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RÉSUMÉ
[Certaines mentions du présent résumé apparaissent entre crochets. Ces informations seront
complétées ou, s’il y a lieu, supprimées, pour une série particulière (une « Série ») de Titres et
le résumé complété relatif à cette Série devra être joint en annexe des Conditions Définitives
applicables.]
Les résumés sont constitués d'informations devant obligatoirement être communiquées, appelées
« Éléments ». Ces Éléments sont numérotés dans les sections A - E (A.1 - E.7).
Le présent Résumé contient tous les Éléments dont la mention est obligatoire dans un résumé pour
ces types de Titres et d’Émetteur. L'insertion de certains Eléments n'étant pas obligatoire, il peut
exister des sauts de numérotation dans la séquence des Eléments.
Même lorsqu’un Élément doit obligatoirement être mentionné dans ce résumé en raison du type de
Titres et d'Émetteurs, il est possible qu'aucune information pertinente ne puisse être donnée
concernant cet Élément. Dans ce cas, une brève description de l'Élément est mentionnée dans le
résumé, accompagnée de la mention « Non applicable ».
Section A - Introduction et Avertissements
A.1
Introduction et
Avertissements :
Le présent Résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus
de Base. Toute décision d’investir dans les Titres doit être fondée sur
un examen exhaustif de ce Prospectus de Base par l'investisseur.
Lorsqu'une action concernant les informations contenues dans le
Prospectus de Base est intentée devant un tribunal, il est possible que
l’investisseur demandeur ait à supporter, en vertu de la législation
nationale des États Membres, les coûts de la traduction du Prospectus
de Base avant le début des procédures judiciaires.
Seules peuvent voir leur responsabilité civile mises en jeu les
personnes qui ont présentés le résumé, y compris toute traduction de
celui-ci, mais seulement si le résumé est trompeur, inexact ou
contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base ou
s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du
Prospectus de Base, les informations clés permettant d'aider les
investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir ou non dans les Titres.
A.2
Consentement(s) :
[Lorsque les Titres font l’objet d’une offre au public nécessitant la
publication préalable d'un prospectus conformément à la Directive
Prospectus (une « Offre Non Exemptée »), l’Émetteur donne son
consentement à l'utilisation du Prospectus de Base par le ou les
intermédiaire(s) financier(s) (le(s) « Offrant(s) Autorisé(s) »), pendant
la période d’offre et sous réserve des conditions indiquées ci-dessous :
(a)
Nom et adresse du
ou des Offrant(s)
Autorisé(s) :
[Donner des détails][le]
[les]« Distributeur[s] »)]
(b)
Période d’offre
pendant laquelle
l’utilisation du
Prospectus de
Base est autorisée
par le ou les
Offrant(s)
Autorisé(s) :
Une offre de Titres sera effectuée [pays]
au cours d’une période allant de [date]
(incluse) à [heure] [date] (incluse)]
[Donner des détails]
1
(c)
Conditions
d’utilisation du
Prospectus de
Base par le ou les
Offrant(s)
Autorisé(s) :
Le Prospectus de Base ne peut être
utilisé que par le ou les Offrant(s)
Autorisé(s) pour offrir les Titres dans le ou
les pays où l’Offre Non Exemptée doit
avoir lieu. [Insérer toutes autres
conditions]
Si vous avez l’intention d’acheter des Titres auprès d’un Offrant
Autorisé, vous le ferez, et l’offre et la cession se feront
conformément aux conditions et autres accords existants entre
cet Offrant Autorisé et vous, y compris en ce qui concerne le prix
et les accords de livraison. L’Émetteur ne sera pas partie à ces
accords et, par conséquent, le présent Prospectus de Base ne
contient aucune information concernant ces accords. Les
modalités de cette offre devraient vous être fournies par l’Offrant
Autorisé en question à l’heure où l’offre est effectuée. Ni
l’Émetteur ni aucun agent placeur ne pourra voir sa responsabilité
engagée d'aucune manière en ce qui concerne ces informations
fournie par cet Offrant Autorisé.]
[Non applicable ; l’Émetteur ne consent pas à l'utilisation du
Prospectus de Base pour toute revente ultérieure des Titres [par toute
personne autre que le ou les revendeurs].]
Section B - Émetteur
B.1
Raison sociale et
nom commercial
de l’Émetteur :
[Crédit Suisse AG (« CS »), agissant par l’intermédiaire de [sa
succursale de [Londres]/[Nassau]/[Singapour]] [Crédit Suisse
International (« CSi »)] (l’« Émetteur »).
B.2
Siège social et
forme juridique de
l'Émetteur, droit
applicable aux
activités des
Emetteurs et pays
d'origine de
l'Émetteur :
[CS est une banque suisse et une société par actions immatriculée en
Suisse le 5 juillet 1856, et son activité est régie par le droit suisse. Son
siège social est sis à Paradeplatz 8, CH-8001, Suisse.]
B.4b
Tendances
connues affectant
l'Émetteur et les
secteurs d'activité
dans lesquels il
agit :
Non applicable – il n'y a aucune tendance, incertitude, demande,
engagement ou événement connus qui peuvent avoir des
conséquences négatives sur les perspectives de l’Émetteur pour
l’exercice comptable en cours.
B.5
Description du
groupe et de la
situation des
Émetteurs au sein
du groupe :
[CS est une filiale entièrement détenue par Credit Suisse Group AG.
CS possède des filiales dans plusieurs pays]
[CSi est une unlimited company immatriculée en Angleterre et au Pays
de Galles le 9 mai 1990. CSi est une banque anglaise régulée comme
un établissement de crédit de l’UE et son activité est régie par le droit
anglais. Son siège social est situé à One Cabot Square, London E14
4QJ.]
[Les actionnaires de CSi sont Credit Suisse AG (qui possède des
actions ordinaires de CSi détenu à travers Credit Suisse AG (Zürich
Stammhaus) et à travers Credit Suisse AG, Guernsey Branch), Credit
Suisse Group AG et Credit Suisse PSL GmbH. CSi possède plusieurs
filiales.]
[Insérer le suivant si l’Émetteur est CSi]
2
[Un organigramme récapitulatif figure ci-dessous :
Credit Suisse
Group AG
Credit Suisse AG
Zurich
Stammhaus
Guernsey
Branch
Credit Suisse PSL
GmbH
Credit Suisse International
]
B.9
Bénéfice
prévisionnel ou
estimatif :
Non applicable ; l’Émetteur n'a effectué aucune prévision ou estimation
de son bénéfice.
B.10
Réserves du
rapport d'audit
sur les
informations
financières
historiques :
Non applicable ; le rapport d'audit ne comporte aucune réserve sur les
informations financières historiques.
B.12
Sélection
d'informations
financières
historiques
essentielles ;
déclaration sur
l'absence de
changement
négatif significatif
et description de
changement
important de la
situation
financière de
l'Emetteur :
[Insérer les informations suivantes si l’Émetteur est CS]
CS
En millions CHF
Exercice clos le 31 décembre
2014
2013
Sélection de données du compte de
résultat
Chiffre d’affaires net
Total des charges d’exploitation
Bénéfice/déficit net
Sélection de données du bilan
Total de l’actif
Total du passif
Total des fonds propres
En millions CHF
25.589
22.503
1.764
25.314
21.567
2.629
904.849
860.208
854.429
810.797
44.641
43.632
Six mois clos le 30 juin (non audité)
2015
2014
Sélection de données du compte de
résultat
Chiffre d’affaires net
Total des charges d’exploitation
Bénéfice/déficit net
Sélection de données du bilan
Total de l’actif
Total du passif
Total des fonds propres
13.345
10.358
1.917
Six mois clos le
30 juin 2015
(non audité)
13.017
11.900
305
Exercice clos le
31 décembre
2014
862.499
819.658
42.841
904.849
860.208
44.641
[Insérer les informations suivantes
si l’Émetteur est CSi]
CSi*
En millions USD
Exercice clos le 31 décembre
3
Sélection de données consolidées du
compte de résultat
Chiffre d’affaires net
Total des charges d’exploitation
Déficit avant impôts
Déficit net
Sélection de données consolidées du
bilan
Total de l’actif
Total du passif
Total des fonds propres
En millions USD
2014
2013
1.144
(1.551)
(407)
(995)
1.654
(1.713)
(59)
(539)
548.137
524.108
24.029
515.733
490.705
25.028
Six mois clos le 30 juin (non audité)
2015
2014
1.214
882
(1.041)
(781)
173
101
100
(371)
Six mois clos le
30 juin (non
audité)
2015
Exercice clos le 31
décembre
2014
452.959
548.137
428.828
524.108
24.131
24.029
Sélection de données consolidées du
compte de résultat
Chiffre d’affaires net
Total des charges d’exploitation
Déficit avant impôts
Déficit net
Sélection de données consolidées du
bilan
Total de l’actif
Total du passif
Total des fonds propres
*Cette information financière clé est
destinée à CSi et ses filiales
[Insérer pour CS seulement:
Il n'y a pas eu de changement négatif significatif dans les perspectives
de l'Émetteur ni dans ses filiales consolidées depuis le 31 décembre
2014.
Non applicable; il n'y a pas eu de changement important de la situation
financière de l'Émetteur ni de ses filiales consolidées depuis le 30 juin
2015.]
[Insérer pour CSi seulement :
Il n'y a pas eu de changement négatif significatif dans les perspectives
de l'Émetteur et de ses filiales consolidées depuis le 31 décembre
2014.
Non applicable ; il n'y a pas eu de changement important de la
situation financière de l'Émetteur et de ses filiales consolidées depuis
le 30 juin 2015.]
B.13
Événements
récents propres à
l'Émetteur
présentant un
intérêt pour
évaluer la
solvabilité de
l'Émetteur :
Non applicable ; il n'y a eu aucun événement récent propre à
l'Émetteur présentant un intérêt pour évaluer la solvabilité de
l'Émetteur.
4
B.14
B.15
Situation de
l'Émetteur dans
son groupe de
sociétés et
dépendance vis-àvis d’autres
entités du groupe
de sociétés :
Voir l’Élément B.5 ci-dessus.
Activités
principales de
l'Émetteur :
[Les activités principales de CS sont la fourniture de services financiers
dans les domaines de la banque d'investissement, la banque privée et
la gestion d'actifs.]
[Insérer pour CS : Non applicable : CS ne dépend pas des autres
membres de son groupe.]
[Insérer pour CSi : Les exigences de liquidité et de capitaux propres
de CSi sont gérées comme une part intégrale de la stratégie du groupe
dans son ensemble. Ceci inclut les réglementations locales relatives à
la liquidité et aux exigences de capitaux propres au Royaume-Uni.]
[L’activité principale de CSi est l’activité bancaire, ce qui comprend la
négociation de produits dérivés liés à des taux d’intérêt, à des taux de
change, à des titres de capital, à des matières premières et au crédit.
L’objectif premier de CSi est de proposer des prestations globales de
produits dérivés de trésorerie et de gestion des risques.]
B.16
[B.17
Actionnariat et
contrôle de
l'Émetteur :
[CS est une filiale détenue entièrement par Credit Suisse Group AG.]
Notations :
[Insérer cet Élément B.17 si l’Annexe V ou l'Annexe XIII s’applique]
[Les actionnaires de CSi sont Credit Suisse AG (qui possède des
actions ordinaires de CSi détenu à travers Credit Suisse AG (Zürich
Stammhaus) et à travers Credit Suisse AG, Guernsey Branch), Credit
Suisse Group AG et Credit Suisse PSL GmbH. CSi possède plusieurs
filiales.]
[CS a reçu une note de « A » par Standard & Poor's sur sa dette senior
à long terme non garantie, une note de « A » par Fitch sur sa dette
senior à long terme et une note de « A1 » par Moody's Inc sur sa dette
senior à long terme.]
[CSi s'est vu assigner une note de « A » par Standard & Poor's, une
note de « A » par Fitch et une note de « A1 » par Moody's Inc.]
[Non applicable ; les Titres n’ont pas été notés.]
[Les Titres ont été notés [] par [Standard & Poor’s]/[Fitch]/[Moody’s
Inc.]/[préciser l’agence de notation de crédit].]]
Section C - Titres
C.1
Type et catégorie
de titres proposés
et numéro(s)
d'identification du
titre :
Les Titres sont des [Notes]/[Certificats]/[Warrants]. [Les Titres sont des
Titres [Callable]/[à Déclenchement]/[Yield]/[Return].] [Les Titres [insérer
si « Callable » s’applique : sont remboursables au gré de
l’Émetteur]/[insérer si « à Déclenchement » s’applique : [et] peuvent
être remboursés par anticipation en cas de survenance d'un
Évènement de Déclenchement]/[insérer si « Yield » s’applique : [et]
paieront des intérêts [fixes] [et] [variables]]/[insérer si « Return »
s’applique : [et] verseront [un] montant de coupon en fonction du
rendement de le ou les actifs sous-jacents].]
Les Titres d'une Série seront identifiés de manière unique par un code
ISIN : [][ ; Code Commun : []][ ; [insérer tout autre numéro
d’identification de titre]].
C.2
Devise :
La devise des Titres sera [devise] (la « Devise de Règlement »).
C.5
Description des
restrictions sur la
libre cessibilité
Les Titres n’ont pas été et ne seront pas enregistrés sous le régime du
US Securities Act de 1933 (le « Securities Act ») et ne peuvent être
offerts ou vendus aux États-Unis ou à des, ou pour le compte ou au
bénéfice de, ressortissants des États-Unis (U.S. persons), sauf dans le
5
des Titres :
cas de certaines opérations dispensées des obligations
d'enregistrement en vertu du Securities Act et par la législation sur les
valeurs mobilières de l’État concerné.
Aucune offre, vente ou livraison de Titres, ou diffusion de documents
d’offre relatifs aux Titres ne peut être effectuée dans ou depuis un État
sauf dans des situations où une telle offre, vente, livraison ou diffusion
est conforme à toutes les lois et réglementations applicables.
Sous réserve de ce qui est indiqué précédemment, les Titres seront
librement cessibles.
C.8
Description des
droits attachés
aux titres, rang
des titres et
restrictions des
droits :
Droits : Les Titres confèrent à chaque porteur de Titres (un « Porteur
de Titres ») le droit de recevoir un rendement éventuel sur ces Titres
(voir l'Élément [C.9]/[C.18] ci-dessous). Les Titres donnent également
à chaque Porteur de Titres le droit de voter certaines modifications.
Rang : Les Titres sont des obligations non subordonnées et non
garanties de l’Émetteur et prendront rang égal entre elles et avec
toutes les autres obligations non subordonnées et non garanties de
l’Émetteur susceptibles d’exister à un moment donné.
Restriction des Droits :
[Insérer ce qui suit si les Titres ne sont pas des émissions fongibles
(ou toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du
Prospectus de Base 2013 s'appliquent :

L’Émetteur peut procéder au remboursement anticipé [du
Titre]/[des Titres] en cas d’illégalité, [ou] suite à un cas de
défaut [Insérer si (a) soit (i) « Institutionnel » s’applique soit (ii)
si les modalités des Titres ne prévoient pas un montant
minimum payable à l’échéance, et (b) les Titres sont liés à à ou
aux actifs sous-jacents et un ou plusieurs évènements
d'ajustement concernés s'appliquent : ou en cas de réalisation
de certains événements affectant [les conventions de
couverture de l’Émetteur] [et/ou] le ou les actifs sousjacents]]/[insérer si "l'Evènement Additionnel de Perturbation
du Taux d'Intérêt et du Taux de Change" s'applique : ou suite à
certains évènements affectant les accords de couverture de
l'Emetteur]. Dans un tel cas, le montant payable pour
[ce]/[chaque] Titre au titre de ce remboursement anticipé sera
égal au Montant de Résiliation Non Prévue et aucun autre
montant ne sera payable pour [ce]/[chaque] Titre au titre
d’intérêts ou autre.]

[Insérer si (a) « Institutionnel » ne s’applique pas, (b) les
modalités des Titres prévoient un montant minimum payable à
l’échéance, et (c) les Titres sont liés à un ou des actifs sousjacents et un ou plusieurs évènements d'ajustement
s'appliquent : Suite à certains évènements ayant des
conséquences [sur les accords de couverture de l’Émetteur]
[et/ou] [sur le ou les actifs sous-jacents], l’Émetteur peut
procéder au remboursement [du Titre]/[des Titres] à l’échéance
prévue en s’acquittant du Montant de Résiliation Non Prévue
au lieu du Montant [de Remboursement]/[de Règlement], et
aucun autre montant ne sera payable en relation avec [le
Titre]/[les Titres] au titre d’intérêts ou autre, suite à cette
détermination par l’Émetteur.]
Où :

Montant de Résiliation Non Prévue :
6
[Insérer si "Résiliation à la valeur nominale" s'applique :
pour chaque Titre, le Montant Nominal (ou, si inférieur,
le montant nominal restant), plus tout intérêt accru mais
restant dû sur le Titre jusqu'à la date de remboursement
du Titre.]
[Insérer si (a) "Résiliation à la valeur nominale" ne
s'applique pas, et si (b) soit (i) "Institutionnel" s'applique
ou (ii) les modalités des Titres ne prévoient pas de
montant minimum payable à l’échéance : pour chaque
Titre, un montant (qui peut être supérieur ou égal à zéro)
égal à la valeur de ce Titre immédiatement avant son
remboursement, telle que calculée par l'agent de calcul
utilisant ses propres modèles et méthodologies [Insérer
si « Déduction des Coûts de Couverture » s'applique et
sauf si les Titres sont des Notes ou des Certificats cotés
sur Borsa Italiana S.p.A. : , ce montant doit être ajusté
pour tenir compte des pertes associées, dépenses ou
coûts engagés (ou qui seraient encourus) par l'Emetteur
et/ou ses filiales en raison du dénouement, de la mise
en place, du renouvellement et/ou de l'ajustement des
accords de couverture liés à ce Titre.]/[Insérer si les
Titres sont des Notes cotées sur Borsa Italiana S.p.A : et
ce montant ne sera pas inférieur au Montant Nominal].]
[Insérer si (a) " Résiliation à la valeur nominale" ne
s'applique pas, si (b) "Institutionnel" ne s'applique pas et
si (c) les modalités des Titres prévoient un montant
minimum payable à l’échéance : pour chaque Titre [(a)
si le Titre est remboursé par anticipation pour des
raisons d’illégalité ou suite à un cas de défaut,] un
montant (qui peut être supérieur ou égal à zéro) égal à
la valeur de ce Titre immédiatement avant son
remboursement, telle que calculée par l'agent de calcul
utilisant ses propres modèles et méthodologies [Insérer
si les Titres sont liés à un ou des actifs sous-jacents et
un ou plusieurs évènements d'ajustement sont
applicables : [, ou (b)] si le Titre est remboursé suite à
certains évènements ayant des conséquences [sur les
accords de couverture de l’Émetteur] [et/ou] [sur le ou
les actifs sous-jacents,] un montant égal à la somme (i)
du Montant de Paiement Minimum, plus (ii) la valeur de
la composante optionnelle du Titre à la Date de
l’Évènement de Résiliation Non Prévue, plus (iii) tout
intérêt couru sur la valeur de la composante optionnelle
à compter de la Date de l’Évènement de Résiliation Non
Prévue, incluse, jusqu’à la date à laquelle ce Titre est
remboursé, exclue [insérer si les Titres sont des Notes
cotées sur Borsa Italiana S.p.A : , et ce montant ne
devra pas être inférieur au Montant Nominal].]. La
composante optionnelle permet une exposition à le ou
les actifs sous-jacents (le cas échéant), dont les
modalités sont fixées à la date de négociation afin de
permettre à l’Émetteur d’émettre ce Titre au prix
concerné et selon les modalités concernées, et variera
en fonction des modalités de ce Titre.]
À toute fin utile, si un Titre est remboursé à la suite d’un
cas de défaut, la Montant de Résiliation Non Prévue ne
prendra pas en compte la situation financière de
l’Émetteur précédant immédiatement le cas de défaut et
l’Émetteur sera réputé être capable de respecter ses
7
obligations au titre de ce Titre à cette fin.
Insérer si (a) "Résiliation à la valeur nominale" ne
s'applique pas, si (b) "Institutionnel" ne s'applique pas, si
(c) les modalités des Titres prévoient un montant
minimum payable à l’échéance et si (d) les Titres sont
liés à un ou des actifs sous-jacents et si un ou plusieurs
évènements d'ajustement s'appliquent : Date de
l’Évènement de Résiliation Non Prévue : la date à
laquelle un évènement est survenu conduisant au
remboursement non prévu [du Titre]/[des Titres] suite à
la survenance de certains évènements ayant des
conséquences [sur les accords de couverture de
l’Émetteur] [et/ou ][sur le ou les actifs sous-jacents].


Montant de Paiement Minimum : [préciser le montant
de paiement minimum].]
[L’Émetteur peut ajuster les modalités [du Titre]/[des Titres]
sans l'accord des Porteurs de Titres [Insérer si (a) "Evènement
Additionnel de Perturbation du Taux d'Intérêt et du Taux de
Change ou si (b) les Titres sont liés à un ou des actifs sousjacents et si un ou plusieurs évènements d'ajustement
s'appliquent : suite à certains événements qui affectent [les
accords de couverture de l’Émetteur] [et/ou ][le ou les actifs
sous-jacents] [insérer si (a) "Résiliation à la valeur nominale"
s'applique ou si (b) « Institutionnel » s’applique ou si (c) les
modalités des Titres ne prévoient pas de montant minimum
payable à l’échéance : , ou peut procéder au remboursement
anticipé des Titres au Montant de Résiliation Non Prévue, tel
que précisé ci-dessus [(et aucun autre montant ne sera
payable en relation avec [le Titre]/[les Titres] au titre d’intérêts
ou autre suite à une telle détermination de la part de
l'Emetteur)]/[ Insérer si (a) "Résiliation à la valeur nominale"
s'applique ou si (b) « Institutionnel » ne s’applique pas et si (c)
les modalités des Titres prévoient un montant minimum
payable à l’échéance : ou peut rembourser [le Titre]/[les Titres]
à l’échéance prévue en s’acquittant du Montant de Résiliation
Non Prévue au lieu du Montant [de Remboursement]/[de
Règlement], tel que précisé ci-dessous [(et aucun autre
montant ne sera payable en relation avec [le Titre]/[les Titres]
au titre d’intérêts ou autre, suite à cette détermination par
l’Émetteur)].]]
[Insérer ce qui suit si les Titres ne sont pas des émissions fongibles
(ou toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du
Prospectus de Base 2013 s'appliquent :

L’Émetteur peut procéder au remboursement anticipé des
Titres en cas d’illégalité ou suite à certains évènements
affectant les accords de couverture de l'Emetteur ou le ou les
actifs sous-jacents. [Insérer sauf si les Titres sont des Notes
cotées sur Borsa Italiana S.p.A. : Dans ce cas, le montant
payable pour ce remboursement anticipé sera la juste valeur
de marché des Titres]/[Insérer pour les Titres qui sont des
Notes cotées sur Borsa Italiana S.p.A. : Dans ce cas, le
montant payable pour ce remboursement anticipé sera la
Valeur Nominale Spécifiée]/[Insérer si « Déduction des Coûts
de Couverture » s'applique et sauf si les Titres sont des Notes
ou Certificats cotés sur Borsa Italiana S.p.A. : moins le coût
supporté par l'Émetteur et/ou ses affiliés de dénouement de
tout contrat de couverture lié].

[L'Emetteur peut ajuster les modalités des Titres sans le
8
consentement des Porteurs de Titres en cas de survenance de
certains évènements d'ajustement ou d'autres évènements
affectant [les accords de couverture de l'Emetteur] [et/ou ][les
actifs sous-jacents], ou peut rembourser les Titres de manière
anticipée à un montant qui peut être inférieur à l'investissement
initial.]]
[C.9
Description des
droits attachés
aux titres dont le
rang, les
restrictions, les
intérêts, le
remboursement,
le rendement et le
représentant des
porteurs de
Titres :

Les modalités des Titres contiennent des dispositions relatives
à la convocation des assemblées des Porteurs de Titres, pour
débattre de questions affectant leurs intérêts, et toute
résolution adoptée à la majorité applicable en assemblée sera
opposable à tous les Porteurs de Titres, qu’ils aient ou non
assisté ou voté pour ou contre la résolution concernée. Dans
certaines circonstances, l’Émetteur peut modifier les modalités
des Titres sans l'accord des Porteurs de Titres.

Les Titres sont sujets aux cas de défaut suivants : si l’Émetteur
ne paie pas tout montant dû en vertu des Titres dans un délai
de 30 jours à compter de sa date d’exigibilité, ou si l'un des
évènements relatifs à l'insolvabilité ou à la liquidation de
l'Emetteur survient.

L'Emetteur peut, à tout moment et sans l’accord des Porteurs
de Titres, se faire remplacer, en tant qu’Émetteur des Titres,
par toute société avec laquelle il est consolidé ou avec laquelle
il fusionne, ou à laquelle il opère une cession de la totalité ou
de l’essentiel de ses actifs.

[Insérer si "Perturbation de Paiement" s'applique : L'Emetteur
peut retarder le paiement de tout montant dû (ou à devoir sous
peu) en vertu des Titres en cas de survenance de certains
évènements de perturbation de devises qui peuvent affecter la
capacité de l'Emetteur à effectuer ce paiement. Si cet
évènement se poursuit à la date limite indiquée, [inclure si
"Paiement dans une Devise Alternative" s'applique : l'Emetteur
effectuera ce paiement d'un montant équivalent au montant
concerné dans une devise alternative à la date
prolongée]/[inclure si "Paiement d'un Montant Ajusté"
s'applique : l'Emetteur effectuera ce paiement du montant
concerné à la date prolongée et peut ajuster ce montant
payable pour prendre en compte toute différence entre le
montant payable à l'origine et le montant qu'un investisseur
potentiel aurait reçu si cet investisseur potentiel avait conclu et
maintenu des accords de couverture potentiels en relation
avec les Titres.]

Droit Applicable : Les Titres sont régis par le droit anglais.
[Insérer le présent Élément C.9 si l’Annexe V ou l'Annexe XIII
s’applique.]
Voir l'Élément C.8 ci-dessus pour les informations sur les droits
attachés à la Série de Titres, y compris le rang et les restrictions.
[Coupon
[Insérer si les Titres ne portent pas intérêt : Les Titres ne portent pas
intérêt.]
[Insérer si les Titres portent intérêt à un taux fixe : Les Titres portent
intérêt [au [taux [indicatif] de [taux] pour cent par an]/[[préciser le
montant] par Titre][, sous réserve d'un minimum de [[taux] pour cent
par an]/[[spécifier montant] par Titre]]]/[au [taux d'intérêt]/[montant
d'intérêt] spécifié dans le tableau ci-dessous pour chaque période
9
d'intérêt se terminant à la Date de paiement du coupon concernée
exclue]. Les intérêts courront de [la date d’émission]/[date] (incluse) à
la [date]/[Date d’Échéance] (exclue), ces intérêts sont payables à
terme échu à chaque Date de Paiement du Coupon. La ou les Date(s)
de Paiement du Coupon [sera] [seront] [date(s)]/[tel que spécifié dans
le tableau ci-dessous]. Le rendement est [indiquer le rendement],
calculé à la date d’émission en fonction du prix d’émission.]
[Date de
Couponn]
1
paiement
du
[]
[Taux d'Intérêtn]/[Montant
d'Intérêtn]
[]
[(Répéter
autant
nécessaire)]
que
[Insérer si les Titres portent intérêt à un taux variable : Les Titres
portent intérêt à un taux annuel égal à [indiquer l’option de taux
variable] [+/–] [indiquer l'écart] pour cent par an avec une échéance
désignée de [indiquer l’échéance désignée] sur [page d’écran] [sous
réserve d’un maximum de [indiquer le taux d’intérêt maximum]] [et]
[d’un minimum de [indiquer le taux d’intérêt minimum]] et les intérêts
courront de [la date d’émission]/[date] (incluse) à la [date]/[Date
d’Échéance] (exclue), ces intérêts sont payables à terme échu à
chaque Date de Paiement du Coupon. La ou les Date(s) de Paiement
du Coupon [sera] [seront] [date(s)].]
[Insérer si « Suspension du Coupon Activant » s'applique : Si un
Evènement Activant s'est produit, plus aucun Montant de Coupon ne
sera payable.
Où :

[Dates Moyennes Initiales : pour [un]/[l'] actif sous-jacent
[dates][, dans tous les cas, sous réserve d'ajustement].]

[Dates Cadre Initiales : pour [un]/[l'] actif sous-jacent [dates][,
dans tous les cas, sous réserve d'ajustement].]

[Seuil Activant : pour [une]/[la] Date d’Observation Activante
[et [un]/[l’] actif sous-jacent], [[de manière indicative] [un
montant égal à [indiquer le pourcentage] pour cent de son Prix
d’Exercice]/[[indiquer
le
seuil
activant
comme
un
montant].]/[[indiquer le pourcentage] pour cent][, sous réserve
d’un [maximum]/[minimum] de [indiquer le montant]/[[indiquer
le pourcentage] pour cent [de son Prix d’Exercice]]].]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date
d’Observation Activante.]]

[Evènement Activant : si [à [la]/[toute] Date d’Observation
Activante, [le Niveau de [l’]/[tout] actif sous-jacent [à l’Heure
d’Evaluation]/[à toute heure]]/[la Performance du Panier] est
[inférieure]/[supérieure]/[inférieure ou égale]/[supérieure ou
égale] au Seuil Activant [pour cet actif sous-jacent]]/[la
moyenne des Niveaux [à l’Heure d’Evaluation] de [l’]/[tout] actif
sous-jacent à chaque Date d’Observation Activante est
[inférieure]/[supérieure]/[inférieure ou égale]/[supérieure ou
égale] au Seuil Activant de cet actif sous-jacent].]

[Date(s) d’Observation Activante : [pour [un]/[l’] actif sous10
jacent], [[date(s)]], [dans chaque cas] sous réserve
d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu au cours de
la Période d’Observation Activante [, dans chaque cas sous
réserve d’ajustements]]/[chaque jour de négociation qui n’est
pas un jour de perturbation au cours de la Période
d’Observation Activante]/[chaque jour tombant au cours de la
Période d’Observation Activante au cours duquel cet actif
sous-jacent est négocié sur la bourse concernée, peu importe
si ce jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[chaque jour tombant au cours de la Période
d’Observation Activante au cours duquel un ou plusieurs
niveaux officiels sont publiés pour l’actif sous-jacent, tel que
déterminé par le promoteur, peu importe si ce jour est un jour
de négociation prévu ou un jour de perturbation]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous].]

[Période d’Observation Activante : [indiquer la période].]
1.
[Date
d’Observation
Activanten
Seuil Activantn
[]
[]
(Répéter si nécessaire)]

[Niveau : pour [un]/[l’] actif sous-jacent et un jour donné, le
[prix]/[niveau]/[prix
de
référence]/[niveau
de
clôture]/[valeur]/[taux] de cet actif sous-jacent [coté sur la
bourse concernée]/[tel que calculé et publié par le promoteur
concerné].] Répéter pour chaque actif sous-jacent si
nécessaire]

[Plafond d'Exercice : pour [un]/[l'] actif sous-jacent un montant
égal à [spécifier le pourcentage du Plafond d'Exercice] pour
cent du Niveau de cet actif sous-jacent [à l'Heure d’Évaluation]
à la première Date Moyenne Initiale.]

[Plancher d'Exercice : pour [un]/[l'] actif sous-jacent un
montant égal à [spécifier le pourcentage du Plancher
d'Exercice] pour cent du Niveau de cet actif sous-jacent [à
l'Heure d’Évaluation] à la première Date Moyenne Initiale.]

[Prix d’Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [indiquer le
prix d’exercice pour chaque actif sous-jacent]/[le Niveau de cet
actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à la Date de Fixation
Initiale]/[le moins élevé]/[le plus élevé]/[moyen] des Niveaux de
cet actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à chaque Date
Moyenne Initiale][, sous réserve d’[un montant maximum égal
au Plafond d’Exercice] [et] [d’un montant minimum égal au
Plancher d’Exercice]].]

[Heure d’Évaluation : pour [un]/[l'] actif sous-jacent, [indiquer
l’heure]/[l’heure de clôture de la bourse prévue]/[l’heure sur la
base de laquelle le promoteur concerné calcule et publie le
niveau de clôture de cet actif sous-jacent].]]
Montant de Remboursement Optionnel
A moins que les Titres n'aient été remboursés, achetés ou annulés
anticipativement, [l'Emetteur peut exercer son droit de rachat (option
call) [à la Date d'Exercice du Remboursement Optionnel] et
rembourser l'entièreté [ou une partie] des Titres à la Date de
Remboursement Optionnel concernée en notifiant les Porteurs de
11
Titres [à ou avant cette Date d'Exercice du Remboursement Optionnel]
[(sans prendre en compte le fait de savoir si un Evènement Activant
s'est produit)]]/[les Porteurs de Titres peuvent exercer leur droit de
vente (option put) et se faire rembourser l'entièreté [ou une partie] des
Titres à la Date de Remboursement Optionnel concernée en notifiant
l'Emetteur]. Le Montant de Remboursement Optionnel payable pour
[chaque Date de Remboursement Optionnel et ] chaque Titre à
[la]/[cette] Date de Remboursement Optionnel sera [un montant égal
à][spécifier pourcentage] pour cent du Montant Nominal]/[tel que
spécifié dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date de
Remboursement Optionnel][, ensemble avec tout Montant du Coupon
payable à cette Date de Remboursement Optionnel].
Où:

Date de Remboursement Optionnel : [date(s)][, ou, si une
quelconque de ces dates n'est pas un jour ouvrable de devises, le
jour ouvrable de devises suivant immédiatement]/[spécifier
nombre] jours ouvrables de devises suivant la Date d'Exercice du
Remboursement Optionnel à laquelle l'Emetteur a exercé son droit
de rachat (option call)]/[Tel que spécifié dans le tableau cidessous].

[Date
d'Exercice
du
Remboursement
Optionnel
:
[date(s)]/[la]/[chaque] Date d'Observation du Coupon]/[Tel que
spécifié dans le tableau ci-dessous].]
1.
[Date d'Exercice
du
Remboursement
Optionneln
[Date
de
Rembourseme
nt Optionneln
[]
[]
(Répéter
nécessaire)]
[Montant
du
Rembourseme
nt Optionneln
si
Remboursement
Sauf si les Titres ont été remboursés, achetés ou annulés
anticipativement, l'Emetteur remboursera les Titres à la Date
d’Échéance [à leur valeur nominale]/au Montant de Remboursement,
qui sera un montant dans la Devise de Règlement égal au produit (a)
du Pourcentage de l'Option de Remboursement et (b) du Montant
Nominal]. Les procédures de règlement dépendront du système de
compensation des Titres et des pratiques appliquées dans le pays de
l’investisseur.
La Date d’Échéance prévue pour les Titres est [date].
Où:

Montant Nominal : [spécifier montant]

Pourcentage de l'Option de Remboursement : [spécifier
pourcentage] pour cent.]
Représentant des Porteurs de Titres : Non applicable : l’Émetteur
n’a pas nommé de représentant des porteurs de Titres.
[L'(les) actif(s) sous-jacent(s) [est [un][une]/[sont un panier
[de][d']][indice[s] au comptant]/[matière[s] première[s]]/[contrat[s] à
12
terme sur matière première]/[taux de change]/[indice[s] de matière
première]/[fonds négocié[s] en bourse]/[indice[s] de capitaux
propres]/[[indice[s]] de taux de change]/[indice[s] de taux
d'intérêts]/[indice[s] d'inflation]] [et] [une[des] action[s]].]
[C.10
Composant dérivé
dans le paiement
d'intérêt :
[Insérer le présent Élément C.10 si l’Annexe V s’applique]
Voyez Elément C.9 ci-dessus pour des informations sur les intérêts, le
remboursement[, le rendement] et le représentant des Porteurs de
Titres.
[Non applicable ; il n'existe pas de composant dérivé dans le ou les
paiement(s) d'intérêts effectué(s) en vertu des Titres.]
[Insérer si une prime est payable : L'Emetteur payera une prime sur les
Titres [au taux de [taux] pour cent par an][[spécifier montant] par Titre].
La prime courra [de la date d'émission]/[du [date]] inclus[e], [au
[date]/[à la Date d'Echéance] exclu[e], cette prime sera payable à
terme échu à chaque Date de Paiement de la Prime. La ou les Dates
de Paiement de la Prime seront le [date(s)].]
[Insérer si « Évènement de Paiement du Coupon » s'applique :
Si un Évènement de Paiement du Coupon s’est produit pour [une]/[la]
[Date d’Observation du Coupon]/[Période d’Observation du Coupon], le
Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon
[correspondant à cette [Date d’Observation du Coupon]/[Période
d’Observation du Coupon]] est [insérer si « Fixe » s'applique : [[de
manière indicative] [[indiquer le montant] par [Valeur Nominale
Spécifiée]/[Titre]]/[[indiquer le pourcentage] pour cent du Montant
Nominal][, sous réserve d'un minimum de [[indiquer montant] par
[Valeur Nominale Spécifiée]/[Titre]]/[un montant égal à [indiquer
pourcentage] pour cent du Montant Nominal]]/[tel que précisé dans le
tableau ci-dessous correspondant à cette Date de Paiement du
Coupon]]/[insérer si « Coupon Call » s'applique : un montant égal au
produit (a) du Montant Nominal, (b) de la Performance du Coupon Call
et (c) de la Participation]/[insérer si « Coupon Put » s'applique : un
montant égal au produit (a) du Montant Nominal, (b) de la Performance
du Coupon Put et (c) de la Participation]/[insérer si « Coupon
Mémoire » s'applique : un montant égal (a) au produit (i) du Montant
Nominal, (ii) du Taux Coupon et (iii) du nombre de [Dates
d’Observation du Coupon]/[Périodes d'Observation du Coupon] qui
sont survenues moins (b) la somme des Montants de Coupon (le cas
échéant) payée en vertu de chaque Titre à chaque Date de Paiement
du Coupon précédant cette Date de Paiement du Coupon][, sous
réserve [d’un montant minimum égal au Coupon Plancher] [et] [d’un
montant maximum égal au Coupon Plafond]].
S’il ne s’est pas produit d'Évènement de Paiement du Coupon pour
[une]/[la] [Date d’Observation du Coupon]/[Période d’Observation du
Coupon], le Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du
Coupon
[correspondant
à
cette
[Date
d’Observation
du
Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]] est le [[indiquer le
montant] par [Valeur Nominale Spécifiée]/[Titre]]/[un montant égal à
[indiquer un pourcentage] pour cent du Montant Nominal]/zéro].]
[Insérer si « Double No-Touch » s'applique :
Si un Évènement de Double No-Touch s’est produit pour [une]/[la]
Période d’Observation du Coupon, [insérer si « Fixe » est indiqué : le
Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon
[correspondant à cette Période d’Observation du Coupon] est le
[[indiquer le montant] par [Valeur Nominale Spécifiée]/[Titre]]/[un
montant égal à [indiquer le pourcentage] pour cent du Montant
13
Nominal]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à
cette Date de Paiement du Coupon].]/[insérer si « Taux Variable » est
indiqué : les Titres portent intérêt à un taux d'intérêt annuel égal à
[indiquer l’option de taux variable] [+/–] [indiquer l'écart] pour cent par
an avec une échéance désignée de [indiquer l’échéance désignée] sur
[page d’écran] [sous réserve [d’un maximum de [indiquer le taux
d’intérêt maximum]] [et] [d’un minimum de [indiquer le taux d’intérêt
minimum]] et les intérêts courront de [la date d’émission]/[date]
(incluse) à [date]/[la Date d’Échéance] (exclue), ces intérêts sont
payables à terme échu à chaque Date de Paiement du Coupon.]
S’il ne s’est pas produit d'Évènement de Double No-Touch pour
[une]/[la] Période d’Observation du Coupon, le Montant de Coupon
payable à la Date de Paiement du Coupon [correspondant à cette
Période d’Observation du Coupon] est de zéro.]
[Insérer si « l'Acquisition de Double No-Touch » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon est
un montant (qui peut être égal à zéro) égal au produit (a) du Montant
Nominal, (b) du Taux Coupon et (c) du nombre cumulé de Périodes
d’Observation du Coupon dans lesquelles un Evènement de Double
No-Touch s’est produit.]
[Insérer si « Mémoire Double No-Touch » s'applique :
Si un Évènement de Double No-Touch s’est produit pour [une]/[la]
Période d’Observation du Coupon, le Montant de Coupon payable à la
Date de Paiement du Coupon [correspondant à cette Période
d’Observation du Coupon] est un montant égal (a) au produit (i) du
Montant Nominal, (ii) du Taux Coupon et (iii) du nombre de Périodes
d'Observation du Coupon qui sont survenues moins (b) la somme des
Montants de Coupon (le cas échéant) payée en vertu de chaque Titre
à chaque Date de Paiement du Coupon précédant cette Date de
Paiement du Coupon.
S’il ne s’est pas produit d'Évènement de Double No-Touch pour
[une]/[la] Période d’Observation du Coupon, le Montant de Coupon
payable à la Date de Paiement du Coupon [correspondant à cette
Période d’Observation du Coupon] est de zéro.]
[Insérer si « Fourchette (Range Accrual) » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à [une]/[la] Date de Paiement du
Coupon est égal au produit (a) du Montant Nominal, (b) du Taux et (c)
du nombre de Jours d’Acquisition au cours de la Période d'Acquisition
[correspondant à cette Date de Paiement du Coupon] lors desquels la
Condition d’Acquisition était remplie, divisé par le nombre total de jours
de négociation prévus pour [l']/[chaque] actif sous-jacent pour cette
Période d’Acquisition.]
[Insérer si « Step-Up » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à [une]/[la] Date de Paiement du
Coupon est :
(a)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau de [l']/[chaque] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]/[la
Performance du Panier] est supérieur ou égal au Seuil Coupon
1 pour cette Date d’Observation du Coupon mais [le Niveau
[du]/[de tout] actif sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation]/[à tout
moment] est] inférieur au Seuil Coupon 2 pour cette Date
d’Observation du Coupon, un montant égal au produit (i) du
14
Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 1 ;
(b)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau de [l']/[chaque] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]/[la
Performance du Panier] est supérieur ou égal au Seuil Coupon
2 pour cette Date de Paiement du Coupon, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 2 ; ou
(c)
si à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], [le [Niveau [du]/[de tout] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute heure]]/[la
Performance du Panier] est inférieure au Seuil Coupon 1 pour
cette Date d’Observation du Coupon, zéro.]
[Insérer si « Snowball » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à [une]/[la] Date de Paiement du
Coupon sera :
(a)
si à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau [du]/[de chaque]
actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute heure]]/[la
Performance du Panier] est supérieur ou égale au Seuil
Coupon 1 pour cette Date d’Observation du Coupon mais [le
Niveau [du]/[de tout] actif sous-jacent [à l’Heure
d’Évaluation]/[à toute heure] est] inférieure au Seuil Coupon 2
pour cette Date d’Observation du Coupon, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 1 ;
(b)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau [du]/[de chaque]
actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute heure]]/[la
Performance du Panier] est supérieur ou égale au Seuil
Coupon 2 pour cette Date d’Observation du Coupon mais [le
Niveau [du]/[de tout] actif sous-jacent [à l’Heure
d’Évaluation]/[à toute heure] est] inférieure au Seuil Coupon 3
pour cette Date d’Observation du Coupon, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 2 ; et
(c)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau de [l']/[chaque] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]/[la
Performance du Panier] est inférieure au Seuil Coupon 1, pour
cette Date d’Observation du Coupon ou le [Niveau [du]/[de
chaque] actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute
heure] est] est supérieur ou égale au Seuil Coupon 3 pour
cette Date d’Observation du Coupon, zéro.]
[Insérer si "Coupon Cumulé"' s'applique:
Le Montant du Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon sera
un montant (qui peut être zéro) égal au produit (a) du Montant
Nominal, (b) du Taux Coupon, et (c) du nombre cumulé de Dates
d'Observation du Coupon pour lesquelles un Evènement de Paiement
du Coupon s'est produit.]
[Insérer si "Coupon Mémoire Cumulé"' s'applique:
Le Montant du Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon sera
un montant (qui peut être zéro) égal au produit (a) du Montant
Nominal, (b) du Taux Coupon, et (c) du Nombre de Dates du Coupon
Mémoire.]
15
[Le ou les Montant(s) de Coupon payable(s) (s'il y en a) devront être
[arrondi(s) à la baisse à la plus petite unité négociable de la Devise de
Règlement]/[arrondi(s) à la hausse à quatre décimales].]
[Insérer si « Suspension du Coupon Activant » s'applique : Si un
Évènement Activant se produit, plus aucun Montant de Coupon ne
sera payable.]
[Où :

[Condition d’Acquisition : pour tout jour de négociation prévu
pour [l']/[chaque] actif sous-jacent durant la Période d’Acquisition
[concernée], le Niveau de [[l']/[chaque] actif sous-jacent]/[l’actif
sous-jacent ayant le Rendement d’Actif Sous-Jacent le plus faible]
[à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment] est [supérieur ou égal au
Niveau de Coupon de cet actif sous-jacent]/[à la fois (a) supérieur
ou égal à sa Barrière Inférieure et (b) inférieur ou égal à sa
Barrière Supérieure].]

[Jour d’Acquisition : pour [une]/[la] Date de Paiement du Coupon
et la Période d’Acquisition correspondant à cette Date de
Paiement du Coupon, chaque jour de négociation prévu pour
[l’]/[chaque] actif sous-jacent au cours de cette Période
d’Acquisition, dans chaque cas, sous réserve d’ajustements.]

[Période(s) d’Acquisition : [indiquer la (les) période(s)]/[pour
chaque Date de Paiement du Coupon, telle que précisée dans le
tableau ci-dessous correspondant à cette Date de Paiement du
Coupon].]

[Performance du Panier : la somme de la performance pondérée
de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a) de la
Pondération de cet actif sous-jacent et (b) du Niveau de cet actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à la Date d’Observation du
Coupon considérée divisé par son Prix d’Exercice.]

[Performance du Coupon Call : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a) de la
Pondération de cet actif sous-jacent et (b) (i) du Prix de Fixing du
Coupon de cet actif sous-jacent moins le produit (A) [indiquer
l'exercice du coupon] et (B) de son [Prix d’Exercice du
Coupon]/[Prix d'Exercice], divisée par (ii) son Prix d’Exercice.]

[Coupon Plafond : [un montant égal à [indiquer un pourcentage]
pour cent du Montant Nominal]/[pour une Date de Paiement du
Coupon, telle que précisée dans le tableau ci-dessous
correspondant à cette Date de Paiement du Coupon].]

[Prix de Fixing du Coupon : pour [un]/[tout] actif sous-jacent, [le
Niveau de cet actif sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation] à la Date
d'Observation du Coupon [applicable]]/[[le plus bas]/[le plus
haut]/[la moyenne] des Niveaux de cet actif sous-jacent [à l'Heure
d'Évaluation] à chacune des Dates Moyennes d'Observation du
Coupon] [, sous réserve [d’un montant maximum égal au Prix de
Fixing du Coupon Plafond] [et] [d’un montant minimum égal au
Prix de Fixing du Coupon Plancher]].]

[Prix de Fixing du Coupon Plafond : pour [un]/[tout] actif sousjacent, un montant égal à [indiquer le pourcentage du prix de fixing
du coupon plafond] pour cent du Prix d’Exercice de cet actif sousjacent.]

[Prix de Fixing du Coupon Plancher : pour [un]/[tout] actif sousjacent, un montant égal à [indiquer le pourcentage du prix de fixing
16
du coupon plancher] pour cent du Prix d’Exercice de cet actif
sous-jacent.]

[Coupon Plancher : [de manière indicative] [un montant égal à
[indiquer un pourcentage] pour cent du Montant Nominal[, sous
réserve d'un montant minimum égal à [indiquer un pourcentage]
pour cent du Montant Nominal]]]/[pour chaque Date de Paiement
du Coupon, telle que précisée dans le tableau ci-dessous
correspondant à cette Date de Paiement du Coupon].]

[Dates Moyennes d'Observation du Coupon : [[date(s)], dans
chaque cas, sous réserve d'ajustements]]/[pour [un]/[tout] actif
sous-jacent et une Date de Paiement du Coupon, tel que précisé
dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date de
Paiement du Coupon].]

[Date(s) d’Observation du Coupon : pour [un]/[tout] actif sousjacent et [une]/[la] Date de Paiement du Coupon, [[chaque]
[[date(s)][, [dans chaque cas], sous réserve d’ajustement]]/[chaque
jour de négociation prévu de la Période d’Observation du Coupon
[correspondant à cette Date de Paiement du Coupon][, dans
chaque cas, sous réserve d’ajustement]]/[chaque jour de
négociation prévu qui n’est pas un jour de perturbation dans la
Période d’Observation du Coupon [correspondant à cette Date de
Paiement du Coupon]/[chaque jour qui tombe dans la Période
d’Observation du Coupon [correspondant à cette Date de
Paiement du Coupon] et qui est un jour pendant lequel l’actif sousjacent est négocié sur le marché applicable, indépendamment de
savoir si ce jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[chaque jour qui tombe dans la Période
d’Observation du Coupon [correspondant à cette Date de
Paiement du Coupon] et qui est un jour pendant lequel un ou
plusieurs niveaux officiels de l’actif sous-jacent sont publiés dans
les conditions déterminées par le sponsor, indépendamment de
savoir si ce jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous
correspondant à cette Date de Paiement du Coupon].

[Période(s) d’Observation du Coupon : [indiquer la ou les
périodes]/[pour chaque Date de Paiement du Coupon, telle que
précisée dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date
de Paiement du Coupon].]

Date(s)
de
Paiement
du
Coupon :
pour
[une]/[la]/[les]/[chaque][chacune des] [Date[s] d’Observation du
Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]/[Dates Moyennes
d’Observation
du
Coupon]/[Période
d’Acquisition],
[date(s)]/[[indiquer le nombre] jours ouvrés devise suivant [cette
Date d'Observation du Coupon]/[ la Date d'Observation du Coupon
finale]/[le dernier Jour d’Acquisition de cette Période
d’Acquisition]/[la Date Moyenne d'Observation du Coupon
finale]/[le dernier jour de cette Période d’Observation du
Coupon]]/[la Date d’Échéance] [(ou, si cette date tombe à
différentes dates pour ces différents actifs sous-jacents, la
dernière de ces dates à survenir)]/[tel que précisé dans le tableau
ci-dessous correspondant à cette [Date d’Observation du
Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]/[Date Moyenne
d’Observation du Coupon]/[Période d’Acquisition]].
[Dat
e
d’O
bser
vati
[Pério
de
d’Obs
ervati
on du
Dates
Moye
nnes
d’Obs
ervati
17
Seuil
Coup
onn
Coup
on
Plafon
dn
Cou
pon
Plan
cher
Date
de
Paiem
ent du
Coup
Mon
tant
de
Cou
pon
on
du
Cou
pon
n
1.
[]
Coup
onn]/[
Pério
de
d’Acq
uisitio
nn ]
on du
Coup
onn
[]
[]
[]
[]
n
onn
n
[]
[]
[]
(Répéter si nécessaire)]
(Supprimer les colonnes concernées si
nécessaire)

[Évènement de Paiement du Coupon : si [à [la Date
d’Observation
du
Coupon
[applicable]]/[chaque
Date
d’Observation du Coupon pendant la Période d’Observation du
Coupon], [le Niveau [du] [d’un] [de chaque] actif sous-jacent [à
l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]]/[de la Performance du
Panier] est [inférieur]/[supérieur]/[inférieur ou égal]/[supérieur ou
égal] au Seuil Coupon [de cet actif sous-jacent] correspondant à
cette [Date d’Observation du Coupon]/[Période d’Observation du
Coupon]/[la moyenne des Niveaux [à l’Heure d’Évaluation] [du]
[d’un] [de chaque] actif sous-jacent à chacune des Dates
d’Observation du Coupon correspondant à la Date de Paiement du
Coupon est [inférieur]/[supérieur]/[inférieur ou égal]/[supérieur ou
égal] au Seuil Coupon de cet actif sous-jacent correspondant à
ces Dates d’Observation du Coupon].]

[Performance du Coupon Put : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a) de la
Pondération de cet actif sous-jacent et (b) (i) du produit de (A)
[indiquer l'exercice du coupon], et (B) de son [Prix d’Exercice du
Coupon]/[Prix d'Exercice], moins le Prix de Fixing du Coupon de
cet actif sous-jacent , divisé par (ii) son Prix d’Exercice.]

[Taux Coupon : [de manière indicative] [indiquer un pourcentage]
pour cent [sous réserve d'un minimum de [indiquer un
pourcentage] pour cent.]]

[Taux Coupon 1 : [de manière indicative] [indiquer un
pourcentage] pour cent [, sous réserve d’un minimum de [indiquer
un pourcentage] pour cent.]]

[Taux Coupon 2 : [de manière indicative] [indiquer un
pourcentage] pour cent [, sous réserve d’un minimum de [indiquer
un pourcentage] pour cent.]]

[Prix d’Exercice du Coupon : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [le
Prix d’Exercice de cet actif sous-jacent]/[le Niveau [le plus
faible]/[le plus élevé]/[moyen] des Niveaux de cet actif sous-jacent
[à l’Heure d’Évaluation] à chaque Date Moyenne Initiale.]]

[Seuil Coupon : pour [une]/[la] [Date d’Observation du
Coupon]/[Période
d’Observation
du
Coupon]/[un
Jour
d’Acquisition], [et de [un]/[l’] actif sous-jacent] [[de manière
indicative] [un montant égal à [indiquer le seuil coupon] pour cent
de son Prix d’Exercice.]/[[indiquer le seuil coupon] pour cent.][,
sous réserve d’un [maximum]/[minimum] de [indiquer le
pourcentage] pour cent [de son Prix d’Exercice]/[tel que précisé
dans le tableau ci-dessous correspondant à cette [Date
d’Observation du Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]].]

[Seuil Coupon 1 : pour une Date d’Observation du Coupon [et
18
[un]/[l’] actif sous-jacent], [un montant égal à [indiquer le seuil
coupon 1] pour cent de son Prix d’Exercice.]/[[indiquer le seuil
coupon 1 comme un montant].]/[[indiquer le seuil coupon 1] pour
cent.]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à
cette Date d’Observation du Coupon.]]

[Seuil Coupon 2 : pour une Date d’Observation du Coupon [et
[un]/[l’] actif sous-jacent], [un montant égal à [indiquer le seuil
coupon 2] pour cent de son Prix d’Exercice.]/[[indiquer le seuil
coupon 2 comme un montant].]/[[indiquer le seuil coupon 2] pour
cent.]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à
cette Date d’Observation du Coupon.]]

[Seuil Coupon 3 : pour une Date d’Observation du Coupon [et
[un]/[l’] actif sous-jacent], [de manière indicative] [un montant égal
à [indiquer le seuil coupon 3] pour cent de son Prix
d’Exercice.]/[[indiquer le seuil coupon 3] pour cent]/[tel que précisé
dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date
d’Observation du Coupon][, sous réserve d’un maximum de
[indiquer le pourcentage] pour cent [de son Prix d’Exercice]].]
1
[Date
d’Observation
du Couponn
Seuil
Coupo
nn
Seuil
Coupon
1n
Seuil
Coupo
n 2n
Seuil
3n
[]
[]
[]
[]
[]
Coupon
(Répéter si nécessaire)]
(Supprimer les colonnes non applicables)]

[Évènement de Double No-Touch : pour chaque Date
d’Observation du Coupon pendant la Période d’Observation du
Coupon concernée, si [le Niveau de [l’]/[chaque] actif sous-jacent
[à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]]/[la Performance du
Panier] est à la fois (a) [supérieur]/[supérieur ou égal] à la Barrière
Inférieure [de cet actif-sous-jacen]t et (b) [inférieur]/[inférieur ou
égal] à la Barrière Supérieure [de cet actif-sous-jacent].]

[Dates Moyennes Initiales : pour [un]/[l’] actif sous-jacent,
[dates][, dans chaque cas, sous réserve d'ajustements].]

[Date de Fixation Initiale : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [date][,
sous réserve d'ajustements].]

[Barrière Activante : pour [une]/[la] Date d’Observation Initiale [et
[un]/[l‘] actif sous-jacent, [de manière indicative] [un montant égal à
[indiquer
un
pourcentage] pour
cent
de
son
Prix
d’Exercice.]/[[indiquer la barrière activante comme un
montant].]/[[indiquer le pourcentage] pour cent.][, sous réserve
d’un [maximum]/[minimum] de [indiquer le montant]/[[indiquer le
pourcentage] pour cent, [de son Prix d’Exercice]]],]/[tel que précisé
dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date
d’Observation Activante.]]

[Évènement Activant : si [à [une]/[la] Date d’Observation
Activante, [le Niveau de [l’]/[chaque] actif sous-jacent [à l’Heure
d’Évaluation]/[à tout moment]]/[la Performance du Panier] est
[inférieur]/[supérieur]/[inférieur ou égal]/[supérieur ou égal] à la
Barrière Activante [de cet actif-sous-jacent]]/[de la moyenne des
Niveaux] [à l’Heure d’Évaluation] [du]/[d’un] actif sous-jacent à
chacune
des
Dates
d’Observation
Activante
est
19
[inférieur]/[supérieur]/[inférieur ou égal]/[supérieur ou égal] à la
Barrière Activante de cet actif-sous-jacent].]

Dates d’Observation Activante : [pour [un]/[l’] actif sous-jacent,
[[date(s)][,
dans
chaque
cas],
sous
réserve
d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu de la Période
d’Observation Activante[, dans chaque cas, sous réserve
d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu qui n’est pas un
jour de perturbation dans la Période d’Observation
Activante]/[chaque jour qui tombe dans la Période d’Observation
Activante et qui est un jour pendant lequel cet actif sous-jacent est
négocié sur la bourse applicable, indépendamment de savoir si ce
jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[chaque jour qui tombe dans la Période
d’Observation Activante et qui est un jour pendant lequel un ou
plusieurs niveaux officiels de cet actif sous-jacent sont publiés
dans les conditions déterminées par le sponsor, indépendamment
de savoir si ce jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous].]

[Période d’Observation Activante : [indiquer la période].]
1.
[Date
d’Observatio
n Activanten
Seuil
Activantn
[]
[]
(Répéter si nécessaire)]

[Niveau : pour [un]/[l’] actif sous-jacent et un jour donné, [le
cours]/[le niveau]/[le cours de référence]/[le niveau de clôture]/[la
valeur]/[le taux] de cet actif sous-jacent [coté sur le marché
applicable]/[calculé et publié par le sponsor compétent].] [Répéter
séparément pour chaque actif sous-jacent si nécessaire]

[Barrière Inférieure : [Pour [un]/[l'] actif sous-jacent, [un montant
égal à [indiquer la barrière inférieure] pour cent de son Prix
d’Exercice]/[indiquer la barrière inférieure sous forme de
montant]]/[[indiquer la barrière inférieure] pour cent].]

[Montant Nominal : [indiquer le montant].]

[Nombre de Dates du Coupon Mémoire : le nombre de Dates
d'Observation du Coupon tombant dans la période commençant à
la date d'émission exclue, et se terminant à la dernière Date
d'Observation du Coupon incluse pour laquelle un Evènement de
Paiement du Coupon s'est produit (le cas échéant).]

[Participation :
[de
manière
indicative]
[indiquer
un
pourcentage] pour cent.][, sous réserve d’un minimum de [indiquer
une participation minimum].]]

[Taux : [indiquer le pourcentage] pour cent.]

[Plafond d'Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un montant
égal à [indiquer le pourcentage de plafond d'exercice] pour cent du
Niveau de cet actif sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation] à la
première Date Moyenne Initiale.]

[Plancher d'Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un montant
égal à [indiquer le pourcentage de plancher d'exercice] pour cent
du Niveau de cet actif sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation] à la
20
première Date Moyenne Initiale.]
[C.11
Admission à la
négociation :

[Prix d’Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [indiquer le prix
d’exercice pour chaque actif sous-jacent]/[le Niveau de cet actif
sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation] à la Date de Fixation
Initiale]/[[le plus bas]/[le plus haut]/[la moyenne] des Niveaux de
cet actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à chacune des Dates
Moyennes Initiales][, sous réserve [d’un montant maximum égal
au Plafond d'Exercice] [et] [d’un montant minimum égal au
Plancher d'Exercice]].]

[Rendement de l’Actif Sous-Jacent : pour un actif sous-jacent,
un montant égal au Niveau de cet actif sous-jacent au Jour
d’Acquisition concerné [([sur la base]/[sans prendre en compte]
l’Heure d’Évaluation)] divisé par son Prix d’Exercice.]

[Barrière Supérieure : [pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [un montant
égal à [indiquer la barrière supérieure] pour cent de son Prix
d’Exercice]/[indiquer la barrière supérieure sous forme de
montant]]/[[indiquer la barrière supérieure] pour cent].]

[Heure d’Évaluation : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [indiquer
l’heure]/[l’heure de clôture prévue sur le marché]/[l’heure à laquelle
le promoteur calcule et publie le niveau de clôture de cet actif
sous-jacent].]

[Pondération : [indiquer une pondération pour chaque actif sousjacent].]]]

[L'(les) actif(s) sous-jacent(s) [est [un][une]/[sont un panier
[de][d']][indice[s] au comptant]/[matière[s] première[s]]/[contrat[s] à
terme sur matière première]/[taux de change]/[indice[s] de matière
première]/[fonds négocié[s] en bourse]/[indice[s] de capitaux
propres]/[[indice[s]] de taux de change]/[indice[s] de taux
d'intérêts]/[indice[s] d'inflation]] [et] [une[des] action[s]].]
[Insérer cet Elément C.11 si l'Annexe V ou l'Annexe XII s'applique]
[Une demande [a été]/[sera] déposée pour admettre à la négociation
les Titres sur [marché réglementé].]
[Non applicable ; les Titres ne seront pas admis à la négociation sur un
marché quelconque.]
[C.15
Effet du ou des
instruments sousjacents sur la
valeur de
l’investissement :
[Insérer le présent Élément C.15 si l’Annexe XII s’applique]
[[Insérer pour les Titres Return : La valeur des Titres et l’existence d’un
Montant de Coupon payable à [une]/[la] Date de Paiement du Coupon
dépendra de la performance du ou des actifs sous-jacents à [la Date
d’Observation du Coupon]/[chaque Date d’Observation pendant la
Période d’Observation du Coupon]/[chaque Jour d’Acquisition pendant
la Période d’Acquisition] [correspondant à cette Date de Paiement du
Coupon].]
[Insérer pour les Titres à Déclenchement : La valeur des Titres et
l’existence d’un remboursement anticipé des Titres à [une]/[la] Date de
Remboursement à Barrière de Déclenchement dépendra de la
performance du ou des actifs sous-jacents à [la]/[chaque] ou aux Dates
d’Observation de la Barrière de Déclenchement [pendant la Période
d’Observation de la Barrière de Déclenchement][correspondant à cette
Date de Remboursement à Barrière de Déclenchement].]
[Insérer sauf si « Remboursement Fixe » ou « Déclenchement du
Règlement Physique » s'applique : La valeur des Titres et le Montant
21
de [Remboursement]/[Règlement] payable en vertu des Titres
remboursés à la Date [d’Échéance]/[de Règlement] dépendra de la
performance du ou des actifs sous-jacents à [[chaque/[la] Date
d’Observation Activante][au cours de la Période d’Observation
Activante] [et] [à la Date de Fixation Finale]/[aux Dates Moyennes]].]
[Insérer si « Déclenchement du Règlement Physique » s'applique : La
valeur des Titres et le fait de savoir si un règlement en espèces ou un
règlement physique sera applicable dépendra de la performance du ou
des actifs sous-jacents à la Date d’Observation de Déclenchement du
Règlement Physique.]
Voir l’Élément C.18 ci-dessous pour des informations relatives à la
manière dont les Titres sont affectés par la valeur de l’ (des) actif(s)
sous-jacent(s).]]
[C.16
[C.17
Date d’Échéance
ou Date de
Règlement Prévue
:
[Insérer le présent Élément C.16 si l’Annexe XII s’applique]
Procédures de
Règlement :
[Insérer le présent Élément C.17 si l’Annexe XII s’applique]
[La [Date d’Échéance]/[Date de Règlement] prévue des Titres est
[date]/[indiquer un nombre] jours ouvrés devise suivant la [Date de
Fixation Finale]/[Date Moyenne finale]/[Date d'Observation Activante
finale]/[Date d'Observation du Coupon finale]/[Date Moyenne
d'Observation du Coupon finale]/[le dernier Jour d'Acquisition dans la
Période d'Acquisition [finale]]/[Date d'Observation de la Barrière de
Déclenchement [finale]]/[date d’expiration]/[date d’exercice] [ou, si
cette date tombe à des dates différentes pour les actifs sous-jacents, la
dernière de ces dates à survenir] (qui devrait être le [date])]/[le plus
tard de [date] et le [indiquer un nombre] jours ouvrés devise suivant la
[Date de Fixation Finale]/[Date Moyenne finale]/[Date d'Observation
Activante finale]/[Date d'Observation du Coupon finale]/[Date Moyenne
d'Observation du Coupon finale]/[le dernier Jour d'Acquisition dans la
Période d'Acquisition [finale]]/[Date d'Observation de la Barrière de
Déclenchement [finale]]/[date d’expiration]/[date d’exercice] [ou, si
cette date tombe à des dates différentes pour les actifs sous-jacents, la
dernière de ces dates à survenir] (qui devrait être le [date])].]
Les Titres seront livrés par l’Emetteur contre le paiement du prix
d’émission. Les procédures de règlement dépendront du système de
compensation des Titres et des pratiques locales en vigueur dans le
pays de l’investisseur.
Les
Titres
sont
compensés
via
[Euroclear
Bank
S.A./N.V.]/[Clearstream Banking, société anonyme][et][Clearstream
Banking
AG,
Frankfurt]/[Monte
Titoli
S.p.A.]/[Euroclear
Finland]/[Euroclear Sweden]/[VPS]/[CREST]/[VP SECURITIES A/S]/[si
autre : préciser].]
[C.18
Rendement sur
les Titres
Dérivés :
[Insérer le présent Élément C.18 si l’Annexe XII s’applique]
Le rendement des Titres proviendra des éléments suivants :

[le ou les Montants de Coupon payables [(le cas échéant)] ;]

[Insérer pour les Titres Callable et les Titres à Déclenchement :
le paiement éventuel d’un Montant de Remboursement
[Optionnel]/[à Barrière de Déclenchement] en cas de
remboursement anticipé des Titres à la suite de [l’exercice, par
l’Émetteur, de son droit de rachat (option call)]/[la survenance
d’un Évènement de Déclenchement];] [et]

sauf si les Titres ont été préalablement remboursés ou achetés
et
annulés,
le
paiement
du
[Montant
de
22
Remboursement]/[Montant de Règlement] à la
d’Échéance]/[Date de Règlement] prévue des Titres.
[Date
[Insérer pour les Titres Yield ou Titres Return :
MONTANT(S) DU COUPON
[Insérer si les Titres portent intérêt à taux fixe : Les Titres portent
intérêt au [taux [indicatif] de [taux] pour cent par an]/[[préciser le
montant] par Titre[, sous réserve d'un minimum de [[taux] pour cent par
an]/[[spécifier montant] par Titre]]]/[au [taux d'intérêt]/[montant d'intérêt]
spécifié dans le tableau ci-dessous pour chaque période d'intérêt se
terminant à la Date de paiement du coupon concernée exclue]. Les
intérêts courront de [la date d’émission]/[date] (incluse) à la
[date]/[Date d’Échéance] (exclue), ces intérêts sont payables à terme
échu à chaque Date de Paiement du Coupon. La ou les Date(s) de
Paiement du Coupon [sera] [seront] [date(s)]/[tel que spécifié dans le
tableau ci-dessous].]
[Date de
Couponn]
1
paiement
du
[]
[Taux d'Intérêtn]/[Montant
d'Intérêtn]
[]
[(Répéter
autant
nécessaire)]
que
[Insérer si les Titres portent intérêt à taux variable : Les Titres portent
intérêt à un taux annuel égal à [indiquer l’option de taux variable] [+/–]
[indiquer l'écart] pour cent par an avec une échéance désignée de
[indiquer l’échéance désignée] sur [page d’écran] [sous réserve d’un
maximum de [indiquer le taux d’intérêt maximum]] [et] [d’un minimum
de [indiquer le taux d’intérêt minimum]] et les intérêts courront de [la
date d’émission]/[date] (incluse) à la [date]/[Date d’Échéance] (exclue),
ces intérêts sont payables à terme échu à chaque Date de Paiement
du Coupon. La ou les Date(s) de Paiement du Coupon [sera] [seront]
[date(s)].]
[Insérer si une prime est payable : L'Emetteur payera une prime sur les
Titres [au taux de [taux] pour cent par an][[spécifier montant] par Titre].
La prime courra [de la date d'émission]/[du [date]] inclus[e], [au
[date]/[à la Date d'Echéance] exclu[e], cette prime sera payable à
terme échu à chaque Date de Paiement de la Prime. La ou les Dates
de Paiement de la Prime seront le [date(s)].]
[Insérer si « Évènement de Paiement du Coupon » s’applique :
Si un Évènement de Paiement du Coupon s’est produit pour [une]/[la]
[Date d’Observation du Coupon]/[Période d’Observation du Coupon], le
Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon
[correspondant à cette [Date d’Observation du Coupon]/[Période
d’Observation du Coupon]] est [insérer si « Fixe » s'applique : [[de
manière indicative] [[indiquer le montant] par [Valeur Nominale
Spécifiée]/[Titre]]/[un montant égal à [indiquer le pourcentage] pour
cent du Montant Nominal][, sous réserve d'un minimum de [[indiquer
montant]
par
[Valeur
Nominale
Spécifiée]/[Titre]]/[[indiquer
pourcentage] pour cent du Montant Nominal]]/[tel que précisé dans le
tableau ci-dessous correspondant à cette Date de Paiement du
Coupon]]/[insérer si « Coupon Call » s'applique : un montant égal au
produit (a) du Montant Nominal, (b) de la Performance du Coupon Call
23
et (c) de la Participation]/[insérer si « Coupon Put » s'applique : un
montant égal au produit (a) du Montant Nominal, (b) de la Performance
du Coupon Put et (c) de la Participation]/[insérer si « Coupon
Mémoire » s'applique : un montant égal (a) au produit (i) du Montant
Nominal, (ii) du Taux Coupon et (iii) du nombre de [Dates
d’Observation du Coupon]/[Périodes d'Observation du Coupon] qui
sont survenues moins (b) la somme des Montants de Coupon (le cas
échéant) payée en vertu de chaque Titre à chaque Date de Paiement
du Coupon précédant cette Date de Paiement du Coupon][, sous
réserve [d’un montant minimum égal au Coupon Plancher] [et] [d’un
montant maximum égal au Coupon Plafond]].
S’il ne s’est pas produit d'Évènement de Paiement du Coupon pour
[une]/[la] [Date d’Observation du Coupon]/[Période d’Observation du
Coupon], le Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du
Coupon
[correspondant
à
cette
[Date
d’Observation
du
Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]] est le [[indiquer le
montant] par [Valeur Nominale Spécifiée]/[Titre]]/[un montant égal à
[indiquer un pourcentage] pour cent du Montant Nominal]/[zéro].]
[Insérer si « Double No-Touch » s'applique :
Si un Évènement de Double No-Touch s’est produit pour [une]/[la]
Période d’Observation du Coupon, [insérer si « Fixe » est indiqué : le
Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon
[correspondant à cette Période d’Observation du Coupon] est le
[[indiquer le montant] par [Valeur Nominale Spécifiée]/[Titre]]/[un
montant égal à [indiquer le pourcentage] pour cent du Montant
Nominal]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à
cette Date de Paiement du Coupon.]/[insérer si « Taux Variable » est
indiqué : les Titres portent intérêt à un taux annuel égal à [indiquer
l’option de taux variable] [+/–] [indiquer l'écart] pour cent par an avec
une échéance désignée de [indiquer l’échéance désignée] sur [page
d’écran] [sous réserve [d’un maximum de [indiquer le taux d’intérêt
maximum]] [et] [d’un minimum de [indiquer le taux d’intérêt minimum]]
et les intérêts courront de [la date d’émission]/[date] (incluse) à la
[date]/[Date d’Échéance] (exclue), ces intérêts sont payables à terme
échu à chaque Date de Paiement du Coupon.]
S’il ne s’est pas produit d'Évènement de Double No-Touch pour
[une]/[la] Période d’Observation du Coupon, le Montant de Coupon
payable à la Date de Paiement du Coupon [correspondant à cette
Période d’Observation du Coupon] est de zéro.]
[Insérer si « l'Acquisition de Double No-Touch » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon est
un montant (qui peut être égal à zéro) égal au produit (a) du Montant
Nominal, (b) du Taux Coupon et (c) du nombre cumulé de Périodes
d’Observation du Coupon durant lesquelles un Evènement de Double
No-Touch s’est produit.]
[Insérer si « Mémoire Double No-Touch » s'applique :
Si un Évènement de Double No-Touch s’est produit pour [une]/[la]
Période d’Observation du Coupon, le Montant de Coupon payable à la
Date de Paiement du Coupon [correspondant à cette Période
d’Observation du Coupon] est un montant égal (a) au produit (i) du
Montant Nominal, (ii) du Taux Coupon et (iii) du nombre de Périodes
d'Observation du Coupon qui sont survenues moins (b) la somme des
Montants de Coupon (le cas échéant) payée en vertu de chaque Titre
à chaque Date de Paiement du Coupon précédant cette Date de
Paiement du Coupon.
24
S’il ne s’est pas produit d'Évènement de Double No-Touch pour
[une]/[la] Période d’Observation du Coupon, le Montant de Coupon
payable à la Date de Paiement du Coupon [correspondant à cette
Période d’Observation du Coupon] est de zéro.]
[Insérer si « Fourchette (Range Accrual) » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à [une]/[la] Date de Paiement du
Coupon est égal au produit (a) du Montant Nominal, (b) du Taux et (c)
du nombre de Jours d’Acquisition au cours de la Période d'Acquisition
[correspondant à cette Date de Paiement du Coupon] lors desquels la
Condition d’Acquisition était remplie, divisé par le nombre total de jours
de négociation prévus pour [l']/[chaque] actif sous-jacent pour cette
Période d’Acquisition.]
[Insérer si « Step-Up » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à [une]/[la] Date de Paiement du
Coupon est :
(a)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau de [l']/[chaque] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]/[la
Performance du Panier] est supérieur ou égal au Seuil Coupon
1 pour cette Date d’Observation du Coupon mais [le Niveau
[du]/[de tout] sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation]/[à tout
moment] est] inférieur au Seuil Coupon 2 pour cette Date
d’Observation du Coupon, un montant égal au produit (i) du
Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 1 ;
(b)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau de [l']/[chaque] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]/[la
Performance du Panier] est supérieur ou égal au Seuil Coupon
2 pour cette Date de Paiement du Coupon, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 2 ; ou
(c)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], [le [Niveau [du]/[de tout] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute heure]]/[la
Performance du Panier] est inférieure au Seuil Coupon 1 pour
cette Date d’Observation du Coupon, zéro.]
[Insérer si « Snowball » s'applique :
Le Montant de Coupon payable à [une]/[la] Date de Paiement du
Coupon sera :
(d)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau [du]/[de chaque]
actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute heure]]/[la
Performance du Panier] est supérieure ou égale au Seuil
Coupon 1 pour cette Date d’Observation du Coupon mais [le
Niveau [du]/[de tout] actif sous-jacent [à l’Heure
d’Évaluation]/[à toute heure] est] inférieure au Seuil Coupon 2
pour cette Date d’Observation du Coupon, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 1 ;
(e)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau [du]/[de chaque]
actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute heure]]/[la
Performance du Panier] est supérieure ou égale au Seuil
Coupon 2 pour cette Date d’Observation du Coupon mais [le
Niveau [du]/[de tout] actif sous-jacent [à l’Heure
25
d’Évaluation]/[à toute heure] est] inférieure au Seuil Coupon 3
pour cette Date d’Observation du Coupon, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) du Taux Coupon 2 ; et
(f)
si, à la Date d’Observation du Coupon [correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon], le [Niveau de [l']/[chaque] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]/[la
Performance du Panier] est inférieure au Seuil Coupon 1, pour
cette Date d’Observation du Coupon ou le [Niveau [du]/[de
chaque] actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute
heure] est] supérieur ou égale au Seuil Coupon 3 pour cette
Date d’Observation du Coupon, zéro.]
[Insérer si "Coupon Cumulé"' s'applique:
Le Montant du Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon sera
un montant (qui peut être zéro) égal au produit (a) du Montant
Nominal, (b) du Taux Coupon, et (c) du nombre cumulé de Dates
d'Observation du Coupon pour lesquelles un Evènement de Paiement
du Coupon s'est produit.]
[Insérer si "Coupon Mémoire Cumulé"' s'applique:
Le Montant du Coupon payable à la Date de Paiement du Coupon sera
un montant (qui peut être zéro) égal au produit (a) du Montant
Nominal, (b) du Taux Coupon, et (c) du Nombre de Dates du Coupon
Mémoire.]
[Le ou les Montant(s) de Coupon payable(s) (s'il y en a) devront être
[arrondi(s) à la baisse à la plus petite unité négociable de la Devise de
Règlement]/[arrondi(s) à la hausse à quatre décimales].]
[Insérer si « Suspension du Coupon Activant » s'applique : Si un
Évènement Activant se produit, plus aucun Montant de Coupon ne
sera payable.]
[Où :

[Condition d’Acquisition : pour tout jour de négociation prévu
pour [l']/[chaque] actif sous-jacent durant la Période
d’Acquisition [concernée], le Niveau de [[l']/[chaque] actif sousjacent]/[l’actif sous-jacent ayant le Rendement d’Actif SousJacent le plus faible] [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]
est [supérieur ou égal au Niveau de Coupon de cet actif sousjacent]/[à la fois (a) supérieur ou égal à sa Barrière Inférieure
et (b) inférieur ou égal à sa Barrière Supérieure].]

[Jour d’Acquisition : pour [une]/[la] Date de Paiement du
Coupon et la Période d’Acquisition correspondant à cette Date
de Paiement du Coupon, chaque jour de négociation prévu
pour [l’]/[chaque] actif sous-jacent au cours de cette Période
d’Acquisition, dans chaque cas, sous réserve d’ajustements.]

[Période(s) d’Acquisition : [indiquer la (les) période(s)]/[pour
chaque Date de Paiement du Coupon, telle que précisée dans
le tableau ci-dessous correspondant à cette Date de Paiement
du Coupon].]

[Performance du Panier : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a)
de la Pondération de cet actif sous-jacent et (b) du Niveau de
cet actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à la Date
d’Observation du Coupon considérée, divisé par son Prix
d’Exercice.]
26

[Performance du Coupon Call : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a)
de la Pondération de cet actif sous-jacent et (b) (i) du Prix de
Fixing du Coupon de cet actif sous-jacent moins le produit (A)
[indiquer l'exercice du coupon] et (B) de son [Prix d’Exercice
du Coupon]/[Prix d'Exercice], divisée par (ii) son Prix
d’Exercice.]

[Coupon Plafond : [un montant égal à [indiquer un
pourcentage] pour cent du Montant Nominal]/[pour une Date
de Paiement du Coupon, telle que précisée dans le tableau cidessous correspondant à cette Date de Paiement du Coupon].]

[Prix de Fixing du Coupon : pour [un]/[tout] actif sous-jacent,
[le Niveau de cet actif sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation] à la
Date d'Observation du Coupon [applicable]]/[[le plus bas]/[le
plus haut]/[la moyenne] des Niveaux de cet actif sous-jacent [à
l'Heure d'Évaluation] à chacune des Dates Moyennes
d'Observation du Coupon] [, sous réserve [d’un montant
maximum égal au Prix de Fixing du Coupon Plafond] [et] [d’un
montant minimum égal au Prix de Fixing du Coupon
Plancher]].]

[Prix de Fixing du Coupon Plafond : pour [un]/[tout] actif
sous-jacent, un montant égal à [indiquer le pourcentage du prix
de fixing du coupon plafond] du Prix d’Exercice de cet actif
sous-jacent.]

[Prix de Fixing du Coupon Plancher : pour [un]/[tout] actif
sous-jacent, un montant égal à [indiquer le pourcentage du prix
de fixing du coupon plancher] du Prix d’Exercice de cet actif
sous-jacent.]

[Coupon Plancher : [[de manière indicative] [un montant égal
à [indiquer un pourcentage] pour cent du Montant Nominal[,
sous réserve d'un montant minimum égal à [indiquer un
pourcentage] pour cent du Montant Nominal]]]/[pour chaque
Date de Paiement du Coupon, telle que précisée dans le
tableau ci-dessous correspondant à cette Date de Paiement du
Coupon].]

[Dates Moyennes d'Observation du Coupon : [date(s)], dans
chaque cas, sous réserve d'ajustements]]/[pour [un]/[tout] actif
sous-jacent et une Date de Paiement du Coupon, telle que
précisée dans le tableau ci-dessous correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon].]

Date(s) d’Observation du Coupon : [pour [un]/[tout] actif
sous-jacent] [et] [[une]/[la] Date de Paiement du Coupon],]
[[chaque] [[date(s)][, [dans chaque cas], sous réserve
d’ajustement]]/[chaque jour de négociation prévu de la Période
d’Observation du Coupon [correspondant à cette Date de
Paiement du Coupon][, dans chaque cas, sous réserve
d’ajustement]]/[chaque jour de négociation prévu qui n’est pas
un jour de perturbation dans la Période d’Observation du
Coupon [correspondant à cette Date de Paiement du
Coupon]/[chaque jour qui tombe dans la Période d’Observation
du Coupon [correspondant à cette Date de Paiement du
Coupon] et qui est un jour pendant lequel l’actif sous-jacent est
négocié sur le marché applicable, indépendamment de savoir
si ce jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[chaque jour qui tombe dans la Période
d’Observation du Coupon [correspondant à cette Date de
27
Paiement du Coupon] et qui est un jour pendant lequel un ou
plusieurs niveaux officiels de l’actif sous-jacent sont publiés
dans les conditions déterminées par le sponsor,
indépendamment de savoir si ce jour est un jour de
négociation prévu ou un jour de perturbation]/[tel que précisé
dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date de
Paiement du Coupon].

[Période(s) d’Observation du Coupon : [indiquer la ou les
périodes]/[pour chaque Date de Paiement du Coupon, telle
que précisée dans le tableau ci-dessous correspondant à cette
Date de Paiement du Coupon].]

Date(s)
de
Paiement
du
Coupon :
pour
[une]/[la]/[les]/[chaque][chacune des] [Date[s] d’Observation du
Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]/[Dates Moyennes
d’Observation
du
Coupon]/[Période
d’Acquisition],
[date(s)]/[[indiquer le nombre] jours ouvrés devise suivant
[cette Date d'Observation du Coupon]/[ la Date d'Observation
du Coupon finale]/[le dernier Jour d’Acquisition de cette
Période d’Acquisition]/[la Date Moyenne d'Observation du
Coupon finale]/[le dernier jour de cette Période d’Observation
du Coupon]]/[la Date d’Échéance] [(ou, cette date tombe à des
dates différentes pour ces différents actifs sous-jacents, la
dernière de ces dates à survenir)]/[tel que précisé dans le
tableau ci-dessous correspondant à cette [Date d’Observation
du Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]/[Date
Moyenne d’Observation du Coupon]/[Période d’Acquisition]].
[Dat
e
d’O
bser
vati
on
du
Cou
pon
n
1.
[]
[Pério
de
d’Obs
ervati
on du
Coup
onn]/[
Pério
de
d’Acq
uisitio
nn ]
Dates
Moye
nnes
d’Obs
ervati
on du
Coup
onn
Seuil
Coup
onn
[]
[]
[]
Coup
on
Plafon
dn
Cou
pon
Plan
cher
n
[]
[]
Date
de
Paiem
ent du
Coup
onn
Mon
tant
de
Cou
pon
[]
[]
n
(Répéter si nécessaire)
(Supprimer les colonnes non applicables)]

[Évènement de Paiement du Coupon : si [à [la Date
d’Observation du Coupon [applicable]]/[chaque Date
d’Observation du Coupon pendant la Période d’Observation du
Coupon], [le Niveau [du] [d’un] [de chaque] actif sous-jacent [à
l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]]/[de la Performance du
Panier] est [inférieur]/[supérieur]/[inférieur ou égal]/[supérieur
ou égal] au Seuil Coupon [de cet actif sous-jacent]
correspondant à cette [Date d’Observation du Coupon]/[la
Période d’Observation du Coupon]/[la moyenne des Niveaux [à
l’Heure d’Évaluation] [du] [d’un] [de chaque] actif sous-jacent à
chacune des Dates d’Observation du Coupon correspondant à
la
Date
de
Paiement
du
Coupon
est
[inférieur]/[supérieur]/[inférieur ou égal]/[supérieur ou égal] au
Seuil Coupon de cet actif sous-jacent correspondant à ces
Dates d’Observation du Coupon].]

[Performance du Coupon Put : la somme de la performance
28
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a)
de la Pondération de cet actif sous-jacent et (b) (i) du produit
de (A) [indiquer l'exercice du coupon], et (B) de son [Prix
d’Exercice du Coupon]/[Prix d'Exercice] moins le Prix de Fixing
du Coupon de cet actif sous-jacent , divisé par (ii) son Prix
d’Exercice.]

[Taux Coupon : [de manière indicative] [indiquer un
pourcentage] pour cent [sous réserve d'un minimum de
[indiquer un pourcentage] pour cent.]]

[Taux Coupon 1 : [de manière indicative] [indiquer un
pourcentage] pour cent [, sous réserve d’un minimum de
[indiquer un pourcentage] pour cent.]]

[Taux Coupon 2 : [de manière indicative] [indiquer un
pourcentage] pour cent [, sous réserve d’un minimum de
[indiquer un pourcentage] pour cent.]]

[Prix d’Exercice du Coupon : pour [un]/[l’] actif sous-jacent,
[le Prix d’Exercice de cet actif sous-jacent]/[le Niveau [le plus
faible]/[le plus élevé]/[moyen] de cet actif sous-jacent [à l’Heure
d’Évaluation] à chaque Date Moyenne Initiale.]]

[Seuil Coupon : pour [une]/[la] [Date d’Observation du
Coupon]/[Période d’Observation du Coupon]/[un Jour
d’Acquisition], [et de [un]/[l’] actif sous-jacent] [[de manière
indicative] [un montant égal à [indiquer le seuil coupon] pour
cent de son Prix d’Exercice.]/[[indiquer le seuil coupon] pour
cent.][, sous réserve d’un [maximum]/[minimum] de [indiquer le
pourcentage] pour cent [de son Prix d’Exercice]]]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à cette [Date
d’Observation du Coupon]/[Période d’Observation du
Coupon]].]

[Seuil Coupon 1 : pour une Date d’Observation du Coupon [,
et [un]/[l’] actif sous-jacent], [un montant égal à [indiquer le
seuil coupon 1] pour cent de son Prix d’Exercice.]/[[indiquer le
seuil coupon 1 comme un montant].]/[[indiquer le seuil coupon
1] pour cent]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous
correspondant à cette Date d’Observation du Coupon.]]

[Seuil Coupon 2 : pour une Date d’Observation du Coupon [et
[un]/[l’] actif sous-jacent], [un montant égal à [indiquer le seuil
coupon 2] pour cent de son Prix d’Exercice.]/[[indiquer le seuil
coupon 2 comme un montant].]/[[indiquer le seuil coupon
2] pour cent]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous
correspondant à cette Date d’Observation du Coupon.]]

[Seuil Coupon 3 : pour une Date d’Observation du Coupon [et
[un]/[l’] actif sous-jacent], [de manière indicative] [un montant
égal à [indiquer le seuil coupon 3] pour cent de son Prix
d’Exercice.]/[[indiquer le seuil coupon 3] pour cent]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date
d’Observation du Coupon][, sous réserve d’un maximum de
[indiquer le pourcentage] pour cent [de son Prix d’Exercice]].]
1
[Date
d’Observation
du Couponn
Seuil
Coupo
nn
Seuil
Coupon
1n
Seuil
Coupo
n 2n
Seuil
3n
[]
[]
[]
[]
[]
29
Coupon
(Répéter si nécessaire)]
(Supprimer les colonnes non applicables)

[Évènement de Double No-Touch : pour chaque Date
d’Observation du Coupon pendant la Période d’Observation du
Coupon [concernée], si [le Niveau de [l’]/[chaque] actif sousjacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]]/[la
Performance du Panier] est à la fois (a) [supérieur]/[supérieur
ou égal] à la Barrière Inférieure [de cet actif-sous-jacent] et (b)
[inférieur]/[inférieur ou égal] à la Barrière Supérieure [de cet
actif sous-jacent].]

[Dates Moyennes Initiales : pour [un]/[l’] actif sous-jacent,
[dates][, dans chaque cas, sous réserve d'ajustements].]

[Date de Fixation Initiale : pour [un]/[l’] actif sous-jacent,
[date][, sous réserve d'ajustements].]

[Barrière Activante : pour [une]/[la] Date d’Observation
Activante [et [un]/[l‘] actif sous-jacent, [de manière indicative]
[un montant égal à [indiquer un pourcentage] pour cent de son
Prix d’Exercice.]/[[indiquer la barrière activante comme un
montant].]/[[indiquer le pourcentage] pour cent][, sous réserve
d’un [maximum]/[minimum] de [indiquer le montant]/[[indiquer
le pourcentage] pour cent, [de son Prix d’Exercice]]],]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date
d’Observation Activante.]]

[Évènement Activant : si [à [une]/[la] Date d’Observation
Activante, [le Niveau de [l’]/[chaque] actif sous-jacent [à l’Heure
d’Évaluation]/[à tout moment]]/[la Performance du Panier] est
[inférieur[e]]/[supérieur[e]]/[inférieur[e] ou égal[e]]/[supérieur[e]
ou égal[e]] à la Barrière Activante [de cet actif-sous-jacent]]/[de
la moyenne des Niveaux] [à l’Heure d’Évaluation] [du]/[d’un]
actif sous-jacent à chacune des Dates d’Observation Activante
est
[inférieur[e]]/[supérieur[e]]/[inférieur[e]
ou
égal[e]]/[supérieur[e] ou égal[e]] à la Barrière Activante de cet
actif-sous-jacent].]

Dates d’Observation Activante : [pour [un]/[l’] actif sousjacent], [[date(s)][, dans chaque cas], sous réserve
d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu de la
Période d’Observation Activante[, dans chaque cas, sous
réserve d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu qui
n’est pas un jour de perturbation dans la Période
d’Observation Activante]/[chaque jour qui tombe dans la
Période d’Observation Activante et qui est un jour pendant
lequel cet actif sous-jacent est négocié sur la bourse
applicable, indépendamment de savoir si ce jour est un jour de
négociation prévu ou un jour de perturbation]/[chaque jour qui
tombe dans la Période d’Observation Activante et qui est un
jour pendant lequel un ou plusieurs niveaux officiels de cet
actif sous-jacent sont publiés dans les conditions déterminées
par le sponsor, indépendamment de savoir si ce jour est un
jour de négociation prévu ou un jour de perturbation]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous].]

[Période d’Observation Activante : [indiquer la période].]
[Date
d’Observatio
30
Seuil
Activantn
n Activanten
1.
[]
[]
(Répéter si nécessaire)]

[Niveau : pour [un]/[l’] actif sous-jacent et un jour donné, [le
cours]/[le niveau]/[le cours de référence]/[le niveau de
clôture]/[la valeur]/[le taux] de cet actif sous-jacent [coté sur le
marché applicable]/[calculé et publié par le sponsor
compétent].] [Répéter pour chaque actif sous-jacent si
nécessaire]

[Barrière Inférieure : [Pour [une]/[l'] actif sous-jacent, [un
montant égal à [indiquer la barrière inférieure] pour cent de son
Prix d’Exercice]/[indiquer la barrière inférieure sous forme de
montant]]/[[indiquer la barrière inférieure] pour cent].]

[Montant Nominal : [indiquer le montant].]

[Nombre de Dates du Coupon Mémoire : le nombre de
Dates d'Observation du Coupon tombant dans la période
commençant à la date d'émission exclue, et se terminant à la
dernière Date d'Observation du Coupon incluse pour laquelle
un Evènement de Paiement du Coupon s'est produit (le cas
échéant).]

[Participation : [de manière indicative] [indiquer un
pourcentage] pour cent.][, sous réserve d’un minimum de
[indiquer une participation minimum].]]

[Taux : [indiquer le pourcentage] pour cent.]

[Plafond d'Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un
montant égal à [indiquer le pourcentage de plafond d'exercice]
pour cent du Niveau de cet actif sous-jacent [à l'Heure
d'Évaluation] à la première Date Moyenne Initiale.]

[Plancher d'Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un
montant égal à [indiquer le pourcentage de plancher
d'exercice] pour cent du Niveau de cet actif sous-jacent [à
l'Heure d'Évaluation] à la première Date Moyenne Initiale.]

[Prix d’Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [indiquer le
prix d’exercice pour chaque actif sous-jacent]/[le Niveau de cet
actif sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation] à la Date de Fixation
Initiale]/[[le plus bas]/[le plus haut]/[la moyenne] des Niveaux
de cet actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à chacune des
Dates Moyennes Initiales][, sous réserve [d’un montant
maximum égal au Plafond d'Exercice] [et] [d’un montant
minimum égal au Plancher d'Exercice]].]

[Rendement de l’Actif Sous-Jacent : pour un actif sousjacent, un montant égal au Niveau de cet actif sous-jacent au
Jour d’Acquisition concerné [([sur la base]/[sans prendre en
compte] l’Heure d’Évaluation)] divisé par son Prix d’Exercice.]

[Barrière Supérieure : [pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [un
montant égal à [indiquer la barrière supérieure] pour cent de
son Prix d’Exercice]/[indiquer la barrière supérieure sous forme
de montant]]/[[indiquer la barrière supérieure] pour cent].]

[Heure d’Évaluation : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [indiquer
l’heure]/[l’heure de clôture prévue sur le marché]/[l’heure à
31
laquelle le promoteur calcule et publie le niveau de clôture de
cet actif sous-jacent].]

[Pondération : [indiquer une pondération pour chaque actif
sous-jacent].]]]
[Insérer pour les Titres Callable :
MONTANT DE REMBOURSEMENT OPTIONNEL
Sauf si les Titres ont été préalablement remboursés ou achetés et
annulés, [l’Émetteur peut exercer son droit de rachat (option call) [à un
Date d'Exercice du Remboursement Optionnel] et rembourser la
totalité [ou une partie] des Titres à la Date de Remboursement
Optionnel applicable, en donnant notification aux Porteurs de Titres [à
ou avant cette Date d'Exercice du Remboursement Optionnel]
[(indépendamment de la réalisation éventuelle passée d’un Évènement
Activant)]]/[les Porteurs de Titres peuvent exercer leur droit de vente
(option put) et se voir rembourser la totalité [ou une partie] des Titres à
la Date de Remboursement Optionnel applicable, en donnant
notification à l’Émetteur]. Le Montant du Remboursement Optionnel
payable pour [une Date de Remboursement Optionnel et] chaque Titre
à [la]/[une] Date de Remboursement Optionnel est [un montant alors
égal à [indiquer le pourcentage] pour cent du Montant Nominal]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date de
Remboursement Optionnelle][, assorti de tout Montant de Coupon
payable à cette Date de Remboursement Optionnel].
Où :

Date de Remboursement Optionnel : [date(s)][, ou, si une
quelconque de ces dates n'est pas un jour ouvrable de
devises,
le
jour
ouvrable
de
devises
suivant
immédiatement]/[spécifier nombre] jours ouvrables de devises
suivant la Date d'Exercice du Remboursement Optionnel à
laquelle l'Emetteur a exercé son droit de rachat (option
call)]/[Tel que spécifié dans le tableau ci-dessous].

[Date d'Exercice du Remboursement Optionnel :
[date(s)]/[la]/[chaque] Date d'Observation du Coupon]/[Tel que
spécifié dans le tableau ci-dessous].]
1.
[Date d'Exercice
du
Remboursement
Optionneln
[Date
de
Rembourseme
nt Optionneln
[]
[]
(Répéter
nécessaire)]
[Montant
du
Rembourseme
nt Optionneln
si
[Insérer pour les Titres à Déclenchement :
MONTANT DE REMBOURSEMENT À BARRIÈRE DE
DÉCLENCHEMENT
Sauf si les Titres ont été préalablement remboursés ou achetés et
annulés, s’il se produit un Évènement de Déclenchement, l’Émetteur
doit rembourser les Titres à la Date de Remboursement à Barrière de
Déclenchement, pour le Montant de Remboursement à Barrière de
32
Déclenchement et pour cette Date de Remboursement à Barrière de
Déclenchement [(indépendamment de la réalisation éventuelle passée
d’un Évènement Activant)] [, assorti de tout Montant de Coupon
payable à cette Date de Remboursement à Barrière de
Déclenchement]. [À toute fin utile, aucun [Montant de
Remboursement]/[Montant de Règlement] [Insérer si "Condition
d'Annulation du Déclenchement du Coupon" s'applique : et aucun
Montant du Coupon] ne sera payable en cas de survenance d’un
Évènement Déclencheur à la Date de Remboursement de la Barrière
de Déclenchement ou après.]
[Insérer si une Disposition Primant l'Évènement Activant s'applique :
S’il s’est produit un Évènement Activant à n'importe quelle Date
d’Observation Activante, alors aucun Évènement de Déclenchement
ne sera présumé s'être produit, les Titres ne seront pas remboursés à
la Date de Remboursement à Barrière de Déclenchement et aucun
Montant de Remboursement à Barrière de Déclenchement ne sera
payable.]
Où :

[Performance du Panier : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a)
de la Pondération de cet actif sous-jacent et (b) du Niveau de
cet actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à la Date
d’Observation de la Barrière de Déclenchement concernée,
divisé par son Prix d’Exercice.]

Barrière de Déclenchement : pour [une]/[la] Date
d’Observation de la Barrière de Déclenchement]/[Période
d’Observation de la Barrière de Déclenchement] [et [un]/[l’]
actif sous-jacent], [[de manière indicative] [un montant égal à
[indiquer un pourcentage] pour cent de son Prix
d’Exercice]/[[indiquer le pourcentage] pour cent] [, sous
réserve d’un maximum de [indiquer le pourcentage] pour cent
[de son Prix d’Exercice]/[tel que précisé dans le tableau cidessous correspondant à cette [Date d’Observation de la
Barrière de Déclenchement]/[Période d’Observation de la
Barrière de Déclenchement]].

Date(s) d’Observation de la Barrière de Déclenchement :
[pour [un]/[l’] actif sous-jacent] [et] [[une]/[la] Date de
Remboursement à Barrière de Déclenchement]], [[date(s)][,
[dans chaque cas], sous réserve d’ajustements]]/[chaque jour
de négociation prévu de la Période d’Observation de la
Barrière de Déclenchement[correspondant à cette Date de
Remboursement à Barrière de Déclenchement]/[, [dans
chaque cas], sous réserve d’ajustements]]/[chaque jour de
négociation prévu qui n’est pas un jour de perturbation dans la
Période d’Observation de la Barrière de Déclenchement
[correspondant à cette Date de Remboursement à Barrière de
Déclenchement]]/[chaque jour qui tombe dans la Période
d’Observation
de
la
Barrière
de
Déclenchement
[correspondant à cette Date de Remboursement à Barrière de
Déclenchement] et pendant lequel l’actif sous-jacent est
négocié sur le marché applicable, indépendamment de savoir
si ce jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[chaque jour qui tombe dans la Période
d’Observation
de
la
Barrière
de
Déclenchement
[correspondant à cette Date de Remboursement à Barrière de
Déclenchement] et pendant lequel un ou plusieurs niveaux
officiels de l’actif sous-jacent sont publiés dans les conditions
déterminées par le sponsor, indépendamment de savoir si ce
33
jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous
[correspondant à cette Date de Remboursement à Barrière de
Déclenchement]].

[Période(s) d’Observation de la Barrière de Déclenchement
: [indiquer la (les) période(s)]/[pour une Date de
Remboursement à Barrière de Déclenchement, telle que
précisée dans le tableau ci-dessous correspondante à cette
Date de Remboursement à Barrière de Déclenchement].]

Montant
de
Remboursement
à
Barrière
de
Déclenchement : [[de manière indicative] [un montant égal à
[indiquer un pourcentage] pour cent du Montant Nominal [,
sous réserve d’un montant minimum égal à [indiquer
pourcentage] pour cent du Montant Nominal]/[pour une Date
de Remboursement à Barrière de Déclenchement, telle que
précisée dans le tableau ci-dessous correspondante à cette
Date de Remboursement à Barrière de Déclenchement].

Date(s) de Remboursement à Barrière de Déclenchement :
[pour [une]/[chaque] Date d’Observation de la Barrière de
Déclenchement]/[Période d’Observation de la Barrière de
Déclenchement],] [date(s)]/[un jour choisi par l’Émetteur,
tombant au plus tard 10 jours ouvrés sur le marché des
changes après la survenance d’un Évènement de
Déclenchement]/[indiquer le nombre] jours ouvrés sur le
marché des changes suivant la survenance d’un Évènement
de Déclenchement]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous
correspondant à cette [Date d’Observation de la Barrière de
Déclenchement]/[Période d’Observation de la Barrière de
Déclenchement]].
1.
[Date
d’Observa
tion de la
[Barrière
de
Déclench
ementn
Période
d’Observa
tion de la
Barrière
de
Déclenche
mentn
Barrière
de
Déclenc
hementn
Montant
de
Rembours
ement à
Barrière
de
Déclench
ementn
Date
de
Rembours
ement à
Barrière
de
Déclench
ementn
[]
[]
[]
[]
[]
(Répéter si nécessaire)
(Supprimer les colonnes non applicables)]

Évènement de Déclenchement : si, [à [une]/[la] Date
d’Observation de la Barrière de Déclenchement, [le Niveau de
[l’]/[chaque] actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à tout
moment]]/[la Performance du Panier] est supérieur[e] ou
égal[e] à la Barrière de Déclenchement [de cet actif sousjacent]]/[la moyenne des Niveaux [à l’Heure d’Évaluation] de
[l’]/[chaque] actif sous-jacent à chacune des Dates
d’Observation de la Barrière de Déclenchement correspondant
à la Date de Remboursement à Barrière de Déclenchement
applicable est supérieure ou égale à la Barrière de
Déclenchement de cet actif sous-jacent].]
MONTANT DE [REMBOURSEMENT]/[RÈGLEMENT]
Sauf si les Titres ont été préalablement remboursés ou achetés et
34
annulés, l’Émetteur remboursera
d’Échéance]/[Date de Règlement].
les
Titres
à
la
[Date
L’Émetteur doit rembourser les Titres à la [Date d’Échéance]/[Date de
Règlement] au [Montant de Remboursement]/[Montant de Règlement],
qui est un montant [arrondi à la baisse à la plus petite unité négociable
de la Devise de Règlement]/[arrondi à la hausse à 4 décimales]
[déterminé conformément au paragraphe (a) ou (b) ci-dessous]/[égal à]
[:]
[Insérer si « Remboursable à Facteur Unique de Déclenchement» ou si
« Phoenix à Facteur Unique » s'applique :
(a)
si un Évènement Activant s’est produit, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) du Prix Final divisé par le
[Prix d’Exercice du Remboursement]/[Prix d'Exercice][, sous
réserve [d’un montant maximum de [indiquer le plafond du
montant de remboursement 1]] [et] [d’un montant minimum de
[indiquer le plancher du montant de remboursement 1]]] ; ou
(b)
s’il ne s’est pas produit d'Évènement Activant, un montant égal
au produit (i) du Montant Nominal et [insérer si (i)
« Pourcentage d’Option de Remboursement » s’applique ou si
(ii) les Titres sont des émissions fongibles (ou toutes autres
Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du Prospectus
de Base 2013 s'appliquent : (ii) [indiquer le pourcentage
d’option
de
remboursement] pour
cent]/[insérer
si
« Performance de Remboursement » s’applique : (ii) le Prix
Final divisé par le Prix d’Exercice de Remboursement [, sous
réserve [d’un montant maximum de [indiquer le plafond du
montant de remboursement 2]] [et] [d’un montant minimum de
[indiquer le plancher du montant de remboursement 2]]].]
[Insérer si « Remboursable au Déclenchement Le Moins Performant »,
« Phoenix Le Moins Performant», « Remboursable au Déclenchement
du Panier » ou « Phoenix Panier » s'applique :
(c)
si un Évènement Activant s’est produit, un montant égal au
produit du (i) Montant Nominal et [insérer si « Remboursable
au Déclenchement Le Moins Performant » ou « Phoenix Le
Moins Performant » s'applique : (ii) du Prix Final Le Moins
Performant divisé par le [Prix d’Exercice de Remboursement
Le
Moins
Performant]/[Prix
d'Exercice
Le
Moins
Performant]]/[insérer si « Remboursable au Déclenchement du
Panier » ou « Phoenix Panier » s'applique : (ii) de la
Performance Finale du Panier][,sous réserve [d’un montant
maximum de [indiquer le plafond du montant de
remboursement 1]] [et] [d’un montant minimum de [indiquer le
plancher du montant de remboursement 1]]] ; ou
(d)
s’il ne s’est pas produit d'Évènement Activant, un montant égal
au produit (i) du Montant Nominal et [insérer si (i)
« Pourcentage d’Option de Remboursement » s’applique ou si
(i)i les Titres sont des émissions fongibles (ou toutes autres
Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du Prospectus
de Base 2013 s'appliquent : (ii) [indiquer le pourcentage
d’option de remboursement] pour cent]/[/[insérer si «
Performance de Remboursement » s'applique : [insérer si
« Remboursable au Déclenchement Le Moins Performant » ou
« Phoenix Le Moins Performant » s'applique : (ii) le Prix Final
le Moins Performant divisé par le Prix d’Exercice du
Remboursement
le
Moins
Performant]/[insérer
si
« Remboursable au Déclenchement du Panier » ou « Phoenix
Panier » s’applique : (ii) la Performance du Panier Finale]][,
35
sous réserve d’un montant maximum de [indiquer le plafond du
montant de remboursement 2]] [et] [d’un montant minimum de
[indiquer le plancher du montant de remboursement 2]]].]]
[Insérer si un « Remboursement Fixe » s'applique : le produit (i) du
Montant Nominal et (ii) [indiquer le pourcentage d’option de
remboursement] pour cent].
[Insérer si « Remboursement Call » ou « Remboursement Put »
s'applique :
(e)
si un Évènement Activant s’est produit, un montant égal au
produit (i) du Montant Nominal et (ii) de la somme de (A) un et
(B) du produit (1) de la Participation de Remboursement et (2)
du Rendement de Remboursement; ou
(f)
si aucun Évènement Activant ne s’est produit, un montant égal
au produit (i) du Montant Nominal et (ii) de la somme de (A) un
et (B) du plus élevé des montants suivants (1) [indiquer le
plancher] et (2) du produit (aa) de la Participation de
Remboursement et (bb) du Rendement de Remboursement.]
[Insérer si « Remboursement Verrouillé » s’applique :
(g)
si un Évènement de Verrouillage s’est produit, un montant égal
à la somme (i) du produit (A) du Montant Nominal et (B)
[indiquer le pourcentage d’option de remboursement] pour
cent, et (ii) du Montant de Performance de Verrouillage, sous
réserve d’un montant minimum égal au Montant de
Verrouillage ; ou
(h)
si aucun Évènement de Verrouillage ne s’est produit, et :
(i)
(A) si à la Date de Fixation Finale, le Niveau [du]/[de
tout] actif sous-jacent est [supérieur]/[inférieur ou égal]
au Prix d’Exercice du Verrouillage, ou (B) si aucun
Évènement de Verrouillage ne s’est produit, un montant
égal à la somme (1) du produit (aa) du Montant Nominal
et (bb) [indiquer le pourcentage d’option de
remboursement] pour cent, et (2) le Montant de
Performance de Verrouillage ; ou
(ii)
si un Évènement de Verrouillage s’est produit, un
montant égal au produit (A) du Montant Nominal et de
(B) la Performance de Verrouillage[, sous réserve [d’un
montant maximum de [indiquer le montant de
remboursement plafond 1]] [et] [un montant minimum de
[indiquer le montant de remboursement plancher 2]]].]
[RÈGLEMENT PHYSIQUE]
[Insérer si « Option de Règlement Physique » s'applique : Sous
réserve de notification valable à l’Émetteur et à l’agent payeur par le
Porteur de Titres considéré pour l’exercice de son option de règlement
physique, l’Émetteur doit rembourser les Titres en livrant la Quantité
d’Actions [de l’actif sous-jacent présentant le Rendement d’Actif SousJacent le moins élevé] et en payant tout Montant Fractionné d’Espèces
à la [Date d’Échéance]/[Date de Règlement].]
[Insérer si « Déclenchement du Règlement Physique » s'applique : Si
l'Évènement de Déclenchement du Règlement Physique s’est produit,
l’Émetteur doit rembourser les Titres en livrant la Quantité d’Actions [de
l’actif sous-jacent présentant le Rendement d’Actif Sous-Jacent le
moins élevé] et en payant tout Montant Fractionné d’Espèces à la
36
[Date d’Échéance]/[Date de Règlement].]
Où :

[Dates Moyennes : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [dates][,
dans chaque cas, sous réserve d'ajustement.]

[Performance du Panier : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a)
de la Pondération de cet actif sous-jacent et (b) du Niveau de
cet actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à la Date
d’Observation Activante [considérée], divisé par son Prix
d’Exercice.]

[Performance Finale du Panier : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a)
de la Pondération de cet actif sous-jacent et (b) du Prix Final
de cet actif sous-jacent divisé par son Prix d’Exercice.]

[Date de Fixation Finale : pour [un]/[l’] actif sous-jacent,
[date], sous réserve d'ajustement.]

[Prix Final : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [le Niveau de cet
actif sous-jacent [à l'Heure d'Évaluation] à la Date de Fixation
Finale]/[[le plus bas]/[le plus haut]/[la moyenne] des Niveaux
de cet actif sous-jacent à [l’Heure d’Évaluation] à chacune des
Dates Moyennes][, sous réserve [d’un montant maximum égal
au Prix Final Plafond] [et] [d’un montant minimum égal au Prix
Final Plancher]].]

[Prix Final Plafond : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un montant
égal à [indiquer le pourcentage du prix final plafond] pour cent
du Prix d’Exercice de cet actif sous-jacent.]

[Prix Final Plancher : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un
montant égal à [indiquer le pourcentage du prix final plancher]
pour cent du Prix d’Exercice de cet actif sous-jacent.]

[Montant Fractionné d’Espèces : un montant dans la Devise
de Règlement égal [(a)] au produit [(a)]/[(i)] du [Prix Final de
l’actif sous-jacent]/[Prix Final Le Moins Performant],[et]
[(b)]/[(ii)] des fractions d'intérêt d'une action faisant partie du
Ratio[, [et (c) du Taux Spot]/[ divisé par (b) le Taux Spot]],
arrondi à l'unité transférable de la Devise de Règlement la plus
proche, avec un arrondissement à 0,005 vers le haut.]

[Dates Moyennes Initiales : pour [un]/[l’] actif sous-jacent
[dates][, dans chaque cas, sous réserve d'ajustements].]

[Date de Détermination Initiale : pour [un]/[l’] actif sousjacent, [date], sous réserve d'ajustements.]

[Barrière Activante : pour [une]/[la] Date d’Observation
Activante [et [un]/[l’] actif sous-jacent], [[de manière indicative]
[un montant égal à [indiquer un pourcentage] pour cent de son
Prix d’Exercice.]/[[indiquer la barrière activante comme un
montant].]/[[indiquer le pourcentage] pour cent][, sous réserve
[d’un maximum]/[d’un minimum] de [indiquer montant]/[indiquer
pourcentage] pour cent [de son Prix d’Exercice]].]/[tel que
précisé dans le tableau ci-dessous correspondant à cette Date
d’Observation Activante.]]

[Évènement Activant : si [à [une]/[la] Date d’Observation
Activante, [le Niveau de [l’]/[chaque] actif sous-jacent] [à
37
l’Heure d’Évaluation]/[à tout moment]]/[la Performance du
Panier] est [inférieur]/[supérieur]/[inférieur ou égal]/[supérieur
ou égal] à la Barrière Activante [de cet actif-sous-jacent]]/[la
moyenne des Niveaux] [à l’Heure d’Évaluation] [du]/[d’un] actif
sous-jacent à chacune des Dates d’Observation Activante est
[inférieure]/[supérieure]/[inférieure ou égale]/[supérieure ou
égale] à la Barrière Activante de cet actif sous-jacent].]

[Dates d’Observation Activante : [pour [un]/[l’] actif sousjacent], [[date(s)][, [dans chaque cas], sous réserve
d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu de la
Période d’Observation Activante[, dans chaque cas, sous
réserve d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu qui
n’est pas un jour de perturbation dans la Période
d’Observation Activante]/[chaque jour qui tombe dans la
Période d’Observation Activante et qui est un jour pendant
lequel l’actif sous-jacent est négocié sur le marché applicable,
indépendamment de savoir si ce jour est un jour de
négociation prévu ou un jour de perturbation]/[chaque jour qui
tombe dans la Période d’Observation Activante concernée et
qui est un jour pendant lequel un ou plusieurs niveaux officiels
de l’actif sous-jacent sont publiés dans les conditions
déterminées par le sponsor, indépendamment de savoir si ce
jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous].]

[Période d’Observation Activante : [indiquer la période].]
1.
[Date
d’Observatio
n Activanten
Barrière
Activanten
[]
[]
(Répéter si nécessaire)]

[Niveau : pour [un]/[l’] actif sous-jacent et un jour donné, [le
cours]/[le niveau]/[le cours de référence]/[le niveau de
clôture]/[la valeur]/[le taux] de cet actif sous-jacent [coté sur le
marché applicable]/[calculé et publié par le sponsor
compétent].][Préciser séparément pour chaque actif sousjacent si nécessaire]

[Montant de Verrouillage : un montant égal au produit (a) du
Montant Nominal et (b) le Pourcentage de Verrouillage[, ou si
plusieurs Évènements de Verrouillage se sont produits à une
ou plusieurs Dates d’Observation du Verrouillage, le
Pourcentage de Verrouillage correspondant à la Barrière de
Verrouillage la plus élevée et le Pourcentage de Verrouillage
concerné pour lequel un Évènement de Verrouillage s’est
produit].]

[Barrière(s) de Verrouillage : pour [une]/[la] Date
d’Observation du Verrouillage et [un]/[l’] actif sous-jacent,
[un]/[le] montant égal au produit (a) du Pourcentage de la
Barrière de Verrouillage [concerné] et (b) le Prix d’Exercice de
cet actif sous-jacent.]

[Pourcentage de la Barrière de Verrouillage : pour [une]/[la]
Date d'Observation du Verrouillage, [[indiquer le pourcentage]
pour cent]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous
correspondant à cette Date d'Observation du Verrouillage].]
38

[Évènement de Verrouillage : si à [la]/[toute] Date
d’Observation du Verrouillage, le Niveau [du]/[de tout] actif
sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation]/[à toute heure] est
[supérieur][supérieur ou égal] à une ou plusieurs Barrières de
Verrouillage de cet actif sous-jacent pour cette Date
d’Observation du Verrouillage. [Pour éviter tout doute, plus
d'un Evènement de Verrouillage peut survenir à [une]/[la] Date
d'Observation du Verrouillage.]]

[Date(s) d’Observation du Verrouillage : pour [un]/[l’] actif
sous-jacent, [[date(s)][, [dans chaque cas], sous réserve
d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu de la
Période d’Observation du Verrouillage[, dans chaque cas, sous
réserve d’ajustements]]/[chaque jour de négociation prévu qui
n’est pas un jour de perturbation dans la Période
d’Observation du Verrouillage]/[chaque jour qui tombe dans la
Période d’Observation du Verrouillage et qui est un jour
pendant lequel l’actif sous-jacent est négocié sur le marché
applicable, indépendamment de savoir si ce jour est un jour de
négociation prévu ou un jour de perturbation]/[chaque jour qui
tombe dans la Période d’Observation du Verrouillage
concernée et qui est un jour pendant lequel un ou plusieurs
niveaux officiels de l’actif sous-jacent sont publiés dans les
conditions déterminées par le sponsor, indépendamment de
savoir si ce jour est un jour de négociation prévu ou un jour de
perturbation]/[tel que précisé dans le tableau ci-dessous].]

[Période d’Observation
période].]

[Pourcentage de Verrouillage : pour [une]/[la] Barrière de
Verrouillage et le Pourcentage de la Barrière de Verrouillage
concerné, [[indiquer le pourcentage] pour cent]/[tel que précisé
dans le tableau ci-dessous correspondant à ce Pourcentage
de la Barrière de Verrouillage].]

[Performance de Verrouillage : [insérer si « Facteur Unique »
s’applique : un montant égal au Prix Final divisé par le Prix
d’Exercice]/[insérer si « Le Moins Performant » s’applique : un
montant égal au Prix Final Le Moins Performant divisé par le
Prix d’Exercice le Moins Performant]/[Insérer si « Panier »
s’applique : la Performance Finale du Panier].]

[Montant de la Performance de Verrouillage : un montant
égal au produit (a) du Montant Nominal et (b) du plus faible de
(i) la Performance de Verrouillage Plafond et (ii) le plus élevé
de (A) zéro et (B) la différence entre (1) la Performance de
Verrouillage moins (2) le Pourcentage du Prix d’Exercice de
Verrouillage.]

[Performance de Verrouillage
pourcentage] pour cent.]

[Prix d’Exercice de Verrouillage : pour [un]/[l’] actif sousjacent, le produit (a) du Pourcentage du Prix d’Exercice de
Verrouillage et (b) le Prix d’Exercice de cet actif sous-jacent.]

[Pourcentage du Prix d’Exercice de Verrouillage : [indiquer
le pourcentage] pour cent.]
[Date
d’Observatio
n
du
39
du
Pourcentage
de
la
Barrière de
Verrouillage :
Plafond :
Pourcentage
de
[indiquer
[indiquer
la
le
1.
Verrouillagen
Verrouillagen
Verrouillagen
[]
[]
[]
(Répéter si nécessaire et/ou indiquer un ou
plusieurs Pourcentages de la Barrière de
Verrouillage et Pourcentages de Verrouillage
correspondant à une Date d’Observation du
Verrouillage)
]

[Montant Nominal : [indiquer le montant].]

[Évènement de Déclenchement du Règlement Physique :
si, à la Date d’Observation du Déclenchement du Règlement
Physique, le Niveau [du]/[de chaque]/[d’un] actif sous-jacent]
est [inférieur] /[inférieur ou égal] [indiquer la barrière de
l'évènement de déclenchement du règlement physique ] de
son Prix d’Exercice.]

[Ratio : (a) le Montant Nominal [[divisé]/[multiplié] par (b) le
Taux Spot et ensuite] divisé par [(b)]/[(c)] le [Prix d'Exercice de
Remboursement]/[Plus
Mauvais
Prix
d'Exercice
de
Remboursement].]

[Participation de Remboursement : si un Évènement
Activant s’est produit, [indiquer le pourcentage] pour cent ; s’il
ne s’est pas produit d'Évènement Activant, [indiquer le
pourcentage] pour cent].

[Rendement
de
Remboursement :
[Insérer
si
Remboursement Call s'applique : la somme de la performance
pondérée de chaque actif sous-jacent, à savoir le produit (a)
de la Pondération de cet actif sous-jacent et (b) (i) son Prix
Final moins son Prix d’Exercice, divisée par (ii) son Prix
d’Exercice.]/[Insérer si Remboursement Put s'applique : la
somme de la performance pondérée de chaque actif sousjacent, à savoir le produit (a) de la Pondération de cet actif
sous-jacent et (b) (i) son Prix d’Exercice moins son Prix Final,
divisé par (ii) son Prix d’Exercice.]]

[Prix d’Exercice de Remboursement : pour [un]/[l’] actif sousjacent, un montant égal à [indiquer le pourcentage] pour cent
du Prix d’Exercice de cet actif sous-jacent.]

[Quantité d’Actions : le nombre d’actions égal au Ratio,
arrondi à la baisse au plus petit nombre entier d’actions de
l’actif sous-jacent [considéré].]

[Taux Spot : [Pour [spécifier pour chaque actif sous-jacent],] le
taux spot en vigueur pour convertir la [Devise de
Règlement]/[la devise dans laquelle l'actif sous-jacent
[concerné] est libellée] en une unité de la [devise dans laquelle
est libellée l’actif sous-jacent [concerné]/ [Devise de
Règlement][, sur l'écran de la page: [spécifier la page de
l'écran]].]

[Plafond d’Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un
montant égal à [indiquer le pourcentage du plafond d’exercice]
pour cent du Niveau de cet actif sous-jacent [à l’Heure
d’Évaluation] à la première Date Moyenne Initiale.]
40
[C.19
[C.20

[Plancher d’Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, un
montant égal à [indiquer le pourcentage du plancher
d’exercice] pour cent du Niveau de cet actif sous-jacent [à
l’Heure d’Évaluation] à la première Date Moyenne Initiale.]

[Prix d’Exercice : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [indiquer le
prix d’exercice pour cet actif sous-jacent]/[le Niveau de l'actif
sous-jacent [applicable] [à l'Heure d'Évaluation] à la Date de
Fixation Initiale]/[[le plus bas]/[le plus haut]/[la moyenne] des
Niveaux] de cet actif sous-jacent [à l’Heure d’Évaluation] à
chacune des Dates Moyennes Initiales][, sous réserve [d’un
montant maximum égal au Plancher d'Exercice] [et] [d’un
montant minimum égal au Plafond d'Exercice]].]

[Rendement de l’Actif Sous-Jacent : pour un actif sousjacent, un montant égal au Prix Final de cet actif sous-jacent,
divisé par son Prix d’Exercice.]

[Heure d’Évaluation : pour [un]/[l’] actif sous-jacent, [indiquer
l’heure]/[l’heure de clôture prévue sur le marché]/[l’heure de
référence à laquelle le promoteur calcule et publie le niveau de
clôture de cet actif sous-jacent].]

[Pondération : [indiquer une pondération pour chaque actif
sous-jacent].]

[Prix Final Le Moins Performant : le Prix Final de l’actif sousjacent présentant le Rendement de l’Actif Sous-Jacent le
moins élevé.]

[Prix d’Exercice du Remboursement Le Moins Performant :
le Prix d’Exercice du Remboursement de l’actif sous-jacent
présentant le Rendement de l’Actif Sous-Jacent le moins
élevé.]

[Prix d’Exercice Le Moins Performant : le Prix d’Exercice de
l’actif sous-jacent qui réalise la moins bonne performance à la
Date de Fixation Finale.]
Prix de référence
final du sousjacent :
[Insérer le présent Élément C.19 si l’Annexe XII s’applique]
Type de sousjacent :
[Insérer le présent Élément C.20 si l’Annexe XII s’applique]
Le Prix Final [d’un]/[de l’] actif sous-jacent est déterminé [à la] [aux]
[Date de Fixation Finale]/[Dates Moyennes].]
L’actif sous-jacent] [Les actifs sous-jacents] [est]/[sont] [un]/[des]/[un
panier] [de]/[d’] [indice de liquidité]/[indices de liquidité]/[matière
première]/[matières premières]/[contrat à terme sur matières
premières]/[contrats à terme sur matières premières]/[taux de
change]/[indice de matières premières]/[indices de matières
premières]/[fonds indiciel coté (« exchange traded fund »)]/[fonds
indiciel cotés (« exchange traded fund »)]/[indice sur titres de
capital]/[indices sur titres de capital]/[indice sur taux de
change]/[indices sur taux de change]/[indice de taux d’intérêt]/[indices
de taux d’intérêt]/[indice d’inflation]/[indices d’inflation]/[titre de
capital]/[et][titres de capital].
Des informations sur [l'actif sous-jacent] [les actifs sous-jacents] sont
disponibles [indiquer des détails pour chaque actif sous-jacent].]
41
[C.21
Marché ou les
Titres seront
négociés
[Insérer cet Elément C.21 si l'Annexe XIII s'applique]
Une demande [a été]/[sera] faite afin d'admettre les Titres à la
négociation sur un [marché réglementé].]
Section D - Risques
D.2
Principaux
risques propres à
l’Émetteur :
Les Titres sont des obligations générales non garanties de l’Émetteur.
Les investisseurs dans les Titres sont exposés au risque que
l’Émetteur puisse être insolvable ou ne soit pas en mesure de
satisfaire les paiements dus en vertu des Titres.
La profitabilité de l'Emetteur sera affectée par, entre autre, des
changements dans les conditions globales de l'économie, l'inflation, les
taux d'intérêts/les taux de change, le risque de capital, le risque de
liquidité, le risque de marché, le risque de crédit, les risques provenant
des prévisions et des valorisations, les risques liés aux entités hors
bilan, les risques transfrontaliers et de taux de change, les risques
opérationnels, les risques légaux et réglementaires et les risques de
concurrence.
L’Émetteur est exposé à une variété de risques qui peuvent avoir des
conséquences négatives sur son activité opérationnelle et/ou sur sa
situation financière :
[Insérer ce qui suit si l'Émetteur est CS]

[Risque de liquidité : La liquidité de l'Émetteur peut être
détériorée s'il n'était pas en mesure d'accéder aux marchés de
capitaux ou de vendre ses actifs, et l'Émetteur s'attend à ce que
ses coûts de liquidité augmentent. Si l'Emetteur est incapable de
lever des fonds ou de vendre ses actifs, ou doit vendre ses actifs à
un prix réduit, cela peut affecter négativement sa condition
financière. Les activités de l’Émetteur sont fortement tributaires de
ses dépôts de base pour obtenir du financement ; si les dépôts
cessaient toutefois d’être une source stable de financement, la
position de liquidité de l’Émetteur pourrait être affectée de manière
négative et il peut être incapable de faire face à ses obligations ou
de financer de nouveaux investissements. Des modifications des
notations de crédit de l’Émetteur peuvent aussi affecter de manière
négative l'activité de l'Émetteur.

Risque de marché : L'Émetteur peut subir des pertes
conséquentes sur ses activités de négociation et d'investissement
en raison des fluctuations et de la volatilité du marché sur les
marchés financiers et autres. Ses activités sont sujettes au risque
de perte en raison de conditions de marché négatives ou
d'évolutions défavorables d'ordre économiques, monétaires,
politiques, juridiques et d'autres évolutions dans les pays dans
lesquels il agit à travers le monde. Les activités immobilières de
l'Emetteur peuvent continuer à être négativement affectées par
toute baisse dans les marchés immobilier et dans l'économie plus
globalement. Les risques encourus par l’Émetteur sont fortement
concentrés dans le secteur des services financiers et cela peut lui
occasionner des pertes même lorsque les conditions économiques
et de marché sont globalement positives pour d’autres acteurs du
secteur. Par ailleurs, l’efficacité des stratégies de couverture de
l’Émetteur peut être insuffisante pour réduire l'exposition au risque
que l'Émetteur encourt dans tous les contextes de marché ou
contre tous les types de risque. Le risque de marché peut aussi
42
augmenter les autres risques auxquels l'Émetteur fait face.

Risque de crédit : L'Émetteur peut subir des pertes significatives
en raison de ses expositions au crédit dans un grand nombre de
transactions. L'exposition de l'Emetteur au risque de crédit peut
être augmentée par des tendances économiques ou de marché
négative ou par une volatilité accrue sur les marchés. L'Emetteur
peut être incapable de vendre ses positions, ce qui peut
augmenter ses besoins en capital, ce qui pourrait affecter
négativement ses activités. Des défauts ou des inquiétudes par
rapport à des défauts d'un établissement financier important
pourraient également affecter l'Émetteur et plus généralement les
marchés financiers de manière négative. Les informations utilisées
par l'Émetteur pour gérer son risque de crédit (tel que les risques
de crédit ou de négociation d'une contrepartie) peuvent être
inexactes ou incomplètes.

Risques provenant d'estimations et d'évaluations : L'Émetteur
fait des estimations et des évaluations qui affectent ses résultats
déclarés ; ces estimations se fondent sur un jugement et sur
l'information disponible, et les résultats réels peuvent être
substantiellement différents de ces estimations. Dans la mesure où
les modèles et les processus de l'Emetteur deviennent moins
prédictifs en raison de conditions de marché imprévues, l'illiquidité
ou la volatilité, la capacité de l'Emetteur à faire des estimations et
des évaluations précises pourrait être affectée.

Risques relatifs aux entités hors bilan : L'Émetteur peut
conclure des transactions avec des entités ad hoc (special purpose
entities) qui ne sont pas consolidées et dont les actifs et les passifs
sont hors bilan. Si l'Émetteur est tenu de consolider une entité ad
hoc pour toute raison, cela peut avoir un impact négatif sur les
activités et les ratios de capital et de levier de l'Émetteur.

Risque transfrontalier et de taux de change : Les risques
transfrontaliers peuvent augmenter les risques de marché et de
crédit auxquels l'Émetteur fait face. Des tensions économiques ou
politiques dans un pays ou une région peuvent affecter de manière
négative la capacité des clients ou des contreparties de l'Émetteur
dans ce pays ou cette région à exécuter leurs obligations vis à vis
de l’Émetteur et de ce fait avoir une incidence négative sur les
activités de l’Émetteur. L'Emetteur a des activités dans des
marchés de pays émergents et des perturbations économiques et
financières dans ces pays peuvent affecter négativement ses
activités. Une portion substantielle des actifs de l'Emetteur et de
ses obligations sont libellés en devises autres que le franc suisse
et des fluctuations dans les taux de changes peuvent affecter
négativement les résultats de l'Emetteur.

Risque opérationnel : L'Émetteur est exposé à une large variété
de risques opérationnels, y compris les risques d'erreur faits lors
de l'exécution ou du règlement de transactions ou le risque lié aux
technologies de l'information à cause des dépendances envers les
technologies de l'information et les services de tierce parties.
L'Émetteur peut également subir des pertes liées à une faute de
ses employés.

Gestion du risque : Les politiques et les procédures de gestion du
risque de l'Émetteur peuvent ne pas être toujours efficaces, et
peuvent ne pas être en mesure de réduire totalement l'exposition
au risque sur tous les marchés et contre tous types de risques.

Risques légaux et réglementaires : L'Émetteur fait face à des
43
risques juridiques significatifs dans ses activités. L'Emetteur et ses
filiales sont sujettes à un certain nombre de procédures légales,
d'actions réglementaires et d'enquêtes, où un résultat négatif
pourrait avoir des conséquences matérielles négatives sur les
opérations et les résultats de l'Emetteur. Des changements d'ordre
réglementaires peuvent affecter de manière négative l'activité de
l'Émetteur et sa capacité à poursuivre ses plans stratégiques.
L'Emetteur (et l'industrie des services financiers) continue d'être
affecté par un certain nombre d'incertitudes quant à l'ampleur et au
contenu de la réforme réglementaire. En vertu de la législation
bancaire suisse, la FINMA jouit de pouvoirs étendus en ce qui
concerne les procédures de résolution relatives aux banques
suisses comme l’Émetteur et ces procédures peuvent affecter de
manière négative les actionnaires et créanciers de l’Émetteur. Les
modifications apportées aux politiques monétaires adoptées par
les autorités réglementaires et banques centrales concernées
peuvent avoir une incidence directe sur les coûts de financement,
la levée de capitaux et les activités d’investissement de
l'Émetteur et peuvent se répercuter sur la valeur des instruments
financiers détenus par l’Émetteur et le contexte concurrentiel et
opérationnel du secteur des services financiers. Des restrictions
légales s'appliquant aux clients de l’Émetteur peuvent aussi
réduire la demande de services de l’Émetteur et ainsi affecter ce
dernier de manière négative.

Risques de concurrence : L'Émetteur fait face à une forte
concurrence sur tous les marchés de services financiers et pour
les produits et services qu'il offre. La compétitivité de l’Émetteur
pourrait être affaiblie en cas de dommage causé à sa réputation
provoqué par un dysfonctionnement (ou la perception d’un
dysfonctionnement) dans ses procédures et contrôles afin de
régler les conflits d'intérêts ou de prévenir les mauvaises conduites
de la part d'employés. L’intérêt continu du public accordé à la
compensation au sein du secteur des services financiers et les
évolutions réglementaires qui y sont liées peuvent affecter de
manière négative la capacité de l’Émetteur à attirer et retenir des
employés hautement qualifiés. L’Émetteur subit aussi la
concurrence de nouvelles technologies de négociation ce qui peut
affecter négativement ses revenus et ses activités.

Risques relatifs à la stratégie : L'Émetteur peut ne pas être en
mesure d'atteindre l'ensemble des bénéfices escomptés de ses
initiatives stratégiques. L'Émetteur a annoncé un programme
visant à modifier la structure de ses entités juridiques ; ce
programme est toutefois entaché d’incertitudes en matière de
faisabilité, de champ d’application et de délais. Les évolutions
légales et réglementaires obligeront peut-être l’Émetteur à apporter
de nouveaux changements à sa structure juridique et ces
changements pourront éventuellement augmenter les frais
opérationnels, de capitaux, de financement et fiscaux ainsi que les
risques de crédit des contreparties de l'Émetteur.
[Insérer ce qui suit si l'Émetteur est CSi]

[Risque de marché : L'Émetteur est sujet au risque de perte
résultant de changements négatifs dans les taux d'intérêt, les taux
de change, les prix des actions, les prix des matières premières et
d'autres paramètres applicables tels que la volatilité du marché.
L’Émetteur encourt par conséquent le risque de variations
éventuelles des justes valeurs des instruments financiers,
consécutivement aux fluctuations du marché.

Risque de liquidité : L'Émetteur est sujet au risque qu'il ne soit
44
plus en mesure de financer des actifs et de satisfaire aux
obligations qui deviennent exigibles à la fois dans des conditions
de marché normales et dans des conditions de marché tendues.

Risque de devise : L'Émetteur est exposé aux effets des
variations des taux de change en vigueur sur sa situation
financière et ses flux de trésorerie.

Risque de crédit : L'Émetteur est sujet au : (a) « risque de
contrepartie » lorsqu'il peut encourir une perte quand un
emprunteur ou une contrepartie ne satisfait pas à ses obligations
financières ou en cas de détérioration de la qualité de crédit de
l'emprunteur ou de la contrepartie, (b) « risque de la mauvaise
direction » ou « risque de corrélation » lorsque l'exposition de
l’Émetteur à la contrepartie dans une transaction financière
augmente tandis que la santé financière de la contrepartie et sa
capacité à payer au titre de la transaction diminuent et au (c)
« risque de règlement » lorsque le règlement d’une transaction
entraîne des décalages dans le temps entre le décaissement des
espèces ou la livraison des titres et la réception de la contrevaleur
par la contrepartie.

Risque pays : L'Émetteur est sujet au risque de perte systémique
et substantielle de valeur d'actifs financiers dans un pays ou dans
un groupe de pays, qui peut être causé par des bouleversements
dans les marchés du crédit, les marchés actions et/ou les marchés
de devises.

Risques légaux et réglementaires: L'Émetteur fait face à des
risques juridiques significatifs dans ses activités, incluant entre
autres (a) les litiges portant sur les conditions ou opérations ou
autres transactions dans lesquelles le groupe Credit Suisse agit à
titre principal, (b) l'inopposabilité ou le caractère inadéquat de la
documentation utilisée pour donner effet aux transactions dans
lesquelles le groupe Credit Suisse participe, (c) les inquiétudes
liées à l'adéquation de l’investissement, (d) le respect des lois des
pays dans lesquels le groupe Credit Suisse exerce son activité et
(e) les litiges avec ses employés. L'Emetteur est également sujet à
une réglementation de plus en plus large et complexe, ce qui peut
limiter les activités de l'Emetteur ou accroître les coûts de
conformité aux réglementations (en ce compris les pénalités et
amendes imposées par les autorités réglementaires). L'Emetteur
(et l'industrie des services financiers) continue d'être affecté par un
certain nombre d'incertitudes quant à l'ampleur et au contenu de la
réforme réglementaire.

Risque opérationnel : L'Émetteur est sujet au risque de perte
provenant de processus internes défaillants ou inadéquats, de
personnes ou systèmes ou d'évènements extérieurs. L'Emetteur
est exposé au risque opérationnel survenant d'erreurs faites lors
de l'exécution ou du règlement de transactions ou lors de
transactions qui ne sont pas proprement enregistrées ou
comptabilisées.

Risque lié au comportement : L’Émetteur est exposé au risque
de comportement et attitude médiocres de la part des personnes
physiques ou morales qui résultent en des dommages financiers
ou non-financiers pour des clients ou des contreparties, en des
dommages pour l'intégrité des marchés financiers, en un manque
de compétition effective sur les marchés sur lesquels l'Emetteur
est actif et en une non-conformité aux lois et réglementations
concernées.
45
[D.3
Principaux
risques propres
aux Titres :

Risque de réputation : L’Émetteur est sujet au risque lié à sa
réputation qui peut provenir de sources diverses telles que la
nature ou l'objet d'une transaction envisagée, l'identité ou la nature
d'un client potentiel, le climat réglementaire ou politique dans
lequel l'activité sera traitée ou l'attention significative du public
entourant la transaction elle-même.

Actions réglementaire dans le cas où l'Emetteur tombe en
faillite ou dans le cas où l'autorité de résolution britannique
considère qu'il est susceptible de tomber en faillite : La loi
bancaire britannique, qui implémente la directive européenne
relative au redressement et à la résolution bancaire, prévoit un
"régime de résolution" donnant des pouvoirs étendus à l'autorité de
résolution britannique afin d'implémenter des mesures de
résolution (en ce compris mais non limité à la gestion de la vente
de l'institution concernée ou le transfert de l'activité de l'institution
concernée à une "banque relais") pour une institution financière
britannique (comme l'Emetteur) lorsque l'autorité de résolution
britannique considère que l'institution concernée est en faillite ou
est susceptible de tomber en faillite et qu'une action est nécessaire
afin de préserver l'intérêt public. Si l'Emetteur devait se voir
appliquer un "régime de résolution", vous pourriez perdre tout ou
une partie de votre investissement dans les Titres. De plus,
l'autorité de résolution britannique a également le pouvoir d'exercer
un outil de "caution (bail-in)" en relation avec les Titres émis par
l'Emetteur afin de déprécier les dettes de l'Emetteur ou de
convertir une classe de dette en une autre classe, ce qui pourrait
résulter en une dépréciation et/ou une conversion en capitaux
propres de ces Titres.]
[Insérer le présent Élément D.3 si l’Annexe V ou l'Annexe XIII
s’applique]
Les Titres sont soumis aux principaux risques suivants :

[La valeur de marché des Titres et le montant payable à
[chaque]/[la] Date de Paiement du Coupon dépend de la
performance du ou des actifs sous-jacents. La performance d'un
actif sous-jacent peut faire l'objet de soudains et importants
changements non prévisibles sur la durée (connus sous le nom de
"volatilité") et peut être affectée par des évènements nationaux ou
internationaux, d'ordre financier, politique, militaire ou économique
ou par les activités des participants sur les marchés concernés.
Chacun de ces évènements ou activités peut affecter la valeur des
Titres de manière négative.]

[Insérer si l'un des montants payables en vertu des Titres est
soumis à un plafond : Si les Titres prévoient que l'un des montants
payables est soumis à un plafond, la capacité de l'investisseur à
participer à tout changement de la valeur du ou des actifs sousjacents jusqu'à l'échéance des Titres sera limitée en dépit de toute
performance positive du ou des actifs sous-jacents au-dessus de
ce plafond. [De ce fait, le rendement des Titres peut être
significativement moindre que si l'investisseur avait investi
directement dans le ou les actifs sous-jacents.]]

Il peut arriver que le marché secondaire des Titres ne se
développe pas ou, s’il se développe, qu’il n’offre pas de liquidité
aux investisseurs et qu’il ne se maintienne pas pendant toute la
durée de vie des Titres. L'absence de liquidité peut avoir un impact
négatif important sur la valeur de marché de Titres. Le prix sur le
marché pour un Titre peut être inférieur à son prix d'émission ou
son prix d'offre et peut refléter une commission ou une réduction
46
d'un revendeur, ce qui peut encore réduire les bénéfices que vous
pourriez recevoir pour vos Titres.

Il peut arriver que le prix d’émission ou le prix d'offre des Titres soit
supérieur à la valeur de marché de ces Titres à la date d’émission
ou supérieur au prix auquel il serait possible de vendre les Titres
dans le cadre d’opérations sur le marché secondaire. Le prix
d'exercice ou le prix d'offre des Titres peut prendre en compte,
lorsque cela est autorisé par la loi, des frais, des commissions ou
d'autres montants liés à l'émission, la distribution et la vente des
Titres, ou la fourniture de services d'introduction, des dépenses
encourues par l'Emetteur en créant, documentant et
commercialisant les Titres et des montants liés à la couverture de
ses obligations en vertu des Titres.

Les niveaux et les bases d’imposition des Titres, ainsi que les
allégements fiscaux et les exonérations fiscales éventuellement
applicables, dépendront de la situation individuelle de l’investisseur
et peuvent changer à tout moment. La qualification fiscale et
réglementaire des Titres est susceptible de changer pendant la
durée de vie des Titres. Il est possible que cela entraîne des
conséquences négatives pour les investisseurs.

[Insérer si des montants indicatifs sont indiqués : Le [taux
d’intérêt]/[montant d'intérêts]/[Montant du Coupon]/[Coupon
Plancher]/[Taux Coupon]/[Participation]/[Seuil Coupon] [et/ou]
[Barrière Activante] ne sera pas déterminé par l’Émetteur avant la
[Date de Détermination Initiale]/[Date de Négociation] de manière
à ce que l’Émetteur puisse prendre en compte les conditions
principales de marché au moment de la clôture de la période
d’offre et émettre les Titres au prix concerné et selon les modalités
concernées. Il existe un risque que le(s) montant(s) final (finaux)
déterminé(s) par l’Émetteur soit (soient) différent(s) des montants
indicatifs indiqués dans les Conditions Définitives, même si le(s)
montant(s) final (finaux) ne sera (seront) pas inférieur(s) au(x)
montant(s) minimum(s) indiqué(s) dans les Conditions Définitives
ou supérieur(s) au(x) montant(s) maximum(s) indiqué(s) dans les
Conditions Définitives selon le cas. Néanmoins, des investisseurs
potentiels doivent baser leurs décisions d’investissement sur le(s)
montant(s) indicatif(s) (et en regard du (des) montant(s)
minimum(s) ou maximum(s) indiqué(s)) et ne pourront se départir
de leur obligation d’achat lorsque le(s) montant(s) final (finaux) est
(sont) déterminé(s) par l’Émetteur. Les investisseurs doivent noter
qu’aucune annexe ne sera ajoutée en relation avec cette
détermination finale.]

[Insérer pour les émissions fongibles (ou toutes autres Séries de
Titres) pour lesquelles les modalités du Prospectus de Base 2013
s'appliquent : Dans certaines situations (par exemple, si l'Emetteur
estime que ses obligations en vertu des Titres sont devenus
illégales, du fait de la survenance de certains évènements liés à
tout actif sous-jacent ou à la suite d'un cas de défaut) les Titres
peuvent être remboursés avant leur date de maturité prévue. Dans
ces situations, le montant payable peut être inférieur au prix
d’achat initial et peut même atteindre zéro.]

[Insérer si les Titres ne sont pas des émissions fongibles (ou
toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du
Prospectus de Base 2013 s'appliquent : Dans certaines situations
(par exemple, si l’Émetteur parvient à la conclusion que les
obligations mises à sa charge en vertu des Titres sont devenues
illicites ou illégales [,] [ou] suite à un cas de défaut [Insérer si (a)
soit (i) « Institutionnel » s’applique soit (ii) les modalités des Titres
47
ne prévoient pas de montant minimum payable à l’échéance, et (b)
les Titres sont liés à ou aux actifs sous-jacents et un ou plusieurs
évènements d'ajustement concernés s'appliquent : ou suite à
certains évènements ayant des conséquences sur [les accords de
couverture de l’Émetteur] [et/ou] [les actifs sous-jacents]]/[insérer
si " Evènement Additionnel de Perturbation du Taux d'Intérêt et du
Taux de Change" s'applique : ou suite à certains évènements
affectant les arrangements de couvertures de l'Emetteur]), les
Titres peuvent être remboursés avant leur échéance prévue. [Dans
ces situations, le Montant de Résiliation Non Prévue payable peut
être inférieur au prix d’achat initial et peut même atteindre zéro.]
Aucun autre montant ne sera payable en relation avec les Titres
au titre d’intérêts ou autre, suite à cette détermination par
l’Émetteur.]

[Insérer si les Titres ne sont pas des émissions fongibles (ou
toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du
Prospectus de Base 2013 s'appliquent et si (a) « Institutionnel » ne
s’applique pas, (b) les modalités des Titres prévoient un montant
minimum payable à l’échéance et (c) les Titres sont liés à ou aux
actifs sous-jacents et un ou plusieurs évènements d'ajustement
concernés s'appliquent : Suite à certains évènements ayant des
conséquences sur [les accords de couverture de l’Émetteur] [et/ou]
[sur le ou les actifs sous-jacents], l’Émetteur peut procéder au
remboursement des Titres à l’échéance prévue en s’acquittant du
Montant de Résiliation Non Prévue au lieu du Montant [de
Remboursement]/[de Règlement]. Dans de telles circonstances, le
Montant de Résiliation Non Prévue payable sera au moins égal au
Montant de Paiement Minimum mais pourra être inférieur à la
valeur du montant de remboursement ou montant de règlement si
cet évènement ne s’était pas produit.]

En cas de remboursement anticipé de Titres, il peut arriver qu'un
investisseur ne soit pas en mesure de réinvestir les produits du
remboursement à un rendement équivalent et/ou à un taux
d'intérêt effectif aussi élevé que celui des Titres remboursés, ou
même qu'il ne soit en mesure de le réinvestir qu'à un taux d'intérêt
effectif considérablement inférieur. Les investisseurs dans les
Titres sont invités à prendre en compte ce risque de
réinvestissement à la lumière des autres placements disponibles à
la date considérée.

[Insérer si le droit de rachat (option call) de l’Émetteur s’applique :
Durant toute période au cours de laquelle l'Émetteur peut choisir
de rembourser les Titres, il est peu probable que la valeur de
marché de ces Titres augmente jusqu'à un niveau sensiblement
supérieur au prix auquel ils peuvent être remboursés. La même
limitation peut également survenir avant toute période de
remboursement. De plus, on peut s'attendre à ce que l'Émetteur
rembourse ses Titres dès lors que le coût d'emprunt est pour lui
inférieur au taux d'intérêt des Titres. En tant que tel, un
investisseur ne devrait normalement pas être en mesure de
réinvestir le produit du remboursement à un taux d’intérêt effectif
aussi élevé que le taux d’intérêt sur les Titres.]

[Les investisseurs n’auront aucun droit de propriété sur l’actif sousjacent auquel les Titres font référence, cette exclusion recouvrant,
à titre non exhaustif, les droits de vote, les droits de percevoir des
dividendes ou d’autres distributions ou tout autre droit.]

[Les investisseurs peuvent être exposés à des risques de change,
dès lors que le ou les actifs sous-jacents peuvent être libellés dans
une devise autre que la devise dans laquelle les Titres sont
48
libellés, ou que les Titres et/ou le ou les actifs sous-jacents
peuvent être libellés dans d’autres devises que la devise du pays
de résidence de l’investisseur. La valeur des Titres peut se trouver
augmentée ou diminuée en conséquence en fonction des
fluctuations de ces devises.]

[Insérer si les Titres seront cotés : Les Investisseurs doivent noter
que l’Émetteur n’est pas tenu de maintenir la cotation des Titres
dans certaines circonstances, telles qu’une modification des
conditions de cotation.]

[L’Émetteur peut mettre en œuvre un report d’évaluation d'un actif
sous-jacent ou prendre des mesures alternatives pour évaluer cet
actif sous-jacent, en cas d'évènements entrainant des
perturbations affectant cet actif sous-jacent, chacun de ces
éléments pouvant avoir des conséquences négatives sur la valeur
et le rendement des Titres.]

[Insérer si la moyenne s’applique : Le(s) montant(s) payable(s) (ou
livrable(s)) pour les Titres (à l’échéance ou non) sera (seront)
calculé(s) sur la base des valeurs applicables de(s) actif(s) sousjacent(s) aux dates moyennes indiquées. Si la valeur de l’ (des)
actif(s) sous-jacent(s) augmente fortement à l’une ou plusieurs des
dates moyennes, le montant payable (ou livrable) peut être
grandement inférieur à ce qu’il aurait été s’il avait été lié
uniquement à la valeur de l’ (des) actif(s) sous-jacent(s) à une date
unique.]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés aux actifs sous-jacent d'un ou plusieurs marchés de pays
émergents : Les marchés de pays émergents peuvent avoir une
stabilité économique, politique et sociale moindre que dans les
pays plus développés. Le ou les actifs sous-jacents des marchés
de pays émergents peuvent présenter des risques plus élevés tels
qu'une instabilité politique, une volatilité économique, un risque de
défaut et une incertitude réglementaire, etc. comparés à ou aux
actifs sous-jacents dans des pays plus développés.

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à une ou plusieurs actions : La performance d'une action est
dépendante de facteurs macroéconomiques qui peuvent
négativement affecter la valeur des Titres. L'émetteur d'une action
n'a pas d'obligation envers les Porteurs de Titres et peut prendre
toute action concernant cette action sans avoir égard aux intérêts
des Porteurs de Titres, et toute ces actions peuvent négativement
affecter la valeur de marché et le rendement des Titres. Les
Porteurs de Titres ne sont pas exposés aux dividendes ou aux
autres distributions payées sur cette action.]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un ou plusieurs indices de capitaux propres : La performance
d'un indice est dépendante de facteurs macroéconomiques qui
peuvent négativement affecter la valeur des Titres. Un
investissement dans les Titres n'est pas la même chose qu'un
investissement direct dans des contrats à termes, ou des contrats
d'option sur cet indice ni sur aucun ou tous les constituants inclus
dans chaque Indice et les Porteurs de Titres ne pourront bénéficier
des dividendes payés par les composants de cet indice, à moins
que les règles de l'indice ne le prévoient autrement. Un
changement dans la composition ou la discontinuité d'un indice
peut affecter négativement la valeur ou le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
49
liés à un ou plusieurs indices de matière premières ou de matières
premières : Les prix d'une matière première sont affectés par de
nombreux facteurs qui sont imprévisibles et peut être plus volatile
que d'autres types d'actifs sous-jacents. Les prix des contrats sur
une matière première peuvent être sujets à une "limite des prix"
qui peut affecter négativement la valeur et le rendement des Titres.
Des changements légaux et réglementaires affectant les matières
premières peuvent affecter la capacité de l'Emetteur et/ou tout
affilié de celui-ci de couvrir ses obligations en vertu des Titres et
pourraient mener à un rachat anticipé des Titres ou à un
ajustement des modalités et conditions des Titres. [Un
changement dans la composition ou la discontinuité d'un indice de
matière première pourrait affecter négativement la valeur et le
rendement des Titres.]]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un ou plusieurs taux de change de devises ou indice de taux
de change de devises : La performance des taux de change de
devises sont dépendant de l'offre et de la demande de devises sur
les marchés de change étrangers internationaux. Une incertitude
financière et/ou des politiques ou des actions d'un gouvernement
peuvent causer une fluctuation importante des taux de changes de
devises et peuvent affecter négativement la valeur des Titres. [Un
changement dans la composition ou la discontinuité d'un taux de
change de devises pourrait affecter négativement la valeur et le
rendement des Titres.]]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un ou plusieurs ETFs : Un ETF ne suivra pas de manière
précise son action ou indice sous-jacent et les Porteurs de Titres
peuvent recevoir un rendement inférieur à celui qu'ils auraient reçu
s'ils avaient investis dans l'action ou l'indice sous-jacent à cet ETF
directement. Le conseiller ou l'administrateur d'un ETF n'a pas
d'obligation envers les Porteurs de Titres et peut prendre toute
action concernant cet ETF sans avoir égard aux intérêts des
Porteurs de Titres, et toute ces actions peuvent négativement
affecter la valeur de marché et le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un ou plusieurs indices d'inflation : Le niveau d'un indice
d'inflation peut ne pas suivre le niveau actuel de l'inflation dans la
juridiction concernée. La valeur des Titres peut être liée au niveau
de l'indice d'inflation pour un mois qui est plusieurs mois en
avance par rapport à la date de paiement des Titres et qui peut
être substantiellement différent du niveau de l'inflation au moment
du paiement des Titres.

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un ou plusieurs indices de taux d'intérêts : La performance
d'un indice de taux d'intérêt est dépendante de nombreux facteurs
tels que l'offre et la demande sur les marchés internationaux de
devises, qui peuvent affecter négativement la valeur des Titres. Un
changement dans la composition ou la discontinuité d'un indice de
taux d'intérêt de devises pourrait affecter négativement la valeur et
le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un ou plusieurs indices propriétaires sponsorisés par une
tierce partie : Les règles d'un indice propriétaire peuvent être
modifiées par l'indice créateur à un quelconque moment et l'indice
créateur n'a pas d'obligation de prendre en compte les intérêts des
Porteurs de Titres lorsqu'il calcule cet indice propriétaire. Un indice
propriétaire peut aussi inclure des déductions qui agiront comme
50
un frein à sa performance et affecteront négativement la valeur et
le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un panier d'actif(s) sous-jacent(s) : si les composants du
panier sont hautement corrélés, un quelconque mouvement dans
la performance des composants du panier aura un impact exagéré
sur la valeur et le rendement des Titres. Même dans le cas d'une
performance positive par un ou plusieurs des composants du
panier, la performance du panier dans sa globalité peut être
négative si la performance d'un ou plusieurs autres composants du
panier est, dans une plus grande mesure, négative.]

[Insérer si les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont
liés à un ou plusieurs "indices de référence" : Les "indices de
références" sont sujet à de récentes réformes réglementaires
nationales, internationales et autres, qui peuvent changer la
performance de ces "indices de références" par rapport à leur
performance dans le passé, ou qui peuvent les faire disparaître
complètement, ou avoir d'autres conséquences qui ne peuvent pas
être prévues. Toutes ces conséquences pourraient avoir des effets
négatifs sur tous Titres liés à ces "indices de référence".]

L'Emetteur peut modifier les modalités et conditions des Titres
sans le consentement des Porteurs de Titres afin de (a) remédier à
toute ambiguïté ou corriger ou suppléer une quelconque provision
si l'Emetteur détermine que c'est nécessaire ou désirable, pour
autant que cette modification ne soit pas préjudiciable aux intérêts
des Porteurs de Titres, ou de (b) corriger une erreur manifeste.

[L’Émetteur peut ajuster les modalités des Titres sans l’accord des
Porteurs de Titres [insérer si (a) "Evènement Additionnel de
Perturbation du Taux d'Intérêt et du Taux de Change" s'applique
ou (b) les Titres prévoient des Montants du Coupon qui sont liés à
un ou à des actifs sous-jacents et un ou plusieurs évènements
d'ajustement concerné s'appliquent : en cas de réalisation de
certains évènements qui affectent [les conventions de couverture
de l’Émetteur] [et/ou] [le ou les actifs sous-jacents]] [Insérer si (a)
pour les émissions fongibles (ou toutes autres Séries de Titres)
pour lesquelles les modalités du Prospectus de Base 2013
s'appliquent, ou (b) si (i) soit (A) « Institutionnel » s’applique, soit
(B) les modalités des Titres ne prévoient pas de montant minimum
payable à l’échéance et (ii) les Titres sont liés à un ou à des actifs
sous-jacents et un ou plusieurs évènements d'ajustement
s'appliquent, ou (c) si "Evènement Additionnel de Perturbation du
Taux d'Intérêt et du Taux de Change" s'applique : ou procéder au
remboursement anticipé des Titres pour un montant qui peut être
inférieur à l’investissement initial.]

Dans le cadre de décisions discrétionnaires en vertu des modalités
des Titres, l’Émetteur et l’agent de calcul peuvent prendre en
compte les effets produits sur les conventions de couverture
correspondantes. Il pourrait arriver que de telles décisions aient
des conséquences négatives importantes sur la valeur et le
rendement des Titres [Insérer si (a) pour les émissions fongibles
(ou toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du
Prospectus de Base 2013 s'appliquent, ou (b) si (i) soit (A)
« Institutionnel » s’applique, soit (B) les modalités des Titres ne
prévoient pas de montant minimum payable à l’échéance et (ii) les
Titres sont liés à un ou à des actifs sous-jacents et un ou plusieurs
évènements d'ajustement s'appliquent, ou (c) si "Evènement
Additionnel de Perturbation du Taux d'Intérêt et du Taux de
Change" s'applique : ou pourrait entraîner leur remboursement
51
anticipée.]

[Insérer si "Évènement lié à un Pays" s'applique : Le ou les
montants payables en vertu des Titres peuvent être réduits si la
valeur des produits des conventions de couverture conclues par
l’Émetteur (ou ses affiliés) et portant sur le ou les actifs sousjacents sont réduits pour diverses raisons relatives aux risques liés
à certains pays.]

[Insérer si "Perturbation de Paiement" s'applique : L'Emetteur peut
retarder le paiement de tout montant dû (ou à devoir sous peu) en
vertu des Titres en cas de survenance de certains évènements de
perturbation de devises qui peuvent affecter la capacité de
l'Emetteur à effectuer ce paiement. Si cet évènement se poursuit à
la date limite indiquée, [inclure si "Paiement dans une Devise
Alternative" s'applique : l'Emetteur effectuera ce paiement d'un
montant équivalent au montant concerné dans une devise
alternative à la date prolongée]/[inclure si "Paiement d'un Montant
Ajusté" s'applique : l'Emetteur effectuera ce paiement du montant
concerné à la date prolongée et peut ajuster ce montant payable
pour prendre en compte toute différence entre le montant payable
à l'origine et le montant qu'un investisseur potentiel aurait reçu si
cet investisseur potentiel avait conclu et maintenu des accords de
couverture potentiels en relation avec les Titres. Dans ce cas, le
montant payable est susceptible d'être plus bas que le montant
auquel il aurait été si cet évènement n'avait pas eu lieu.]

L'Emetteur peut être substitué sans le consentement des Porteurs
de Titres en faveur d'un quelconque de ses affilié ou d'une autre
société avec laquelle il fusionne ou dans laquelle il est absorbé ou
à laquelle il vend ou transfert tout ou substantiellement tout son
patrimoine.

[Insérer si les Titres sont émis sous une forme NGN ou détenu
sous le NSS : Il n'y a pas de garantie que les Titres qui sont émis
dans une forme d'obligation globale nouvelle ou détenus dans une
structure de conservation nouvelle seront reconnus comme des
garanties admissibles par l'Eurosystem.]

[A cause d'une détérioration continue de la dette souveraine de
certains pays de la zone euro, il existe un certain nombre
d'incertitudes concernant la stabilité et la tenue globale de l'Union
Economique et Monétaire Européen. Des évènements et des
développements causés par la crise de la dette souveraine dans la
zone euro peuvent avoir un impact négatif sur les Titres.]

L’Émetteur est exposé à un certain nombre de conflits d’intérêts,
parmi lesquels : (a) dans la réalisation de certains calculs et la
prise de certaines décision, il peut exister une différence entre les
intérêts des investisseurs et ceux de l’Émetteur ; (b) dans
l’exercice normal de son activité, l’Émetteur (ou un affilié) peut être
amené à effectuer des opérations pour son propre compte et à
conclure des opérations de couverture portant sur des Titres ou
sur des dérivés liés à ceux-ci, ce qui peut avoir des conséquences
sur le prix de marché, la liquidité ou la valeur des Titres ; et (c)
l’Émetteur (ou un affilié) peut être amené à obtenir des
informations confidentielles relatives à un ou plusieurs actifs sousjacents, ou à n’importe quel instrument dérivé lié à ceux-ci,
informations susceptibles de présenter de l’importance pour un
investisseur, mais que l’Émetteur n’aura aucune obligation (et
pourrait avoir l’interdiction légale) de révéler.]
52
[D.6
Risques
principaux
spécifiques aux
Titres et
avertissement du
risque que les
investisseurs
peuvent perdre
tout ou partie de
la valeur de leur
investissement :
[Insérer le présent Élément D.6 si l’Annexe XII s’applique]
Les Titres sont soumis aux principaux risques suivants :

La valeur de marché des Titres et le montant payable ou la
quantité à livrer à l’échéance dépendent de la performance du
ou des actifs sous-jacents. La performance d’un actif sousjacent peut être sujette à des changements brusques et tout à
fait imprévisibles au fil du temps (ce qu’on appelle la
« volatilité »), de tels changements peuvent être affectés par
des événements nationaux ou internationaux, financiers,
politiques, militaires ou économiques ou par les activités des
participants sur les marchés considérés. N’importe lequel de
ces événements ou de ces activités peut avoir des
conséquences négatives sur la valeur et le rendement des
Titres.

[Insérer si la participation est supérieure à 100 pour cent : Si le
montant de remboursement ou le montant de règlement, ou
tout autre montant payable en vertu des Titres dépend de la
performance du ou des actifs sous-jacents et est multiplié par
un facteur d'exposition qui est supérieur à 100 pour cent, il est
possible que la participation des investisseurs à la
performance
du
ou
des
actifs
sous-jacents
soit
disproportionnée. [En raison de cet effet de levier, les Titres
représentent une forme d’investissement très spéculative et
très risquée, puisque toute perte de valeur du ou des actifs
sous-jacents entraîne un risque de perte corrélativement plus
élevé pour les Titres.]]

[Insérer si l'exposition est inférieure à 100 pour cent : Si le
montant de remboursement ou le montant de règlement ou
tout autre montant payable en vertu des Titres dépend de la
performance de ou des actifs sous-jacents et est multiplié par
un facteur d'exposition qui est inférieur à 100 pour cent, alors
le changement du pourcentage dans la valeur des Titres sera
inférieur à la performance négative du ou des Actifs SousJacents,
et
le
rendement
des
Titres
sera
disproportionnellement inférieur à toute performance positive
dans le ou les Actifs Sous-Jacents, et peut être
significativement inférieur à ce qu'il aurait été si vous aviez
acheté le ou les Actifs Sous-Jacents directement.]

[Insérer si tout montant payable en vertu des Titres est soumis
à un plafond : Si les Titres prévoient qu’un montant payable
est soumis à un plafond, la capacité de l’investisseur à
participer à un changement de valeur du ou des actifs sousjacents pendant la durée de vie des Titres sera limitée à ce
plafond, nonobstant toute performance supérieure du ou des
actifs sous-jacents au-delà de ce plafond. En conséquence, le
rendement sur les Titres peut être significativement inférieur à
celui qu’un investisseur aurait obtenu en achetant directement
le ou les actifs sous-jacents.]

Il peut arriver que le marché secondaire des Titres ne se
développe pas ou, s’il se développe, qu’il n’offre pas de
liquidité aux investisseurs et qu’il ne se maintienne pas
pendant toute la durée de vie des Titres. L'absence de liquidité
peut avoir un impact négatif important sur la valeur de marché
de Titres. Le prix sur le marché pour un Titre peut être inférieur
à son prix d'émission ou son prix d'offre et peut refléter une
commission ou une réduction d'un revendeur, ce qui peut
encore réduire les bénéfices que vous pourriez recevoir pour
53
vos Titres.

La valeur de marché des Titres sera affectée par de nombreux
facteurs au-delà du contrôle de l'Emetteur (en ce compris,
mais sans y être limité, la solvabilité de l'Emetteur, les taux
d'intérêts et les taux de rendement sur le marché, la volatilité
du ou des actifs sous-jacents (le cas échéant), etc.). Tous ou
une partie de ces facteurs peut influencer la valeur des Titres
sur le marché.

Il peut arriver que le prix d’émission ou le prix d'offre des Titres
soit supérieur à la valeur de marché de ces Titres à la date
d’émission ou supérieur au prix auquel il serait possible de
vendre les Titres dans le cadre d’opérations sur le marché
secondaire. Le prix d'exercice ou le prix d'offre des Titres peut
prendre en compte, lorsque cela est autorisé par la loi, des
frais, des commissions ou d'autres montants liés à l'émission,
la distribution et la vente des Titres, ou la fourniture de
services d'introduction, des dépenses encourues par
l'Emetteur en créant, documentant et commercialisant les
Titres et des montants liés à la couverture de ses obligations
en vertu des Titres.

Les niveaux et les bases d’imposition des Titres, ainsi que les
allégements
fiscaux
et
les
exonérations
fiscales
éventuellement applicables, dépendront de la situation
individuelle de l’investisseur et peuvent changer à tout
moment. La qualification fiscale et réglementaire des Titres est
susceptible de changer pendant la durée de vie des Titres. Il
est possible que cela entraîne des conséquences négatives
pour les investisseurs.

[Insérer si des montants indicatifs sont indiqués : Le [taux
d’intérêt]/[montant d'intérêts]/[Montant du Coupon]/[Coupon
Plancher]/[Taux Coupon]/[Montant de Remboursement à
Barrière
de
Déclenchement]/[Participation]/[Seuil
Coupon]/[Barrière de Déclenchement] [et/ou] [Barrière
Activante] ne sera pas déterminé par l’Émetteur avant la [Date
de Détermination Initiale]/[Date de Négociation] de manière à
ce que l’Émetteur puisse prendre en compte les conditions
principales de marché au moment de la clôture de la période
d’offre et émettre les Titres au prix concerné et selon les
modalités concernées. Il existe un risque que le(s) montant(s)
final (finaux) déterminé(s) par l’Émetteur soit (soient)
différent(s) des montants indicatifs indiqués dans les
Conditions Définitives, même si le(s) montant(s) final (finaux)
ne sera (seront) pas inférieur(s) au(x) montant(s) minimum(s)
indiqué(s) dans les Conditions Définitives ou supérieur(s) au(x)
montant(s) maximum(s) indiqué(s) dans les Conditions
Définitives selon le cas. Néanmoins, des investisseurs
potentiels doivent baser leurs décisions d’investissement sur
le(s) montant(s) indicatif(s) (et en regard du (des) montant(s)
minimum(s) ou maximum(s) indiqué(s)) et ne pourront se
départir de leur obligation d’achat lorsque le(s) montant(s) final
(finaux) est (sont) déterminé(s) par l’Émetteur. Les
investisseurs doivent noter qu’aucune annexe ne sera ajoutée
en relation avec cette détermination finale.]

[Insérer pour les émissions fongibles (ou toutes autres Séries
de Titres) pour lesquelles les modalités du Prospectus de
Base 2013 s'appliquent : Dans certaines situations (par
exemple, si l'Emetteur estime que ses obligations en vertu des
Titres sont devenus illégales, du fait de la survenance de
54
certains évènements liés à tout actif sous-jacent ou à la suite
d'un cas de défaut) les Titres peuvent être remboursés avant
leur date de maturité prévue. Dans ces situations, le montant
payable peut être inférieur au prix d’achat initial et peut même
atteindre zéro.]

[Insérer si les Titres ne sont pas des émissions fongibles (ou
toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du
Prospectus de Base 2013 s'appliquent : Dans certaines
situations (par exemple, si l’Émetteur parvient à la conclusion
que les obligations mises à sa charge en vertu des Titres sont
devenues illicites ou illégales [,] [ou] suite à un cas de défaut
[Insérer si (a) soit (i) « Institutionnel » s’applique soit (ii) les
modalités des Titres ne prévoient pas de montant minimum
payable à l’échéance, et (b) les Titres sont liés à ou aux actifs
sous-jacents et un ou plusieurs évènements d'ajustement
concernés s'appliquent : ou suite à certains évènements ayant
des conséquences sur [les accords de couverture de
l’Émetteur] [et/ou] [les actifs sous-jacents]]/[insérer si "
Evènement Additionnel de Perturbation du Taux d'Intérêt et du
Taux de Change" s'applique : ou suite à certains évènements
affectant les arrangements de couvertures de l'Emetteur]), les
Titres peuvent être remboursés avant leur échéance prévue.
[Dans ces situations, le Montant de Résiliation Non Prévue
payable peut être inférieur au prix d’achat initial et peut même
atteindre zéro.] Aucun autre montant ne sera payable en
relation avec les Titres au titre d’intérêts ou autre, suite à cette
détermination par l’Émetteur.]

[Insérer si les Titres ne sont pas des émissions fongibles (ou
toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les modalités du
Prospectus de Base 2013 s'appliquent et si (a)
« Institutionnel » ne s’applique pas, (b) les modalités des Titres
prévoient un montant minimum payable à l’échéance et (c) les
Titres sont liés à ou aux actifs sous-jacents et un ou plusieurs
évènements d'ajustement concernés s'appliquent : Suite à
certains évènements ayant des conséquences sur [les accords
de couverture de l’Émetteur] [et/ou] [sur le ou les actifs sousjacents], l’Émetteur peut procéder au remboursement des
Titres à l’échéance prévue en s’acquittant du Montant de
Résiliation Non Prévue au lieu du Montant [de
Remboursement]/[de
Règlement].
Dans
de
telles
circonstances, le Montant de Résiliation Non Prévue payable
sera au moins égal au Montant de Paiement Minimum mais
pourra être inférieur à la valeur du montant de remboursement
ou montant de règlement si cet évènement ne s’était pas
produit.]

En cas de remboursement anticipé de Titres, il peut arriver
qu'un investisseur ne soit pas en mesure de réinvestir les
produits du remboursement à un rendement et/ou à un taux
d'intérêt effectif aussi élevé que celui des Titres remboursés,
ou même qu'il ne soit en mesure de le réinvestir qu'à un taux
d'intérêt effectif considérablement inférieur. Les investisseurs
dans les Titres sont invités à prendre en compte ce risque de
réinvestissement à la lumière des autres placements
disponibles à la date considérée.

[Insérer si le droit de rachat (option call) de l’Émetteur
s’applique : Durant toute période au cours de laquelle
l'Émetteur peut choisir de rembourser les Titres, il est peu
probable que la valeur de marché de ces Titres augmente
jusqu'à un niveau sensiblement supérieur au prix auquel ils
55
peuvent être remboursés. La même limitation peut également
survenir avant toute période de remboursement. De plus, on
peut s'attendre à ce que l'Émetteur rembourse ses Titres dès
lors que le coût d'emprunt est pour lui inférieur au taux d'intérêt
des Titres. En tant que tel, un investisseur ne devrait
normalement pas être en mesure de réinvestir le produit du
remboursement à un taux d’intérêt effectif aussi élevé que le
taux d’intérêt sur les Titres.]

[Insérer si le Règlement Physique s'applique : La valeur d'un
actif sous-jacent à délivrer, ensemble avec tout montant
factionnel en espèces, peut être inférieure au montant d'achat
payé par un Porteur des Titres pour les Titres. Dans le pire des
cas, l'actif sous-jacent à délivrer peut n'avoir aucune valeur.
Les Porteur des Titres seront exposés aux risques associés à
l'émetteur de cet actif sous-jacent et aux risques associés à
cet actif sous-jacent De plus, les Porteurs de Titres peuvent
être sujets à certaines taxes de documentation ou
d'estampillage concernant la livraison et/ou la disposition de
cet actif sous-jacent.]

[Les investisseurs n’auront aucun droit de propriété sur l’actif
sous-jacent auquel les Titres font référence, cette exclusion
recouvrant, à titre non exhaustif, les droits de vote, les droits
de percevoir des dividendes ou d’autres distributions ou tout
autre droit.]

[Les investisseurs peuvent être exposés à des risques de
change, dès lors que le ou les actifs sous-jacents peuvent être
libellés dans une devise autre que la devise dans laquelle les
Titres sont libellés, ou que les Titres et/ou le ou les actifs sousjacents peuvent être libellés dans d’autres devises que la
devise du pays de résidence de l’investisseur. La valeur des
Titres peut se trouver augmentée ou diminuée en
conséquence en fonction des fluctuations de ces devises.]

[Insérer si les Titres seront cotés : Les Investisseurs doivent
noter que l’Émetteur n’est pas tenu de maintenir la cotation
des Titres dans certaines circonstances, telles qu’une
modification des conditions de cotation.]

[L’Émetteur peut mettre en œuvre un report d’évaluation d'un
actif sous-jacent ou prendre des mesures alternatives pour
évaluer cet actif sous-jacent, en cas d'évènements entrainant
des perturbations affectant cet actif sous-jacent, chacun de
ces éléments pouvant avoir des conséquences négatives sur
la valeur et le rendement des Titres.]

[Insérer si la moyenne s’applique : Le(s) montant(s)
payable(s) (ou livrable(s)) pour les Titres (à l’échéance ou non)
sera (seront) calculé(s) sur la base des valeurs applicables
de(s) actif(s) sous-jacent(s) aux dates moyennes indiquées. Si
la valeur de l’ (des) actif(s) sous-jacent(s) augmente fortement
à l’une ou plusieurs des dates moyennes, le montant payable
(ou livrable) peut être grandement inférieur à ce qu’il aurait été
s’il avait été lié uniquement à la valeur de l’ (des) actif(s) sousjacent(s) à une date unique.]

[Insérer si "Remboursable au Déclenchement Le Moins
Performant" ou "Phoenix Le Moins Performant" s'appliquent :
Les Porteurs de Titres seront exposés à la performance de
chaque actif sous-jacent et, en particulier, à l'actif sous-jacent
le moins performant. Cela signifie que, quelque que soit la
56
performance des autres actifs sous-jacents, si un ou plusieurs
actifs sous-jacents n'atteignent pas le seuil ou la barrière
spécifié, les Porteurs de Titres pourraient perdre tout ou une
partie de leur investissement initial.]

[Insérer si les Titres sont liés aux actifs sous-jacent d'un ou
plusieurs marchés de pays émergents : Les marchés de pays
émergents peuvent avoir une stabilité économique, politique et
sociale moindre que dans les pays plus développés. Le ou les
actifs sous-jacents des marchés de pays émergents peuvent
présenter des risques plus élevés tels qu'une instabilité
politique, une volatilité économique, un risque de défaut et une
incertitude réglementaire, etc. comparés à ou aux actifs sousjacents dans des pays plus développés.

[Insérer si les Titres sont liés à une ou plusieurs actions : La
performance d'une action est dépendante de facteurs
macroéconomiques qui peuvent négativement affecter la
valeur des Titres. L'émetteur d'une action n'a pas d'obligation
envers les Porteurs de Titres et peut prendre toute action
concernant cette action sans avoir égard aux intérêts des
Porteurs de Titres, et toute ces actions peuvent négativement
affecter la valeur de marché et le rendement des Titres. Les
Porteurs de Titres ne sont pas exposés aux dividendes ou aux
autres distributions payées sur cette action.]

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs indices de
capitaux propres : La performance d'un indice est dépendante
de facteurs macroéconomiques qui peuvent négativement
affecter la valeur des Titres. Un investissement dans les Titres
n'est pas la même chose qu'un investissement direct dans des
contrats à termes, ou des contrats d'option sur cet indice ni sur
aucun ou tous les constituants inclus dans chaque Indice et les
Porteurs de Titres ne pourront bénéficier des dividendes payés
par les composants de cet indice, à moins que les règles de
l'indice ne le prévoient autrement. Un changement dans la
composition ou la discontinuité d'un indice peut affecter
négativement la valeur ou le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs indices de
matière premières ou de matières premières : Les prix d'une
matière première sont affectés par de nombreux facteurs qui
sont imprévisibles et peut être plus volatile que d'autres types
d'actifs sous-jacents. Les prix des contrats sur une matière
première peuvent être sujets à une "limite des prix" qui peut
affecter négativement la valeur et le rendement des Titres. Des
changements légaux et réglementaires affectant les matières
premières peuvent affecter la capacité de l'Emetteur et/ou tout
affilié de celui-ci de couvrir ses obligations en vertu des Titres
et pourraient mener à un rachat anticipé des Titres ou à un
ajustement des modalités et conditions des Titres. [Un
changement dans la composition ou la discontinuité d'un indice
de matière première pourrait affecter négativement la valeur et
le rendement des Titres.]]

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs taux de change
de devises ou indice de taux de change de devises : La
performance des taux de change de devises sont dépendant
de l'offre et de la demande de devises sur les marchés de
change étrangers internationaux. Une incertitude financière
et/ou des politiques ou des actions d'un gouvernement
peuvent causer une fluctuation importante des taux de
changes de devises et peuvent affecter négativement la valeur
57
des Titres. [Un changement dans la composition ou la
discontinuité d'un taux de change de devises pourrait affecter
négativement la valeur et le rendement des Titres.]]

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs ETFs : Un ETF
ne suivra pas de manière précise son action ou indice sousjacent et les Porteurs de Titres peuvent recevoir un rendement
inférieur à celui qu'ils auraient reçu s'ils avaient investis dans
l'action ou l'indice sous-jacent à cet ETF directement. Le
conseiller ou l'administrateur d'un ETF n'a pas d'obligation
envers les Porteurs de Titres et peut prendre toute action
concernant cet ETF sans avoir égard aux intérêts des Porteurs
de Titres, et toute ces actions peuvent négativement affecter la
valeur de marché et le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs indices
d'inflation : Le niveau d'un indice d'inflation peut ne pas suivre
le niveau actuel de l'inflation dans la juridiction concernée. La
valeur des Titres peut être liée au niveau de l'indice d'inflation
pour un mois qui est plusieurs mois en avance par rapport à la
date de paiement des Titres et qui peut être substantiellement
différent du niveau de l'inflation au moment du paiement des
Titres.

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs indices de taux
d'intérêts : La performance d'un indice de taux d'intérêt est
dépendante de nombreux facteurs tels que l'offre et la
demande sur les marchés internationaux de devises, qui
peuvent affecter négativement la valeur des Titres. Un
changement dans la composition ou la discontinuité d'un indice
de taux d'intérêt de devises pourrait affecter négativement la
valeur et le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs indices
propriétaires sponsorisés par une tierce partie : Les règles d'un
indice propriétaire peuvent être modifiées par l'indice créateur
à un quelconque moment et l'indice créateur n'a pas
d'obligation de prendre en compte les intérêts des Porteurs de
Titres lorsqu'il calcule cet indice propriétaire. Un indice
propriétaire peut aussi inclure des déductions qui agiront
comme un frein à sa performance et affecteront négativement
la valeur et le rendement des Titres.]

[Insérer si les Titres sont liés à un panier d'actif(s) sousjacent(s) : si les composants du panier sont hautement
corrélés, un quelconque mouvement dans la performance des
composants du panier aura un impact exagéré sur la valeur et
le rendement des Titres. Même dans le cas d'une performance
positive par un ou plusieurs des composants du panier, la
performance du panier dans sa globalité peut être négative si
la performance d'un ou plusieurs autres composants du panier
est, dans une plus grande mesure, négative.]

[Insérer si les Titres sont liés à un ou plusieurs "indices de
référence" : Les "indices de références" sont sujet à de
récentes réformes réglementaires nationales, internationales
et autres, qui peuvent changer la performance de ces "indices
de références" par rapport à leur performance dans le passé,
ou qui peuvent les faire disparaître complètement, ou avoir
d'autres conséquences qui ne peuvent pas être prévues.
Toutes ces conséquences pourraient avoir des effets négatifs
sur tous Titres liés à ces "indices de référence".]
58

L'Emetteur peut modifier les modalités et conditions des Titres
sans le consentement des Porteurs de Titres afin de (a)
remédier à toute ambiguïté ou corriger ou suppléer une
quelconque provision si l'Emetteur détermine que c'est
nécessaire ou désirable, pour autant que cette modification ne
soit pas préjudiciable aux intérêts des Porteurs de Titres, ou
de (b) corriger une erreur manifeste.

[L’Émetteur peut ajuster les modalités des Titres sans l’accord
des Porteurs de Titres [insérer si (a) "Evènement Additionnel
de Perturbation du Taux d'Intérêt et du Taux de Change"
s'applique ou (b) les Titres prévoient des Montants du Coupon
qui sont liés à un ou à des actifs sous-jacents et un ou
plusieurs évènements d'ajustement concerné s'appliquent : en
cas de réalisation de certains évènements qui affectent [les
conventions de couverture de l’Émetteur] [et/ou] [le ou les
actifs sous-jacents]] [Insérer si (a) pour les émissions fongibles
(ou toutes autres Séries de Titres) pour lesquelles les
modalités du Prospectus de Base 2013 s'appliquent, ou (b) si
(i) soit (A) « Institutionnel » s’applique, soit (B) les modalités
des Titres ne prévoient pas de montant minimum payable à
l’échéance et (ii) les Titres sont liés à un ou à des actifs sousjacents et un ou plusieurs évènements d'ajustement
s'appliquent, ou (c) si "Evènement Additionnel de Perturbation
du Taux d'Intérêt et du Taux de Change" s'applique : ou
procéder au remboursement anticipé des Titres pour un
montant qui peut être inférieur à l’investissement initial.]

Dans le cadre de décisions discrétionnaires en vertu des
modalités des Titres, l’Émetteur et l’agent de calcul peuvent
prendre en compte les effets produits sur les conventions de
couverture correspondantes. Il pourrait arriver que de telles
décisions aient des conséquences négatives importantes sur
la valeur et le rendement des Titres [Insérer si (a) pour les
émissions fongibles (ou toutes autres Séries de Titres) pour
lesquelles les modalités du Prospectus de Base 2013
s'appliquent, ou (b) si (i) soit (A) « Institutionnel » s’applique,
soit (B) les modalités des Titres ne prévoient pas de montant
minimum payable à l’échéance et (ii) les Titres sont liés à un
ou à des actifs sous-jacents et un ou plusieurs évènements
d'ajustement s'appliquent, ou (c) si "Evènement Additionnel de
Perturbation du Taux d'Intérêt et du Taux de Change"
s'applique : ou pourrait entraîner leur remboursement
anticipée.]

[Insérer si "Évènement lié à un Pays" s'applique : Le ou les
montants payables en vertu des Titres peuvent être réduits si
la valeur des produits des conventions de couverture conclues
par l’Émetteur (ou ses affiliés) et portant sur le ou les actifs
sous-jacents sont réduits pour diverses raisons relatives aux
risques liés à certains pays.]

[Insérer si "Perturbation de Paiement" s'applique : L'Emetteur
peut retarder le paiement de tout montant dû (ou à devoir sous
peu) en vertu des Titres en cas de survenance de certains
évènements de perturbation de devises qui peuvent affecter la
capacité de l'Emetteur à effectuer ce paiement. Si cet
évènement se poursuit à la date limite indiquée, [inclure si
"Paiement dans une Devise Alternative" s'applique : l'Emetteur
effectuera ce paiement d'un montant équivalent au montant
concerné dans une devise alternative à la date
prolongée]/[inclure si "Paiement d'un Montant Ajusté"
s'applique : l'Emetteur effectuera ce paiement du montant
59
concerné à la date prolongée et peut ajuster ce montant
payable pour prendre en compte toute différence entre le
montant payable à l'origine et le montant qu'un investisseur
potentiel aurait reçu si cet investisseur potentiel avait conclu et
maintenu des accords de couverture potentiels en relation
avec les Titres. Dans ce cas, le montant payable est
susceptible d'être plus bas que le montant auquel il aurait été
si cet évènement n'avait pas eu lieu.]

L'Emetteur peut être substitué sans le consentement des
Porteurs de Titres en faveur d'un quelconque de ses affilié ou
d'une autre société avec laquelle il fusionne ou dans laquelle il
est absorbé ou à laquelle il vend ou transfert tout ou
substantiellement tout son patrimoine.

[Insérer si les Titres sont émis sous une forme NGN ou détenu
sous le NSS : Il n'y a pas de garantie que les Titres qui sont
émis dans une forme d'obligation globale nouvelle ou détenus
dans une structure de conservation nouvelle seront reconnus
comme des garanties admissibles par l'Eurosystem.]

[A cause d'une détérioration continue de la dette souveraine de
certains pays de la zone euro, il existe un certain nombre
d'incertitudes concernant la stabilité et la tenue globale de
l'Union Economique et Monétaire Européen. Des évènements
et des développements causés par la crise de la dette
souveraine dans la zone euro peuvent avoir un impact négatif
sur les Titres.]

L’Émetteur est exposé à un certain nombre de conflits
d’intérêts, parmi lesquels : (a) dans la réalisation de certains
calculs et la prise de certaines décision, il peut exister une
différence entre les intérêts des investisseurs et ceux de
l’Émetteur ; (b) dans l’exercice normal de son activité,
l’Émetteur (ou un affilié) peut être amené à effectuer des
opérations pour son propre compte et à conclure des
opérations de couverture portant sur des Titres ou sur des
dérivés liés à ceux-ci, ce qui peut avoir des conséquences sur
le prix de marché, la liquidité ou la valeur des Titres ; et (c)
l’Émetteur (ou un affilié) peut être amené à obtenir des
informations confidentielles relatives à un ou plusieurs actifs
sous-jacents, ou à n’importe quel instrument dérivé lié à ceuxci, informations susceptibles de présenter de l’importance pour
un investisseur, mais que l’Émetteur n’aura aucune obligation
(et pourrait avoir l’interdiction légale) de révéler.]
Les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur
investissement en cas de réalisation de l’un ou de plusieurs des
événements suivants : (a) si les Titres ne prévoient pas le
remboursement intégral du prix d’émission ou du prix d’achat au
moment de l’échéance, ou au moment d’un remboursement
anticipé obligatoire, ou au moment d’un remboursement anticipé
optionnel des Titres, (b) si l’Émetteur fait défaut et est dans
l’incapacité de procéder aux paiements dus en vertu des Titres,
(c) si des ajustements sont apportés aux modalités des Titres à la
suite de certains événements affectant les conventions de
couverture de l’Émetteur ou les actifs sous-jacents, et ayant pour
conséquence une baisse du montant payable ou des actions à
livrer, ou (d) si les investisseurs vendent leurs Titres avant la
maturité sur le marché secondaire à un montant inférieur au prix
d'achat initial.]
60
Section E - Autres
[E.2b
[E.3
Raisons de l'offre
et utilisation des
produits :
[Insérer cet Elément E.2b si l'Annexe V ou l'Annexe XII s'applique]
Modalités de
l'offre :
[Insérer cet Elément E.3 si l'Annexe V ou l'Annexe XII s'applique]
[Non applicable ; les produits nets retirés de l’émission des Titres
seront utilisés par l’Émetteur pour les besoins généraux de son
entreprise (y compris pour la conclusion de conventions de
couverture).]/[L’Émetteur a l’intention d’employer les produits net
retirés de l’offre de Titres aux fins suivantes : [indiquer l’utilisation des
produits].]
Les Titres ont été offerts à l’agent placeur au prix d’émission. Les
Titres ne sont pas offerts au public.]
[Non applicable ; l’offre de Titres n’est soumise à aucune condition.]
[Une offre de Titres sera effectuée [pays] au cours de la période allant
de [date] (incluse) à [[heure] le [date] (incluse) (la « Période d’Offre »).
[La Période d’Offre peut être interrompue à tout moment.] Le prix
d’offre sera égal à [indiquer le prix]/[donner des détails].]
[Les Titres sont proposés sous réserve des conditions suivantes :
[L’offre de Titres est subordonnée à leur émission.]
[L’offre peut être annulée si le [Montant Nominal Total]/[nombre total
de Titres] achetés est inférieur à [], ou si l’Émetteur ou le Distributeur
[concerné] parvient à la conclusion que certaines circonstances se
sont produites qui, pour cause d’illégalité, d’impossibilité ou
d’infaisabilité, empêchent de mener l’offre à son terme en tout ou
partie, ou parvient à la conclusion qu’ont eu lieu des changements
négatifs importants dans les conditions du marché.]
[L’Émetteur se réserve le droit de retirer l’offre et/ou d’annuler
l’émission de Titres pour quelque raison que ce soit, à tout moment, à
ou avant la date d’émission.]
[Description de la procédure de demande : []]
[Description de la possibilité de réduire les souscriptions et de la
manière de rembourser les montants payés par les demandeurs : []]
[Le [nombre][montant] [maximum]/[minimum] de Titres pouvant être
souscrit par chaque investisseur individuel est de [].]
[Les paiements des Titres doivent être versées au Distributeur
[concerné] [le []/[à la date indiquée par le Distributeur
[concerné]]/[conformément aux accords existants entre le Distributeur
[concerné] et ses clients au sujet de la souscription de titres en
général.]]
[Façon selon laquelle et date à laquelle les résultats de l’offre doivent
être rendus publics : [].]
[Procédure de notification aux demandeurs du montant attribué et du
fait que la négociation peut ou ne peut pas commencer avant que la
notification ne soit effectuée [].]
E.4
Intérêts pertinents
portant
sur
l’émission/l’offre:
[Des
commissions
seront
dues
[à
l’
(aux)
agent(s)
placeur(s)]]/[[D]/[d]istributeur(s)].]. L’Émetteur peut être exposé à des
conflits entre ses propres intérêts et ceux des porteurs de Titres,
comme décrit à l’Élément [D.3]/[D.6] ci-dessus.
61
E.7
Estimation
des
frais facturés à
l’investisseur par
l’Émetteur/offrant
:
[Non applicable ; il n’existe aucun frais estimé devant être facturé à
l’acheteur par [l'Émetteur][et][le[s] [D]/[d]istributeur[s]].]/
[Le[s] [D]/[d]istributeur[s] [facturera] [factureront] aux acheteurs des
[frais]/[commissions]/[montants]/[spécifiez autres] de []/[à hauteur de [
] pour cent [du Montant Nominal][de la Valeur Nominale Spécifiée]]
par Titre.]/
[L’Émetteur versera des [frais]/[commissions]/[montants]/[spécifiez
autres] aux [D]/[d]istributeur[s] en relation avec [l’offre]/[l'émission] de [
]/[à hauteur de [] pour cent [de la Valeur Nominale Spécifiée]/[du
Montant Nominal]] par Titre] [et] [[jusqu'à] [] pour cent [de la Valeur
Nominale Spécifiée]/[du Montant Nominal] par Titre par an.][Le Prix de
[l'émission]/[l'offre] [et les modalités] des Titres prennent en compte de
tels [frais]/[commissions]/[montants]/[spécifiez autres] [et peuvent être
supérieurs au prix du marché des Titres à la date d'émission].]/
[Les Titres seront vendus aux [D]/[d]istributeur[s] à un rabais pouvant
aller jusqu'à] [] pour cent du Prix de [l'émission]/[l'offre]. Un tel rabais
représente les [frais]/[commissions]/[montants]/[spécifiez autres] retenu
par le[s] [D]/[d]istributeur[s] sur le Prix de [l'émission]/[l'offre] payé par
les investisseurs. [Le Prix de [l'émission]/[l'offre] [et les modalités] des
Titres
prennent
en
compte
de
tels
[frais]/[commissions]/[montants]/[spécifiez autres] [et peuvent être
supérieurs au prix du marché des Titres à la date d'émission].]/
[Le Prix de [l'émission]/[l'offre] [et les modalités] des Titres prennent
[également] en compte une commission [de] []/[[pouvant aller jusqu'à]
[] pour cent [de la Valeur Nominale Spécifiée]/[du Montant Nominal]
par Titre] qui se rapporte aux services d'introduction [fournis par [
]].]/[spécifier un autre arrangement relatif aux commissions].
62