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La coordination des contrôles sur le terrain
dans le domaine de la radioprotection
Franck HUIBAN, DSNR de Caen

Plan de l’exposé
Les acteurs du contrôle de la radioprotection
1
Exemples de coordination sur le terrain
2

Le contrôle de la radioprotection :
Diversité des « activités nucléaires »
•installations nucléaires de base (INB)
•entreprises industrielles
•centres de recherche
•établissements médicaux
Diversité des bénéficiaires de la radioprotection
•personnes du public
•travailleurs
•patients
•environnement
une mission aux multiples facettes

D’autres services de l’État et organismes publics
•inspection du travail
•inspection sanitaire
•inspection des ICPE
•assurance maladie
•etc.
ANAES
Qui contrôle la radioprotection ?
DDSV
DDAF
DRASS
DDASS
DRTEFP
CRAM
DRIRE
DDTEFP
AFSSAPS
Des organismes de contrôle agréés du secteur privé
L’Autorité de sûreté nucléaire

La coordination des contrôles
La DGSNR est chargée « d'animer l'ensemble
des inspections qui concourent au contrôle de la
radioprotection dans les domaines industriel,
médical et de la recherche.»
Décret n°2002-255 du 22 février 2002, article 2
Renforcement de la collaboration sur le terrain