Cadrage budget au 31 décembre 2015 Note DL pour

Cadrage budget au 31 décembre 2015 Note D.L. pour bureau-Ca
Révisée le 08/01/2016
Sommaire
Cadrage budget au 31 décembre 2015 Note D.L. pour bureau-Ca ..................................................................................................................... 1
1-Dates butoir des conventions ....................................................................................................................................................................... 1
2-Modalités de facturation .............................................................................................................................................................................. 1
3-Les actions à évaluer et facturer selon conventions ..................................................................................................................................... 2
4-Rappel budget par actions ............................................................................................................................................................................ 2
5-Comparaison budget réalisations au 31/12/2015 ........................................................................................................................................ 1
2
6-les temps de travaux 2015 ............................................................................................................................................................................ 3
7-Quel plafond de ressources disponible pour les contrats de fin d’année 2015 ? ......................................................................................... 5
8-Bilan action 5 MediaScion ........................................................................................................................................................................... 10
9-Ventilation de la dotation du MEDDE ......................................................................................................................................................... 10
1-Dates butoir des conventions
L’action MENESR est bien de juin 2015 à juin 2016 : 8000 € reçus sur budget de 18000 € (les 10 000€ restants viennent du MEDDE) à
justifier par factures dans les 2 mois après fin de l’action soit avant le 31aout 2016.
Délais : confirmation par mails en nov 2015 :
FRANCOISE-SOPHIE BERNHEIM a écrit : si l'on prend littéralement deux mois suivant la fin de l'exercice, on arrive, en effet, fin août 2016,
mais les services financiers tolèrent de recevoir les compte rendus quelques mois après cette date(septembre ou octobre) et conseil de M.
Christophe Phily : pour une nouvelle demande en avril 2016 : un rapport d'étape serait utile.
Le C. Régional Rhône Alpes doit encore verser 5000 euros restant pour le livre : à facturer au plus tard le 12/12/2016. Préparer le cr avec
facturation des temps de travaux pour déclencher la demande dès facturation du livre (fin janvier 2016 ?)
En respectant ces points
Les 30000 € du MEDDE au titre de 2015 sont arrivés le 14/12/2015.
2-Modalités de facturation
En travailleur indépendant TI pour DL de janvier à aout inclus, puis bon de commande en TI aussi septembre à décembre à dater de nov
2015 mais à facturer en 2016 en TI (pour revenus perso 2016).
En autoentrepreneur pour MD de janvier à septembre inclus, puis bon de commande en TI aussi octobre à décembre à dater de nov 2015
mais à facturer en 2016 en autoentrepreneur (pour revenus perso 2016)
3-Les actions à évaluer et facturer selon conventions
4-Rappel budget par actions
Initialement prévu à 86372 €. Il y a eu des évolutions d’affichage selon les conventions. La plus tardive avec le MEDDE affiche un total de
82500 € et dernières modifications portant à 86372 €
reprises
prépa actions 2016 20000€
ARS
co-opération action 6 :
NanoScoope avec ICAM Lille et
C. Rég. Nord Pas de Calais
action 5 : Prospective tranche 1
demande au MENESR
action 4 : autres dossiers selon
actualités
action 3 : Covigilance Santé
Environnementale avec C. Rég.
Rhône Alpes
action 2 : Eau aide aux
décisions avec ONEMA
action 1 : veille et vie de
l'association
total budget AVICENN
Cotisations
620,00 €
FdFrance
ONEMA
2
MEDDE 2015 C.Rég.Rh-AlpesMENESR
620,00 €
18 000 €
-
€
-
€
-
€
-
€
10 000,00 €
-
€
8 000,00 €
14 765 €
-
€
-
€
-
€
-
€
14 765,00 €
-
€
-
€
15 235 €
-
€
-
€
-
€
-
€
5 235,00 €
10 000,00 €
-
€
22 500 €
7 500,00 €
-
€
-
€
15 000,00 €
-
€
-
€
-
€
15 252 €
86 372 €
1 872,00 €
4 000,00 €
9 380,00 €
- €
86 372,00 €
-
€
-
€
-
€
5-Comparaison budget réalisations au 31/12/2015
Le total des prestations de service a été budgétisé à 64589 euros.
Le total des contrats signés à l’équipe sont à ce jour :
Pour MD de 12400+9300+9300 = 31000 € soit 100 jours pour M.D. sur la période janvier à sept inclus
Et pour DL de 10695+8060+62001 = 24955 € signé de janvier à août inclus
Total des engagements (contrats équipe signés) : 55955 €. Soit 55% pour MD et 45% pour DL
Total des dépenses exécutées : 57 995,57 €
compte à vue au 29/12/2015
30/12/2015 soldes juillet aout dus à DL
1
Glups, il y avait une erreur sur le contrat signé 3100 +3100 indiqués =7200 !
30357,39
-1552
compte à vue au 31/12/2015
28805,39
compte livret 27790,07 + 160,22 intérêts
27950,29
total en banque
56755,68
6-les temps de travaux 2015
Ecart jours réalisés – jours rémunérables ATTENTION les jours payés par ICAM pour Nanoscoope sont bien exclus
Pour DL
Le temps passé à écrire l’article agri est finalement affecté comme avance sur action 7
jours
total
réalisés
jours de
D.L. 2015
ICAM
janvier à août sept à déc jours
Action 7 prépa 2016 20000€ ARS
dont dossier agri
action 6 co-opération : NanoScoope
avec ICAM Lille et C. Rég. Nord Pas
de Calais
action 5 : Prospective tranche 1
demande au MENESR
action 4 : autres dossiers selon
actualités et interventions ext
action 3 : Covigilance Santé
Environnementale avec C. Rég. Rhône
Alpes
action 2 : Eau aide aux décisions avec
ONEMA
action 1 : veille et vie de l'association *
9,8
12,0
2,2
5
8,3
1,2
9,5
13,6
8,5
22,1
4
4,6
8,6
0,1
3,4
3,5
69,8
125,6
57,1
12,7
total
93
32,6
dont contrats signés
82
dont supplément à facturer
11
dont * action 1c compta
dont * action 1é évaluation
dont * action 1g graphisme
dont * action 1p prospective
dont * action 1v veille
total
5
43,6
130,6
Total actions pour évaluation programmes
détails réalisation
dont * action 1a animation
3
31,5
6,8
38,3
7,4
4
4
5,1
2,4
9,7
4,0
4,1
8,5
0,1
3,4
report en
5,1 action 4
12,7
57,1
5,1
69,8
Total réalisé = 125,6 j. dont 24955 € signés pour 82 jours (dont 1552 € régularisés le 30/12/2015) pour 93 j ; réalisés soit +11j.
Reste à contractualiser
32,6 jours réalisés de septembre à décembre pour 10097 euros
+11 jours de la période précédente pour 3400 euros
Total : 13 497 euros arrondi à 43 jours pour 13330 euros
Pour MD :
MD 2015
Action 7 prépa 2016 20000€
ARS
action 6 co-opération :
NanoScoope avec ICAM Lille
et C. Rég. Nord Pas de Calais
action 5 : Prospective tranche 1
demande au MENESR dont
agri
action 4 : autres dossiers selon
actualités et interventions ext
action 3 : Covigilance Santé
Environnementale avec C. Rég.
Rhône Alpes
action 2 : Eau aide aux
décisions avec ONEMA
action 1 : veille et vie de
l'association *
total
total de
janvier à
sept
réalisé oct à
déc.
total
jours
ICAM
1,5
1,5
0,0
0
12,5
6
18,5
10,0
8
18,0
25
11,0
36,0
15,0
4,0
19,0
40,0
13,0
104
42
53,0
146,0
Récap MD d’octobre à déc 2015
• Action 1– Veille et vie de l'association : 13 j = 4030 €
◦ Repérage des informations nanos sur Delicious pour alimenter les sites http://veillenanos.fr et
http://wikinanos.fr
◦ Mise à jour de la rubrique Agenda Nano sur http://veillenanos.fr
◦ Rédaction ou mise à jour de fiches sur http://veillenanos.fr
◦ Contribution à la préparation des rendez-vous internes de l'association (réunion adhérents et
réunions du bureau)
◦ Participation à la recherche de financements (rédaction / relecture du CERFA pour le
ministère de l'écologie, du courrier à l'ACMS)
• Action 2 – Dossier Eau : 4 j = 1 240 €
◦ Veille, rédaction ou mise à jour des fiches du dossier Eau sur veillenanos.fr
◦ Repérage d'acteurs supplémentaires concernés par les nanos dans l'eau
◦ Participation à la réalisation des trames d'entretien pour interview des parties prenantes
• Action 3 - Livre « Nanomatériaux et Risques pour la Santé et l'Environnement – Soyons
Vigilants ! » : 11 j = 3 410 €
◦ Finalisation de la rédaction du livre
◦ Organisation de la relecture, des corrections et contacts avec l'éditeur sur le contenu et la
forme
◦ Contribution à la préparation du plan de diffusion du livre
• Action 4 – Gouvernance : 8 j = 2 480 €
◦ Suivi réglementaire des dispositions nanos du projet de loi Santé en France, du Règlement
Novel Foods au niveau européen ; suivi de l'adaptation des lignes directrices de l'OCDE pour
l'évaluation des risques associés aux nanomatériaux
◦ Préparation, participation et compte rendu de rendez-vous extérieurs (réunions du GT
étiquetage-restriction les 8 septembre et 9 octobre ; réunion GT R-Nano du 28 octobre ;
réunion interassociations santé-environnement le 29 octobre ; …)
• Action 5 – MediaScion Nano : 6 j = 1 860 €
◦ Animation des comptes twitter, facebook et scoopit de l'association avec abonnements pour
diffusion de tweets à des comptes institutionnels (médias, organismes de recherche, CCSTI,
ONG, notamment) et des comptes personnels (journalistes, chercheurs, préventeurs, etc.)
◦ Réponses aux sollicitations extérieures (partenaires, journalistes, associations, chercheurs,
internautes)
4
Reste à contractualiser réalisés sans inclure Nanoscoope 42 jours sur oct-déc 2015 pour 13 020 euros
Total à facturer en janvier 2016 au titre des actions AVICENN 2015 : 13 330 + 13 020 = 26 350 euros
6-Conclusion : Compil temps travaux équipe par actions
Pour équilibrer les fiches par actions, l’action 1 est redécoupée pour regrouper la veille quotidienne avec l’action 4. Cela permet de mettre
les ressources propres de l’association (cotisations, produits financiers) et la dotation de la Fondation de France en équilibre sur l’action 1.
Avicenn 2015
Action 7 prépa 2016 20000€
ARS
DL
total jours
MD
12,0
1,5
ICAM DL
9,0
4,0
9,0
9,5
18,5
28,0
28,0
22,1
18,0
40,1
40,1
8,6
36,0
44,6
44,6
3,5
19,0
22,5
22,5
81,8
41,0
81,8
69,8
53,0
action 1 : vie de l'association *
totaux pour comptabilités
séparées
totaux pour évaluation
programmes
Totaux jours
/actions
13,5
5,0
action 5 : Prospective tranche 1
demande au MENESR dont agri
Total jours ICAM
13,5
action 6 co-opération :
NanoScoope avec ICAM Lille et
C. Rég. Nord Pas de Calais
action 4 : autres dossiers selon
actualités et interventions ext
action 3 : Covigilance Santé
Environnementale avec C. Rég.
Rhône Alpes
action 2 : Eau aide aux
décisions avec ONEMA
action 1 : veille * réunie avec
action 4
ICAM MD
125,6
146,0
271,6
41,0
5,0
280,6
4,0
9,0
280,6
7-Quel plafond de ressources disponible pour les contrats de fin d’année 2015 ?
Décision du bureau en novembre / max et répartition DL MD, SD et PhB
Ph.B. indique que le programme MediaScion courant jusqu’en juin 2016, le projet de contrat pour sa prestation à hauteur de 3000 euros
peut être différé sur 2016 pour verser ce qui est dû à l’équipe permanente.
Projet de décision du bureau à prendre en janvier 2016
La subvention du MEDDE pour 2015 d’un montant de 30000 € n’a été encaissée qu’à mi-décembre. Les actions engagées au second
semestre 2015 par AVICENN selon deux bons de commande pour un montant de 13020 € à MD (pour 3 mois) et de 13330 € à DL (pour 4
mois) sont à régler en janvier 2016 sur présentation de factures.
Le résultat de l’exercice 2015 affiche une perte de -7819,55 €
La trésorerie reste positive avec :
Un solde initial en banque 01/01/2015 à 37707,56 €
Et un solde de clôture en banque au 01/01/2016 est de 29785,68 €.
Après affectation des 20000 € de subvention de l’ARS perçue d’avance pour l’action engagée pour 2016, et de 5000 euros pour le paiement5
des Editions Yves Michel en février 2016*, il reste 4785,65 € pour engager d’autres dépenses sur 2016.
Le bilan version provisoire indique :
à l’actif le solde de clôture de 29785,68€
au passif 2200 € de capital social, les pertes de l’exercice pour 7819,55 € et 35405,23€ sur la ligne crédit coopératif, mais c’est à vérifier
* seront remboursés par le solde de dotation du C. Régional Rhône Alpes courant 2016 pour 5000 €
ANNEE 2015
DEPENSES
prévision
61 GANDI.NET
61 OUTILS RESEAUX
616 MAIF
627 Services bancaires
frais financiers
622 Rémunérations réglées
625 Frais Déplt
62 publications
total dépenses au 30/12/2015
écarts réalisé-prévision
206,7
28,8
220
104,97
180,8
60 achats
autres
réalisé au
31/12/2015
1000
64589
7295
5000
77884
258,73
55955
1299,3
57995,57
-8634
-5995,7
-5000
-19888,43
73210
3775
161,02
15210
-225
161,02
RECETTES
754000 Dons - collectes
756000 Cotisations
58000
4000
768 produits financiers
77146,02
total recettes
78 REPRISE sur provisions affectées
total
solde disponible calculé
écart à vérifier
total réel en banque au 31/12/2015
24372
86372
37707,56
114853,58
solde initial en banque au
01/01/2015
13335,56
105627,6
56858,01
102,33 dépenses non enregistrées ?
56755,68
dépenses à faire au titre de 2015
13020
13330
620
vérif total dépenses 2015
solde en banque cloture 2015
provision pour dépenses affectées
total charges constatées d'avance pour 2016
solde = disponible non affecté au 01/01/2016
dont
contrat 2015 solde MD
contrat 2015 solde DL
mission S Dubernet action 3
84965,57
29785,68
20000
5000
25000,00
4785,68
2200
2585,68
recettes 2016 à collecter, dont affectation demande MEDDE 2016, et en attendant la
trésorerie est couverte par les 20000 de ARS
ARS IRSTEA IGEE ISARA
livre (sera remboursé par solde aide C Rég Rhone Alpes)
capital social
dépenses courantes début 2016
contrats 2016 1er trim action ONEMA solde
contrats 2016 1er trim action Mediascion solde max 7000
6
7
Reste à éclaircir pourquoi le montant solde réel du poste 512001 est différent du solde pointé…et différent du solde fait par rapprochement
de banque …
8
BILAN SIMPLIFIE
AVICENN
Nom de l'association : AVICENN
Exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015
ACTIF
PASSIF
Amortissements &
provisions
Brut
Net 2015
Net 2014
2015
2014
Actif Immobilisé [1]
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
terrains
constructions et installations techniques
immobilisations corporelles en cours
autres
Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
participations et créances rattachées
dépôts, cautionnements, avances et prêts
autres titres immobilisés
Sous-Total [1]
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Comptes de liaison [2]
Fonds associatifs
Ecarts de réévaluation
Réserves
Report à nouveau
Résultat de l'exercice
Résultat sous contrôle de tiers financeurs
Subventions d'investissement
Provisions réglementées
Sous-Total [1]
2 200,00
2 200,00
-7 819,55
0,00
1 848,63
-5 619,55
4 048,63
Comptes de liaison [2]
Crédit Coopératif
Compte de liaison investissement
Sous-total [2]
0,00
0,00
4 785,68
35 148,36
Crédit Coopératif
Compte de liaison investissement
35 405,23
31 099,73
4 785,68
35 148,36
Sous-total [2]
35 405,23
31 099,73
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Actif Circulant [3]
Stocks et en cours
Créances
0,00
25 000,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
redevables, usagers et comptes rattachés
0,00
0,00
0,00
valeurs mobilières de placement
0,00
0,00
charges constatées d'avance
25 000,00
autres
0,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
disponibilités
Sous-total [3]
25 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour risques et charges
Fonds dédiés
Sous-Total [3]
Emprunts et dettes auprès des
établissements de crédits à plus d'un an
Emprunts et dettes auprès des
établissements de crédits à moins d'un an
Avances et acomptes
Dettes fournisseurs
Dettes fiscales et sociales
Dettes sur immobilisations
Autres dettes
Produits constatés d’avance
0,00
Comptes de régularisation [4]
Sous-Total [4]
0,00
0,00
Charges à répartir
Primes remboursements des emprunts
Ecarts de conversion actif
Ecart de conversion passif
0,00
0,00
29 785,68
35 148,36
Sous-total [4]
TOTAL GENERAL [5] = [1]+[2]+[3]+[4]
Sous-Total [5]
0,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
0,00
29 785,68
35 148,36
TOTAL GENERAL [6] = [1]+[2]+[3]+[4]+[5]
9
8-Bilan action 5 MediaScion
Budgétisée avec 10000€ du MEDDE en complément de la dotation reçue du MENESR pour 8000 € = Médiation et co-construction
d'information pour la reprise du dialogue entre citoyens et chercheurs sur les enjeux sociétaux des nanotechnologies et nanomatériaux.
Seules les étapes 1 et 2 sont couvertes en 2015.Les participations à divers colloques sont à inclure (ex IFORE 22/09).
Voir quelles réunions en tps avec frais de déplacements + bénévolat peuvent être affectées
http://avicenn.fr/wakka.php?wiki=ReunionAdherentsOctobre2015#RetoursReunions
Voir tps de M.D. (et quelles factures ad hoc ?) pour un max de
? (2150 + 2500 prévus pour graphisme + 2500 incluant déplacements) et
solde sur lettre de mission à Ph. B. ? par ex 10 jours pour 3000 € ?
- MD :
10
montage dossier MENESR
1 - Nano-in-So : Plus de sciences nano dans la société : porter à connaissance des publics et CCSTI les travaux
scientifiques et personnes ressources sur les enjeux sociétaux des nanos (sanitaires, environnementaux, éthiques,
économiques)
- veille des questions citoyennes et des publications scientifiques françaises et internationales nano MD (mise à jour des biblios
santé, santé au travail, environnement, alimentation) + DL
- réponses aux questions de citoyens (directement par mail, et/ou sur veillenanos.fr) MD + DL
- sollicitations de scientifiques pour apport d'informations, précisions, vérifications ou relectures MD + DL
- la maquette de la lettre VeilleNanos améliorée pour gagner en lisibilité prestataire extérieur ? ou changement en interne dans
un 1er temps MD ?
- abonnement aux comptes twitter des CCSTI et comptes de diffusion des recherches et travaux scientifiques en France
: https://twitter.com/VeilleNanos/following MD + PhB ?
2 - So-in-Nano : Plus de questions citoyennes dans la recherche : porter à connaissance de réseaux scientifiques et
des laboratoires les questions des citoyens et des associations sur les nanos
- participation à des colloques scientifiques pour nous documenter et faire connaître les questions citoyennes et enjeux que
nous décryptons : présentation du PNR-EST à l'ANSES le 12 octobre (PhB)
9-Ventilation de la dotation du MEDDE
prévue sur actions 3,4,5 sera ventilée aussi sur 1 et 2
actions1,2
,3, 4, 5
MEDDE
action 5
MediaSci
on
MENESR
Le dossier agriculture ne fait pas partie du dossier MENESR.
Vu ce qu’on a écrit dans les différents CERFA, il faudrait ventiler sur la subvention du MEDDE d'une part et aussi sur la subvention 2016 de
l'ARS (avance sur travaux) qui eux parlent du dossier agriculture.
10-les fiches actions version 20160108
réalisation 2015
action 7 prépa actions 2016
20000€ ARS
co-opération action 6 :
NanoScoope avec ICAM Lille et
C. Rég. Nord Pas de Calais
action 5 : Prospective tranche 1
demande au MENESR
action 4 : Veille
reprises
4 092 €
8 999 €
autres produits
Cotisations
FdFrance
ONEMA
MEDDE 2015 C.Rég.Rh-Alpes
MENESR
ARS Rhone Alpes
-
€
-
€
-
€
-
€
-
€
-
€
-
€
-
€
4 092,00 €
-
€
-
€
-
€
-
€
-
€
999,00 €
-
€
8 000,00 €
-
€
17 163,00 €
-
€
-
€
-
€
-
€
19 851,00 €
-
€
-
€
-
€
€
-
€
-
€
-
€
-
€
9 150,00 €
5 000,00 €
-
€
-
€
- €
10 000,00 €
10 000,00 €
-
€
€
€
- €
- €
30 000,00 €
- €
- €
5 000,00 €
- €
- €
8 000,00 €
quotidienne + autres
dossiers selon actualités
action 3 : Covigilance Santé
Environnementale avec C. Rég.
Rhône Alpes
action 2 : Eau aide aux
décisions avec ONEMA
action 1 : vie de l'association
totaux par ressource
total ressources AVICENN
37 014 €
14 150 €
6 820 €
13 936 €
85 011 €
-
6 820,00 €
- €
23 983,00 €
- €
161,02 €
161,02 €
- €
3 775,00 €
3 775,00 €
- €
- €
4 092,00 €
85 011 €
11
budget de l'association
Année 2015 total sans action 6 nanoscoope
CHARGES
Montant
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
60 – Achats
Prestations de services : rémunérations
cumulées
Achats matières et fournitures
Montant
RESSOURCES DIRECTES
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
58 188 € services
0€
57 981 €
207 € 74- Subventions d’exploitation
0€
57 092 €
Etat : préciser le(s) ministère(s)
0 € sollicité(s)
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
354 € MENESR
0€
8 000 €
12
autres services extérieurs
Entretien et réparation
29 € Min EDDE
0 € ONEMA
30 000 €
0€
Région(s) : Rhône-Alpes / section
Assurance Documentation
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Déplacements, missions
Services bancaires, autres
63 - Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
Rémunération des personnels
105 € LYON
0 € Réserve parlementaire
220 € Département(s) :
26 469 €
24 989 € Intercommunalité(s) : EPCI12
0€
1 299 € Commune(s) :
181 €
0€
0 € Organismes sociaux (détailler) :
0€
0 € Fonds européens
0€
L'agence de services et de
paiement (ex-CNASEA -emplois
aidés)
Autres charges de personnel
0€
0 € Autres établissements publics
0 € Aides privées Fondation de France
65- Autres charges de gestion courante
0 € courante
Charges sociales
5 000
0
0
0
€
€
€
€
0€
0€
0
0
0
0
0
0
0
€
€
€
€
€
€
€
0€
4 092 €
10 000 €
75 - Autres produits de gestion
66- Charges financières
67- Charges exceptionnelles
68- Dotation aux amortissements
..- ressources préaffectées pour
opérations 1er trim 2016
0
0
0
0
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
€
€
€ 76 - Produits financiers
€ (détails)
0€
78 - Reprises sur amortissements
et provisions dont 7500 sur
dotation MEDDE 2014 et 15000
de la dotation 2014 par ONEMA
3 775 €
3 775
0
161
0
€
€
€
€
23 983 €
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
0
0
0
85 011
€
€
€
€ TOTAL DES PRODUITS prévus
autres FONDS à TROUVER
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE
Personnel bénévole
TOTAL
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
87 - Contributions volontaires en
19 981 € nature
0 € Bénévolat
15 400 € Prestations en nature
4 581 € Dons en nature
104 992 € TOTAL
85 011 €
0€
19 981 €
4 581 €
15 400 €
0€
104 992 €
action 1 : veille et vie de l'association
Année 2015
CHARGES
Montant
action 1
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
Montant
RESSOURCES DIRECTES
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
13 102,15 € services
60 – Achats
Prestations de services animation vie asso
Achats matières et fournitures
12 895,45 €
206,70 € 74- Subventions d’exploitation
10 000,00 €
Etat : préciser le(s) ministère(s)
sollicité(s)
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
353,77 € MENESR
13
autres services extérieurs
Entretien et réparation
Assurance -
28,80 € Min EDDE
ONEMA
Région(s) : Rhône-Alpes / section
104,97 € LYON
Réserve parlementaire
Documentation
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
220,00 € Département(s) :
480,10 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Intercommunalité(s) : EPCI12
Publicité, publication
Déplacements, missions
Services bancaires, autres
63 - Impôts et taxes
299,30 € Commune(s) :
180,80 €
0,00 € Organismes sociaux (détailler) :
Impôts et taxes sur rémunération
Fonds européens
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
0,00 €
Rémunération des personnels
L'agence de services et de
paiement (ex-CNASEA -emplois
aidés)
Charges sociales
Autres établissements publics
Autres charges de personnel
65- Autres charges de gestion courante
66- Charges financières
Aides privées Fondation de France
75 - Autres produits de gestion
0,00 € courante
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
67- Charges exceptionnelles
76 - Produits financiers
68- Dotation aux amortissements
(détails)
10 000,00 €
3 775,00 €
3 775,00 €
161,02 €
78 - Reprises sur amortissements
et provisions
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
13 936,02 € TOTAL DES PRODUITS prévus
autres FONDS à TROUVER
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
87 - Contributions volontaires en
1 164,75 € nature
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE
Prestations en nature
Personnel bénévole
TOTAL
1 164,75 € Dons en nature
15 100,77 € TOTAL
13 936,02 €
0,00 €
1 164,75 €
1 164,75 €
0,00 €
0,00 €
15 100,77 €
action 2 : Eau aide aux décisions avec ONEMA
Année 2015
CHARGES
Montant
action 2
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
Montant
RESSOURCES DIRECTES
60 – Achats
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
6 820 € services
Prestations de services
6 820 €
74- Subventions d’exploitation
Etat : préciser le(s) ministère(s)
sollicité(s)
Achats matières et fournitures
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
0€
0 € MENESR
14
autres services extérieurs
Min EDDE voir reprise 7500€
Entretien et réparation
Assurance -
ONEMA voir reprise 15000€
Région(s) : Rhône-Alpes / section
LYON
Documentation
Réserve parlementaire
Département(s) :
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
0€
Intercommunalité(s) : EPCI12
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Commune(s) :
Déplacements, missions
Services bancaires, autres
63 - Impôts et taxes
0 € Organismes sociaux (détailler) :
Impôts et taxes sur rémunération
Fonds européens
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
0€
Rémunération des personnels
Autres établissements publics
Charges sociales
Autres charges de personnel
65- Autres charges de gestion courante
66- Charges financières
Aides privées Fondation de France
75 - Autres produits de gestion
0 € courante
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
67- Charges exceptionnelles
76 - Produits financiers
68- Dotation aux amortissements
(détails)
0€
78 - Reprises sur amortissements
et provisions (initialement 7500
du MEDDE et 15000 de l'ONEMA)
6 820 €
6 820 € TOTAL DES PRODUITS recherchés
6 820 €
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
autres FONDS à TROUVER
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
87 - Contributions volontaires en
616 € nature
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE
Prestations en nature
Personnel bénévole
TOTAL
616 € Dons en nature
7 436 € TOTAL
0€
616 €
616 €
0€
0€
7 436 €
action 3 : Covigilance Santé Environnementale avec C. Rég. Rhône Alpes
Année 2015
CHARGES
Montant
action 3
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
Montant
RESSOURCES DIRECTES
60 – Achats
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
13 530 € services
Prestations de services
13 530 €
74- Subventions d’exploitation
Etat : préciser le(s) ministère(s)
sollicité(s)
Achats matières et fournitures
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
14 150 €
0€
15
autres services extérieurs
Min EDDE
9 150 €
Région(s) : Rhône-Alpes / section
LYON
5 000 €
Entretien et réparation
Assurance Documentation
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
620 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires
620 €
Publicité, publication
Déplacements, missions (ou une part en
frais de prestation)
0€
Services bancaires, autres
63 - Impôts et taxes
0€
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
0€
Rémunération des personnels
Charges sociales
Autres charges de personnel
75 - Autres produits de gestion
65- Autres charges de gestion courante
0 € courante
66- Charges financières
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
67- Charges exceptionnelles
76 - Produits financiers
68- Dotation aux amortissements
(détails)
0€
78 - Reprises sur amortissements
et provisions
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
14 150 € TOTAL DES PRODUITS recherchés
autres FONDS à TROUVER
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE selon
programme prévisionnel
Personnel bénévole
TOTAL
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
87 - Contributions volontaires en
15 960 € nature
Bénévolat
15 400 € Prestations en nature
560 € Dons en nature
30 110 € TOTAL
14 150 €
0€
15 960 €
560 €
15 400 €
0€
30 110 €
action 4 : autres dossiers selon actualités
Année 2015
CHARGES
Montant
action 4
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
Montant
RESSOURCES DIRECTES
60 – Achats
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
12 145 € services
Prestations de services
12 145 €
74- Subventions d’exploitation
Etat : préciser le(s) ministère(s)
sollicité(s)
Achats matières et fournitures
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
19 851 €
0 € MENESR
Min EDDE (une part à reporter sur
projets avec MENESR , et identifier
action agriculture avec articles
revues Afa et Inra )
autres services extérieurs
Assurance -
ONEMA
Région(s) : Rhône-Alpes / section
LYON
Documentation
Réserve parlementaire
Entretien et réparation
16
19 851 €
Département(s) :
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires
24 869 €
Veille quotidienne
24 369 € Intercommunalité(s) : EPCI12
Publicité, publication
Déplacements, missions
500 € Commune(s) :
Services bancaires, autres
63 - Impôts et taxes
0 € Organismes sociaux (détailler) :
Impôts et taxes sur rémunération
Fonds européens
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
0€
Rémunération des personnels
L'agence de services et de
paiement (ex-CNASEA -emplois
aidés)
Charges sociales
Autres établissements publics
Autres charges de personnel
65- Autres charges de gestion courante
66- Charges financières
Aides privées Fondation de France
75 - Autres produits de gestion
0 € courante
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
67- Charges exceptionnelles
76 - Produits financiers
68- Dotation aux amortissements
(détails)
0€
78 - Reprises sur amortissements
et provisions
17 163 €
37 014 € TOTAL DES PRODUITS recherchés
37 014 €
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
autres FONDS à TROUVER
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
87 - Contributions volontaires en
1 103 € nature
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE
Prestations en nature
Personnel bénévole
TOTAL
1 103 € Dons en nature
38 117 € TOTAL
0€
1 103 €
1 103 €
0€
0€
38 117 €
action 5 : MediaScion
Année 2015
CHARGES
Montant
action 5
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
Montant
RESSOURCES DIRECTES
60 – Achats
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
8 499 € services
Prestations de services prévues à
10000€ , réalisées à 8693 €
8 499 €
74- Subventions d’exploitation
Etat : préciser le(s) ministère(s)
sollicité(s)
Achats matières et fournitures
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
0 € MENESR
8 999 €
8 000 €
17
autres services extérieurs
Min EDDE
Entretien et réparation
Assurance -
ONEMA
Région(s) : Rhône-Alpes / section
LYON
Documentation
Réserve parlementaire
Département(s) :
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
999 €
500 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Intercommunalité(s) : EPCI12
Publicité, publication
Déplacements, missions
500 € Commune(s) :
Services bancaires, autres
63 - Impôts et taxes
0 € Organismes sociaux (détailler) :
Impôts et taxes sur rémunération
Fonds européens
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
0€
Rémunération des personnels
L'agence de services et de
paiement (ex-CNASEA -emplois
aidés)
Charges sociales
Autres établissements publics
Autres charges de personnel
65- Autres charges de gestion courante
66- Charges financières
Aides privées Fondation de France
75 - Autres produits de gestion
0 € courante
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
67- Charges exceptionnelles
76 - Produits financiers
68- Dotation aux amortissements
(détails)
0€
78 - Reprises sur amortissements
et provisions
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
8 999 € TOTAL DES PRODUITS recherchés
autres FONDS à TROUVER
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
87 - Contributions volontaires en
768 € nature
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE
Prestations en nature
Personnel bénévole
TOTAL
768 € Dons en nature
9 767 € TOTAL
8 999 €
0€
768 €
768 €
0€
0€
9 767 €
action 7 prépa actions 2016 20000€ ARS
Année 2015 action 7 : ARS 2016 I RSTEA I GEE I SARA
CHARGES
Montant
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
Montant
RESSOURCES DIRECTES
60 – Achats
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
4 092 € services
Prestations de services
4 092 €
74- Subventions d’exploitation
Etat : préciser le(s) ministère(s)
sollicité(s)
Achats matières et fournitures
Autres fournitures
61 - Services extérieurs
4 092 €
0 € MENESR
18
autres services extérieurs
Min EDD
Entretien et réparation
Assurance -
ONEMA
Région(s) : Rhône-Alpes / section
LYON
Documentation
Réserve parlementaire
Département(s) :
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
0€
Intercommunalité(s) : EPCI12
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Commune(s) :
Déplacements, missions
Services bancaires, autres
63 - Impôts et taxes
0 € Organismes sociaux (détailler) :
Impôts et taxes sur rémunération
Fonds européens
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
0€
Rémunération des personnels
ARS Rhône Alpes
Charges sociales
Autres charges de personnel
65- Autres charges de gestion courante
66- Charges financières
Aides privées Fondation de France
75 - Autres produits de gestion
0 € courante
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
67- Charges exceptionnelles
76 - Produits financiers
68- Dotation aux amortissements
(détails)
4 092 €
0€
78 - Reprises sur amortissements
et provisions
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
4 092 € TOTAL DES PRODUITS recherchés
autres FONDS à TROUVER
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
87 - Contributions volontaires en
nature
370
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Bénévolat
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE
Prestations en nature
Personnel bénévole
TOTAL
4 092 €
0€
370 €
370 €
0€
370 €
4 461 € TOTAL
4 462 €
récap Min EDDE 2015 actions 2, 3, 4, 5
CHARGES
Montant
PRODUITS
CHARGES DIRECTES
RESSOURCES DIRECTES
60 – Achats
70 – Vente de produits finis, de
marchandises, prestations de
40 994 € services
Prestations de services
40 994 €
Autres fournitures
0 € 74- Subventions d’exploitation
Etat : préciser le(s) ministère(s)
0 € sollicité(s)
61 - Services extérieurs
0 € MENESR
autres services extérieurs
0 € Min EDDE
Entretien et réparation
Assurance -
0 € ONEMA (dans 78-reprises)
Région(s) : Rhône-Alpes /
0 € section LYON
Documentation
0 € Réserve parlementaire
Achats matières et fournitures
Outils Réseaux hébergement sites
62 - Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicité, publication
Déplacements, missions
Montant
43 000 €
8 000 €
19
30 000 €
5 000 €
0 € Département(s) :
25 989 €
24 989 € Intercommunalité(s) : EPCI12
0€
1 000 € Commune(s) :
Services bancaires, autres
0€
63 - Impôts et taxes
0 € Organismes sociaux (détailler) :
Impôts et taxes sur rémunération
Fonds européens
Autres impôts et taxes
64- Charges de personnel
0€
Rémunération des personnels
L'agence de services et de
paiement (ex-CNASEA -emplois
aidés)
Charges sociales
Autres établissements publics
Autres charges de personnel
65- Autres charges de gestion courante
66- Charges financières
Aides privées Fondation de France
75 - Autres produits de gestion
0 € courante
Dont cotisations, dons manuels ou
legs
67- Charges exceptionnelles
76 - Produits financiers
68- Dotation aux amortissements
(détails)
0€
78 - Reprises sur amortissements
et provisions
23 983 €
66 983 € TOTAL DES PRODUITS recherchés
66 983 €
CHARGES INDIRECTES
Charges fixes de fonctionnement
Frais financiers
Autres
TOTAL DES CHARGES
autres FONDS à TROUVER
CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES
86- Emplois des contributions volontaires en
nature
Secours en nature : participation autres
veilleurs externes
Mise à disposition gratuite de biens et
prestations : participation CMIE
Personnel bénévole
TOTAL
0€
87 - Contributions volontaires en
18 447 € nature
0 € Bénévolat
15 400 € Prestations en nature
3 047 € Dons en nature
85 430 € TOTAL
18 447 €
3 047 €
15 400 €
0€
85 430 €