Economie d`une fiscalité carbone en France

Economie
d’une fiscalité carbone
en France
Emmanuel Combet
Frédéric Ghersi
Jean-Charles Hourcade
Camille Thubin
Etude réalisée avec le soutien de l’ADEME et de
la CFDT par le biais de l’Agence d’Objectifs IRES
3 novembre 2009

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Cette étude a été réalisée au CIRED, sous la direction scientifique de Jean-Charles Hourcade,
avec le soutien financier de l’ADEME et de la CFDT-IRES.
Elle a bénéficié des travaux de Céline Guivarch (Ingénieur des Ponts, CIRED) pour la section
II.4. et de l’appui de Franck Nadaud (Chercheur, CIRED) pour le calibrage des comportements des
ménages du modèle IMACLIM-S ainsi que pour l’analyse rétrospective des prix des carburants
(section I.2).

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Table des matières
Table des matières ........................................................................................................................... 5
Introduction : pour éviter la dictature des malentendus ............................................................. 7
L’affaire climatique et la taxe carbone : des idées d’écolo ? ..................................................... 8
Une nouvelle ponction fiscale sous alibi écologique? ............................................................... 9
Un pouvoir d’achat des ménages à défendre, ou… les coûts cachés des bonnes intentions ... 10
De quelques principes à respecter pour ne pas perdre de vue l’essentiel ................................ 12
Un parti pris : dégager les fondamentaux économiques d’une fiscalité carbone négociée ..... 13
I. Économie des taxes carbone : entre consensus et controverses ....................................... 15
I.1. Signal de long terme et réaménagement fiscal : deux effets indissociables ................ 16
I.2. Prévenir la myopie des comportements : peut-on se passer de signaux-prix ? ........... 17
I.3. Taxe carbone et coût social des politiques climatiques : ................................................
les leçons des débats en équilibre général statique ...................................................... 22
I.4. Du statique au dynamique : prospective des défis, prospective des fiscalités ............. 26
I.5. Un détour méthodologique pour éviter les « faux sens » sur l’impact ...........................
d’une fiscalité carbone ................................................................................................. 27
II. Déterminants de l’impact macroéconomique d’une fiscalité carbone : ............................
d’un scénario fiction ‘France 1990-2004’ à des scénarios du futur................................. 31
II.1. Taxe carbone et baisse des cotisations sociales : ............................................................
les conditions d’enclenchement d’un cercle vertueux ................................................. 34
II.1.1. Fiscalité carbone et finances publiques : une vision synoptique ......................... 34
II.1.2. Un cercle vertueux potentiel dans un champ de contraintes ................................ 37
II.1.3. Taxe carbone sur les ménages ou sur les entreprises ? ........................................ 41
II.1.4. Contenu, ampleur et domaine d’existence d’un double-dividende ..................... 42
II.2. Baisse des cotisations contre baisse de la TVA : les raisons des différences .............. 46
II.3. Tests de robustesse autour de l’option d’une baisse des cotisations ........................... 48
II.3.1. Sensibilité au potentiel de ‘décarbonisation’ ....................................................... 48
II.3.2. Sensibilité à la réaction des salaires nets : un problème de négociation salariale 51
II.4. Un lubrifiant nécessaire pour une transition vers un ‘Facteur 4’ ................................. 55
III. La fiscalité carbone, ses modalités et les enjeux d’équité ................................................ 61
III.1. Equité-efficacité : la nature des tensions ..................................................................... 63
III.2. Croissance et redistribution : les mécanismes sous-jacents ......................................... 67