fr - EESC European Economic and Social Committee

Comité économique et social européen
uNE politiquE iNdustriEllE
bAs cArboNE commE voiE
dE sortiE dE lA crisE
rapport de SynthèSe

Une politique industrielle bas carbone comme voie de sortie de la crise en Europe
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«Les travailleurs sont très soucieux de l'avenir
de l'Europe sociale et environnementale. Ce
remarquable travail de nos amis de
Syndex, que je félicite, sera un instrument très
utile qui nous aidera à approfondir nos futures
propositions. »
Georges Dassis
Président du Groupe des Travailleurs
Comité économique et social européen
Ce rapport a été élaboré à partir d’analyses de littérature et des connaissances et expériences des
experts sectoriels du cabinet, mais aussi à partir d’un ensemble d’entretiens réalisés auprès des
organisations patronales et syndicales sectorielles européennes concernées ainsi que plusieurs directions
générales de la Commission européenne (DG Recherche & Innovation, DG Emploi et Affaires sociales,
DG Action climatique et DG Entreprises & Industrie) et de plusieurs responsables de la BEI (Banque
européenne d’investissement).
Le Cabinet Syndex

Rapport de synthèse
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Avant-propos
Le présent document reflète les points de vue de leurs auteurs. Il ne prétend pas refléter les opinions
individuelles ou collectives des membres du groupe II du CESE, à la demande desquels ce rapport a été
établi, des responsables des fédérations européennes des travailleurs et patronales, ni des directions
générales de la Commission qui ont participé à ce projet.
Remerciements
Nous tenons à remercier l’ensemble des représentants des organisations syndicales et patronales, ainsi
que les membres des DG qui ont bien voulu accorder aux experts de Syndex les entretiens nécessaires
au présent rapport. Enfin, nous tenons à souligner les apports des membres (éminents) du comité de
pilotage qui, par leurs commentaires et leurs suggestions, ont sans aucun doute enrichi le contenu de
cette étude.
Coordonnateurs de l'étude : Christian Duchesne, Alain Mestre et Philippe Morvannou
Partie transversale : Sabrina Marquant, Christian Duchesne, Alain Mestre et Philippe Morvannou
Captage et stockage CO
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: Andrzej Jakubowski
Nanotechnologies : Daniel Retureau
Secteurs : caoutchouc : Olivier Gazel ; chimie : Fabrizio Giacalone ; ciment et chaux : Sidoine Chavanet ;
les matériaux de construction : Laurent Rossi ; métaux non ferreux : Philippe Morvannou ; papier et pâtes
à papier : Gwenola Deroo ; raffinage : Jean-François Poupard et Alexis Bringuier ; sidérurgie : Dominique
Caboret ; verre : Fabrizio Giacalone ; automobile : Philippe Darteyre et Emmanuel Palliet ; construction :
Ghislaine Mvondo Messanga ; construction électrique: Philippe Gouin ; TIC : Anouk Jordan et
Romain Raquillet ; agroalimentaire : Alain Mestre ; machines : Alain Mestre ; industrie ferroviaire : Alain
Mestre
Documentation : Annick Boico
Septembre 2011
Étude financée par le CESE dans le cadre de l’appel d'offres EESC/COMM/13/2010

Une politique industrielle bas carbone comme voie de sortie de la crise en Europe
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Sommaire
1. Un modèle économique non durable qui nécessite la mise en œuvre d’une politique
industrielle coordonnée au niveau européen........................................................................................... 5
2. Les trois piliers de la politique européenne de lutte contre le changement climatique :
quelle politique industrielle européenne ?...............................................................................................7
2.1. Le développement des énergies renouvelables ................................................................................9
2.2. Le marché des droits d’émission (ETS)...........................................................................................11
2.3. De l’efficience énergétique ..............................................................................................................15
3. Convergences entre politique industrielle et politique climatique...............................................17
3.1. Comment donner un prix au carbone ? ...........................................................................................17
3.2. L’environnement économique mondial depuis 2005 et son impact sur les effets de la politique
climatique européenne ....................................................................................................................18
3.3. L’efficience matière, un puissant levier pour la compétitivité de l’industrie européenne..................19
3.4. La question spécifique de l’électricité ..............................................................................................21
34 Une transition sociale juste : de l’adaptabilité des travailleurs à la résilience des collectifs de
travail...............................................................................................................................................22
3.5. Les instruments de financement d’une politique industrielle européenne bas carbone et les
enjeux de gouvernance ...................................................................................................................24
4. Revue des secteurs ..........................................................................................................................28

Rapport de synthèse
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