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B.14
l'Émetteur dans
son groupe de
sociétés et
dépendance vis-à-
vis d’autres
entités du groupe
de sociétés :
Voir l’Élément B.5 ci-dessus.
[Insérer pour CS :Non applicable : CS ne dépend pas des autres
membres de son groupe.]
[Insérer pour CSi : Les exigences de liquidité et de capitaux propres
de CSi sont gérées comme une part intégrale de la stratégie du groupe
dans son ensemble. Ceci inclut les réglementations locales relatives à
la liquidité et aux exigences de capitaux propres au Royaume-Uni.]
B.15
principales de
l'Émetteur :
[Les activités principales de CS sont la fourniture de services financiers
dans les domaines de la banque d'investissement, la banque privée et
la gestion d'actifs.]
[L’activité principale de CSi est l’activité bancaire, ce qui comprend la
négociation de produits dérivés liés à des taux d’intérêt, à des taux de
change, à des titres de capital, à des matières premières et au crédit.
L’objectif premier de CSi est de proposer des prestations globales de
produits dérivés de trésorerie et de gestion des risques.]
B.16
contrôle de
l'Émetteur :
[CS est une filiale détenue entièrement par Credit Suisse Group AG.]
[Les actionnaires de CSi sont Credit Suisse AG (qui possède des
actions ordinaires de CSi détenu à travers Credit Suisse AG (Zürich
Stammhaus) et à travers Credit Suisse AG, Guernsey Branch), Credit
Suisse Group AG et Credit Suisse PSL GmbH. CSi possède plusieurs
filiales.]
[B.17 Notations :[Insérer cet Élément B.17 si l’Annexe V ou l'Annexe XIII s’applique]
[CS a reçu une note de « A» par Standard & Poor's sur sa dette senior
à long terme non garantie, une note de « A » par Fitch sur sa dette
senior à long terme et une note de «A1 » par Moody's Inc sur sa dette
senior à long terme.]
[CSi s'est vu assigner une note de « A » par Standard & Poor's, une
note de « A» par Fitch et une note de « A1 » par Moody's Inc.]
[Non applicable ;les Titres n’ont pas été notés.]
[Les Titres ont été notés [] par [Standard & Poor’s]/[Fitch]/[Moody’s
Inc.]/[préciser l’agence de notation de crédit].]]
Section C -Titres
C.1
de titres proposés
et numéro(s)
d'identification du
titre :
Les Titres sont des [Notes]/[Certificats]/[Warrants]. [Les Titres sont des
Titres [Callable]/[à Déclenchement]/[Yield]/[Return].] [Les Titres [insérer
si «Callable » s’applique : sont remboursables au gré de
l’Émetteur]/[insérer si « à Déclenchement » s’applique :[et] peuvent
être rembourséspar anticipation en cas de survenance d'un
Évènement de Déclenchement]/[insérer si «Yield » s’applique : [et]
paieront des intérêts [fixes] [et] [variables]]/[insérer si «Return »
s’applique : [et] verseront [un] montant de coupon en fonction du
rendement de le ou les actifs sous-jacents].]
Les Titres d'une Série seront identifiés de manière unique par un code
ISIN :[][ ; Code Commun : []][ ; [insérer tout autre numéro
d’identification de titre]].
C.2 Devise :La devise des Titres sera [devise] (la « Devise de Règlement »).
C.5
restrictions sur la
libre cessibilité
Les Titres n’ont pas été et ne seront pas enregistrés sous le régime du
US Securities Act de 1933 (le « Securities Act ») et ne peuvent être
offerts ou vendus aux États-Unis ou à des, ou pour le compte ou au
bénéfice de, ressortissants des États-Unis (U.S. persons), sauf dans le