Notice explicative et contrat (y compris l`aperçu

Fonds de placement garanti RBC
Notice explicative et contrat
(y compris l’aperçu des fonds)
Novembre 2016

Compagnie d’assurance vie RBC
La notice explicative faisant partie du présent document est publiée par la Compagnie d’assurance vie RBC à des fins purement documentaires et ne
constitue pas le contrat des Fonds de placement garanti RBC. La Compagnie d’assurance vie RBC est l’émettrice exclusive des contrats des Fonds de
placement garanti RBC et la garante des garanties qui y sont stipulées.

SOMMAIRE DES FAITS SAILLANTS
FAITS SAILLANTS DES FONDS DE
PLACEMENT GARANTI RBC
Ce sommaire présente une courte description de
quelques notions de base que vous devriez connaître
avant de demander ce contrat d’assurance individuel
à capital variable. Ce sommaire n’est pas votre contrat.
La notice explicative et votre contrat renferment une
description complète de toutes les garanties et de leur
fonctionnement. L’aperçu des fonds renferme une
description complète des fonds et des instruments
de placement dans lesquels ils investissent.
Passez en revue ces documents et consultez votre
conseiller si vous avez besoin de renseignements
complémentaires.
Qu’est-ce que j’achète ?
Vous obtenez un contrat d’assurance entre vous et
la Compagnie d’assurance vie RBC. Le contrat vous
offre un choix de placements et de garanties.
Vous pouvez :
 choisir une option de garantie (Série Placements,
Série 1 ou Série 2) ;
 désigner la personne qui recevra le capital-décès ;
 choisir un contrat enregistré ou non enregistré ;
 commencer à recevoir des versements périodiques
tout de suite ou plus tard.
Les choix que vous faites peuvent avoir des
répercussions en ce qui concerne vos impôts et les
garanties. Demandez à votre conseiller de vous aider
à faire ces choix.
La valeur de votre contrat peut augmenter ou
diminuer en fonction des garanties.
Quelles sont les garanties offertes ?
Vous bénéficiez de garanties à l’échéance et au décès.
Ces garanties aident à protéger vos placements dans
les fonds. Vous pouvez également bénéficier d’une
protection accrue grâce à des rajustements, lorsque
vous choisissez la série 2.
Vous devez payer des frais pour vous prévaloir de
cette protection. Les frais sont décrits à l’article
Combien cela coûtera-t-il ?
Les retraits que vous effectuez réduisent toutes
les garanties.
Pour tous les détails, veuillez consulter l’article 6.6
de la notice explicative et l’article 7.7 de votre contrat.
Garantie à l’échéance
Cette garantie protège la valeur de votre placement
à des dates spécifiques dans le futur. Ces dates
sont expliquées à l’article 6.2 de la présente notice
explicative. Si vous faites un dépôt dans la Série
Placements, la date d’échéance du contrat est la date
de votre 100e anniversaire de naissance.
Si vous faites un dépôt dans la Série 1 ou la Série 2
et investissez dans des fonds au cours de plusieurs
années contractuelles, différentes garanties à
l’échéance s’appliqueront.
Vous recevrez à ces dates la somme la plus élevée entre :
 la valeur marchande des fonds ; et
 75 % de l’argent que vous avez placé dans le fonds,
déduction faite des retraits que vous avez effectués.
Pour tous les détails au sujet du fonctionnement
de cette garantie, veuillez consulter l’article 6 de la
notice explicative et l’appendice A.
Garantie du capital-décès
Cette garantie protège la valeur de votre placement
dans l’éventualité de votre décès. Elle est payée à la
personne que vous aurez désignée.
Le capital-décès s’applique si votre décès survient
avant la date d’échéance du contrat. Le capital-décès
variera en fonction de la série que vous choisissez.
Si vous faites un dépôt dans la Série Placements, le
capital versé correspond au plus élevé des montants
suivants :
 la valeur marchande des fonds ; ou
 75 % de l’argent que vous placez dans les fonds,
déduction faite de l’argent que vous avez retiré.
Si vous faites un dépôt dans la Série 1 ou Série 2, le
capital versé correspond au plus élevé des montants
suivants :
 la valeur marchande des fonds ; ou
 100 % de l’argent que vous placez dans les fonds
avant votre 80e anniversaire plus 80 % de l’argent
que vous placez dans les fonds après votre
80e anniversaire, déduction faite de l’argent que
vous avez retiré.
Pour tous les détails au sujet du fonctionnement
de cette garantie, veuillez consulter l’article 6 de la
notice explicative et l’appendice A.

SOMMAIRE DES FAITS SAILLANTS
Quels sont les placements offerts ?
Vous pouvez investir dans des fonds distincts. Les
fonds distincts sont décrits à l’appendice C et l’aperçu
des fonds. Mis à part les garanties à l’échéance et au
décès, la Compagnie d’assurance vie RBC ne garantit
pas le rendement des fonds distincts. Déterminez
soigneusement votre tolérance au risque lorsque
vous choisissez une option de placement.
Combien cela coûtera-t-il ?
Le type de garanties, les fonds et les frais de souscription
que vous choisissez ont tous une incidence sur vos coûts.
Vous pouvez choisir des frais de souscription initiaux,
réduits et différés. Pour tous les détails, veuillez consulter
l’article 9 de la présente notice explicative.
Les frais sont déduits des fonds distincts afin de couvrir la
gestion et l’exploitation des fonds ainsi que les garanties
comprises dans le contrat. Ils sont indiqués comme les
ratios des frais de gestion ou RFG dans l’aperçu des fonds
pour chaque fonds. Ces frais varient d’un fonds à l’autre
et d’une série à l’autre.
Si vous effectuez certaines opérations ou faites d’autres
demandes telles qu’un retrait, une négociation à court
terme ou un transfert entre les fonds, des frais pourraient
vous être imputés séparément.
Pour tous les détails, veuillez consulter l’article 7.2 de cette
notice explicative, l’article 8.2 du contrat, et l’aperçu des
fonds pour chaque fonds distinct.
Que puis-je faire après que je souscris ce contrat ?
Si vous le souhaitez, vous pouvez effectuer l’une des
opérations suivantes :
Dépôts – Vous pouvez effectuer un dépôt forfaitaire ou
des dépôts à date fixe. Voir l’article 3 de cette notice
explicative.
Transferts – Vous pouvez transférer l’argent d’un fonds à
un autre. Voir l’article 4 de cette notice explicative.
Retraits – Vous pouvez retirer de l’argent de votre contrat.
Cette opération aura une incidence sur vos garanties.
Vous pourriez aussi avoir à payer des frais ou de l’impôt.
Voir l’article 5 de cette notice explicative.
Rajustements – Avec certains fonds distincts, si la valeur
de vos placements augmente, vous pouvez rajuster vos
garanties pour les porter à un montant plus élevé. Le
RFG de ces fonds distincts sera plus élevé. Cela peut avoir
une incidence sur la date d’échéance. Voir l’article 6.4 de
cette notice explicative.
Service de la rente – À une date précise, sauf si vous
choisissez une autre option, nous commencerons à
effectuer des versements en votre nom. Voir l’article 6.8
de cette notice explicative.
Certaines restrictions et d’autres conditions peuvent
s’appliquer. Passez en revue le contrat pour connaître
vos droits et obligations et adressez toutes vos questions
à votre conseiller.
Quelle information recevrai-je au sujet de mon
contrat ?
Nous vous communiquerons au moins une fois par an la
valeur de vos placements et les opérations que vous avez
effectuées.
Vous pouvez demander les états financiers annuels
audités et les états financiers semestriels non audités
des fonds. Ces états financiers sont mis à jour à différents
moments au cours de l’année.
Les renseignements contenus dans l’aperçu des fonds
seront mis à jour une fois par an, en ligne, lorsque les
états financiers annuels audités seront prêts.
Puis-je changer d’avis ?
Oui, vous pouvez :
 annuler le contrat ;
 annuler les paiements que vous effectuez ; ou
 revenir sur vos décisions de placement.
Pour cela, vous devez nous le dire par écrit dans les deux
jours ouvrables suivant la première des dates suivantes :
 la date de réception de la confirmation que votre
opération a été traitée ;
 cinq jours ouvrables après l’envoi de la confirmation
par la poste.
La somme remboursée sera le moindre du montant
que vous avez investi ou de la valeur du fonds, si celle-ci
a diminué. Si vous annulez votre contrat, la somme
remboursée comprendra les frais de souscription ou
d’autres frais que vous avez payés.
Si vous changez d’avis au sujet d’une opération
particulière de fonds, le droit d’annulation ne s’applique
qu’à cette opération. Pour tous les détails, voir l’article 3.6
de cette notice explicative.

SOMMAIRE DES FAITS SAILLANTS
Où puis-je obtenir d’autres renseignements ou de l’aide ?
Vous pouvez communiquer avec nous au 1 877 933-4800 ou envoyer votre correspondance à la Compagnie
d’assurance vie RBC, C. P. 515, succursale A, Mississauga (Ontario) L5A 4M3. Les renseignements concernant
notre compagnie, ainsi que les produits et services que nous offrons, se trouvent sur notre site Web à l’adresse
www.rbcassurances.com.
Pour obtenir des renseignements sur les questions que vous n’avez pas réussi à résoudre avec votre assureur,
communiquez avec le Service de conciliation des assurances de personnes au 1 800 268-8099 ou sur Internet au
www.olhi.ca.
Les résidents du Québec peuvent également communiquer avec :
Autorité des marchés financiers
Centre d’information
Place de la Cité, tour Cominar
2640 boul. Laurier, 3e étage
Québec (Québec) G1V 5C1
Téléphone :
Montréal : 514 395-0337
Québec : 418 525-0337
Sans frais : 1 877 525-0337
www.lautorite.qc.ca
Pour des renseignements sur les protections supplémentaires offertes à tous les titulaires de contrat,
communiquez avec Assuris, une société constituée par l’industrie de l’assurance vie au Canada.
Voir www.assuris.ca pour des détails.
Pour des renseignements sur la façon de communiquer avec le responsable de la réglementation d’assurance
de votre province, visitez le site Web du Conseil canadien des responsables de la réglementation d’assurance au
www.ccir-ccrra.org.
Sous réserve de toute garantie du capital-décès et de toute garantie à l’échéance qui s’appliquent, tout
montant affecté à un fonds est investi à vos risques et sa valeur peut augmenter ou diminuer.
ATTESTATION
La notice explicative fournit, en termes simples, un aperçu de tous les faits importants relatifs aux contrats
de rente individuels à capital variable, émis par la Compagnie d’assurance vie RBC à l’égard des Fonds de
placement garanti RBC®.
Cathy Preston Rino D’Onofrio
Vice-présidente, Président et chef de la direction
Marchés de l’assurance individuelle Compagnie d’assurance vie RBC
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