Réflexions sur certains événements boursiers

Les pratiques irrégulières d’un certain nombre de sociétés de fonds communs de placement aux
États-Unis ont fait l’objet d’une grande attention dans les médias ces derniers mois. Le public
se demande bien entendu si les mêmes problèmes existent dans le secteur canadien des fonds
communs de placement.
RBC Gestion d’Actifs prend ces préoccupations très au sérieux. Nos activités reposent en effet sur la confiance et
l’intégrité, et nous sommes conscients de nos responsabilités dans la gestion de l’argent de nos clients. Pour établir
de solides relations avec vous, nous devons gagner votre confiance et la conserver.
Nous tenons à ce que vous compreniez la structure que nous avons mise en place pour bien nous acquitter de nos
responsabilités fiduciaires envers nos clients. La confiance s’appuie selon nous sur trois éléments clés : l’éthique
professionnelle, la gouvernance et la conformité.
...............................................................
Éthique professionnelle
L’éthique professionnelle correspond aux principes de conduite qui régissent notre comportement dans nos activités
de service à la clientèle. Elle nous permet de faire la différence entre ce qui est bien et ce qui est mal, et dicte notre
conduite en l’absence de règles ou de lignes directrices. Elle guide par ailleurs notre jugement et notre comportement
à l’égard de nos clients, et se manifeste dans tout ce que nous faisons.
Code de déontologie de RBC
Dans cette optique, RBC Groupe Financier a institué un code de déontologie qui fournit à tous les employés un cadre
de référence unique sur les questions éthiques et juridiques. Huit principes directeurs constituent les assises de ce code.
Pour maintenir des normes d’éthique professionnelle élevées, il est demandé à tous les employés de RBC Groupe Financier
de relire régulièrement le code de déontologie et d’accepter de s’y conformer.
Membre de RBC Groupe Financier
Réflexions sur certains
événements boursiers
>Respect de la loi
>Confidentialité
>Équité
>Responsabilité de RBC
>Loyauté
>Objectivité
>Intégrité
>Responsabilité individuelle

Gouvernance
RBC met depuis longtemps l’accent sur une gouvernance d’entreprise saine, que nous cherchons continuellement à renforcer
et qui, nous en sommes convaincus, crée un lien entre nos valeurs de base et l’exploitation quotidienne de nos fonds.
>Selon la loi, l’équipe de direction de RBC Gestion d’Actifs doit se composer de cadres compétents et agréés,
personnellement responsables de l’exploitation de l’entreprise et de nos fonds. En tant que gestionnaire, nous avons
des responsabilités fiduciaires à l’égard des porteurs de parts.
>Nous avons un conseil d’administration, composé de membres de la haute direction de RBC, qui supervise les
activités de RBC Gestion d’Actifs.
>Nous avons été l’une des premières sociétés de fonds communs de placement à établir volontairement un conseil des
gouverneurs. Créé en 1994, ce conseil indépendant donne des conseils sur des questions touchant la réglementation
et la gouvernance, et sur d’éventuels conflits d’intérêts ayant trait à nos fonds. Il examine aussi régulièrement le
rendement des fonds et les frais qui leur sont imputés.
>Nous voulons entretenir avec les organismes de réglementation canadiens des relations marquées par la transparence
et la collaboration, et nous appuyons les nouveaux modèles de gouvernance proposés par les Autorités canadiennes
en valeurs mobilières.
>Nous participons activement aux initiatives de l’Institut des fonds d’investissement du Canada (IFIC), qui donne des
conseils au secteur des fonds communs de placement sur de nombreuses questions de réglementation.
Nous sommes conscients de l’évolution actuelle de la réglementation et adapterons continuellement nos pratiques en
conséquence, afin de continuer à nous distinguer dans le domaine de la gouvernance d’entreprise.
...............................................................
Conformité
Dans toutes ses activités, RBC Groupe Financier met l’accent sur la conformité et la gestion des risques. Comme la loi
l’exige, RBC Gestion d’Actifs a un chef de la conformité à la réglementation et une équipe de spécialistes en la matière,
qui bénéficient de l’appui de la Gestion des risques de RBC Groupe Financier. Le chef de la conformité à la
réglementation relève directement du chef de la direction et du président du Conseil de RBC Gestion d’Actifs, tout en
ayant une relation hiérarchique indépendante avec la fonction de gestion des risques et conformité de RBC. Par ailleurs,
des équipes internes et externes de vérificateurs et juristes appuient nos activités de gestion des risques.
La réglementation canadienne et les politiques internes de conformité abordent déjà bien des problèmes que connaît le
secteur américain des fonds communs de placement. Nous participons à des discussions avec les organismes de
réglementation canadiens sur les problèmes en cours et les méthodes de réglementation. RBC Gestion d’Actifs dispose
même de politiques traitant notamment des opérations personnelles, des échanges tardifs et de l’anticipation du marché.
>Opérations personnelles. La haute direction de RBC Gestion d’Actifs, les gestionnaires de portefeuille et les autres
membres du personnel sont soumis à des règles visant à éviter que leurs opérations aillent à l’encontre des intérêts
des fonds.
>Échanges tardifs. RBC Gestion d’Actifs se conforme aux normes du secteur canadien des fonds communs, qui
reportent au lendemain le traitement de tous les ordres reçus après 16 h (heure de l’Est).
>Anticipation du marché. Nous décourageons les excès d’opérations. Nous nous efforçons aussi de repérer les activités
préjudiciables à nos clients et veillons à y mettre fin. Nous rejetons les propositions visant à faciliter l’anticipation du
marché au sein de nos fonds, même si les fonds sont rémunérés pour s’y livrer.
L’accent que nous mettons sur l’éthique professionnelle, la gouvernance et la conformité est à l’origine d’une structure
organisationnelle qui permet à RBC Gestion d’Actifs d’atteindre ses objectifs et de répondre aux attentes de ses clients.
En mettant régulièrement en œuvre ces principes, nous continuons d’offrir en toute confiance à nos clients des
solutions de placement fiables et judicieuses.
...............................................................
Veuillez lire le prospectus avant d’investir. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions, des frais de
suivi et des frais et dépenses de gestion. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et
leurs rendements antérieurs ne sont pas nécessairement répétés. Les fonds RBC sont offerts par RBC Gestion d’Actifs Inc. et
distribués par des courtiers autorisés. RBC Gestion d’Actifs est une société membre de RBC Investissements.
mc Marque de commerce de la Banque Royale du Canada. RBC Investissements est une marque de commerce de la Banque Royale du Canada.
Utilisation sous licence.
© 2003 Banque Royale du Canada. 72007 (12-2003)