une métropole prospère et inClusive pour un

COMITÉ DE TRAVAIL SUR
LE STATUT DE MÉTROPOLE
UNE MÉTROPOLE
PROSPÈRE ET
INCLUSIVE
POUR UN
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
Rapport présenté au maire de Montréal
dans le cadre des négociations sur le statut
de métropole
Octobre 2015

Une métropole prospère et inclusive pour un développement durable 3
Le 14 octobre 2015
Monsieur Denis Coderre
Maire de Montréal
Monsieur le Maire,
En novembre dernier, vous avez souhaité faire appel à quelques
Montréalaises et Montréalais engagés dans leur ville pour alimenter
vos réflexions et celles de vos collègues sur l’avenir de notre métropole.
Cette démarche s’inscrit au cœur des discussions que vous avez
amorcées avec le gouvernement du Québec. Comme vous l’avez si
éloquemment exprimé, vous et vos collègues êtes déterminés à donner
un nouveau sens au statut de métropole de la ville de Montréal.
C’est avec enthousiasme que mes collègues et moi nous sommes
attelés à la tâche. Plus de 12 rencontres de travail nous permettent
aujourd’hui de vous transmettre notre rapport. Nous espérons qu’il
répondra à vos attentes.
Pour le comité, la révision des encadrements administratifs et
législatifs, ainsi que la mise à jour des responsabilités, des pouvoirs et
des outils financiers de la métropole sont essentielles. Les dernières
années n’ont pas toujours été faciles pour Montréal. La démarche que
vous avez entreprise est sans nul doute un moment marquant pour le
proche avenir de Montréal.
Nous tenons par ailleurs à souligner les grandes collaboration et
disponibilité de vos collaborateurs et de la Direction générale de la
Ville. Tout au long de nos travaux, ils ont mis à notre disposition leur
expertise et leur profonde connaissance des enjeux montréalais.
Soyez assuré de notre soutien le plus total pour toute initiative qui
contribuera à permettre à Montréal de jouer pleinement son rôle de
métropole au bénéfice de tous les Québécoises et Québécois.
Veuillez agréer, Monsieur le Maire, l’expression de nos sentiments distingués.
Monique F. Leroux,
Présidente du comité
LES
MEMBRES
DU
COMITÉ
Monique F. Leroux, présidente
Léopold Beaulieu
Laurence Bherer
Stephen R. Bronfman
Gilles Julien
Éric Lamarre
André Maltais
John Parisella
Louise Roy
Claude Séguin

TABLE DES MATIÈRES
RÉSUMÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
1. MONTRÉAL, LA MÉTROPOLE DU QUÉBEC . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
1.1 La locomotive du Québec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14
1.2 Le tremplin du Québec vers le monde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
2. LA RECONNAISSANCE DU STATUT DE MÉTROPOLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
2.1 Une loi habilitante permettant à Montréal de réaliser ses ambitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
2.2 Un cadre administratif et législatif adapté à la réalité montréalaise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
2.3 Un cadre fiscal mieux adapté au statut de métropole . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
3. UNE GOUVERNANCE AMÉLIORÉE POUR MIEUX SERVIR LES CITOYENS . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
3.1 Une plus grande habilité à déterminer son modèle de gouvernance et d’organisation . . . . . . . . . . . . . 32
3.2 Une meilleure capacité de contrôler la croissance des coûts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
4. UNE ACTION GOUVERNEMENTALE MIEUX INTÉGRÉE ET PLUS COHÉRENTE . . . . . . . . . . . . . . . . 35
4.1 Le défi d’une métropole prospère . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
4.1.1 Pour une coordination efficace de l’action en développement économique . . . . . . . . . . . . . . . 39
4.1.2 Pour une requalification urbaine et une transition écologique de l’économie . . . . . . . . . . . . . . 41
4.1.3 Pour une attraction et une intégration réussies des talents du monde . . . . . . . . . . . . . . . . . 43
4.2 Le défi d’une métropole inclusive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44
4.2.1 Un nouveau contrat social entre Québec et la métropole . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
4.2.2 La force d’un gouvernement de proximité ancré dans le territoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46
4.2.3 Les synergies des services et des équipements de proximité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47
4.3 Le défi de la mobilité durable intégrée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
4.3.1 Une gestion intégrée et un financement adéquat des réseaux de transport . . . . . . . . . . . . . . . 49
4.3.2 Le renforcement de l’intermodalité et le développement d’une mobilité durable . . . . . . . . . . . . 50
5. UNE VISION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR LA MÉTROPOLE DU QUÉBEC. . . . . . . . . . . 51
5.1 Montréal, ville de savoir et d’innovation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54
5.2 Montréal, ville de culture au cœur de l’économie numérique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55
5.3 Montréal, ville de mobilité et de convergence des transports . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56
5.4 Montréal, ville financière de calibre mondial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58
CONCLUSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60
RECOMMANDATIONS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62
ANNEXES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68