PART VARIABLE DE REMUNERATION DES CHIRURGIENS

PART COMPLEMENTAIRE
VARIABLE DE REMUNERATION
étude de faisabilité
17 septembre 2007
Maternité Régionale Universitaire de Nancy
Docteur VALENCE : DIM
Professeur HASCOËT : Président de CME
Bruno CARRIERE : Directeur

Etude de faisabilité de la mise en œuvre
de la part variable à la Maternité
Etape 1 : Les pré-requis organisationnels :
•SIH, organisation de la collecte de l’information
médicale,
•Le recensement de l’activité,
•Le périmètre de l’activité chirurgicale,
Etape 2 : proposition d’indicateurs de qualité
adaptés aux projets de l’établissement :
Conclusions et préconisations :

ETAPE 1
LES PRE-REQUIS
ORGANISATIONNELS

SIH, organisation de la collecte de
l’information médicale :
Logiciel de gestion de dossier médical commun :
•PMSI, bureautique (CRO, CRE, LS…),
•Recensement de toutes les prestations réalisées au cours d’un épisode de
soins avec :
les actes CCAM & NGAP,
identification du réalisateur, UF de réalisation et UF demandeuse.
L’établissement est capable d’individualiser automatiquement :
l’activité de chaque intervenant en identifiant pour chacun d’entre eux les
codes CCAM (codification en temps réel des actes CCAM du bloc opératoire) ;
Existence de relevés d’activités individuels en ligne avec code d’accès ;
L’établissement a mis en place un logitique dédiée au personnel
médical :
•Dictaphones numériques ;
•Cible d’assistantes médicales pour l’ensemble des praticiens ;

Le décompte des interventions :
Le cahier de bloc opératoire :
•Ex : atteinte du seuil de 2000 interventions avec les
césariennes….
Les interventions avec accès chirurgical
•pour ne pas prendre en compte les endoscopies ;
Le regroupement des GHM (codes GHM ou OAP) :
•les GHM avec la lettre clé « Z » comprennent des séjours avec
actes chirurgicaux (pas uniquement la lettre clé « C ») ;
Le meilleur décompte est celui des interventions au bloc
avec actes chirurgicaux réalisés par chaque opérateur
(codes CCAM)