Panorama Initiatives francaises domaine eco

PANORAMA DES
INITIATIVES FRANÇAISES
DANS LE DOMAINE
DE L’ECO-CONCEPTION
PARUTION JUIN 2008
[étude ]

02 PANORAMA DES INITIATIVES FRANÇAISES
DANS LE DOMAINE DE L’ÉCO-CONCEPTION
Notamment pour les secteurs :
– DES EQUIPEMENTIERS POUR VEHICULES ;
– DE LA PLASTURGIE ;
– DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES ;
– DU BETON ;
– DES EMBALLAGES EN MATIERE PLASTIQUES ;
– DE LA MECANIQUE ;
– DES CHANTIERS NAVALS DE PLAISANCE ;
– DE L’HOTELLERIE POUR LES SERVICES ;
– DE L’AGRICULTURE ;
– DE L’AMEUBLEMENT ;
– DE L’ARMEMENT ;
– DE LA COSMETIQUE ;
– DE LA DETERGENCE ;
– DU LUMINAIRE ;
– DU TEXTILE ;
– DES EQUIPEMENTIERS DE STATIONNEMENT.
La première étude sur ce sujet a été réalisée en 2004 à la demande
du Ministère de l’Industrie, par l’intermédiaire du SQUALPI (Sous-direction
de la normalisation, de la qualité et de la propriété industrielle).
A la demande de l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise
de l’Energie), une remise à jour de cette étude a été réalisée en 2007.
AFNOR NORMALISATION
Département Génie Industriel et Environnement
Rédaction : Rim CHAOUY – Stagiaire Eco-conception
PANORAMA DES
INITIATIVES FRANÇAISES
DANS LE DOMAINE
DE L’ECO-CONCEPTION
NOVEMBRE 2007
Stéphane LE POCHAT
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[étude]

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PANORAMA DES INITIATIVES FRANÇAISES
DANS LE DOMAINE DE L’ÉCO-CONCEPTION
SOMMAIRE
1CONTEXTE ET ENJEUX 07
1.1 DEFINIR LE CONCEPT D’ECO-CONCEPTION 07
1.2 ORIGINES ET OPPORTUNITES 08
1.3 CONTEXTE REGLEMENTAIRE 09
1.4 INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT 10
2OBJECTIFS DE L’ETUDE 11
3METHODOLOGIE ET ORGANISATION DE L’ETUDE 13
4ETAT DES LIEUX DOCUMENTAIRE 15
4.1 LES DOCUMENTS NORMATIFS 20
4.1.1 Introduction 20
4.1.2 Documents normatifs génériques 22
4.1.3 Documents normatifs sectoriels 28
4.1.4 Tableau récapitulatif des documents normatifs 30
4.2 LES DOCUMENTS ET AUTRES OUTILS NON NORMATIFS 36
4.2.1 Documents et autres outils non normatifs génériques 37
4.2.2 Documents et autres outils non normatifs sectoriels 41
4.2.3 Tableau récapitulatif : documents et autres outils non normatifs 59
4.2.4 Synthèse de la première partie : état des lieux documentaires 65
5IDENTIFICATION DES NOUVEAUX SECTEURS 66
5.1 ETUDE SECTORIELLE 66
5.1.1 Secteur de l’agriculture 66
5.1.2 Secteur de l’ameublement 68
5.1.3 Secteur de l’armement 69
5.1.4 Secteur de la cosmétique 70
5.1.5 Secteur de la détergence 71
5.1.6 Secteur du luminaire 72
5.1.7 Secteur des équipementiers de stationnement 73
5.1.8 Secteur du textile 74
5.2 SYNTHESE DE L’ETUDE SECTORIELLE 75
6L’ECO-CONCEPTION EN REGION 76
6.1 PRESENTATION 76
6.1.1 Définition 76
6.1.2 Classification 76
6.1.3 Etude régionale 77
6.2 SYNTHESE DE L’ETUDE REGIONALE 82
7ETAT DES LIEUX DES CONCOURS EN ECO-CONCEPTION 83
8IDENTIFICATION DES BESOINS D’OUTILS D’AIDE A LA MISE
EN PLACE D’UNE DEMARCHE D’ECO-CONCEPTION 84
9PRINCIPAUX LEVIERS D’UNE DYNAMIQUE D’ECO-CONCEPTION 86
10 CONCLUSION 89

04 PANORAMA DES INITIATIVES FRANÇAISES
DANS LE DOMAINE DE L’ÉCO-CONCEPTION
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PREAMBULE
En 2004,à la demande du Ministère de l’Industrie, par l’intermédiaire du SQUALPI (Sous-direction de la normalisation, de la qualité et
de la propriété industrielle), AFNOR a réalisé une étude sur l’éco-conception afin de
dresser un inventaire des outils et des démarches existantes, d’identifier les difficultés
rencontrées par les concepteurs et de recenser les besoins de nouveaux documents en
matière d’éco-conception.
« Panorama des initiatives françaises dans le domaine de l’éco-conception » publié en
mars 2005 est le résultat de cette étude.
Il s’agissait, à travers le recensement des démarches existantes et des outils dévelop-
pés, d’évaluer un premier niveau de maturité des différents secteurs au regard de l’éco-
conception.
A la demande de l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie),
une remise à jour de cette étude a été réalisée en 2007 afin de vérifier l’évolution de
l’état d’appropriation des démarches d’éco-conception d’une part, et de recenser
d’autre part les nouveaux outils d’éco-conception. Il s’agissait également d’identifier les
nouvelles initiatives à l’origine de nouvelles démarches d’éco-conception, telles que les
actions collectives menées en région.
Ce rapport constitue le résultat de l’étude menée en 2007.
Il est important de préciser que la liste des documents et des informations recueillies ne
peut être exhaustive, elle se veut principalement représentative des secteurs concernés
par rapport aux informations transmises.

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PANORAMA DES INITIATIVES FRANÇAISES
DANS LE DOMAINE DE L’ÉCO-CONCEPTION
>
LE CHAMP DE L’ETUDE
Cette remise à jour a été réalisée en trois étapes.
La première étape a consisté à retourner auprès des professionnels ayant participé à
l’étude réalisée en 2004, afin de vérifier l’état d’avancement des projets menés à
l’époque d’une part et d’autre part, de vérifier l’état d’appropriation des démarches
d’éco-conception.
Ceci a pu être effectué auprès des secteurs suivants :
■Les équipementiers pour véhicules – FIEV
■La plasturgie – FPA
■Les équipements électriques et électroniques – FIEEC-CODDE
■Le béton – CERIB
■Les emballages en matière plastique – CSEMP
■La mécanique – CETIM
■Les chantiers navals de plaisance – FIN
■L’hôtellerie – ACCOR
Une nouvelle enquête auprès des professionnels des secteurs a été réalisée sur la base
de guides d’entretien mais également sur la base de réunions téléphoniques.
La seconde étape a consisté à réaliser un état de l’art auprès de nouveaux secteurs
par le biais d’organismes professionnels et d’entreprises :
■L’agriculture – COOP DE FRANCE
■L’ameublement – CTBA
■L’armement – DCNS / DGA
■La cosmétique – Yves Rocher
■La détergence – LOBIAL
■Le Luminaire – FD ECLAIRAGE ARCHITECTURAL / Tombée des Nues
■Le Textile – KINDY / LAFUMA
■Les équipementiers de stationnement – PARKEON
La troisième étape a consisté en l’identification des initiatives « éco-conception »,
notamment en région.
Pour cela, une étude a été réalisée auprès des Chambres Régionales de Commerce et
d’Industrie ainsi qu’auprès de plates-formes régionales à vocation environnementale.