Pour le Conseil de l`Europe, ce sont les unionistes qui ont gagné

Birte Wassenberg : La construction européenne dà partir de 1945
Première Partie : Approche Chronologique
I. L’intégration Européenne après 1945
A. L’idée européenne
Nous avons de nombreux acteurs de l’idée Européenne après la 2GM. Ils font
également leur analyse en se demandant pourquoi cela n’a pas marché ?
Que ‘est-ce qui est différent après la 2GM ?
D’une part, la situation géopolitique avec la situation de l’Allemagne qui est occupée.
Mais surtout, le manque de Traité de paix. En effet, en 1919 nous avons eu le Traité
de Versailles et en 1945, rien de tout ça.
 Un Traité de paix est censé garantir les frontières.
Il n’y a pas de Traité de paix en 1945 car les alliés ne se mettent pas d’accord. En
revanche, il faut connaître les conférences de Potsdam et de Yalta.
A Yalta, on parle de la réorganisation de l’Europe (Pologne, Autriche..). Cet accord
aurait du être un Traité de paix, mais on a là, le commencement d’un désaccord.
Ainsi, à Potsdam, nous allons obtenir un accord provisoire.
Paradoxalement, si le processus européen fonctionne, c’est en raison du manque de
Traité de paix. En 1946, un monde bipolaire se mettra en place avec le communisme
et il faut faire bloc à l’est. Nous sommes dans une autre conception de l’intégration
européenne. Nous sommes dans une optique d’une intégration européenne à
l’ouest.

Pour l’Allemagne, on a le problème de la dénazification, du démembrement qui est
une solution politique. On se rend compte dans les zones d’occupation qu’un rideau
de fer va se développer et va traverser l’Europe pile dans l’Allemagne.
Les Européens ont les soucis politiques de l’Allemagne. Par ailleurs, les autres
problèmes sont les même qu’après la première guerre mondiale. Le continent est
davantage affaibli qu’après la première guerre.
Une autre différence tient à un nouvel ordre monétaire, par la conférence de Bretton
Woods de 1944. Ceci est un crucial pour la puissance politique et commerciale des
Etats-Unis. Ils deviennent les chefs de l’ordre monétaire.
L’ONU est mise en place avec une Cour pour les droits de l’Homme. Tous ces
systèmes sont mis en place pour remplacer la SDN. L’ONU va réellement devenir
une organisation internationale.
Pour concevoir la puissance militaire, on parle surtout de la puissance nucléaire.
Ceux qui détermine la puissance militaire, ce sont les pays possédant le nucléaire.
Nous avons deux super puissances qui déterminent majoritairement le processus des
relations internationales. Dans ce cadre là, l’Europe doit trouver sa place. C’est ici
que doit se placer le processus de d’intégration et de construction.
Il faut comprendre la différence entre l’intégration (une pensée plus fédératrice) et
la construction (incluant d’autres coopérations européennes que l’intégration).
N’oublions pas qu’entre les deux guerres, il y’avait une coopération économique clé
qui avait marchée avec la Convention d’Ouchy avec la naissance d’une Union
douanière.
De même, toutes les coopérations techniques qui sont maintenues et reprises comme
l’OIT, le domaine social, humanitaire..
B. Les premières organisations européennes après 1945
La construction européenne commence avec la reconstruction économique de
l’Europe. Les Américains ont appris les leçons de la période de l’entre deux guerres
comprenant que la façon dont il gérait les prêts n’avait pas fonctionné.
On va écouter l’approche économique de Keynes évoquant la stimulation de
l’économie par l’investissement.

Le Plan Marshall prévoit la mise en place de l’aide économique européenne sous
forme d’une organisation européenne qui sera mise en place. Ainsi, la première
organisation européenne est l’OSCE.
Il s’agit d’organiser, de dispatcher l’aide financière américaine pour la reconstruction
de l’Europe. Quand ce plan est annoncé en 1947, tous les pays européens sont invités
à participer à cette reconstruction. Ce n’est pas un plan destiné uniquement aux pays
de l’ouest.
 Ce sont les soviétiques qui interdisent les pays de l’Europe de l’est de recevoir
ce plan.
Ainsi, l’OSCE regroupe les pays de l’Europe occidentale. Déjà dans le fait de créer
une organisation européenne, on retrouve l’objectif de faire travailler les européens
ensemble. L’OSCE une fois que l’aide Marshall finie, n’est pas abolie. On reste dans
une logique intergouvernementale, mais on observe l’invitation aux Allemands de
participer à l’OSCE.
L’OSCE est la première organisation européenne de nature économique.
Nous avons déjà au départ les Britanniques qui ont peur une future Allemagne qui
pourra les agresser. Ils ont besoin de conclure un pacte de sécurité : le pacte de
Dunkerque de 1947 liant les français et les britanniques. C’est le noyau dur de ce que
va dire l’Union Européenne de l’Ouest.
 Pour l’instant en 1947, nous sommes qu’à un Traité de sécurité collective.
Nous avons aussi la mise en place des régimes communistes et dans un processus de
division de l’Europe. Ce fait est représenté par les deus discours de Winston
Churchill :
1. Le discours de Fulton parlant du « rideau de fer ».
2. Le discours de Zurich de 1946 parlant des « Etats-Unis d’Europe ».
Nous avons la constitution d’une Allemagne fédérale qui va être instituée en 1949.
On aura une Allemagne coupée en deux plus Berlin occupé par les quatre puissances
occidentales. Cela restera ainsi jusqu’en 1989.
Pour le Conseil de l’Europe, l’Allemagne ne peut pas y rentrer car elle n’existe pas
encore. Au moi de mai 1948, les européistes vont se relancer pour lancer une
initiative en faveur de l’unification européenne. On va faire un congrès à la Haye où
on va associer non pas les dirigeants européens, mais toute personne croyant à
l’intégration européenne.

On va retrouver les acteurs de l’entre deux guerres.
La plupart des européens sont représentés à la Haye, il n’y a pas d’interdictions
pour les pays de l’Europe de l’est.
On apercevra trois groupes de travail :
1. L’Europe culturelle
2. L’Europe économique
3. L’Europe politique.
Chaque groupe de travail va établir un papier, discuter. Dans l’Europe culturelle,
nous retrouverons la nécessité de mettre en place un Institut culturel européen,
parler des valeurs qui sont au fondement de cette Europe. Qu’est-ce qui constitue
culturellement l’Europe ?
Pour l’Europe économique, la nécessité de baisser les barrières, réaliser une union
douanière, reconstruire l’Europe sur la base d’une libéralisme économique, mais
aussi une sorte de conscience sociale pour l’Europe.
Enfin pour le groupe de travail politique, nous allons nous heurter à deux visions
complètement opposées sur la construction européenne :
1. Les fédéralistes (français, belges) avec des Institutions supranationales.
2. Les Unionistes (scandinaves et britanniques) avec une coopération
intergouvernementale.
Quand les européistes ont voulu organiser le congrès, ils ont voulu mettre une forte
tête pour avoir un impact. Ainsi le Congrès est présidé par Winston Churchill, mais
dont les idées s’avèrent différentes.
Par conséquent, on n’arrive pas à se mettre d’accord. La seule chose à laquelle ils
peuvent s’entendre est la nécessité de créer une organisation européenne à finalité
politique. Mais la méthode n’est pas spécifiée.
Denis de Rougemont va lancer un message final en appelant la mise en place d’une
Organisation Européenne. Le Congrès de la Haye a tout de même un avantage
considérable, c’est que les différents mouvements et comités nationaux et européens
vont se retrouver dans le mouvement européen.
L’un de ses objectifs est d’œuvre pour la mise en place d’une organisation
européenne.

C. La création du Conseil de l’Europe (grande Europe)
A tout moment dans l’histoire du Conseil de l’Europe, il a toujours eu plus de
membre que l’UE.
Après le Congrès de la Haye, seul les Etats ont le pouvoir de mettre en place une
organisation européenne. Les européistes ont donné la main au gouvernement et ce
sont notamment les gouvernements français et britanniques qui vont mettre en route
cette organisation.
Il fallait un certain ordre de négociation par le biais d’un comité intergouvernemental
qui va siéger plusieurs fois et discutant des modalités de tout. Dès le départ, nous
sommes à 10 pour la négociation de cette organisation européenne. Le noyau dur est
constitué des français, des britanniques et du Benelux.
Pour le Conseil de l’Europe, ce sont les unionistes qui ont gagné avec comme siège
Strasbourg.
Pour les institutions, un conseil de ministre est institué en tant qu’élément
intergouvernemental. Un secrétariat général est également installé. Mais pour le
deuxième volet institutionnel, ce sont les fédéralistes qui s’imposent avec
l’Assemblée Parlementaire.
Dans l’Assemblée Parlementaire, sièges des représentants des Parlements des Etats-
Membres. C’est l’élément démocratique, c’est l’espoir des fédéralistes. C’est à partir
du peuple que l’on pourra construire l’Europe.
 Double organisation dans le Conseil de l’Europe.
Mais retenons que ce sont les unionistes qui ont gagné, notamment au vu du
processus décisionnel. C’est le Comité des Ministres qui décide et l’Assemblée n’a
qu’un rôle consultatif. Mais l’idée de création d’une Assemblée est révolutionnaire.
Par conséquent, c’est une réussite et on aurait pu avec cette Assemblée aller plus loin.
C’est également la première fois que l’on va adopter un statut mentionnant les
Institutions, les actions..
Le Conseil de l’Europe va s’occuper de tous le sujets sauf de la défense, sujet
confié à l’Alliance Atlantique.
Dès lors, une autre organisation euro-atlantique dans une vision pragmatique. On va
créer un pacte de sécurité collectif liant les Américains et les Européens de l’ouest.
Comme le but est la défense, le Conseil de l’Europe n’aura pas besoin de s’en
occuper.