Directives en matière d`exposition aux champs électromagnétiques

DIRECTIVES RELATIVES À L'EXPOSITION AUX CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (CEM)
Les champs électromagnétiques sont plus puissants à la source – qu'il s'agisse d'une ligne de transport
d'énergie ou d'un appareil électrique, comme un séchoir à cheveux ou un lave-vaisselle – alors qu'ils
s'atténuent considérablement lorsque vous vous éloignez de la source. L'exposition au champ
magnétique libéré par les lignes de transport d'énergie dépend principalement du courant que
transportent les fils et de la distance par rapport aux lignes. Alors que les objets, comme les arbres, les
clôtures et autres matériaux conducteurs bloquent facilement les champs électriques, les champs
magnétiques les traversent pour la plupart.
Au Canada, il n'existe aucune directive ou norme en ce qui concerne les niveaux acceptables
d'exposition résidentielle à des champs électromagnétiques (CEM) à fréquences magnétométriques
(ELF), et ce, pour la principale raison qu'il n'existe aucune corrélation établie entre les ELF à basse
fréquence et les effets sur la santé chronique.
On déclare ce qui suit dans la fiche de renseignements de Santé Canada intitulée Votre santé et vous
intitulée Champs électromagnétiques générés par les lignes électriques et les appareils
électroménagers : « De l'avis de Santé Canada, il n'est pas nécessaire de chercher à vous protéger de
l'exposition quotidienne aux champs électromagnétiques de fréquence extrêmement basse. Il n'y a
aucune preuve concluante montrant que l'exposition aux niveaux trouvés dans les maisons et les écoles
du Canada, y compris en bordure des corridors des lignes électriques, a un effet nocif. »
1
Il convient de préciser qu'en ce qui concerne la conception et la construction d'édifices situés aux limites
des emprises des compagnies d'électricité (500 kV et plus), une étude plus poussée des impacts du
champ électrique, incluant le risque de chocs d'induction, peut être nécessaire. Il incombe alors au
promoteur de voir à ce qu'aucune partie de l'édifice ne soit exposée à des champs électriques de plus de
5 kV/m (norme C95.6-2002 de l'IEEE). Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la norme
CSA C22.3 no 1-06, clause 5.7.3.3.
Il existe également des directives internationales visant à prévenir les effets non chroniques de
l'exposition au CEM à ELF, comme les chocs, ainsi que la stimulation des nerfs et des muscles. Il convient
de noter que ces champs ne se manifestent généralement pas dans les endroits accessibles au public.
Vous pouvez néanmoins en apprendre davantage en cliquant ici (lien menant à la page 5).
Directives concernant l'exposition aux radiofréquences (RF) des compteurs intelligents
Santé Canada précise que : « Pour le moment, il n'existe pas de fondement scientifique permettant de
poser en principe l'existence de risques nocifs aigus, chroniques et/ou cumulatifs pour la santé
attribuables à une exposition à des champs de RF à des niveaux inférieurs aux limites décrites dans le
Code de sécurité 6. »
2
1
Santé Canada, « Champs électromagnétiques générés par les lignes électriques et les appareils
électroménagers, » Gouvernement du Canada <http://www.hc-sc.gc.ca/hl-vs/alt_formats/pdf/iyh-
vsv/environ/magnet-fra.pdf> (novembre 2012, consulté : novembre 2015 : 2.
2
Bureau de la protection contre les rayonnements des produits cliniques et de consommation, « Limites
d'exposition humaine à l'énergie électromagnétique radioélectrique dans la gamme de fréquences de 3 kHz à
300 GHz » Santé Canada < http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/consult/_2014/safety_code_6-
code_securite_6/final_finale-fra.php> (22 juin 2015, consulté : décembre 2015) : 2.

Puisqu'on ne connaît aucun effet chronique attribuable à l'exposition aux ondes RF, il n'existe aucune
limite précise visant à prévenir ou à limiter de genre d'exposition. Cependant, Santé Canada, dans son
code de sécurité 6, aborde la question du réchauffement des tissus et de la stimulation des nerfs qu'on a
constatés suite à une exposition aiguë des nerfs aux ondes RF, et ce, à des niveaux grandement
supérieurs à ceux associés aux compteurs intelligents.
Il est important de préciser que les compteurs intelligents n'émettent des ondes RF que par
intermittence et sur de courtes périodes, en particulier lorsqu'on les compare aux téléphones portables
et autres appareils du même genre. De plus, le ministère de la Santé de la C.-B. a constaté que les
compteurs intelligents émettent des niveaux d'énergie très faibles, et ce, généralement loin des
individus, de sorte que le signal RF chute à moins de 0,001 pour cent (0,005 μW/cm2) des limites
d'exposition originale prescrites dans le code de sécurité 6 de Santé Canada. On peut ainsi s'attendre à
des taux d'exposition aux fréquences RF encore moins élevés en provenance des compteurs intelligents
lorsqu'on les compare à d'autres sources, comme le téléphone cellulaire.
3
De plus, l'Organisation mondiale de la santé (OMS) en est venue à la conclusion suivante : « À ce jour, il
n’a jamais été établi que le téléphone portable puisse être à l’origine d’un effet nocif pour la santé. »
4
Ces faits confirment la conclusion de l'Association canadienne de l'électricité (ACÉ) voulant que
l'exposition aux compteurs intelligents n'entraîne aucun effet défavorable sur la santé.
3
Bureau de l'administrateur provincial de la santé, « Smart Meters and Cancer Risk Statement » BC Ministry of
Health <http://www2.gov.bc.ca/gov/content/health/about-bc-s-health-care-system/office-of-the-provincial-
health-officer/current-health-topics/smart-meter-and-cancer-risk-statement> (décembre 2011, consulté :
novembre 2015).
4
OMS, « Champs électromagnétiques et santé publique: téléphones portables » Organisation mondiale de la santé
Aide-mémoire no 193 <http://www.who.int/mediacentre/factsheets/fs193/fr/> (octobre 2014, consulté : 20
novembre 2015).