universite paris 3 – sorbonne nouvelle

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UNIVERSITE PARIS 3 – SORBONNE NOUVELLE
Ecole Doctorale 514 : Etudes Anglophone, Etude Germanophone et
Européennes
Discipline : Economie
LA POLITIQUE DE PROMOTION ET D’ATTRACTION DE
L’INVESTISSEMENT DIRECT ETRANGER EN ALGERIE
Thèse de Doctorat présentée et soutenue par
Hind OUGUENOUNE
Sous la direction de
Professeur Xavier RICHET
MEMBRES DU JURY
Xavier RICHET, Professeur, Université de la Sorbonne Nouvelle (Directeur)
Abdelkrim MIRAOUI, Professeur, Université d’Oran (Co-directeur)

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A mes parents, ma sœur, mon frère et ma nièce adorée

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Remerciements
Je tiens à exprimer mes plus sincères remerciements à mon directeur de thèse,
Monsieur le professeur Xavier Richet, pour la confiance qu’il m’a accordé, sa disponibilité et
sa patience tout le temps qu’il a consacré à me diriger, me permettant de mener à terme ce
travail.
Dans le cadre de ce travail de recherche, j’ai rencontré de nombreuses personnes qui
m’ont aidé à l’enrichir. Je pense à Véronique Abrouk de la Chambre française de commerce
et d’industrie en Algérie, à la Directrice et au personnel du Guichet Unique à Oran, à M.
Brahim Abdelatif Directeur Général de Knauf Plâtre et à tous les autres que je ne peux citer
ici.
Des remerciements affectueux vont à ma famille pour leur patience, leur soutien et
leur compréhension tout le long des années consacrées à ce travail. Sans leur encouragement
cette thèse n’aurait certainement pas abouti.

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Liste des abréviations
ADPIC : Accords sur les Droits de Propriété Intellectuelle qui touche au Commerce
ALENA : Accords de Libre Echange Nord Américains
AMI : Accord Multilatéral des Investissements
AMGI : Agence Internationale de Garanties des Investissements
ANDI : Agence Nationale de Développement de l’Investissement
ANIMA Investment Network: Réseau euro-méditerranéen d’acteurs du
développement économique
ANIREF : Agence Nationale d’Intermédiation et de Régulation Foncière
API : Agence de Promotion des Investissements
CIRDI : Centre International pour le Règlement des différends relatifs aux
Investissements
CNI : Conseil National de l’Investissement
CNUCED : Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement
F&A : Fusion Acquisition
FBCF : Formation Brute du Capital Fixe
FIAS : Foreign Investment Advisory Service
FMN : Firmes Multinationales
IDE : Investissement Direct Etranger
IPC : Indice de Perception de la Corruption
MIPI : Ministère de l’Industrie et de la Promotion des Investissements
JORA : Journal Officiel de la République Algérienne
MEDA : Ensemble de 11 pays du voisinage européen, partenaires méditerranéens de
l’UE : Algérie, Egypte, Israël, Jordanie, Liban, Maroc, Autorité Palestinienne, Syrie,
Tunisie, Libye et la Turquie.
NTIC : Nouvelle Technologie de l’Information et de la Communication
OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique
OIT : Organisation Internationale du Travail
OMC : Organisation Mondiale du Commerce
ONS : Office Nationale des Statistiques
PAS : Programme d’Ajustement Structurel
PCSC : Plan Complémentaire de Soutien à la Croissance
PECO : Pays d’Europe Centrale et Orientale
PSEM : Pays du Sud et de l’Est de la Méditerranée
PIB : Produit Intérieur Brut
UE : Union Européenne
WIR : Worl Investment Report

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Liste des tableaux
Tableau n°1 : Le dilemme du prisonnier……………………………………………...59
Tableau n °2 : Comparaison de la performance des pays en termes d’IDE avec leur
potentiel d’attractivité………………………………………………………………...77
Tableau n°3 : Modifications apportées aux régimes nationaux d’investissement
2000-2011……………………………………………………………………………114
Tableau n°4 : Flux d’IDE entrant 2000-2011 par pays méditerranéen……....……...129
Tableau n°5 : Flux d’IDE entrant 2000-2011 par PECO (millions USD)…………..130
Tableau n°6 : Zones d’origine des projets d’IDE vers la région MEDA……………132
Tableau n°7: Rendement global de l’investissement (ICOR)……………………….134
Tableau n°8 : Indicateur de gouvernance Banque Mondiale………………………..144
Tableau n°9 : Procédures d'établissement en Algérie, en Tunisie et au Maroc……..156
Tableau n°10 : Conventions bilatérales sur la non double imposition………………161
Tableau n°11 : Conventions internationales relatives aux organismes de financement,
de garanties des investissements et d’arbitrage ratifiées par l’Algérie……………...163
Tableau n°12 : Comparatif des exonérations fiscales……………………………….167
Tableau n°13 : Comparatif des exonérations douanières …………………………...172
Tableau n°14 : Récapitulatif des incitations financières (Algérie, Tunisie, Maroc)...173
Tableau n°15 : Régulation de l’emploi en Algérie…………………………………..174
Tableau n°16 : Salaires bruts mensuels moyens en Algérie…………………………175
Tableau n°17 : Charges sociales en Algérie…………………………………………175
Tableau n°18 : Guichets uniques et administrions ………………………………….188
Tableau n° 19: Agences de promotion de l’investissement dans le Maghreb………193
Tableau n°20 : Positionnement de l’Algérie selon Doing business 2013…………...198
Tableau n°21 : Nombre de créations d’entreprise……………….....………………..199
Tableau n°22 : Indicateurs procédures………………………………………………199
Tableau n°23 : Indicateurs marché du travail……………………………………….200
Tableau n°24 : Indicateurs du transfert de propriété………………………………...201
Tableau n°25 : Indicateurs de l’accès au crédit……………………………………...202
Tableau n°26 : Indicateurs de la protection des investisseurs……………………….203
Tableau n°27 : Indicateurs sur la fiscalité des entreprises…………………………..203
Tableau n°28 : Indicateurs du commerce extérieur………………………………….204
Tableau n°29 : Indicateurs de l’exécution des contrats……………………………...205
Tableau n°30 : Indicateurs sur la fermeture des entreprises………………………....205
Tableau n°31 : Les dix premiers pays fournisseurs de l’Algérie……………………221
Tableau n°32 : Les dix premiers pays clients de l’Algérie………………………….221
Tableau n 34 : Poids macro-économique de la filière tourisme……………………..255
Tableau n°35 : Contribution du tourisme à l’emploi………………………………..255
Tableau n° 36 : Flux d’IDE par région, 2009-2011…………………………………293
Tableau n°37 : Part des Flux d’IDE mondiaux (en %)……………………………...293
Tableau n°38 : Stock d’investissements directs étrangers entrant en 1990, 2000, 2011
(millions USD)………………………………………………………………………300
Tableau n°39 : Flux d’IDE entrant 2000-2011 pour chaque pays du Maghreb……..301
Tableau n°40 : Evolution des intentions d’investissement 2002-2012……………...312
Tableau n°41 : Projets impliquant des étrangers période 2002-2012………………..312
Tableau n°42 : Répartition des projets d’investissement étrangers déclarés par secteur
d’activité période 2002–2012………………………………………………………..314
Tableau n°42 : Répartition des projets d’investissement étrangers déclarés par secteur
d’activité période 2002–2012………………………………………………………..323