Les avantages du système EMAS ()

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Les avantages du système EMAS
J-F Dauphin
Coordinateur EMAS -SPW
Comparons EMAS et ISO 14001
-Système de management environnemental à
portée plus large que l’Iso 14001
-Amélioration mesurable des performances
environnementales.
-Indicateurs environnementaux standardisés.
-Participation intensive du personnel.
-Système d’évaluation contrôlé par les
Services public responsables de
l’environnement.
-Information détaillées rendues publiques par
la déclaration environnementale .
-Conformité réglementaire comme pré-requis
à la participation.
-Registre des organisations participantes
accessible au public
Valeur ajoutées par les
performances environnementales
EMAS
ISO 14001
- Objectifs d’amélioration continue des
performances environnementales via le
SME avec participation du personnel et
dialogue avec les parties prenantes.
Objectif : Amélioration du système de
management
- Intégré dans le plan d’action de la
politique de développement durable de
la Communauté Européenne
EMAS
ISO 14001
-Participation volontaire
Participation volontaire
-Exigences: toutes celles exigences
d’Iso 14001 mais en plus
- Revue environnementale : état des
performances.
-Preuve de conformité avec les
exigences légales.
-Amélioration des performances
environnementales
-Participation du personnel reprise dans
le processus d’amélioration continue
-Communication externe: avec le
public, les parties prenantes etc…
Mise en place et amélioration d’un SME
avec:
-Politique environnementale
-Identification des aspects environnementaux
significatifs, des exigences légales, définir
des objectifs, des cibles et des programmes
-Assurer de la mise en place du SME, de la
qualification des responsables, de la
documentation et de la communication
-Vérification par audit internes et externes
Rapport environnemental régulier
(déclaration environnementale)
-Revue de management
EMAS
Audit :
-Vérification des documentset visites
de sites et évaluation de la conformité
de la politique et de l’analyse
environnementale, du SME, de l’audit
interneet de la mise en place vis-à-vis
des exigences EMAS
Vérificateurs environnementaux
Sont accrédités par un organisme
d’accréditation (Belac)
ISO 14001
-Ne contient pas de règles pour la
certification ( autres standards d’audit et
certification)
- Contrôle de la conformité du SME vi à
vis à vis des exigences ISO 14001
idem
Role des autorités en charge de
Pas applicable
l’environnement :
Contact avec l’organisme compétent
avant enregistrement
Certificat:
Déclaration de validation des activités
Déclaration de participation
Certificat fourni par l’organisme de
certification
Enregistrement :
Par l’organisme compétent;
enregistrement dans les registres
régionaux et européen
Pas de registre
EMAS
Communication:
ISO 14001
-Déclaration environnementale tous les
3 ans et mise à jour annuelle
- Communication avec les parties
prenantes exigée
- Logo EMAS personnalisé attribué
-Pas de déclaration environnementale
-Seule la politique environnementale est
disponible auprès du public.
-Décision de l’importance de la
communication par l’organisation
-Pas de Logo
Conformité légale
- Faire la preuve de la conformité
Exigences légales doivent être prises en
compte.(!)
Participation du personnel :obligatoire
Doivent être associé au processus
d’amélioration continue.
Participation des employés dont les
activités ont un impact significatif.
Les responsables du SME doivent avoir
une information suffisante
EMAS
ISO 14001
Présentation externe:
- Publication de la D.E. de la
déclaration de validation et du
Certificat avec logo et organisme de
certification
document d’enregistrement
- Utilisation autorisée du logo avec
numéro d’enregistrement à fin de
marketing et de communication
Petites organisations :
Cycle de 4 ans avec mise à jour de la
DE ts les 2 ans
Prise en compte des caractéristiques
spéciales c/ formation, documentation
Pas de règles spéciales pour les PME
Pas de possibilités de sauter un audit
annuel
EMAS
ISO14001
Le système n’impose pas de temps
minimum pour l’audit
Tableau de temps en fction de la
grandeur et du risque environnemental
En conclusion:
• EMAS =
– Système reprenant toutes les exigences d’ISO 14001
– Le plus étoffé ( transparence, conformité réglementaire,
participation du personnel et parties prenantes…)
– Produit automatiquement une certification ISO 14001
– Possibilités de primes et subventions pour
l’établissement
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