Le Berre M. 2004
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Introduction Au Développement Durable Nous n’héritons pas la Terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants… A. de Saint-Exupéry Qu’est-ce qu’une ressource? Toute entité (énergétique, matérielle) nécessaire à l’Homme pour assurer ses fonctions physiologiques et ses activités de production Pas d’utilité -> Pas de ressource. (Ramade 1981) Stock vs ressource Stock: La somme totale d’énergie et matière qui compose l’environnement. Tout n’est pas utilisable. Tout n’est pas ressource. À cause: •De problèmes technologiques •De la non reconnaissance de propriétés, de valeurs Historique des approches à la gestion des ressources naturelles Quatre approches au cours des 200 dernières années Approche d’exploitation Approche de préservation Approche utilitaire Approche écologique ou durable Owen et al. 1998:11 Approche d’exploitation Une ressource donnée devrait être utilisée le plus intensivement possible pour fournir le plus de profits à l’utilisateur L’utilisation d’une ressource dépend des capacités à l’exploiter Préoccupation environnementale minimale Approche d’exploitation Coupe à blanc Approche de préservation Une ressource doit être préservée, mise de côté et protégée Création d’espaces protégés Parcs, réserves Approche de préservation El Chico National Park (Mexique) Approche utilitaire Une ressource donnée, renouvelable, doit être gérée de façon à ce qu’elle ne s’épuise jamais, mais plutôt qu’elle puisse se renouveler et servir aux prochaines générations. Rendement soutenu Prélèvement – Ensemencement Demande d’excellentes connaissances Approche utilitaire Régénération forestière Approche écologique ou durable Les stratégies de conservation doivent protéger plus que la ressource exploitée. Une ressource donnée doit être exploitée sans provoquer d’effets adverses sur l’environnement biophysique et humain Fondée sur l’interdépendance des phénomènes Multi-usages Approche écologique ou durable Coupe forestière améliorée Le DD, un oxymoron ? … assemblage de termes incompatibles … Sustainable Development ? développement viable développement soutenable développement durable « Cette expression a été critiquée comme se prêtant à des interprétations parfois antinomiques. La confusion a été favorisée par le fait qu’on employait indifféremment « développement durable », « croissance durable » et « utilisation durable », comme si ces expressions revêtaient une signification identique. Tel n’est pas le cas. La notion de « croissance durable » comporte en effet une contradiction dans les termes, puisque rien de physique n’est susceptible de croître indéfiniment. Quant à la formule « utilisation durable », elle s’applique par définition exclusivement aux ressources renouvelables : elle implique une utilisation respectant la capacité de renouvellement. » UICN, 1991 Quelques repères chronologiques Thomas Malthus (1766-1834) Ressource Population dans son " Essai sur le principe de la population ",1798, s’inquiète de la " soutenabilité " de l’environnement au regard du renouvellement des espèces. Selon la théorie de Malthus, la population augmente de manière géométrique alors que la production, notamment des denrées, ne s ’accroît que de manière arithmétique. Il arrive donc inévitablement un moment où la courbe de la population dépasse la courbe de la production alimentaire entraînant pauvreté, famine et épidémies. La solution préconisée par Malthus revient donc à réduire l’accroissement de la population en agissant sur le taux de natalité. Écodéveloppement, M. Strong et I. Sachs 1972 1981 …Les dimensions culturelles, sociales, économiques, institutionnelles, politiques et écologiques doivent être traitées dans leurs interrelations par une politique intégrée … … l’harmonisation entre les stratégies de la croissance socio-économique et la gestion de l’environnement … … les projets de civilisation où le socio-économique et l’écologique sont étroitement imbriqués…. 1997 : le DD doit d’obéir à trois critères : la justice sociale, la prudence écologique et l’efficacité économique « Halte à la Croissance ! » 1972 Concept de CROISSANCE ZERO « Halte à la croissance » est le Rapport demandé par le Club de Rome au M.I.T. (Massachusetts Institute of Technologie) (D. Meadows) dont les hypothèses sont : de maîtriser la croissance démographique, d'encourager le changement technologique, d'assurer l'accroissement optimal du stock de facteurs contribuant au bien-être, de tarifer les ressources naturelles de façon à refléter leur rareté et de modifier la structure de production et de consommation. Club de Rome SCÉNARIO : TENDANCE GÉNÉRALE 1972 2004 Développement autre ou société de conservation Fondation Dag Hammarsköld, Kimon Valaskis, Edward Goldsmith et Société Royale du Canada … un autre type de développement confiant en soi, endogène, centré sur les besoins réels, en harmonie avec la nature et ouvert au changement institutionnel. Développement durable (axe conservation) UICN, PNUE, FMN (WWF), FAO, UNESCO, Stratégie mondiale de la conservation (SMC) 1980 le développement durable est défini comme la modification de la biosphère et l'emploi de ressources humaines, financières, vivantes et non vivantes, pour satisfaire aux besoins des hommes et améliorer la qualité de leur vie. Pour assurer la pérennité du développement, il faut tenir compte des facteurs sociaux et écologiques, ainsi que des facteurs économiques, de la base des ressources vivantes et non vivantes, et des avantages et désavantages à long terme et à court terme des autres solutions envisageables. Développement durable - CMED Commission Mondiale de l’Environnement et du Développement (CMED) 1987 «Le développement soutenable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs.» Un développement qui se fait au détriment de la qualité de l'environnement ne peut pas être viable à long terme. Un développement basé sur l'exploitation des ressources, pour être durable, devra respecter le taux de renouvellement de la ressources (ressource renouvelable) ou prévoir un échéancier de remplacement de la ressource (ressource non renouvelable). Le souci d'équité entre les générations doit également se manifester à l'intérieur d'une même génération. Développement durable Sauver la planète UICN, PNUE, FMN (WWF), Sauver la planète: Stratégie pour l’Avenir de la Vie La stratégie définit le développement durable par le fait d'améliorer les conditions d'existence des communautés humaines tout en restant dans les limites de la capacité de charge des écosystèmes. Développement durable Déclaration de Rio Déclaration adoptée par les représentants de 170 pays en 1992 le développement durable est centré sur le droit des êtres humains à une vie saine et productive en harmonie avec la nature le droit au développement doit être réalisé de façon à satisfaire équitablement les besoins relatifs au développement et à l'environnement des générations présentes et futures. Développement ne veut pas dire croissance « Beaucoup de confusion peut être évitée si nous pouvons nous entendre pour utiliser le terme croissance pour référer uniquement à l’échelle quantitative des dimensions physiques de l’économie. Des améliorations qualitatives peuvent être appelées développement. La croissance de l’organisme économique signifie de plus larges mâchoires et un plus gros système digestif. Son développement signifie une digestion plus complète. Ainsi, les limites à la croissance n’impliquent pas de limites au développement. » Daly 1988 Modèle d’intégration de l’économie classique et du flux des ressources Adapté de Young, M.D. 1992. Sustainable Investment and Resources Use. Parthenon-UNESO et Villeneuve (1998) Le développement durable pour qui ? Parties-prenantes Stakeholders êtres humains pays du nord humains contemporains pays du sud générations futures acteurs « faibles » nature et autres êtres vivants Gouvernance «La gouvernance peut être considérée comme l’exercice de l’autorité économique, politique et administrative en vue de gérer les affaires d’un pays à tous les niveaux. Elle englobe les mécanismes, les processus et les institutions par le biais desquels les citoyens et les groupes expriment leurs intérêts, exercent leurs droits juridiques, assument leurs obligations et auxquels ils s’adressent en vue de régler leurs différends. La bonne gouvernance se caractérise notamment par la participation, la transparence et la responsabilité. Elle se caractérise aussi par l’efficacité et l’équité. Elle assure la primauté du droit. La bonne gouvernance veille à ce que les priorités politiques, sociales et économiques soient fondées sur un large consensus au niveau de la société et à ce que les voix des plus démunis et des plus vulnérables puissent se faire entendre dans le cadre des prises de décisions relatives à l’allocation des ressources nécessaires au développement.» Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) : La gouvernance en faveur du développement humain durable, Document de politique générale, http://www.undp.org/uncdf/Franc/role/table.htm Gouvernance 2 La gouvernance se définit comme l'ensemble des établissements, des procédés et des traditions qui dictent l’exercice du pouvoir, la prise de décision et la façon dont les citoyens font entendre leur voix. Institut sur la Gouvernance (Ottawa) Modèle ou structure qui émerge dans un système sociopolitique en tant que résultat commun de l'interaction de tous les acteurs en présence. Ce modèle ne peut être réduit à un seul acteur ou à un groupe d'acteurs en particulier. J. Kooiman, «Findings, Speculations and Recommendations», dans J. Kooiman (dir) Modern Governance, London, Sage, 1993. Gouvernance pour le développement durable Dans le contexte du développement durable on considère que la gouvernance est un processus de décision collectif n'imposant pas systématiquement une situation d'autorité. Dans un système complexe et incertain, pour lequel les différents enjeux sont liés, aucun des acteurs ne dispose de toute l'information et de toute l'autorité pour mener à bien une stratégie d'ensemble inscrite dans le long terme. Cette stratégie ne peut donc émerger que d'une coopération entre les institutions et les différentes parties intéressées, dans laquelle chacune exerce pleinement ses responsabilités et ses compétences. On parlera de gouvernance éclairée pour un processus accompagné des informations et des connaissances adéquates. Par un système d’information, des processus de sensibilisation et d’apprentissage collectif, les acteurs concernés acquièrent une vision des enjeux, de leurs atouts et faiblesses, des opportunités et menaces, des degrés de liberté individuels et collectifs et du rôle qu’ils Source : Brodhag, www.agora21.org peuvent jouer. Les dates clés du développement durable C. Brodhag, http://www.agora21.org Stockholm Conférences internationales Le Caire 1994 : population Rapport Brundtland 1987 Rio 1992 Copenhague 1995 sommet social Pékin, 1995 : sommet des femmes Rio+5 : Istanbul 1996 : Habitat II, sommet des villes Monterrey mars 2002 financement du développement 1972 New York Johannesburg Commissions du développement durable Conférences des Parties de la Convention Climat signature CDD1 CDD2 CDD3 CDD4 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 CDD5 2002 CDD10 CDD6 CDD7 CDD8 CDD9 ratification COP1: Berlin COP2 : Genève COP3 : Kyoto COP4 : Buenos Aires COP5 : Bonn COP6 : La Haye COP6bis : Bonn COP7 : Marrakech Les trois piliers du DD développement = un tout dynamique, alimenté par trois champs d’action Environnement + Bio-physique Économique = + Économique Social Socio-culturel DD Sadler et Jacobs Les trois piliers du DD développement = un tout dynamique, alimenté par trois champs d’action 2 Économie communautaire EQUITABLE 3 Conservation équitable VIVABLE 4 Intégration environnement-économie VIABLE 1 Développement durable Sadler et Jacobs Champs et thèmes intégration Société équitable Economie durable vivable viable Nature éducation citoyenneté gouvernance gestion durable du territoire modes de production et de consommation C. Brodhag, http://www.agora21.org Les trois piliers du DD développement = un tout dynamique, alimenté par trois champs d’action Sadler et Jacobs Les quatre stocks de capital Quatre stocks de capital, tous indispensables à la production durable des biens et des services nécessaires à la satisfaction des besoins. Capital industriel, Capital immobilier, Ressources énergétiques Capital « produit » Infrastructures publiques Matières premières Capital naturel Capitalnon-renouvelables financier renouvelables Connaissances Capital humain Relations Processusinterpersonnelles naturels Savoir-faire Réseaux sociaux Capital social Coopération entre individus Coopération entre collectivités la richesse véritable d’une région ou d’un pays étant constituée de la combinaison de ces quatre grandeurs. La conception du DD 1° 2° Conception faible forte Durabilité [économiqueDurabilité + social + Durabilité environnement] = DD + + = Économique sociale environnementale DD durabilité signifie préservation de la capacité productive globale descapital sociétés. La perte de capital naturel ne pose pas de problèmes le naturel doit être sauvegardé dans son ensemble : si des mécanismes substitution existent si l'efficacitéd'autres de une dégradation doitdeêtre compensée par la et réhabilitation l'usage des naturelles améliorée. éléments duressources capital naturel, et nonestd’un autre capital. Les trois piliers + un Économique + Social + Environnement + Institutionnel = DD Les champs du développement durable domaine traditionnel de l'économie politique Compétition Société Coopération Économie ressources pollutions 1 Nature 3 arbitrage contrat consensus gouvernance local global simple complexe 2 « le développement soutenable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. » Rapport Brundtland : Notre Avenir à Tous, rapport de la Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement, Les Editions du Fleuve, 1987, p 51 Modèle à quatre pôles Villeneuve, Claude. 1998. Le développement doit répondre aux besoins des individus et des collectivités : Besoins matériels Besoins d’un milieu sain ...maintenir les systèmes qui entretiennent la vie et assurer la pérennité des ressources Pôle écologique ...assurer la qualité de vie en Pôle économique répondant aux besoins de sécurité physique, d'alimentation, d'habitation, de transport, etc. Pôle éthique Pôle social Besoins sociaux ...répondre aux aspirations de chaque être humain d'être en santé, éduqué, libre dans son expression, aimé, reconnu, etc. Besoins d’équité... assurer un partage équitable entre les peuples d'une même nation, entre les nations, entre les générations et avec la nature Les cinq dimensions du développement durable cu ltu e l re l a i l e soc ...être rendu possible par VIABILITE une allocation plus ...favoriser une meilleure é des ressources, e co efficaceapport l répartition des populations a régulier en i n entre les espaces urbainstet capitaux privés, publics o a m ruraux en évitant de p iqu contribuer à l'exodesdes régions et au développement e ...respecter la diversité des cultures et des collectivités humaines (leurs réalités locales en matière de spécificité écologique, culturelle et des paysages) écologique ...être un projet de société meilleure, visant à réduire les iniquités des banlieues-dortoirs (le but d'améliorer la capacité de support ...permettre étant de maintenir un de la biosphère (qui permet d'intensifier équilibre démographique qui des ressources sans dommage à l'utilisation soit viable) Sachs l'environnement) & Strong Les six conditions à remplir pour la poursuite du DD Selon la Commission Mondiale sur l’Environnement et le Développement (CMED), cela nécessite : Système politique ... qui assure la participation effective des citoyens à la prise de décisions Système économique ... capable de dégager des excédents et de créer des compétences techniques sur une base soutenue et autonome Système social ... capable de trouver des solutions aux tensions nées d'un développement déséquilibré Système de production ... qui respecte l'obligation de préserver la base écologique en vue du développement Système international ... qui favorise des solutions soutenables en ce qui concerne les échanges et le financement Système administratif ... souple, capable de s'autocorriger Les conditions d’application du développement durable selon Young (1992), six conditions doivent être remplies, à divers degrés, pour un projet, qu'il soit local et limité ou national Utilisation efficiente des ressources (nonl'avenir renouvelables) Maintien de qualité l'environnement ÀConserver Éviter Maintenir l'échelle les erreurs des nationale lela capital-nature possibilités gouvernementales et de internationale pour (renouvelables) • Principe utilisateur-payeur et pollueur-payeur; ••Compensations pour la production de bénéfices non Maintenir la valeur des ressources; • Conservation des cycles de la matière et les desprix nutriments; • Augmenter Utiliser Mettre les Intégrer finles àmécanismes l'aide la coûts dégradation aux de remplacement pays du pauvres; environnementale; marché; dans des comptabilisés; Réinvestir montants des d'exploitation dans la Limitation des émissions en deçà de la de •ressources; ••Favoriser Faire Adopter la promotion une leles libre-échange, attitude deprudente la responsabilité y droits compris devant avec l'incertitude à capacité l'égard les pays des sur les •recherche Allocation de et renforcement des droits d'usage; solutions rechange; support écosystèmes; ressources pauvres; •répercussions Investirdes dans naturelles environnementales; l'amélioration etde humaines; de la productivité; • Couplage de garanties d'approvisionnement avec des Investir la valorisation des Préservation des paysages •••Ajuster Taxer Accroître Subordonner les etdans activités améliorer la diversité la récolte d'extraction les économique, législations à la productivité et ressources d'usage écologique environnementales des desécosystèmes; ressources; et sociale; et garanties de protection de l'environnement; renouvelables ••conditionnellement sociales Favoriser Favoriser Mettre entre fin les à des lales démunis; dégradation taux partenaires d'intérêtdes réels économiques ressources bas; de manière à • Éviter les subventions qui réduisent les prix des ••Rechercher éviter Ajuster les la fuites démographie la de stabilité capitaux politique auvers tauxdes et deéconomique; remplacement; pays moins exigeants; ressources; ••Réduire Rendre la obligatoire dette desl'éducation pays pauvres; primaire et secondaire • Ne pas masquer les indicateurs écologiques par des • Favoriser les transferts de richesse vers les pays pauvres subventions; Contexte de l’information imparfaite amélioration continue principe de précaution information et connaissance imparfaites sans irréversibilité : on évalue les résultats pour affiner les décisions dans une cycle d’amélioration continue information et connaissance imparfaites avec irréversibilité : on décide de prévenir sans attendre les effets car il peut être trop tard. revue du système, modification des objectifs Act contrôle et audit Check engagement de la direction, planification et programmes Plan Do mise en œuvre des dispositions la roue de Deming En cas de risque de dommages graves ou irréversibles l’absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour remettre à plus tard l’adoption de mesures effectives visant à prévenir la dégradation de l’environnement. Principe 15 Rio 1992 C. Brodhag, http://www.agora21.org Les grands principes du DD • Le principe de précaution • Le principe de participation • Le principe de subsidiarité • Le principe de prévention • Le principe d’économie et de bonne gestion • Le principe de responsabilité • Le principe de solidarité • Le principe de transversalité et globalité qui donne la possibilité de qui suppose queactions la revenir sur des population soit lorsque neassociée sommes qui veut nous que chaque aux dede décision pas prises certains leursau et question soit traitée ilexprime vautlemieux prévenir la volonté de que conséquences =d'efficacité meilleur niveau dans temps et dans qui veut voyager loin guérir s’impliquer. (n’attendons pas des structures locales. l’espace, solidarité entre ménage sa monture, et Celui qui dégrade doit l’irréparable pour agir).au (traiter les problèmes les peuples et les réduit ses gaspillages réparer (utilisateur-payeur, plus près de l’endroit où ils générations. Le objectifs, planification des pollueur-payeur) se posent). développement doit traduite en stratégie profiter à toutes les d’actions populations. 15 principes pour l’action 1 La préservation systématique de l’environnement 2 L’analyse des impacts sur les autres territoires 6 principes pour un mode de développement plus respectueux de l’environnement 3 La prise en compte des seuils et limites écologiques dans l’utilisation des ressources 4 L’application du principe de précaution et l’analyse de la réversibilité 5 La réparation, la restauration de l’environnement et l’application du principe pollueur-payeur 6 L’amélioration des connaissances, la recherchedéveloppement et la désignation des responsabilités 15 principes pour l’action 4 principes pour une efficacité économique globale et transversale. 7 L’analyse transversale des besoins et des réponses 8 Le bon calibrage des projets 9 L’assurance de la cohérence et de la diversité de l’occupation territoriale 10 Une consommation économe des flux et la mise en réseau des systèmes productifs 15 principes pour l’action 11 L’esprit de solidarité et la volonté de coopérer 5 principes pour une meilleure justice sociale sur un mode participatif 12 La volonté d’une participation citoyenne et de la transparence de l’information 13 La valorisation du patrimoine et la sensibilisation des populations pour une conscience environnementale 14 La préoccupation de la santé publique 15 La protection et l’intégration des personnes les plus fragiles 4 outils cohérents Charte et engagements à long terme. Echelle : agglomérations, bassin de vie (pays), bassin hydrographique, massif, Parc Naturel Régional... Agenda 21 local forum local du développement durable impliquant les collectivités locales, acteurs économiques, associations d’environnement, de solidarité... C. Brodhag, http://www.agora21.org 4 dimensions : sociale, économique, environnementale et gouvernance indicateurs de développement durable bonnes pratiques échanges d’expériences et bonnes techniques en vue de leur transfert et de leur diffusion, mise en réseau des expériences similaires 49 Conclusion « Le développement durable est axé sur les personnes en ceci qu’il vise à améliorer la qualité de la vie humaine, et il repose sur la protection de la nature en ceci qu’il est conditionné par la nécessité de respecter la capacité de la nature de fournir des ressources et des services biologiques. De ce point de vue, qui dit développement durable dit améliorer la qualité de la vie humaine tout en respectant les limites des écosystèmes connexes. » Crabbé, 1997 Pistes de conclusion... « Les scènes du développement durable qui réussiront sont celles qui arriveront à trouver un bon équilibre entre deux pôles, celles qui sauront être à la fois de bons espaces de problèmes permettant une construction sociale et intellectuelle satisfaisante de ces problèmes, et de bons espaces de solutions permettant l’engagement coordonné d’actions et une mobilisation efficace des ressources adaptées aux problèmes identifiés » Olivier Godard La démarche de développement durable à l’échelle des régions urbaines, in actes du 5 ème forum des acteurs du développement durable, Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement, Lille, France 23 mai 2000. Conclusion : le développement durable, un concept neuf ? Comme Monsieur Jourdain de la prose, faisait-on du développement durable sans le savoir ? oui ! concepts et approches issus de l'environnement, du développement local, du management… nouveau ! cohérence et cadre général permettant de les intégrer dans l'action quotidienne et à tous les niveaux nouveau ! gouvernance, rôles respectifs des secteurs privé et public Le développement durable n'est qu'un discours s'il ne se traduit pas par des stratégies d'acteurs coordonnées et des processus réels de concertation et de mobilisation des objectifs ambitieux mesurés par des systèmes d'indicateurs et des processus d'évaluation C. Brodhag, http://www.agora21.org Conclusion Le développement durable demeure donc une hypothèse et constitue un outil d’analyse tourné vers le long terme dans une perspective d’équité, de respect de l’environnement et d’amélioration de la qualité de vie. Conclusion Le développement durable est une utopie*, en ce sens qu’il vise à changer une situation présente et qu’il est tourné vers l’avenir. Crabbé, 1997 … c’est également le nouveau paradigme du développement * Au sens de Thomas More, 1516 : construction imaginaire, anticipation
