Annexes du dossier d`autorisation

SOCOTEC HSE – Le Mans
1 rue Thérèse Bertrand Fontaine
CS 51 413
72 014 Le Mans Cedex 2
Téléphone : 02.43.28.16.52
SNC BENERMANS
Route de Bonnétable
72016 Le Mans Cedex 2
Annexes du dossier d’autorisation
au titre des articles L.214-1 à L.214-6
du Code de l’environnement
Projet de zone commerciale
Communes du Mans et d’Yvré-l’Evêque
 Adresse du projet : Secteur de BENER
Route du Mans
 Contact : Claude HERVE, Gérant
 Date d’édition du rapport : 26 avril 2016
 Numéro de dossier Socotec : FAE 4865
 Référence du rapport : Version 4.0
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SNC BENERMANS
Le Mans (72)
SOCOTEC HSE
FAE 4865 – Dossier Loi sur l’Eau - version 4.0
Liste des Annexes
Annexe 1 : Bassins versants du projet
Annexe 2 : Plan des réseaux
Annexe 3 : Note descriptive de la gestion des eaux pluviales
Annexe 4 : Plan cadastral
Annexe 5 : Investigations faune, flore, habitat / Volet zones humides
Annexe 6 : Données météorologiques de la station du Mans
Annexe 7 : Cartographie des masses d’eau
Annexe 8 : Tests de perméabilité (étude GINGER CEBTP, mai 2013)
Annexe 9 : Calcul des charges de pollution chronique des eaux de ruissèlement, SETRA
Annexe 10 : Calcul des débits de pointe
Annexe 11 : Note d’incidences sur les zones NATURA 2000
Annexe 12 : Rapport d’analyse des eaux souterraines (EUROFINS)
Annexe 13 : Plan de localisation des sondages / puits / piézomètres (cabinet FUGRO)
Annexe 14 : Planning prévisionnel des travaux
Annexe 15 : Plan des accès
Annexe 16 : Impact de la gestion des eaux pluviales des accès routiers sur les ouvrages
existants
Annexe 17 : Comparatif des volumes à gérer LMM / SDAGE
Annexe 18 : Procédures administratives
Annexe 19 : Etude de la compatibilité du projet avec les orientations SDAGE / SAGE
Annexe 20 : Plan de gestion des eaux pluviales en phase chantier
Annexe 21 : Justification de l’abandon du rabattement de nappe
Annexe 22 : Modélisation hydrogéologique
Annexe 23 : Note de compléments techniques (LMM)
Annexe 24 : Modèle de convention de déversement (LMM)
Annexe 25 : Schéma de fonctionnement des ouvrages par bassins versants

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SOCOTEC HSE
FAE 4865 – Dossier Loi sur l’Eau - version 4.0
Annexe 1
Bassins versants du projet

Bassin versant BV04
HYPER
Bassin versant PARTIES COMMUNES 3 BVE4
Bassin versant BV03
HYPER
Bassin versant BV02
HYPER Bassin versant BV05
HYPER
Bassin versant BV19
Bassin versant BV01
HYPER 1
Bassin versant
BV09
PARTIES
COMMUNES 4
Bassin versant BV15
Bassin versant BV15
Bassin versant BV17
Bassin versant
BV06 Bassin versant
BV07
Bassin versant BV11
Bassin versant BV14
Bassin versant BV13
Bassin versant BV18
Bassin versant
BV08
Bassin versant
BV10
Bassin versant
BV12
Ech. : 1 / 1000
PA 8.2
PLAN DES BASSINS VERSANTS
1 / 1000e Date : juin 2015
SARL LAMEYNARDIE
ARCHITECTES D.P.L.G.
[email protected]
Agence du MANS
60 rue Sainte-Marie 72530YVRE-L'EVEQUE
[email protected]

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FAE 4865 – Dossier Loi sur l’Eau - version 4.0
Annexe 2
Plan des réseaux