Histoire du droit Semestre 2 La fin de l'ancien régime, introduction. Section 1 : Le visage de la monarchie Au cours du 17éme siècle la monarchie prend le visage définitif qui sera le sien jusqu'à sa chute, c'est l'époque de la monarchie absolue, le caractère absolue de la monarchie ne s'explique pas par des pouvoirs plus important accordés au roi, mais par l'emprise plus grande de l’État sur la nation, en effet l’État monarchique s'efforce de rationaliser et de rendre plus efficace l'exercice du pouvoir royal, et pour cela il se dote de rouage gouvernementaux modernisé et il met en place les intendants qui sont les représentants du roi dans la province et qui permettent donc un embryon d'administration centralisée, la royauté a aussi voulu éliminer tout ce qui prétend partager son autorité et ramener à l'ordre tout ce qui ne la respecte pas, pour autant la monarchie n'est pas un régime despotique, elle doit respecter des règles constitutionnelles, des préceptes religieux et une série de principes généraux, en outre elle trouve face à elle les libertés, c'est-à-dire les privilèges des différents corps qui compose la nation, enfin cette monarchie se heurte à une foule d'obstacle matériel qui viennent limiter l'efficacité de son action. 1§ La théorie de la monarchie absolue de droit divin Au 16éme siècle avec les guerres de religion opposant catholique et protestant, l'autorité royale s'est trouvée bafouée et la France soumise au pillage et à l'anarchie et donc par réaction, au 17éme siècle les théoriciens placent tout leurs espoirs dans le rétablissement d'un pouvoir royal fort et respecté seul capable de faire revenir la paix civile et la sécurité. Le juriste Jean Bodin a ouvert la voie en 1576 avec ses six livres de la république dans lesquels il prône la souveraineté du roi. Et des théoriciens issue de la bourgeoisie qui vont continuer sur cette lancée doctrinal en exaltant la monarchie absolue. Alors que le clergé et la noblesse étaient plus réticent à l'idée d'une monarchie absolue. A) La théorie de la monarchie absolue Le souverain est absolu parce qu'il tranche en dernier ressort, en effet absolu vient du latin absolutus qui signifie délier et absolu ça s'applique en conséquence à une autorité qui est déliée de toute entrave, donc ici le monarque est dégagé de tout ce qui pourrais lui interdire de décider en dernier ressort. La conséquence pour les théoriciens de la monarchie absolue c'est que cette souveraineté pleine et entière ne peut être partagée, et les théoriciens expriment cette idée par des formulent, Guy Coquille écrit : « Le roi n'a point de compagnon en sa majesté royale », Charles Loyseau compare la souveraineté à un couronne et dit que « de même qu'on ne peut pas parler de couronne si il y manque un fleuron, de même la souveraineté n'existe qu'en l'absence de division ou de partage. » enfin la formule de Cardin Le Bret La souveraineté est par nature « non plus divisible que le point en géométrie. » Parallèlement les mêmes auteurs ont posées une autre doctrine. B) La théorie de la monarchie de droit divin La théorie repose sur l'idée que le roi reçoit son pouvoir directement de Dieu sans aucun intermédiaire, en conséquence c'est à Dieu seul que le roi doit rendre des comptes, personne sur Terre en peut lui en demander, et donc le Pape qui n'est qu'un homme n'a pas le droit de juger les actes du roi, il ne peut ni le sanctionner ni le déposer et la deuxième conséquence c'est que les sujets du roi n'ont pas non plus le pouvoir de contrôler ni de sanctionner le roi. Et cette affirmation de l'origine divine direct du pouvoir royal chasse toute les thèses contractuelles qui était fondées sur l'idée d'un pouvoir venant de Dieu mais par l'intermédiaire du peuple, cette théorie est totalement approuvée par le Tiers-Etats, lors des États généraux de 1614 ils demandèrent que cette théorie soit reconnu comme une loi fondamentale du royaume, mais les deux autres ordres s'y sont opposés, mais cela n'a pas empêcher la théorie du droit divin de s'imposer, on la trouve chez Cardin le Bret, ou Loisel qui dit : « Le roi ne tient que de Dieu et d'épée », cette doctrine de droit divin est aussi celle des parlements qui sont très gallicans, qui demandent une large indépendance de l'église de France par rapport à la papauté. Progressivement les ecclésiastiques vont se rattacher à la théorie de droit divin, la faculté de théologie de Paris va écrire : « Le roi n'a d'autre supérieur au temporel que Dieu seul » et finalement c'est un évêque issu de la bourgeoisie qui va donner son achèvement à la théorie de droit divin, c'est Bossuet,, il est le précepteur du fils de Louis XIV, il a écrit un ouvrage qui est La politique tiré des propres paroles de l'écriture sainte, il y formule définitivement la théorie du droit divin, d'après lui « Dieu gouverne tout le peuple et leurs donne à tous leurs rois, quiconque s'oppose au roi, qui est le ministre de Dieu, se comporte en ennemi de Dieu, l’obéissance au roi est un devoir sacrée » cette théorie constitue la justification du pouvoir absolu du roi. C'est parce qu'il est de droit divin que le roi peut légitimement exercer l'autorité absolue. C) L’état grand gagnant de cette théorie et non pas le roi Paradoxalement le pouvoir royal n'a rien à cette théorie, la théorie de droit divin n'ajoute rien à la dimension religieuse traditionnelle du roi, le sacre fait de lui le représentant de Dieu sur Terre et lui confère un pouvoir miraculeux, quand à la doctrine absolutiste elle signifie concrètement que c'est le roi qui décide en dernier ressort, mais ce n'est pas nouveau, les rois du Moyen-Age et de la renaissance décidaient eux aussi en dernier ressort, la différence c'est que simplement en raison de circonstance de fait certains rois n'ont pas pu exercer leur autorité de façon aussi rigoureuse qu'ils l'auraient souhaité. Il lui a juste empêcher de résister au choc des théories contraire visant à l'abattre. Par ailleurs ce lourd appareil doctrinal ne représentais pas que des avantages pour le roi et même des inconvénients, le point le plus faible est le droit divin, ces doctrines présentent l'inconvénient de lier trop exclusivement l'autorité du roi à une investiture de la part de Dieu, ça marche que si la foi imprègne profondément la société, mais si elle ne croit plus la situation de la royauté se trouve fragilisé. L’état est le véritable bénéficiaire des théories absolutistes, à savoir l'entité supérieur et permanente, tout d'abord parce que le roi travaille avant tout pour l’État, c'est-à-dire qu'il n'en est que le premier serviteur, si le roi est qualifié de souverain en réalité c'est à l’État qu'appartient la souveraineté, Loiseau nous le dit, la souveraineté est inséparable de l’État, le souverain ne fait qu'exercer au nom de l’État, l'autorité souverain. Les doctrines qui affirment le caractère absolu de la souveraineté sert en vérité l’État. Ensuite la royauté est absorbée par l’État, le roi ne s’apparite pas, il n'a ni vie privée ni patrimoine privée, son patrimoine se confond avec le royaume, le roi de France né, vie et meurt en public. Enfin l’État existe indépendamment du roi, il est simplement confié au roi, qui en a la responsabilité durant son règne, Louis XIV dit sur son lit de mort « Je m'en vais, l’État demeure. » Le roi a œuvré à fortifier une entité distinct de sa personne, en effet l’État peut changer de serviteur et c'est ce qui c'est passé à la révolution. § 2 : la victoire de la monarchie contre tout partage de son autorité la victoire de la monarchie dans les faits et la théorie. Elle a lutter contre tout ce qui pouvais entraver sa souveraineté. A) l'élimination des états généraux 3 ordres qui sont convoqués par le roi pour l'éclairer dans les décisions a prendre. Leur dernière réunion a eu lieu à Paris en 1614 et comme souvent cette réunion intervient dans un climat de crise politique, puisque la monarchie se méfiait des états généraux et donc ne les convoquaient que lorsque des circonstances graves les y obligeaient. En 1610, l'assassinat d’Henri IV a été suivit par une reprise des luttes entre faction. Alors la régente, la femme d’Henri IV, qui est Marie de Médicis qui craint la reprise d'une guerre civile, convoque donc les états généraux, elle a en fait besoin d'un soutien à son pouvoir et elle espère qu'elle sera soutenu efficacement. Or les 3 ordres ne vont pas réussir à s'entendre, et leur rivalité vont empêcher d'avancer. Et ces rivalités non seulement empêche toutes avancées mais discrédite également les états généraux, c'est pourquoi ils ne furent plus convoqués par la suite et tombèrent progressivement dans l'oubli. En 1712, la chambre des lords anglaises a demander qu'un traité anglais soit ratifié par les français, et la réponse a été « les états n'ayant point été convoqués depuis plus de 100 ans, sont en quelques manières aboli dans le royaume. » la raison profonde de cette disparition est en réalité l'incompatibilité avec les doctrine absolutiste. Les doctrine absolutiste qui font du roi le représentant de la nation toute entière. D'après Mme hervouet c'est très malheureux car le roi avait besoin de consulter les besoins de ses sujets, et très souvent après le rassemblement des états généraux le roi avait pris des ordonnances très importantes. Cependant maintenant il ne préfère pas avoir a coter de lui des personne comme tel B) lutte contre les autonomie locales 1) l'élimination des états provinciaux les provinces en France possédais des états provinciaux, qui réunissaient périodiquement dans une assemblée les 3 ordres de leur provinces, et ses états possédaient certaines attributions politiques et administratives. Surtout leur principales attribution était de consentir et de percevoir l'impôt dans leur province. Et cette attribution était particulièrement importante et restreignais la liberté d'action de la royauté. La présence des états provinciaux gênait l'état monarchique qui rêvait de centralisation et qui mettait en place des intendants. Aussi de nombreux états provinciaux ont été éliminés. La monarchie ne supprime jamais ce qui existe d'un trait de plume. Si la monarchie a éliminé les états provinciaux, elle y a procédé étapes par étapes. D'abord elle les a fait disparaître là où c'était possible, soit elle mettait en place sa propre administration fiscale royale et quand l'opération réussissait les états provinciaux se trouvaient en pratique dessaisi de leur prérogative fiscale si bien qu'ils périclitaient. Ou bien encore dernier moyen mis en place, parfois le roi s'abstenait de les réunir, comme par exemple les états du Dauphiné. Dans d'autre province les états provinciaux sont restés car les régions y étaient très attachés, en général elles étaient les régions périphérique, comme la Bretagne, la Provence, le Languedoc. Donc le roi a essayé et parfois réussi de mettre en sommeil les état provinciaux. 2) la mise en tutelle des villes les villes jouissent d'une très grande autonomie du 16eme au 17ème siècle, la monarchie les contrôlais peu car elle était occupé par d'autre souci comme, la guerre des religions, et... . Et quand le roi est encore mineure les différents contre pouvoir prennent de l’ampleur. Et il en est résulté de grave abus c'est a dire que la plupart des villes se sont ruinés par un endettement encensé. Et même certaines ce sont révoltés contre le roi, c'est le cas des villes protestantes de Montauban, la Rochelle et Nîmes sous Louis XIII ou encore sous la fronde c'est la ville de Bordeaux qui c'est révolté. Des les premières années du règne de Louis XIV la royauté charge ses intendants de rétablir en son nom un contrôle sur les villes et de veiller a l’assainissement des finances municipales. Puis parallèlement Louis XIV va désarmé les villes ainsi ils ne pourront plus contester l'armée du roi. C) la victoire sur les parlements révoltés l'officier est un agent public, c'est celui qui a acheté son office. Depuis le 13ème siècle les officiers sont propriétaires de leur charges qu'ils peuvent donner, léguer ou vendre moyennant le versement d'une taxe au trésor royal. Cette taxe est appelé la paulette. Ce système c'est ce que l'on appelle la vénalité des offices. La conséquence est que les officiers ne sont plus choisis par le roi, la vénalité des offices rend notamment les parlementaires, c'est à dire les membres des cours de justice indépendant du roi. Ça se vend et s'achète indépendamment du roi. Et cela incite les parlementaire à donner libre recours à leurs prétentions politique, et ça ils l'ont fait notamment lors de la fronde, c'est l'équivalent de révolte. Il y a donc eu une révolte contre l'utilité royale. Déjà sous le règne de Louis XIII la tension entre les parlement et la royauté grandissait. Plusieurs raisons pousse les parlements a l’indocilité. Ses raisons sont les suivantes, tout d'abord leur ambitions politiques, la menace d'une suppression de la paulette ce qui voudrait dire la suppression des offices. Et puis il y a une rivalité avec le conseil du roi. Et enfin une rivalité avec les intendants dont l'action amoindri le rôle et le prestige de tout les officiers. Les choses vont éclatés en 1648 sous la minorité de Louis XIV, et le ministre Mazarin décide de ne reconduire la paulette qu'en échange de 4ans de gage. Alors tout les officiers des cours souveraine se révolte, c'est à dire qu'ils se solidarise par ce que l'on a appelé l’arrêt d'union de mai 1648 qui créé l'assemblée de la chambre ST Louis. Cette assemblée est composée des délégués de toutes les cours souveraines de paris. C'est donc le début de la fronde. Et pendant 1 mois cette assemblé illégale va prendre toute une série de disposition qui vise a changer la constitution de la France et à réformer l'administration. C'est une assemblée auto proclamé qui veut modifier la constitution et l'administration. Tout d'abord le roi se voit arraché l'essentiel de son pouvoir législatif. Et puis une autre disposition c'est la suppression des intendants. Et enfin la dernière c'est que de façon démagogique, les magistrats proclament une forte diminution de l’impôt d'où ils deviennent extrêmement populaire. La ville de paris entre en insurrection et élève des barricade pour les soutenir, si bien que la régente, Louis XIV et Mazarin sont obligés de fuir paris. La guerre civile durera 5 ans. Au cours desquels un bon nombre de parlement seront en révolte contre les rois. L'épreuve de force se terminera par une victoire complète de la monarchie. Louis XIV reste très marqué par la fronde. Et il veut ôter au parlement toute possibilité de jouer un rôle politique. Son but est d'évité toute rébellion. Si bien que par une ordonnance de 1673, il supprime leur droit de remontrance, qui précédais l'enregistrement des actes législatifs. Le roi les autorise seulement à présenter des remontrances après leur enregistrement. Et les parlementaire parisiens ont parfaitement compris, si bien que pendant 42 ans ils se sont abstenus de fait des remontrances au roi. D) la mise au pas de la haute noblesse dans la première moitié du 17ème siècle elle continue de représenter un danger pour le pouvoir royal. C'est à dire que les grands seigneurs persiste à se comporter en féodaux, ils supporte surtout mal d'être écarté du gouvernement. Et dans les périodes difficile tel que les régences, où les grands seigneurs tentent de s’imposer et prétendent exercer la réalité du pouvoir. De plus leur ambition les conduit a conspirer contre le roi constamment et à se révolter n'hésitant pas à faire appel aux étrangers qui vont essayer de favoriser ces complots pour affaiblir la France. Or les grandes famille disposent de moyens considérable, des forteresse notamment, immense patrimoine foncier, des vastes réseaux de fidélité. Tout ses moyens leur permettant de réunir des troupes de gentils hommes et de paysans. Et l'ambition des grandes familles atteint son paroxysme durant la fronde. En particulier le prince de condé, qui est le cousin du roi qui émet des prétentions sans bornes, c'est à dire qu'il réclame le départ de Mazarin, il réclame aussi des gouvernements, des honneurs et enfin de l'argent pour lui et ses amis. Si bien que la reine le fait arrêter en janvier 1650 et là c'est le déclenchement de ce que l'on a appelé la fronde, mais cette fois-ci la fronde des princes. Ce sont donc les princes qui vont se rebeller et cette fronde des princes va être la reprise des révoltes parlementaire parisiens. Ils veulent ressusciter une France féodale où les grands seigneurs gouverneraient le royaume. Et en effet cette fronde des princes va échouer, en raison des rivalités entre ses chefs. Et puis aussi elle va échouer en raison des dissensions entre cette haute noblesse et les parlementaires. Dernière raison qui va faire échouer la fronde c'est le royalisme des troupes qui resteront fidèles au roi. Ces troupes sont commander par le maréchal de turenne et elles battent l'armée de condé devant paris en juillet 1652. la royauté victorieuse se réinstalle à paris suivi de peu par Mazarin a qui les parisiens font un véritable triomphe après plusieurs années de guerre civil. Là encore Louis XIV tire les leçon des événements de son enfance, c'est à dire il s'est ingénié a domestiqué la noblesse en attirant a lui les familles les plus prestigieuse du royaume. C'est à dire que pour cela il a donné a sa cour un faste, un éclat encore jamais vu dans aucune monarchie. Et donc c'est là qu'il a fait construire Versailles justement parce qu'il n'avait pas envie d'être a paris là où il y avait beaucoup de révolutionnaire. Il fait donc construire Versailles et il y mène une vie réglée par l'étiquette au milieu des courtisans c'est uniquement en venant vivre à la cour et en faisant sa cour au roi que l'on peut obtenir des pensions, des faveurs, des titres, des charges ou bien même des bénéfices ecclésiastiques. Et afin de fournir des rôles et des revenus a cette foule de courtisant le roi a développé les services de sa maison c'est à dire que c'est un honneur des faire les services de sa maison. Pour les grands seigneurs vivre à Versailles est une nécessite. Si bien que l'aristocratie court à la cour du roi et du même coup cesse de représenter un danger politique. § 3 : les limites au pouvoir absolu du roi A)le respect des lois fondamentales De Bodin à Bossuet tout les auteurs insiste sur le fait que le droit monarchique de droit divin n'est pas arbitraire ou despotique mais légitime. Une série d'obligation s'impose au roi et en premier lieu le respect des lois fondamentales qui sont d'après une déclaration royale « la constitution de la monarchie » ce qui veut dire que le roi ne peut donc aliéner le domaine de la couronne ni changer les règles de succession au trône. Alors on peut en donner un exemple c'est ainsi que le roi ne peut pas conférer de vocation successorale a ses bâtards qui sont exclue par la loi de succession et justement Louis XIV a tenter en vain de contourner cette interdiction. C'est à dire qu'il a habilité dans son testament 2 de ses bâtards légitimés, c'est à dire les enfants de sa maîtresse qui était madame de Montesban a lui succéder à la couronne. Mais ces édit de légitimation, de succession méconnaissais le principe d'indisponibilité de la couronne, le roi ne peut pas en disposer comme il le souhaite et c'est pourquoi dès la mort de Louis XIV, la noblesse fait entendre des protestation indigné si bien qu'un édit de juillet 1717 révoqua celui du vieux roi et au motif qu'il violait la constitution de la monarchie. Le roi est dans l'heureuse impuissance de contourné les lois fondamentales. Et quoi qu'il essaie se seront toujours les lois fondamentales qui l'emporteront. B) le respect de l'esprit de la monarchie le roi se voit monté sur le trône pour user du pouvoir selon ses caprices mais pour l’intérêt général. L'origine divine de son pouvoir lui en fait une obligation. C'est à dire qu'il est ministre de dieu pour le bien de la France. Lors du sacre il s'engage par serment a protégé son peuple et à faire respecter la justice. Donc le roi doit obéir aux lois divines et a la morale naturelle qui en découle. Et puis aussi il sait que après sa mort il devra rendre compte de sa conduite a dieu. Si c'est imprimé dans sa conscience c'est aussi parce que le roi dès son plus jeune age intègre le respect des grands principes qui lui sont répétés aussi bien par ses précepteurs et puis ça lui est répétés dans tout les ouvrages destinés a son éducation. Le roi a conserver de son passé féodal la règle du gouvernement par conseil. Une règle qui permet une large information du roi. Cela signifie qu'il ne peut décidé qu'après avoir pris conseil et puis enfin le roi se veut le père de ses sujets. Là aussi tout un sentiment de père, d'où une réelle familiarité entre le peuple et le prince, c'est une conception d'ancien régime, on a les signes qui nourrissent cette conception c'est la familiarité avec les princes qui le tiennent au courant des événement essentiels et inversement le roi accueil … et puis il y a la possibilité pour quiconque d'approcher le roi pour lui remettre une requête, ce que l'on appelle un placet. C) les privilèges : frein puissant au pouvoir souverain privilège vient du latin, ça vient de privata lex, si on traduit lex ça veut dire la loi et privata veut dire privé, cela veut donc dire loi privé. Le privilège désigne donc à la fois le régime juridique particulier qui s'applique à un individu ou un groupe et à la fois les avantages que les intéressé en retire. Alors la majorité des privilèges reposaient sur la coutume mais certains résultait de lettre patente du roi parfois moyennant finance. Les privilèges concernaient un territoire donné, il concernait aussi une collectivitée comme par exemple une université, une communauté de métier, un hôpital, c'est ce que l'on appelle les corps intermédiaires et chacun de ses corps possèdent des privilèges et exercent une certaine autonomie. C'est ce que l'on appelle une organisation corporative de la société et donc on assistera à la révolution puisque désormais on a une organisation individualiste de la nation. Les deux premiers ordre de la nation ont aussi des privilèges en tant qu'ordre. Tout le monde a des privilèges. Ces privilèges le roi doit impérativement les respecter, ce sont comme des droits acquis en quelque sorte. D) les obstacles matériels le principale obstacle matérielle est l'immensité du royaume et de sa population par rapport aux moyens d'action de la royauté. C'est à dire que l'on a 528 000km² par rapport à aujourd'hui où l'on a 550 000km². À l'époque c'est immense par rapport à la lenteur des communications. Si l'on veut se rendre à paris de Strasbourg le moins de temps que l'on puisse mettre c'est 6 jours pour un courrier rapide. Et pour un voyageur ordinaire c'est 11 jours dans le meilleur des cas. Et ces chiffres sont encore doublé si l'on transporte des marchandises. La population est nombreuse, à savoir 28 millions de français, le pays le plus dense de l'époque. La France est donc un pays gigantesque si bien que le pouvoir central n'a qu'une prise réduite sur les gouvernés, dans les faits les gouvernés jouissent d'une très grande indépendance. Il y a l'existence de textes législatif, les lois doivent être souvent répétés à cause d'une certaine mollesse de l'administration. La police, la maréchaussée ne représente que 3000 hommes sur l'ensemble du territoire. l'état connaît très imparfaitement sont territoire et sa population. En 1684, c'est une nouvelle carte de géographie qui apprend à Louis XIV que la superficie de son territoire est en fait inférieur de 1/3 a ce qu'il croyait. De même jusqu'au milieux du 18ème siècle on vit sur l'idée fausse d'une dangereuse dépopulation de la France alors que c'est l'inverse. Cependant l’État se souci d'améliorer son information. C'est ainsi que l'on a des enquêtes de Colbert sous Louis XIV et puis les enquêtes des successeurs de Colbert. Nous avons des levés de carte de plus en plus précises. Tout ceci s'effectue malgré les résistances de la population. Depuis le 18ème siècle on tire avec un fusil sur les cartographe qui viennent faire des relevés, il est donc difficile pour l’État de connaître et maîtriser son territoire. En conclusion on peut dire que la royauté sous l'ancien régime est une royauté absolue et limité. La royauté a certes rêvé d'un état absolu mais elle est loin de l'avoir réalisé. Et en particulier, elle a toujours respecté les diversités régionales, sociales, professionnels, linguistiques. Donc la monarchie française a profondément construit l'état moderne. Mais il restait inachevé. On peut dire que c'était un compromis instable, entre l'édification de l'état et le maintient de la société traditionnelle. Et c'est dans ce cadre que va survenir la révolution. SECTION 2 : la crise de la monarchie absolue dans la seconde moitié du 18ème siècle étrangement la révolution française, faite au nom de la liberté et de l'égalité frappe l'un des grands pays d’Europe parmi les plus égaux et les plus libres. Et de même, elle éclate curieusement dans un pays moderne et en pleine essor. Les importantes réformes de Louis XVI ont accrues la liberté des français, la paysannerie est libre dans son immense majorité. Louis XVI en 1879 a affranchi les rares serfs qui demeuraient encore sur le domaine royale. Ailleurs il reste encore quelques personnes de conditions serviles mais il faut bien voir que la qualité juridique de serf n'est pas incompatible avec la richesse et l'appartenance social de la bourgeoisie. On peut en outre se libéré du servage. Alors comment faire ? On peut en désavouant son seigneur et en quittant la seigneurie. Et si tout le monde ne le fait pas c'est que cela oblige a abandonner les biens qu'ils possèdent. Par ailleurs grâce aux efforts d'alphabétisation de l'église le peuple de France est largement alphabétisé. Alors pour savoir ça on se réfère aux registres et l'on s'aperçoit que en 1788 la moitié des hommes et près du 1/3 des femmes sont capables de signés leur acte de mariage. Et puis enfin, la France de la seconde moitié du 18ème siècle progresse dans tout les domaines technique a savoir celui des transports, les techniques de pointes comme le Creusot qui est la plus belle entreprise d’Europe a l'époque. Et même le royaume de Louis XVI est la seconde puissance industrielle d'Europe. La première c'est l’Angleterre. Il faut donc dire que la révolution n'a pas éclaté en France a cause de la tyrannie mais au contraire a cause de la faiblesse royale. La question qui se pose a tout les historiens, c'est de savoir si la révolution était elle inévitable ? En effet une multitude de facteur conjoncturel ont contribué au déclenchement de la révolution. Ces facteurs sont notamment la faiblesse de caractère de Louis XVI, on peut aussi noté le traité de libre échange de 1786 avec l’Angleterre qui a été facteur de chaumage, donc mécontentement. On peut noter aussi la récolte catastrophique de 1788 dans une France qui est majorité paysanne qui a fait flamber le prix du grain et ensuite du pain au printemps et au début de l'été 1789. il y a également la pression démographique. On a vu que la France est peuplé de 28 millions d'habitants, c'est un pays nombreux. En France les possibilités alimentaires se trouvent améliorés grâce a des progrès agricole et grâce qu réchauffement climatique. Nous avons une baisse de la mortalité. Il en résulte une forte tension démographique. C'est à dire que des millions d'être demeure en vie sans que les capacités d’absorption de l'économie et de la société ne soit réellement accrues. De sorte que la masse immense des jeunes gens se heurtent au fait que toutes les places dans l’économie dans la société soient occupés par des aînés qui eux aussi ont mieux résisté à la mort. Donc la plaisance de cette jeunesse pléthorique n'ayant accès ni au patrimoine, ni aux places provoque de nombreux effets pervers. Par exemple la monté du célibat, explosion des naissance illégitime, esprit d'indiscipline, on assiste aussi à une remonté de la criminalité et enfin une multiplication des nombres des mendiants et des vagabonds. Par de la ces événement la révolution découle aussi de facteurs structurels. Tout d'abord premier facteur ce sont les tensions à l'intérieur d'une société en voie de désintégration, ensuite second facteur c'est l'accroissement de ses tensions par le climat intellectuel des lumières. On dit souvent qu'il constitue la cause majeure de la révolution. Enfin dernière cause structurelle, c'est l'opposition encensé des parlements qui ont empêche la monarchie de réagir en s'adaptant. Alors prenons ces 3 éléments. § 1 : une société d'ordre vacillante : tous ferment de révolution la société d'ancien régime reste officiellement une société d'ordre. Et effectivement le pouvoir royal veille avec soin au respect des distinctions sociales traditionnelles. Des distinctions qui s'expriment en particuliers par des privilèges pour les 2 premiers ordres à savoir le clergé et la noblesse alors rappelons ses privilèges. Les membres du clergé théoriquement ne paient pas d’impôts, la raison c'est que c'est dû au service au royaume. Mais en réalité il faut quand même tempérer ce privilège, le clergé verse tout de même le don gratuit. Chaque année l'assemblée du clergé vote un certain montant qui ira enrichir le trésor de l'état. Ils ont d'autres privilèges, ils bénéficient du privilège du fort ce qui leur permet d'être jugé par les juridictions ecclésiastique qui sont plus clémente et gratuite. Quand aux membres de la noblesse, ils ne paient pas d’impôt puisque l'on estime qu'ils versent l’impôt du sang. Ils ont aussi des privilèges de juridiction comme se faire trancher la tête plutôt que d’être pendu s'ils sont coupable. Ils n'ont pas le droit de travailler, sinon ils redeviennent paysans. Ils sont les seuls a être autorisés a porté l'épée aux cotés. Les membres du tiers états peuvent eux aussi bénéficié de privilèges qui leur vient parce qu'ils vient d'un certain corps, le fait d'appartenir au tiers état ne donne aucun privilège en lui même. Ce qu'il faut dire tout de même c'est que dès la fin du 18ème siècle, cette organisation en ordre ne représente plus la véritable hiérarchie sociale de la France et cette hiérarchie sociale se fonde d'avantage sur des critères de pouvoir et de fortune. Par ailleurs chaque ordres est traversé par des tensions, des tensions qui font de ses membres des révolutionnaires en puissance. A) la paysannerie c'est le monde de ceux qui vivent a la campagne, et ce qu'il faut bien voir c'est qu'ils composent a peu près 80% de la population. La France est paysanne à la fin du 18ème siècle. Mais un changement est survenu c'est que du fait de la meilleure sécurité intérieur dû aux efforts de la royauté, les paysans ne voient plus dans le seigneur un protecteur. En fait ils ne voient même plus la raison d'être de leur seigneur, ils n'en n'ont plus besoin, et en conséquences ils contestent l'impôt seigneuriale et leur hostilité s'étend a l'ensemble des droit exigible par le seigneur. Et donc ses droits féodaux sont ressortis comme intolérable même le droit réel de ses féodaux a énormément diminué. B) le petit peuple urbain et bien son importance numérique augmente considérablement au 18ème siècle du fait de la croissance des villes. De 1725 à 1789 la population urbaine augmente de 42%. passant de 3,7 à 5,3 millions d'habitant. Ce phénomène s'explique essentiellement par une importante émigration en provenance des campagne qui vont se réfugié dans les villes. Beaucoup de ces immigrants sont devenus des domestiques mais un bon nombres d'eux ont eux aussi bénéficié de la croissance industrielle. Mais enfin d'autre n'ont pas trouvé, et même n'ont pas cherché d'emploi stable et ils sont venues grossir ce que l'on appelle les classes dangereuse urbaines. C)la bourgeoisie en particulier si elle le souhaite elle peut rentrer facilement dans la noblesse. C'est ainsi que pour le 18ème, 6500 famille sont entré dans la noblesse. Alors grâce a l'anoblissement par charge ou par lettre (c'est le roi qui confère des lettres de noblesse en échange de bon et loyaux service). Mais dans les dernière décennies du 18ème siècle le rythme des accessions a la noblesse est ressenti comme trop lent par rapport au rythme des croissance des fortunes où des ambitions des bourgeois. En outre, la noblesse elle même a tendance a fermer ses rangs. A ne plus vouloir accepter les bourgeois parmi elles, de là naît une frustration de la bourgeoisie qui se permet de posé en rival de la noblesse. Et ceci d'autant plus que l'élite de la bourgeoisie, coexiste au sein de la société des lumières. C'est à dire qu'elle se retrouve dans ce que l'on appelle les salons de pensés et qui vont dans leur salon convié toute la bonne société cultivé pour qu'ils exposent leur philosophie, leur pensés etc.. le loges maçonniques se multiplient au 18ème siècles et là les bourgeois et les nobles sont traités à égalité. Donc là cette situation débouchera aussi sur une revendication égalitaire lancé par la bourgeoisie au nom du tiers états. B) La noblesse elle n'a jamais été si brillante qu'au 18ème siècle, parce qu'elle demeure maîtresse d'un important patrimoine foncier. Et également elle joue un rôle capitale dans les grandes affaires commerciale en particulier maritime et dans le démarrage spectaculaire des industries à la fin des anciens régimes. Par ailleurs pratiquement tout les cadres de l'état sont nobles. Ainsi qu'une bonne partie des écrivains des lumières. Et pourtant la noblesse souffre d'une profonde crise. C'est à dire que derrière l'unité de façade de la noblesse, derrière cela se dissimule des réalités très diverses, en effet a l'intérieur de la noblesse certains critères assurent la prééminences sociales. Et ses critères se sont la richesse, ensuite la culture et enfin l'accès a la faveur royale. Même si l'ancienneté de la noblesse reste important pour avoir les honneurs de la cour. Même si ça reste important la possession des critères cités permet a des nobles parfois très puissant bénéficient des honneurs et leur permet d'accéder aux plus hautes fonctions civiles et militaires. A l'inverse toute une partie de la noblesse végète dans de modeste manoir sans parler de la noblesse pauvre qui vit comme les paysans. Et même de la noblesse indigente. Donc pour généralisé il y a 2 noblesse, la première est la véritable classe dirigeante qui rassemble aussi bien noblesse ancienne que anoblie. Et puis la seconde qui est généralement la noblesse provinciale, appauvri qui se trouve exclue de la noblesse dirigeante. Et justement cette noblesse souvent ancienne mais défavorisé sent son identité menacé par la monté des nouveaux nobles et par la remise en cause des droits seigneuriaux. Comme elle sent son identité menace, et bien elle cherche a se protégé, elle cherche une définition protectrice et elle croit la trouver dans le mythe d'une origine raciale particulière. Alors c'est une thèse qui a été développé au début du 18ème siècle par boulainvilliers , on a dit d'ailleurs que c'était la première théorie raciste de l'histoire de France. Pour lui les nobles sont les descendants des conquérants francs et le tiers états des galo-romains vaincus. On voit donc que cette théorie applique une totale dévalorisation de l'anoblissement incapable de créé de nouveaux nobles. Et cette thèse justifie aussi la revendication par l'ancienne noblesse d'un droit exclusif a la carrière d'officier. Pour devenir officier dans l'armée il faut désormais présenté 4 quartier de noblesse. Enfin d'après cette thèse tout les nobles se valent y compris le roi qui n'est que le premier parmi eux. De ce fait la noblesse ancienne est elle aussi porteuse d'une idéologie égalitaire c'est à dire que pour elle que l'on soit riche ou pauvre tout les nobles sont pareil. E) le clergé haut clergé/bas clergé. Ce que l'on appelle le haut clergé se sont les évêques et les abbés. Ils se recrutent exclusivement parmi la noblesse. Quasiment tout les évêques sont nobles. Tandis que dans le bas clergé a savoir le curé et le vicaire, la part des nobles est de la bourgeoisie riche s'amenuise. Au 18ème siècle, ce bas clergé vient principalement de la petite bourgeoisie et de la paysannerie. Ce bas clergé est d'un excellent niveau intellectuel mais ils se montrent très contestataire envers ses évêques et même remuant sur le plan politique. Et surtout il est influencé par une idéologie appelé le richérisme. Le richérisme est une aspiration à une hiérarchie moins tranchée au sein de l'église notamment entre les évêques et le curé, et influencer par cette idéologie de nombreuses assemblées de curés se sont constitués se comportant comme de véritable syndicat. Et cette action du clergé paroissiale va prendre une tournure résolument politique a la veille de la révolution en faveur des thèses du tiers états. Ce que l'on peut dire en conclusion a cette société c'est que la monarchie administrative, et on considère la monarchie administrative en établissant la centralisation, a fortement contribué a réduire l'importance des ordres et des corps intermédiaires. Et il en est résulté un éclatement de la société en individu se percevant de plus en plus autonome. Donc ça c'est le premier facteur de révolution. Le second facteur.. § 2 : la contestation idéologique vaste bouillonnement d'idée, la plupart ne sont pas nouvelles, elle constitue la reprise d'idée ancienne. Comme par exemple celle des monarchomac du 16ème siècle, qui pensaient que l'autorité du roi provenait d'un contrat entre le roi et le peuple. Ce qui change c'est le fait de les vulgarisés. La nouveauté c'est de faire appel a l'opinion public qui joue le rôle d'un tribunal devant lequel chacun doit plaider sa cause. Même la monarchie va devoir s'expliquer devant le peuple. La contestation idéologique est représenté par les lumières toutefois celles ci sont très diverses. Parce qu'il y a beaucoup de courant qui forme les lumières. Et au contraire parfois les auteurs et les courants de pensées se heurtent. A) les courants de pensées on peut distingué 3 grands courants le premier on peut l'appelé le traditionalisme aristocratique parce qu'il est attaché a la tradition. En effet les premiers a dénoncer la monarchie absolu sont des penseurs aristocratiques, des penseurs qui viennent de la haute noblesse. Eux se réfèrent à une période féodales qu'ils idéalisent, ils considèrent que le roi a usurpé son pouvoir et considère aussi que la noblesse possède un droit historique à intervenir en droit politique. Tel boulainvilliers et Montesquieu qui se rattachent a ce courant. Ces auteurs sont attachés au système traditionnel des ordres et des corps intermédiaire des tiers. A côté de ce premier courant il y a le second que l'on peut appelé les vulgarisateur du droit naturel. L'idée des droits naturels a l'origine était défendu par les théologiens. L'idée était que dieu a mis dans la conscience de chacun l'idée d'un droit en conformité avec l'ordre naturel des choses. Mais au 18ème siècle il ne s'agit plus d'un droit naturel chrétien mais d'un droit naturel laïcisé. C'est à dire que la nature en question n'est plus le cosmos c'est à dire un ordre extérieur a l'homme mais la nature humaine. La référence c'est donc la nature humaine et en particulier la raison humaine. Et donc le droit naturel moderne renvoi au précepte tiré de la raison. Et parmi les droits découvert par la raison figure principalement une liberté individuelle qui sont des droits naturels. Alors les représentants de ce courant sont principalement en France Voltaire et Diderot. Eux ne sont pas du tout d'accord avec le premier courant, notamment voltaire qui y est totalement contre. Il réclame un pouvoir fort qui puisse organisé la protection des libertés individuelles. Et puis on a un troisième courant qui est celui de la théorie de la démocratie. Il est prôné par rousseau dans son ouvrage « le contrat social ». d'après lui a l'origine il existait un état de nature. Dont les hommes seraient sortis pour vivre en société. D'après rousseau l'état de nature apparaît comme un paradis et la société comme un enfer pour l'homme. Et c'est pourquoi rousseau a fait le nécessaire pour redéfinir le pacte social afin de rendre a l'individu la liberté qu'il avait à l'état de nature tout en vivant en société. Ce pacte social consiste pour chacun a renoncer a tout ses droits au profit de la collectivité. Et l'individu se plaçant alors sous la direction de la volonté générale. La volonté générale est exprimé par le peuple rassemblé. Et dernière idée comme chaque citoyen est censé vouloir le bien commun, a volonté générale sera nécessairement conforme au bien public. Ces différents courants ont un point communs, c'est à dire qu'ils remettent en cause le régime existant. B) la remise en cause du régime existant 1) le rejet de la tradition les idées des lumières viennent limé dangereusement les fondements intellectuels de l’ancien régime, parce que avant tout, l'ancien régime repose sur la tradition qui est source de légitimité. Les institutions politiques et sociales se sont élaborés lentement au fil des siècles. Et c'est d'ailleurs pourquoi il représente un caractère un peu disparate. et bien jusqu'au milieu du 18ème siècle cette diversité ne choque pas, elle est considéré comme un héritage de l'histoire et c'est même le temps qui légitime. Or a la mystique de la tradition les philosophes vont opposés celles de la raison critique et de la nouveauté, plutôt que le fondement de la tradition. Ce qui est ancien ne peut être bon. Les philosophes discrédites les institutions en dénonçant leur caractères gothiques. Et ils affirment que la France n'a pas de constitution à partir du moment où ces règles lui viennent de la coutume. Qu'est que c'est que la coutume ? Et bien ça provient de la tradition. 2) le rejet de la hiérarchie sociale les lumières veulent faire triompher l'idée d'une égalité civile entre tout les hommes. Il en résulte un changement dans la conception que l'on se fait de la liberté. Et bien ça change la conception de la liberté, c'est à dire que autrefois la liberté consistait en l'affirmation et la défense de ses privilèges par chacun des ordres et des corps intermédiaire. Et le terme privilège était alors valorisant. C'est à dire qu'il concernait la majorité des français. Mais désormais ce terme devient péjoratif et il n'est plus appliqué qu'à la noblesse et au clergé qui sont considérés comme les seuls privilégiés. Toute la société est traversée par des tensions, quelque soit l'ordre, ils aspirent tous à des changements. Pour bon nombre des Lumières, l'homme est naturellement bon et c'est la société qui le corromps, cette idéologie conduit à la contestation des institutions politique et ecclésiastique et remise en cause de tout ce qui fondait la civilisation. C) La diffusion des idées Elles se diffusent rapidement en raison de la complaisance des autorités envers les Lumières et aussi en raison du rôle des sociétés de pensée. En effet les idées des Lumières se propagent rapidement dans la société éclairée car elle est peut touchée par la censure, en effet dans la seconde moitié du 18éme siècle, l'esprit des lumières a gagné les hauts responsable chargé de la censure et en particulier Malherbe, le directeur de la libraire de 1750 à 1763, c'est lui qui dirige la censure. Et parallèlement l’académie française est massivement investie par le parti philosophique, et enfin des ministres théoriciens des Lumières vont être choisi, Turbaut ou Necker. La propagation est aussi dû au salon, au spectacle dans les cafés, les académies, et aussi par les loges maçonniques. Il y a aussi les vecteurs de cette pensée, tout d'abord les ouvrages, mais aussi les chansons ou les pamphlets, et enfin les remontrances parlementaires. Et toute cette diffusion des Lumières entament la confiance du publics éclairés et même du peuple surtout parisien envers son roi, les français commencent à penser qu'ils vivent dans un régime tyrannique, or sous Louis XVI le pouvoir est faible, le roi a peu de moyen de se faire obéir, les agents publics sont indépendants de lui, l'administration est peu développée et il n'existe pas de corps administratif au-dessous de l'intendant, à Paris la royauté, par économie, a supprimé les meilleurs troupes de la maison du roi, dont les mousquetaires. Le pouvoir est à la merci d'une émeute. 3§ L'opposition parlementaire La volonté des parlements de jouer un rôle politique est un des facteurs majeurs de la révolution, on peut même dire que la monarchie est malade de ses parlements qui l'empêche de procéder au réforme nécessaire au bien du royaume. A) Le cancer de la monarchie Les parlements sont des cours de justice, mais la particularité c'est qu'elles interviennent dans le domaine législatif, en effet pour qu'une loi devienne exécutoire, chaque parlement doit l'enregistrer, mais avant si l'acte ne lui paraît pas conforme au principe monarchique, le parlement peut présenter au roi des observations et ça sous forme de remontrance, soit le roi s'incline devant les remontrances, modification ou retrait, soit il maintient son acte et le renvoi au parlement accompagné d'un ordre de jussion, là le parlement à encore une possibilité, il peut présenter d'itérative remontrance et dans ce cas là, le roi s'il désire être obéit, il doit convoquer un lit de justice, il se rend en personne au parlement, la délégation de pouvoir des magistrats est suspendue et le roi ordonne directement au greffier d'inscrire l'acte sur les registres du parlement, le rendant ainsi exécutoire. En pratique ça ne met pas forcement fin à la politique d'obstruction des parlements, c'est-à-dire que parfois pour protester, les parlementaires vont suspendre l'exercice de la justice, voir même présenter leurs démissions collectives. Dans ce cas la justice n'est plus rendu et la basoche est entièrement au chômage, toujours le monarque fini par pardonner aux magistrats qui rentre la tête haute et continu leurs politiques d'obstruction. Pour ôter au parlement leurs pouvoirs de nuisance, Louis XIV leurs avait interdit de présenter des remontrance avant l'enregistrement des lois. Donc par rétorsion les parlements avaient fait une grève des remontrances, mais tout va se réveiller à la mort de Louis XIV, le régent qui est Philippe d'Orléans demande au parlement de Paris de reconnaître ses fonctions dont son oncle, Louis XIV avait voulu le privé au bénéfice de ses fils illégitimes. En échange de cette reconnaissance le parlement reçoit rapidement sa récompense, il retrouve le droit de remontrance préalable à l'enregistrement. Bien évidemment ils vont utiliser à nouveau cette arme, c'est ainsi que les conflits recommencent en 1715, ces conflits interviennent d'abord en matière religieuse, c'est-à-dire que contre l'avis du roi, dans les procès, les parlements donnent toujours raison au janséniste, qui est interdit par le roi, et ensuite le combat se déplace sur le terrain fiscale, à la suite de la création par le ministre des finances d'un impôt perçu sur tout les revenus en 1752. Les parlements se déchaînent contre cette décision, d'une part parce qu'ils sont tous noble et d'autre par parce que ça heurte leur orgueil. Ils affirment qu'ils leurs appartient de remplacer les États généraux tombé en désuétude et de consentir l'impôt, et ils refusent systématiquement l'enregistrement des édits fiscaux et multiplient les remontrances. B) Les théories parlementaires : une pédagogie de la révolution Leurs propos vont inciter la révolution d'une part par leurs critiques, les remontrances parlementaires ne cessent de montrer la tyrannie du pouvoir royal, les deux reprochent principaux sont de violer les droits de la nation et d'écraser le peuple d'impôt. Même si en comparaison la France est dans la moyenne au niveau des impôts. Ces remontrances par des institutions respectées contribuent à répandre la haine établit, Voltaire disait : « Tout ce que je vois jette les semences d'une révolution qui arrivera immanquablement » Par ailleurs les parlements font réapparaître la théorie des classes qui date de la Fronde. Elle ne repose sur aucune base historique ou juridique sérieuse. C'est un mythe forgé par les parlementaires pour servir leurs prétentions, pour appuyer leurs revendications. Les parlements seraient tous issus de l'ancienne curia regis des premiers capétiens. Et elle même serait la descendante des assemblées franques. En conséquence de cette thése tout les parlements du royaume ne seraient que les diverses sections d'une institution unique, c'est de là que vient la théorie des classes. Va en venir la conclusion qui est que lorsque l'un des parlements est attaqué c'est l'ensemble du corps qui est attaqué et tout les autres parlements doivent donc le soutenir, ce qui s'est passé lors de l'affaire de Bretagne, c'est un conflit fiscal qui a conduit le parlement de Rennes à démissionner collectivement pour faire pression sur la royauté. Le roi a alors reconstitué le parlement avec de nouveau juge mais ça a aussitôt provoqué un mouvement de solidarité de la part des autres parlements qui ont invoqué la théories classes et ont envoyé une foules de remontrance et menacé de démissionner. C)La réaction royale La royauté fait preuve de patience et même de timidité, en particulier à cause de Choiseul le principal ministre de Louis XV et qui est très favorable au parlement. Mais l'impertinence de plus en plus grande du parlement finit par provoquer une vive réaction de Louis XV. 1) La séance de la flagellation ( 3 mars 1766 ) Louis XV est assez ferme mais il est d'une très grande timidité et n'aime pas apparaître en public. Ce matin, Louis XV se rend de façon impromptu au parlement de Paris et en raison de la sévérité des propos du roi, cette séance à gardé le nom de la célébration du jour qui était la flagellation du Christ. Mais aussi en raison de la sévérité du roi lors de cette séance. Le roi commence par rappeler à l'ordre des magistrats, il souligne que la théorie des classes n'est qu'une imposture car les parlements ne sont pas les éléments d'un même corps mais des organisme distincts et puis ensuite les magistrats ne sont pas les successeurs des membres de la curia regis mais de simples officiers nommés par le roi et qui ont reçu délégation pour rendre la justice en son nom. Après ce rappel à l'ordre, Louis XV rappel les grands principes du droit public de la monarchie. Il dit « En ma personne seul réside la puissance souveraine, de moi seul les cours tiennent leurs existences et leur autorité, à moi seul appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage. » Il souhaite ainsi supprimer les rétentions parlementaires qui veulent indirectement partager le pouvoir législatif. L'enregistrement s'assimile pour eux à une forme de vote et les parlementaires voulaient copier le parlement anglais qui lui votait les lois. Cet avertissement n'a pas était suivi, l'agitation parlementaire s'est poursuivi si bien que Louis XV fut obligé de faire enregistrer en lit de justice un édit interdisant toute référence à la théorie des classes d'une part et interdisant par ailleurs au parlement de cesser leurs fonctions sous peine de forfaitures et de confiscations de leurs offices. 2) La réforme Maupeou A cette ultime mise en garde le parlement répond par une suspension de la justice. Mais là le scénario classique de négociation n'aboutit pas car le chancelier Maupeou a préparer un plan destiné à débarrasser la monarchie de l'opposition parlementaire. Le chancelier place les parlementaires face à leurs responsabilités, ils sont sommé de reprendre leurs services, devant leur refus, un arrêt du conseil du 20 janvier 1771 exilent les magistrats du parlement de Paris et leurs charges sont confisquées, et devant l'agitation persistante des parlementaires provinciaux Maupeou agit de la même manière, et cette mesure va lui permettre d'améliorer profondément le système judiciaire. La réorganisation judiciaire concerne surtout l'échelon supérieur de la justice, elle consiste pour l'essentiel un démantèlement de l'immense ressort du parlement de Paris, il s'étendait sur le tiers de la France, c'est bien le 23 février 1771 qu'un édit le divise en 6 circonscription, dans 5 d'entre elles est institué un conseil supérieur qui juge en dernier ressort comme un parlement, quand à la 6éme juridiction, elle conserve son nom de parlement de Paris mais son ressort est ramené à une dimension raisonnable et elle garde en outre sa fonction d'enregistrement des lois avec le droit de remontrance préalable à l'enregistrement. Par ailleurs un statut moderne est instauré pour la haute magistrature, l'édit de février 1771 abolit la vénalité des offices pour le nouveau parlement de Paris et les 5 conseils supérieurs. Les nouveaux magistrats sont désignés librement par le pouvoir royal mais deviennent inamovibles. Ils ne sont pas pour autant propriétaire de leur charge qu'ils ne peuvent ni vendre ni transmettre. En outre ils ne perçoivent que les traitements versé par l’État. Et ce nouveau statut de la haute magistrature est progressivement étendu dans le courant de l'année 1771 à l'ensemble du royaume. Maupeou a de nombreux ennemis, l'ancienne magistrature, une bonne partie de la noblesse, on a aussi le duc de Choiseul qui est très favorable au parlement et qui a été disgracié avant la réforme et aussi les jansénistes et cette opposition se caractérise par des critiques qui circulent sur le roi. Mais Maupeou a le soutient indéfectible du roi et celui de bien des philosophes des Lumières. Cette réforme rationalise l'exercice de l'a justice et la rend plus accessible au justiciable et elle plaît en particulier à Voltaire car il déteste les parlementaires, car il ne leurs pardonne pas d'avoir fait brûler son dictionnaire philosophique, et il tourne donc en ridicule leurs flots de remontrance et il applaudit la réforme Maupeou. Et de façon assez étonnante les évêques prennent parti pour les chanceliers, ils sont ravis d'être débarrassé des anciens magistrats et ils leurs reprochent leurs persécution des jésuites. La réforme à pour elle de puissant défenseur d'autant plus qu'elle s'effectue avec succès, à savoir que les nouvelles cours fonctionnent bien et la partie semble gagnée par la monarchie, elle semble seulement gagnée parce que la mort de Louis XV vient brusquement tout remettre en cause. 3) L'abandon de la réforme Maupeou par Louis XVI Le jeune roi est sensible et d'une timidité maladive et il se sent incapable de porter seul le fardeau du pouvoir. Il se laisse donc diriger par un mentor, le vieux compte de Maurepas, or il désire le rappel des anciens parlements, et il sait persuader le roi que le maintien de la réforme Maupeou lui ferais perdre l'amour de ses sujets, et les partisans de l'ancienne magistrature appuie la demande de Maurepas, finalement le 24 août 1774, Louis XVI disgracie Maupeou, rappel les anciens magistrats et rétablit les cours souveraines dans leurs états d'avant la réforme qui est donc anéantie. Maupeou a dit : « J'avais fait gagné au roi un procès qui dure depuis 300 ans, il veut le reperdre, il est bien le maître » 4§ Les réformes monarchiques dans l'impasse A) Des tentatives de modernisation 1) La libération du commerce des grains de Turgot C'est un théoricien de l'économie, et il a une expérience de l'administration, et il s'est rendu célèbre en appliquant dans sa généralité (circonscription) les principes de liberté économique qui sont chères au physiocrates. Ces derniers estiment que toute richesse vient de l'exploitation de la terre qu'il faut cultiver de façon plus rationnelle et scientifique, il est aussi l'ami des philosophes et il jouit de leurs soutient, il devient contrôleur générale en 1774, c'est l'équivalent du ministre des finances. Il va essayer d'étendre les idées des physiocrates à l'ensemble du royaume, il va obtenir de Louis XVI la libération du commerce des grains. Leurs commerces faisaient l'objet d'une strict réglementation par la police des grains. C'est pour éviter la pénurie et la hausse des prix. Mais l'entrave avait pour inconvénient d'entraver l'activité économique, mais Turgot estime qu'il faut s'en remettre à la vérité des prix, quitte à aider le peuple par la création d'atelier de charité afin de lui fournir des salaires, et Turgot pense que la déréglementation se traduira par la hausse de la production, mais malheureusement sur le court terme la politique de Turgot débouche sur un vaste mouvement populaire, ce qu'on a appelé la guerre des Farine, en effet la récolte de 1774 a été mauvaise si bien qu'au printemps 1775, avant la nouvelle récolte intervient une flambé du prix des céréales et du pain, et l'opinion populaire est hanté par la crainte de la disette et rend responsable la liberté du commerce, elle ne voit qu'une explication à la hausse des prix, l'action de spéculateur et d'accapareur. Le peuple envahie donc les fermes, entrepôts et boulangeries et une série d'émeute assortie de pillage, surtout en Île-de France en avril et mai 1775, toutefois après une ferme répression le calme se rétablit et l'expérience de déréglementation se poursuit de façon satisfaisante, Turgot poursuit ses réforme par une série d'édit de février 1776, l'un de ces édit étant le principe de liberté commerciale au vin et autres boissons et un autre édit aboli la corvée des routes parce que c'était inégalitaire car elle ne pesait que sur les ruraux, et la remplace par une contribution payable par tout les propriétaires fonciers, et un troisième édit qui supprime les corporations de métier et institue la liberté pour chacun d'entreprendre un commerce ou un artisanat. Mais les deux derniers édits suscitent une vive opposition du parlement de Paris, le parlement affirme que le fait d’assujettir les nobles à l'impôt à la place de la corvée revient à les rendre corvéables comme les roturiers. Aussi les édits on dû être enregistré en lit de justice et lors de ce lit de justice, l'avocat général, prononce un discours s'opposant à l'enregistrement de chaque texte et il souligne notamment que la suppression des corporations va à l'encontre des principes de la monarchie. Louis XVI est ébranlé par cette réglementation, il renvoie Turgot et abandonne les réformes, cela signifie que tout est perdu, et la aussi Turgot va écrire au roi une lettre prémonitoire dans laquelle il dit que ce qu'il y a de plus nécessaire pour tout gouvernement c'est la force de caractère et il ajoute « N'oubliez jamais sire, que c'est la faiblesse qui a mis la tête de Charles 1er sur le billot » En partant Turgot a laissé un mémoire sur les municipalités, c'est un travail préparatoire au réforme de l'administration locale, l'idée c'est de mettre en place un système d'assemblée représentative superposée, le recrutement de ces assemblées ne se ferait plus sur la base d'une distinction entre les ordres mais selon un critère de revenu. Louis XVI est conscient qu'il faut apporter une certaine respiration. C'est pour ça que les ministres de Louis XVI vont lui présenter des projets d'assemblées. L'idée de Turgot va être reprise par Necker, il est partisan d'une décentralisation modérée, et il présente au roi en février 1778 un mémoire sur la création des assemblées provinciales, il propose d’instituer dans chaque province ayant perdu ses états provinciaux, des assemblées provinciales, chargé de tâche comme la répartition et la levée des impôts, l'entretien et la construction des chemins... Le texte emporte l'adhésion de Louis XVI qui autorise Necker d'appliquer sa réforme. Dans l'ensemble ces assemblées fonctionnent de façon satisfaisante, mais à la suite d'une opposition avec le parlement Necker demande au roi la généralisation des assemblées provinciales ainsi qu'une position de premier ministre, faute de quoi il donnera sa démission. Alors le roi accepte sa démission au grand désespoir de l'opinion publique qui ne s'est pas rendu compte que Necker a ruiné les finances. B) la nouvelle victime de la crise financière en juin 1777, le roi là nommé a la tête de l'administration financière. Avec une particularité puisque Necker est étranger et protestant si bien qu'il ne porte pas le titre de contrôleur général mais de directeur général des finances. Cela revient au même. Necker avait certainement un projet judicieux en ce qui concerne les projet provinciale 1) le déficit dû a Necker Il connaît mal les institutions françaises et sa politique est surtout guidée par son hostilité envers les financiers dans lesquels ce banquiers est habitué a voir des rivaux. Les financiers ce sont des personnes extrêmement riche. Et traditionnellement c'était ses financiers qui alimentais le trésor royale en lui prêtant de grandes sommes d'argent. Necker fait tout son possible pour les éliminer et pour prouver que la royauté peut emprunter l'argent dont elle a besoin sans passer par eux. Et après Necker trouve facilement des sommes en lançant des emprunts qu'il place grâce a ses relations dans les milieux de la grande banque européenne. Malheureusement ses emprunts sont réalisés dans des conditions extrêmement désavantageuse pour les finances royales. Et surtout Necker emprunte beaucoup trop. Soucieux de popularité a tout prix ce ministre ce refuse a augmenter les impôts. Et même lorsque la France entre en guerre contre l’Angleterre lors de la guerre d'indépendance américaine, il se refuse a accroître la pression fiscale hors une guerre ça coûte extrêmement cher. Et il va même plus loin, c'est à dire qu'il supprime un impôt, celui des vingtième sur les revenus industrielles et commerciaux. Et il fait prendre au roi un édit qui lui interdit d’accroître la taille sans l'accord du parlement. Et bien évidement la taille qui auparavant était toujours augmenté demeure fixe. Necker est très largement responsable de cette situation paradoxale, un état ruiné dans un pays prospère. Il a précipité la France dans un cercle vicieux. Le nouvel emprunt sert a payer les intérêts du précédent. Il renvoi Necker qui est suivi calonne. Celui ci prend progressivement compte de l'endettement de l'état et se résout à augmenter fortement la pression fiscale. Et pour tenter de mieux faire accepter cette mesure il l'intègre à un vaste place de réforme, son projet prévoit ainsi un système générale d'assemblée provinciale, la suppression de la corvée et la création d'un nouvel impôt. C'est un impôt en nature sur tout les revenus fonciers sans exceptions 2) opposition des financiers aux réforme calonne sais que son projet se heurtera à l'opposition du parlement. Et il obtient du roi la convocation d'une assemblée de notable à laquelle il demandera d'approuver ses réformes. a) l'assemblée de notable c'est une assemblée réunis par le roi afin d'obtenir son avis sur de grandes question touchant le royaume. Mais elles diffèrent des états généraux par le mode de désignation des députés. C'est à dire que ses membres ne sont pas élus mais choisis par le roi. Mais catastrophique car d'une part cela révèle la faiblesse de pouvoir et d'autre part ils ne vont pas apporter l'aide espérer. En convoquant l'assemblée des notables, la royauté redonne vie à une institution archaïque tombé en désuétude depuis 160 ans. Cela montre que le gouvernement de Louis XVI n'ose plus parler seul devant l'état. Tout ses notables se réunissent en 1787 et après biens des discussions, ils finissent par donner leur adhésion aux réformes sauf a l'essentiel, la création d'un nouvel impot. Ils affirment que la fiscalité n'est pas de leur compétence mais de celui des états généraux dont ils demandent la réunion. En avril Louis XVI disgrâce calonne et en mai il renvoi les notables. Et se laisse imposer un nouveau notable qui est l’archevêque de Toulouse Noménie de Brienne. Et là Noménie de Brienne prend aussi conscience de la nécessité d’accroître l'impôt. Noménie de Brienne veut un impôt de répartition et reçu par tous les propriétaires. Et puis il y ajoute une généralisation du papier timbré donc pour les registres, les lettres de change, les affiches. Encore une fois le parlement de paris refuse d'enregistrer ses textes et lui aussi affirme que seul les états généraux sont compétant pour accorder ses impôts. Finalement l'enregistrement a lieu mais il a lieu en lit de justice. Comme le parlement de paris dénonce l'illégalité de l'enregistrement. Noménie de Brienne va négocier avec lui. C'est à dire qu'il accepter de renoncer au nouvel impôt et s'engage a convoquer les états généraux. Mais en contre partie le parlement doit enregistrer une prolongation du 20ème sur tout les revenus ainsi qu'un énorme emprunt. Mais l'enregistrement de l'emprunt donne lieu à une nouvelle crise, le roi fait emprisonner les parlementaires insolents. Et le parlement réplique en déclarant les lettres de cachet illégale. Cette opposition du parlement de paris n'est pas isolé et les quo-provinciales refusent également l'enregistrement. Il va tenter une nouvelle réforme inspiré de Maupeou dans un contexte beaucoup plus difficile. 3) le soulèvement face à la réforme de 1788 a) la réforme Lamoignon Organisé par 6 édits que Louis XVI va faire enregistrer en lit de justice. Il comporte 2 volets, l'un sur l'humanisation de la procédure pénale d'une part il comporte l'abolition définitive de la torture et puis également l'instauration d'un délai de 1mois entre une sentence capitale et son exécution afin de permettre la grâce royale d'intervenir et puis l'autre volet est là pour simplifier et rationaliser le système judiciaire. C'est à dire que des tribunaux d'appels sont créés, 47 afin de restreindre les attributions des parlements et rapprocher la justice des justiciables. A savoir que ses tribunaux jugent en dernier ressort la grande majorité des causes. Et puis également dans se second volet est créé une cour plénière qui est chargé de l'enregistrement des lois générales. C'est à dire l'enregistrement des lois applicable a tout le royaume tandis que le parlement ne conserve que l'enregistrement des règles particulières. b) la révolte de 1788 les parlementaires sont atteints dans leur intérêts et leur puissance dans cette réforme. Et ils lèvent donc les standards de la révolte. Et ces parlementaires sont suivis par un certain nombre de gens de loi qui travaillent autour des tribunaux, palais de justice. Ils sont poussés par une véritable solidarité ou bien par la crainte de représailles en cas de victoire de ces parlements. Et en outre les parlementaires qui sont généralement de grand propriétaire terriens ameute leur fermiers et leur méteillers de fausse rumeur contre le gouvernement. Les parlementaires appellent l'ensemble de la population a se soulever contre la prétendu violation des provinces. Et en outre dans plusieurs régions le parlement est soutenu par l'ensemble de la noblesse et c'est ainsi que naît en 1788 de nombreux émeutes. Certains des responsables militaires, certains des officiers chargé du maintient de l'ordre se sentent solidaire de la révolte et ne réagissent qu'avec mollesse. Et puis en vain un dernier appui est reçu par la révolte, ce mouvement a les sympathie du haut clergé, qui demande le rétablissement des parlement dans leur forme antérieur. Et en outre ils refusent le supplément de don gratuit demander par Brienne. Là encore le principale .. de la révolte prophétise, Lamoignon dit « les parlements, la noblesse et le clergé ont osés résister au roi avant 2 années il n'y aura plus n'y parlement n'y noblesse ni clergé. Pourtant et malgré cette opposition la révolte Lamoignon est en train de réussir, les manifestations et les émeutes sont bruyante mais superficiels. L'armée reste fidèle. Donc l'ordre est peu à peu rétabli et enfin la majorité des nouveaux tribunaux d'appel s'installe et fonctionne correctement. Donc il suffirai au gouvernement de tenir bon quelques mois pour remporter la victoire. Mais dès le début juin, le ministre Brienne faiblit et cherche à négocier. Ce qui ne fait que renforcer l'opposition. Début juillet Brienne annonce une très prochaine réunion des états généraux et il invite aussi tout les français a faire connaître leurs vœux quand à leur mode d'élection et de fonctionnement. Intense invitation des esprits. Et comme cette agitation fait suite à la révolte de mai/juin 1788, elle suscite l'inquiétude des possesseurs de capitaux. Dont une crise du crédit de l'état, c'est à dire que le gouvernement ne trouve plus a emprunter. Brienne tente donc de restaurer le crédit public. En fixant la réunion des états généraux au premier mai 1789 et en laissant sa place à Necker dont le prestige est immense auprès du public. Puis le roi demande sa démission a Lamoignon dont la réforme est anéanti. Le roi capitule donc encore une fois devant le parlement. Face à la perspective de convoquer des états généraux le roi à 3 solutions. Première solution c'est faire traîner les choses assez longtemps pour permettre à la monarchie de se ressaisir puis oublier les états généraux (oublier de les convoquer) et réaliser seul les réformes indispensables. La seconde solution c'est celle souligné par Malberb par Louis XVI, c'est de prendre l'initiative du changement institutionnel en donnant lui même une constitution démocratique à la France et de la faire ensuite approuver par le peuple en convoquant une assemblée nationale. Pour Louis XVI ça aurait était certainement la meilleure solution cependant il faudrait un certain caractère pour le faire. Troisième solution, on a la pire solution qui est d'abandonner la réforme Lamoignon, réunir rapidement les états généraux et s'en remettre a eux pour tout réformer dans le royaume. En bref cette solution c'est de subir au lieu de conduire. Et c'est cette troisième alternative qui est suicidaire pour la monarchie que Louis XVI va choisir. Première partie : la tourmente révolutionnaire (1789-1799) CHAPITRE 1 : une monarchie repensée (mai 1789-août 1792) on parle de révolution, en effet il y a une révolution de pouvoir. SECTION 1 : 1789 : la révolution du pouvoir on peut noter que les révolutionnaires ont imposé leurs ambitions au roi au prix d'une strict révolution accomplit en 1789 à savoir la révolution juridique de juin, puis on à la révolution populaire et cette révolution populaire elle se déroule en juillet puis une révolution sociale en août. Et à chaque fois le roi a capitulé, il a capitulé ne voulant pas utiliser la force mais tout en commettant la maladresse d'en agiter la menace. § 1 : révolution juridique de juin de 1789 : métamorphose des états généraux A) les modalités de la réunion des états généraux en mars et avril 1789, se tiennent dans tout le royaume de France des réunions par ordre séparé afin d'aboutir a l'élection des députés aux états généraux et à la rédaction du cahier des doléances. 1) la désignation de député les élections ont lieu au suffrage quasi universel direct pour les 2 premiers ordres. A savoir le clergé et la noblesse. Et a 2 ou 3 degré pour le tiers. Ce qui est intéressant c'est qu'il y a un parti très actif qui est le parti nationale, que l'on appelle aussi patriote en référence aux révolutionnaires américains. Ce parti patriote est le porte parole des ambitions politique de l'élite du tiers état. Et le parti patriote se concentre sur 2 questions centrales, d'une part le doublement de la représentation du tiers états avec son corollaire qui est le vote par tête et non par ordre. Et d'autre part la réunion régulière des états généraux afin qu'ils représentent la nation. Et traditionnellement chacun des ordres a une voix, c'est ce que l'on appelle le nombre de voix par ordres. Pour aller jusqu'au bout de cette logique il faut ici prendre en compte non pas une voix par ordre mais une voix par tète. Ce parti contribue aussi à la désignation d'un grand nombre de curé qui a ses idées et enfin les députés élus par la noblesse comprennent aussi un fort contingent de patriote. Par ailleurs un grand nombre de député du tiers états ont déjà exercée des activités dans diverses actions, au moins 2/3 possède une formation juridique. Et enfin plus des 2/3 du groupe du tiers états à directement participé à la mobilisation politique de 1788. donc nous voyons que les initiatives qu'ils courront par la suite ne viendront pas d'une improvisation. Ils ont de l'expérience et ils sont décidé à imposer des réformes. En revanche les paysans ne représentent que 3% des députés. Alors que les travailleurs de la terre représente 97% de la population. Un grand nombre de député sont déjà des juristes il y aura 578 députés dont 400 sont déjà des juristes. 2) la représentation des ordres Le parlement de paris est le premier à se prononcer officiellement, en septembre 1788. et se prononce pour des états généraux suivant la forme observée en 1614. et aussitôt après cette annonce les parlementaires qui jusque là étaient acclamé par la population sont d'affreux aristocrates. Le roi hésite bien entendu et décide de suivre la demande du parti national et d'accorder le doublement du tiers état. Ça veut dire que cette ordre sera aussi nombreux que la noblesse et le clergé réunit. Il l'accorde mais ne va pas jusqu'au bout. Par scrupule aux privilèges, Louis XVI ne remet pas en cause la structure par ordre ou plus exactement il ne précise pas les modalités des votes. Il semble indiquer que l'on en reste à la forme traditionnel soit 1 voix par ordre, le tiers état a 2 fois moins de vote. B) le passage vers une assemblées nationale juin 1789 1) la notion de mandat représentatif Un député a joué un rôle essentiel dans la transformation des états généraux en assemblée nationale constituante. Ce personnage c'est l'abbé Sieyès. C'est un député qui a voulu être député du tiers état. Et il venait de faire paraître une brochure intitulé qu'est ce que le tiers état. Pour lui le tiers état n'est rien. C'est à dire qu'il n'a aucun rôle politique, et donc c'est en cela qu'il dit que le tiers état n'est rien. Alors que sur le plan numérique le tiers état est tout, c'est à dire qu'il représente la grande majorité de la population (97% de la population) et donc pour parvenir à faire exister le tiers états Sieyès demande que celui ci ait une influence au moins égale aux deux autres ordres. Donc par ailleurs Sieyès souhaite rompre avec le mandat impératif qui le prévalait sous l'ancien régime notamment pour les députés aux états généraux. Sous Sieyès, il veut instauré maintenant un mandat représentatif, c'est une idée qu'il a reprise à la monarchie anglaise. Ça veut dire que une fois le député élu, ses électeurs lui font confiance, et le député est libre d'agir, et il ne se représentera devant eux qu'au terme de son mandat. 2) la réunification des pouvoirs Dès le 5 mai 1782, le jour de l'ouverture, les députés du tiers sont très déçus puisque ni le roi ni le garde des sceaux (Barentin), ni le contrôleur général (Necker), ne tranche la question cruciale du vote par ordre ou par tête. Les députés du tiers décident donc de provoquer les événements et pour montrer leur volonté de ne former qu'une seule assemblée délibérante, et de ne plus respecter la structure d'ordre, ils réclament la vérification en commun des pouvoirs des députés. Sur cette question administratives les députés du tiers ne se rendent pas dans la salle qui leur a été assigné et ils continuent d'occuper la grande salle des menus plaisir. Et continuent de siéger ici en invitant les autres ordres. Pendant plus d'un mois les ordres délibèrent séparément. Mais le 13 juin, 3 curé du Poitou saute le pas, c'est à dire qu'ils viennent se joindre aux députés du tiers état qui les acclament chaleureusement. Et puis le 17 juin sur la proposition de Sieyès les députés du tiers état auxquels se sont joint 18 députés du clergé maintenant se proclament assemblées nationales. Le Roi sort alors de son mutisme et annonce qu'il va s'exprimer devant tous le 23 juin. Mais il est devancé, c'est à dire que le clergé vote majoritairement sa réunion au tiers état et le 20 juin autre date importante, ces députés rassemblées jurent par le serment du jeu des paumes de ne pas se séparer jusqu'à ce que la constitution du royaume soit établit. Et le 23 juin le Roi exige, mais en vain, la dissuasion du tiers état assemblée qui répond que le tiers états ne saurait recevoir d'ordre. Après le ralliement de 47 députés de la noblesse au tiers état, le roi cède, c'est à dire qu'il ordonne lui même la fusion des 3 ordres. Il est en fait débordé des députés etc.. et c'est ainsi que l'assemblée nationale tire partit de la capitulation royale et se proclame le 9 juillet assemblée nationale constituante. Tandis que les députés qui sont opposés a cette décision décident de ne plus assisté aux séances, donc se rassemble uniquement les députés favorable a cette idée. En France la souveraineté du roi est désormais transféré à la nation, mais à la nation représenté par l'assemblée. C'est le premier acte de la scène qui se joue en 1789. § 2 : la révolution populaire là le peuple rejoint la révolution qui est lancé par le tiers état, qui est lancé d'abord à paris puis en Provence. A) la prise de la bastille Grand événement le 14 juillet 1789, la prise de la Bastille. En réalité Louis XVI n'a céder qu'en apparence. Mais il va essayer maladroitement d'opposer le coup d'état militaire au coup d'état juridique. C'est à dire qu'il fait concentrer à paris des troupes militaires. Les électeurs parisiens sont apeuré et se réunissent le 11 juillet à l'hôtel de ville pour organiser une milice bourgeoise. Autrement dit une force armée municipale. Le même jour à Versailles, Louis XVI renvoi Necker et il forme un ministère, un nouveau gouvernement plutôt réactionnaire. En quelque sorte il essai de reprendre son autorité. Et la nouvelle éclate à paris le lendemain semant la panique. Cette panique est dû a plusieurs peurs qui se conjugue est d'abord la peur des bourgeois qui est la banqueroute de l'état. Il y a aussi la peur du peuple qui craint la disette et la répression militaire et puis on a enfin la peur des régiments appelé par le Roi qui craignent l'insurrection populaire soutenu par la garde française qui s'est mutiné. Les manifestants soupçonnent la présence d'espion à la cour. Et donc ces manifestants sont gagnés par ce bruit de présence d'espion à la cour et cherchent donc à prendre des armes. Ils s'emparent de fusil, et puis se tournent à Bastille. Ce qu'ils cherchent principalement c'est la poudre ici pour pouvoir s'armer. La Bastille est un symbole, puisque c'est une ancienne forteresse transformé en prison et qui deviendra le symbole de l'absolutisme puisqu'elle recevait les personnes incarcéré par lettre de cachet, c'est à dire lettre imposée de cachet par le Roi. Le gouverneur de la bastille est massacré, puis ils vont à l’hôtel de ville massacrer le maire nommé par le Roi puisqu'il est considéré comme suspect. Dès le lendemain du 14 juillet le roi renvoi les troupes, et pour éviter l'épreuve de force il essaye de capituler. Il rend visite à la nouvelle municipalité révolutionnaire qui a été installer par les émeutiers. Et à sa milice bourgeoise devenue la garde nationale avec à sa tête le fameux La Fayette. Louis XVI fait semblant d'approuver ce qui s'est passé mais il perçoit clairement l'humiliation reçu et aussi la déconsidération qu'à atteint le pouvoir royal. Et c'est pour ça que l'on peut retenir que peu après il envoi à Madrid un émissaire secret chargé de porté a son cousin le Roi Charles VI une déclaration écrite. À savoir que dans cet écrit il répute à l'avance, nul toutes ses déclarations et signatures officiels a compter du 15 juillet 1789. déclaration vraiment intéressante puisque avant même d'être privé de liberté physiquement, le roi considère être privé de liberté moralement, tout se fait sous la contrainte. Et la prise de la bastille signe aussi le départ de l'émigration, c'est la fuite hors de France des partisans les plus résolus de la monarchie traditionnelle. L'émeute populaire part de paris et rejoint les campagne ce que l'on appelles les Grandes Peurs. B) les grandes peurs dans les campagnes à la suite des troubles qui ont agité la capitale. Les provinces sont agités par un double bouleversement, l'un qui atteint les villes à savoir le mouvement municipale et l'autre qui touche les campagnes à savoir la grande peur. Tout d'abord dans les villes de provinces, les anciennes municipalités disparaissent. C'est à dire que l'ancienne administration royale se décompose plus particulier les intendants qui étaient symbole de centralisation, s'efface discrètement par peur de subir le sort de l'ancien maire de Paris. Les troupes militaires n'obéissent plus, les impôts ne sont plus payés. Ça va être rapidement l’anarchie. Mais ce qui se passe c'est qu'à la place de l'ancienne administration se forment des municipalités désignés par les électeurs. De mêmes manière des garde nationales locales se constituent à Paris. Brusquement dans ces villes la structure administrative centralisé de l'ancien régime laisse la place à une fédération de pouvoirs locaux émanés du problème de l'élection et on dit que la France se municipalise. Ensuite le second phénomène c'est que les événements .. de Paris donne lieu dans les campagnes à un foisonnement de rumeur. C'est à dire que comme la disette entretien partout un climat de suspicion, comme on pille ici et là les grains et les farines, il y a des pillages parfois et bien les bandes de vagabond deviennent dans l'imaginaire collectif des bandes armées de brigands. Et l'alarme est colporté de village en village où l'on s'attend à leur arrivé imminente. Les paysans sont effrayés, ils se rassemblent et s’arme et dans certaines régions, la peur collective dégénère en jacquerie. 2) Une place mal délimitée III) Le judiciaire, un pouvoir mineur Il est considéré comme mineur et décalé par rapport aux deux autres. On peut même dire que c'est davantage une fonction qu'un pouvoir, le constituant n'ont pas voulu qu'il prenne trop de place par rapport aux deux autres. Un tribunal de cassation a été créé, mais il ne dispose pas des attributions actuelles de notre cour de cassation, sa compétence se limite aux examens des vices de formes dans la procédure et l'examen du respect de la loi, ce tribunal n'a pas le droit d'interpréter lui-même une loi et il doit demander au pouvoir législatif, par référé, d'interpréter les lois obscures. Les constituants ont gardé le souvenir des difficultés créés par le parlement au pouvoir monarchique. Ils ne tenaient à voir se dresser contre le nouveau régime un judiciaire indépendant, les juges sont élus, mais aussi doté de pouvoir d'obstruction considérable. Section 4 : L'échec de l'assemblée législative La constitution du 3 septembre 1791 est la première constitution écrite de la France, c'est une constitution rédigée par l'élite intellectuel du pays, ils ont eu plus de deux ans pour la faire, mais en moins de deux ans elle fera la preuve de son inadaptation à la conjoncture politique. A cet échec il y a des raisons constitutionnelles, le jeu de séparation des pouvoirs n'a pas été respecté, il existe effectivement 3 pouvoirs, mais le judiciaire est nettement inférieur au deux autres, en outre le législatif a la primauté car l’exécutif est privé d'une partie de sa force, par ailleurs il n'existe pas suffisamment de moyen de communication, de pression, d'un pouvoir sur l'autre, les seuls mécanismes de rapport en les deux consiste dans le droit de veto du roi par rapport au loi votée par l'assemblée. Ce droit de veto met le roi dans la position de l'obstructeur, chaque fois que le roi met son veto aux décisions de l'assemblée, il est celui qui bloque le système, qui s'oppose aux représentants élu de la nation, il s'oppose donc à la nation. Le roi se bâti ainsi une réputation négative en se servant d'un outil constitutionnel. A chaque fois que le roi va l'employer, il déclenchera un tollé non seulement à l'assemblée législative mais même dans le peuple parisien, qui finira par donner à Louis XVI le surnom de Monsieur Veto. Ensuite il y a des raisons politiques, c'est qu'on a voulu copier le régime britannique, et en particulier la constitution de 1689, le Bill of Right's, qui a séparé les pouvoirs entre le roi et le parlement. La différence c'est qu'en 1689, l'Angleterre a changé de roi et même de dynastie. Le régime nouveau a commencé avec un nouveau monarque qui a accepté facilement de voir ses pouvoirs réduit. Mais en France, en 1791, l'erreur a été de vouloir commencer un nouveau régime constitutionnel avec l'ancien monarque absolu, et Louis XVI n'a jamais oublié son droit divin alors qu'il n'avait plus que l'exécutif, il est extrêmement difficile pour Louis XVI de changer son image du pouvoir. L'autre explication, c'est que par rapport au pouvoir constitutionnel se créé dans la réalité quotidienne un autre pouvoir, c'est l'opinion public. Le peuple parisien manifeste ses exigences par des manifestations et des émeutes. 1§ La naissance du courant républicain Les constituants voulaient mettre en place une monarchie constitutionnelle. L'idée d'instaurer une république en France a été rendu possible par deux événements. A) La fuite à Varennes 21 juin 1791 La condamnation de la constitution civile du clergé par le pape, détermine le roi à jeter le masque et à fuir hors de Paris, en effet le 18 avril 1791, les émeutiers parisiens empêche la famille royal de quitter les Tuileries pour se rendre à Saint-Cloud, comme chaque année passer les fêtes de pâques, Louis XVI est profondément religieux et il espérait y recevoir la communion d'un prêtre non jureur, ce qui lui était impossible à Paris, cet incident emporte la décision du roi, il décide de s'enfuir dans la région de Metz, où le commandement militaire est exercé par un général qui lui est fidèle, le Marquis de Bouillé, là avec l'aide de souverain étranger, le roi pense qu'il pourra rétablir son autorité et mettre en place une monarchie constitutionnelle mais beaucoup plus proche du régime traditionnel. Dans la nuit du 20 au 21 juin la famille royal parvient à s'enfuir des Tuileries où le roi laisse en partant une lettre, qui prouve sans équivoque qu'il n'a jamais accepté ce qui lui a été imposé depuis deux ans. Malheureusement il est arrêté à Varennes. A Paris c'est la stupeur, l'assemblée décrète la suspension du roi, son retour à Paris et la levé de 100000 hommes pour surveiller la frontière. Louis XVI a définitivement perdu sa popularité et son prestige, le principe monarchique lui-même est irrémédiablement atteint. Ce qui le sauve temporairement, c'est que l'assemblée législative craint d'être débordée, au-dedans, par le mouvement populaire démocratique, ou par les intrigues du duc d'Orléans, qui souhaite devenir roi à la place de Louis XVI. Et au-dehors par l'intervention militaire des souverains étranger. L'assemblée va être aidé, à savoir que le Marquis de Bouillé, réfugié en Allemagne, envoie une lettre à l'assemblée, pour revendiquer l'entière responsabilité de l'opération, pour expliquer que c'était un enlèvement. L'assemblée feint d'ajouter foi à cet enlèvement, et elle adopte le 15 juillet la fiction de l’enlèvement du roi par les aristocrates, afin de pouvoir l'innocenter et le rétablir dans ses fonctions. Et pour couper court à d’éventuelle poursuite contre le roi accusé de trahison ou de complicité, l'assemblé ajoute au projet de constitution une disposition qui déclare le roi inviolable. B) La massacre du champ de Mars La décision de l'assemblée de maintenir le roi déplaît au club des cordeliers. C'est un club plutôt tourné vers les mouvements populaire et révolutionnaire, si bien que le 17 juillet, les meneurs du club, qui sont Danton, Marat, Desmoulins, vont entraîner une manifestation au champ de Mars pour déposer sur l'autel de la patrie une pétition populaire demandant la déchéance de Louis XVI, un bataillon de garde nationaux est envoyé par la municipalité de Paris, pour disperser les manifestants, ils se sentent menacé par la foule et ouvre le feu, tuant une cinquantaine de personne. Cette fusillade consacre la rupture entre les bourgeois qui domine l'assemblée, qui veulent une révolution modérée et les patriotes démocrates, qui veulent maintenant se débarrasser de la monarchie et instaurer une république. L'assemblée retouche son projet de constitution afin de restreindre le droit de vote aux citoyens les plus riches. Le 14 septembre, Louis XVI jure fidélité à la constitution, et enfin le 30 septembre les constituants se séparent pour laisser la place à l'assemblée législative. 2§ Les clivages politiques au sein de l'assemblée et à l’extérieur. A) Au sein de l'assemblée 745 députés, à droite on a 264 députés, ils sont inscrits au club des feuillant, ces députés sont des royalistes constitutionnels. A gauche on a 136 députés, et ils sont inscrits au club des jacobins, leur principal interprète est Brissot, ils n'ont pas de programme précis, ce sont des admirateurs de Rousseau, ils sont attachés à la liberté et l'égalité, mais ils se méfient à la fois de l'agitation populaire et de la duplicité royale. On les appellera plus tard les Girondins. A l'extrême gauche siège quelques démocrates, partisans du suffrage universelle et ennemis du pouvoir royal, ils pensent à la république, et ils prennent leurs directives du club des cordeliers et de Robespierre. Enfin au centre il y a 345 députés, qu'on appelle les indépendants, ou les impartiaux, leurs attitudes est indécises, mais indispensables pour dégager une majorité. Le petit peuple s'en prend au bourgeois, dans les campagne les paysans ne veulent plus payer les droits féodaux ni les acheter, des contestations paysannes apparaissent en province. A Paris l'agitation populaire est stimulé par les clubs et elle s'exprime dans les sections qui sont à l'origine les circonscriptions électorales, or même après l'élection des députés à l'assemblée législative, les sections de Paris ont gardés l'habitude de tenir chaque soir une réunion où les gens du quartier viennent s'exprimer, enfin dans les quartiers populaires du centre et de l'est de Paris, au printemps 1792 apparaissent les sans-culottes. Ils sont très hostiles au modérantisme des députés feuillant. Ces sans-culotte se recrute dans le petit peuple, artisans, boutiquiers, compagnons.. Ils se reconnaissent dans les modes vestimentaires et verbales. 3§ La guerre précipite la chute de la monarchie A) La guerre La France est divisée, et d'autre par l'armée est désorganisée, elle n'est donc pas prête à la guerre. La gauche veut la guerre elle aussi parce qu'elle pense que cette guerre forcera le roi à se démasquer. Les souverains étranger eux, sont divisés, en particulier en août 1791, l'empereur Léopold II frère de Marie-Antoinette et le roi Prusse se sont rencontré à Pillnitz et par une déclaration commune ils ont demandé à tout les rois d'Europe de s'unir pour rétablir l'autorité de Louis XVI. Cependant la déclaration ne prévoit d'intervention qu'après que tout les souverains se seront mis d'accord. Or Léopold sait très bien que le roi d'Angleterre est hostile à une intervention. L'Autriche ne désire pas s'engager en faveur de Louis XVI et cela pour deux raisons, la première c'est que d'une part les difficultés de Louis XVI et l'affaiblissement de la France satisfont l'Autriche qui rivalise depuis longtemps avec la France. B) La chute de la monarchie Sous la pression des sections et des clubs, l'assemblée vote 3 décrets destinés à forcer le roi à révéler ses opinions, le premier c'est la déportation des prêtres réfractaires, le second, le 29 mai, c'est le licenciement de la garde du roi jugée contre révolutionnaire, et enfin le 8 juin, décret qui concerne la concentration de 20000 gardes nationaux des provinces, fédérés entre eux afin de couvrir Paris. Tout d'abord il accepte de licencier sa garde, désormais il est prisonnier au Tuileries et sans protection. Mais il impose son veto au deux autres décrets. Tout cela est conforme à la lettre de la constitution, juridiquement on ne peut rien reprocher au roi. Mais politiquement le roi vient de signer sa perte. Les sans-culottes et le club des cordeliers mobilisent les quartiers populaires afin de faire plier le roi, et sous leur influence le 20 juin 1792 un immense cortège armé pénètre dans les Tuileries. Mais le roi ne cède pas, et dans la soirée, Pétion, le nouveau maire de Paris, fait évacuer le palais. Le retentissement de cette journée est immense, c'est-à-dire que les municipalités et les départements de province font affluer des protestations quand à la façon dont le roi a été traité. L'aile dur de l'assemblée est déçu par l'échec du 20 juin et elle essaye également de contourner le veto royal, pour cela elle fait proclamer la patrie en danger le 11 juillet 1792, ça veut dire que l'assemblée établit ainsi une sorte d'état de siège qui confère aux municipalités la liberté de prendre toute mesures de surveillance et de contrainte et également le soin de procéder à l'enrôlement volontaire des soldats, puis le 1er août est connu à Paris le manifeste du commandant de l'armée Prussienne, le duc de Brunswick qui menace Paris de sévère représailles en cas d'attentat contre la famille royale. Enfin, le 3 août Pétion vient demander à l'assemblée la déchéance du roi, et il l'a demande au nom de 47 des 48 sections parisiennes. Mais l'assemblée tergiverse, elle hésite, elle ne prend aucune décision, et c'est donc à nouveau la commune de Paris qui va prendre l'initiative et entraîner le peuple des faubourgs 2) La prise des Tuileries le 10 août 1792 chute de la monarchie 1791. mais l'assemblée hérite et c'est donc a nouveau la commune de paris qui va prendre l'initiative et entraîner le peuple des faubourgs le 10 août 1792 => chute de la monarchie L’insurrection parisienne est attisé par la provocation ennemie et renforcée par l'arrivée des fédérés. Dans la nuit du 9 au 19 août les délégués des sections parisiennes s'installent à l’hôtel de ville et remplace la commune légale par une commune insurrectionnel et ces 7 communes sont composé d'amis de Danton, qui va diriger l'assaut contre les Tuileries. Il reste 600 gardes suisses et 400 jeunes hommes de la noblesse françaises qui vont venir défendre le roi, et il va se réfugier à l'assemblée nationale. Mais ces gens qui essayent de sauver le roi vont se faire massacrer. Louis XVI finit par se réfugier à l'assemblée et sous la pression des émeutes victorieuses rend une série de décret qui met fin à la monarchie constitutionnelle en 1791. Le roi est ainsi suspendu et livré à la commune de Paris le suffrage universel est institué et l'élection d'une convention nationale est décidée et le terme de la convention est repris au langage américain ici signifiant une nouvelle assemblée constituante. Pour assurer la transition, un conseil exécutif provisoire est composé de 6 ministre dont Danton nominé à la justice et le 25 août il réussit un coup de maître, il fait voter par l'assemblée l'abolition de fait et sans rachat de tous les droits féodaux à conditions que les paysans les rachètent. Le 25 attache la paysannerie solidement à la cause de révolution. Elle établie une relation entre la chute de la monarchie et l'abolition de la féodalité. Et dresse un sérieux obstacle à la restauration monarchique. Malgré son échec la constitution de 1791 met en œuvre un certain nombre de principe que le droit constitutionnel qui seront repris dès les 19ème et 20ème siècle. Il y a d'abord le principe de la nation, de sa représentativité. Mais aussi l'idée de la séparation des pouvoirs avec une graduation entre eux. À savoir l'infériorité du judiciaire par rapport aux deux autres. Et puis également la prééminence du législatif sur l’exécutif CHAPITRE 2 : la première république Cette première république va naître dans un contexte assez mêlée. Elle naît dans un contexte de sang et de victoire. Après le 10 août l'assemblée est désertée par les députés de droite et du centre et est débordée par les émeutes. Le conseil de l'exécutif est dominé par Danton. Et c'est deux organes, assemblée et conseil laissent la commune de Paris exercer une véritable dictature terroriste contre « les ennemis de la révolution » à savoir que plusieurs milliers de suspect qui désigne principalement les prêtres réfractaires et des aristocrates. Ils sont pourchassés à Paris, ils sont arrêtés et incarcérés. On va remplir donc les prisons par les ennemis de la révolution. Et à la fin du mois lors qu’arrive des nouvelles alarmistes sur la guerre, la commune de Paris organise méthodiquement le massacre des prisonniers de Paris. Du 2 au 6 septembre 1500 prisonniers sont ainsi égorgé c'est ce que l'on a appelé les massacres de septembre qui sont aussi perpétré en provinces. Et ils sont perpétré afin de terroriser aussi bien les ennemies de dedans que ceux de dehors pour montrer la force de la commune de Paris. L'assemblée législative ; 20 septembre 1792, c'est le jour même où l'armée française commandé par les généraux Dumouriez et Kellermann arrêtent les prussiens à Valmy et le retentissement de cette événement est considérable puisqu'une armée composé de volontaire, jeune et inexpérimenté pour la plupart a tenu tête à l'armée qui passait alors la meilleure du monde. Au moment de naître la république française reçoit l'appui de la victoire. SECTION 1 : le régime de la convention ( 1792-1794) § 1 : l'assemblée de la convention A) l’élection des conventionnels on a eu d'abord l'assemblée constituante (été 1789), une fois qu'elle a donné sa constitution elle laisse place à l'assemblée législative qui va disparaître et donner place a l’assemblée de la convention. Pour la première fois est instauré le suffrage universel. Mais avec encore 2 degré. Tout homme de plus de 21 ans peu élire les électeurs qui à leur tours élisent les représentants. L'atmosphère de ses élections est oppressante. C'est à dire que les journées du 10 août et des massacre de septembre pèsent sur les assemblées des électeurs et aussi c'est une atmosphère peu propice à la liberté politique. Ceci d'autant plus que la commune insurrectionnel de paris supprime tout les journaux de droite et donne leur presse aux journaux patriotes. Les élections apparaissent comme une chose dangereuse dont il vaut mieux ne pas se mêler. Sur 7 millions d'électeurs seulement 1/10 votent. Et bien évidement se sera les plus résolus qui vont votés. La composition politique de la convention s'en ressent à savoir que les feuillant ont disparu dans la tourmente. La suite seront issus de la mouvance jacobine. B) la composition de l'assemblée 2 tendances politiques se différencies rapidement au sein des 749 députés de la convention. Il faut dire que les 2 tendances politiques ne sont pas des partis organisés mais des groupes qui unissent leur membres autour d'un ensemble de thème. On distingue ainsi d'une part les girondins, c'est l'ancienne gauche de l'assemblée législative. Maintenant rejeté a droite. Et on a les montagnard (ils siègent sur les bancs les plus élevés de l'assemblée). Et puis entre les deux on a à nouveau une masse indécise qui forme la plaine que l'on appelle aussi le marais. Alors en ce qui concerne la séparation, il faut dire qu'ils ne se séparent pas en raison d'opposition social ni doctrinal puisque en ce qui concerne la catégorie sociale ils appartiennent au milieu bourgeois. Ils veulent tous la révolution. Mais ce sont des rivalités de personnes qui ont déterminées leur attitudes opposés. Les girondins comptent environ 200 députés et ils représentent la bourgeoisie provincial éclairé. Très souvent on va les accuser de faire de la France un pays fédéral. Autre opposition par rapport aux autres, ils sont très attachés à la loi. Enfin ils ne partagent pas les aspirations populaires. On dira que ce sera des jacobins bien élevé. Ce sont des orateurs brillants mais pas des hommes d'actions. Et puis en face d'eux on a les montagnards, ils sont un peu plus d'une centaines. Ce sont des personnalités extrêmement tranchées. Les montagnard veulent pousser jusqu'au bout la révolution et ça qu'elle qu'en soit la conséquence. Et pour cela ils n'hésitent pas à recourir à des mesures de salut public et suspendre l'application des lois ordinaires. Et ils estiment que la ville de paris doit prendre la tête de la révolution. Ils sont biens conscient que c'est paris qui impose la révolution et ils veulent que se soit eux qui continu cela. Les montagnard sont enfin plus proche du petit peuple et ils veulent prendre des mesures économiques autoritaire dans un esprit égalitaire. 2§ Les échecs successifs des girondins à la convention Octobre 1792-Juin 1793 Le 21 septembre 1792, la convention déclare que la royauté est abolie en France lors de la première réunion de la convention, ce qui veut dire que la royauté laisse donc la place à la première république, en effet les actes officiels sont désormais daté de l'an 1 de la république, la première phase est appelée la convention girondine, car le parti des girondins est soutenu par la plaine et domine donc l'assemblée, mais la position des girondins devient de plus en plus difficile et se finira même par leur éviction, le duel qui a opposé la gironde à la montagne s'est déroulé en 3 passes d'armes. A) Les 3 passes d'armes Elles portent sur trois questions essentielles en politique, tout d'abord le rôle de Paris, le sort du roi et enfin la conduite de la guerre. 1) La condamnation du fédéralisme La 23 septembre les girondins déclenchent l'attaque contre 3 des montagnards qu'ils appellent les dictateurs, et ces trois montagnard sont Danton, Marat et Robespierre, les girondins leurs reprochent les massacres de septembre et ils les accusent d'aspirer à la dictature, par ailleurs les girondins proposent aussi que la convention se dote d'une gardes de 5000 soldats fédérés départementaux. Soit l'assemblée se donne les moyens de son indépendance, soit elle deviendra l'otage des émeutiers parisien l'a été avant elle. En face, Danton et Robespierre contre-attaque, il traite les girondins de fédéralistes, et les accusent de vouloir détruire l'unité nationale. Le résultat c'est que l'assemblée refuse de suivre les girondins, mais en plus elle vote le fameux décret qui déclare la république une et indivisible, ça se solde par l'échec de la gironde. 2) La condamnation du roi Louis XVI est enfermé avec sa famille dans la prison du temple. Son sort doit être décidé, et les montagnards sont convaincus qu'il a trahi la France et s'est allié à l'ennemi, et les montagnards veulent sa mort, d'après eux cette mort aura l'avantage de justifier la prise des Tuileries. Et puis le second avantage sera de fonder définitivement la république, si ont tue Louis XVI il n'y aura plus d'alternative possible. Robespierre a dit : « Louis doit mourir pour que la patrie vive. » En face les girondins ne sont pas d'accord, ils sont désireux de ménager un avenir de réconciliation nationale, et ils cherchent à éviter le procès du roi. Et une fois le procès entamé ils cherchent à éviter la mort. Lors du vote définitif, le scrutin a lieu par appel nominal et à voix haute. Ce scrutin a été fait pour faire pression sur les députés afin d'obtenir la mort. A une faible majorité la convention condamne Louis XVI à mort, il est guillotiné le 21 janvier 1793. Lors du vote les girondins se sont divisés, les uns ont refusé de voter la mort, d'autre ont voté la mort avec sursis, et d'aucun ont voté la mort sans sursis, en revanche tout les montagnards ont votés la mort sans sursis. La gironde essuie donc une grave défaite morale et en plus elle ne peut échapper au soupçon d'avoir voulu sauver le roi. 3) Les défaites militaires Après la bataille de Valmy, une offensive générale et victorieuse des armées révolutionnaires donne à la gironde l'espoir d'un succès, ce succès militaire est important parce qu'il consoliderait la situation de la gironde pour deux raisons car la guerre a été voulue en avril 1792, tout les généraux sont girondins, mais la guerre de propagande révolutionnaire souhaitée par les idéaliste s'est vite transformée en guerre de conquête et d'exploitation, en raison des besoins financiers la convention à d'ailleurs autorisée l'exploitation financière des pays conquis. Ça a déclenché un vaste mouvement d'hostilité des pays conquis. En outre une fois que la Prusse et la Russie ont réalisés le partage de la Pologne le 23 janvier 1793, toute les puissances d'Europe centrale peuvent se retourner contre la France. La mort de Louis XVI sert de prétexte et presque toute l'Europe monarchique déclare la guerre à la république française, et le résultat ce sont des défaites, de janvier à avril 1793 les français sont chassés de Belgique et de la Rhénanie. En outre le général Dumourier trahi et passe à l'ennemi ce qui compromet encore d'avantage la situation politique des girondins. Mais la situation empire encore avec une guerre civile à l'intérieur de la France. En février 1793, la convention girondine a décrété la levée en masse de 300000 hommes, c'est-à-dire leurs mobilisations forcés afin de défendre les frontières. Le mécontentement va se dérouler dans la région de l'Ouest, parce que les paysans étaient déjà irrité de la persécution des prêtres réfractaires, cette mesure lance le signal de l’insurrection le 10 mars 1793, c'est la guerre de Vendée, et elle s'étend autour de la Vendée, c'est une guerre civile populaire puisque ce sont les paysans qui sont allés chercher les nobles pour les obliger à reprendre le commandement des troupes. Aussi bien les défaites sur les frontières que le déclenchement de la guerre civile en Vendée cela achève de discréditer les girondins. B) L'épreuve de force Au printemps 1793, l'agitation s'aggrave dans le petit peuple parisien, tout d'abord à cause de la peur de l'invasion, et l'autre raison c'est une colère d'affamé, la convention va répondre à l'appel des montagnard, et elle prend une série de mesures politique autoritaire, et des mesures désapprouvées par les girondins. Tout d'abord le cour forcé des assignats, le maximum des prix des grains et des farines et enfin un emprunt forcé d'un milliard sur les riches. La gironde sent la majorité lui échapper et elle s'en prend à la commune de Paris qu'elle cherche à faire juger mais une insurrection populaire lui fait renoncer à cet mesure, et le 2 juin 1793, les meneurs de l'émeute populaire revienne abattre définitivement leurs rivaux. Cet émeute bloque le palais des Tuileries où siège la convention et sous la pression, l'assemblée vote l'arrestation des députés girondins qui seront guillotiné par la suite. Cette révolution du juin 1793 revêt une importance historique car pour la première fois la violence insurrectionnel c'est exercée contre la représentation nationale issue de l’élection et non plus contre le roi. Avec la pression de l'émeute la montagne a purgé l'assemblée et s'y est assuré la majorité avec le soutient de la plaine. 3§ La phase montagnarde de la convention : la Terreur (juin 1793- juillet 1794) Après la journée du 2 juin la France est déchirée par la guerre civile et envahie par les armées étrangères, et en effet les armées vendéennes vont de succès en succès, si bien que la convention décide d'éradiquer la Vendée, a savoir que l'exécution des vendéens a été décrétée dès le début du soulèvement et elle y ajoute le décret du 1er août qui ordonne la déportation des vieillards, des femmes et des enfants, assortie de la déportation du bétails et des forêts, mais ce n'est pas la seule guerre civile, par ailleurs des girondins fugitifs, s'entendent avec les royalistes pour déclencher des soulèvement contre la dictature de la montagne dans une soixantaine de département. Malgré ces oppositions la montagne bénéficie d'un atout majeur qui lui permet de rester au pouvoir, c'est la position centrale autour de la capital et également le soutient des régions les plus peuplées du pays, enfin on peut voir que la montagne fait tout d'abord voter la constitution, un constitution très démocratique, la constitution de l'an 1, mais sous la pression des sans-culottes, elle se forge des armes plus efficace afin de s'assurer la victoire. A) Le rêve : la cité idéal La constitution de l'an 1 est votée le 24 juin 1793, c'est une constitution qui présente une cité idéal et est précédée d'une déclaration des droits de l'homme, elle diffère de celle de 1789, 3 formules résumes les caractéristiques essentiels de la constitution. 1) La soucis de l'égalité La constitution des droits de 1793, n'exprime pas seulement l'égalité civil de 1789 mais aussi l'égalisation concrète des citoyens, à savoir que l'individu à désormais le droit d'exiger certaines prestations de la société, en particulier pour les déshérités de la fortune la constitution proclame le droit au travail et le droit à l'assistance lorsqu'ils sont hors d'état de travailler. Ensuite diverses mesures en faveurs des indigents, des vieux artisans ou agriculteurs, des enfants abandonnées etc... D'autre part pour les déshérités de la culture la constitution proclame un droit à l'éducation. La loi du 29 frimaire an 2 (19 novembre 1793) donne 3 ans d'éducation primaire aux enfants, avec des professeurs payé par l’État et des cours dispensé en français. 2) Le maintien de la liberté Le principe général de la liberté est plus détaillé par la proclamation de liberté individuelle particulière, la liberté de réunion, de culte et également liberté de production et d'échange. La propriété privée reste le corollaire de la liberté mais sous l'influence de Robespierre elle est relégué au dernier rang des droits fondamentaux et elle perd son caractère inviolable et sacré. 3) Le renforcement de la démocratie On peut vraiment voir l'influence de Rousseau, la constitution consacre son principe, la souveraineté populaire, à savoir que la souveraineté n'appartient plus à la nation mais au peuple, c'est-à-dire la totalité des individus qui compose le pays, la conséquence c'est que cette souveraineté populaire s'exprime dans le suffrage universel direct, mais seulement des hommes. Elle s'exprime aussi par le droit de pétition, dans le droit à l’insurrection et enfin elle s'exprime dans le referendum législatif par lequel les lois votées par le corps législatif peuvent être soumis à une ratification populaire. Le peuple peut aussi prendre l'initiative d'une révision de la constitution, par ailleurs la préoccupation de l'équilibre des pouvoirs n'est plus de mise, il n'est désormais question que de concentration des pouvoirs afin de mettre en œuvre la volonté du peuple souverain, ainsi le corps législatif est une assemblée unique élu pour un an seulement, de manière à faciliter le contrôle et la sanction populaire, quand au pouvoir exécutif il émane lui aussi du peuple souverain, c'est-à-dire qu'il est exercé par un conseil de 24 membres choisi pour deux ans par l'assemblée parmi les 83 candidats élu par les électeurs à raison d'un par département. Le gouvernement est donc un simple agent d'exécution de l'assemblée. Malgré sa ratification à la très grande majorité la constitution est inapplicable pour ses auteurs parce que son application entraînerai la chute des hommes au pouvoir et le succès de leurs adversaires, par ailleurs la convention montagnarde est consciente qu'il faut un exécutif fort pour mener la guerre, hors c'est le contraire de celui prévu par la constitution de l'an 1, purement et simplement la convention suspend l'application de la constitution jusqu'à la paix en invoquant l'argument suivant : « A circonstances exceptionnelles, mesures exceptionnelles » Le texte est enfermé dans une boîte à la salle de la convention mais n'en sortira jamais et ne sera jamais appliquée. B) La réalité : Le gouvernement de la Terreur C'est l'année 1793 qui marque la naissance de la Terreur à l'issu de l'épuration des girondins, suivi du choc créer par l'assassinat de Marat le 13 juillet en plein cœur de Paris. L’assassinat de Marat sert de catalyseur au revendication populaire d'une vengeance exemplaire. La Terreur est mise à l'ordre du jour le 5 septembre 1793 sous la pression des manifestants qui ont envahie la convention pour réclamer des mesures d'exceptions. A savoir que tout les pouvoirs sont concentrés dans l'assemblée de la convention, les garanties légales sont suspendues, les libertés individuelles sont subordonnées au salut public. 1) Les racines de la Terreur Le poids des circonstances a longtemps servi pour expliquer l'origine de la Terreur, elle peut apparaître comme une réponse à une situation de crise, et la convention a répondu dans l'urgence par des mesures terroristes. Certains historiens on remis cette analyse en cause, on s'aperçoit que la période la plus sanglante se situe en décembre 1793 et janvier 1794 et c'est une période qui suit les première victoire majeure des armées républicaine contre les armées étrangères et les vendéens. D'autres théories ont dit que lorsque l'autorité traditionnelle à disparue, il existe un vide politique et les nouvelles factions qui émergent sur la scène politique sont placés dans un sorte d’état de nature où justement la force se substitue au droit, et il s'agit pour chaque faction politique de s'engager dans une course à la légitimité et au pouvoir qu'elle ne pourra obtenir en prouvant qu'elle est la seule faction véritablement révolutionnaire, si bien que chaque faction va avoir un discours révolutionnaire de plus en plus radical. Et là c'est l'explication par l'affrontement entre des factions révolutionnaires rivales. La radicalisation du discours conduit inexorablement à la violence concrète. Pour d'autres historiens l'idéologie qui se met en place dès 1789 contient en germe la Terreur, puisque contre l'ancienne société du privilège la révolution veut fonder l'égalité et ainsi se constitue une idéologie de la rupture totale avec le passé, l'égalité est vécue comme l'inverse de l'ancienne société, elle apparaît comme la condition du nouveau pacte social, il faut régénérer la société en ce sens, il faut construire un homme nouveau, et pour instaurer l'égalité il faut briser la résistance des ennemis, en effet les révolutionnaires estiment qu'ils existeraient un complot aristocratique qui ferait obstacle à l'établissement de l'égalité, dans cette version la Terreur est la mise en œuvre de la lutte contre cet ennemi. 2) Les rouages de la Terreur Dans les faits la convention agit sans autres bases juridiques que son élection en septembre 1792. Ce régime de fait a évolué au fil d'épuration successive vers la dictature de Robespierre et ses amis. Tout d'abord c'est un régime d'assemblée, c'est un régime dans lequel la totalité du pouvoir législatif et exécutif est dans les mains d'une assemblée. Ceux qui exécute les lois et en contrôle l'application sont des comités en son sein. Et au-dessus de ses comités spécialisés sont placés deux comités de gouvernement mais cette fois-ci à vocation générale, le comité de sûreté générale et le comité de salut public. Le comité de sûreté générale, il centralise les opérations de surveillance et de perquisition, il supervise aussi les arrestations, les éventuelles remise en liberté et les envois au tribunal révolutionnaire. Le comité de salut public, comprend onze conventionnel et dirige la politique voulu par la convention, il forme l'organe essentiel du gouvernement révolutionnaire, pour diffuser cette politique il entretient des relations étroite avec ce qu'on appelle les représentants en mission envoyé sur l'ensemble du pays, en principe les membres du comités de salut public sont renouvelé tout les mois en réalité les onze hommes sont toujours reconduits. Pour qu'un ordre soit exécutoire il suffit qu'il ai été signé par 3 membres du comité et dans les faits ce seront presque toujours Robespierre, Couthon ou Saint-Just. Le tribunal extraordinaire, créé le 10 mars 1793 pour juger les ennemis du peuple, ses jugements sont sans appel, et sans recours en cassation et devant lui les accusés ne peuvent disposer ni de défenseur ni de témoins, sauf à charge, et ce tribunal n'a qu'une peine, la mort. Enfin pour rendre leurs sentences, ses membres doivent se prononcer publiquement et à voix haute. Enfin en province le rôle principal de la Terreur est tenu par les comités révolutionnaires à raison d'un par commune, ils sont chargés d'établir les listes de suspects. C'est eux aussi qui délivre les certificats de civisme que doivent obtenir tout les fonctionnaires public. Et ce sont ces comités qui procède le cas échéant aux arrestations, ils sont sous la tutelle du comité de sûreté général. Toujours en province, il y a deux types de tribunaux d'exception, les commissions militaires et populaires. La Terreur porte surtout sur les ennemis de la révolution qu'il s'agit de qualifier et de combattre, ainsi le 17 septembre 1793 elle vote la loi des suspects qui fait l'arrestation et incarcération des immigrés et de leurs familles, et de tout « ceux, soit par leurs conduite, soit par leurs propos, soit par leurs écrits ce sont montrés partisans de la tyrannie et du fédéralisme et ennemis de la liberté » Cette mesure fait peser la Terreur sur tout le monde, personne n'est à l'abri, la tyrannie vise les royalistes et le fédéralisme vise les girondins, ce sont les comités de surveillance qui sont chargés de dresser les listes de suspects et de les adresser au comité de sûreté générale, le nombre de suspect s’élève à 800000. Les suspects incarcérés peuvent faire l'objet d'une justice terroriste, expéditive et exemplaire. C'est ainsi qu'au 3éme trimestre de 1793 on assiste a beaucoup d'exécution, MarieAntoinette, le duc D’Orléans, la Terreur procède à l'épuration, beaucoup de girondins sont exécuté, des feuillant, des généraux. Ensuite il y a des mesures d'avantages à caractère économique, et c'est ainsi que le 29 septembre 1793 la convention vote la loi du maximum général, une loi qui taxe les produits et les salaires, et cela entraîne la raréfaction des marchandises, le marché noir se développe et ça entraîne la fermeture des boutiques, après cette mesure le comité de salut public refuse d'aller plus loin dans la voie de l'économie dirigée, il craint de s'aliéner l'ensemble des paysans producteurs et des bourgeois chef d'entreprise, cependant le comité laisse la commune de Paris organiser des visites domiciliaires (perquisition) pour faire la chasse aux accapareurs. La campagne de déchristianisation qui était très violente, déjà pour les prêtres réfractaires qui sont déclaré hors-la-loi, ils peuvent être exécutés sans procès, la convention va même prendre des mesures contre l'église constitutionnel, il est interdit de porter des habits religieux au prêtre et que son organisée des abjuration solennel de prêtre, et différentes mesures les poussent à sortir de l'état de prêtre, on leurs promet une pension à vie si mariage, on les menace pour qu'ils démissionnent. A partir d'avril 1794 le salaire des prêtres n'est plus payée. Et par ailleurs de nombreuses église sont profanées et elles sont fermées au culte. La déchristianisation touche le calendrier, le découpage des mois est destiné à faire disparaître le dimanche chrétiens, plus des semaines de 7 jours mais de 10, bien qu'ils aient du revenir en arrière. 4) La fin de la Terreur a) La remise en cause de la Terreur A mesure que les périls extérieurs et intérieurs s'estompent, la montagne se divise, faut-il continuer à pratiquer la Terreur ? Et là deux factions opposée attaque alors la politique du comité de salut public dominé par Robespierre, on a tout d'abord les Enragés, c'est une faction politique dirigée par Hébert, est une faction politique qui accuse le comité de salut public de faiblesse, elle pratique la surenchère, non seulement il faut continuer la Terreur mais il faut l'accentuer. Et ces enragés trament un coup de force pour s'emparer du pouvoir. Mais Robespierre fait arrêter les principaux dirigeants de ce groupe, et utilise la méthode de l’amalgame, qui consiste à mêler les politiques à des crapules pour les décrédibiliser et semer la confusion. Il fait juger les Enragés par le tribunal révolutionnaire avec des députés corrompus et des hommes d'affaires véreux, ils sont condamné et exécuté le 24 mars 1794. L'autre faction politique qui attaque le comité de salut public est les Dantonistes qui prêchent le modérantisme, ils réclament la fin de la Terreur et la recherche de la paix avec les armées étrangères, là encore Robespierre les fait arrêter, il pratique là aussi l'amalgame, fait condamner et exécuter les Dantonistes, le 5 avril 1794. b) La Terreur condamnée le 9 thermidor an II (27 juillet 1794) Robespierre commence à excéder, il veut imposer une dictature par la vertu pour consolider la république, il développe une politique religieuse avec le culte de l'être suprême. Il organise une cérémonie où il tient le premier rôle. Les oppositions intérieurs se multiplient, et Robespierre durcit encore sa politique devant ces oppositions, il fait la célèbre loi du 22 prairial an II, ça correspond au 10 juin 1794, c'est la grande Terreur, cette loi fait du tribunal révolutionnaire une simple mécanique à expédier les accusés à la guillotine, et c'est ainsi qu'en un mois et demi il y a 1376 exécutions. Cela suscite un dégoût général alors que la Terreur semble inutile, une coalition se noue à la convention entre des modérés relatifs et ceux qui ont commis des excès terroriste mais qui craignent pour leur tête, et le 9 thermidor an II ils font arrêter Robespierre. Le lendemain il est guillotiné. De même, les jours suivant le personnel de la commune est liquidé, et au total 108 exécutions décapites la faction Robespierriste. Si on compte dans les victimes de la Terreur celles exécutées à la suite d'un jugement prononcé par une juridiction révolutionnaire, ensuite si on y ajoute les victimes d'exécution sans jugement, et si on ajoute les mitraillés de Lyon, si on ajoute les noyés de Nantes, si on compte aussi la population vendéenne qui perd entre le 5éme et le quart de la convention, le bilan de la convention se situerai entre 200 et 300000 mort. Soit environ 1% de la population de 1790. La Terreur ne se résume pas à ce nombre de mort, c'est une menace diffuse qui pèse sur les actions et les propos les plus anodins, chacun se trouve à la merci d'une dénonciation. Section 2 : Le directoire Concerne la période 1794 à 1799. Le directoire c'est un régime mal connu parce qu'il a souffert de beaucoup de discrédit, mal aimé des républicains, à cause de la fragilité politique de l'an III et aussi à cause de la guerre qui continue avec les puissances étrangères et elle est voulue par une bourgeoisie qui ne pense qu'à s'enrichir à tout prix, et le directoire est également dénoncé par les bonapartiste qui mettrons l'accent sur les faiblesse de ce régime afin de faire ressortir l'apport de Bonaparte. Le régime du directoire est mis en place par la convention, c'est les mêmes hommes que la convention qui le dirige et elle sera confronté au même problème. La constitution de l'an III ne résoudra pas plus les problèmes de fond, l'effondrement de l'assignat, l'aggravation de la disette ou encore la guerre. 1§ La réaction thermidorienne Ce sont ceux qui ont voulu et participé à l'arrestation et l'exécution de Robespierre et ses amis. La politique du directoire aura pour but de stabiliser puis de terminer la révolution, en jouant une position centrale d'arbitrage entre les deux forces qui menacent la république à savoir les jacobins à gauche et les royalistes à droite. A) La survit du gouvernement révolutionnaire Le 9 thermidor n'a été qu'un changement brutale de majorité à l'assemblée, et que la nouvelle majorité se compose de la plaine renforcée de quelques Dantoniste rescapés, et de quelques girondins qui ont réussi à se cacher, et enfin dirigées parce ce que l'on appelle les thermidoriens, un petit groupe d'ex-terroriste repenti. Tout ces députés veulent stabiliser la république par des victoires militaires extérieurs et également par une réconciliation à l'intérieur grâce à l'oubli du passé terroriste dont ils ont été les agents les plus actifs. L'atmosphère change assez radicalement, et après la dictature de la vertu Robespierriste, les nouveaux riches du régime, à savoir les politiciens et les hommes d'affaires étalent sans retenu leurs richesses et en profitent de manière ostentatoire. Ils ont fait fortune dans deux domaines en particulier, la spéculation sur les biens nationaux et également grâce aux lucratives fournitures aux armées. Il veut stabiliser la république, il ne veut ni revenir en arrière ni aller plus loin dans la révolution. B) La lutte sur deux fronts 1) Parer la menace jacobine En novembre 1794 le club des jacobins est fermé, ensuite en décembre Carrier qui était conventionnel, qui avait procédé au noyade de Nantes, est guillotiné. Et au début de 1795 la réaction s'intensifie avec une autre mesure symbolique, puisque les cendres de Marat sont retirées du panthéon, de même, le tribunal révolutionnaire est supprimé, également, les grandes figures du jacobinisme sont condamnés à la déportation en Guyane sans jugement. Tout les hommes connus pour avoir participé à la Terreur sont désarmés, cela représente environ 1600 parisiens. En outre, la convention thermidorienne montre sa volonté de ne plus obéir au pression populaire, on a ce signe lors de deux journées, tout d'abord le 12 germinal an III (1er avril 1795) une grande manifestation de ventre creux parisien envahi la convention en réclamant du pain et la constitution de l'an I, la garde nationale est appelée pour évacuer la salle sans effusion de sang. Pour la première fois depuis 1789 l'armée est appelée à intervenir pour protéger le pouvoir central contre l'émeute parisienne. En mai 1795 la situation alimentaire devient tragique à Paris et là un dernier sursaut des quartiers populaires produit l'émeute du 1er prairiale (20 mai 1795) l'assemblée est une fois de plus envahie et c'est encore une fois la garde nationale qui disperse les émeutiers et au cours des jours suivant deux mesures vont suivre, tout d'abord les généraux Menou et Murat avec 20000 hommes armés procèdent au désarmement du faubourg Saint-Antoine, l'un des quartiers le plus actif dans les émeutes. La garde de l’État est réorganisée, à savoir que les citoyens pauvres en sont pratiquement exclue, et redevient une garde bourgeoise. Ces deux journées sont importante à deux titres. L’insurrection parisienne qui fait l'histoire de France depuis 1789 est maintenant brisée. Et on commence à voir que le gouvernement a fait appelle à des généraux, et ça signifie qu’auparavant le gouvernement était l'otage du peuple et il va devenir l'otage des généraux. 2) Empêcher le retour des royalistes Les thermidoriens redoutent les élections qui vont élire les membres des nouvelles institutions, ils craignent un succès royaliste qui serait le prélude à une restauration monarchique. Or la majorité des thermidoriens a voté la mort de Louis XVI et ils sont persuadés qu'une restauration monarchique les conduiraient à l’échafaud. La peur commune les solidarises. Et en fait leur idée c'est qu'ils leur faut garder leurs places pour éviter la restauration. A cette fin, le 5 fructidor an III (22 août 1795) ils votent le fameux décret des deux tiers, en vertu de ce décret, les électeurs devront obligatoirement choisirent les deux tiers des députés des assemblées du directoire parmi les conventionnels, or une forte mortalité a sévit dans les rangs de la convention si bien que les deux tiers du nombre initial des députés revient à les reconduire presque tous. Les royalistes qui attendaient les élections avec impatience voit alors s'évanouir leur rêve de restauration pacifique par les voies légales. Ils se déchaînent contre les thermidoriens qu'ils surnomment « les perpétuels ». Des journalistes de droite organisent avec la jeunesse royaliste un coup de force contre la convention, et là les conventionnels sont apeurés et ils donnent les pleins pouvoirs militaires a deux jeunes généraux qui sont connus pour leur jacobinismes Brune et Bonaparte. Et Bonaparte joue un rôle décisif, à savoir que dans la nuit du 12 au 13 vendémiaire an IV (4 octobre 1795) il fait ramener un parc de canon et il bombarde les insurgés royalistes dans leur marche vers les Tuileries et ce massacre font de Bonaparte le sauveur des conventionnels. 2§ La constitution de l'an III (22 août 1795) Elle est très révélatrice des préoccupation, elle révèle deux soucis essentiels à savoir la crainte de la démocratie sociale et la crainte de la dictature politique. A) Les précautions prises à l'encontre des revendications démocratique 1) Les précautions issues du préambule : la déclaration des devoirs et des droits Tout d'abord le préambule de la constitution montre clairement le soucis d'éviter tout bouleversement de l'ordre social établit, c'est la seule constitution française à accompagner sa déclaration des droits d'une déclaration des devoirs dans un style moralisateur. La déclaration des droits supprime plusieurs principes posés par 1789 et surtout par 1793. Et disparaît ainsi la fameuse de la déclaration de 1789 « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit », il s'agit là de pouvoir éventuellement retirer aux opposants politique leurs qualités de citoyens. D'ailleurs le droit à l’insurrection est proscris, il s'agit d'empêcher toutes oppositions politique. Néanmoins il faut remarqué que l'égalité civile est réaffirmée, il faut en déduire une égalité strictement juridique et non pas une égalité politique. La seconde chose c'est que l'égalité de la nouvelle constitution ce n'est pas non plus le nivellement social à savoir que tout les droits sociaux de la constitution de l'an I ont disparus, à savoir le droit à l'assistance, ou le droit à l'instruction, et ça montre le soucis de ne pas établir une démocratie sociale, à l'inverse le droit de propriété est réaffirmé et même renforcé. Et même à l'article suivant la propriété est mise sur le même rang que l'égalité et la liberté. 2) L'organisation du suffrage Le suffrage universel est abandonné, et cette fois-ci on revient au suffrage censitaire à deux degrés, cela signifie que les citoyens élisent des électeurs du second degré qui élisent eux mêmes les députés. Pour être citoyen il faut payer une contribution direct qu'on appelle le cens ou bien il faut avoir combattu pour l'établissement de la république. Quand aux électeurs du second degré doivent répondre à des conditions de fortune élevée. Au total il n'y a que pour toute la France pas plus de 30000 électeurs, c'est-à-dire moitié moins qu'en 1791, cela signifie que c'est un corps politique étroit parmi les plus fortunés qui détient la réalité du pouvoir. B) Le retour à la séparation des pouvoirs C'est l'antiquité gréco-romaine qui est prise comme modèle, c'est un passé lointain qui n'a pas de connotation blessante pour les français. L'acte constitutionnel est extrêmement long, 377 article, et les mécanismes qu'ils mettent au point très compliqué. Les rédacteurs de la constitution de l'an III viennent de subir pendant 3 ans un pouvoir central unique dictatorial et perpétuellement soumis à la menace d'une insurrection populaire locale. Aussi pour conjurer tout risque de dictature ou de pression ils ont donc divisé les pouvoirs autant qu'ils ont pu. Pour la première fois en France est introduit le bicamérisme. Les constituants ont comme intention de créer des équilibres. 1) Le bicamérisme Le pouvoir législatif est coupé entre deux assemblées au pouvoir à peu près équilibré mais différent, tout d'abord le conseil des 500, le nombre rappel le conseil d’Athènes, ce conseil doit être « les idées et l'imagination de la république » aussi est-il composée de 500 représentants jeunes, éligible dès l'âge de 30 ans et ce conseil propose les lois. Ensuite il y a le conseil des anciens, là encore son nom est inspiré de la gérousia de Sparte, et ce conseil des anciens représente la raison de la république, il est composé de gens plus mûrs qui doivent avoir au moins 40 ans et doivent être marié ou veuf. Et ce conseil doit délibérer sur les propositions de loi du conseil des 500, les approuver ou les rejeter. 2) Un exécutif collégial : le directoire 5 membres, et cette exécutif est baptisé le directoire de la république, c'est cette institution qui donnera au régime son nom. Il est élu pour 5 ans, et les directeur ne peuvent être choisi que parmi des gens de plus de 40 ans ayant été membre de l'une des assemblées présentes ou précédentes. Ce sont les anciens qui les choisissent, pour la présidence du directoire, il existe entre les membres un roulement de 3 mois. Leur mode de désignation et la fréquence de renouvellement assure leurs soumission au législatif. Mais on peut noter que l'exécutif s'est nettement renforcé par rapport au pouvoir reconnu au roi. Il détient de grand pouvoir, les relations extérieurs, la force armée, la nomination des fonctionnaires et des juges. Enfin on peut dire que les directeurs gouvernent par les ministres qu'ils choisissent et révoque à leurs grès mais qui ne forme pas un conseil. Le directoire est placé sous une étroite surveillance du corps législatif qui veut pouvoir se protéger contre ses entreprises. Ainsi le directoire ne peut manipuler les fonds de la nation, qui sont attribués à 5 commissaires indépendant d'eux et puis on le voit aussi au fait que les directeurs doivent loger ensemble au palais du Luxembourg et ne peuvent s'éloigner de Paris sans autorisation. Enfin ils doivent paraître vêtu d'un costume. 3) Une séparation minutieuse des pouvoirs Le directoire ne peut ni dissoudre ni ajourner les assemblées, à l'inverse les assemblées ne peuvent pas mettre en cause la responsabilité politique des directeurs et enfin des précautions minutieuses sont prises par la constitution pour que les deux pouvoirs ne se rencontrent pas. Il est prévu des messagers d’État qui porteront les textes de l'un à l'autre organe. Les assemblées siègent sur la rive droite de la Seine et les directeurs sur la rive gauche au Luxembourg. Mais trop peu de rapport sont prévu, la séparation est trop strict. Le directoire ne peut présenter au 500 un projet de loi, à l'inverse les assemblées peuvent seulement demander au directoire des comptes et des éclaircissements sur son action. Mais aucun moyen de pression n'est prévu d'un organe sur l'autre. 3§ Le coup d'état permanent On va voir que le régime est attaqué par plusieurs tentatives de coup d'état, mais le coup d'état du 18 brumaire ne restera pas une tentative. A) Les soubresauts du régime Le but des thermidoriens est de se maintenir au pouvoir quoiqu'il arrive, d'ailleurs il résiste à plusieurs coup d'état, dont le plus célèbre est celui de la conjuration des égaux. Ils s'opposent aussi à la voie légale en invalidant les élections qui leurs sont contraires. La conjuration des égaux Lorsque le directoire s'installe, le 26 octobre 1795, la débâcle financière léguée par la convention tourne à la catastrophe. A savoir que le billet de 100 francs assignat ne vaut qu'un franc 50, de plus les récoltes ont été déficitaires. Cela se traduit par le retour des émeutes de la faim, la mendicité et la délinquance. De telles conditions entraînent une renaissance de l'agitation jacobine, et les extrémiste vont trouver un propagandiste dans la personne d'un journaliste Gracchus Babeuf qui publie un journal, le Tribun du peuple. Il développe l'idée selon laquelle le peuple asservie et trompé, ne peut être libéré que par une minorité insurrectionnel décidée à s'emparer du pouvoir pour assurer une dictature populaire, sous l'influence de ses lectures Babeuf est devenu communiste, il veut le partage des terres et la répartition égalitaire des récoltes entre les paysans. Pour Babeuf la révolution a échoué parce qu'elle n'a pas été poussée jusqu'au bout à cause de thermidor, il veut donc revenir au mesure de Robespierre. Il veut créer une société secrète, la société des égaux, ils préparent avec les jacobins une conspiration pour s'emparer du pouvoir, ils appellent ça la conspiration de l'égalité, un conjuré prévient le directoire, et ils seront tous arrêté et guillotiné. Le directoire démontre que la république sera conservatrice et non pas égalitariste. Mais le directoire va aussi lutter contre les élections. Le pouvoir contre les élections 18 fructidor an V Début 1797 les royalistes pensent que leur heure est venue lors du premier renouvellement des assemblées, en effet le décret des deux tiers leurs à pris la victoire. Donc ils reportent leurs espoirs sur ce premier renouvellement. En effet un tiers des députés est soumis à réélection au printemps, donc les royalistes espèrent bien se faire élire. Des clubs monarchistes se fondent, et les royalistes veulent restaurer légalement une monarchie constitutionnel et de négocier la paix avec l'Angleterre contre laquelle la France est toujours en guerre, cependant la faiblesse de leur entreprise est qu'ils n'ont pas de candidat parce que d'une part les frères de Louis XVI s'obstine dans leurs intransigeances, ils ne veulent aucun compromis et l'autre candidat, le duc d'Orléans est déshonoré par le vote régicide de son père à la convention. Cependant la plupart des électeurs souhaitent la fin des troubles rappelons aussi que ce sont des propriétaires satisfait d'avoir obtenu l'abolition des privilèges et d'avoir obtenu la liberté individuelle et la liberté civile, et ce sont aussi des propriétaires qui tremblent encore au souvenir de la Terreur, ils préfèrent donc une monarchie constitutionnelle garante de la conservation sociale plutôt qu'une république à laquelle sont associées les images de la guillotine, la guerre civile et étrangère ou encore la persécution religieuse si bien que sur 216 députés sortant il y a au moins 170 élus royalistes. Cela ne va pas plaire au thermidorien. 3 des 5 directeurs s'entendent entre eux pour briser la majorité royaliste en recourant au coup de force, c'est-à-dire qu'on va voir réapparaître l'armée, à savoir qu'avec le soutient armée d'un lieutenant envoyé par Bonaparte ces directeurs occupent Paris de la nuit du 17 au 18 fructidor an V et le putsch politico-militaire réussi parfaitement, les députés restants à l'assemblée vont casser les élections dans 49 départements, et ils votent la déportation en Guyane et sans jugement de 53 députés royalistes invalidés et des deux autres directeurs et d'une lot de journalistes royalistes. Les députés fructidorisé ne seront pas remplacé. On assiste à un durcissement contre tout ce qui rappelle la France monarchique. Une centaine d’émigré sont exécutés, près de deux milles prêtres réfractaires sont déportés au bagne de Cayenne et enfin les journaux royalistes sont supprimés. Ça va se passer de la même façon avec la gauche jacobine. Les politiciens et les généraux mécontent discute entre eux de la révision de la constitution, principalement en mai 1799 lorsque Sieyès est élu directeur. Il a toujours réussi à garder sa tête. Cet ex conventionnel régicide, n'a pas été éclaboussé par le discrédit du régime, tout d'abord il en a dénoncé par avance les tares en critiquant le projet de constitution. Depuis le début du régime il s'est tenu à l'écart, il était ambassadeur à Berlin et lorsqu'il revient en 1799 il apparaît au yeux de tout comme l'homme de la révision. Mais seul un coup d'état peut assurer un changement rapide. B) Le coup d'état du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) Au court de l'été 1799 la lassitude et la peur sont générales, c'est-à-dire qu'à droite on a peur des jacobins surnommés buveur de sang, à droite on s'insurge contre les réquisitions. On s'insurge contre l'emprunt forcé contre les riches, et on s'insurge contre la loi des otages, c'est une loi qui permet de prendre en otage tout les parents d'émigrés, également tout les anciens nobles et enfin tout les parents des contres-révolutionnaires. Et ça permet de déporter 4 de ces otages pour chaque membres de la fonction public assassinés. Et à gauche on a peur des royalistes à qui on impute la responsabilité de la recrudescence du grand banditisme. Dans l'ensemble le pays souhaite la poigne d'un pacificateur. La France aspirait au changement en 1789 et en 1799 elle aspire à la stabilisation, la France attend une sorte de roi qui lui garantisse les acquis de la révolution, Sieyès est à la recherche d'une épée. Et finalement Bonaparte, qui était retenu par la campagne d’Égypte débarque en France et Sieyès prépare avec lui un vaste complot, avec la complicité de deux autres directeurs dont l'un s'est laissé acheter. Bonaparte a une famille nombreuse et son frère vient d'être élu président du conseil des 500, avec la complicité de quelques ministres, de financiers et enfin avec la complicité de généraux. La tactique adoptée consiste à invoquer un prétendu complot jacobin pour obtenir le transfert des assemblées hors de Paris, et ensuite Sieyès paralysera le gouvernement directorial, tandis que Bonaparte contraindra les conseils à lui voter les pleins pouvoirs et il le fera sous la menace des soldats. Le plan est finalement réalisé et que sous la présidence de Lucien Bonaparte, quelques députés votent dans la nuit le remplacement du directoire par une commission de 3 consuls et ces consuls sont facilement choisis, à savoir Bonaparte, Sieyès et Roger-Ducos. Les consuls sont chargé de modifier la constitution après avis de 25 députés des anciens et 25 députés des 500. Brumaire termine la révolution. Le régime du directoire avait utilisé la force ou la fraude pour se maintenir au pouvoir et il s'est ainsi enfermé dans une logique répressive d'illégalité qui s'est retournée contre lui, en effet cette politique habituait la population à juger normal que la constitution, la loi et même la souveraineté de la nation soit ainsi bafouée. Si bien que le peuple en a conçu un mépris accentué pour ses députés et cette représentation nationale fantoche. Cela explique l'indifférence de l'opinion lorsque le 18 brumaire le coup d'état de Napoléon Bonaparte met fin à l’expérience politique du directoire. Partie 2 : A la recherche d'un régime : D'un empire à l'autre Chapitre 1 : Le régime Napoléonien Il s'étend de 1799 jusqu'en 1814. Ce régime est régie par la constitution de l'an VIII, l'élaboration de cette constitution est très différente de celle des constitutions antérieurs, ici ce n'est plus une assemblée qui travail, ce sont deux hommes qui sont profondément différent à savoir Sieyès et Bonaparte. Le rôle du troisième consul est à peu près nul. Pour donner un semblant de continuité Sieyès et Bonaparte travaillent avec deux commissions qui sont émanées des anciennes assemblées du directoire mais elles ont un rôle figuratif. Napoléon Bonaparte est le second garçon d'une famille corse de 8 enfants, c'est une famille de petite noblesse mais très pauvre, parfois sa mère sort de table en ayant pas mangé à sa faim, et ses grâce à des appuis que le père de Napoléon obtient des bourses d'études pour ses deux fils aînés Joseph et Napoléon, cela est possible depuis que la corse a été annexé par la France en 1768, à 8 ans il est séparé de sa famille, c'est un élève brillant qui a une mémoire prodigieuse, il retient tout ce qu'il lit et en plus il lit énormément. Il devient officier à 16 ans, ce qui lui permet de faire vivre sa famille. Il est très attiré par les idées de la révolution, il fait partit des révolutionnaire en 1789, il fait une belle carrière militaire dans les armées de la révolution, il s'élève au grade de général et son brio militaire éclate aux yeux de tous lors de la campagne d'Italie. Ces victoires militaires lui donnent des ambitions nouvelles, il écrit après la victoire de Lodi en mai 1796 : « Je me regardai non plus comme un simple général mais comme un homme, un homme appelé à influer sur le sort d'un peuple. » La même année il épouse Joséphine de Beauharnais, ce mariage lui ouvre les portes de la société du directoire. Ensuite lors du coup d’État du 18 brumaire Napoléon a 30 ans, il a su se rendre indispensable, il a réprimé la manifestation royaliste de vendémiaire an IV. Il est aussi un travailleur infatigable, il est dévoré par l'ambition et le besoin de s'affirmer. Trois idées constituent le fondement de sa pensée politique, tout d'abord les français ont besoin d'ordre et de grandeur, ensuite il pense que ce besoin ne peut être satisfait que par la confirmation de la révolution mais en la dépouillant de tout ce qui peut être générateur de division, et enfin la seul autorité qui convienne à la France pour cette mission est celle d'un chef reconnu par la nation. Bonaparte pense être cet homme providentiel, il a le charisme de militaire victorieux, et il est aussi populaire auprès des français qui souhaite l'ordre et pour certains la défense de la république. A côté de lui on a Sieyès, il est une nouvelle fois frustré de l'ambition de sa vie, à savoir rédiger une constitution modèle. Lorsqu'il rédige sa constitution, Bonaparte intervient dans son texte à coup de sabre. Il raye les dispositions auquel l'auteur tenait le plus. En définitive Bonaparte conserve de l’œuvre de Sieyès ce qui sert son objectif d'établir un gouvernement fort et stable, Sieyès trouvera une formule adéquat pour qualifier le régime issu de la constitution : « L'autorité vient d'en haut et la confiance vient d'en bas » Et en effet le nouveau régime peut être qualifié de césarisme. C'est une démocratie qui abdique entre les mains d'un César, de façon plus simple c'est un État autoritaire appuyé plus ou moins réellement sur les masses. Ce régime provient de la constitution du 22 frimaire an VIII qui sera soumise à referendum et elle est accompagnée d'une proclamation significative qui est terminée par ces mots : « Citoyens, la Révolution est fixée au principe qui l'ont commencée, elle est finie. » Par cette déclaration les consuls indiquent leurs volonté de se réclamer de l'héritage de 1789 tout en mettant fin au processus révolutionnaire. Section 1 : L’œuvre constitutionnelle et politique L'ambiguïté fondamentale du régime vient de son utilisation de la démocratie afin de fonder un pouvoir personnel, et la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) traduit bien cette ambivalence, elle met en place le régime du consulat, un pouvoir dictatorial mais sous des apparence démocratique et l'évolution du régime accentuera cette dimension autoritaire du nouveau pouvoir, avec l'empire disparaîtront les derniers aspects républicains du consulat. 1§ La constitution de l'an VIII instaure le consulat C'est un régime assez complexe, en effet la constitution présente une triple façade, tout d'abord une façade de trois consuls pour gouverner, ensuite une façade d'assemblée à savoir le sénat, le tribunat et le corps législatif, et enfin une façade de suffrage universel. En réalité le pouvoir appartient au premier consul, d'ailleurs les français ne sont pas dupe, car le soir même de la proclamation de la constitution les gens résumaient la constitution à Bonaparte. En principe les commissions de rédaction devaient élire les trois nouveaux consuls, mais Bonaparte refuse de courir le risque de voir échapper la fonction principale de 1er consul, et il obtient donc le renoncement au vote et se fait désigner à ce poste par Sieyès. Et il obtient d'être assisté de deux consuls, qui sont choisis pour leur loyalisme, aussi pour leurs compétences et enfin ils sont choisis pour leurs affinités politiques opposées. D'une part il y a le juriste Cambacérès et d'autre part il y a Lebrun qui est un spécialiste des finances et qui est un ancien inspecteur des domaines de Louis XVI. Bonaparte premier consul concentre entre ses mains l'essentiel du pouvoir, c'est-à-dire que les deux autres consuls ne disposent pas d'attribution propre. Ils donnent seulement leurs avis. D'ailleurs l'article 2 de la constitution dit que la décision du premier consul suffit seule. Ils se voient d'ailleurs gratifier d'un traitement de 500000 francs alors que ses associés ne reçoivent que 150000 francs. Le premier consul dispose de l'initiative des lois, il a la haute-main sur les fonctionnaires qu'il nomme et révoque à sa guise, il est assisté de ministre qu'il nomme et révoque, ce sont des techniciens qui ne forment pas d'organe collégiale. Par ailleurs le premier consul est assisté par un nouvel organe qui est le conseil d’État. Ce dernier aide les consuls dans la rédaction des projets de lois et aussi des règlements au sens actuel. Par ailleurs il est aussi un embryon de justice administrative. La seconde façade est celle des assemblées, le pouvoir législatif est divisé, et donc affaibli. Selon une logique tricamérale, le Tribunat discute les projets de loi sans aucun pouvoir de proposition, le Corps législatif, surnommé le corps des Muets adoptent ou rejettent les lois sans pouvoir de discussion ni d’amendement. Le Sénat veille à la conformité de la loi à la constitution. Le Sénat peut aussi de façon exceptionnelle prendre ce que l'on appelle des sénatus-consultes, ce sont des décisions ayant valeurs de loi. Le Sénat est composé de 60 sénateurs désignés par Bonaparte. Le Corps Législatif est composé de 300 membres nommés par le Sénat, et enfin le Tribunat est composé de 100 désignés par le Sénat. Et enfin la dernière façade elle concerne le suffrage universel, tout les hommes de 21 ans peuvent voter, mais son organisation lui retire toute portée démocratique véritable, en effet les citoyens doivent désigner un dixième pour former des listes de confiance communale, les membres de ces listes constituent de la même façon des listes de confiance départementale, puis ceux-ci désigne une liste nationale. Et c'est sur cette liste que les tribuns et les membres du Corps législatif sont choisis par le Sénat. Le second élément c'est par rapport aux plébiscites, ils sont soigneusement organisé et contrôlé pour produire des résultats conforme aux vœux du pouvoir et leurs signification véritable est clairement montrée par le premier plébiscite sur la constitution de l'an VIII, ces résultats sont proclamés alors que la constitution est déjà appliquée depuis 1 mois et demi, en outre les résultats déçoivent les organisateurs, ils sont favorables mais on relève plus de 4 millions d'abstention. Et en outre de nombreuses réserves sont exprimées par ceux qui osent porter leurs remarques sur les registres de vote. Et bien le premier passe outre tout ces problèmes, il organise un gigantesque trucage qui abouti à publier un résultat accordant plus de 3 millions de oui contre 1500 non. Pour obtenir ce résultat les résultats de nombreux départements ont été doublés, et également les effectifs des militaires ont été ajoutés d'office au oui sans que les intéressés ai effectivement voté. 2§ La mise en place d'un despotisme éclairé En 1802 il y a la mise en place d'un consulat à vie et en 1804 il y a la mise en place de l'empire. Bonaparte modifie les institutions afin de pérenniser son pouvoir, tout d'abord en récompense de son action à la tête du pays et de ses armées, sénatus-consultes du 18 floréal an X (8 mai 1802) accorde à Bonaparte le prolongement du consulat pour 10 ans, puis Bonaparte jugeant cette prolongation insuffisante le consulat à vie lui est accordé par le sénatus-consultes du 4 août 1802. Cette disposition rompt avec un principe de la révolution, à savoir la soumission périodique à l'élection des dépositaires de la souveraineté. Cette transformation s'accompagne de l'introduction du culte de la personnalité du premier consul. Ainsi en 1802 la dénomination républicaine de « citoyen » ou de « général » Bonaparte, cède la place à celle de « Napoléon Bonaparte ». Ça rappelle la monarchie. De même ses entrées au Sénat se font beaucoup plus solennelle. Enfin cette évolution monarchique du consulat va de pair avec l'affaiblissement du pouvoir législatif. Le rôle du Sénat, l'assemblée la plus docile, est renforcé par le droit de « régler tout ce qui n'est pas prévu par la constitution » et également le droit de dissoudre le Tribunat et le Corps législatif. En outre la servilité des membres du Sénat est encore accentué, elle reçoit déjà un salaire supérieur aux autres législateurs, mais désormais attribué au sénateur les plus zélés des sénatoreries qui sont des domaines pris sur les biens nationaux. En l'an X, des ajustements restreignent la représentativité des assemblées, le premier consul choisi lui-même le titulaire du poste législatif à pourvoir parmi deux candidats proposés par les sénateurs. Cet ajustement vise à éliminer les opposants présents surtout au Tribunat, dont Benjamin Constant. Il faisait parti du groupe des idéologues, attachés au libéralisme politique, c'est-à-dire qu'ils voulaient que l’État n'interviennent que pour garantir les libertés individuelles. Désormais le législateur est composé de membres triés sur le volet avec un simple rôle de validation. B) Le passage à l'empire 1) La recherche d'une consolidation dynastique La France est toujours en guerre avec l'Angleterre, et elle encourage la reprise des activités des contre-révolutionnaires pour déstabiliser le régime en place. En juin 1803 l'Angleterre soutient le débarquement du chouan Cadoudal, et celui-ci, avec l'accord d'un frère de Louis XVI, il fomente l'assassinat du premier consul, mais en février 1804 le complot est découvert et les conspirateurs sont arrêtés, Bonaparte est informé qu'un membre de la famille royal devait participer à la prise de pouvoir. Alors Bonaparte trouve un suspect facile à capturer en la personne d'un neveu de Louis XVI, le duc d'Enghien, le duc est enlevé même si sa culpabilité est peu plausible, et il fusillé dansles fossés du château de Vincennes le 21 mars 1804. Cette opération revêt une portée politique importante elle sert doublement le premier consul, d'une part l'exécution du duc d'Enghien suivi de celle de Cadoudal constitue un châtiment exemplaire de nature à dissuader les opposants. D'autre part cet événement accrédite la thèse d'un grave complot contre Bonaparte avec l'idée que la consolidation post-révolutionnaire demeure fragile, elle apparaît liée à Bonaparte vu comme un sauveur susceptible de disparaître à tout moment, une campagne d'opinion appuyée par le Sénat abouti à une proposition du tribunat, celle de déclarer Napoléon Bonaparte empereur des français et la dignité impériale héréditaire dans sa famille. La transformation constitutionnelle est rapidement conclue par un sénatus-consultes du 28 floréal an XII (18 mai 1804) et elle est ratifiée par un plébiscite qui donne 3,5 millions de oui contre 2500 non. Au nom de la stabilité, la souveraineté nationale s'efface ainsi pour l'hérédité. Ce qui est prévu c'est qu'en l'absence d'héritier direct Napoléon peut désigner son successeur parmi les descendants de ses frères, le titre d'empereur est préféré à celui de roi, d'une part parce que ce titre d'empereur semble moins inconciliable avec l'héritage révolutionnaire et puis la deuxième raison c'est parce que ce titre entend correspondre à une réalité à savoir la domination française sur un vaste ensemble de territoire conquis. Pourtant dès 1804 l'évolution monarchique du régime s'affiche avec ostentation, en particulier tout un décorum monarchique se manifeste dans la création d'un corps de grand dignitaire. Napoléon reconstitue autour de lui une véritable cour. Et cette symbolique du pouvoir trouve son point d'orgue avec la cérémonie du sacre. 2) Le sacre impérial et la symbolique carolingienne Napoléon cherche à renouer avec l'empire carolingien en se faisant sacré empereur le 2 décembre 1804. La cérémonie a lieu dans la cathédrale de Nôtre-Dame de Paris, il choisi un lieu chrétien, il veut se rapprocher des catholiques, et la fidélité à la capitale de la France. Il veut gommer la dynastie des Bourbons. Il veut montrer la continuité avec la période d'empire des carolingiens, l'aigle impérial est beaucoup représenté, comme Charlemagne il reprend le globe impériale, il reprend les lauriers d'or, le grand manteau pourpre. Tout converge vers Napoléon, il domine toute la hiérarchie. Dans le serment de Napoléon il jure de respecter les acquis de la révolution, ceci montre toute l'ambiguïté de son régime, il continue à se poser comme garant des principes de 1789 alors qu'il est de moins en moins fidèle à ses origines révolutionnaires. 3§ La monarchie impériale C'est surtout une évolution de fait puisque les aménagements institutionnels apporté après 1804 sont relativement mineur et pourtant Napoléon fait un usage de son autorité qui modifie sensiblement le régime dans le sens d'une monarchie impériale. A) L'évolution du régime Il a non seulement beaucoup changé physiquement, mais il est devenu un obsédé du pouvoir. C'està-dire qu'il tolère de moins en moins qu'une quelconque initiative soit prise sans son assentiment, et la soumission des serviteurs du régime s'accentue. Cette omnipotence s'exerce autant sur ses conseillers que sur les membres de sa famille qui sont placés à la direction des États satellites. Donc les membres du clan Bonaparte profitent du système mais ce ne sont que des auxiliaires de l'empereur qui les déplacent comme des pions sur un échiquier. En ce qui concerne les conseillés, l'autocratie de Napoléon se manifeste par l'éloignement progressif des personnalités les plus forte. C'est ainsi que le ministre Talleyrand ou bien le ministre Fouché en 1807 et 1810 perdent leurs fonctions officielles au profit de titulaire de moindre envergure. Par ailleurs toutes les instances qui maintenaient une conception représentative de la souveraineté disparaissent ou végètent, c'est ainsi que le Tribunat est supprimé, le Corps législatif est lui fractionné en commission dont les sessions sont de plus en plus brève, enfin le Sénat part sa docilité sert de chambre d'enregistrement au pouvoir exécutif. Enfin le contrôle de l'opinion et de la société s'accentue, la censure de la presse est particulièrement vigilante, et tout les artistes sont requis pour servir la propagande impériale. B) La recherche d'une nouvelle légitimité Elle se fait par le rapprochement avec la monarchie à deux égard. La noblesse d'empire Dès le consulat, des mesures sont adoptées pour constituer une élite fidèle, et ces mesures aboutissent en 1808 à la création de la noblesse d'empire, les titres de princes, duc, baron, chevalier sont héréditaires, mais dans l'esprit de la loi le titre doit être soutenu par la fortune, par conséquent le titre ne peut être porté et transmis qu'à la condition que son détenteur puisse prouver un revenu important et il faut que le porteur dispose d'un patrimoine immobilier. La hiérarchie nobiliaire est rendu cohérente avec celle du service de l’État. C'est ainsi qu'un ministre est comte, un maire de grande ville est baron et ainsi de suite. Napoléon commet une faute politique, en effet la création de la noblesse d'empire ne provoque pas le ralliement de l'ancienne noblesse, ils considèrent que ces nouveaux nobles sont des parvenus. Tandis que cette création inquiète les défenseurs de l'égalité civile, ça ne va contenter personne. Le second mariage de Napoléon Deux raisons poussent Napoléon à divorcer de Joséphine, les mauvaises relations avec les membres de sa famille et d'autre part la naissance d'un fils naturel que Napoléon a d'une de ses maîtresses. Et il souhaite former un nouveau mariage qui a la fois lui donne un héritier et il contracte donc une union avec la fille d'un monarque régnant, et c'est ainsi que le 2 avril 1810 il épouse Marie-Louis de Habsbourg qui est une archiduchesse d'Autriche, c'est la nièce de Marie-Antoinette, l'année suivante né un fils de cette union. Ce mariage ne fait pas cesser l'hostilité des dynasties régnantes d'Europe. Et à leurs yeux Napoléon reste un usurpateur. Quand aux français républicains ils ont de sérieux motifs de craindre le retour à une monarchie d'ancien régime. L'acceptation du régime impériale se trouve fortement compromise au moment où les déboire vont s'accumuler. En conclusion, les formules crées par Napoléon n'ont pas créée d'institution durable puisque la monarchie leurs a succédé. Le génie institutionnel de Napoléon a échoué en matière constitutionnel et politique parce que derrière cette façade d'institution il n'y avait qu'un homme et une fois l'homme disparu plus rien. En revanche le génie institutionnel de Napoléon a donné sa mesure en matière administrative, et une image désigne cette œuvre, elle vient de Napoléon lui-même parlant de la France : « Nous n'avons pas la république définitivement acquise et nous ne l'aurons pas si nous ne jetons sur le sol de France quelques masses de granit » Ces masses de granit ce sont toutes les institutions léguées par Napoléon de l'administration au sens étroit du terme, jusqu'au code civil en passant par le concordat et l'université. Section 2 : La modernisation des institutions 1§ L'ordre institutionnel dirigé par l’État L'ancien régime est devenu de plus en plus centralisé, mais cette centralisation ce heurtait encore à tout les obstacles d'une France « hérissée de privilèges ». La révolution en abattant les obstacles persistants à offert une surface plane à la reconstruction de Bonaparte. A) La refonte de l'administration Bonaparte était sensible au reproche d'excès de centralisation qui était fait à son œuvre, il a répondu que c'était une nécessité pour triompher des immenses difficultés dont les français étaient entourés. Sous l'empire il y a 50 millions d'habitants, sur un si grand territoire les résultats ne pouvaient être obtenu que par l'uniformité d'action. Un territoire impériale à administrer L'empereur est condamner à vaincre sans cesse si il veut maintenir les ressorts de son pouvoir. Ceci d'autant plus que chacune de ses victoires engendre chez les vaincus amertume et frustration. La phase d’expansion maximale de l'empire en 1811 coïncide avec l'accumulation des signes de fragilité, le fait que l'Angleterre persiste à refuser l’hégémonie française. La Russie prend ses distances afin d'affirmer sa propre puissance. Enfin les peuples conquis commencent à refuser leurs soumissions. L'édifice bâti par Napoléon en une décennie cours pour la quasi totalité de l'Europe ) l'exception de l'Angleterre, et au cœur du dispositif, le grand empire regroupe 130 départements et 50 millions d'habitants et autour de lui gravite les états satellites qui sont soit dirigé par les membres de la famille Bonaparte ou par des proches, ou alors laissé à leurs souverains si ils ont prêté allégeance à l'empereur. 2) La centralisation administrative La loi du 28 pluviôse an VIII (13 février 1800) sur l'administration est une loi de centralisation poussée à l'extrême, cette loi établit le découpage administratif suivant : à savoir le préfet dans le département, le sous-préfet dans l'arrondissement et enfin les maires et les adjoints des municipalités. Et chacun entouré par un conseil, le conseil de préfecture, le conseil général et enfin conseil municipal dans l'ordre. Cette loi a supprimé les cantons et les districts créés sous la monarchie constitutionnelle. Tout les agents locaux sont nommés par le gouvernement ou des représentants du gouvernement, il y a une disparition de l'élection, et cela pour qu'aucun ne s'affranchisse des directives centrales. La centralisation est telle que Chaptal qui est ministre de l'intérieur peut dire que cette organisation « transmet la loi et les ordres du gouvernement avec la rapidité du fluide électrique » Dans cette administration le personnage essentiel est le préfet. Et la loi du 28 pluviôse an VIII dit « il est seul chargé de l'administration », il a compétence pour intervenir dans tout les domaines de la compétence public. En outre le préfet détient un rôle politique de premier plan, c'est le rôle de faire prévaloir les idées du pouvoir central, ça revient à assurer la surveillance de l'esprit public. Cette organisation administrative de la France persistera avec quelques assouplissements avec l'élection du conseil général, municipal et des maires. Et donc elle persistera et cela même à travers les constitutions politique changeante jusqu'en 1982 avec la loi Deferre sur la décentralisation. Cette organisation structurée fait de l'administration la vraie souveraine, ce qui veut dire que c'est elle qui assure la permanence et le fonctionnement des institutions française lorsque le pouvoir politique est faible et instable. B) La réforme de la justice 1) La réforme judiciaire Dans ce domaine également les réformes de Napoléon renforce la tutelle de l’État, en ce qui concerne le statut des juges il n'est pas question d'un retour à la vénalité des offices, il n'est plus question non plus de les élire. Si bien que les juges à l'exception du juge de paix qui reste élu, mais dans leurs ensemble les juges sont nommés, mais il fallait tout de même un contrepoids, et ça sera l’inamovibilité, une fois que le premier consul les a choisi, ces magistrats restent en place. Cette inamovibilité deviendra très précaire. a) La réforme de la justice civile C'est la loi du 27 ventôse an VIII qui redresse la pyramide des tribunaux civils qu'elle aligne sur celle des circonscriptions administratives, à savoir le canton, arrondissement et enfin les département. La première reprise concerne le justice de paix de chaque canton avec un réforme qui fait que le juge de paix, au fil du temps, qui avait accumulé beaucoup d'attribution , n'a plus que sa mission de conciliation des parties. Au niveau de l'arrondissement est instauré un tribunal de première instance pour traité du contentieux civil et au degré supérieur avec un ressort s'étendant au moins sur 3 départements sont instaurées les cours d'appel. Il y a ici une grande réforme, car avant il y avait un appel circulaire. Le ressort de ces cours d'appel rappel celui des anciens parlements, enfin au sommet de l'édifice est maintenu le tribunal de cassation qui sera appelée la cour de cassation à partir de 1804. b) La réforme de la justice pénale Cette réforme a été plus lente et postérieur puisqu'elle s'est échelonné de 1800 à 1810. La modification principale porte sur la question du jury, la constituante avait instauré deux sortes de jury, le jury d'accusation et le jury de jugement, le premier devait déferrer l'accuser devant le jury de jugement s'il estimait les charges suffisante et c'est ensuite le jury de jugement qui se prononçais sur la culpabilité de l'accusé. La première est que le jury d'accusation était considéré comme un luxe inutile et pesant et bien souvent il sortait de son rôle en tranchant la question de la culpabilité, ce jury a été supprimé par le code d'instruction criminel de 1808, ensuite en ce qui concerne les principes, en 1810 un nouveau code pénal à remplacé celui de 1791 et ce nouveau code pénal a parfois été surnommé de code de fer puisque c'est un code sévère qui est dominé par le soucis de défendre l'ordre social et le régime politique, c'est ainsi que ce code élargi sensiblement le champs de la peine de mort par rapport au code de 1791. Il rétablit l'ablation du poing pour les parricides, il rétablit la marque au fer rouge pour empêcher les récidives. La grande sévérité du code est justifiée par les impératifs de la conservation sociale qui passe par la défense des propriétés, toute les atteintes à la propriété privée sont sévèrement punies. Par ailleurs le code napoléonien est avant tout un outil politique au service du gouvernement surtout parce que sur 484 articles le code en consacre 197 à la défense de la sûreté intérieur et extérieur de l’État. D'ailleurs ces infractions arrivent en tête du dispositif pénal avant les atteintes aux particuliers, c'est en particulier la trahison, les attentats et complots contre l'empereur, les pillages de bien public, la désobéissance envers l'ordre public. Enfin dans le soucis de donner au juge une plus grande latitude pour réprimer les comportements dangereux Napoléon assoupli le principe de légalité et c'est ainsi que le code établit pour certaines infractions un maximum et un minimum entre lesquels il revient au juge d'arbitrer les peines en fonction des circonstances de l'espèce. La justice administrative Il faut partir des deux postulats de base du système français, d'abord la supériorité de l'administration sur les administrés, et en second lieu la protection des droits et intérêts des particuliers contre l'arbitraire administratif. En conséquence de ces deux postulats les tribunaux n'ont pas à connaître des questions administratives et à partir de cette conception héritée de la monarchie, le consulat et l'empire vont forger une justice administrative à deux degrés pour régler le contentieux public. a) La création des conseils de préfecture On retrouve la loi du 28 pluviôse an VIII qui établit dans chaque département un conseil de préfecture, ce conseil n'a qu'une compétence d'attribution, la compétence qui lui est attribuée par la loi, et ses attributions contentieuse porte sur les contributions directs, sur les travaux publics, la grande voirie et enfin les domaines nationaux. Cette compétence ne joue qu'en premier ressort et relève en appel du conseil d’État. C'est au préfet que la loi confit la présidence de ce nouveau tribunal, et il a voix prépondérante en cas de partage, on lui adjoint un nombre de conseillers variable selon le département, de 3 à 5. Ces conseils de préfecture ont vite fait l'objet des plus vives critiques et on a souvent décrit les conseillés comme mourant d'ennui aux frais de l’État et empressés à servir un préfet tout-puissant, si bien que ces conseils font l'objet de nombreuses reforme jusqu'à ce qu'ils soient remplacés par les tribunaux administratifs. b) Le rétablissement du conseil d’État Il a deux rôles dans la constitution de l'an VIII, d'une part il est chargé de rédiger les projets de loi et les règlements d'administration public, il doit également résoudre les difficultés qui s'élèvent en matière administrative. Il est dans la prolongement du conseil roi, d'abord parce qu'on y retrouve le principe de séparation des compétences judiciaires et administratives, le conseil d’État c'est le conseil du souverain, il entoure Napoléon, et enfin sur le plan du personnel le gouvernement continu de nommer les conseillers et de les exclure à sa guise. 2§ L'unification du droit privé : le code Napoléon C'est la grande œuvre de Napoléon. A) La rédaction du code Il était annoncé depuis l'assemblée constituante, le 10 septembre 1791 elle avait décrété : « il sera fait un code de droit civil commun à tout le royaume » Mais depuis les soubresauts politique avait fortement retardé les travaux et au début du consulat Bonaparte décide d’accélérer la rédaction du code civil, il sens que le génie du législateur et codificateur sera ce qui lui donnera la gloire. Il confie donc la rédaction à une commission restreinte, Bigot-de-Préameneu, Maleville, Portalis et Tronchet, ces hommes concilient l'ancien régime et la révolution. Les deux premiers connaissent bien le droit coutumier du nord et les deux autres sont des spécialistes des droits écrits du midi. Et en 4 mois le projet est bouclé. Il est soumis à la commission de législation du conseil d’État et il faut voir aussi la place déterminante de Bonaparte, sur les 102 séances données par le conseil d’État sur le code 57 seront présidées par Bonaparte, et il intervient beaucoup et il leurs impose ses décisions. Deux visions ce sont affrontées, il y avait d'une part les partisans de l'esprit juridique attachés aux traditions et d'autre part les tenants de l'esprit philosophique issu des lumières. Ce courant est surtout incarné par les assemblées. Et elles sont réticentes parce qu'elles voient dans ce code une œuvre contre révolutionnaire, elles estiment que la transaction entre le droit de l'ancien régime et le droit intermédiaire se fait trop souvent au dépend du droit intermédiaire si bien que deux des titres du code civil sont rejetés par le tribunat. Et le Corps législatif rejettera le seul titre qui lui sera soumis. Le premier consul retire alors tout les titres du code civil déjà rédigé jusqu'à ce que les assemblées soient renouvelées par la célèbre épuration de l'an X, si bien que finalement après un certain sommeil, le code civil dans son entier est voté docilement en mars 1804. B) Le contenu du code civil Il a été fait pour une société conservatrice et bourgeoise préoccupé par la conservation de la terre. Il montre aussi une désir de conciliation entre le droit de l'ancien régime et le droit intermédiaire de la révolution. Il vient surtout traiter trois questions, tout d'abord la propriété l'abolition du régime féodal est consacré et c'était une des préoccupation essentiel des rédacteurs du code que d'édifier des institutions rendant impossible la résurrection du régime féodal, les biens nationaux sont consacrés. Ensuite c'est le droit successoral, et la on peut dire que le respect de l'autorité dans ce domaine a succédé à l'état d'esprit de 1789, le nouvel esprit est le respect de l'autorité, la volonté du chef de famille redevient la base du régime successoral, le père recouvre dans une large mesure le droit de disposer de ses biens. Enfin c'est concernant les personnes et la famille, et la priorité de la famille légitime est rétablie puisque Bonaparte veut établir une ligne de séparation parfaite entre la famille légitime et la famille naturelle. Son idée est la suivante « la société n'a aucun intérêt à ce que les bâtards soient reconnu », les conséquences sont que les enfants naturels cessent d'être héritiers, désormais ils sont seulement créancier, ils ont le droit à certains aliments. Toujours avec la même idée on assiste à la restauration de la puissance paternelle, Maleville dit « elle est nécessaire à la conservation des mœurs et au maintien de la tranquillité publique », le consentement des parents est nécessaire au mariage jusqu'à 25 ans pour les fils et 21 ans pour les filles. On assiste aussi à la réaffirmation de la supériorité marital, la femme mariée est traitée en mineure. « Les femmes ont besoins d'être contenues dans ce temps-ci » et même le code civil proclame le devoir d'obéissance de la femme envers son mari, également il n'est prévu aucune participation des femmes à l'administration des biens communs et enfin le mari est le chef nécessaire de toute société. Quand au divorce et bien il se produit dans ce code civil une réaction contre la facilité de la révolution, Bonaparte ne supprime pas le divorce et on a souvent pensé que c'était pour ne pas se fermer cette possibilité à lui-même, et puis également parce que par conviction Bonaparte était nourri par l'esprit des lumières, en revanche il a réagi devant la facilité, il a supprimé la clause d'incompatibilité d'humeur. En revanche Napoléon, maintien le divorce par consentement mutuel dans le code civil, mais avec d'importante restriction et enfin il a rétablit la séparation de corps que la révolution avait supprimée et ceci pour tenir compte des scrupules des catholiques qui répugnaient au divorce. 3§ La pacification religieuse : Le concordat A) La situation de l'église de France au début du consulat L'apaisement général produit par le 18 brumaire a aussi bénéficié au culte catholique et un puissant mouvement de restauration religieuse à eu lieu spontanément, la question pour Bonaparte se posait de savoir si il fallait intervenir ou non dans le domaine religieux, des problèmes restaient en suspend, le sort de l'église constitutionnelle qui vivotait, le problème de la revendication des biens nationaux et également le sort des prêtres réfractaires, et Bonaparte estime que l'intervention est indispensable pour opérer une réconciliation dans le domaine religieux, il conçoit cette pacification par un accord avec le pape, et un accord église-État se nomme un concordat. Le sentiment catholique est alors une force les plus tenace en France et Bonaparte qui est athée ne supporte par que cette force vivante existe en dehors de l’État, son réflexe est de s'en emparer au profit de son pouvoir, il veut instaurer une église mais il veut qu'elle soit étroitement liée à la politique de son gouvernement. Les négociations vont être difficiles, aussi bien pour le pape face à ses cardinaux qui considèrent Napoléon comme un chef d’État brutal et le représentant d'un ramassis d'athée, et pour Bonaparte qui va imposer ce concordat au personnel anti-clérical des assemblées. Trois questions se présentent qui rouvre toutes des plaies. B) Les trois questions des négociations Le catholicisme, religion d’État ? Soit c'est la seul à être autorisée, soit elle va seulement bénéficier de certaines prérogatives. Pour cette négociation difficile Napoléon a choisi pour négociateur un curé vendéen Bernier, il est revenu de Rome ayant accepté que le catholicisme soit déclaré religion d’État par le concordat mais cette expression a aussitôt provoqué une tempête chez les ministres de Napoléon, en particulier Talleyrand, c'était un ancien évêque agnostique, et il a d'ailleurs abandonné son statut, il a fait remarquer que le terme religion d’État est contraire à l'un des principes essentiel de la révolution, celui de l'égalité des cultes. Si bien que l'expression retenu dans le texte du concordat est la suivant le catholicisme religion « de la grande majorité des citoyens » Renouvellement du corps épiscopal français En France existe alors un schisme entre les évêques et prêtres constitutionnels et ceux qui sont réfractaires. Bonaparte estime qu'il faut renouveler intégralement le corps épiscopal si l'on veut mettre fin au schisme. Les évêques constitutionnels doivent démissionner mais également les évêques d'ancien régime car Bonaparte craint que ceux-ci soient trop indépendants de lui. Le problème c'est que cette mesure est sans exemple, le pape n'a jamais exercé le pouvoir de déposséder ainsi les évêques. Finalement la question est résolu grâce à la volonté sauvage de Bonaparte, le pape prie instamment les évêques de démissionner « pour le bien de la paix et de l'unité », puis les nouveaux évêques sont nommés par le premier consul, il reprend certains des plus conciliant aussi bien parmi les évêques d'anciens régime que parmi les évêques constitutionnels. Ensuite le pape va seulement leurs donner l'investiture canonique La reconnaissance des biens nationaux Il fallait rassurer les acquéreurs des biens nationaux sans imposer au pape une renonciation juridique inconcevable, en effet le pape ne pouvait pas renoncer à un patrimoine ecclésiastique qui ne dépendait pas seulement de lui mais de l'église dans son ensemble, finalement le fameux article 13 du concordat est rédigé ainsi « Sa sainteté déclare que, ni elle ni ses successeurs, ne troubleront en aucune manière les acquéreurs des biens ecclésiastiques aliénés et qu'en conséquence la propriété de ces mêmes biens, les droits et revenus attachés, demeureront incommutable entre leurs mains ou celle de leurs ayant cause. », il n'y pas de renonciation de l'église à ses droits mais il y a seulement l'engagement de fait de ne pas troubler les acquéreurs des biens nationaux. Ce qui restait en suspend c'était la contrepartie de la vente des biens nationaux, dans ce domaine il est décidé que l’État versera un traitement aux ecclésiastiques. La liberté de culte est complètement rétablies, la réouverture des séminaires est autorisée. En conclusion, le concordat est signé le 15 juillet 1801 mais Bonaparte aura des difficultés à le faire accepter dans les milieux du pouvoir qui sont généralement des milieux anti-cléricaux, il va procéder à une épuration en 1802 et ensuite il va renforcer la tutelle de l’État sur le clergé et ça au dépend du pape. Conclusion : fin de l'empire et legs de Napoléon En 1814, une alliance se forme entre le Royaume-Unis, l'empire Russe, le royaume de Prusse et l'empire d'Autriche contre la France, finalement Paris tombe le 31 mars et les maréchaux forcent l'empereur à abdiquer, l'intention de Napoléon est de le faire à la faveur de son fils, mais les puissances alliés exigent un abdication inconditionnelle, Napoléon est déchu par le Sénat et exilé sur l'île d'Elbe selon le traité de Fontainebleau signé le 11 avril. Il conserve tout de même le titre d'empereur ne régnant que sur l'île d'Elbe, mais il n'a pas dit son dernier mot. Que ce soit l'organisation civile, ecclésiastique, financière, universitaire, administrative, le même esprit caractérise l’œuvre de Bonaparte à savoir autorité et uniformité, on a critiqué ce cadre trop rigide et Napoléon lui-même à Saint-Hélène a répondu qu'il avait été nécessaire pour trois raisons, à cause de l'anarchie du directoire dont on sortait, à cause des nécessités de la guerre et enfin à cause des dimensions de l'empire. Ce que Napoléon a compris c'est que si il voulait conserver les acquis de la révolution il devait aussi y ajouter quelque touche d'ancien régime, ce qu'il a compris c'est que la révolution lui donné un individu dégagé des structures d'ancien régime mais livré à lui-même, Napoléon s'est alors efforcé de fixer cette individu avec des ancres de fer, à savoir l'autorité paternelle et marital, la poigne de ses préfets ou de ses gendarmes. Ne voulant rétablir les cadres d'ancien régime il s'était efforcé d'en constituer d'autre, il a mis un terme définitif à l'ensemble des institutions anciennes en le remplaçant par un système moderne. Chapitre 2 : La restauration monarchique (1814-1848) La grande loi de l'histoire politique c'est la loi de réaction, tout d'abord réaction de liberté contre l'autorité et ensuite réaction de l'autorité contre la liberté. En 1814 on ne croit plus à l'autorité dont on avait tant soif en 1799, on est excédé du pouvoir personnel, on ne croit plus à la séparation rigide des pouvoirs comme garanti de la liberté, on ne croit plus aux constitutions politique fabriquées de toutes pièces, et on croit d'autant à tout cela que l'Angleterre qui n'a ni constitution écrite ni séparation rigide des pouvoirs et qui passe pour le pays de la liberté politique a gagné contre Napoléon la plus dure guerre de son histoire. Elle a confirmé ce que Montesquieu annonçait dans l'esprit des lois sur la nation anglaise à savoir que face à un péril extérieur sérieux le régime politique anglais de monarchie tempérée prouvait sa solidité. Et ainsi l'opinion française est ramenée à son admiration pour la constitution à l'anglaise. En 1814 c'est la même chose, elle admire notamment son libéralisme, et c'est ainsi que la chute de l'empire est marquée par l’essor de la pensée libérale, c'est-à-dire la conviction que le rôle de l’État doit avant tout viser à garantir les libertés individuelles. Cet aspect se retrouve dans les trois textes constitutionnels qui vont marquer cette époque, la constitution sénatoriale, la charte de 1814 et enfin l'acte additionnel au constitution de l'empire. Le premier est le moins important car il n'a jamais été appliqué. En 1814, Napoléon est battu et le chef véritable de la coalition européenne s'entend avec l'un des ministres, Talleyrand, pour envisager l'évolution politique de la France, le tsar estime que les français doivent choisir eux-même le régime qui leurs convient, et dans ce but il demande au Sénat français de nommer un gouvernement provisoire et de rédiger une constitution. Le Sénat forme une commission de rédaction et celle-ci prend comme point de départ de la constitution 1789 et la monarchie constitutionnelle. Le projet du Sénat est adopté le 6 avril, il a pour base la souveraineté national et la monarchie. Le projet déclare « Le peuple français appelle librement au trône Louis Stanislas Xavier ». C'est le frère de Louis XVI, qu'on appelais jusque là le comte de provence. C'est un homme très habile politiquement, dès la chute de Napoléon il s'est rappelé au bon souvenir des alliés pour leurs forcer la main en sa faveur, il a envoyé combattre sa famille au côté des alliés. C'est ainsi que Talleyrand, le tsar et le Sénat vont penser à lui. Le texte du Sénat déclare ainsi que le gouvernement français est monarchique, héréditaire de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Le système gouvernemental est celui de la dualité des chambres, celui de la dissolution, ensuite les ministres admis à faire partis des chambres et ils sont responsables, au moins pénalement des actes qu'ils signent. C'est un projet sénatorial, ce projet prévoit que la chambre haute sera un Sénat héréditaire aux membres nommés par le roi, l'article 6 du projet précise que les sénateurs actuels seront maintenu et que leurs revenus, et leurs sénatoreries leurs appartiendront. Enfin le peuple français devra accepter cette constitution, Louis Stanislas Xavier sera proclamé roi des français aussitôt qu'il aura juré et signé par un acte portant « j'accepte la constitution, je jure de l'observer et de la faire observer. ». Section 1 : La première restauration avec Louis XVIII Le projet de constitution sénatorial est présenté à Louis XVIII qui est alors à Saint-Ouen et s'apprête à rentrer à Paris. Et en chemin il fait une déclaration à Saint-Ouen le 2 mai 1814, le futur Louis XVIII refuse le projet sénatorial parce qu'il repose sur la souveraineté nationale. Mais en même temps Louis XVIII est habile et sa déclaration ne brusque rien, il y fait seulement des réserves sur un certains nombres d'articles rédigés trop vite selon lui, et il proclame sa résolution d'adopter une constitution libérale, dont les garanties suivantes seront la bases, une séparation des pouvoirs, l'existence d'une représentation nationale, la reconnaissance des principales libertés, la garantie des biens nationaux, des impôts librement consentis et enfin des ministres pénalement responsables. Cette déclaration va lui concilier l'opinion public et trace la voie sur laquelle va s'appuyer la charte de 1814. Par la suite le tollé provoqué par l'article 6 sur le maintien des sénateurs du projet sénatorial va permettre avec ses partisans de l'écarter. 1§ La charte constitutionnelle du 4 juin 1814 Une fois le projet sénatorial écarté le roi désigne une commission de rédaction de la charte, cette commission comprend le ministre de la justice Dambray, c'est un ancien avocat général de l'ancien régime qui préside donc, elle comprend 3 commissaires royaux et enfin 9 sénateurs et 9 députés. En réalité les commissaires royaux jouèrent un rôle exclusif. 4 séances suffisent à l'accomplissement du travail constituant, et le 4 juin la charte est soumise aux chambres et est acceptée sans aucune discussion car elle est octroyé par le roi, elle renoue avec l'ancien régime. Il y a une restauration de la souveraineté royale et d'autre part l'unité du pouvoir d’État qui ne sont pas totalement avec une parlementarisme. A) La restauration de la souveraineté royale La charte rompt radicalement avec la souveraineté nationale. Le roi n'en veut pas, et la charte restaure la légitimité d'ancien régime. Tout d'abord c'est une charte et non un acte constitutionnel qui aurait supposé un concourt du roi et des représentants de la nation. Elle est octroyé, c'est donc un acte unilatéral et non un contrat, la charte n'est qu'un concession purement gracieuse de sa majesté. Par conséquent le roi étant libre de l'octroyer il sera également libre de la modifier, d'en suspendre l'application ou même de l'abroger. Par ailleurs le préambule affirme que les fondements de l'autorité royale sont la divine Providence qui a rappelé Louis XVIII sur le trône et le droit historique de la Maison de Bourbon. « Le roi est rappelé par l'amour de son peuple au trône de ses pairs ». Cette charte renoue ainsi avec la chaîne des temps censés n'avoir été jamais rompue, le texte est en effet daté de l'an de grâce 1814 et de notre règne le 19ème. Par cette expression le roi déclare régner depuis la mort de Louis XVII. Au contraire si Louis XVIII avait daté ces actes du jour effectif de sa prise de fonction il aurait reconnu nécessairement à une autorité extérieur le droit de le rappeler. La charte demeure silencieuse sur certain point cruciaux, ainsi rien n'est prévu sur la succession au trône, pas plus que les modalités de révision du texte ne sont fixées. A cet égard la révolution est effacée. Ce texte ne constitue pas la puissance royal qui lui est antérieur, il se borne à réglementer son exercice n'altérant guère son autorité. B) L'unité du pouvoir d’État La volonté de ne pas reconnaître la nation comme une entité distinct du roi se traduit par une conception unitaire du pouvoir, la charte ne vise pas à faire collaborer des organes distincts, on pas de séparation des pouvoirs. L'unité du pouvoir qui existait sous l'ancien régime n'est pas vraiment atteinte, ses procédures d'exercices sont seulement aménagées. La monarchie absolue cède la place à une monarchie limitée. 1) Le roi détient le monopole de la fonction exécutive Art.13 : Au roi seul appartient la puissance exécutive. Cette formule exclue toute intervention des chambres dans cette sphère, le roi est le chef suprême de l'état dans l'article 14, et en tant que tel il commande les force de terre et de mer, déclare la guerre, conclu les traités. Enfin il fait « les règlements et ordonnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l’État » 2) Le roi joue un rôle déterminant dans l'exercice de la fonction législative C'est l'article 15 qui affirme que « la puissance législative s'exerce collectivement par le roi, la chambre des pairs et la chambre des députés des départements ». Cependant l'analyse de la procédure de la confection de la loi révèle un net déséquilibre entre les 3. Tout d'abord le roi maîtrise l'initiative législative, c'est lui qui propose la loi, les chambres n'ont que la faculté de le supplier de proposer une loi sur quel qu'objet qui soit et d'indiquer ce qui leurs paraît convenable que la loi contienne. Ensuite le roi sanctionne et promulgue la loi, et là le refus de sanction n'est assorti d'aucune condition limitative, ce qui revient à un veto absolu. Enfin le roi domine encore la procédure en amont et en aval puisqu'il pèse sur le recrutement et le fonctionnement des chambres, c'est le roi qui nomme les pairs en nombre illimité et peut en varier les dignités, les nommer à vie ou les rendre héréditaires, quand à la chambre des députés, elle est recrutée par voie élective au suffrage censitaire, mais la fréquence des renouvellements (mandat de 5 ans, renouvelable par 1/5 chaque année) nui à sa cohérence, de plus les conditions posées au recrutement de ses membres, à savoir 40 et le paiement d'une somme de mille francs, garantissent un certain conservatisme de la part de la chambre des députés. Le roi contrôle la présidence des chambres, enfin c'est lui qui les convoque, les proroges et est autorisé à dissoudre la chambre des députés. On ne peut pas imaginer plus forte emprise sur la procédure législative. La charte n'organise pas un retour pur et simple à l'ancien régime. Certaines dispositions du texte semble poser des obstacles à l'unité du pouvoir d’État, en particulier l'article 48 « aucun impôt ne peut être établit ou perçu s'il n'a été consenti par les deux chambres et consenti par le roi » et aussi « toute loi doit être discutée et votée par la majorité de chacune des deux chambres » L'activité des chambres peut entraver l'exercice de la puissance législative, cette faculté d'empêcher fonde la différence avec la monarchie d'ancien régime, sous l'ancien droit le monarque était tenu de prendre conseil mais pas de suivre les avis, tandis que désormais il doit obtenir un avis conforme, c'est sur ce point que l'article 14 prend tout sa dimension, il permet au roi de surmonter cet obstacle en le faisant bénéficier d'un pouvoir législatif extraordinaire, cette article reconstruit la conception unitaire du pouvoir en cas de nécessité. C) L'absence de parlementarisme Selon l'engagement pris à Saint-Ouen d'adopter une constitution libérale la charte reprend plusieurs des techniques constitutionnelles du texte sénatorial, la première reprise est le bicaméralisme avec une chambre haute aristocratique et une chambre basse, la chambre des députés. La chambre basse est recrutée sur la base d'une suffrage, une large intervention de l'exécutif dans la procédure législative, et le roi à le droit de dissolution. Par ailleurs la charte réaffirme les garanties libérale annoncées à Saint-Ouen à savoir légalité devant la loi et l'impôt, l'égal admissibilité devant l'emploi, ou encore la liberté de conscience et de culte. En revanche la charte n'organise pas un régime parlementaire du fait de l'absence de responsabilité politique des ministres. La seule responsabilité est la responsabilité pénal des ministres devant les chambres pour fait de trahison ou bien de concussion (la fraude dans l'utilisation des deniers publics). Le roi détenant la puissance exécutive les ministres ne peuvent pas se constituer en instance autonome distinct du roi, ce qu'on appelle un cabinet dont les membres seraient solidaires, or la responsabilité politique et solidaire des ministres est le rouage essentiel du régime parlementaire. Et seul la pratique inclinera le régime en ce sens. Pour l'heure la restauration devait être de très courte durée et prendre fin sans même avoir procéder aux élections législatives. Le régime qui s'installe déçoit, tout d'abord parce qu'il assume les conséquences de la défaite militaire, le traité de Paris ramène la France à ses frontières de 1792 et prévoit la cession de nombreuses place forte et du matérielle militaire qui si trouve. L'humiliation est d'autant plus grande que pour des raisons financière le gouvernement met à la retraite plusieurs milliers de militaire qui ne toucheront qu'une demi-solde, et en même temps des officiers de l'armée des princes sont réintégrés et bénéficie d'une avancement accéléré, et puis la réaction se poursuit aussi sur le terrain de la religion est des symboles, la célébration de la fête d'yeux est rendu obligatoire, et puis les restes présumés de Louis XVI sont transférés à Saint-Denis en grande pompe, si bien que le chemin de la révolution semble parcouru à l'envers. Enfin est surtout des intérêts précis sont menacés, le comte Ferrant laisse entendre que Louis XVIII verrait à travers la restitution des biens nationaux un acte de justice. Le fossé se creuse ainsi entre une minorité qui pousse la restauration sur la voie de la réaction et une partie importante de la population qui redoute l'humiliation nationale et l'abandon d'acquis révolutionnaire fondamentaux. Bonaparte capte alors en sa faveur ce mouvement d'opinion. 2§ La parenthèse des 100 jours Les circonstances du retour de l'empereur de l'île d'Elbe qui n'est pas un territoire à la mesure de l'ambition de l'ex empereur, Napoléon est renseigné sur la situation intérieur française, il débarque au Golf-Juan le 18 mars 1815 avec quelques centaines de soldat. Et il emprunte la route des Alpes pour éviter la vallée du Rhône. Et il acquiert le soutient des troupes de Grenoble, puis le soutient de la population ouvrière de Lyon et même des régiments commandé par le générale Ney qui était venu l'arrêté en Bourgogne. Le 20 mars Bonaparte est aux Tuileries, mais Louis XVIII est réfugié au Pays-Bas. Une partie importante de la nation s'est ralliée à lui motivée par la fidélité aux conquêtes révolutionnaires. Et d'ailleurs Napoléon s'est présenté en défenseur de la révolution et de la grandeur national. Napoléon abandonne la posture d'empereur héréditaire et se pose uniquement en héritier de la révolution, mais il n'ose pas jouer jusqu'au bout ce qu'on peut appeler l'aspect jacobin d'ultra révolutionnaire car il est effrayé de l'état d'esprit qu'il retrouve à Paris, la docilité qu'il avait connue est morte, il prend donc ses distance vis-à-vis du mouvement populaire en sa faveur il va jusqu'à déclarer « je ne veux pas être le roi de la jacquerie ». Napoléon glisse vers le libéralisme, en premier lieu son adhésion au libéralisme peut permettre de désarmer l'hostilité des puissances étrangères, ensuite le projet sénatorial tout comme la charte ont affirmées des principes libéraux sur lesquelles il est difficile de revenir, enfin le libéralisme est le seul appui valable, en effet les cercles politiques dominants qui forme l'opinion publique dirigeante ne veulent qu'un système libérale, il faut donc transiger avec les libéraux et Napoléon convoque l'un de leurs chef, Benjamin Constant. Il lui demande de mettre sur pied un compromis qui sera l'acte additionnel. Au terme de l'entretien le texte est soumis à une commission puis au conseil d’État enfin le 21 avril 1815 se réuni à l’Élysée un grand conseil de gouvernement qui arrête la rédaction définitive. Enfin l'acte additionnel est promulgué le lendemain pour servir de base constitutionnel à la période des 100 jours. B) L'acte additionnel aux constitutions de l'empire Il démontre qu'après la transition de la révolution française et de l'empire il est impossible à un souverain même au plus autoritaire et au plus personnel comme l'est Napoléon de se faire accepter de l'opinion sans accepter sois-même au moins un commencement de régime représentatif. L'acte additionnel prolonge les constitutions impériales mais reprend les aspect essentiels de la charte de Louis XVIII. 1) La continuité impériale L'ensemble, avec les constitution de l'empire et les senatus consultes de l'an X et de l'an XII forme un bloc constitutionnel avec l'acte additionnel. Il assure une continuité avec les précédent acte constitutionnel de Napoléon. Cela a fait peur à Constant et le préambule vient donc rassurer sur ce point, il précise que Napoléon entend désormais associer le plus haut niveau de liberté politique et de sûreté individuelle avec la force et la centralisation nécessaire pour faire respecter par l'étranger l'indépendance du peuple français. 2) « La charte améliorée » C'est l'expression de l'écrivain Chateaubriand. Comme l'indique cette expression l'acte additionnel rompt en parti avec l'héritage impérial pour s'accorder avec l'esprit du temps et ici on note surtout l'influence de Benjamin Constant, en effet en 1815, Napoléon qui avait confisqué la révolution au profit de son pouvoir est obligé de faire les mêmes concessions que celles de Louis XVIII dans la charte de 1814n Napoléon doit lui aussi accepter un commencement de régime représentatif. C'est ici que le texte innove par rapport à l'empire pour ce qui touche au pouvoir législatif, Napoléon est obligé de faire cette innovation. L'article 2 prévoit que le pouvoir législatif est exercé par l'empereur et les deux chambres, l'empire se range ainsi au bicaméralisme avec la chambre des pairs et la chambre des représentants qui est élue. On note un progrès quand à l'importance numérique de la chambre des représentants à savoir 629 membres, progrès quand à la liberté de choix de la chambre quand au choix de son président. Ou encore progrès dans la souplesse de son recrutement, aucun cens d'éligibilité étant requis. La charte ne subit que de légère modification, ainsi l'initiative de la loi appartient toujours au gouvernement, les aillant simplement la faculté d'inviter et non plus de supplier à proposer une loi sur un projet déterminé et de rédiger ce qui leurs paraît convenable d'insérer dans la loi, autre similitude, tout amendement proposé par les chambres doit être accepté par le gouvernement sans quoi elles sont tenus de voter sur la loi tel qu'elle a été proposé. Il n'existe pas de réciprocité d'action entre les organes législatifs et exécutif alors que l'empereur peut dissoudre la chambre des représentants, celle-ci ne dispose de la contre-partie indispensable à un équilibre des pouvoirs, l'acte additionnel n'instaure pas non plus une responsabilité une responsabilité politique des ministres. C) L'échec La médiocre participation au referendum sur l'approbation de cet acte et le manque d’enthousiasme autour de la cérémonie de mise en place de l'acte, et cela atteste des limites du soutient des français et de surcroît des révolutions anti-impérial de royalistes éclate dans la région de Lyon. Enfin les alliés, réuni à Vienne dans une conférence s'accorde pour condamner le perturbateur du repos de l’Europe, la guerre est inévitable, Napoléon est conscient de son infériorité numérique, et il sait que sa seule chance est de remporter avant la concentration de ses adversaires une victoire assez brillante pour faire accepter sa réinstallation, l'empereur décide donc de se porter en Belgique afin d'empêcher la jonction des armées anglaise et prussienne. Et subit une cuisante défaite à Waterloo le 16 juin. Il revient à Paris, abdique en faveur de son fils tandis que les chambres désignent un gouvernement provisoire qui œuvre pour la restauration, la capitulation militaire est décidée le 3 juillet et le 8 juillet Louis XVIII revient sur le trône. Napoléon se rend aux Anglais et se fait exiler à Sainte-Hélène. Dans les années 1814-1815 un consensus s'est réalisé autour du libéralisme et de la notion de monarchie limitée, pour passer de la monarchie limitée à la monarchie parlementaire il reste un cap à franchir et ce cap sera celui de la pratique politique. 3§ L'émergence du parlementarisme Un grand drame psycho-politique laisse des traces profondes dans les esprits et révèle la fracture entre le monde de l'ancien régime et celui de la révolution. Les révolutionnaire et les libéraux ont fait bloc avec les Bonapartistes, il convient de tirer des leçons, il convient de tirer des leçons du retour de l'île d'Elbe et certain comme Monsieur le frère du roi tire la conclusion qu'on a été trop faible pour se mettre à l'abri de pareil retour de la révolution, il faut faire une politique systématiquement contre-révolutionnaire, rétablir la structure sociale d'ancien régime appui inébranlable du trône héréditaire. Mais Louis XVIII ne partage pas l'opinion de son frère et des ultras, il dit qu'il ne veut pas être le roi de deux peuples. La solution lui semble résider dans le régime parlementaire à l'anglaise qui paraît un amortisseur d'antagonisme, le tempérament de Louis XVIII, sa mauvaise santé le porte autant que son intelligence à appliquer loyalement la charte. Il va être amené à l'ébauche d'un régime parlementaire dont les prémices peuvent être trouvé dans la charte, mais il faut bien voir que le roi est tiraillé parce que par principe il veut être un roi d'ancien régime, mais par résonnement et résignation il sera un monarque parlementaire, le roi se résigne à un régime mixte, c'est-à-dire une indivision du pouvoir entre le droit héréditaire et le droit de la nation représenté par les députés, mais sans admettre de s'effacer. A) Les conditions politiques de l'instauration du régime parlementaire Après l'interlude impériale, la vie politique reprend son cours, elle est entre les mains d'une oligarchie parlementaire, en dépit de sensibilité diverse ce groupe va logiquement se poser en interlocuteur du roi en dépassant sa participation à la fonction législative pour conquérir les moyens de contrôler l'exécutif. On ne peut pas parler de partis au sens actuel du terme, ce sont davantage des organes informels et intermittents. Cependant on peut distinguer 3 grandes familles parlementaires, un centre constitutionnel auquel s'oppose les ultras sur la droite et les indépendants sur la gauche. Le centre à pour but de défendre la charte, à savoir la stabilisation des libertés de 1789 dans le cadre d'une monarchie limitée, avec les ultras on s'éloigne de toutes politiques de compromis, ils sont attachés à une monarchie patriarcal de droit divin et rejette en bloc les idées politiques des lumières pour adhérer au terme de la littérature contre révolutionnaire, les indépendants forment une gauche libéral unis par une même aversion pour les Bourbons et l'église, on les retrouves autour de Benjamin Constant. Ils sont convaincus de la nécessité de la monarchie mais soucieux d'établir une réel équilibre des pouvoirs afin d'éviter tout dérapage despotique. Ces partis ont donc des intérêts divergent, à l'exception d'un seul, l'interprétation parlementaire de la charte, car elle seule peut leurs donner les moyens juridique de participer au pouvoir, or la charte, grâce à son imprécision dans les relations entre l'exécutif et les assemblées peut laisser libre cour aux interprétation. L'introduction parlementaire en France est l'exemple typique par lequel une constitution écrite peut être modifiée par la pratique. B) La mise en place du parlementarisme La pensée ultra de Chateaubriand converge avec les idées libérales de Constant pour admettre que le ministère doit correspondre à l'opinion public, c'est un ministère qui doit sortir de majorité parlementaire, cela implique l'obligation pour le ministère de se retirer s'il perd cette majorité, ça veut dire la responsabilité du ministère, la responsabilité du ministère est sanctionnée par la perte de confiance des assemblées et donc la perte de l'existence politique. Cela entraîne une autre conséquence importante, en cas de conflit entre les ministères et la chambre des députés, cela suppose que le roi se borne à un rôle d'arbitre et qu'il utilise son droit de dissolution pour en appeler à l'opinion. Tel est l'interprétatio extensive de la charte sur laquelle la pratique politique va édifier le régime parlementaire en France. 1) Des moyens de contrôler le gouvernement Pour parler de régime parlementaire il faut que le ministère ai un chef alors appelé le président du conseil, ainsi est assuré l'unité matériel du ministère, il faut aussi une unité des tendances et des vus au sein du ministère, mais avant tout le ministère parlementaire est responsable politiquement, sinon devant les deux chambres, au moins devant la chambre basse. Or la charte de 1814 ne précisé que la responsabilité pénale des ministres, c'est la pratique qui a fait émerger le parlementarisme, à savoir que le roi, seul chef de l'exécutif s'est senti obligé de changer de ministre lorsque les chambres étaient en désaccord avec le ministère.La charte donne au chambre un certain nombre de moyen de leurs faire connaître leurs sentiments sur la fonction ministérielle, l'adresse au droit, le droit de recevoir des pétitions et enfin la discussion du budget, la chambre des pairs et surtout la chambre des députés vont utiliser ses moyens. L'adresse va lui permettre au début de chaque sessions d'ouvrir une interpellation générale sur la politique du gouvernement, ensuite la pétition va permettre aux députés d'obtenir des ministres des éclaircissements sur l'objet dont elles traitent, enfin la discussion du budget va permettre aux chambres de juger la gestion des ministres. 2) Les conséquences du contrôle parlementaire Il va conduire à la responsabilité politique des ministres, c'est-à-dire qu'au lieu d'avoir seulement une responsabilité pénale et individuelle de chaque ministre prévu par la charte à la responsabilité politique et collective du cabinet ministérielle, il faut préciser que cette responsabilité n'a été rendu possible que par la présence d'un cabinet, il s'est institué spontanément, et il se forme dès le ministère Talleyrand de juillet 1815. Il apparaît dès le départ comme un organe unitaire distinct du monarque, le cabinet est d'ailleurs habilité à tenir ses réunions or de la présence du roi sous la présidence du président du conseil. Cette existence du cabinet se traduit par la solidarité entre ses membres, le cabinet formant corps tout les membres doivent en bonne logique parlementaire être tenu pour responsable de la conduite des affaires et doivent donc se retirer ensemble. La responsabilité politique des ministres va s'affirmer avec la chute du second ministère Richelieu. En conclusion le roi Louis XVIII a su garder une influence décisive, il a su régner dans toute la force du terme, dans le choix de ses ministres. Section 2 : La restauration avec Charles X Il est le contraire du modéré, son système est au antipode du parlementarisme, il ne veut pas être un roi selon la charte, il dit qu'il aimerait mieux scier du bois que gouverner à l'anglais. C'est un ultra, c'est aussi un partisan, et à son avènement le ministre Richelieu écrivait : « toujours je l'ai vu chef de parti, jamais l'héritier présomptif du royaume de France. » Même roi Charles X reste l'homme d'un parti et d'un système qui est la contre révolution. Il veut restaurer non seulement le trône mais aussi la société aristocratique qui lui paraît son appui le plus solide. Charles X fait voter les lois « systématiques », ce sont des lois qui ne se limite pas au règlement des affaires courantes mais qui entendent enraciner le régime, lui donner une coloration idéologique. Tout d'abord la loi du milliard des émigrés, faut de vouloir leurs rendre leurs biens on leurs accordent la valeur qu'avait leurs biens en 1790. La loi du sacrilège qui vise le vol d'objet sacré et qui puni ce sacrilège de peine sévère, mais elle n'a jamais été appliquée. Ensuite il y a la loi sur les congrégation religieuse féminine de 1825, c'est une loi selon laquelle le roi peut autoriser par simple ordonnance les congrégation religieuse qu'il souhaite. Il y aussi le projet de loi sur le droit d'aînesse qui a pour but de rétablir les grandes propriétés et les grandes familles en lutant contre le morcellement de la propriété foncière, ce projet échoue devant la chambre des Pairs, et ensuite un projet de loi très sévère sur la presse, il empêche toute entreprise journalistique et la encore la chambre des pairs fait échouer ce projet. B) Le blocage institutionnel de 1830 En 1829 Charles X nomme un ministère de combat dirigé par Polignac et qui représente l'ultracisme, aussitôt l'opinion pressent un coup d'état contre la charte, si bien qu'à l'ouverture de la session parlementaire le 2 mars 1830, l'Adresse en réponse au discours du trône ose proclamer que le concours des vœux du peuple et des vues politique du gouvernement royal n'existe. Suite à cette Adresse le roi dissous le parlement et lors des réélections l'opposition est encore plus forte. 2§ La disparition du régime A) Les ordonnances « scélérates » Le roi use de l'article 14 de la charte qui lui permet de publier des ordonnances sans l'autorisation des chambres, la première suspend la liberté de la presse, une autre dissous la chambre des députés avant même qu'elle ai siégé, Une troisième modifie les lois électorales et exclu du vote les gens qui paye la patente, ceux qui gagnent leurs vies grâce à la négoce. Et la dernière convoque les électeurs pour élire une nouvelles chambres des députés. B) L'action de Thiers C'est un avocat et un homme de lettre, il arrive à Paris en 1821et il fréquente les salons libéraux de La Fayette et Talleyrand, ses idées politiques sont très nettes, il veut un régime parlementaire intégral, il estime que le régime de la royauté ne pourra jamais s'établir en France sous les bourbons, il faut changer de dynastie, il diffuse ses idées grâce à un journal qui s'appelle le National et devient l'un des journalistes les plus réputés et habiles. Et les abonnements affluent, c'est inquiétant pour le régime car le ton du journal est contre le gouvernement. C) La part républicaine Sous l'ancien régime le mot république évoquait les systèmes antiques, la réalité de la république la France ne la connaît qu'en 1792-1793 et elle n'est associé qu'au régicide et à la Terreur, si bien que même sous le premier empire le mot république garde une connotation très péjorative et pourtant dès la chute de Napoléon un parti tente de reprendre ce terme, ces parties viennent des manifestations populaire qui ont salué le retour de l'île d'Elbe. Et ces groupes ne peuvent pas s'exprimer ouvertement si bien qu'en 1830 il est prêt à la révolution. 3§ Révolution de juillet en trois jours Ce sont les ouvriers typographes qui vont lancer la révolution parce qu'en effet ils sont presque tous réduit au chômage par la suspension de la liberté de la presse, ils manifestent dans Paris le 27 juillet. Ils manifestent et se heurtent à la police, ces échauffourées signent le début des émeutes, à savoir que la foule parisienne se soulèvent, tout simplement parce qu'elle est exaspérée de la situation diplomatique et elle est encouragée par des activistes républicains. Le second jour les mouvements de foule s'embrasent en révolution républicaine, le peuple parisien s'arme et dresse les barricades par milliers dans les rues pour affronter les forces armées, les combats sont sanglants, les soldats perdent 200 hommes et les insurgées 1000 hommes. Et le dernier jour, le 29 juillet, le dispositif de sécurité de Paris fini par céder, les insurgés sont les maîtres de Paris, et Charles X et la famille sont contraint de fuir en Angleterre. Section 3 : Monarchie de juillet 1830-1848 Le gouvernement n'existe plus, et un changement d'institution doit se produire, il y a un moment d'hésitation, les révolutionnaires hésitent sur la tournure à prendre, parmi eux les républicains désorganisés ne parviennent pas à imposer la république, ils sont devancés par les députés libéraux qui récupèrent le bénéfice de la révolution populaire. Avec l'aide de Thiers ces députés réussissent à conserver la monarchie constitutionnelle mais au prix d'un changement de dynastie. Ils craignent les suites de la révolution populaire et ils s'empressent donc d'entrer en contact avec Louis-Philippe d'Orléans, le cousin de Louis XVIII. Le 7 août la chambre des députés bâti le décore juridique, une déclaration est votée par 219 députés contre 33, les députés légitimistes, ceux qui étaient favorable aux bourbons s'abstiennent et la chambre des Pairs donne son adhésion. Cette déclaration dit qu'avant tout le trône est vacant en fait et en droit, ensuite elle abroge le préambule d'ancien régime de la charte de 1814 comme contraire à la souveraineté national. Elle décide certaines modifications de la charte et enfin elle proclame que l'intérêt du peuple français appel au trône Louis-Philippe, en conséquence Louis-Philippe sera invité à jurer l'observation de la charte révisée puisqu’en effet les terme pacte entre le roi et la nation s'inscrive dans la charte de 1814, elle est désormais appelé charte de 1830. Une fois que le décore juridique est posé, le 9 août à lieu un couronnement inédit, celui de Louis-Philippe. Le droit contractuel remplace le droit héréditaire. 1§ La légitimité du pouvoir à travers la charte du 14 août 1830 A) La nouvelle édition de la charte 1) Un pacte On le comprend grâce à la déclaration de la chambre des députés du 7 août « SAR Louis-Philippe sera invité à accepter et à jurer les clauses et engagement ci-dessus énoncé ». Cependant le recours au contrat n'implique pas l'égalité des parties, la chambre des députés dicte seul ses volontés et le roi et la chambre des pairs n'ont pas d'autres choix que d'adhérer au texte qu'elle propose. 2) Les modifications institutionnelles Tout lien est rompu d’emblée avec l'ancien régime, par la suppression du préambule de 1814. Le nom du roi est Louis-Philippe et non Philippe VII, on voit aussi son titre qui est roi des français, ont voit aussi la reconnaissance du pouvoir constituant des chambres et tout ces signes révèles la rupture avec l'ancienne monarchie. L'article 67 annonce que la France reprend le drapeau tricolore, la religion catholique cesse d'être religion d'état pour devenir « religion professée par la majorité des français. » Enfin pour tenir compte du rôle joué par la presse dans les événements révolutionnaire et donc dans le changement de régime, il est prévu que la censure ne pourra jamais être rétablit. Il y a un changement concernant l'organisation des pouvoirs, pour l'exécutif le roi perd le droit de suspendre les lois par voix d'ordonnance au nom de la sûreté de l’État. Le nouvel article prévoit simplement que le roi conserve la faculté de faire les règlements et ordonnances pour l'exécution des lois. Ensuite le rôle des chambres est accru concernant le pouvoir législatif, si le roi garde le droit de sanctionner la loi, les chambres partages désormais avec lui l'initiative législative. En outre la chambre des députés gagne en représentativité et en indépendance, l'âge de l'électorat passe de 30 à 25 ans et celui de l'éligibilité est passé à 30 ans, de même ce sont les députés qui élisent le président de leur chambre, ce n'est plus le roi. Une loi de 1831 va abaisser le cens à 200 francs pour les électeurs et à 500 francs pour les éligibles, quand à la chambre des pairs une autre loi ordinaire de 1831 supprime l'hérédité, et oblige à choisir le roi à choisir les pairs parmi une certaine catégorie de notable. Le régime parlementaire qui était jusque là un état de fait reçoit alors une consécration juridique. 3) La légitimité du roi A quel titre Louis-Philippe régner-t-il sur la France ? Parce qu'il fait parti de la dynastie des Bourbons ? Mais c'est oublié qu'il existe un descendant de la branche aîné qu'on appelle le duc de Bordeaux, l'autre réponse possible c'est que Louis-Philippe règne par la volonté national. B) Ceux qui vont appliquer la charte 1) Les acteurs institutionnels a) Le roi Il est autoritaire, et ne veut pas régner en laissant un premier ministre gouverner, et il souffre du complexe de non légitimité, il ne parle jamais de son père. Et il n'a qu'une pensé, se dépouiller sa condition de parvenu, il veut être roi autant que les Bourbons l'ont été avant lui. b) La chambre des pairs Elle diffère beaucoup de celle de la restauration, l'hérédité a été supprimée, deux conséquences à cette suppression, cette suppression est dangereuse pour la monarchie, la monarchie héréditaire pourrait tout aussi bien disparaître. Et puis aussi que cette chambre est privée de vrai prestige et ne va pas jouer de rôle politique sérieux. La chambre des députés C'est l'émanation du pays légal, le pays qui vote, ils sont trop conscient de leur pouvoir pour se plier à la discipline d'un chef de parti, donc chaque membre vote selon sa manière de voir, et tout les députés sont attirés par le jeu du parlementarisme, c'est-à-dire les scissions de partis, les désertion, les retours vers un parti, tout ce que l'on le manège du parlementarisme, mais ce sport risque de leurs faire oublier les réalités qui se développe derrière les grands parlementaire. 2) Les forces souterraines extra-parlementaire Des éléments sociaux qui n'ont pas de représentation au parlement prennent de plus en plus d'importance, le pays légal ne correspond pas au pays réel, le régime censitaire laisse à l'extérieur tout ce qui n'est pas la bourgeoisie aisée. Le mouvement social ce fait donc ailleurs que dans les cadre constitutionnel et ce mouvement social ce fait notamment dans les sociétés populaires. Le pays légal laisse aussi en dehors la classe populaire des grandes villes, et puis il laisse enfin en dehors la question social née de la révolution industrielle. Tandis que la politique va se figer de 1840 à 1848 la France intellectuelle, morale, économique, religieuse se livre à un foisonnement de pensée dans le désir de saisir la réalité sociale. 2§ La vie politique sous Louis-Philippe A) Les parties politiques Il ne s'agit pas de parti au sens actuel du mot, ce sont plutôt des groupes d'hommes avec des idées communes. On peut distinguer les partis constitutionnels et les partis anti-dynastique, les premiers soutiennent le roi et les autres forment l'opposition. Les partis constitutionnels sont divisés entre les partisans de la Résistance et ceux du Mouvement, pour la Résistance la charte de 1830 est un point d'arrivé, il n'y a pas mieux que cette charte. Pour le Mouvement la charte n'est qu'un point de départ, la révolution de juillet doit déployer toute ses conséquences, les hommes du mouvement militent pour une monarchie intégralement parlementaire. L'opposition est composée des légitimistes qui soutiennent les Bourbons et les Bonapartistes qui soutiennent le neveu de Napoléon. B) Les ministères successifs La vie politique de la monarchie de Juillet se déroule en phase très distinct, un phase d’extrême instabilité avec 15 ministères jusqu'en 1840 et la seconde est une période immobiliste qui est marquée par la domination politique de Guizot (Résistance), jusqu'en 1848 Guizot est le chef du gouvernement, en 1840 il n'a qu'un très petite majorité et pour l'augmenter le roi dissous la chambre en 1842, la majorité obtenue n'est pas encore très confortable mais après une nouvelle dissolution en juillet 1846 une centaine de voix de majorité est assurée au gouvernement, et on peut dire que c'est un grand succès, c'est la seul dissolution qui a permis d'obtenir une majorité sensible, mais la conséquence néfaste c'est qu'un fois que Guizot dispose d'une majorité parlementaire sur il va résister à toute tentative de réforme. Pendant cette période il y a une véritable communauté de pensée entre le roi et son premier ministre. Mais justement cette confusion est grave dans un régime de monarchie parlementaire, en effet la distinction entre le cabinet élément mobile et le chef de l’État, élément fixe constitue le fondement du régime, pour la raison que si l'opinion ne soutient plus le cabinet celui-ci peut être modifié sans que cela porte atteinte au roi, mais ici, avec cette confusion Louis-Philippe ayant toujours revendiqué sa part personnel dans le gouvernement l'opinion lui attribue la responsabilité principale de la politique impopulaire de son premier ministre, Guizot fait l'objet d'une véritable hostilité. Il dit « Vous avez beau amonceler vos calomnies, vous n'arriverez jamais à la hauteur de mon dédain ». 3§ Le régime parlementaire sous Louis-Philippe A) La progression du régime parlementaire Le contrôle politique des chambres se développe avec l'Adresse, le parlement donne son accord à la politique du roi qu'il expose dans un discours. Les chambres critiquent la politique du gouvernement avec des pétitions et le gouvernement peut répondre. Il y a aussi la gestion du budget, les chambres ne donnent pas une autorisation globale pour le crédit mais elles débattent des crédits à allouer à chaque département avec interrogation du ministre concerné. A côté de ce moyen en apparaissent de nouveau, ainsi l’interpellation qui permet aux chambres de questionner les ministres sur les objets les plus divers et qui peut se clôturer par un blâme adressé au ministère. La question de confiance apparaît, par laquelle le cabinet met de luimême en jeu sa responsabilité. Et là un seul vote défavorable sur une question fondamental suffit pour entraîner la chute du ministère, enfin l'usage de la dissolution revêt un caractère parlementaire, à savoir que les 6 dissolutions ont servi a dégager une majorité pour le ministère. Toutefois il ne s'agit pas d'un parlementarisme à l'anglais à cause de l'implication parlementaire du roi et d'autre part la bourgeoisie dans la chambre des députés. B) L'implication du roi La charte fait du roi un représentant de la nation au même titre que les députés. La charte en fait donc deux centres d'impulsion de la vie politique, il en résulte que le ministère est le lien entre les deux. En effet « il représente le roi dans les chambres et les chambres dans le cabinet du roi », si bien qu'il doit bénéficier de la confiance de chacun, et c'est pourquoi le parlementarisme Orléaniste est encore qualifié de Dualiste, ce parlementarisme a été déterminé par le rapport de force existant entre le roi et la chambre des députés or Louis-Philippe a toujours voulu régner tout en gouvernant, mais il a œuvré en permanence pour devenir le véritable chef de l’État. L'engagement politique du roi s'exprime à trois égards, tout d'abord en ce qui concerne la présidence du conseil, l'équivalent du premier ministre, Louis-Philippe se passe de l'institution chaque fois que la chose lui paraît possible. En outre lorsqu'il fait désigner un président du conseil il s'efforce de le choisir aussi effacé que possible. En second lieu Louis-Philippe développe un rôle actif dans la chute des ministères notamment il a directement mis fin à deux ministères qui ne lui plaisait pas. Et en troisième lieu le roi intervient de façon prépondérante dans le choix des ministres, il ne laisse pas au président du conseil le soin de choisir ses ministres. C) La domination de la bourgeoisie L'homogénéité sociale à la chambre des députés va avoir deux conséquences. L'absence de majorité cohérente La présence d'une seule classe sociale empêche la création de parti structuré, l'inorganisation est la règle et les alliances et les majorités de coalition sont précaires et il en résulte un très grande instabilité ministérielle, en outre l'inorganisation des partis contribue à priver d'effet la dissolution. A chaque fois les divisions personnelles subsistent et laisse le ministère aussi affaibli qu’auparavant, en effet l'unité social du corps électoral ne favorise pas l'émergence d'une opinion tranchée. 2) La corruption Elle est dû à deux causes, d'une part le régime électorale favorise les trafics d'influence, car il suffit de déplacer moins de dix voix pour modifier le résultats d'une élection, aussi est-il fréquent de voir des candidats promettre tel ou tel avantage en échange d'un vote favorable, et la seconde cause c'est que l'inorganisation des partis pousse le ministère à s'assurer la docilité de la chambre des députés par d'autre moyen que ce autorisé par le régime parlementaire, en particulier un nombre important de député est également fonctionnaire parce qu'il n'y a qu'un faible nombre d'incompatibilité. Ainsi le gouvernement bénéficie d'un puissant moyen de s'attacher les députés en les nominants à des postes intéressant de la fonction public puisqu'il les tiens ensuite par la promesse d'une promotion ou la menace d'un renvoi. Ces pratiques soulèvent les protestations du Mouvement qui se mobilise fortement lors de l’avènement de Guizot en 1940, en effet il poursuit une politique étroite de conservatisme. Les critiques prennent toutes leurs ampleurs après la dissolution de 1846, après 1846 c'est l'époque des dernières tentatives de réforme entreprises dans le cadre légal, au sein de la chambre des députés l'objectif des réformes est doubles, il s'agit d'interdire le cumul des fonctions administratives et parlementaire et assouplir le cens, le début de l'année 1847 est ainsi marqué par deux propositions qui se font immédiatement suite, une en mars et l'autre avril, la première suggère en particulier l'abaissement du cens à 100 francs et elle ajoute l'exigence de capacité intellectuelle, le roi et Guizot refuse toutes modifications électorales, et d'après Guizot, l'accroissement de la richesse publique doit augmenter automatiquement le corps électorale. Finalement la proposition est rejetée avec une grande majorité. Et telle est également le sort de la seconde proposition. Ce blocage institutionnel amène l'opposition à porter le débat or du cadre parlementaire. Et ce qui va lui en fournir le moyen c'est le banquet politique. Conclusion : La campagne des banquets Les partisans de la réforme vont utiliser d'autres recours que la voie parlementaire, il décide de créer un vaste mouvement de pétition à travers toute la France et cette pétition doit être signée dans des banquets, pour une raison très simple c'est que l'organisation d'un banquet permet de contourner l'interdiction du droit de réunion, car chaque convive paye son déjeuner. Et de nombreux orateur y plaident en faveur d'un changement de loi électorale. Cette campagne prend une ampleur phénoménal, 70 banquets sont organisés à travers la France, le discours se radicalise lors de ces banquets et la campagne de banquet s'achève en février 1848, dans le 12éme arrondissement de Paris, un défilé et un banquet son prévu, mais Guizot commence par interdire la manifestation puis le banquet est toléré mais dans un lieu isolé, loin des quartiers populaires, il veut éviter les mouvements de foule, cet agrément est refusé par les plus radicaux qui décide d'organiser une révolution populaire, le 22 février la foule commence à se rassembler, l'agitation grandi et le 23 tout Paris est dans la rue. La garde national ne soutient plus le régime, le roi tente un changement de ministre, mais il est trop tard et comme la situation lui échappe, Louis-Philippe s'enfuit en Angleterre. Mais un gouvernement provisoire s'établit qui va mettre en place la seconde république. La monarchie est victime de n'avoir pas su élargir sa base sociale, toutefois ce refus ne doit pas minimiser son apport sur le plan constitutionnel, c'est-à-dire que le parlementarisme Orléaniste fonde en France une tradition qui survivra à la monarchie, c'est-à-dire qu'il a substitué à la monarchie limité de la restauration une véritable monarchie parlementaire et il a organisé la collaboration de pouvoirs égaux. Conclusion générale : De 1789 à 1848 se forge les 3 traditions qui guident notre droit constitutionnel, de manière général on peut en retenir la tradition révolutionnaire (1789-1799) et au delà des expériences variable à travers lesquelles elle s'est formée elle se caractérise par une volonté de subordonner l'exécutif car il symbolise le pouvoir du roi. La révolution transfert le siège de la souveraineté du roi à l'assemblée, une conception qui devait marquer durablement les régimes d'inspirations républicaines, ensuite la seconde tradition, la tradition césarienne qui se réclame officiellement de l'héritage révolutionnaire mais elle s'en détache irrésistiblement en opérant le renforcement de l'exécutif et même un renforcement de l'exécutif qui se traduit avec un glissement vers la monocratie, enfin la tradition parlementaire qui se dégage sous la monarchie censitaire et impose un régime d'équilibre entre exécutif et législatif.