Le suivi post étude d`impact

7. Le suivi post étude d'impact
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Le suivi
post étude
d'impact

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7. Le suivi post étude d'impact
Le suivi des mesures en phase travaux
et en phase d'exploitation n'est pas ou
peu appliqué en Guyane.
Or, ce dispositif est très important.
Il permet de vérier si les conditions
énoncées dans les textes autorisant les
aménagements sont bien respectées,
si les mesures d’atténuation sont ef-
caces et de vérier l’exactitude des
prévisions formulées dans le cadre de
l’étude d’impacts, an d’en dégager
des enseignements utiles à de futurs
projets d’aménagements similaires.
Ces suivis doivent accompagner le
projet dans sa réalisation, aussi bien au
niveau du chantier que dans le cadre de
son exploitation et, le cas échéant, des
opérations de gestion et d'entretien.
L'analyse des impacts du projet a pos-
teriori est exigée, au titre de plusieurs
réglementations, pour :
• les projets d’installations classées
pour la protection de l’environnement;
• les installations soumises à autorisa-
tion au titre de la loi sur l’eau ;
• les grands projets d’infrastructures
de transport ;
• les projets miniers.
En premier lieu, de manière à facili-
ter le suivi, il est primordial d'établir
les mesures environnementales qui
devront être respectées par le ou les
maîtres d'œuvre durant les travaux.
En fonction de l'importance du maître
d'ouvrage, du projet et des enjeux, on
peut opter pour deux solutions :
• la traduction des mesures dans les
cahiers des charges destinés aux entre-
prises. Pour des mesures complexes, le
maître d'ouvrage s'entourera utilement
d'un écologue pour l'assister dans une
rédaction pertinente techniquement ;
• le plan d'assurance Environnement.
Le maître d'ouvrage peut exiger que le
plan d’assurance qualité de l'entreprise
chargée des travaux comporte un volet
environnement : le plan d’assurance
Environnement. Ce plan dénira
les actions à mener par le chargé
d’environnement du maître d'ouvrage,
les dates ou périodes de contrôle en-
visagées, les moyens externes qui se-
ront mis en œuvre. La mission de
contrôle environnemental permet
d'intervenir sur le terrain pour veiller
à l’application des règles décrites dans
le plan d’assurance environnement.
Le chargé d'environnement pourra
réaliser des contrôles ou des inter-
ventions pour anticiper certaines
phases du chantier (prélèvements
d’échantillons d’eau, balisage de zones
sensibles, vérications diverses, etc.).
Il organise des réunions périodiques
avec l’entrepreneur pour faire le bilan
des problèmes posés dans la période
précédente et dégage les solutions pour
anticiper de nouveaux impacts. Il fait
le bilan en n de mission des actions
menées sur le terrain et peut rendre
compte aux administrations chargées
du contrôle de la bonne exécution des
travaux.
Ainsi, quelle que soit la solution
choisie, le chef de chantier est mis au
courant des engagements de la maî-
trise d'œuvre et peut alors faire équipe
plus facilement avec les experts envi-
ronnementalistes qui le guideront tout
au long des travaux.
La traduction des mesures
auprès des maîtres d'œuvre
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7. Le suivi post étude d'impact
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Les impacts d'un chantier peuvent être
lourds de conséquences si les mesures
particulières visant à les réduire ne
sont pas prises et rigoureusement
suivies dans la conduite des travaux.
Par dénition, la phase de construc-
tion est temporaire mais une mauvaise
conduite du chantier ne pourra être
redressée a posteriori ou alors seule-
ment en engageant des dépenses im-
portantes. Une procédure de surveil-
lance environnementale permet donc
de réagir en temps réel et d'éviter les
erreurs irréversibles. A ce titre, pour
les travaux conduits dans des milieux
sensibles, le contrôle peut être assuré
par un spécialiste en environnement
assistant le chef des travaux.
Les suivis doivent être adaptés à
l'importance du projet et de ses im-
pacts sur l’environnement. Ils peuvent
donc aller d'un suivi simplié et ponc-
tuel pour les projets petits à moyens
(suivi de la pertinence, de l'eectivité
et de l'ecience des mesures de réduc-
tion ou de compensation d'impact),
jusqu'à des dispositifs complets com-
portant des bilans périodiques pour
des projets plus importants (mines,
routes, etc.) et/ou impliquant des en-
jeux environnementaux majeurs.
Dans tous les cas, un bon suivi des im-
pacts des travaux sur les milieux na-
turels comporte les phases suivantes :
• réunion de chantier ;
• visites de terrain et balisages des
aires sensibles au fur et à mesure de
l'avancée des travaux ;
• visites et contrôles périodiques de la
bonne application des mesures ;
• rapport de suivi ;
• bilan public an d'améliorer la con-
naissance des impacts d'un aménage-
ment, réaliser de meilleurs projets par
la suite et capitaliser les savoir-faire
dans le domaine de la protection de la
nature en Guyane.
Le suivi en phase travaux
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7. Le suivi post étude d'impact
Il consiste à réaliser, selon un pro-
gramme déni à l'avance, les mesures
et analyses pour surveiller les impacts
sur l'environnement des installations
et ouvrages en fonctionnement. Ces
suivis à moyen ou long terme concer-
nent toujours des projets d'envergure et
peuvent, dans certains cas, faire l'objet
d'une commission locale de contrôle et
de suivi instaurée par le préfet (centres
d'enfouissement, grandes infrastruc-
tures de transport).
Selon les obligations réglementaires
ou les engagements pris par le maî-
tre d'ouvrage en fonction des enjeux
environnementaux, l'étude d'impact
pourra proposer un programme de
suivi en phase d'exploitation précisant
les points suivants :
• sélection des éléments ou des milieux
à suivre en fonction des principaux
impacts identiés ;
• nature et méthodes des analyses em-
ployées ;
• fréquence des mesures ;
• modalités d'exploitation des données
acquises et destinataires des résultats
du suivi (service instructeur, public) et
modalités de leur diusion ;
• coût prévisionnel du programme de
suivi à la charge du maître d'ouvrage.
Ainsi, les conséquences à moyen
ou long terme de certains projets
d'envergure peuvent être suivies dans
le cadre d'un véritable observatoire de
l'environnement faisant appel aux mé-
thodes de la recherche appliquée (suivi
à long terme d'espèces indicatrices par
exemple, suivi de mortalité routière,
etc.).
Le suivi en phase exploitation
7. 3
Attention, la abilité et la robus-
tesse des résultats constituent un
objectif majeur dans ce type de
suivi. En eet, contrairement aux
inventaires de l'état initial dressant
une image d'un peuplement à
l'instant T, un protocole de suivi
biologique doit s'inscrire dans une
démarche de veille régulière, sur le
moyen et le long terme. Ainsi, an
que les résultats collectés l'année 1
puissent être à nouveau exploita-
bles l'année 1+N, le protocole doit
être bien pensé an de limiter au
maximum les biais pouvant surve-
nir au cours du temps (va riabilité
de l'expert réalisant le suivi,
adaptation de l'échantillonnage
aux péripéties du moment, années
"vides", évolution des méthodes
d'analyse biostatistique, etc.).
Nous recommandons vivement
aux bureaux d'études, associations
de protection de la nature, maîtres
d'ouvrages de se rapprocher
systématiquement de spécialistes
dans le montage de ces protocoles
(Biostatisticiens par exemple).
Conseil technique

8. Bibliographie
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Bibliographie