Elaboration, rédaction et animation du projet d

Elaboration, rédaction et animation
du projet d’établissement
ou de service
Recommandations de bonnes
pratiques professionnelles

Ce document a reçu l’avis favorable du Comité d’orientation stratégique
et du Conseil scientifique de l’Anesm. Décembre 2009

Elaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service I 1
Sommaire
Présentation générale 7
1. Introduction 8
2. La méthode d’élaboration 9
3. Définitions et finalités du projet d’établissement ou de service 10
3.1 Définitions 10
3.2 Les finalités du projet d’établissement ou de service 11
3.3 Le projet d’établissement ou de service et les autres documents institutionnels 13
I Les principes fondant le projet d’établissement
ou de service 15
1. Une démarche et un document de référence 16
2. Le projet d’établissement ou de service s’articule
avec les évaluations interne et externe 16
2.1 Le PE-PS nourrit l’évaluation 17
2.2 L’évaluation est une base du PE-PS et de son actualisation 18
3. Le projet d’établissement ou de service intègre
les évolutions majeures du secteur 19
3.1 L’évolution de la place des usagers 19
3.2 L’impact des nouveaux modes de coopération et de gouvernance 19
3.3 L’ouverture de la structure sur l’environnement 20
3.4 De nouveaux modes d’encadrement 20
4. Le projet d’établissement ou de service est élaboré
avec la participation active des parties prenantes 21
4.1 L’engagement des dirigeants 21
4.2 La participation des professionnels 22
4.3 La participation des usagers 22
4.4 La participation des partenaires, des bénévoles et des stagiaires 23
4.5 Les formes de participation 24

2 I Elaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service
Sommaire
II Les thématiques à traiter 27
1. L’histoire et le projet de l’organisme gestionnaire 28
1.1 L’histoire 28
1.2 Le projet de l’organisme gestionnaire 29
2. Les missions 30
2.1 Les enjeux pour l’établissement ou le service 30
2.2 Les repères juridiques 31
2.3 Le mode d’écriture 32
3. Le public et son entourage 32
3.1 Les enjeux pour l’établissement ou le service 32
3.2 Les repères méthodologiques 34
4. La nature de l’offre de service et son organisation 36
4.1 La nature de l’offre de service 36
4.2 L’organisation interne de l’offre de service 37
4.3 L’ancrage des activités dans le territoire : partenariats et ouverture 39
5. Les principes d’intervention 41
5.1 Les sources des principes d’intervention 42
5.2 La gestion de paradoxes 42
5.3 Des modalités de régulation 44
5.4 Les repères méthodologiques 44
6. Les professionnels et les compétences mobilisées 44
6.1 Les enjeux 44
6.2 Les points à traiter 45
7. Les objectifs d’évolution, de progression, et de développement 47
III L’organisation de la démarche 49
1. Poser le cadre 50
1.1 Le rôle et la composition du comité de pilotage 50
1.2 La méthode générale 50
1.3 Le rôle des groupes de travail 51
1.4 La circulation de l’information 51
1.5 Les instances et procédures de validation 52

Elaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service I 3
Sommaire
2. Procéder par étapes 52
2.1 L’analyse des publics et des ressources territoriales 52
2.2 L’analyse des enjeux propres à la structure 52
2.3 La phase de rédaction 53
2.4 La phase de validation 53
2.5 La phase de suivi et d’actualisation 54
3. Repérer et mobiliser les moyens disponibles 56
3.1 Evaluer la capacité de la structure à mettre en œuvre la démarche 56
3.2 Ajuster la contribution des professionnels aux moyens disponibles 57
IV La mise en forme et les usages du document 59
1. La mise en forme du document 60
1.1 Différencier deux documents finaux 60
1.2 Mettre en exergue l’identité de l’établissement ou du service 60
1.3 Indiquer les dates de validité du projet 60
1.4 Illustrer le contenu 60
1.5 Formaliser les objectifs sous forme de fiches actions 61
2. Le PE-PS : un outil de management, de positionnement
et de communication 61
2.1 Un outil de management… 61
2.2 Un outil institutionnel de positionnement et de négociation 63
2.3 Un outil de communication auprès des personnes accompagnées 64
Annexes 65
Annexe 1 - Comment faire un projet d’établissement ou de service ? 66
Annexe 2 - Bibliographie 69
Annexe 3 - Liste des entretiens et/ou sites visités 73
Annexe 4 - Liste des sigles 74