PART VARIABLE DE REMUNERATION DES CHIRURGIENS

PART COMPLEMENTAIRE
VARIABLE DE REMUNERATION
étude de faisabilité
17 septembre 2007
Maternité Régionale Universitaire de Nancy
Docteur VALENCE : DIM
Professeur HASCOËT : Président de CME
Bruno CARRIERE : Directeur
Etude de faisabilité de la mise en œuvre
de la part variable à la Maternité

Etape 1 : Les pré-requis organisationnels :
•
•
•
SIH, organisation de la collecte de l’information
médicale,
Le recensement de l’activité,
Le périmètre de l’activité chirurgicale,

Etape 2 : proposition d’indicateurs de qualité
adaptés aux projets de l’établissement :

Conclusions et préconisations :
ETAPE 1
LES PRE-REQUIS
ORGANISATIONNELS
SIH, organisation de la collecte de
l’information médicale :
 Logiciel de gestion de dossier médical commun :
• PMSI, bureautique (CRO, CRE, LS…),
• Recensement de toutes les prestations réalisées au cours d’un épisode de
soins avec :
 les actes CCAM & NGAP,
 identification du réalisateur, UF de réalisation et UF demandeuse.
 L’établissement est capable d’individualiser automatiquement :
 l’activité de chaque intervenant en identifiant pour chacun d’entre eux les
codes CCAM (codification en temps réel des actes CCAM du bloc opératoire) ;
 Existence de relevés d’activités individuels en ligne avec code d’accès ;
 L’établissement a mis en place un logitique dédiée au personnel
médical :
• Dictaphones numériques ;
• Cible d’assistantes médicales pour l’ensemble des praticiens ;
Le décompte des interventions :
 Le cahier de bloc opératoire :
• Ex : atteinte du seuil de 2000 interventions avec les
césariennes….
 Les interventions avec accès chirurgical
• pour ne pas prendre en compte les endoscopies ;
 Le regroupement des GHM (codes GHM ou OAP) :
• les GHM avec la lettre clé « Z » comprennent des séjours avec
actes chirurgicaux (pas uniquement la lettre clé « C ») ;
 Le meilleur décompte est celui des interventions au bloc
avec actes chirurgicaux réalisés par chaque opérateur
(codes CCAM)
La détermination des ETP :
 Les praticiens sont répartis dans chacune des filières
du pôle selon leur domaine d’expertise (médecine
fœtale, sénologie, médecine de la reproduction…) ;
• Investissement variable selon les opérateurs…!
 Comment cibler le temps de travail dédié à l’activité
hospitalière chirurgicale non libérale (staff,
consultations…) ?
 Valoriser les autres domaines d’activité :
•
•
•
•
RCP, CPDP,
Permanence médicale (gardes et repos de sécurité),
Enseignement, recherche, EPU (MERRI),
Activités d’intérêt général : UCSA, CPEF…
L’activité de chaque médecin :
 L’établissement fait le choix de travailler avec
les codes CCAM de chaque opérateur plutôt
que les RSA ou les GHM ;
• Le GHS est représentatif de la prise en charge
globale hospitalière (y compris les autres métiers du
bloc opératoire…) ;
• Le code CCAM permet de valoriser l’acte de chaque
opérateur
Utile pour les interventions multi-opérateurs,
Utile pour l’extension future aux autres métiers
(anesthésie, imagerie…)
ETAPE 2
LES INDICATEURS QUALITE
DE L’ETABLISSEMENT
Etape 2 : indicateurs qualité (1)
 Délais de consolidation des informations sur le séjour
du patient (automatisation possible) :
• Délai de production du RUM, compte-rendu opératoire,
• Délai de validation du compte-rendu opératoire et de la lettre
de sortie par rapport à la date de sortie du patient et
transmission au médecin référent du patient ;
 Contentieux et information du patient :
• Taux de fréquence et/ou de gravité des dossiers de contentieux
(CRCI, CRUQ, contentieux) ;
• Franchise ou cotation négative lorsque l’établissement est
condamné pour défaut d’information du patient ;
Etape 2 : indicateurs qualité (2)
 Organisation et utilisation du bloc opératoire :
• Taux d’utilisation des plages de bloc opératoire réservées à un praticien
(informatisation du bloc non finalisée) :
 Dépassement des plages accordées,
 Taux de remplissage des plages affectées,
 Permanence médicale et continuité du service public :
• Bonus de cotation pour les praticiens qui participent à la continuité du
service public (IVG et notamment 13/14 semaines),
• Décote pour les praticiens qui ne participent pas à la permanence
médicale,
 Attractivité des opérateurs :
• Évolution de la file active,
• Attractivité des patients en dehors du territoire de référence,
Conclusions et préconisations :
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SIH et organisation de la collecte des informations,
Travailler avec des codes CCAM,
Prendre en compte la variété des activités médicales,
Mettre en place la Part variable même en situation
d’EPRD déficitaire,
 La part variable est un élément d’une stratégie RH
de l’établissement ciblée sur les médecins :
• Vision globale : extension statutaire et autres métiers…
• Action sur les conditions de travail : organisation de la
logistique médicale…
• Moyens dédiés à la formation continue,
• Parcours professionnels pour les jeunes…