3
2.9.1.8Engagement de se conformer à la loi sur la dématérialisation des titres 48
2.10Engagements de l’actionnaire de référence de la société 49
2.10.1Engagement de ne pas céder plus de 5% de sa participation au capital de la société 49
2.10.2Engagement de ne pas développer une activité locale concurrente 49
Chapitre 3 : Renseignements de caractère général concernant l’émetteur et son Capital 50
3.1Renseignements de caractère général concernant Carthage Cement 50
3.1.1Dénomination 50
3.1.2Forme juridique 50
3.1.3 Date de constitution 50
3.1.4Objet social 50
3.1.5Registre de commerce 51
3.1.6Exercice social 51
3.1.7Clauses statutaires particulières 51
3.1.8Nationalité 56
3.1.9Capital social 56
3.1.10Matricule fiscal 57
3.1.11Lieu ou peuvent être consultés les documents de la société 57
3.1.12Responsable chargé de l’information et des relations avec les actionnaires, les obligataires, le CMF, la
BVMT et la STICODEVAM 57
3.2Renseignements de caractère général concernant le capital de la société 57
3.3Evolution du capital social 57
3.4Répartition du capital social et des droits de votes au 10/03/2010 58
3.4.1Actionnaires détenant individuellement 3% et plus du capital social et des droits de vote au 10/03/2010
58
3.4.2Capital social et droits de vote détenus par l’ensemble des membres des organes d’administration et de
direction 58
3.5Description sommaire du « Groupe BINA Holding » au 31/12/2009 58
3.5.1Présentation générale du « Groupe BINA Holding » 58
3.5.1.1Présenation des sociétés du groupe BINA Holding au 31/12/2009 58
3.5.1.2Schéma financier du groupe au 31/03/2010 61
3.5.1.3Etat des participations entre les sociétés du Groupe BINA Holding au 31/12/2009 62
3.5.1.4Evènements récents modifiant le schéma financier du groupe BINA Holding 62
3.5.1.5Chiffres clés des sociétés du Groupe BINA Holding 62
3.5.1.6Les engagements financiers du Groupe BINA Holding 63
3.5.2Politique actuelle et future de financement inter-sociétés du Groupe 63
3.5.3Relation de la société Carthage Cement avec les sociétés du groupe BINA Holding 63
3.5.3.1Prêts octroyés et crédits reçus des sociétés du Groupe BINA Holding 63
3.5.3.2Les créances et les dettes commerciales avec les sociétés du groupe 63
3.5.3.3Les apports en capitaux avec les sociétés du groupe BINA Holding 64
3.5.3.4Dividendes et autres rémunérations encaissés par « Carthage Cement » et distribué par les sociétés du
Groupe en 2009, au titre de 2008 64
3. 3.5.5.4Dividendes distribués par « Carthage Cement » et encaissés par les sociétés du groupe en 2009 au
titre de l’exercice 2008 64
3.5.3.6Conventions signées avec les sociétés du Groupe 64
3.5.4Relations commerciales entre la société Carthage Cement et les autres sociétés du Groupe durant
l’exercice 2009 65
3.5.4.1Chiffre d’affaires réalisé avec les autres sociétés du Groupe 65
3.5.4.2Les créances et dettes commerciales réalisées avec les autres sociétés du Groupe 66
3.5.4.3Les prestations de services reçues ou données 66
3.5.4.4Les conventions signées 67
3.5.4.5Informations sur les engagements 68
3.5.4.6 les garanties, sûretés réelles et cautions données ou reçues 68
3.5.4.7Transfert des ressources 68
3.5.4.8Engagements des dirigeants par rapport à la société 68