail (qui spécifie combien les jours d’ITT il a
totalisé pendant les 12 derrières mois) ou le certificat de pension
 au cas où la personne hospitalisée est un patron d’entreprise il doit
annexer une copie d’une attestation de paiement de l’assurance santé
pour chaque employé de l’entreprise
Octroi d’un congé dans les condition d’hospitalisation
 Si l’hospitalisation est une question d’urgence, le patient
est hospitalisé et ensuite, dans la période
d’hospitalisation, le plus tôt possible, les proches de la
personne doivent apporter ces documents.
 Le médecin qui traite le cas délivre le congé de maladie
pour toute la durée d’hospitalisation et à la sortie de
l’hôpital (pour l’éventualité de convalescence) il peut
accorder un congé de maladie de 1-7 jours calendriers
et dans des cas particuliers, avec l’avis du chef de
service jusqu'à 21 jours maximum.
 Si on a besoin encore d’un congé maladie, le patient est
dirigé vers l’ambulatoire de spécialité.
Le formulaire pour prolongation du certificat de congé de maladie
 Il est complété par le médecin spécialiste d’ ambulatoire (cabinets
privés ; cliniques, centres de diagnostique et traitement,
ambulatoires de spécialité) ou par le spécialiste de l’hôpital et est
adressé à la Commission territoriale d’expertise de la capacité de
travail.
 Sur ce formulaire le spécialiste peut solliciter tant la délivrance ou la
prolongation de certificat de CM (si pendant les 12 mois calendriers
le patient a totalisé 90 jours ou plusieurs de congé) que la retraite
pour invalidité ou le changement temporaire du lieu de travail.
 Le médecin qui fait cette sollicitation, envoie le patient à la
Commission d’expertise de capacité de travail avec la fiche et les
résultats de tous les examens de laboratoire effectués (au cas où la
sollicitation a été effectuée par l’hôpital).
Le formulaire pour prolongation du certificat de congé de maladie
 Les réponses de la Commission territoriale d’expertise de la
capacité de travail (son avis) sont attachées au dossier médical du
patient ou à la fiche d’observation (pour obtenir une couverture
juridique que le congé de maladie a été accordé).
 La Commission territoriale d’expertise de la capacité de travail peut
approuver la délivrance ou la prolongation du congé de maladie
avec les jours qui ont été sollicités par le médecin spécialiste ou
n’approuve pas la demande du spécialiste dans les cas où il va
considérer que la demande n’est pas justifiée.
 Si le médecin spécialiste a demandé la retraite pour invalidité ou le
changement temporaire du lieu de travail la Commission territoriale
d’expertise de la capacité de travail va établir le degré de retraite
pour invalidité et sa période, respectivement la période déterminée
pour l’emploi dans le nouveau lieu de travail.
Dynamique de la morbidité avec ITT
La morbidité avec ITM est étudiée par trois indicateurs:
- l’indicateur de fréquence (IF)
- l’indicateur de gravité (IG)
- l’indicateur de durée moyenne (IDM)
Ces indicateurs doivent être calculés et interprétés au moins une fois
par an pour voir les données de morbidité avec les conditions de
travail et pour remédier les mauvaises conditions de travail (par ex
en été il y a une incidence élevée des maladies respiratoires chez
les employés d’une entreprise particulière – là il y a des
mauvaises conditions de travail: vitres brisées, une humidité
élevée, le courant, etc)
Ces données sont fournies par les MF, les médecins de travail, les
médecins d’autres spécialités.
Dynamique de la morbidité avec ITT
Les formules:
IF= le numéro initial des jours de ITT / le numéro moyen
d’employés x 100
IF représente la fréquence des maladies acutes pour 100
employés
IG= le nombre total des jours de ITT / nombre moyen
d’employés x 100
IG =représente la sévérité des conditions à 100 employés
(combien de jours ils restent en congé de maladie)
IDM = IG / IF et représente la durée d’affections des divers
types des tous employés
L’ indicateur qui reflète le mieux les condition de travail est IG