Télécardiologie, une lueur d'espoir !
Le 22 mars 2011 sont parus au JO trois arrêtés permettant de donner un début de réponse à la
lancinante question du financement de la télécardiologie.
Rappelez-vous, l'incorporation forfaitaire dans les tarifs GHS (groupe homogène de séjour) du
remboursement des défibrillateurs, décidée en septembre dernier risquait de sonner le glas de cette
nouvelle technologie. On imaginait mal les acheteurs des hôpitaux et des cliniques acceptant de
financer à fonds perdu des dispositifs concernant une surveillance des patients ambulatoire
ultérieure.
La télécardiologie était alors balbutiante en termes réglementaires, puisque seules quelques
prothèses bénéficiaient d'un surcoût pour ce service supplémentaire alors qu'elle est parfaitement
adulte au point de vue technique, puisque plus de 10 000 dispositifs avaient été implantés en France
en 2010 dont 6 500 actifs.
Le Syndicat National des Spécialistes des Maladies du Coeur et des Vaisseaux avait alors essayé
d'user de toute sa force de persuasion auprès du ministère pour convaincre les technocrates de
l'avenue de Ségur du danger de prendre une telle mesure sans accompagnement. (Communiqué et
dépêche APM du 21 septembre).
Cette action relayant celles des industriels a été entendue puisque trois arrêtés ont été pris le 16
mars dernier. Le premier remplace l'intitulé « Défibrillateur cardiaque implantable » par celui de
« Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable DCI » pour le système de
télésurveillance HOME MONITORING de la société BIOTRONIK pour les DCI LUMAX et le système
LATTITUDE de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS pour les DCI TELIGEN et COGNIS. Le
deuxième précise les conditions de pratiques et d'utilisation et le troisième le montant de facturation
soit 864 € TTC pour les DCI et 972 € TTC pour les CRT-DCI.
Néanmoins cette très bonne nouvelle ne doit pas faire oublier que la transmission des données en
elles-mêmes, qui doivent suivre rigoureusement les règles d'habilitation et de sécurisation en vigueur
dans l'hexagone, n'est absolument pas prise en charge. Les textes, pourtant très précis sur la
rédaction du protocole entre le médecin et la société, sont extrêmement discrets sur cette partie,
pourtant essentielle du dispositif, la qualifiant de « modalités pratiques du maintien en contact
régulier... ». A n'en pas douter, les 864 € et 972 € ne suffi ront sûrement pas à financer les frais de
télétransmission des données durant les 5 à 7 années de durée de vie des dispositifs en question.
Pas plus que n'est évoqué le financement du travail médical en bout de chaîne. Mais n'existe-t-il pas
un code CCAM DEMP 001 que la LFSS 2010 (merci monsieur le député Lasbordes) et le décret
télémédecine d'octobre dernier autorisent de facturer hors présence du patient ?
Communiqué biotronik
L'inscription sur la LPP de la télésurveillance des défibrillateurs parue au Journal Officiel du 22 mars 2011 est une première en France et l'ensemble des acteurs s'en réjouit !En effet, la prise en charge de la télécardiologie risquait fort de disparaître avec l'intégration à compter du 1er mars 2011 des défi brillateurs dans les GHS.Médecins, industriels, et patients se sont beaucoup inquiétés de cette intégration, qui n'apparaissait pas aller dans le bon sens.Dès septembre, le SNSMCV a manifesté cette crainte par un communiqué de presse de son président sous le titre « Mauvais coup pour la télécardiologie », alors que le décret télémédecine était sur le point de paraître !Forts de notre expérience de dix ans en tant que pionnier de cette technologie avec plus de 8 500 patients surveillés à distance en France, et de nombreuses études cliniques développées, apportant des preuves indiscutables sur l'intérêt de ce mode de suivi, nous avons obtenu des pouvoirs publics que ce système puisse, dans l'intérêt général, continuer à bénéfi cier au plus grand nombre de patients.L'enjeu à venir est désormais la généralisation d'une rémunération juste et équitable pour le cardiologue, qui effectue l'acte à distance.Tous les acteurs doivent se mobiliser, le décret télémédecine a donné le coup d'envoi, transformons tous ensemble ce formidable essai !
Le Cardiologue Page 2/3