Histoire du droit

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Histoire du droit
Semestre 2
La fin de l'ancien régime, introduction.
Section 1 : Le visage de la monarchie
Au cours du 17éme siècle la monarchie prend le visage définitif qui sera le sien jusqu'à sa chute,
c'est l'époque de la monarchie absolue, le caractère absolue de la monarchie ne s'explique pas par
des pouvoirs plus important accordés au roi, mais par l'emprise plus grande de l’État sur la nation,
en effet l’État monarchique s'efforce de rationaliser et de rendre plus efficace l'exercice du pouvoir
royal, et pour cela il se dote de rouage gouvernementaux modernisé et il met en place les intendants
qui sont les représentants du roi dans la province et qui permettent donc un embryon
d'administration centralisée, la royauté a aussi voulu éliminer tout ce qui prétend partager son
autorité et ramener à l'ordre tout ce qui ne la respecte pas, pour autant la monarchie n'est pas un
régime despotique, elle doit respecter des règles constitutionnelles, des préceptes religieux et une
série de principes généraux, en outre elle trouve face à elle les libertés, c'est-à-dire les privilèges des
différents corps qui compose la nation, enfin cette monarchie se heurte à une foule d'obstacle
matériel qui viennent limiter l'efficacité de son action.
1§ La théorie de la monarchie absolue de droit divin
Au 16éme siècle avec les guerres de religion opposant catholique et protestant, l'autorité royale s'est
trouvée bafouée et la France soumise au pillage et à l'anarchie et donc par réaction, au 17éme siècle
les théoriciens placent tout leurs espoirs dans le rétablissement d'un pouvoir royal fort et respecté
seul capable de faire revenir la paix civile et la sécurité. Le juriste Jean Bodin a ouvert la voie en
1576 avec ses six livres de la république dans lesquels il prône la souveraineté du roi. Et des
théoriciens issue de la bourgeoisie qui vont continuer sur cette lancée doctrinal en exaltant la
monarchie absolue. Alors que le clergé et la noblesse étaient plus réticent à l'idée d'une monarchie
absolue.
A) La théorie de la monarchie absolue
Le souverain est absolu parce qu'il tranche en dernier ressort, en effet absolu vient du latin absolutus
qui signifie délier et absolu ça s'applique en conséquence à une autorité qui est déliée de toute
entrave, donc ici le monarque est dégagé de tout ce qui pourrais lui interdire de décider en dernier
ressort. La conséquence pour les théoriciens de la monarchie absolue c'est que cette souveraineté
pleine et entière ne peut être partagée, et les théoriciens expriment cette idée par des formulent, Guy
Coquille écrit : « Le roi n'a point de compagnon en sa majesté royale », Charles Loyseau compare la
souveraineté à un couronne et dit que « de même qu'on ne peut pas parler de couronne si il y
manque un fleuron, de même la souveraineté n'existe qu'en l'absence de division ou de partage. »
enfin la formule de Cardin Le Bret La souveraineté est par nature « non plus divisible que le point
en géométrie. » Parallèlement les mêmes auteurs ont posées une autre doctrine.
B) La théorie de la monarchie de droit divin
La théorie repose sur l'idée que le roi reçoit son pouvoir directement de Dieu sans aucun
intermédiaire, en conséquence c'est à Dieu seul que le roi doit rendre des comptes, personne sur
Terre en peut lui en demander, et donc le Pape qui n'est qu'un homme n'a pas le droit de juger les
actes du roi, il ne peut ni le sanctionner ni le déposer et la deuxième conséquence c'est que les sujets
du roi n'ont pas non plus le pouvoir de contrôler ni de sanctionner le roi. Et cette affirmation de
l'origine divine direct du pouvoir royal chasse toute les thèses contractuelles qui était fondées sur
l'idée d'un pouvoir venant de Dieu mais par l'intermédiaire du peuple, cette théorie est totalement
approuvée par le Tiers-Etats, lors des États généraux de 1614 ils demandèrent que cette théorie soit
reconnu comme une loi fondamentale du royaume, mais les deux autres ordres s'y sont opposés,
mais cela n'a pas empêcher la théorie du droit divin de s'imposer, on la trouve chez Cardin le Bret,
ou Loisel qui dit : « Le roi ne tient que de Dieu et d'épée », cette doctrine de droit divin est aussi
celle des parlements qui sont très gallicans, qui demandent une large indépendance de l'église de
France par rapport à la papauté. Progressivement les ecclésiastiques vont se rattacher à la théorie de
droit divin, la faculté de théologie de Paris va écrire : « Le roi n'a d'autre supérieur au temporel que
Dieu seul » et finalement c'est un évêque issu de la bourgeoisie qui va donner son achèvement à la
théorie de droit divin, c'est Bossuet,, il est le précepteur du fils de Louis XIV, il a écrit un ouvrage
qui est La politique tiré des propres paroles de l'écriture sainte, il y formule définitivement la
théorie du droit divin, d'après lui « Dieu gouverne tout le peuple et leurs donne à tous leurs rois,
quiconque s'oppose au roi, qui est le ministre de Dieu, se comporte en ennemi de Dieu, l’obéissance
au roi est un devoir sacrée » cette théorie constitue la justification du pouvoir absolu du roi. C'est
parce qu'il est de droit divin que le roi peut légitimement exercer l'autorité absolue.
C)
L’état grand gagnant de cette théorie et non pas le roi
Paradoxalement le pouvoir royal n'a rien à cette théorie, la théorie de droit divin n'ajoute rien à la
dimension religieuse traditionnelle du roi, le sacre fait de lui le représentant de Dieu sur Terre et lui
confère un pouvoir miraculeux, quand à la doctrine absolutiste elle signifie concrètement que c'est
le roi qui décide en dernier ressort, mais ce n'est pas nouveau, les rois du Moyen-Age et de la
renaissance décidaient eux aussi en dernier ressort, la différence c'est que simplement en raison de
circonstance de fait certains rois n'ont pas pu exercer leur autorité de façon aussi rigoureuse qu'ils
l'auraient souhaité. Il lui a juste empêcher de résister au choc des théories contraire visant à l'abattre.
Par ailleurs ce lourd appareil doctrinal ne représentais pas que des avantages pour le roi et même
des inconvénients, le point le plus faible est le droit divin, ces doctrines présentent l'inconvénient de
lier trop exclusivement l'autorité du roi à une investiture de la part de Dieu, ça marche que si la foi
imprègne profondément la société, mais si elle ne croit plus la situation de la royauté se trouve
fragilisé. L’état est le véritable bénéficiaire des théories absolutistes, à savoir l'entité supérieur et
permanente, tout d'abord parce que le roi travaille avant tout pour l’État, c'est-à-dire qu'il n'en est
que le premier serviteur, si le roi est qualifié de souverain en réalité c'est à l’État qu'appartient la
souveraineté, Loiseau nous le dit, la souveraineté est inséparable de l’État, le souverain ne fait
qu'exercer au nom de l’État, l'autorité souverain. Les doctrines qui affirment le caractère absolu de
la souveraineté sert en vérité l’État. Ensuite la royauté est absorbée par l’État, le roi ne s’apparite
pas, il n'a ni vie privée ni patrimoine privée, son patrimoine se confond avec le royaume, le roi de
France né, vie et meurt en public. Enfin l’État existe indépendamment du roi, il est simplement
confié au roi, qui en a la responsabilité durant son règne, Louis XIV dit sur son lit de mort « Je m'en
vais, l’État demeure. » Le roi a œuvré à fortifier une entité distinct de sa personne, en effet l’État
peut changer de serviteur et c'est ce qui c'est passé à la révolution.
§ 2 : la victoire de la monarchie contre tout partage de son autorité
la victoire de la monarchie dans les faits et la théorie.
Elle a lutter contre tout ce qui pouvais entraver sa souveraineté.
A) l'élimination des états généraux
3 ordres qui sont convoqués par le roi pour l'éclairer dans les décisions a prendre. Leur dernière
réunion a eu lieu à Paris en 1614 et comme souvent cette réunion intervient dans un climat de crise
politique, puisque la monarchie se méfiait des états généraux et donc ne les convoquaient que
lorsque des circonstances graves les y obligeaient.
En 1610, l'assassinat d’Henri IV a été suivit par une reprise des luttes entre faction. Alors la régente,
la femme d’Henri IV, qui est Marie de Médicis qui craint la reprise d'une guerre civile, convoque
donc les états généraux, elle a en fait besoin d'un soutien à son pouvoir et elle espère qu'elle sera
soutenu efficacement. Or les 3 ordres ne vont pas réussir à s'entendre, et leur rivalité vont empêcher
d'avancer. Et ces rivalités non seulement empêche toutes avancées mais discrédite également les
états généraux, c'est pourquoi ils ne furent plus convoqués par la suite et tombèrent progressivement
dans l'oubli.
En 1712, la chambre des lords anglaises a demander qu'un traité anglais soit ratifié par les français,
et la réponse a été « les états n'ayant point été convoqués depuis plus de 100 ans, sont en quelques
manières aboli dans le royaume. »
la raison profonde de cette disparition est en réalité l'incompatibilité avec les doctrine absolutiste.
Les doctrine absolutiste qui font du roi le représentant de la nation toute entière.
D'après Mme hervouet c'est très malheureux car le roi avait besoin de consulter les besoins de ses
sujets, et très souvent après le rassemblement des états généraux le roi avait pris des ordonnances
très importantes. Cependant maintenant il ne préfère pas avoir a coter de lui des personne comme
tel
B) lutte contre les autonomie locales
1)
l'élimination des états provinciaux
les provinces en France possédais des états provinciaux, qui réunissaient périodiquement dans une
assemblée les 3 ordres de leur provinces, et ses états possédaient certaines attributions politiques et
administratives. Surtout leur principales attribution était de consentir et de percevoir l'impôt dans
leur province. Et cette attribution était particulièrement importante et restreignais la liberté d'action
de la royauté.
La présence des états provinciaux gênait l'état monarchique qui rêvait de centralisation et qui
mettait en place des intendants. Aussi de nombreux états provinciaux ont été éliminés. La
monarchie ne supprime jamais ce qui existe d'un trait de plume. Si la monarchie a éliminé les états
provinciaux, elle y a procédé étapes par étapes. D'abord elle les a fait disparaître là où c'était
possible, soit elle mettait en place sa propre administration fiscale royale et quand l'opération
réussissait les états provinciaux se trouvaient en pratique dessaisi de leur prérogative fiscale si bien
qu'ils périclitaient. Ou bien encore dernier moyen mis en place, parfois le roi s'abstenait de les
réunir, comme par exemple les états du Dauphiné. Dans d'autre province les états provinciaux sont
restés car les régions y étaient très attachés, en général elles étaient les régions périphérique, comme
la Bretagne, la Provence, le Languedoc. Donc le roi a essayé et parfois réussi de mettre en sommeil
les état provinciaux.
2)
la mise en tutelle des villes
les villes jouissent d'une très grande autonomie du 16eme au 17ème siècle, la monarchie les
contrôlais peu car elle était occupé par d'autre souci comme, la guerre des religions, et... . Et quand
le roi est encore mineure les différents contre pouvoir prennent de l’ampleur. Et il en est résulté de
grave abus c'est a dire que la plupart des villes se sont ruinés par un endettement encensé. Et même
certaines ce sont révoltés contre le roi, c'est le cas des villes protestantes de Montauban, la Rochelle
et Nîmes sous Louis XIII ou encore sous la fronde c'est la ville de Bordeaux qui c'est révolté.
Des les premières années du règne de Louis XIV la royauté charge ses intendants de rétablir en son
nom un contrôle sur les villes et de veiller a l’assainissement des finances municipales. Puis
parallèlement Louis XIV va désarmé les villes ainsi ils ne pourront plus contester l'armée du roi.
C) la victoire sur les parlements révoltés
l'officier est un agent public, c'est celui qui a acheté son office.
Depuis le 13ème siècle les officiers sont propriétaires de leur charges qu'ils peuvent donner, léguer
ou vendre moyennant le versement d'une taxe au trésor royal. Cette taxe est appelé la paulette. Ce
système c'est ce que l'on appelle la vénalité des offices. La conséquence est que les officiers ne sont
plus choisis par le roi, la vénalité des offices rend notamment les parlementaires, c'est à dire les
membres des cours de justice indépendant du roi. Ça se vend et s'achète indépendamment du roi. Et
cela incite les parlementaire à donner libre recours à leurs prétentions politique, et ça ils l'ont fait
notamment lors de la fronde, c'est l'équivalent de révolte. Il y a donc eu une révolte contre l'utilité
royale.
Déjà sous le règne de Louis XIII la tension entre les parlement et la royauté grandissait. Plusieurs
raisons pousse les parlements a l’indocilité. Ses raisons sont les suivantes, tout d'abord leur
ambitions politiques, la menace d'une suppression de la paulette ce qui voudrait dire la suppression
des offices. Et puis il y a une rivalité avec le conseil du roi. Et enfin une rivalité avec les intendants
dont l'action amoindri le rôle et le prestige de tout les officiers.
Les choses vont éclatés en 1648 sous la minorité de Louis XIV, et le ministre Mazarin décide de ne
reconduire la paulette qu'en échange de 4ans de gage. Alors tout les officiers des cours souveraine
se révolte, c'est à dire qu'ils se solidarise par ce que l'on a appelé l’arrêt d'union de mai 1648 qui
créé l'assemblée de la chambre ST Louis. Cette assemblée est composée des délégués de toutes les
cours souveraines de paris. C'est donc le début de la fronde. Et pendant 1 mois cette assemblé
illégale va prendre toute une série de disposition qui vise a changer la constitution de la France et à
réformer l'administration. C'est une assemblée auto proclamé qui veut modifier la constitution et
l'administration.
Tout d'abord le roi se voit arraché l'essentiel de son pouvoir législatif. Et puis une autre disposition
c'est la suppression des intendants.
Et enfin la dernière c'est que de façon démagogique, les magistrats proclament une forte diminution
de l’impôt d'où ils deviennent extrêmement populaire. La ville de paris entre en insurrection et
élève des barricade pour les soutenir, si bien que la régente, Louis XIV et Mazarin sont obligés de
fuir paris. La guerre civile durera 5 ans. Au cours desquels un bon nombre de parlement seront en
révolte contre les rois. L'épreuve de force se terminera par une victoire complète de la monarchie.
Louis XIV reste très marqué par la fronde. Et il veut ôter au parlement toute possibilité de jouer un
rôle politique. Son but est d'évité toute rébellion. Si bien que par une ordonnance de 1673, il
supprime leur droit de remontrance, qui précédais l'enregistrement des actes législatifs. Le roi les
autorise seulement à présenter des remontrances après leur enregistrement. Et les parlementaire
parisiens ont parfaitement compris, si bien que pendant 42 ans ils se sont abstenus de fait des
remontrances au roi.
D) la mise au pas de la haute noblesse
dans la première moitié du 17ème siècle elle continue de représenter un danger pour le pouvoir
royal. C'est à dire que les grands seigneurs persiste à se comporter en féodaux, ils supporte surtout
mal d'être écarté du gouvernement. Et dans les périodes difficile tel que les régences, où les grands
seigneurs tentent de s’imposer et prétendent exercer la réalité du pouvoir. De plus leur ambition les
conduit a conspirer contre le roi constamment et à se révolter n'hésitant pas à faire appel aux
étrangers qui vont essayer de favoriser ces complots pour affaiblir la France. Or les grandes famille
disposent de moyens considérable, des forteresse notamment, immense patrimoine foncier, des
vastes réseaux de fidélité. Tout ses moyens leur permettant de réunir des troupes de gentils hommes
et de paysans. Et l'ambition des grandes familles atteint son paroxysme durant la fronde. En
particulier le prince de condé, qui est le cousin du roi qui émet des prétentions sans bornes, c'est à
dire qu'il réclame le départ de Mazarin, il réclame aussi des gouvernements, des honneurs et enfin
de l'argent pour lui et ses amis. Si bien que la reine le fait arrêter en janvier 1650 et là c'est le
déclenchement de ce que l'on a appelé la fronde, mais cette fois-ci la fronde des princes. Ce sont
donc les princes qui vont se rebeller et cette fronde des princes va être la reprise des révoltes
parlementaire parisiens. Ils veulent ressusciter une France féodale où les grands seigneurs
gouverneraient le royaume. Et en effet cette fronde des princes va échouer, en raison des rivalités
entre ses chefs. Et puis aussi elle va échouer en raison des dissensions entre cette haute noblesse et
les parlementaires. Dernière raison qui va faire échouer la fronde c'est le royalisme des troupes qui
resteront fidèles au roi. Ces troupes sont commander par le maréchal de turenne et elles battent
l'armée de condé devant paris en juillet 1652.
la royauté victorieuse se réinstalle à paris suivi de peu par Mazarin a qui les parisiens font un
véritable triomphe après plusieurs années de guerre civil.
Là encore Louis XIV tire les leçon des événements de son enfance, c'est à dire il s'est ingénié a
domestiqué la noblesse en attirant a lui les familles les plus prestigieuse du royaume. C'est à dire
que pour cela il a donné a sa cour un faste, un éclat encore jamais vu dans aucune monarchie. Et
donc c'est là qu'il a fait construire Versailles justement parce qu'il n'avait pas envie d'être a paris là
où il y avait beaucoup de révolutionnaire. Il fait donc construire Versailles et il y mène une vie
réglée par l'étiquette au milieu des courtisans c'est uniquement en venant vivre à la cour et en faisant
sa cour au roi que l'on peut obtenir des pensions, des faveurs, des titres, des charges ou bien même
des bénéfices ecclésiastiques. Et afin de fournir des rôles et des revenus a cette foule de courtisant le
roi a développé les services de sa maison c'est à dire que c'est un honneur des faire les services de sa
maison. Pour les grands seigneurs vivre à Versailles est une nécessite. Si bien que l'aristocratie
court à la cour du roi et du même coup cesse de représenter un danger politique.
§ 3 : les limites au pouvoir absolu du roi
A)le respect des lois fondamentales
De Bodin à Bossuet tout les auteurs insiste sur le fait que le droit monarchique de droit divin n'est
pas arbitraire ou despotique mais légitime. Une série d'obligation s'impose au roi et en premier lieu
le respect des lois fondamentales qui sont d'après une déclaration royale « la constitution de la
monarchie » ce qui veut dire que le roi ne peut donc aliéner le domaine de la couronne ni changer
les règles de succession au trône. Alors on peut en donner un exemple c'est ainsi que le roi ne peut
pas conférer de vocation successorale a ses bâtards qui sont exclue par la loi de succession et
justement Louis XIV a tenter en vain de contourner cette interdiction. C'est à dire qu'il a habilité
dans son testament 2 de ses bâtards légitimés, c'est à dire les enfants de sa maîtresse qui était
madame de Montesban a lui succéder à la couronne. Mais ces édit de légitimation, de succession
méconnaissais le principe d'indisponibilité de la couronne, le roi ne peut pas en disposer comme il
le souhaite et c'est pourquoi dès la mort de Louis XIV, la noblesse fait entendre des protestation
indigné si bien qu'un édit de juillet 1717 révoqua celui du vieux roi et au motif qu'il violait la
constitution de la monarchie. Le roi est dans l'heureuse impuissance de contourné les lois
fondamentales. Et quoi qu'il essaie se seront toujours les lois fondamentales qui l'emporteront.
B) le respect de l'esprit de la monarchie
le roi se voit monté sur le trône pour user du pouvoir selon ses caprices mais pour l’intérêt général.
L'origine divine de son pouvoir lui en fait une obligation. C'est à dire qu'il est ministre de dieu pour
le bien de la France. Lors du sacre il s'engage par serment a protégé son peuple et à faire respecter
la justice. Donc le roi doit obéir aux lois divines et a la morale naturelle qui en découle. Et puis
aussi il sait que après sa mort il devra rendre compte de sa conduite a dieu. Si c'est imprimé dans sa
conscience c'est aussi parce que le roi dès son plus jeune age intègre le respect des grands principes
qui lui sont répétés aussi bien par ses précepteurs et puis ça lui est répétés dans tout les ouvrages
destinés a son éducation.
Le roi a conserver de son passé féodal la règle du gouvernement par conseil. Une règle qui permet
une large information du roi. Cela signifie qu'il ne peut décidé qu'après avoir pris conseil et puis
enfin le roi se veut le père de ses sujets. Là aussi tout un sentiment de père, d'où une réelle
familiarité entre le peuple et le prince, c'est une conception d'ancien régime, on a les signes qui
nourrissent cette conception c'est la familiarité avec les princes qui le tiennent au courant des
événement essentiels et inversement le roi accueil … et puis il y a la possibilité pour quiconque
d'approcher le roi pour lui remettre une requête, ce que l'on appelle un placet.
C) les privilèges : frein puissant au pouvoir souverain
privilège vient du latin, ça vient de privata lex, si on traduit lex ça veut dire la loi et privata veut dire
privé, cela veut donc dire loi privé. Le privilège désigne donc à la fois le régime juridique
particulier qui s'applique à un individu ou un groupe et à la fois les avantages que les intéressé en
retire. Alors la majorité des privilèges reposaient sur la coutume mais certains résultait de lettre
patente du roi parfois moyennant finance.
Les privilèges concernaient un territoire donné, il concernait aussi une collectivitée comme par
exemple une université, une communauté de métier, un hôpital, c'est ce que l'on appelle les corps
intermédiaires et chacun de ses corps possèdent des privilèges et exercent une certaine autonomie.
C'est ce que l'on appelle une organisation corporative de la société et donc on assistera à la
révolution puisque désormais on a une organisation individualiste de la nation.
Les deux premiers ordre de la nation ont aussi des privilèges en tant qu'ordre. Tout le monde a des
privilèges.
Ces privilèges le roi doit impérativement les respecter, ce sont comme des droits acquis en quelque
sorte.
D) les obstacles matériels
le principale obstacle matérielle est l'immensité du royaume et de sa population par rapport aux
moyens d'action de la royauté. C'est à dire que l'on a 528 000km² par rapport à aujourd'hui où l'on a
550 000km².
À l'époque c'est immense par rapport à la lenteur des communications. Si l'on veut se rendre à paris
de Strasbourg le moins de temps que l'on puisse mettre c'est 6 jours pour un courrier rapide. Et pour
un voyageur ordinaire c'est 11 jours dans le meilleur des cas. Et ces chiffres sont encore doublé si
l'on transporte des marchandises.
La population est nombreuse, à savoir 28 millions de français, le pays le plus dense de l'époque.
La France est donc un pays gigantesque si bien que le pouvoir central n'a qu'une prise réduite sur les
gouvernés, dans les faits les gouvernés jouissent d'une très grande indépendance. Il y a l'existence
de textes législatif, les lois doivent être souvent répétés à cause d'une certaine mollesse de
l'administration.
La police, la maréchaussée ne représente que 3000 hommes sur l'ensemble du territoire.
l'état connaît très imparfaitement sont territoire et sa population. En 1684, c'est une nouvelle carte
de géographie qui apprend à Louis XIV que la superficie de son territoire est en fait inférieur de 1/3
a ce qu'il croyait. De même jusqu'au milieux du 18ème siècle on vit sur l'idée fausse d'une
dangereuse dépopulation de la France alors que c'est l'inverse.
Cependant l’État se souci d'améliorer son information. C'est ainsi que l'on a des enquêtes de Colbert
sous Louis XIV et puis les enquêtes des successeurs de Colbert. Nous avons des levés de carte de
plus en plus précises. Tout ceci s'effectue malgré les résistances de la population. Depuis le 18ème
siècle on tire avec un fusil sur les cartographe qui viennent faire des relevés, il est donc difficile
pour l’État de connaître et maîtriser son territoire.
En conclusion on peut dire que la royauté sous l'ancien régime est une royauté absolue et limité. La
royauté a certes rêvé d'un état absolu mais elle est loin de l'avoir réalisé. Et en particulier, elle a
toujours respecté les diversités régionales, sociales, professionnels, linguistiques. Donc la
monarchie française a profondément construit l'état moderne. Mais il restait inachevé. On peut dire
que c'était un compromis instable, entre l'édification de l'état et le maintient de la société
traditionnelle. Et c'est dans ce cadre que va survenir la révolution.
SECTION 2 : la crise de la monarchie absolue dans la seconde moitié du 18ème siècle
étrangement la révolution française, faite au nom de la liberté et de l'égalité frappe l'un des grands
pays d’Europe parmi les plus égaux et les plus libres. Et de même, elle éclate curieusement dans un
pays moderne et en pleine essor. Les importantes réformes de Louis XVI ont accrues la liberté des
français, la paysannerie est libre dans son immense majorité.
Louis XVI en 1879 a affranchi les rares serfs qui demeuraient encore sur le domaine royale.
Ailleurs il reste encore quelques personnes de conditions serviles mais il faut bien voir que la
qualité juridique de serf n'est pas incompatible avec la richesse et l'appartenance social de la
bourgeoisie. On peut en outre se libéré du servage. Alors comment faire ? On peut en désavouant
son seigneur et en quittant la seigneurie. Et si tout le monde ne le fait pas c'est que cela oblige a
abandonner les biens qu'ils possèdent. Par ailleurs grâce aux efforts d'alphabétisation de l'église le
peuple de France est largement alphabétisé. Alors pour savoir ça on se réfère aux registres et l'on
s'aperçoit que en 1788 la moitié des hommes et près du 1/3 des femmes sont capables de signés leur
acte de mariage. Et puis enfin, la France de la seconde moitié du 18ème siècle progresse dans tout
les domaines technique a savoir celui des transports, les techniques de pointes comme le Creusot
qui est la plus belle entreprise d’Europe a l'époque. Et même le royaume de Louis XVI est la
seconde puissance industrielle d'Europe. La première c'est l’Angleterre. Il faut donc dire que la
révolution n'a pas éclaté en France a cause de la tyrannie mais au contraire a cause de la faiblesse
royale. La question qui se pose a tout les historiens, c'est de savoir si la révolution était elle
inévitable ?
En effet une multitude de facteur conjoncturel ont contribué au déclenchement de la révolution. Ces
facteurs sont notamment la faiblesse de caractère de Louis XVI, on peut aussi noté le traité de libre
échange de 1786 avec l’Angleterre qui a été facteur de chaumage, donc mécontentement. On peut
noter aussi la récolte catastrophique de 1788 dans une France qui est majorité paysanne qui a fait
flamber le prix du grain et ensuite du pain au printemps et au début de l'été 1789. il y a également
la pression démographique. On a vu que la France est peuplé de 28 millions d'habitants, c'est un
pays nombreux. En France les possibilités alimentaires se trouvent améliorés grâce a des progrès
agricole et grâce qu réchauffement climatique. Nous avons une baisse de la mortalité. Il en résulte
une forte tension démographique. C'est à dire que des millions d'être demeure en vie sans que les
capacités d’absorption de l'économie et de la société ne soit réellement accrues.
De sorte que la masse immense des jeunes gens se heurtent au fait que toutes les places dans
l’économie dans la société soient occupés par des aînés qui eux aussi ont mieux résisté à la mort.
Donc la plaisance de cette jeunesse pléthorique n'ayant accès ni au patrimoine, ni aux places
provoque de nombreux effets pervers. Par exemple la monté du célibat, explosion des naissance
illégitime, esprit d'indiscipline, on assiste aussi à une remonté de la criminalité et enfin une
multiplication des nombres des mendiants et des vagabonds. Par de la ces événement la révolution
découle aussi de facteurs structurels. Tout d'abord premier facteur ce sont les tensions à l'intérieur
d'une société en voie de désintégration, ensuite second facteur c'est l'accroissement de ses tensions
par le climat intellectuel des lumières. On dit souvent qu'il constitue la cause majeure de la
révolution. Enfin dernière cause structurelle, c'est l'opposition encensé des parlements qui ont
empêche la monarchie de réagir en s'adaptant. Alors prenons ces 3 éléments.
§ 1 : une société d'ordre vacillante : tous ferment de révolution
la société d'ancien régime reste officiellement une société d'ordre. Et effectivement le pouvoir royal
veille avec soin au respect des distinctions sociales traditionnelles. Des distinctions qui s'expriment
en particuliers par des privilèges pour les 2 premiers ordres à savoir le clergé et la noblesse alors
rappelons ses privilèges. Les membres du clergé théoriquement ne paient pas d’impôts, la raison
c'est que c'est dû au service au royaume. Mais en réalité il faut quand même tempérer ce privilège,
le clergé verse tout de même le don gratuit. Chaque année l'assemblée du clergé vote un certain
montant qui ira enrichir le trésor de l'état. Ils ont d'autres privilèges, ils bénéficient du privilège du
fort ce qui leur permet d'être jugé par les juridictions ecclésiastique qui sont plus clémente et
gratuite.
Quand aux membres de la noblesse, ils ne paient pas d’impôt puisque l'on estime qu'ils versent
l’impôt du sang. Ils ont aussi des privilèges de juridiction comme se faire trancher la tête plutôt
que d’être pendu s'ils sont coupable. Ils n'ont pas le droit de travailler, sinon ils redeviennent
paysans. Ils sont les seuls a être autorisés a porté l'épée aux cotés. Les membres du tiers états
peuvent eux aussi bénéficié de privilèges qui leur vient parce qu'ils vient d'un certain corps, le fait
d'appartenir au tiers état ne donne aucun privilège en lui même. Ce qu'il faut dire tout de même c'est
que dès la fin du 18ème siècle, cette organisation en ordre ne représente plus la véritable hiérarchie
sociale de la France et cette hiérarchie sociale se fonde d'avantage sur des critères de pouvoir et de
fortune. Par ailleurs chaque ordres est traversé par des tensions, des tensions qui font de ses
membres des révolutionnaires en puissance.
A) la paysannerie
c'est le monde de ceux qui vivent a la campagne, et ce qu'il faut bien voir c'est qu'ils composent a
peu près 80% de la population. La France est paysanne à la fin du 18ème siècle. Mais un
changement est survenu c'est que du fait de la meilleure sécurité intérieur dû aux efforts de la
royauté, les paysans ne voient plus dans le seigneur un protecteur. En fait ils ne voient même plus la
raison d'être de leur seigneur, ils n'en n'ont plus besoin, et en conséquences ils contestent l'impôt
seigneuriale et leur hostilité s'étend a l'ensemble des droit exigible par le seigneur. Et donc ses droits
féodaux sont ressortis comme intolérable même le droit réel de ses féodaux a énormément diminué.
B) le petit peuple urbain
et bien son importance numérique augmente considérablement au 18ème siècle du fait de la
croissance des villes. De 1725 à 1789 la population urbaine augmente de 42%. passant de 3,7 à 5,3
millions d'habitant. Ce phénomène s'explique essentiellement par une importante émigration en
provenance des campagne qui vont se réfugié dans les villes. Beaucoup de ces immigrants sont
devenus des domestiques mais un bon nombres d'eux ont eux aussi bénéficié de la croissance
industrielle. Mais enfin d'autre n'ont pas trouvé, et même n'ont pas cherché d'emploi stable et ils
sont venues grossir ce que l'on appelle les classes dangereuse urbaines.
C)la bourgeoisie
en particulier si elle le souhaite elle peut rentrer facilement dans la noblesse. C'est ainsi que pour le
18ème, 6500 famille sont entré dans la noblesse. Alors grâce a l'anoblissement par charge ou par
lettre (c'est le roi qui confère des lettres de noblesse en échange de bon et loyaux service).
Mais dans les dernière décennies du 18ème siècle le rythme des accessions a la noblesse est ressenti
comme trop lent par rapport au rythme des croissance des fortunes où des ambitions des bourgeois.
En outre, la noblesse elle même a tendance a fermer ses rangs. A ne plus vouloir accepter les
bourgeois parmi elles, de là naît une frustration de la bourgeoisie qui se permet de posé en rival de
la noblesse. Et ceci d'autant plus que l'élite de la bourgeoisie, coexiste au sein de la société des
lumières. C'est à dire qu'elle se retrouve dans ce que l'on appelle les salons de pensés et qui vont
dans leur salon convié toute la bonne société cultivé pour qu'ils exposent leur philosophie, leur
pensés etc..
le loges maçonniques se multiplient au 18ème siècles et là les bourgeois et les nobles sont traités à
égalité. Donc là cette situation débouchera aussi sur une revendication égalitaire lancé par la
bourgeoisie au nom du tiers états.
B) La noblesse
elle n'a jamais été si brillante qu'au 18ème siècle, parce qu'elle demeure maîtresse d'un important
patrimoine foncier. Et également elle joue un rôle capitale dans les grandes affaires commerciale en
particulier maritime et dans le démarrage spectaculaire des industries à la fin des anciens régimes.
Par ailleurs pratiquement tout les cadres de l'état sont nobles. Ainsi qu'une bonne partie des
écrivains des lumières. Et pourtant la noblesse souffre d'une profonde crise. C'est à dire que derrière
l'unité de façade de la noblesse, derrière cela se dissimule des réalités très diverses, en effet a
l'intérieur de la noblesse certains critères assurent la prééminences sociales. Et ses critères se sont la
richesse, ensuite la culture et enfin l'accès a la faveur royale.
Même si l'ancienneté de la noblesse reste important pour avoir les honneurs de la cour. Même si ça
reste important la possession des critères cités permet a des nobles parfois très puissant bénéficient
des honneurs et leur permet d'accéder aux plus hautes fonctions civiles et militaires. A l'inverse
toute une partie de la noblesse végète dans de modeste manoir sans parler de la noblesse pauvre qui
vit comme les paysans. Et même de la noblesse indigente.
Donc pour généralisé il y a 2 noblesse, la première est la véritable classe dirigeante qui rassemble
aussi bien noblesse ancienne que anoblie. Et puis la seconde qui est généralement la noblesse
provinciale, appauvri qui se trouve exclue de la noblesse dirigeante. Et justement cette noblesse
souvent ancienne mais défavorisé sent son identité menacé par la monté des nouveaux nobles et par
la remise en cause des droits seigneuriaux. Comme elle sent son identité menace, et bien elle
cherche a se protégé, elle cherche une définition protectrice et elle croit la trouver dans le mythe
d'une origine raciale particulière. Alors c'est une thèse qui a été développé au début du 18ème siècle
par boulainvilliers , on a dit d'ailleurs que c'était la première théorie raciste de l'histoire de France.
Pour lui les nobles sont les descendants des conquérants francs et le tiers états des galo-romains
vaincus. On voit donc que cette théorie applique une totale dévalorisation de l'anoblissement
incapable de créé de nouveaux nobles. Et cette thèse justifie aussi la revendication par l'ancienne
noblesse d'un droit exclusif a la carrière d'officier. Pour devenir officier dans l'armée il faut
désormais présenté 4 quartier de noblesse. Enfin d'après cette thèse tout les nobles se valent y
compris le roi qui n'est que le premier parmi eux. De ce fait la noblesse ancienne est elle aussi
porteuse d'une idéologie égalitaire c'est à dire que pour elle que l'on soit riche ou pauvre tout les
nobles sont pareil.
E) le clergé
haut clergé/bas clergé.
Ce que l'on appelle le haut clergé se sont les évêques et les abbés. Ils se recrutent exclusivement
parmi la noblesse. Quasiment tout les évêques sont nobles. Tandis que dans le bas clergé a savoir le
curé et le vicaire, la part des nobles est de la bourgeoisie riche s'amenuise. Au 18ème siècle, ce bas
clergé vient principalement de la petite bourgeoisie et de la paysannerie. Ce bas clergé est d'un
excellent niveau intellectuel mais ils se montrent très contestataire envers ses évêques et même
remuant sur le plan politique. Et surtout il est influencé par une idéologie appelé le richérisme.
Le richérisme est une aspiration à une hiérarchie moins tranchée au sein de l'église notamment entre
les évêques et le curé, et influencer par cette idéologie de nombreuses assemblées de curés se sont
constitués se comportant comme de véritable syndicat. Et cette action du clergé paroissiale va
prendre une tournure résolument politique a la veille de la révolution en faveur des thèses du tiers
états. Ce que l'on peut dire en conclusion a cette société c'est que la monarchie administrative, et on
considère la monarchie administrative en établissant la centralisation, a fortement contribué a
réduire l'importance des ordres et des corps intermédiaires. Et il en est résulté un éclatement de la
société en individu se percevant de plus en plus autonome. Donc ça c'est le premier facteur de
révolution. Le second facteur..
§ 2 : la contestation idéologique
vaste bouillonnement d'idée, la plupart ne sont pas nouvelles, elle constitue la reprise d'idée
ancienne. Comme par exemple celle des monarchomac du 16ème siècle, qui pensaient que l'autorité
du roi provenait d'un contrat entre le roi et le peuple. Ce qui change c'est le fait de les vulgarisés. La
nouveauté c'est de faire appel a l'opinion public qui joue le rôle d'un tribunal devant lequel chacun
doit plaider sa cause. Même la monarchie va devoir s'expliquer devant le peuple.
La contestation idéologique est représenté par les lumières toutefois celles ci sont très diverses.
Parce qu'il y a beaucoup de courant qui forme les lumières. Et au contraire parfois les auteurs et les
courants de pensées se heurtent.
A) les courants de pensées
on peut distingué 3 grands courants le premier on peut l'appelé le traditionalisme aristocratique
parce qu'il est attaché a la tradition. En effet les premiers a dénoncer la monarchie absolu sont des
penseurs aristocratiques, des penseurs qui viennent de la haute noblesse. Eux se réfèrent à une
période féodales qu'ils idéalisent, ils considèrent que le roi a usurpé son pouvoir et considère aussi
que la noblesse possède un droit historique à intervenir en droit politique. Tel boulainvilliers et
Montesquieu qui se rattachent a ce courant. Ces auteurs sont attachés au système traditionnel des
ordres et des corps intermédiaire des tiers.
A côté de ce premier courant il y a le second que l'on peut appelé les vulgarisateur du droit naturel.
L'idée des droits naturels a l'origine était défendu par les théologiens. L'idée était que dieu a mis
dans la conscience de chacun l'idée d'un droit en conformité avec l'ordre naturel des choses. Mais au
18ème siècle il ne s'agit plus d'un droit naturel chrétien mais d'un droit naturel laïcisé. C'est à dire
que la nature en question n'est plus le cosmos c'est à dire un ordre extérieur a l'homme mais la
nature humaine. La référence c'est donc la nature humaine et en particulier la raison humaine. Et
donc le droit naturel moderne renvoi au précepte tiré de la raison. Et parmi les droits découvert par
la raison figure principalement une liberté individuelle qui sont des droits naturels. Alors les
représentants de ce courant sont principalement en France Voltaire et Diderot. Eux ne sont pas du
tout d'accord avec le premier courant, notamment voltaire qui y est totalement contre. Il réclame un
pouvoir fort qui puisse organisé la protection des libertés individuelles.
Et puis on a un troisième courant qui est celui de la théorie de la démocratie. Il est prôné par
rousseau dans son ouvrage « le contrat social ». d'après lui a l'origine il existait un état de nature.
Dont les hommes seraient sortis pour vivre en société. D'après rousseau l'état de nature apparaît
comme un paradis et la société comme un enfer pour l'homme. Et c'est pourquoi rousseau a fait le
nécessaire pour redéfinir le pacte social afin de rendre a l'individu la liberté qu'il avait à l'état de
nature tout en vivant en société. Ce pacte social consiste pour chacun a renoncer a tout ses droits au
profit de la collectivité. Et l'individu se plaçant alors sous la direction de la volonté générale. La
volonté générale est exprimé par le peuple rassemblé. Et dernière idée comme chaque citoyen est
censé vouloir le bien commun, a volonté générale sera nécessairement conforme au bien public.
Ces différents courants ont un point communs, c'est à dire qu'ils remettent en cause le régime
existant.
B) la remise en cause du régime existant
1)
le rejet de la tradition
les idées des lumières viennent limé dangereusement les fondements intellectuels de l’ancien
régime, parce que avant tout, l'ancien régime repose sur la tradition qui est source de légitimité. Les
institutions politiques et sociales se sont élaborés lentement au fil des siècles. Et c'est d'ailleurs
pourquoi il représente un caractère un peu disparate. et bien jusqu'au milieu du 18ème siècle cette
diversité ne choque pas, elle est considéré comme un héritage de l'histoire et c'est même le temps
qui légitime. Or a la mystique de la tradition les philosophes vont opposés celles de la raison
critique et de la nouveauté, plutôt que le fondement de la tradition. Ce qui est ancien ne peut être
bon. Les philosophes discrédites les institutions en dénonçant leur caractères gothiques. Et ils
affirment que la France n'a pas de constitution à partir du moment où ces règles lui viennent de la
coutume. Qu'est que c'est que la coutume ? Et bien ça provient de la tradition.
2)
le rejet de la hiérarchie sociale
les lumières veulent faire triompher l'idée d'une égalité civile entre tout les hommes. Il en résulte un
changement dans la conception que l'on se fait de la liberté. Et bien ça change la conception de la
liberté, c'est à dire que autrefois la liberté consistait en l'affirmation et la défense de ses privilèges
par chacun des ordres et des corps intermédiaire. Et le terme privilège était alors valorisant. C'est à
dire qu'il concernait la majorité des français. Mais désormais ce terme devient péjoratif et il n'est
plus appliqué qu'à la noblesse et au clergé qui sont considérés comme les seuls privilégiés.
Toute la société est traversée par des tensions, quelque soit l'ordre, ils aspirent tous à des
changements.
Pour bon nombre des Lumières, l'homme est naturellement bon et c'est la société qui le corromps,
cette idéologie conduit à la contestation des institutions politique et ecclésiastique et remise en
cause de tout ce qui fondait la civilisation.
C) La diffusion des idées
Elles se diffusent rapidement en raison de la complaisance des autorités envers les Lumières et aussi
en raison du rôle des sociétés de pensée.
En effet les idées des Lumières se propagent rapidement dans la société éclairée car elle est peut
touchée par la censure, en effet dans la seconde moitié du 18éme siècle, l'esprit des lumières a
gagné les hauts responsable chargé de la censure et en particulier Malherbe, le directeur de la
libraire de 1750 à 1763, c'est lui qui dirige la censure. Et parallèlement l’académie française est
massivement investie par le parti philosophique, et enfin des ministres théoriciens des Lumières
vont être choisi, Turbaut ou Necker.
La propagation est aussi dû au salon, au spectacle dans les cafés, les académies, et aussi par les
loges maçonniques. Il y a aussi les vecteurs de cette pensée, tout d'abord les ouvrages, mais aussi
les chansons ou les pamphlets, et enfin les remontrances parlementaires. Et toute cette diffusion des
Lumières entament la confiance du publics éclairés et même du peuple surtout parisien envers son
roi, les français commencent à penser qu'ils vivent dans un régime tyrannique, or sous Louis XVI le
pouvoir est faible, le roi a peu de moyen de se faire obéir, les agents publics sont indépendants de
lui, l'administration est peu développée et il n'existe pas de corps administratif au-dessous de
l'intendant, à Paris la royauté, par économie, a supprimé les meilleurs troupes de la maison du roi,
dont les mousquetaires. Le pouvoir est à la merci d'une émeute.
3§ L'opposition parlementaire
La volonté des parlements de jouer un rôle politique est un des facteurs majeurs de la révolution, on
peut même dire que la monarchie est malade de ses parlements qui l'empêche de procéder au
réforme nécessaire au bien du royaume.
A) Le cancer de la monarchie
Les parlements sont des cours de justice, mais la particularité c'est qu'elles interviennent dans le
domaine législatif, en effet pour qu'une loi devienne exécutoire, chaque parlement doit l'enregistrer,
mais avant si l'acte ne lui paraît pas conforme au principe monarchique, le parlement peut présenter
au roi des observations et ça sous forme de remontrance, soit le roi s'incline devant les remontrances,
modification ou retrait, soit il maintient son acte et le renvoi au parlement accompagné d'un ordre
de jussion, là le parlement à encore une possibilité, il peut présenter d'itérative remontrance et dans
ce cas là, le roi s'il désire être obéit, il doit convoquer un lit de justice, il se rend en personne au
parlement, la délégation de pouvoir des magistrats est suspendue et le roi ordonne directement au
greffier d'inscrire l'acte sur les registres du parlement, le rendant ainsi exécutoire. En pratique ça ne
met pas forcement fin à la politique d'obstruction des parlements, c'est-à-dire que parfois pour
protester, les parlementaires vont suspendre l'exercice de la justice, voir même présenter leurs
démissions collectives. Dans ce cas la justice n'est plus rendu et la basoche est entièrement au
chômage, toujours le monarque fini par pardonner aux magistrats qui rentre la tête haute et continu
leurs politiques d'obstruction.
Pour ôter au parlement leurs pouvoirs de nuisance, Louis XIV leurs avait interdit de présenter des
remontrance avant l'enregistrement des lois. Donc par rétorsion les parlements avaient fait une
grève des remontrances, mais tout va se réveiller à la mort de Louis XIV, le régent qui est Philippe
d'Orléans demande au parlement de Paris de reconnaître ses fonctions dont son oncle, Louis XIV
avait voulu le privé au bénéfice de ses fils illégitimes. En échange de cette reconnaissance le
parlement reçoit rapidement sa récompense, il retrouve le droit de remontrance préalable à
l'enregistrement. Bien évidemment ils vont utiliser à nouveau cette arme, c'est ainsi que les conflits
recommencent en 1715, ces conflits interviennent d'abord en matière religieuse, c'est-à-dire que
contre l'avis du roi, dans les procès, les parlements donnent toujours raison au janséniste, qui est
interdit par le roi, et ensuite le combat se déplace sur le terrain fiscale, à la suite de la création par le
ministre des finances d'un impôt perçu sur tout les revenus en 1752. Les parlements se déchaînent
contre cette décision, d'une part parce qu'ils sont tous noble et d'autre par parce que ça heurte leur
orgueil. Ils affirment qu'ils leurs appartient de remplacer les États généraux tombé en désuétude et
de consentir l'impôt, et ils refusent systématiquement l'enregistrement des édits fiscaux et
multiplient les remontrances.
B) Les théories parlementaires : une pédagogie de la révolution
Leurs propos vont inciter la révolution d'une part par leurs critiques, les remontrances
parlementaires ne cessent de montrer la tyrannie du pouvoir royal, les deux reprochent principaux
sont de violer les droits de la nation et d'écraser le peuple d'impôt. Même si en comparaison la
France est dans la moyenne au niveau des impôts. Ces remontrances par des institutions respectées
contribuent à répandre la haine établit, Voltaire disait : « Tout ce que je vois jette les semences d'une
révolution qui arrivera immanquablement » Par ailleurs les parlements font réapparaître la théorie
des classes qui date de la Fronde. Elle ne repose sur aucune base historique ou juridique sérieuse.
C'est un mythe forgé par les parlementaires pour servir leurs prétentions, pour appuyer leurs
revendications. Les parlements seraient tous issus de l'ancienne curia regis des premiers capétiens.
Et elle même serait la descendante des assemblées franques. En conséquence de cette thése tout les
parlements du royaume ne seraient que les diverses sections d'une institution unique, c'est de là que
vient la théorie des classes. Va en venir la conclusion qui est que lorsque l'un des parlements est
attaqué c'est l'ensemble du corps qui est attaqué et tout les autres parlements doivent donc le
soutenir, ce qui s'est passé lors de l'affaire de Bretagne, c'est un conflit fiscal qui a conduit le
parlement de Rennes à démissionner collectivement pour faire pression sur la royauté. Le roi a alors
reconstitué le parlement avec de nouveau juge mais ça a aussitôt provoqué un mouvement de
solidarité de la part des autres parlements qui ont invoqué la théories classes et ont envoyé une
foules de remontrance et menacé de démissionner.
C)La réaction royale
La royauté fait preuve de patience et même de timidité, en particulier à cause de Choiseul le
principal ministre de Louis XV et qui est très favorable au parlement. Mais l'impertinence de plus
en plus grande du parlement finit par provoquer une vive réaction de Louis XV.
1) La séance de la flagellation ( 3 mars 1766 )
Louis XV est assez ferme mais il est d'une très grande timidité et n'aime pas apparaître en public.
Ce matin, Louis XV se rend de façon impromptu au parlement de Paris et en raison de la sévérité
des propos du roi, cette séance à gardé le nom de la célébration du jour qui était la flagellation du
Christ. Mais aussi en raison de la sévérité du roi lors de cette séance. Le roi commence par rappeler
à l'ordre des magistrats, il souligne que la théorie des classes n'est qu'une imposture car les
parlements ne sont pas les éléments d'un même corps mais des organisme distincts et puis ensuite
les magistrats ne sont pas les successeurs des membres de la curia regis mais de simples officiers
nommés par le roi et qui ont reçu délégation pour rendre la justice en son nom. Après ce rappel à
l'ordre, Louis XV rappel les grands principes du droit public de la monarchie. Il dit « En ma
personne seul réside la puissance souveraine, de moi seul les cours tiennent leurs existences et leur
autorité, à moi seul appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage. »
Il souhaite ainsi supprimer les rétentions parlementaires qui veulent indirectement partager le
pouvoir législatif. L'enregistrement s'assimile pour eux à une forme de vote et les parlementaires
voulaient copier le parlement anglais qui lui votait les lois. Cet avertissement n'a pas était suivi,
l'agitation parlementaire s'est poursuivi si bien que Louis XV fut obligé de faire enregistrer en lit de
justice un édit interdisant toute référence à la théorie des classes d'une part et interdisant par ailleurs
au parlement de cesser leurs fonctions sous peine de forfaitures et de confiscations de leurs offices.
2) La réforme Maupeou
A cette ultime mise en garde le parlement répond par une suspension de la justice. Mais là le
scénario classique de négociation n'aboutit pas car le chancelier Maupeou a préparer un plan destiné
à débarrasser la monarchie de l'opposition parlementaire.
Le chancelier place les parlementaires face à leurs responsabilités, ils sont sommé de reprendre
leurs services, devant leur refus, un arrêt du conseil du 20 janvier 1771 exilent les magistrats du
parlement de Paris et leurs charges sont confisquées, et devant l'agitation persistante des
parlementaires provinciaux Maupeou agit de la même manière, et cette mesure va lui permettre
d'améliorer profondément le système judiciaire. La réorganisation judiciaire concerne surtout
l'échelon supérieur de la justice, elle consiste pour l'essentiel un démantèlement de l'immense
ressort du parlement de Paris, il s'étendait sur le tiers de la France, c'est bien le 23 février 1771
qu'un édit le divise en 6 circonscription, dans 5 d'entre elles est institué un conseil supérieur qui
juge en dernier ressort comme un parlement, quand à la 6éme juridiction, elle conserve son nom de
parlement de Paris mais son ressort est ramené à une dimension raisonnable et elle garde en outre sa
fonction d'enregistrement des lois avec le droit de remontrance préalable à l'enregistrement. Par
ailleurs un statut moderne est instauré pour la haute magistrature, l'édit de février 1771 abolit la
vénalité des offices pour le nouveau parlement de Paris et les 5 conseils supérieurs. Les nouveaux
magistrats sont désignés librement par le pouvoir royal mais deviennent inamovibles. Ils ne sont pas
pour autant propriétaire de leur charge qu'ils ne peuvent ni vendre ni transmettre. En outre ils ne
perçoivent que les traitements versé par l’État. Et ce nouveau statut de la haute magistrature est
progressivement étendu dans le courant de l'année 1771 à l'ensemble du royaume. Maupeou a de
nombreux ennemis, l'ancienne magistrature, une bonne partie de la noblesse, on a aussi le duc de
Choiseul qui est très favorable au parlement et qui a été disgracié avant la réforme et aussi les
jansénistes et cette opposition se caractérise par des critiques qui circulent sur le roi. Mais Maupeou
a le soutient indéfectible du roi et celui de bien des philosophes des Lumières. Cette réforme
rationalise l'exercice de l'a justice et la rend plus accessible au justiciable et elle plaît en particulier à
Voltaire car il déteste les parlementaires, car il ne leurs pardonne pas d'avoir fait brûler son
dictionnaire philosophique, et il tourne donc en ridicule leurs flots de remontrance et il applaudit la
réforme Maupeou. Et de façon assez étonnante les évêques prennent parti pour les chanceliers, ils
sont ravis d'être débarrassé des anciens magistrats et ils leurs reprochent leurs persécution des
jésuites. La réforme à pour elle de puissant défenseur d'autant plus qu'elle s'effectue avec succès, à
savoir que les nouvelles cours fonctionnent bien et la partie semble gagnée par la monarchie, elle
semble seulement gagnée parce que la mort de Louis XV vient brusquement tout remettre en cause.
3) L'abandon de la réforme Maupeou par Louis XVI
Le jeune roi est sensible et d'une timidité maladive et il se sent incapable de porter seul le fardeau
du pouvoir. Il se laisse donc diriger par un mentor, le vieux compte de Maurepas, or il désire le
rappel des anciens parlements, et il sait persuader le roi que le maintien de la réforme Maupeou lui
ferais perdre l'amour de ses sujets, et les partisans de l'ancienne magistrature appuie la demande de
Maurepas, finalement le 24 août 1774, Louis XVI disgracie Maupeou, rappel les anciens magistrats
et rétablit les cours souveraines dans leurs états d'avant la réforme qui est donc anéantie.
Maupeou a dit : « J'avais fait gagné au roi un procès qui dure depuis 300 ans, il veut le reperdre, il
est bien le maître »
4§ Les réformes monarchiques dans l'impasse
A) Des tentatives de modernisation
1) La libération du commerce des grains de Turgot
C'est un théoricien de l'économie, et il a une expérience de l'administration, et il s'est rendu célèbre
en appliquant dans sa généralité (circonscription) les principes de liberté économique qui sont
chères au physiocrates. Ces derniers estiment que toute richesse vient de l'exploitation de la terre
qu'il faut cultiver de façon plus rationnelle et scientifique, il est aussi l'ami des philosophes et il
jouit de leurs soutient, il devient contrôleur générale en 1774, c'est l'équivalent du ministre des
finances. Il va essayer d'étendre les idées des physiocrates à l'ensemble du royaume, il va obtenir de
Louis XVI la libération du commerce des grains. Leurs commerces faisaient l'objet d'une strict
réglementation par la police des grains. C'est pour éviter la pénurie et la hausse des prix. Mais
l'entrave avait pour inconvénient d'entraver l'activité économique, mais Turgot estime qu'il faut s'en
remettre à la vérité des prix, quitte à aider le peuple par la création d'atelier de charité afin de lui
fournir des salaires, et Turgot pense que la déréglementation se traduira par la hausse de la
production, mais malheureusement sur le court terme la politique de Turgot débouche sur un vaste
mouvement populaire, ce qu'on a appelé la guerre des Farine, en effet la récolte de 1774 a été
mauvaise si bien qu'au printemps 1775, avant la nouvelle récolte intervient une flambé du prix des
céréales et du pain, et l'opinion populaire est hanté par la crainte de la disette et rend responsable la
liberté du commerce, elle ne voit qu'une explication à la hausse des prix, l'action de spéculateur et
d'accapareur. Le peuple envahie donc les fermes, entrepôts et boulangeries et une série d'émeute
assortie de pillage, surtout en Île-de France en avril et mai 1775, toutefois après une ferme
répression le calme se rétablit et l'expérience de déréglementation se poursuit de façon satisfaisante,
Turgot poursuit ses réforme par une série d'édit de février 1776, l'un de ces édit étant le principe de
liberté commerciale au vin et autres boissons et un autre édit aboli la corvée des routes parce que
c'était inégalitaire car elle ne pesait que sur les ruraux, et la remplace par une contribution payable
par tout les propriétaires fonciers, et un troisième édit qui supprime les corporations de métier et
institue la liberté pour chacun d'entreprendre un commerce ou un artisanat. Mais les deux derniers
édits suscitent une vive opposition du parlement de Paris, le parlement affirme que le fait
d’assujettir les nobles à l'impôt à la place de la corvée revient à les rendre corvéables comme les
roturiers. Aussi les édits on dû être enregistré en lit de justice et lors de ce lit de justice, l'avocat
général, prononce un discours s'opposant à l'enregistrement de chaque texte et il souligne
notamment que la suppression des corporations va à l'encontre des principes de la monarchie. Louis
XVI est ébranlé par cette réglementation, il renvoie Turgot et abandonne les réformes, cela signifie
que tout est perdu, et la aussi Turgot va écrire au roi une lettre prémonitoire dans laquelle il dit que
ce qu'il y a de plus nécessaire pour tout gouvernement c'est la force de caractère et il ajoute
« N'oubliez jamais sire, que c'est la faiblesse qui a mis la tête de Charles 1er sur le billot »
En partant Turgot a laissé un mémoire sur les municipalités, c'est un travail préparatoire au réforme
de l'administration locale, l'idée c'est de mettre en place un système d'assemblée représentative
superposée, le recrutement de ces assemblées ne se ferait plus sur la base d'une distinction entre les
ordres mais selon un critère de revenu. Louis XVI est conscient qu'il faut apporter une certaine
respiration. C'est pour ça que les ministres de Louis XVI vont lui présenter des projets d'assemblées.
L'idée de Turgot va être reprise par Necker, il est partisan d'une décentralisation modérée, et il
présente au roi en février 1778 un mémoire sur la création des assemblées provinciales, il propose
d’instituer dans chaque province ayant perdu ses états provinciaux, des assemblées provinciales,
chargé de tâche comme la répartition et la levée des impôts, l'entretien et la construction des
chemins... Le texte emporte l'adhésion de Louis XVI qui autorise Necker d'appliquer sa réforme.
Dans l'ensemble ces assemblées fonctionnent de façon satisfaisante, mais à la suite d'une opposition
avec le parlement Necker demande au roi la généralisation des assemblées provinciales ainsi qu'une
position de premier ministre, faute de quoi il donnera sa démission. Alors le roi accepte sa
démission au grand désespoir de l'opinion publique qui ne s'est pas rendu compte que Necker a
ruiné les finances.
B) la nouvelle victime de la crise financière
en juin 1777, le roi là nommé a la tête de l'administration financière. Avec une particularité puisque
Necker est étranger et protestant si bien qu'il ne porte pas le titre de contrôleur général mais de
directeur général des finances. Cela revient au même.
Necker avait certainement un projet judicieux en ce qui concerne les projet provinciale
1)
le déficit dû a Necker
Il connaît mal les institutions françaises et sa politique est surtout guidée par son hostilité envers les
financiers dans lesquels ce banquiers est habitué a voir des rivaux. Les financiers ce sont des
personnes extrêmement riche. Et traditionnellement c'était ses financiers qui alimentais le trésor
royale en lui prêtant de grandes sommes d'argent. Necker fait tout son possible pour les éliminer et
pour prouver que la royauté peut emprunter l'argent dont elle a besoin sans passer par eux. Et après
Necker trouve facilement des sommes en lançant des emprunts qu'il place grâce a ses relations dans
les milieux de la grande banque européenne.
Malheureusement ses emprunts sont réalisés dans des conditions extrêmement désavantageuse pour
les finances royales. Et surtout Necker emprunte beaucoup trop. Soucieux de popularité a tout prix
ce ministre ce refuse a augmenter les impôts. Et même lorsque la France entre en guerre contre
l’Angleterre lors de la guerre d'indépendance américaine, il se refuse a accroître la pression fiscale
hors une guerre ça coûte extrêmement cher. Et il va même plus loin, c'est à dire qu'il supprime un
impôt, celui des vingtième sur les revenus industrielles et commerciaux. Et il fait prendre au roi un
édit qui lui interdit d’accroître la taille sans l'accord du parlement. Et bien évidement la taille qui
auparavant était toujours augmenté demeure fixe. Necker est très largement responsable de cette
situation paradoxale, un état ruiné dans un pays prospère. Il a précipité la France dans un cercle
vicieux. Le nouvel emprunt sert a payer les intérêts du précédent. Il renvoi Necker qui est suivi
calonne. Celui ci prend progressivement compte de l'endettement de l'état et se résout à augmenter
fortement la pression fiscale. Et pour tenter de mieux faire accepter cette mesure il l'intègre à un
vaste place de réforme, son projet prévoit ainsi un système générale d'assemblée provinciale, la
suppression de la corvée et la création d'un nouvel impôt. C'est un impôt en nature sur tout les
revenus fonciers sans exceptions
2)
opposition des financiers aux réforme
calonne sais que son projet se heurtera à l'opposition du parlement. Et il obtient du roi la
convocation d'une assemblée de notable à laquelle il demandera d'approuver ses réformes.
a) l'assemblée de notable
c'est une assemblée réunis par le roi afin d'obtenir son avis sur de grandes question touchant le
royaume. Mais elles diffèrent des états généraux par le mode de désignation des députés. C'est à
dire que ses membres ne sont pas élus mais choisis par le roi. Mais catastrophique car d'une part
cela révèle la faiblesse de pouvoir et d'autre part ils ne vont pas apporter l'aide espérer. En
convoquant l'assemblée des notables, la royauté redonne vie à une institution archaïque tombé en
désuétude depuis 160 ans. Cela montre que le gouvernement de Louis XVI n'ose plus parler seul
devant l'état.
Tout ses notables se réunissent en 1787 et après biens des discussions, ils finissent par donner leur
adhésion aux réformes sauf a l'essentiel, la création d'un nouvel impot. Ils affirment que la fiscalité
n'est pas de leur compétence mais de celui des états généraux dont ils demandent la réunion.
En avril Louis XVI disgrâce calonne et en mai il renvoi les notables. Et se laisse imposer un
nouveau notable qui est l’archevêque de Toulouse Noménie de Brienne.
Et là Noménie de Brienne prend aussi conscience de la nécessité d’accroître l'impôt. Noménie de
Brienne veut un impôt de répartition et reçu par tous les propriétaires. Et puis il y ajoute une
généralisation du papier timbré donc pour les registres, les lettres de change, les affiches. Encore
une fois le parlement de paris refuse d'enregistrer ses textes et lui aussi affirme que seul les états
généraux sont compétant pour accorder ses impôts. Finalement l'enregistrement a lieu mais il a lieu
en lit de justice. Comme le parlement de paris dénonce l'illégalité de l'enregistrement. Noménie de
Brienne va négocier avec lui. C'est à dire qu'il accepter de renoncer au nouvel impôt et s'engage a
convoquer les états généraux. Mais en contre partie le parlement doit enregistrer une prolongation
du 20ème sur tout les revenus ainsi qu'un énorme emprunt. Mais l'enregistrement de l'emprunt
donne lieu à une nouvelle crise, le roi fait emprisonner les parlementaires insolents. Et le parlement
réplique en déclarant les lettres de cachet illégale. Cette opposition du parlement de paris n'est pas
isolé et les quo-provinciales refusent également l'enregistrement. Il va tenter une nouvelle réforme
inspiré de Maupeou dans un contexte beaucoup plus difficile.
3) le soulèvement face à la réforme de 1788
a) la réforme Lamoignon
Organisé par 6 édits que Louis XVI va faire enregistrer en lit de justice. Il comporte 2 volets, l'un
sur l'humanisation de la procédure pénale d'une part il comporte l'abolition définitive de la torture et
puis également l'instauration d'un délai de 1mois entre une sentence capitale et son exécution afin
de permettre la grâce royale d'intervenir et puis l'autre volet est là pour simplifier et rationaliser le
système judiciaire. C'est à dire que des tribunaux d'appels sont créés, 47 afin de restreindre les
attributions des parlements et rapprocher la justice des justiciables. A savoir que ses tribunaux
jugent en dernier ressort la grande majorité des causes. Et puis également dans se second volet est
créé une cour plénière qui est chargé de l'enregistrement des lois générales. C'est à dire
l'enregistrement des lois applicable a tout le royaume tandis que le parlement ne conserve que
l'enregistrement des règles particulières.
b) la révolte de 1788
les parlementaires sont atteints dans leur intérêts et leur puissance dans cette réforme. Et ils lèvent
donc les standards de la révolte. Et ces parlementaires sont suivis par un certain nombre de gens de
loi qui travaillent autour des tribunaux, palais de justice. Ils sont poussés par une véritable solidarité
ou bien par la crainte de représailles en cas de victoire de ces parlements. Et en outre les
parlementaires qui sont généralement de grand propriétaire terriens ameute leur fermiers et leur
méteillers de fausse rumeur contre le gouvernement. Les parlementaires appellent l'ensemble de la
population a se soulever contre la prétendu violation des provinces.
Et en outre dans plusieurs régions le parlement est soutenu par l'ensemble de la noblesse et c'est
ainsi que naît en 1788 de nombreux émeutes. Certains des responsables militaires, certains des
officiers chargé du maintient de l'ordre se sentent solidaire de la révolte et ne réagissent qu'avec
mollesse. Et puis en vain un dernier appui est reçu par la révolte, ce mouvement a les sympathie du
haut clergé, qui demande le rétablissement des parlement dans leur forme antérieur. Et en outre ils
refusent le supplément de don gratuit demander par Brienne. Là encore le principale .. de la révolte
prophétise, Lamoignon dit « les parlements, la noblesse et le clergé ont osés résister au roi avant 2
années il n'y aura plus n'y parlement n'y noblesse ni clergé. Pourtant et malgré cette opposition la
révolte Lamoignon est en train de réussir, les manifestations et les émeutes sont bruyante mais
superficiels. L'armée reste fidèle. Donc l'ordre est peu à peu rétabli et enfin la majorité des
nouveaux tribunaux d'appel s'installe et fonctionne correctement. Donc il suffirai au gouvernement
de tenir bon quelques mois pour remporter la victoire.
Mais dès le début juin, le ministre Brienne faiblit et cherche à négocier. Ce qui ne fait que renforcer
l'opposition. Début juillet Brienne annonce une très prochaine réunion des états généraux et il invite
aussi tout les français a faire connaître leurs vœux quand à leur mode d'élection et de
fonctionnement. Intense invitation des esprits. Et comme cette agitation fait suite à la révolte de
mai/juin 1788, elle suscite l'inquiétude des possesseurs de capitaux. Dont une crise du crédit de
l'état, c'est à dire que le gouvernement ne trouve plus a emprunter.
Brienne tente donc de restaurer le crédit public. En fixant la réunion des états généraux au premier
mai 1789 et en laissant sa place à Necker dont le prestige est immense auprès du public. Puis le roi
demande sa démission a Lamoignon dont la réforme est anéanti. Le roi capitule donc encore une
fois devant le parlement.
Face à la perspective de convoquer des états généraux le roi à 3 solutions. Première solution c'est
faire traîner les choses assez longtemps pour permettre à la monarchie de se ressaisir puis oublier
les états généraux (oublier de les convoquer) et réaliser seul les réformes indispensables.
La seconde solution c'est celle souligné par Malberb par Louis XVI, c'est de prendre l'initiative du
changement institutionnel en donnant lui même une constitution démocratique à la France et de la
faire ensuite approuver par le peuple en convoquant une assemblée nationale. Pour Louis XVI ça
aurait était certainement la meilleure solution cependant il faudrait un certain caractère pour le faire.
Troisième solution, on a la pire solution qui est d'abandonner la réforme Lamoignon, réunir
rapidement les états généraux et s'en remettre a eux pour tout réformer dans le royaume. En bref
cette solution c'est de subir au lieu de conduire. Et c'est cette troisième alternative qui est suicidaire
pour la monarchie que Louis XVI va choisir.
Première partie : la tourmente révolutionnaire (1789-1799)
CHAPITRE 1 : une monarchie repensée (mai 1789-août 1792)
on parle de révolution, en effet il y a une révolution de pouvoir.
SECTION 1 : 1789 : la révolution du pouvoir
on peut noter que les révolutionnaires ont imposé leurs ambitions au roi au prix d'une strict
révolution accomplit en 1789 à savoir la révolution juridique de juin, puis on à la révolution
populaire et cette révolution populaire elle se déroule en juillet puis une révolution sociale en août.
Et à chaque fois le roi a capitulé, il a capitulé ne voulant pas utiliser la force mais tout en
commettant la maladresse d'en agiter la menace.
§ 1 : révolution juridique de juin de 1789 : métamorphose des états généraux
A) les modalités de la réunion des états généraux
en mars et avril 1789, se tiennent dans tout le royaume de France des réunions par ordre séparé afin
d'aboutir a l'élection des députés aux états généraux et à la rédaction du cahier des doléances.
1)
la désignation de député
les élections ont lieu au suffrage quasi universel direct pour les 2 premiers ordres. A savoir le clergé
et la noblesse. Et a 2 ou 3 degré pour le tiers. Ce qui est intéressant c'est qu'il y a un parti très actif
qui est le parti nationale, que l'on appelle aussi patriote en référence aux révolutionnaires américains.
Ce parti patriote est le porte parole des ambitions politique de l'élite du tiers état. Et le parti patriote
se concentre sur 2 questions centrales, d'une part le doublement de la représentation du tiers états
avec son corollaire qui est le vote par tête et non par ordre. Et d'autre part la réunion régulière des
états généraux afin qu'ils représentent la nation. Et traditionnellement chacun des ordres a une voix,
c'est ce que l'on appelle le nombre de voix par ordres. Pour aller jusqu'au bout de cette logique il
faut ici prendre en compte non pas une voix par ordre mais une voix par tète. Ce parti contribue
aussi à la désignation d'un grand nombre de curé qui a ses idées et enfin les députés élus par la
noblesse comprennent aussi un fort contingent de patriote.
Par ailleurs un grand nombre de député du tiers états ont déjà exercée des activités dans diverses
actions, au moins 2/3 possède une formation juridique. Et enfin plus des 2/3 du groupe du tiers états
à directement participé à la mobilisation politique de 1788. donc nous voyons que les initiatives
qu'ils courront par la suite ne viendront pas d'une improvisation. Ils ont de l'expérience et ils sont
décidé à imposer des réformes. En revanche les paysans ne représentent que 3% des députés. Alors
que les travailleurs de la terre représente 97% de la population. Un grand nombre de député sont
déjà des juristes il y aura 578 députés dont 400 sont déjà des juristes.
2)
la représentation des ordres
Le parlement de paris est le premier à se prononcer officiellement, en septembre 1788. et se
prononce pour des états généraux suivant la forme observée en 1614.
et aussitôt après cette annonce les parlementaires qui jusque là étaient acclamé par la population
sont d'affreux aristocrates. Le roi hésite bien entendu et décide de suivre la demande du parti
national et d'accorder le doublement du tiers état. Ça veut dire que cette ordre sera aussi nombreux
que la noblesse et le clergé réunit. Il l'accorde mais ne va pas jusqu'au bout. Par scrupule aux
privilèges, Louis XVI ne remet pas en cause la structure par ordre ou plus exactement il ne précise
pas les modalités des votes. Il semble indiquer que l'on en reste à la forme traditionnel soit 1 voix
par ordre, le tiers état a 2 fois moins de vote.
B) le passage vers une assemblées nationale juin 1789
1) la notion de mandat représentatif
Un député a joué un rôle essentiel dans la transformation des états généraux en assemblée nationale
constituante. Ce personnage c'est l'abbé Sieyès. C'est un député qui a voulu être député du tiers état.
Et il venait de faire paraître une brochure intitulé qu'est ce que le tiers état. Pour lui le tiers état n'est
rien. C'est à dire qu'il n'a aucun rôle politique, et donc c'est en cela qu'il dit que le tiers état n'est rien.
Alors que sur le plan numérique le tiers état est tout, c'est à dire qu'il représente la grande majorité
de la population (97% de la population) et donc pour parvenir à faire exister le tiers états Sieyès
demande que celui ci ait une influence au moins égale aux deux autres ordres. Donc par ailleurs
Sieyès souhaite rompre avec le mandat impératif qui le prévalait sous l'ancien régime notamment
pour les députés aux états généraux. Sous Sieyès, il veut instauré maintenant un mandat
représentatif, c'est une idée qu'il a reprise à la monarchie anglaise. Ça veut dire que une fois le
député élu, ses électeurs lui font confiance, et le député est libre d'agir, et il ne se représentera
devant eux qu'au terme de son mandat.
2)
la réunification des pouvoirs
Dès le 5 mai 1782, le jour de l'ouverture, les députés du tiers sont très déçus puisque ni le roi ni le
garde des sceaux (Barentin), ni le contrôleur général (Necker), ne tranche la question cruciale du
vote par ordre ou par tête. Les députés du tiers décident donc de provoquer les événements et pour
montrer leur volonté de ne former qu'une seule assemblée délibérante, et de ne plus respecter la
structure d'ordre, ils réclament la vérification en commun des pouvoirs des députés. Sur cette
question administratives les députés du tiers ne se rendent pas dans la salle qui leur a été assigné et
ils continuent d'occuper la grande salle des menus plaisir. Et continuent de siéger ici en invitant les
autres ordres. Pendant plus d'un mois les ordres délibèrent séparément. Mais le 13 juin, 3 curé du
Poitou saute le pas, c'est à dire qu'ils viennent se joindre aux députés du tiers état qui les acclament
chaleureusement. Et puis le 17 juin sur la proposition de Sieyès les députés du tiers état auxquels se
sont joint 18 députés du clergé maintenant se proclament assemblées nationales. Le Roi sort alors
de son mutisme et annonce qu'il va s'exprimer devant tous le 23 juin. Mais il est devancé, c'est à
dire que le clergé vote majoritairement sa réunion au tiers état et le 20 juin autre date importante,
ces députés rassemblées jurent par le serment du jeu des paumes de ne pas se séparer jusqu'à ce que
la constitution du royaume soit établit.
Et le 23 juin le Roi exige, mais en vain, la dissuasion du tiers état assemblée qui répond que le tiers
états ne saurait recevoir d'ordre. Après le ralliement de 47 députés de la noblesse au tiers état, le roi
cède, c'est à dire qu'il ordonne lui même la fusion des 3 ordres. Il est en fait débordé des députés etc..
et c'est ainsi que l'assemblée nationale tire partit de la capitulation royale et se proclame le 9 juillet
assemblée nationale constituante. Tandis que les députés qui sont opposés a cette décision décident
de ne plus assisté aux séances, donc se rassemble uniquement les députés favorable a cette idée. En
France la souveraineté du roi est désormais transféré à la nation, mais à la nation représenté par
l'assemblée. C'est le premier acte de la scène qui se joue en 1789.
§ 2 : la révolution populaire
là le peuple rejoint la révolution qui est lancé par le tiers état, qui est lancé d'abord à paris puis en
Provence.
A) la prise de la bastille
Grand événement le 14 juillet 1789, la prise de la Bastille. En réalité Louis XVI n'a céder qu'en
apparence. Mais il va essayer maladroitement d'opposer le coup d'état militaire au coup d'état
juridique. C'est à dire qu'il fait concentrer à paris des troupes militaires. Les électeurs parisiens sont
apeuré et se réunissent le 11 juillet à l'hôtel de ville pour organiser une milice bourgeoise.
Autrement dit une force armée municipale.
Le même jour à Versailles, Louis XVI renvoi Necker et il forme un ministère, un nouveau
gouvernement plutôt réactionnaire. En quelque sorte il essai de reprendre son autorité. Et la
nouvelle éclate à paris le lendemain semant la panique. Cette panique est dû a plusieurs peurs qui se
conjugue est d'abord la peur des bourgeois qui est la banqueroute de l'état. Il y a aussi la peur du
peuple qui craint la disette et la répression militaire et puis on a enfin la peur des régiments appelé
par le Roi qui craignent l'insurrection populaire soutenu par la garde française qui s'est mutiné.
Les manifestants soupçonnent la présence d'espion à la cour. Et donc ces manifestants sont gagnés
par ce bruit de présence d'espion à la cour et cherchent donc à prendre des armes. Ils s'emparent de
fusil, et puis se tournent à Bastille. Ce qu'ils cherchent principalement c'est la poudre ici pour
pouvoir s'armer. La Bastille est un symbole, puisque c'est une ancienne forteresse transformé en
prison et qui deviendra le symbole de l'absolutisme puisqu'elle recevait les personnes incarcéré par
lettre de cachet, c'est à dire lettre imposée de cachet par le Roi. Le gouverneur de la bastille est
massacré, puis ils vont à l’hôtel de ville massacrer le maire nommé par le Roi puisqu'il est considéré
comme suspect.
Dès le lendemain du 14 juillet le roi renvoi les troupes, et pour éviter l'épreuve de force il essaye de
capituler. Il rend visite à la nouvelle municipalité révolutionnaire qui a été installer par les émeutiers.
Et à sa milice bourgeoise devenue la garde nationale avec à sa tête le fameux La Fayette.
Louis XVI fait semblant d'approuver ce qui s'est passé mais il perçoit clairement l'humiliation reçu
et aussi la déconsidération qu'à atteint le pouvoir royal. Et c'est pour ça que l'on peut retenir que peu
après il envoi à Madrid un émissaire secret chargé de porté a son cousin le Roi Charles VI une
déclaration écrite. À savoir que dans cet écrit il répute à l'avance, nul toutes ses déclarations et
signatures officiels a compter du 15 juillet 1789. déclaration vraiment intéressante puisque avant
même d'être privé de liberté physiquement, le roi considère être privé de liberté moralement, tout se
fait sous la contrainte. Et la prise de la bastille signe aussi le départ de l'émigration, c'est la fuite
hors de France des partisans les plus résolus de la monarchie traditionnelle.
L'émeute populaire part de paris et rejoint les campagne ce que l'on appelles les Grandes Peurs.
B) les grandes peurs dans les campagnes
à la suite des troubles qui ont agité la capitale. Les provinces sont agités par un double
bouleversement, l'un qui atteint les villes à savoir le mouvement municipale et l'autre qui touche les
campagnes à savoir la grande peur. Tout d'abord dans les villes de provinces, les anciennes
municipalités disparaissent. C'est à dire que l'ancienne administration royale se décompose plus
particulier les intendants qui étaient symbole de centralisation, s'efface discrètement par peur de
subir le sort de l'ancien maire de Paris. Les troupes militaires n'obéissent plus, les impôts ne sont
plus payés. Ça va être rapidement l’anarchie. Mais ce qui se passe c'est qu'à la place de l'ancienne
administration se forment des municipalités désignés par les électeurs. De mêmes manière des garde
nationales locales se constituent à Paris.
Brusquement dans ces villes la structure administrative centralisé de l'ancien régime laisse la place
à une fédération de pouvoirs locaux émanés du problème de l'élection et on dit que la France se
municipalise.
Ensuite le second phénomène c'est que les événements .. de Paris donne lieu dans les campagnes à
un foisonnement de rumeur. C'est à dire que comme la disette entretien partout un climat de
suspicion, comme on pille ici et là les grains et les farines, il y a des pillages parfois et bien les
bandes de vagabond deviennent dans l'imaginaire collectif des bandes armées de brigands. Et
l'alarme est colporté de village en village où l'on s'attend à leur arrivé imminente. Les paysans sont
effrayés, ils se rassemblent et s’arme et dans certaines régions, la peur collective dégénère en
jacquerie.
2)
Une place mal délimitée
III)
Le judiciaire, un pouvoir mineur
Il est considéré comme mineur et décalé par rapport aux deux autres. On peut même dire que c'est
davantage une fonction qu'un pouvoir, le constituant n'ont pas voulu qu'il prenne trop de place par
rapport aux deux autres. Un tribunal de cassation a été créé, mais il ne dispose pas des attributions
actuelles de notre cour de cassation, sa compétence se limite aux examens des vices de formes dans
la procédure et l'examen du respect de la loi, ce tribunal n'a pas le droit d'interpréter lui-même une
loi et il doit demander au pouvoir législatif, par référé, d'interpréter les lois obscures. Les
constituants ont gardé le souvenir des difficultés créés par le parlement au pouvoir monarchique. Ils
ne tenaient à voir se dresser contre le nouveau régime un judiciaire indépendant, les juges sont élus,
mais aussi doté de pouvoir d'obstruction considérable.
Section 4 : L'échec de l'assemblée législative
La constitution du 3 septembre 1791 est la première constitution écrite de la France, c'est une
constitution rédigée par l'élite intellectuel du pays, ils ont eu plus de deux ans pour la faire, mais en
moins de deux ans elle fera la preuve de son inadaptation à la conjoncture politique. A cet échec il y
a des raisons constitutionnelles, le jeu de séparation des pouvoirs n'a pas été respecté, il existe
effectivement 3 pouvoirs, mais le judiciaire est nettement inférieur au deux autres, en outre le
législatif a la primauté car l’exécutif est privé d'une partie de sa force, par ailleurs il n'existe pas
suffisamment de moyen de communication, de pression, d'un pouvoir sur l'autre, les seuls
mécanismes de rapport en les deux consiste dans le droit de veto du roi par rapport au loi votée par
l'assemblée. Ce droit de veto met le roi dans la position de l'obstructeur, chaque fois que le roi met
son veto aux décisions de l'assemblée, il est celui qui bloque le système, qui s'oppose aux
représentants élu de la nation, il s'oppose donc à la nation. Le roi se bâti ainsi une réputation
négative en se servant d'un outil constitutionnel. A chaque fois que le roi va l'employer, il
déclenchera un tollé non seulement à l'assemblée législative mais même dans le peuple parisien, qui
finira par donner à Louis XVI le surnom de Monsieur Veto.
Ensuite il y a des raisons politiques, c'est qu'on a voulu copier le régime britannique, et en
particulier la constitution de 1689, le Bill of Right's, qui a séparé les pouvoirs entre le roi et le
parlement. La différence c'est qu'en 1689, l'Angleterre a changé de roi et même de dynastie. Le
régime nouveau a commencé avec un nouveau monarque qui a accepté facilement de voir ses
pouvoirs réduit. Mais en France, en 1791, l'erreur a été de vouloir commencer un nouveau régime
constitutionnel avec l'ancien monarque absolu, et Louis XVI n'a jamais oublié son droit divin alors
qu'il n'avait plus que l'exécutif, il est extrêmement difficile pour Louis XVI de changer son image
du pouvoir. L'autre explication, c'est que par rapport au pouvoir constitutionnel se créé dans la
réalité quotidienne un autre pouvoir, c'est l'opinion public. Le peuple parisien manifeste ses
exigences par des manifestations et des émeutes.
1§ La naissance du courant républicain
Les constituants voulaient mettre en place une monarchie constitutionnelle. L'idée d'instaurer une
république en France a été rendu possible par deux événements.
A) La fuite à Varennes 21 juin 1791
La condamnation de la constitution civile du clergé par le pape, détermine le roi à jeter le masque et
à fuir hors de Paris, en effet le 18 avril 1791, les émeutiers parisiens empêche la famille royal de
quitter les Tuileries pour se rendre à Saint-Cloud, comme chaque année passer les fêtes de pâques,
Louis XVI est profondément religieux et il espérait y recevoir la communion d'un prêtre non jureur,
ce qui lui était impossible à Paris, cet incident emporte la décision du roi, il décide de s'enfuir dans
la région de Metz, où le commandement militaire est exercé par un général qui lui est fidèle, le
Marquis de Bouillé, là avec l'aide de souverain étranger, le roi pense qu'il pourra rétablir son
autorité et mettre en place une monarchie constitutionnelle mais beaucoup plus proche du régime
traditionnel. Dans la nuit du 20 au 21 juin la famille royal parvient à s'enfuir des Tuileries où le roi
laisse en partant une lettre, qui prouve sans équivoque qu'il n'a jamais accepté ce qui lui a été
imposé depuis deux ans. Malheureusement il est arrêté à Varennes. A Paris c'est la stupeur,
l'assemblée décrète la suspension du roi, son retour à Paris et la levé de 100000 hommes pour
surveiller la frontière. Louis XVI a définitivement perdu sa popularité et son prestige, le principe
monarchique lui-même est irrémédiablement atteint. Ce qui le sauve temporairement, c'est que
l'assemblée législative craint d'être débordée, au-dedans, par le mouvement populaire démocratique,
ou par les intrigues du duc d'Orléans, qui souhaite devenir roi à la place de Louis XVI. Et au-dehors
par l'intervention militaire des souverains étranger. L'assemblée va être aidé, à savoir que le
Marquis de Bouillé, réfugié en Allemagne, envoie une lettre à l'assemblée, pour revendiquer
l'entière responsabilité de l'opération, pour expliquer que c'était un enlèvement. L'assemblée feint
d'ajouter foi à cet enlèvement, et elle adopte le 15 juillet la fiction de l’enlèvement du roi par les
aristocrates, afin de pouvoir l'innocenter et le rétablir dans ses fonctions. Et pour couper court à
d’éventuelle poursuite contre le roi accusé de trahison ou de complicité, l'assemblé ajoute au projet
de constitution une disposition qui déclare le roi inviolable.
B) La massacre du champ de Mars
La décision de l'assemblée de maintenir le roi déplaît au club des cordeliers. C'est un club plutôt
tourné vers les mouvements populaire et révolutionnaire, si bien que le 17 juillet, les meneurs du
club, qui sont Danton, Marat, Desmoulins, vont entraîner une manifestation au champ de Mars pour
déposer sur l'autel de la patrie une pétition populaire demandant la déchéance de Louis XVI, un
bataillon de garde nationaux est envoyé par la municipalité de Paris, pour disperser les manifestants,
ils se sentent menacé par la foule et ouvre le feu, tuant une cinquantaine de personne. Cette fusillade
consacre la rupture entre les bourgeois qui domine l'assemblée, qui veulent une révolution modérée
et les patriotes démocrates, qui veulent maintenant se débarrasser de la monarchie et instaurer une
république. L'assemblée retouche son projet de constitution afin de restreindre le droit de vote aux
citoyens les plus riches. Le 14 septembre, Louis XVI jure fidélité à la constitution, et enfin le 30
septembre les constituants se séparent pour laisser la place à l'assemblée législative.
2§ Les clivages politiques au sein de l'assemblée et à l’extérieur.
A) Au sein de l'assemblée
745 députés, à droite on a 264 députés, ils sont inscrits au club des feuillant, ces députés sont des
royalistes constitutionnels. A gauche on a 136 députés, et ils sont inscrits au club des jacobins, leur
principal interprète est Brissot, ils n'ont pas de programme précis, ce sont des admirateurs de
Rousseau, ils sont attachés à la liberté et l'égalité, mais ils se méfient à la fois de l'agitation
populaire et de la duplicité royale. On les appellera plus tard les Girondins. A l'extrême gauche
siège quelques démocrates, partisans du suffrage universelle et ennemis du pouvoir royal, ils
pensent à la république, et ils prennent leurs directives du club des cordeliers et de Robespierre.
Enfin au centre il y a 345 députés, qu'on appelle les indépendants, ou les impartiaux, leurs attitudes
est indécises, mais indispensables pour dégager une majorité. Le petit peuple s'en prend au
bourgeois, dans les campagne les paysans ne veulent plus payer les droits féodaux ni les acheter, des
contestations paysannes apparaissent en province. A Paris l'agitation populaire est stimulé par les
clubs et elle s'exprime dans les sections qui sont à l'origine les circonscriptions électorales, or même
après l'élection des députés à l'assemblée législative, les sections de Paris ont gardés l'habitude de
tenir chaque soir une réunion où les gens du quartier viennent s'exprimer, enfin dans les quartiers
populaires du centre et de l'est de Paris, au printemps 1792 apparaissent les sans-culottes. Ils sont
très hostiles au modérantisme des députés feuillant. Ces sans-culotte se recrute dans le petit peuple,
artisans, boutiquiers, compagnons.. Ils se reconnaissent dans les modes vestimentaires et verbales.
3§ La guerre précipite la chute de la monarchie
A) La guerre
La France est divisée, et d'autre par l'armée est désorganisée, elle n'est donc pas prête à la guerre. La
gauche veut la guerre elle aussi parce qu'elle pense que cette guerre forcera le roi à se démasquer.
Les souverains étranger eux, sont divisés, en particulier en août 1791, l'empereur Léopold II frère
de Marie-Antoinette et le roi Prusse se sont rencontré à Pillnitz et par une déclaration commune ils
ont demandé à tout les rois d'Europe de s'unir pour rétablir l'autorité de Louis XVI. Cependant la
déclaration ne prévoit d'intervention qu'après que tout les souverains se seront mis d'accord. Or
Léopold sait très bien que le roi d'Angleterre est hostile à une intervention. L'Autriche ne désire pas
s'engager en faveur de Louis XVI et cela pour deux raisons, la première c'est que d'une part les
difficultés de Louis XVI et l'affaiblissement de la France satisfont l'Autriche qui rivalise depuis
longtemps avec la France.
B) La chute de la monarchie
Sous la pression des sections et des clubs, l'assemblée vote 3 décrets destinés à forcer le roi à
révéler ses opinions, le premier c'est la déportation des prêtres réfractaires, le second, le 29 mai,
c'est le licenciement de la garde du roi jugée contre révolutionnaire, et enfin le 8 juin, décret qui
concerne la concentration de 20000 gardes nationaux des provinces, fédérés entre eux afin de
couvrir Paris. Tout d'abord il accepte de licencier sa garde, désormais il est prisonnier au Tuileries et
sans protection. Mais il impose son veto au deux autres décrets. Tout cela est conforme à la lettre de
la constitution, juridiquement on ne peut rien reprocher au roi. Mais politiquement le roi vient de
signer sa perte. Les sans-culottes et le club des cordeliers mobilisent les quartiers populaires afin de
faire plier le roi, et sous leur influence le 20 juin 1792 un immense cortège armé pénètre dans les
Tuileries. Mais le roi ne cède pas, et dans la soirée, Pétion, le nouveau maire de Paris, fait évacuer
le palais. Le retentissement de cette journée est immense, c'est-à-dire que les municipalités et les
départements de province font affluer des protestations quand à la façon dont le roi a été traité.
L'aile dur de l'assemblée est déçu par l'échec du 20 juin et elle essaye également de contourner le
veto royal, pour cela elle fait proclamer la patrie en danger le 11 juillet 1792, ça veut dire que
l'assemblée établit ainsi une sorte d'état de siège qui confère aux municipalités la liberté de prendre
toute mesures de surveillance et de contrainte et également le soin de procéder à l'enrôlement
volontaire des soldats, puis le 1er août est connu à Paris le manifeste du commandant de l'armée
Prussienne, le duc de Brunswick qui menace Paris de sévère représailles en cas d'attentat contre la
famille royale. Enfin, le 3 août Pétion vient demander à l'assemblée la déchéance du roi, et il l'a
demande au nom de 47 des 48 sections parisiennes. Mais l'assemblée tergiverse, elle hésite, elle ne
prend aucune décision, et c'est donc à nouveau la commune de Paris qui va prendre l'initiative et
entraîner le peuple des faubourgs
2)
La prise des Tuileries le 10 août 1792
chute de la monarchie 1791.
mais l'assemblée hérite et c'est donc a nouveau la commune de paris qui va prendre l'initiative et
entraîner le peuple des faubourgs le 10 août 1792 => chute de la monarchie
L’insurrection parisienne est attisé par la provocation ennemie et renforcée par l'arrivée des fédérés.
Dans la nuit du 9 au 19 août les délégués des sections parisiennes s'installent à l’hôtel de ville et
remplace la commune légale par une commune insurrectionnel et ces 7 communes sont composé
d'amis de Danton, qui va diriger l'assaut contre les Tuileries. Il reste 600 gardes suisses et 400
jeunes hommes de la noblesse françaises qui vont venir défendre le roi, et il va se réfugier à
l'assemblée nationale.
Mais ces gens qui essayent de sauver le roi vont se faire massacrer. Louis XVI finit par se réfugier à
l'assemblée et sous la pression des émeutes victorieuses rend une série de décret qui met fin à la
monarchie constitutionnelle en 1791. Le roi est ainsi suspendu et livré à la commune de Paris le
suffrage universel est institué et l'élection d'une convention nationale est décidée et le terme de la
convention est repris au langage américain ici signifiant une nouvelle assemblée constituante.
Pour assurer la transition, un conseil exécutif provisoire est composé de 6 ministre dont Danton
nominé à la justice et le 25 août il réussit un coup de maître, il fait voter par l'assemblée l'abolition
de fait et sans rachat de tous les droits féodaux à conditions que les paysans les rachètent.
Le 25 attache la paysannerie solidement à la cause de révolution. Elle établie une relation entre la
chute de la monarchie et l'abolition de la féodalité. Et dresse un sérieux obstacle à la restauration
monarchique.
Malgré son échec la constitution de 1791 met en œuvre un certain nombre de principe que le droit
constitutionnel qui seront repris dès les 19ème et 20ème siècle. Il y a d'abord le principe de la nation,
de sa représentativité. Mais aussi l'idée de la séparation des pouvoirs avec une graduation entre eux.
À savoir l'infériorité du judiciaire par rapport aux deux autres. Et puis également la prééminence du
législatif sur l’exécutif
CHAPITRE 2 : la première république
Cette première république va naître dans un contexte assez mêlée. Elle naît dans un contexte de
sang et de victoire.
Après le 10 août l'assemblée est désertée par les députés de droite et du centre et est débordée par
les émeutes.
Le conseil de l'exécutif est dominé par Danton. Et c'est deux organes, assemblée et conseil laissent
la commune de Paris exercer une véritable dictature terroriste contre « les ennemis de la
révolution » à savoir que plusieurs milliers de suspect qui désigne principalement les prêtres
réfractaires et des aristocrates. Ils sont pourchassés à Paris, ils sont arrêtés et incarcérés. On va
remplir donc les prisons par les ennemis de la révolution. Et à la fin du mois lors qu’arrive des
nouvelles alarmistes sur la guerre, la commune de Paris organise méthodiquement le massacre des
prisonniers de Paris. Du 2 au 6 septembre 1500 prisonniers sont ainsi égorgé c'est ce que l'on a
appelé les massacres de septembre qui sont aussi perpétré en provinces. Et ils sont perpétré afin de
terroriser aussi bien les ennemies de dedans que ceux de dehors pour montrer la force de la
commune de Paris.
L'assemblée législative ; 20 septembre 1792, c'est le jour même où l'armée française commandé par
les généraux Dumouriez et Kellermann arrêtent les prussiens à Valmy et le retentissement de cette
événement est considérable puisqu'une armée composé de volontaire, jeune et inexpérimenté pour
la plupart a tenu tête à l'armée qui passait alors la meilleure du monde.
Au moment de naître la république française reçoit l'appui de la victoire.
SECTION 1 : le régime de la convention ( 1792-1794)
§ 1 : l'assemblée de la convention
A) l’élection des conventionnels
on a eu d'abord l'assemblée constituante (été 1789), une fois qu'elle a donné sa constitution elle
laisse place à l'assemblée législative qui va disparaître et donner place a l’assemblée de la
convention.
Pour la première fois est instauré le suffrage universel. Mais avec encore 2 degré. Tout homme de
plus de 21 ans peu élire les électeurs qui à leur tours élisent les représentants. L'atmosphère de ses
élections est oppressante. C'est à dire que les journées du 10 août et des massacre de septembre
pèsent sur les assemblées des électeurs et aussi c'est une atmosphère peu propice à la liberté
politique. Ceci d'autant plus que la commune insurrectionnel de paris supprime tout les journaux de
droite et donne leur presse aux journaux patriotes.
Les élections apparaissent comme une chose dangereuse dont il vaut mieux ne pas se mêler. Sur 7
millions d'électeurs seulement 1/10 votent. Et bien évidement se sera les plus résolus qui vont votés.
La composition politique de la convention s'en ressent à savoir que les feuillant ont disparu dans la
tourmente. La suite seront issus de la mouvance jacobine.
B) la composition de l'assemblée
2 tendances politiques se différencies rapidement au sein des 749 députés de la convention. Il faut
dire que les 2 tendances politiques ne sont pas des partis organisés mais des groupes qui unissent
leur membres autour d'un ensemble de thème.
On distingue ainsi d'une part les girondins, c'est l'ancienne gauche de l'assemblée législative.
Maintenant rejeté a droite. Et on a les montagnard (ils siègent sur les bancs les plus élevés de
l'assemblée). Et puis entre les deux on a à nouveau une masse indécise qui forme la plaine que l'on
appelle aussi le marais.
Alors en ce qui concerne la séparation, il faut dire qu'ils ne se séparent pas en raison d'opposition
social ni doctrinal puisque en ce qui concerne la catégorie sociale ils appartiennent au milieu
bourgeois. Ils veulent tous la révolution. Mais ce sont des rivalités de personnes qui ont déterminées
leur attitudes opposés. Les girondins comptent environ 200 députés et ils représentent la bourgeoisie
provincial éclairé. Très souvent on va les accuser de faire de la France un pays fédéral. Autre
opposition par rapport aux autres, ils sont très attachés à la loi. Enfin ils ne partagent pas les
aspirations populaires. On dira que ce sera des jacobins bien élevé. Ce sont des orateurs brillants
mais pas des hommes d'actions. Et puis en face d'eux on a les montagnards, ils sont un peu plus
d'une centaines. Ce sont des personnalités extrêmement tranchées.
Les montagnard veulent pousser jusqu'au bout la révolution et ça qu'elle qu'en soit la conséquence.
Et pour cela ils n'hésitent pas à recourir à des mesures de salut public et suspendre l'application des
lois ordinaires. Et ils estiment que la ville de paris doit prendre la tête de la révolution. Ils sont biens
conscient que c'est paris qui impose la révolution et ils veulent que se soit eux qui continu cela.
Les montagnard sont enfin plus proche du petit peuple et ils veulent prendre des mesures
économiques autoritaire dans un esprit égalitaire.
2§ Les échecs successifs des girondins à la convention
Octobre 1792-Juin 1793
Le 21 septembre 1792, la convention déclare que la royauté est abolie en France lors de la première
réunion de la convention, ce qui veut dire que la royauté laisse donc la place à la première
république, en effet les actes officiels sont désormais daté de l'an 1 de la république, la première
phase est appelée la convention girondine, car le parti des girondins est soutenu par la plaine et
domine donc l'assemblée, mais la position des girondins devient de plus en plus difficile et se finira
même par leur éviction, le duel qui a opposé la gironde à la montagne s'est déroulé en 3 passes
d'armes.
A) Les 3 passes d'armes
Elles portent sur trois questions essentielles en politique, tout d'abord le rôle de Paris, le sort du roi
et enfin la conduite de la guerre.
1)
La condamnation du fédéralisme
La 23 septembre les girondins déclenchent l'attaque contre 3 des montagnards qu'ils appellent les
dictateurs, et ces trois montagnard sont Danton, Marat et Robespierre, les girondins leurs reprochent
les massacres de septembre et ils les accusent d'aspirer à la dictature, par ailleurs les girondins
proposent aussi que la convention se dote d'une gardes de 5000 soldats fédérés départementaux.
Soit l'assemblée se donne les moyens de son indépendance, soit elle deviendra l'otage des émeutiers
parisien l'a été avant elle. En face, Danton et Robespierre contre-attaque, il traite les girondins de
fédéralistes, et les accusent de vouloir détruire l'unité nationale. Le résultat c'est que l'assemblée
refuse de suivre les girondins, mais en plus elle vote le fameux décret qui déclare la république une
et indivisible, ça se solde par l'échec de la gironde.
2)
La condamnation du roi
Louis XVI est enfermé avec sa famille dans la prison du temple. Son sort doit être décidé, et les
montagnards sont convaincus qu'il a trahi la France et s'est allié à l'ennemi, et les montagnards
veulent sa mort, d'après eux cette mort aura l'avantage de justifier la prise des Tuileries. Et puis le
second avantage sera de fonder définitivement la république, si ont tue Louis XVI il n'y aura plus
d'alternative possible. Robespierre a dit : « Louis doit mourir pour que la patrie vive. » En face les
girondins ne sont pas d'accord, ils sont désireux de ménager un avenir de réconciliation nationale, et
ils cherchent à éviter le procès du roi. Et une fois le procès entamé ils cherchent à éviter la mort.
Lors du vote définitif, le scrutin a lieu par appel nominal et à voix haute. Ce scrutin a été fait pour
faire pression sur les députés afin d'obtenir la mort. A une faible majorité la convention condamne
Louis XVI à mort, il est guillotiné le 21 janvier 1793. Lors du vote les girondins se sont divisés, les
uns ont refusé de voter la mort, d'autre ont voté la mort avec sursis, et d'aucun ont voté la mort sans
sursis, en revanche tout les montagnards ont votés la mort sans sursis. La gironde essuie donc une
grave défaite morale et en plus elle ne peut échapper au soupçon d'avoir voulu sauver le roi.
3)
Les défaites militaires
Après la bataille de Valmy, une offensive générale et victorieuse des armées révolutionnaires donne
à la gironde l'espoir d'un succès, ce succès militaire est important parce qu'il consoliderait la
situation de la gironde pour deux raisons car la guerre a été voulue en avril 1792, tout les généraux
sont girondins, mais la guerre de propagande révolutionnaire souhaitée par les idéaliste s'est vite
transformée en guerre de conquête et d'exploitation, en raison des besoins financiers la convention à
d'ailleurs autorisée l'exploitation financière des pays conquis. Ça a déclenché un vaste mouvement
d'hostilité des pays conquis. En outre une fois que la Prusse et la Russie ont réalisés le partage de la
Pologne le 23 janvier 1793, toute les puissances d'Europe centrale peuvent se retourner contre la
France. La mort de Louis XVI sert de prétexte et presque toute l'Europe monarchique déclare la
guerre à la république française, et le résultat ce sont des défaites, de janvier à avril 1793 les
français sont chassés de Belgique et de la Rhénanie. En outre le général Dumourier trahi et passe à
l'ennemi ce qui compromet encore d'avantage la situation politique des girondins. Mais la situation
empire encore avec une guerre civile à l'intérieur de la France. En février 1793, la convention
girondine a décrété la levée en masse de 300000 hommes, c'est-à-dire leurs mobilisations forcés
afin de défendre les frontières. Le mécontentement va se dérouler dans la région de l'Ouest, parce
que les paysans étaient déjà irrité de la persécution des prêtres réfractaires, cette mesure lance le
signal de l’insurrection le 10 mars 1793, c'est la guerre de Vendée, et elle s'étend autour de la
Vendée, c'est une guerre civile populaire puisque ce sont les paysans qui sont allés chercher les
nobles pour les obliger à reprendre le commandement des troupes. Aussi bien les défaites sur les
frontières que le déclenchement de la guerre civile en Vendée cela achève de discréditer les
girondins.
B) L'épreuve de force
Au printemps 1793, l'agitation s'aggrave dans le petit peuple parisien, tout d'abord à cause de la
peur de l'invasion, et l'autre raison c'est une colère d'affamé, la convention va répondre à l'appel des
montagnard, et elle prend une série de mesures politique autoritaire, et des mesures désapprouvées
par les girondins. Tout d'abord le cour forcé des assignats, le maximum des prix des grains et des
farines et enfin un emprunt forcé d'un milliard sur les riches. La gironde sent la majorité lui
échapper et elle s'en prend à la commune de Paris qu'elle cherche à faire juger mais une insurrection
populaire lui fait renoncer à cet mesure, et le 2 juin 1793, les meneurs de l'émeute populaire
revienne abattre définitivement leurs rivaux. Cet émeute bloque le palais des Tuileries où siège la
convention et sous la pression, l'assemblée vote l'arrestation des députés girondins qui seront
guillotiné par la suite. Cette révolution du juin 1793 revêt une importance historique car pour la
première fois la violence insurrectionnel c'est exercée contre la représentation nationale issue de
l’élection et non plus contre le roi. Avec la pression de l'émeute la montagne a purgé l'assemblée et
s'y est assuré la majorité avec le soutient de la plaine.
3§ La phase montagnarde de la convention : la Terreur (juin 1793- juillet 1794)
Après la journée du 2 juin la France est déchirée par la guerre civile et envahie par les armées
étrangères, et en effet les armées vendéennes vont de succès en succès, si bien que la convention
décide d'éradiquer la Vendée, a savoir que l'exécution des vendéens a été décrétée dès le début du
soulèvement et elle y ajoute le décret du 1er août qui ordonne la déportation des vieillards, des
femmes et des enfants, assortie de la déportation du bétails et des forêts, mais ce n'est pas la seule
guerre civile, par ailleurs des girondins fugitifs, s'entendent avec les royalistes pour déclencher des
soulèvement contre la dictature de la montagne dans une soixantaine de département. Malgré ces
oppositions la montagne bénéficie d'un atout majeur qui lui permet de rester au pouvoir, c'est la
position centrale autour de la capital et également le soutient des régions les plus peuplées du pays,
enfin on peut voir que la montagne fait tout d'abord voter la constitution, un constitution très
démocratique, la constitution de l'an 1, mais sous la pression des sans-culottes, elle se forge des
armes plus efficace afin de s'assurer la victoire.
A) Le rêve : la cité idéal
La constitution de l'an 1 est votée le 24 juin 1793, c'est une constitution qui présente une cité idéal
et est précédée d'une déclaration des droits de l'homme, elle diffère de celle de 1789, 3 formules
résumes les caractéristiques essentiels de la constitution.
1)
La soucis de l'égalité
La constitution des droits de 1793, n'exprime pas seulement l'égalité civil de 1789 mais aussi
l'égalisation concrète des citoyens, à savoir que l'individu à désormais le droit d'exiger certaines
prestations de la société, en particulier pour les déshérités de la fortune la constitution proclame le
droit au travail et le droit à l'assistance lorsqu'ils sont hors d'état de travailler. Ensuite diverses
mesures en faveurs des indigents, des vieux artisans ou agriculteurs, des enfants abandonnées etc...
D'autre part pour les déshérités de la culture la constitution proclame un droit à l'éducation. La loi
du 29 frimaire an 2 (19 novembre 1793) donne 3 ans d'éducation primaire aux enfants, avec des
professeurs payé par l’État et des cours dispensé en français.
2)
Le maintien de la liberté
Le principe général de la liberté est plus détaillé par la proclamation de liberté individuelle
particulière, la liberté de réunion, de culte et également liberté de production et d'échange. La
propriété privée reste le corollaire de la liberté mais sous l'influence de Robespierre elle est relégué
au dernier rang des droits fondamentaux et elle perd son caractère inviolable et sacré.
3)
Le renforcement de la démocratie
On peut vraiment voir l'influence de Rousseau, la constitution consacre son principe, la
souveraineté populaire, à savoir que la souveraineté n'appartient plus à la nation mais au peuple,
c'est-à-dire la totalité des individus qui compose le pays, la conséquence c'est que cette souveraineté
populaire s'exprime dans le suffrage universel direct, mais seulement des hommes. Elle s'exprime
aussi par le droit de pétition, dans le droit à l’insurrection et enfin elle s'exprime dans le referendum
législatif par lequel les lois votées par le corps législatif peuvent être soumis à une ratification
populaire. Le peuple peut aussi prendre l'initiative d'une révision de la constitution, par ailleurs la
préoccupation de l'équilibre des pouvoirs n'est plus de mise, il n'est désormais question que de
concentration des pouvoirs afin de mettre en œuvre la volonté du peuple souverain, ainsi le corps
législatif est une assemblée unique élu pour un an seulement, de manière à faciliter le contrôle et la
sanction populaire, quand au pouvoir exécutif il émane lui aussi du peuple souverain, c'est-à-dire
qu'il est exercé par un conseil de 24 membres choisi pour deux ans par l'assemblée parmi les 83
candidats élu par les électeurs à raison d'un par département. Le gouvernement est donc un simple
agent d'exécution de l'assemblée. Malgré sa ratification à la très grande majorité la constitution est
inapplicable pour ses auteurs parce que son application entraînerai la chute des hommes au pouvoir
et le succès de leurs adversaires, par ailleurs la convention montagnarde est consciente qu'il faut un
exécutif fort pour mener la guerre, hors c'est le contraire de celui prévu par la constitution de l'an 1,
purement et simplement la convention suspend l'application de la constitution jusqu'à la paix en
invoquant l'argument suivant : « A circonstances exceptionnelles, mesures exceptionnelles » Le
texte est enfermé dans une boîte à la salle de la convention mais n'en sortira jamais et ne sera jamais
appliquée.
B) La réalité : Le gouvernement de la Terreur
C'est l'année 1793 qui marque la naissance de la Terreur à l'issu de l'épuration des girondins, suivi
du choc créer par l'assassinat de Marat le 13 juillet en plein cœur de Paris. L’assassinat de Marat sert
de catalyseur au revendication populaire d'une vengeance exemplaire. La Terreur est mise à l'ordre
du jour le 5 septembre 1793 sous la pression des manifestants qui ont envahie la convention pour
réclamer des mesures d'exceptions. A savoir que tout les pouvoirs sont concentrés dans l'assemblée
de la convention, les garanties légales sont suspendues, les libertés individuelles sont subordonnées
au salut public.
1)
Les racines de la Terreur
Le poids des circonstances a longtemps servi pour expliquer l'origine de la Terreur, elle peut
apparaître comme une réponse à une situation de crise, et la convention a répondu dans l'urgence
par des mesures terroristes. Certains historiens on remis cette analyse en cause, on s'aperçoit que la
période la plus sanglante se situe en décembre 1793 et janvier 1794 et c'est une période qui suit les
première victoire majeure des armées républicaine contre les armées étrangères et les vendéens.
D'autres théories ont dit que lorsque l'autorité traditionnelle à disparue, il existe un vide politique et
les nouvelles factions qui émergent sur la scène politique sont placés dans un sorte d’état de nature
où justement la force se substitue au droit, et il s'agit pour chaque faction politique de s'engager
dans une course à la légitimité et au pouvoir qu'elle ne pourra obtenir en prouvant qu'elle est la
seule faction véritablement révolutionnaire, si bien que chaque faction va avoir un discours
révolutionnaire de plus en plus radical. Et là c'est l'explication par l'affrontement entre des factions
révolutionnaires rivales. La radicalisation du discours conduit inexorablement à la violence concrète.
Pour d'autres historiens l'idéologie qui se met en place dès 1789 contient en germe la Terreur,
puisque contre l'ancienne société du privilège la révolution veut fonder l'égalité et ainsi se constitue
une idéologie de la rupture totale avec le passé, l'égalité est vécue comme l'inverse de l'ancienne
société, elle apparaît comme la condition du nouveau pacte social, il faut régénérer la société en ce
sens, il faut construire un homme nouveau, et pour instaurer l'égalité il faut briser la résistance des
ennemis, en effet les révolutionnaires estiment qu'ils existeraient un complot aristocratique qui
ferait obstacle à l'établissement de l'égalité, dans cette version la Terreur est la mise en œuvre de la
lutte contre cet ennemi.
2)
Les rouages de la Terreur
Dans les faits la convention agit sans autres bases juridiques que son élection en septembre 1792.
Ce régime de fait a évolué au fil d'épuration successive vers la dictature de Robespierre et ses amis.
Tout d'abord c'est un régime d'assemblée, c'est un régime dans lequel la totalité du pouvoir législatif
et exécutif est dans les mains d'une assemblée. Ceux qui exécute les lois et en contrôle l'application
sont des comités en son sein. Et au-dessus de ses comités spécialisés sont placés deux comités de
gouvernement mais cette fois-ci à vocation générale, le comité de sûreté générale et le comité de
salut public.
Le comité de sûreté générale, il centralise les opérations de surveillance et de perquisition, il
supervise aussi les arrestations, les éventuelles remise en liberté et les envois au tribunal
révolutionnaire.
Le comité de salut public, comprend onze conventionnel et dirige la politique voulu par la
convention, il forme l'organe essentiel du gouvernement révolutionnaire, pour diffuser cette
politique il entretient des relations étroite avec ce qu'on appelle les représentants en mission envoyé
sur l'ensemble du pays, en principe les membres du comités de salut public sont renouvelé tout les
mois en réalité les onze hommes sont toujours reconduits. Pour qu'un ordre soit exécutoire il suffit
qu'il ai été signé par 3 membres du comité et dans les faits ce seront presque toujours Robespierre,
Couthon ou Saint-Just.
Le tribunal extraordinaire, créé le 10 mars 1793 pour juger les ennemis du peuple, ses jugements
sont sans appel, et sans recours en cassation et devant lui les accusés ne peuvent disposer ni de
défenseur ni de témoins, sauf à charge, et ce tribunal n'a qu'une peine, la mort. Enfin pour rendre
leurs sentences, ses membres doivent se prononcer publiquement et à voix haute.
Enfin en province le rôle principal de la Terreur est tenu par les comités révolutionnaires à raison
d'un par commune, ils sont chargés d'établir les listes de suspects. C'est eux aussi qui délivre les
certificats de civisme que doivent obtenir tout les fonctionnaires public. Et ce sont ces comités qui
procède le cas échéant aux arrestations, ils sont sous la tutelle du comité de sûreté général.
Toujours en province, il y a deux types de tribunaux d'exception, les commissions militaires et
populaires.
La Terreur porte surtout sur les ennemis de la révolution qu'il s'agit de qualifier et de combattre,
ainsi le 17 septembre 1793 elle vote la loi des suspects qui fait l'arrestation et incarcération des
immigrés et de leurs familles, et de tout « ceux, soit par leurs conduite, soit par leurs propos, soit
par leurs écrits ce sont montrés partisans de la tyrannie et du fédéralisme et ennemis de la liberté »
Cette mesure fait peser la Terreur sur tout le monde, personne n'est à l'abri, la tyrannie vise les
royalistes et le fédéralisme vise les girondins, ce sont les comités de surveillance qui sont chargés
de dresser les listes de suspects et de les adresser au comité de sûreté générale, le nombre de suspect
s’élève à 800000. Les suspects incarcérés peuvent faire l'objet d'une justice terroriste, expéditive et
exemplaire. C'est ainsi qu'au 3éme trimestre de 1793 on assiste a beaucoup d'exécution, MarieAntoinette, le duc D’Orléans, la Terreur procède à l'épuration, beaucoup de girondins sont exécuté,
des feuillant, des généraux. Ensuite il y a des mesures d'avantages à caractère économique, et c'est
ainsi que le 29 septembre 1793 la convention vote la loi du maximum général, une loi qui taxe les
produits et les salaires, et cela entraîne la raréfaction des marchandises, le marché noir se développe
et ça entraîne la fermeture des boutiques, après cette mesure le comité de salut public refuse d'aller
plus loin dans la voie de l'économie dirigée, il craint de s'aliéner l'ensemble des paysans producteurs
et des bourgeois chef d'entreprise, cependant le comité laisse la commune de Paris organiser des
visites domiciliaires (perquisition) pour faire la chasse aux accapareurs. La campagne de
déchristianisation qui était très violente, déjà pour les prêtres réfractaires qui sont déclaré hors-la-loi,
ils peuvent être exécutés sans procès, la convention va même prendre des mesures contre l'église
constitutionnel, il est interdit de porter des habits religieux au prêtre et que son organisée des
abjuration solennel de prêtre, et différentes mesures les poussent à sortir de l'état de prêtre, on leurs
promet une pension à vie si mariage, on les menace pour qu'ils démissionnent. A partir d'avril 1794
le salaire des prêtres n'est plus payée. Et par ailleurs de nombreuses église sont profanées et elles
sont fermées au culte. La déchristianisation touche le calendrier, le découpage des mois est destiné à
faire disparaître le dimanche chrétiens, plus des semaines de 7 jours mais de 10, bien qu'ils aient du
revenir en arrière.
4)
La fin de la Terreur
a) La remise en cause de la Terreur
A mesure que les périls extérieurs et intérieurs s'estompent, la montagne se divise, faut-il continuer
à pratiquer la Terreur ? Et là deux factions opposée attaque alors la politique du comité de salut
public dominé par Robespierre, on a tout d'abord les Enragés, c'est une faction politique dirigée par
Hébert, est une faction politique qui accuse le comité de salut public de faiblesse, elle pratique la
surenchère, non seulement il faut continuer la Terreur mais il faut l'accentuer. Et ces enragés trament
un coup de force pour s'emparer du pouvoir. Mais Robespierre fait arrêter les principaux dirigeants
de ce groupe, et utilise la méthode de l’amalgame, qui consiste à mêler les politiques à des crapules
pour les décrédibiliser et semer la confusion. Il fait juger les Enragés par le tribunal révolutionnaire
avec des députés corrompus et des hommes d'affaires véreux, ils sont condamné et exécuté le 24
mars 1794.
L'autre faction politique qui attaque le comité de salut public est les Dantonistes qui prêchent le
modérantisme, ils réclament la fin de la Terreur et la recherche de la paix avec les armées étrangères,
là encore Robespierre les fait arrêter, il pratique là aussi l'amalgame, fait condamner et exécuter les
Dantonistes, le 5 avril 1794.
b) La Terreur condamnée le 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Robespierre commence à excéder, il veut imposer une dictature par la vertu pour consolider la
république, il développe une politique religieuse avec le culte de l'être suprême. Il organise une
cérémonie où il tient le premier rôle. Les oppositions intérieurs se multiplient, et Robespierre durcit
encore sa politique devant ces oppositions, il fait la célèbre loi du 22 prairial an II, ça correspond au
10 juin 1794, c'est la grande Terreur, cette loi fait du tribunal révolutionnaire une simple mécanique
à expédier les accusés à la guillotine, et c'est ainsi qu'en un mois et demi il y a 1376 exécutions.
Cela suscite un dégoût général alors que la Terreur semble inutile, une coalition se noue à la
convention entre des modérés relatifs et ceux qui ont commis des excès terroriste mais qui craignent
pour leur tête, et le 9 thermidor an II ils font arrêter Robespierre. Le lendemain il est guillotiné. De
même, les jours suivant le personnel de la commune est liquidé, et au total 108 exécutions décapites
la faction Robespierriste.
Si on compte dans les victimes de la Terreur celles exécutées à la suite d'un jugement prononcé par
une juridiction révolutionnaire, ensuite si on y ajoute les victimes d'exécution sans jugement, et si
on ajoute les mitraillés de Lyon, si on ajoute les noyés de Nantes, si on compte aussi la population
vendéenne qui perd entre le 5éme et le quart de la convention, le bilan de la convention se situerai
entre 200 et 300000 mort. Soit environ 1% de la population de 1790. La Terreur ne se résume pas à
ce nombre de mort, c'est une menace diffuse qui pèse sur les actions et les propos les plus anodins,
chacun se trouve à la merci d'une dénonciation.
Section 2 : Le directoire
Concerne la période 1794 à 1799. Le directoire c'est un régime mal connu parce qu'il a souffert de
beaucoup de discrédit, mal aimé des républicains, à cause de la fragilité politique de l'an III et aussi
à cause de la guerre qui continue avec les puissances étrangères et elle est voulue par une
bourgeoisie qui ne pense qu'à s'enrichir à tout prix, et le directoire est également dénoncé par les
bonapartiste qui mettrons l'accent sur les faiblesse de ce régime afin de faire ressortir l'apport de
Bonaparte.
Le régime du directoire est mis en place par la convention, c'est les mêmes hommes que la
convention qui le dirige et elle sera confronté au même problème. La constitution de l'an III ne
résoudra pas plus les problèmes de fond, l'effondrement de l'assignat, l'aggravation de la disette ou
encore la guerre.
1§ La réaction thermidorienne
Ce sont ceux qui ont voulu et participé à l'arrestation et l'exécution de Robespierre et ses amis.
La politique du directoire aura pour but de stabiliser puis de terminer la révolution, en jouant une
position centrale d'arbitrage entre les deux forces qui menacent la république à savoir les jacobins à
gauche et les royalistes à droite.
A) La survit du gouvernement révolutionnaire
Le 9 thermidor n'a été qu'un changement brutale de majorité à l'assemblée, et que la nouvelle
majorité se compose de la plaine renforcée de quelques Dantoniste rescapés, et de quelques
girondins qui ont réussi à se cacher, et enfin dirigées parce ce que l'on appelle les thermidoriens, un
petit groupe d'ex-terroriste repenti. Tout ces députés veulent stabiliser la république par des victoires
militaires extérieurs et également par une réconciliation à l'intérieur grâce à l'oubli du passé
terroriste dont ils ont été les agents les plus actifs. L'atmosphère change assez radicalement, et après
la dictature de la vertu Robespierriste, les nouveaux riches du régime, à savoir les politiciens et les
hommes d'affaires étalent sans retenu leurs richesses et en profitent de manière ostentatoire. Ils ont
fait fortune dans deux domaines en particulier, la spéculation sur les biens nationaux et également
grâce aux lucratives fournitures aux armées. Il veut stabiliser la république, il ne veut ni revenir en
arrière ni aller plus loin dans la révolution.
B) La lutte sur deux fronts
1)
Parer la menace jacobine
En novembre 1794 le club des jacobins est fermé, ensuite en décembre Carrier qui était
conventionnel, qui avait procédé au noyade de Nantes, est guillotiné. Et au début de 1795 la
réaction s'intensifie avec une autre mesure symbolique, puisque les cendres de Marat sont retirées
du panthéon, de même, le tribunal révolutionnaire est supprimé, également, les grandes figures du
jacobinisme sont condamnés à la déportation en Guyane sans jugement. Tout les hommes connus
pour avoir participé à la Terreur sont désarmés, cela représente environ 1600 parisiens. En outre, la
convention thermidorienne montre sa volonté de ne plus obéir au pression populaire, on a ce signe
lors de deux journées, tout d'abord le 12 germinal an III (1er avril 1795) une grande manifestation
de ventre creux parisien envahi la convention en réclamant du pain et la constitution de l'an I, la
garde nationale est appelée pour évacuer la salle sans effusion de sang. Pour la première fois depuis
1789 l'armée est appelée à intervenir pour protéger le pouvoir central contre l'émeute parisienne. En
mai 1795 la situation alimentaire devient tragique à Paris et là un dernier sursaut des quartiers
populaires produit l'émeute du 1er prairiale (20 mai 1795) l'assemblée est une fois de plus envahie
et c'est encore une fois la garde nationale qui disperse les émeutiers et au cours des jours suivant
deux mesures vont suivre, tout d'abord les généraux Menou et Murat avec 20000 hommes armés
procèdent au désarmement du faubourg Saint-Antoine, l'un des quartiers le plus actif dans les
émeutes. La garde de l’État est réorganisée, à savoir que les citoyens pauvres en sont pratiquement
exclue, et redevient une garde bourgeoise.
Ces deux journées sont importante à deux titres. L’insurrection parisienne qui fait l'histoire de
France depuis 1789 est maintenant brisée. Et on commence à voir que le gouvernement a fait
appelle à des généraux, et ça signifie qu’auparavant le gouvernement était l'otage du peuple et il va
devenir l'otage des généraux.
2)
Empêcher le retour des royalistes
Les thermidoriens redoutent les élections qui vont élire les membres des nouvelles institutions, ils
craignent un succès royaliste qui serait le prélude à une restauration monarchique. Or la majorité
des thermidoriens a voté la mort de Louis XVI et ils sont persuadés qu'une restauration
monarchique les conduiraient à l’échafaud. La peur commune les solidarises. Et en fait leur idée
c'est qu'ils leur faut garder leurs places pour éviter la restauration. A cette fin, le 5 fructidor an III
(22 août 1795) ils votent le fameux décret des deux tiers, en vertu de ce décret, les électeurs devront
obligatoirement choisirent les deux tiers des députés des assemblées du directoire parmi les
conventionnels, or une forte mortalité a sévit dans les rangs de la convention si bien que les deux
tiers du nombre initial des députés revient à les reconduire presque tous. Les royalistes qui
attendaient les élections avec impatience voit alors s'évanouir leur rêve de restauration pacifique par
les voies légales. Ils se déchaînent contre les thermidoriens qu'ils surnomment « les perpétuels ».
Des journalistes de droite organisent avec la jeunesse royaliste un coup de force contre la
convention, et là les conventionnels sont apeurés et ils donnent les pleins pouvoirs militaires a deux
jeunes généraux qui sont connus pour leur jacobinismes Brune et Bonaparte. Et Bonaparte joue un
rôle décisif, à savoir que dans la nuit du 12 au 13 vendémiaire an IV (4 octobre 1795) il fait ramener
un parc de canon et il bombarde les insurgés royalistes dans leur marche vers les Tuileries et ce
massacre font de Bonaparte le sauveur des conventionnels.
2§ La constitution de l'an III (22 août 1795)
Elle est très révélatrice des préoccupation, elle révèle deux soucis essentiels à savoir la crainte de la
démocratie sociale et la crainte de la dictature politique.
A) Les précautions prises à l'encontre des revendications démocratique
1)
Les précautions issues du préambule : la déclaration des devoirs et des droits
Tout d'abord le préambule de la constitution montre clairement le soucis d'éviter tout
bouleversement de l'ordre social établit, c'est la seule constitution française à accompagner sa
déclaration des droits d'une déclaration des devoirs dans un style moralisateur. La déclaration des
droits supprime plusieurs principes posés par 1789 et surtout par 1793. Et disparaît ainsi la fameuse
de la déclaration de 1789 « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit », il s'agit là
de pouvoir éventuellement retirer aux opposants politique leurs qualités de citoyens. D'ailleurs le
droit à l’insurrection est proscris, il s'agit d'empêcher toutes oppositions politique. Néanmoins il faut
remarqué que l'égalité civile est réaffirmée, il faut en déduire une égalité strictement juridique et
non pas une égalité politique. La seconde chose c'est que l'égalité de la nouvelle constitution ce n'est
pas non plus le nivellement social à savoir que tout les droits sociaux de la constitution de l'an I ont
disparus, à savoir le droit à l'assistance, ou le droit à l'instruction, et ça montre le soucis de ne pas
établir une démocratie sociale, à l'inverse le droit de propriété est réaffirmé et même renforcé. Et
même à l'article suivant la propriété est mise sur le même rang que l'égalité et la liberté.
2)
L'organisation du suffrage
Le suffrage universel est abandonné, et cette fois-ci on revient au suffrage censitaire à deux degrés,
cela signifie que les citoyens élisent des électeurs du second degré qui élisent eux mêmes les
députés. Pour être citoyen il faut payer une contribution direct qu'on appelle le cens ou bien il faut
avoir combattu pour l'établissement de la république. Quand aux électeurs du second degré doivent
répondre à des conditions de fortune élevée. Au total il n'y a que pour toute la France pas plus de
30000 électeurs, c'est-à-dire moitié moins qu'en 1791, cela signifie que c'est un corps politique
étroit parmi les plus fortunés qui détient la réalité du pouvoir.
B) Le retour à la séparation des pouvoirs
C'est l'antiquité gréco-romaine qui est prise comme modèle, c'est un passé lointain qui n'a pas de
connotation blessante pour les français. L'acte constitutionnel est extrêmement long, 377 article, et
les mécanismes qu'ils mettent au point très compliqué. Les rédacteurs de la constitution de l'an III
viennent de subir pendant 3 ans un pouvoir central unique dictatorial et perpétuellement soumis à la
menace d'une insurrection populaire locale. Aussi pour conjurer tout risque de dictature ou de
pression ils ont donc divisé les pouvoirs autant qu'ils ont pu. Pour la première fois en France est
introduit le bicamérisme. Les constituants ont comme intention de créer des équilibres.
1)
Le bicamérisme
Le pouvoir législatif est coupé entre deux assemblées au pouvoir à peu près équilibré mais différent,
tout d'abord le conseil des 500, le nombre rappel le conseil d’Athènes, ce conseil doit être « les
idées et l'imagination de la république » aussi est-il composée de 500 représentants jeunes, éligible
dès l'âge de 30 ans et ce conseil propose les lois. Ensuite il y a le conseil des anciens, là encore son
nom est inspiré de la gérousia de Sparte, et ce conseil des anciens représente la raison de la
république, il est composé de gens plus mûrs qui doivent avoir au moins 40 ans et doivent être
marié ou veuf. Et ce conseil doit délibérer sur les propositions de loi du conseil des 500, les
approuver ou les rejeter.
2)
Un exécutif collégial : le directoire
5 membres, et cette exécutif est baptisé le directoire de la république, c'est cette institution qui
donnera au régime son nom. Il est élu pour 5 ans, et les directeur ne peuvent être choisi que parmi
des gens de plus de 40 ans ayant été membre de l'une des assemblées présentes ou précédentes. Ce
sont les anciens qui les choisissent, pour la présidence du directoire, il existe entre les membres un
roulement de 3 mois. Leur mode de désignation et la fréquence de renouvellement assure leurs
soumission au législatif. Mais on peut noter que l'exécutif s'est nettement renforcé par rapport au
pouvoir reconnu au roi. Il détient de grand pouvoir, les relations extérieurs, la force armée, la
nomination des fonctionnaires et des juges. Enfin on peut dire que les directeurs gouvernent par les
ministres qu'ils choisissent et révoque à leurs grès mais qui ne forme pas un conseil. Le directoire
est placé sous une étroite surveillance du corps législatif qui veut pouvoir se protéger contre ses
entreprises. Ainsi le directoire ne peut manipuler les fonds de la nation, qui sont attribués à 5
commissaires indépendant d'eux et puis on le voit aussi au fait que les directeurs doivent loger
ensemble au palais du Luxembourg et ne peuvent s'éloigner de Paris sans autorisation. Enfin ils
doivent paraître vêtu d'un costume.
3) Une séparation minutieuse des pouvoirs
Le directoire ne peut ni dissoudre ni ajourner les assemblées, à l'inverse les assemblées ne peuvent
pas mettre en cause la responsabilité politique des directeurs et enfin des précautions minutieuses
sont prises par la constitution pour que les deux pouvoirs ne se rencontrent pas. Il est prévu des
messagers d’État qui porteront les textes de l'un à l'autre organe. Les assemblées siègent sur la rive
droite de la Seine et les directeurs sur la rive gauche au Luxembourg. Mais trop peu de rapport sont
prévu, la séparation est trop strict. Le directoire ne peut présenter au 500 un projet de loi, à l'inverse
les assemblées peuvent seulement demander au directoire des comptes et des éclaircissements sur
son action. Mais aucun moyen de pression n'est prévu d'un organe sur l'autre.
3§ Le coup d'état permanent
On va voir que le régime est attaqué par plusieurs tentatives de coup d'état, mais le coup d'état du 18
brumaire ne restera pas une tentative.
A) Les soubresauts du régime
Le but des thermidoriens est de se maintenir au pouvoir quoiqu'il arrive, d'ailleurs il résiste à
plusieurs coup d'état, dont le plus célèbre est celui de la conjuration des égaux. Ils s'opposent aussi à
la voie légale en invalidant les élections qui leurs sont contraires.
La conjuration des égaux
Lorsque le directoire s'installe, le 26 octobre 1795, la débâcle financière léguée par la convention
tourne à la catastrophe. A savoir que le billet de 100 francs assignat ne vaut qu'un franc 50, de plus
les récoltes ont été déficitaires. Cela se traduit par le retour des émeutes de la faim, la mendicité et
la délinquance. De telles conditions entraînent une renaissance de l'agitation jacobine, et les
extrémiste vont trouver un propagandiste dans la personne d'un journaliste Gracchus Babeuf qui
publie un journal, le Tribun du peuple. Il développe l'idée selon laquelle le peuple asservie et
trompé, ne peut être libéré que par une minorité insurrectionnel décidée à s'emparer du pouvoir pour
assurer une dictature populaire, sous l'influence de ses lectures Babeuf est devenu communiste, il
veut le partage des terres et la répartition égalitaire des récoltes entre les paysans. Pour Babeuf la
révolution a échoué parce qu'elle n'a pas été poussée jusqu'au bout à cause de thermidor, il veut
donc revenir au mesure de Robespierre. Il veut créer une société secrète, la société des égaux, ils
préparent avec les jacobins une conspiration pour s'emparer du pouvoir, ils appellent ça la
conspiration de l'égalité, un conjuré prévient le directoire, et ils seront tous arrêté et guillotiné. Le
directoire démontre que la république sera conservatrice et non pas égalitariste. Mais le directoire
va aussi lutter contre les élections.
Le pouvoir contre les élections 18 fructidor an V
Début 1797 les royalistes pensent que leur heure est venue lors du premier renouvellement des
assemblées, en effet le décret des deux tiers leurs à pris la victoire. Donc ils reportent leurs espoirs
sur ce premier renouvellement. En effet un tiers des députés est soumis à réélection au printemps,
donc les royalistes espèrent bien se faire élire. Des clubs monarchistes se fondent, et les royalistes
veulent restaurer légalement une monarchie constitutionnel et de négocier la paix avec l'Angleterre
contre laquelle la France est toujours en guerre, cependant la faiblesse de leur entreprise est qu'ils
n'ont pas de candidat parce que d'une part les frères de Louis XVI s'obstine dans leurs
intransigeances, ils ne veulent aucun compromis et l'autre candidat, le duc d'Orléans est déshonoré
par le vote régicide de son père à la convention. Cependant la plupart des électeurs souhaitent la fin
des troubles rappelons aussi que ce sont des propriétaires satisfait d'avoir obtenu l'abolition des
privilèges et d'avoir obtenu la liberté individuelle et la liberté civile, et ce sont aussi des
propriétaires qui tremblent encore au souvenir de la Terreur, ils préfèrent donc une monarchie
constitutionnelle garante de la conservation sociale plutôt qu'une république à laquelle sont
associées les images de la guillotine, la guerre civile et étrangère ou encore la persécution religieuse
si bien que sur 216 députés sortant il y a au moins 170 élus royalistes. Cela ne va pas plaire au
thermidorien. 3 des 5 directeurs s'entendent entre eux pour briser la majorité royaliste en recourant
au coup de force, c'est-à-dire qu'on va voir réapparaître l'armée, à savoir qu'avec le soutient armée
d'un lieutenant envoyé par Bonaparte ces directeurs occupent Paris de la nuit du 17 au 18 fructidor
an V et le putsch politico-militaire réussi parfaitement, les députés restants à l'assemblée vont casser
les élections dans 49 départements, et ils votent la déportation en Guyane et sans jugement de 53
députés royalistes invalidés et des deux autres directeurs et d'une lot de journalistes royalistes. Les
députés fructidorisé ne seront pas remplacé. On assiste à un durcissement contre tout ce qui rappelle
la France monarchique. Une centaine d’émigré sont exécutés, près de deux milles prêtres
réfractaires sont déportés au bagne de Cayenne et enfin les journaux royalistes sont supprimés. Ça
va se passer de la même façon avec la gauche jacobine.
Les politiciens et les généraux mécontent discute entre eux de la révision de la constitution,
principalement en mai 1799 lorsque Sieyès est élu directeur. Il a toujours réussi à garder sa tête. Cet
ex conventionnel régicide, n'a pas été éclaboussé par le discrédit du régime, tout d'abord il en a
dénoncé par avance les tares en critiquant le projet de constitution. Depuis le début du régime il
s'est tenu à l'écart, il était ambassadeur à Berlin et lorsqu'il revient en 1799 il apparaît au yeux de
tout comme l'homme de la révision. Mais seul un coup d'état peut assurer un changement rapide.
B) Le coup d'état du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799)
Au court de l'été 1799 la lassitude et la peur sont générales, c'est-à-dire qu'à droite on a peur des
jacobins surnommés buveur de sang, à droite on s'insurge contre les réquisitions. On s'insurge
contre l'emprunt forcé contre les riches, et on s'insurge contre la loi des otages, c'est une loi qui
permet de prendre en otage tout les parents d'émigrés, également tout les anciens nobles et enfin
tout les parents des contres-révolutionnaires. Et ça permet de déporter 4 de ces otages pour chaque
membres de la fonction public assassinés. Et à gauche on a peur des royalistes à qui on impute la
responsabilité de la recrudescence du grand banditisme. Dans l'ensemble le pays souhaite la poigne
d'un pacificateur. La France aspirait au changement en 1789 et en 1799 elle aspire à la stabilisation,
la France attend une sorte de roi qui lui garantisse les acquis de la révolution, Sieyès est à la
recherche d'une épée. Et finalement Bonaparte, qui était retenu par la campagne d’Égypte débarque
en France et Sieyès prépare avec lui un vaste complot, avec la complicité de deux autres directeurs
dont l'un s'est laissé acheter. Bonaparte a une famille nombreuse et son frère vient d'être élu
président du conseil des 500, avec la complicité de quelques ministres, de financiers et enfin avec la
complicité de généraux. La tactique adoptée consiste à invoquer un prétendu complot jacobin pour
obtenir le transfert des assemblées hors de Paris, et ensuite Sieyès paralysera le gouvernement
directorial, tandis que Bonaparte contraindra les conseils à lui voter les pleins pouvoirs et il le fera
sous la menace des soldats. Le plan est finalement réalisé et que sous la présidence de Lucien
Bonaparte, quelques députés votent dans la nuit le remplacement du directoire par une commission
de 3 consuls et ces consuls sont facilement choisis, à savoir Bonaparte, Sieyès et Roger-Ducos. Les
consuls sont chargé de modifier la constitution après avis de 25 députés des anciens et 25 députés
des 500. Brumaire termine la révolution.
Le régime du directoire avait utilisé la force ou la fraude pour se maintenir au pouvoir et il s'est
ainsi enfermé dans une logique répressive d'illégalité qui s'est retournée contre lui, en effet cette
politique habituait la population à juger normal que la constitution, la loi et même la souveraineté
de la nation soit ainsi bafouée. Si bien que le peuple en a conçu un mépris accentué pour ses députés
et cette représentation nationale fantoche. Cela explique l'indifférence de l'opinion lorsque le 18
brumaire le coup d'état de Napoléon Bonaparte met fin à l’expérience politique du directoire.
Partie 2 : A la recherche d'un régime : D'un empire à l'autre
Chapitre 1 : Le régime Napoléonien
Il s'étend de 1799 jusqu'en 1814. Ce régime est régie par la constitution de l'an VIII, l'élaboration de
cette constitution est très différente de celle des constitutions antérieurs, ici ce n'est plus une
assemblée qui travail, ce sont deux hommes qui sont profondément différent à savoir Sieyès et
Bonaparte. Le rôle du troisième consul est à peu près nul. Pour donner un semblant de continuité
Sieyès et Bonaparte travaillent avec deux commissions qui sont émanées des anciennes assemblées
du directoire mais elles ont un rôle figuratif. Napoléon Bonaparte est le second garçon d'une famille
corse de 8 enfants, c'est une famille de petite noblesse mais très pauvre, parfois sa mère sort de table
en ayant pas mangé à sa faim, et ses grâce à des appuis que le père de Napoléon obtient des bourses
d'études pour ses deux fils aînés Joseph et Napoléon, cela est possible depuis que la corse a été
annexé par la France en 1768, à 8 ans il est séparé de sa famille, c'est un élève brillant qui a une
mémoire prodigieuse, il retient tout ce qu'il lit et en plus il lit énormément. Il devient officier à 16
ans, ce qui lui permet de faire vivre sa famille. Il est très attiré par les idées de la révolution, il fait
partit des révolutionnaire en 1789, il fait une belle carrière militaire dans les armées de la révolution,
il s'élève au grade de général et son brio militaire éclate aux yeux de tous lors de la campagne
d'Italie. Ces victoires militaires lui donnent des ambitions nouvelles, il écrit après la victoire de Lodi
en mai 1796 : « Je me regardai non plus comme un simple général mais comme un homme, un
homme appelé à influer sur le sort d'un peuple. » La même année il épouse Joséphine de
Beauharnais, ce mariage lui ouvre les portes de la société du directoire. Ensuite lors du coup d’État
du 18 brumaire Napoléon a 30 ans, il a su se rendre indispensable, il a réprimé la manifestation
royaliste de vendémiaire an IV. Il est aussi un travailleur infatigable, il est dévoré par l'ambition et
le besoin de s'affirmer. Trois idées constituent le fondement de sa pensée politique, tout d'abord les
français ont besoin d'ordre et de grandeur, ensuite il pense que ce besoin ne peut être satisfait que
par la confirmation de la révolution mais en la dépouillant de tout ce qui peut être générateur de
division, et enfin la seul autorité qui convienne à la France pour cette mission est celle d'un chef
reconnu par la nation. Bonaparte pense être cet homme providentiel, il a le charisme de militaire
victorieux, et il est aussi populaire auprès des français qui souhaite l'ordre et pour certains la
défense de la république.
A côté de lui on a Sieyès, il est une nouvelle fois frustré de l'ambition de sa vie, à savoir
rédiger une constitution modèle. Lorsqu'il rédige sa constitution, Bonaparte intervient dans son
texte à coup de sabre. Il raye les dispositions auquel l'auteur tenait le plus. En définitive Bonaparte
conserve de l’œuvre de Sieyès ce qui sert son objectif d'établir un gouvernement fort et stable,
Sieyès trouvera une formule adéquat pour qualifier le régime issu de la constitution : « L'autorité
vient d'en haut et la confiance vient d'en bas » Et en effet le nouveau régime peut être qualifié de
césarisme. C'est une démocratie qui abdique entre les mains d'un César, de façon plus simple c'est
un État autoritaire appuyé plus ou moins réellement sur les masses. Ce régime provient de la
constitution du 22 frimaire an VIII qui sera soumise à referendum et elle est accompagnée d'une
proclamation significative qui est terminée par ces mots : « Citoyens, la Révolution est fixée au
principe qui l'ont commencée, elle est finie. » Par cette déclaration les consuls indiquent leurs
volonté de se réclamer de l'héritage de 1789 tout en mettant fin au processus révolutionnaire.
Section 1 : L’œuvre constitutionnelle et politique
L'ambiguïté fondamentale du régime vient de son utilisation de la démocratie afin de fonder un
pouvoir personnel, et la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) traduit bien cette
ambivalence, elle met en place le régime du consulat, un pouvoir dictatorial mais sous des
apparence démocratique et l'évolution du régime accentuera cette dimension autoritaire du nouveau
pouvoir, avec l'empire disparaîtront les derniers aspects républicains du consulat.
1§ La constitution de l'an VIII instaure le consulat
C'est un régime assez complexe, en effet la constitution présente une triple façade, tout d'abord une
façade de trois consuls pour gouverner, ensuite une façade d'assemblée à savoir le sénat, le tribunat
et le corps législatif, et enfin une façade de suffrage universel. En réalité le pouvoir appartient au
premier consul, d'ailleurs les français ne sont pas dupe, car le soir même de la proclamation de la
constitution les gens résumaient la constitution à Bonaparte.
En principe les commissions de rédaction devaient élire les trois nouveaux consuls, mais Bonaparte
refuse de courir le risque de voir échapper la fonction principale de 1er consul, et il obtient donc le
renoncement au vote et se fait désigner à ce poste par Sieyès. Et il obtient d'être assisté de deux
consuls, qui sont choisis pour leur loyalisme, aussi pour leurs compétences et enfin ils sont choisis
pour leurs affinités politiques opposées. D'une part il y a le juriste Cambacérès et d'autre part il y a
Lebrun qui est un spécialiste des finances et qui est un ancien inspecteur des domaines de Louis
XVI. Bonaparte premier consul concentre entre ses mains l'essentiel du pouvoir, c'est-à-dire que les
deux autres consuls ne disposent pas d'attribution propre. Ils donnent seulement leurs avis.
D'ailleurs l'article 2 de la constitution dit que la décision du premier consul suffit seule. Ils se voient
d'ailleurs gratifier d'un traitement de 500000 francs alors que ses associés ne reçoivent que 150000
francs. Le premier consul dispose de l'initiative des lois, il a la haute-main sur les fonctionnaires
qu'il nomme et révoque à sa guise, il est assisté de ministre qu'il nomme et révoque, ce sont des
techniciens qui ne forment pas d'organe collégiale. Par ailleurs le premier consul est assisté par un
nouvel organe qui est le conseil d’État. Ce dernier aide les consuls dans la rédaction des projets de
lois et aussi des règlements au sens actuel. Par ailleurs il est aussi un embryon de justice
administrative.
La seconde façade est celle des assemblées, le pouvoir législatif est divisé, et donc affaibli. Selon
une logique tricamérale, le Tribunat discute les projets de loi sans aucun pouvoir de proposition, le
Corps législatif, surnommé le corps des Muets adoptent ou rejettent les lois sans pouvoir de
discussion ni d’amendement. Le Sénat veille à la conformité de la loi à la constitution. Le Sénat
peut aussi de façon exceptionnelle prendre ce que l'on appelle des sénatus-consultes, ce sont des
décisions ayant valeurs de loi. Le Sénat est composé de 60 sénateurs désignés par Bonaparte. Le
Corps Législatif est composé de 300 membres nommés par le Sénat, et enfin le Tribunat est
composé de 100 désignés par le Sénat.
Et enfin la dernière façade elle concerne le suffrage universel, tout les hommes de 21 ans peuvent
voter, mais son organisation lui retire toute portée démocratique véritable, en effet les citoyens
doivent désigner un dixième pour former des listes de confiance communale, les membres de ces
listes constituent de la même façon des listes de confiance départementale, puis ceux-ci désigne une
liste nationale. Et c'est sur cette liste que les tribuns et les membres du Corps législatif sont choisis
par le Sénat. Le second élément c'est par rapport aux plébiscites, ils sont soigneusement organisé et
contrôlé pour produire des résultats conforme aux vœux du pouvoir et leurs signification véritable
est clairement montrée par le premier plébiscite sur la constitution de l'an VIII, ces résultats sont
proclamés alors que la constitution est déjà appliquée depuis 1 mois et demi, en outre les résultats
déçoivent les organisateurs, ils sont favorables mais on relève plus de 4 millions d'abstention. Et en
outre de nombreuses réserves sont exprimées par ceux qui osent porter leurs remarques sur les
registres de vote. Et bien le premier passe outre tout ces problèmes, il organise un gigantesque
trucage qui abouti à publier un résultat accordant plus de 3 millions de oui contre 1500 non. Pour
obtenir ce résultat les résultats de nombreux départements ont été doublés, et également les effectifs
des militaires ont été ajoutés d'office au oui sans que les intéressés ai effectivement voté.
2§ La mise en place d'un despotisme éclairé
En 1802 il y a la mise en place d'un consulat à vie et en 1804 il y a la mise en place de l'empire.
Bonaparte modifie les institutions afin de pérenniser son pouvoir, tout d'abord en récompense de
son action à la tête du pays et de ses armées, sénatus-consultes du 18 floréal an X (8 mai 1802)
accorde à Bonaparte le prolongement du consulat pour 10 ans, puis Bonaparte jugeant cette
prolongation insuffisante le consulat à vie lui est accordé par le sénatus-consultes du 4 août 1802.
Cette disposition rompt avec un principe de la révolution, à savoir la soumission périodique à
l'élection des dépositaires de la souveraineté. Cette transformation s'accompagne de l'introduction
du culte de la personnalité du premier consul. Ainsi en 1802 la dénomination républicaine de
« citoyen » ou de « général » Bonaparte, cède la place à celle de « Napoléon Bonaparte ». Ça
rappelle la monarchie. De même ses entrées au Sénat se font beaucoup plus solennelle. Enfin cette
évolution monarchique du consulat va de pair avec l'affaiblissement du pouvoir législatif. Le rôle du
Sénat, l'assemblée la plus docile, est renforcé par le droit de « régler tout ce qui n'est pas prévu par
la constitution » et également le droit de dissoudre le Tribunat et le Corps législatif. En outre la
servilité des membres du Sénat est encore accentué, elle reçoit déjà un salaire supérieur aux autres
législateurs, mais désormais attribué au sénateur les plus zélés des sénatoreries qui sont des
domaines pris sur les biens nationaux. En l'an X, des ajustements restreignent la représentativité des
assemblées, le premier consul choisi lui-même le titulaire du poste législatif à pourvoir parmi deux
candidats proposés par les sénateurs. Cet ajustement vise à éliminer les opposants présents surtout
au Tribunat, dont Benjamin Constant. Il faisait parti du groupe des idéologues, attachés au
libéralisme politique, c'est-à-dire qu'ils voulaient que l’État n'interviennent que pour garantir les
libertés individuelles. Désormais le législateur est composé de membres triés sur le volet avec un
simple rôle de validation.
B) Le passage à l'empire
1) La recherche d'une consolidation dynastique
La France est toujours en guerre avec l'Angleterre, et elle encourage la reprise des activités des
contre-révolutionnaires pour déstabiliser le régime en place. En juin 1803 l'Angleterre soutient le
débarquement du chouan Cadoudal, et celui-ci, avec l'accord d'un frère de Louis XVI, il fomente
l'assassinat du premier consul, mais en février 1804 le complot est découvert et les conspirateurs
sont arrêtés, Bonaparte est informé qu'un membre de la famille royal devait participer à la prise de
pouvoir. Alors Bonaparte trouve un suspect facile à capturer en la personne d'un neveu de Louis
XVI, le duc d'Enghien, le duc est enlevé même si sa culpabilité est peu plausible, et il fusillé dansles
fossés du château de Vincennes le 21 mars 1804. Cette opération revêt une portée politique
importante elle sert doublement le premier consul, d'une part l'exécution du duc d'Enghien suivi de
celle de Cadoudal constitue un châtiment exemplaire de nature à dissuader les opposants. D'autre
part cet événement accrédite la thèse d'un grave complot contre Bonaparte avec l'idée que la
consolidation post-révolutionnaire demeure fragile, elle apparaît liée à Bonaparte vu comme un
sauveur susceptible de disparaître à tout moment, une campagne d'opinion appuyée par le Sénat
abouti à une proposition du tribunat, celle de déclarer Napoléon Bonaparte empereur des français et
la dignité impériale héréditaire dans sa famille. La transformation constitutionnelle est rapidement
conclue par un sénatus-consultes du 28 floréal an XII (18 mai 1804) et elle est ratifiée par un
plébiscite qui donne 3,5 millions de oui contre 2500 non. Au nom de la stabilité, la souveraineté
nationale s'efface ainsi pour l'hérédité. Ce qui est prévu c'est qu'en l'absence d'héritier direct
Napoléon peut désigner son successeur parmi les descendants de ses frères, le titre d'empereur est
préféré à celui de roi, d'une part parce que ce titre d'empereur semble moins inconciliable avec
l'héritage révolutionnaire et puis la deuxième raison c'est parce que ce titre entend correspondre à
une réalité à savoir la domination française sur un vaste ensemble de territoire conquis. Pourtant dès
1804 l'évolution monarchique du régime s'affiche avec ostentation, en particulier tout un décorum
monarchique se manifeste dans la création d'un corps de grand dignitaire. Napoléon reconstitue
autour de lui une véritable cour. Et cette symbolique du pouvoir trouve son point d'orgue avec la
cérémonie du sacre.
2)
Le sacre impérial et la symbolique carolingienne
Napoléon cherche à renouer avec l'empire carolingien en se faisant sacré empereur le 2 décembre
1804. La cérémonie a lieu dans la cathédrale de Nôtre-Dame de Paris, il choisi un lieu chrétien, il
veut se rapprocher des catholiques, et la fidélité à la capitale de la France. Il veut gommer la
dynastie des Bourbons. Il veut montrer la continuité avec la période d'empire des carolingiens,
l'aigle impérial est beaucoup représenté, comme Charlemagne il reprend le globe impériale, il
reprend les lauriers d'or, le grand manteau pourpre. Tout converge vers Napoléon, il domine toute la
hiérarchie. Dans le serment de Napoléon il jure de respecter les acquis de la révolution, ceci montre
toute l'ambiguïté de son régime, il continue à se poser comme garant des principes de 1789 alors
qu'il est de moins en moins fidèle à ses origines révolutionnaires.
3§ La monarchie impériale
C'est surtout une évolution de fait puisque les aménagements institutionnels apporté après 1804 sont
relativement mineur et pourtant Napoléon fait un usage de son autorité qui modifie sensiblement le
régime dans le sens d'une monarchie impériale.
A) L'évolution du régime
Il a non seulement beaucoup changé physiquement, mais il est devenu un obsédé du pouvoir. C'està-dire qu'il tolère de moins en moins qu'une quelconque initiative soit prise sans son assentiment, et
la soumission des serviteurs du régime s'accentue. Cette omnipotence s'exerce autant sur ses
conseillers que sur les membres de sa famille qui sont placés à la direction des États satellites. Donc
les membres du clan Bonaparte profitent du système mais ce ne sont que des auxiliaires de
l'empereur qui les déplacent comme des pions sur un échiquier. En ce qui concerne les conseillés,
l'autocratie de Napoléon se manifeste par l'éloignement progressif des personnalités les plus forte.
C'est ainsi que le ministre Talleyrand ou bien le ministre Fouché en 1807 et 1810 perdent leurs
fonctions officielles au profit de titulaire de moindre envergure. Par ailleurs toutes les instances qui
maintenaient une conception représentative de la souveraineté disparaissent ou végètent, c'est ainsi
que le Tribunat est supprimé, le Corps législatif est lui fractionné en commission dont les sessions
sont de plus en plus brève, enfin le Sénat part sa docilité sert de chambre d'enregistrement au
pouvoir exécutif. Enfin le contrôle de l'opinion et de la société s'accentue, la censure de la presse est
particulièrement vigilante, et tout les artistes sont requis pour servir la propagande impériale.
B) La recherche d'une nouvelle légitimité
Elle se fait par le rapprochement avec la monarchie à deux égard.
La noblesse d'empire
Dès le consulat, des mesures sont adoptées pour constituer une élite fidèle, et ces mesures
aboutissent en 1808 à la création de la noblesse d'empire, les titres de princes, duc, baron, chevalier
sont héréditaires, mais dans l'esprit de la loi le titre doit être soutenu par la fortune, par conséquent
le titre ne peut être porté et transmis qu'à la condition que son détenteur puisse prouver un revenu
important et il faut que le porteur dispose d'un patrimoine immobilier. La hiérarchie nobiliaire est
rendu cohérente avec celle du service de l’État. C'est ainsi qu'un ministre est comte, un maire de
grande ville est baron et ainsi de suite. Napoléon commet une faute politique, en effet la création de
la noblesse d'empire ne provoque pas le ralliement de l'ancienne noblesse, ils considèrent que ces
nouveaux nobles sont des parvenus. Tandis que cette création inquiète les défenseurs de l'égalité
civile, ça ne va contenter personne.
Le second mariage de Napoléon
Deux raisons poussent Napoléon à divorcer de Joséphine, les mauvaises relations avec les membres
de sa famille et d'autre part la naissance d'un fils naturel que Napoléon a d'une de ses maîtresses. Et
il souhaite former un nouveau mariage qui a la fois lui donne un héritier et il contracte donc une
union avec la fille d'un monarque régnant, et c'est ainsi que le 2 avril 1810 il épouse Marie-Louis de
Habsbourg qui est une archiduchesse d'Autriche, c'est la nièce de Marie-Antoinette, l'année suivante
né un fils de cette union. Ce mariage ne fait pas cesser l'hostilité des dynasties régnantes d'Europe.
Et à leurs yeux Napoléon reste un usurpateur. Quand aux français républicains ils ont de sérieux
motifs de craindre le retour à une monarchie d'ancien régime. L'acceptation du régime impériale se
trouve fortement compromise au moment où les déboire vont s'accumuler.
En conclusion, les formules crées par Napoléon n'ont pas créée d'institution durable puisque la
monarchie leurs a succédé. Le génie institutionnel de Napoléon a échoué en matière constitutionnel
et politique parce que derrière cette façade d'institution il n'y avait qu'un homme et une fois
l'homme disparu plus rien. En revanche le génie institutionnel de Napoléon a donné sa mesure en
matière administrative, et une image désigne cette œuvre, elle vient de Napoléon lui-même parlant
de la France : « Nous n'avons pas la république définitivement acquise et nous ne l'aurons pas si
nous ne jetons sur le sol de France quelques masses de granit » Ces masses de granit ce sont toutes
les institutions léguées par Napoléon de l'administration au sens étroit du terme, jusqu'au code civil
en passant par le concordat et l'université.
Section 2 : La modernisation des institutions
1§ L'ordre institutionnel dirigé par l’État
L'ancien régime est devenu de plus en plus centralisé, mais cette centralisation ce heurtait encore à
tout les obstacles d'une France « hérissée de privilèges ». La révolution en abattant les obstacles
persistants à offert une surface plane à la reconstruction de Bonaparte.
A) La refonte de l'administration
Bonaparte était sensible au reproche d'excès de centralisation qui était fait à son œuvre, il a répondu
que c'était une nécessité pour triompher des immenses difficultés dont les français étaient entourés.
Sous l'empire il y a 50 millions d'habitants, sur un si grand territoire les résultats ne pouvaient être
obtenu que par l'uniformité d'action.
Un territoire impériale à administrer
L'empereur est condamner à vaincre sans cesse si il veut maintenir les ressorts de son pouvoir. Ceci
d'autant plus que chacune de ses victoires engendre chez les vaincus amertume et frustration. La
phase d’expansion maximale de l'empire en 1811 coïncide avec l'accumulation des signes de
fragilité, le fait que l'Angleterre persiste à refuser l’hégémonie française. La Russie prend ses
distances afin d'affirmer sa propre puissance. Enfin les peuples conquis commencent à refuser leurs
soumissions. L'édifice bâti par Napoléon en une décennie cours pour la quasi totalité de l'Europe )
l'exception de l'Angleterre, et au cœur du dispositif, le grand empire regroupe 130 départements et
50 millions d'habitants et autour de lui gravite les états satellites qui sont soit dirigé par les membres
de la famille Bonaparte ou par des proches, ou alors laissé à leurs souverains si ils ont prêté
allégeance à l'empereur.
2)
La centralisation administrative
La loi du 28 pluviôse an VIII (13 février 1800) sur l'administration est une loi de centralisation
poussée à l'extrême, cette loi établit le découpage administratif suivant : à savoir le préfet dans le
département, le sous-préfet dans l'arrondissement et enfin les maires et les adjoints des
municipalités. Et chacun entouré par un conseil, le conseil de préfecture, le conseil général et enfin
conseil municipal dans l'ordre. Cette loi a supprimé les cantons et les districts créés sous la
monarchie constitutionnelle. Tout les agents locaux sont nommés par le gouvernement ou des
représentants du gouvernement, il y a une disparition de l'élection, et cela pour qu'aucun ne
s'affranchisse des directives centrales. La centralisation est telle que Chaptal qui est ministre de
l'intérieur peut dire que cette organisation « transmet la loi et les ordres du gouvernement avec la
rapidité du fluide électrique » Dans cette administration le personnage essentiel est le préfet. Et la
loi du 28 pluviôse an VIII dit « il est seul chargé de l'administration », il a compétence pour
intervenir dans tout les domaines de la compétence public. En outre le préfet détient un rôle
politique de premier plan, c'est le rôle de faire prévaloir les idées du pouvoir central, ça revient à
assurer la surveillance de l'esprit public. Cette organisation administrative de la France persistera
avec quelques assouplissements avec l'élection du conseil général, municipal et des maires. Et donc
elle persistera et cela même à travers les constitutions politique changeante jusqu'en 1982 avec la loi
Deferre sur la décentralisation. Cette organisation structurée fait de l'administration la vraie
souveraine, ce qui veut dire que c'est elle qui assure la permanence et le fonctionnement des
institutions française lorsque le pouvoir politique est faible et instable.
B) La réforme de la justice
1)
La réforme judiciaire
Dans ce domaine également les réformes de Napoléon renforce la tutelle de l’État, en ce qui
concerne le statut des juges il n'est pas question d'un retour à la vénalité des offices, il n'est plus
question non plus de les élire. Si bien que les juges à l'exception du juge de paix qui reste élu, mais
dans leurs ensemble les juges sont nommés, mais il fallait tout de même un contrepoids, et ça sera
l’inamovibilité, une fois que le premier consul les a choisi, ces magistrats restent en place. Cette
inamovibilité deviendra très précaire.
a) La réforme de la justice civile
C'est la loi du 27 ventôse an VIII qui redresse la pyramide des tribunaux civils qu'elle aligne sur
celle des circonscriptions administratives, à savoir le canton, arrondissement et enfin les
département. La première reprise concerne le justice de paix de chaque canton avec un réforme qui
fait que le juge de paix, au fil du temps, qui avait accumulé beaucoup d'attribution , n'a plus que sa
mission de conciliation des parties.
Au niveau de l'arrondissement est instauré un tribunal de première instance pour traité du
contentieux civil et au degré supérieur avec un ressort s'étendant au moins sur 3 départements sont
instaurées les cours d'appel. Il y a ici une grande réforme, car avant il y avait un appel circulaire. Le
ressort de ces cours d'appel rappel celui des anciens parlements, enfin au sommet de l'édifice est
maintenu le tribunal de cassation qui sera appelée la cour de cassation à partir de 1804.
b) La réforme de la justice pénale
Cette réforme a été plus lente et postérieur puisqu'elle s'est échelonné de 1800 à 1810. La
modification principale porte sur la question du jury, la constituante avait instauré deux sortes de
jury, le jury d'accusation et le jury de jugement, le premier devait déferrer l'accuser devant le jury de
jugement s'il estimait les charges suffisante et c'est ensuite le jury de jugement qui se prononçais sur
la culpabilité de l'accusé. La première est que le jury d'accusation était considéré comme un luxe
inutile et pesant et bien souvent il sortait de son rôle en tranchant la question de la culpabilité, ce
jury a été supprimé par le code d'instruction criminel de 1808, ensuite en ce qui concerne les
principes, en 1810 un nouveau code pénal à remplacé celui de 1791 et ce nouveau code pénal a
parfois été surnommé de code de fer puisque c'est un code sévère qui est dominé par le soucis de
défendre l'ordre social et le régime politique, c'est ainsi que ce code élargi sensiblement le champs
de la peine de mort par rapport au code de 1791. Il rétablit l'ablation du poing pour les parricides, il
rétablit la marque au fer rouge pour empêcher les récidives. La grande sévérité du code est justifiée
par les impératifs de la conservation sociale qui passe par la défense des propriétés, toute les
atteintes à la propriété privée sont sévèrement punies. Par ailleurs le code napoléonien est avant tout
un outil politique au service du gouvernement surtout parce que sur 484 articles le code en consacre
197 à la défense de la sûreté intérieur et extérieur de l’État. D'ailleurs ces infractions arrivent en tête
du dispositif pénal avant les atteintes aux particuliers, c'est en particulier la trahison, les attentats et
complots contre l'empereur, les pillages de bien public, la désobéissance envers l'ordre public. Enfin
dans le soucis de donner au juge une plus grande latitude pour réprimer les comportements
dangereux Napoléon assoupli le principe de légalité et c'est ainsi que le code établit pour certaines
infractions un maximum et un minimum entre lesquels il revient au juge d'arbitrer les peines en
fonction des circonstances de l'espèce.
La justice administrative
Il faut partir des deux postulats de base du système français, d'abord la supériorité de
l'administration sur les administrés, et en second lieu la protection des droits et intérêts des
particuliers contre l'arbitraire administratif. En conséquence de ces deux postulats les tribunaux
n'ont pas à connaître des questions administratives et à partir de cette conception héritée de la
monarchie, le consulat et l'empire vont forger une justice administrative à deux degrés pour régler le
contentieux public.
a) La création des conseils de préfecture
On retrouve la loi du 28 pluviôse an VIII qui établit dans chaque département un conseil de
préfecture, ce conseil n'a qu'une compétence d'attribution, la compétence qui lui est attribuée par la
loi, et ses attributions contentieuse porte sur les contributions directs, sur les travaux publics, la
grande voirie et enfin les domaines nationaux. Cette compétence ne joue qu'en premier ressort et
relève en appel du conseil d’État. C'est au préfet que la loi confit la présidence de ce nouveau
tribunal, et il a voix prépondérante en cas de partage, on lui adjoint un nombre de conseillers
variable selon le département, de 3 à 5. Ces conseils de préfecture ont vite fait l'objet des plus vives
critiques et on a souvent décrit les conseillés comme mourant d'ennui aux frais de l’État et
empressés à servir un préfet tout-puissant, si bien que ces conseils font l'objet de nombreuses
reforme jusqu'à ce qu'ils soient remplacés par les tribunaux administratifs.
b) Le rétablissement du conseil d’État
Il a deux rôles dans la constitution de l'an VIII, d'une part il est chargé de rédiger les projets de loi et
les règlements d'administration public, il doit également résoudre les difficultés qui s'élèvent en
matière administrative. Il est dans la prolongement du conseil roi, d'abord parce qu'on y retrouve le
principe de séparation des compétences judiciaires et administratives, le conseil d’État c'est le
conseil du souverain, il entoure Napoléon, et enfin sur le plan du personnel le gouvernement
continu de nommer les conseillers et de les exclure à sa guise.
2§ L'unification du droit privé : le code Napoléon
C'est la grande œuvre de Napoléon.
A) La rédaction du code
Il était annoncé depuis l'assemblée constituante, le 10 septembre 1791 elle avait décrété : « il sera
fait un code de droit civil commun à tout le royaume » Mais depuis les soubresauts politique avait
fortement retardé les travaux et au début du consulat Bonaparte décide d’accélérer la rédaction du
code civil, il sens que le génie du législateur et codificateur sera ce qui lui donnera la gloire. Il
confie donc la rédaction à une commission restreinte, Bigot-de-Préameneu, Maleville, Portalis et
Tronchet, ces hommes concilient l'ancien régime et la révolution. Les deux premiers connaissent
bien le droit coutumier du nord et les deux autres sont des spécialistes des droits écrits du midi. Et
en 4 mois le projet est bouclé. Il est soumis à la commission de législation du conseil d’État et il
faut voir aussi la place déterminante de Bonaparte, sur les 102 séances données par le conseil d’État
sur le code 57 seront présidées par Bonaparte, et il intervient beaucoup et il leurs impose ses
décisions. Deux visions ce sont affrontées, il y avait d'une part les partisans de l'esprit juridique
attachés aux traditions et d'autre part les tenants de l'esprit philosophique issu des lumières. Ce
courant est surtout incarné par les assemblées. Et elles sont réticentes parce qu'elles voient dans ce
code une œuvre contre révolutionnaire, elles estiment que la transaction entre le droit de l'ancien
régime et le droit intermédiaire se fait trop souvent au dépend du droit intermédiaire si bien que
deux des titres du code civil sont rejetés par le tribunat. Et le Corps législatif rejettera le seul titre
qui lui sera soumis.
Le premier consul retire alors tout les titres du code civil déjà rédigé jusqu'à ce que les assemblées
soient renouvelées par la célèbre épuration de l'an X, si bien que finalement après un certain
sommeil, le code civil dans son entier est voté docilement en mars 1804.
B) Le contenu du code civil
Il a été fait pour une société conservatrice et bourgeoise préoccupé par la conservation de la terre. Il
montre aussi une désir de conciliation entre le droit de l'ancien régime et le droit intermédiaire de la
révolution. Il vient surtout traiter trois questions, tout d'abord la propriété l'abolition du régime
féodal est consacré et c'était une des préoccupation essentiel des rédacteurs du code que d'édifier
des institutions rendant impossible la résurrection du régime féodal, les biens nationaux sont
consacrés. Ensuite c'est le droit successoral, et la on peut dire que le respect de l'autorité dans ce
domaine a succédé à l'état d'esprit de 1789, le nouvel esprit est le respect de l'autorité, la volonté du
chef de famille redevient la base du régime successoral, le père recouvre dans une large mesure le
droit de disposer de ses biens. Enfin c'est concernant les personnes et la famille, et la priorité de la
famille légitime est rétablie puisque Bonaparte veut établir une ligne de séparation parfaite entre la
famille légitime et la famille naturelle. Son idée est la suivante « la société n'a aucun intérêt à ce que
les bâtards soient reconnu », les conséquences sont que les enfants naturels cessent d'être héritiers,
désormais ils sont seulement créancier, ils ont le droit à certains aliments. Toujours avec la même
idée on assiste à la restauration de la puissance paternelle, Maleville dit « elle est nécessaire à la
conservation des mœurs et au maintien de la tranquillité publique », le consentement des parents est
nécessaire au mariage jusqu'à 25 ans pour les fils et 21 ans pour les filles. On assiste aussi à la
réaffirmation de la supériorité marital, la femme mariée est traitée en mineure. « Les femmes ont
besoins d'être contenues dans ce temps-ci » et même le code civil proclame le devoir d'obéissance
de la femme envers son mari, également il n'est prévu aucune participation des femmes à
l'administration des biens communs et enfin le mari est le chef nécessaire de toute société. Quand au
divorce et bien il se produit dans ce code civil une réaction contre la facilité de la révolution,
Bonaparte ne supprime pas le divorce et on a souvent pensé que c'était pour ne pas se fermer cette
possibilité à lui-même, et puis également parce que par conviction Bonaparte était nourri par l'esprit
des lumières, en revanche il a réagi devant la facilité, il a supprimé la clause d'incompatibilité
d'humeur. En revanche Napoléon, maintien le divorce par consentement mutuel dans le code civil,
mais avec d'importante restriction et enfin il a rétablit la séparation de corps que la révolution avait
supprimée et ceci pour tenir compte des scrupules des catholiques qui répugnaient au divorce.
3§ La pacification religieuse : Le concordat
A) La situation de l'église de France au début du consulat
L'apaisement général produit par le 18 brumaire a aussi bénéficié au culte catholique et un puissant
mouvement de restauration religieuse à eu lieu spontanément, la question pour Bonaparte se posait
de savoir si il fallait intervenir ou non dans le domaine religieux, des problèmes restaient en
suspend, le sort de l'église constitutionnelle qui vivotait, le problème de la revendication des biens
nationaux et également le sort des prêtres réfractaires, et Bonaparte estime que l'intervention est
indispensable pour opérer une réconciliation dans le domaine religieux, il conçoit cette pacification
par un accord avec le pape, et un accord église-État se nomme un concordat. Le sentiment
catholique est alors une force les plus tenace en France et Bonaparte qui est athée ne supporte par
que cette force vivante existe en dehors de l’État, son réflexe est de s'en emparer au profit de son
pouvoir, il veut instaurer une église mais il veut qu'elle soit étroitement liée à la politique de son
gouvernement. Les négociations vont être difficiles, aussi bien pour le pape face à ses cardinaux qui
considèrent Napoléon comme un chef d’État brutal et le représentant d'un ramassis d'athée, et pour
Bonaparte qui va imposer ce concordat au personnel anti-clérical des assemblées. Trois questions se
présentent qui rouvre toutes des plaies.
B) Les trois questions des négociations
Le catholicisme, religion d’État ?
Soit c'est la seul à être autorisée, soit elle va seulement bénéficier de certaines prérogatives. Pour
cette négociation difficile Napoléon a choisi pour négociateur un curé vendéen Bernier, il est revenu
de Rome ayant accepté que le catholicisme soit déclaré religion d’État par le concordat mais cette
expression a aussitôt provoqué une tempête chez les ministres de Napoléon, en particulier
Talleyrand, c'était un ancien évêque agnostique, et il a d'ailleurs abandonné son statut, il a fait
remarquer que le terme religion d’État est contraire à l'un des principes essentiel de la révolution,
celui de l'égalité des cultes. Si bien que l'expression retenu dans le texte du concordat est la suivant
le catholicisme religion « de la grande majorité des citoyens »
Renouvellement du corps épiscopal français
En France existe alors un schisme entre les évêques et prêtres constitutionnels et ceux qui sont
réfractaires. Bonaparte estime qu'il faut renouveler intégralement le corps épiscopal si l'on veut
mettre fin au schisme. Les évêques constitutionnels doivent démissionner mais également les
évêques d'ancien régime car Bonaparte craint que ceux-ci soient trop indépendants de lui. Le
problème c'est que cette mesure est sans exemple, le pape n'a jamais exercé le pouvoir de
déposséder ainsi les évêques. Finalement la question est résolu grâce à la volonté sauvage de
Bonaparte, le pape prie instamment les évêques de démissionner « pour le bien de la paix et de
l'unité », puis les nouveaux évêques sont nommés par le premier consul, il reprend certains des plus
conciliant aussi bien parmi les évêques d'anciens régime que parmi les évêques constitutionnels.
Ensuite le pape va seulement leurs donner l'investiture canonique
La reconnaissance des biens nationaux
Il fallait rassurer les acquéreurs des biens nationaux sans imposer au pape une renonciation
juridique inconcevable, en effet le pape ne pouvait pas renoncer à un patrimoine ecclésiastique qui
ne dépendait pas seulement de lui mais de l'église dans son ensemble, finalement le fameux article
13 du concordat est rédigé ainsi « Sa sainteté déclare que, ni elle ni ses successeurs, ne troubleront
en aucune manière les acquéreurs des biens ecclésiastiques aliénés et qu'en conséquence la propriété
de ces mêmes biens, les droits et revenus attachés, demeureront incommutable entre leurs mains ou
celle de leurs ayant cause. », il n'y pas de renonciation de l'église à ses droits mais il y a seulement
l'engagement de fait de ne pas troubler les acquéreurs des biens nationaux. Ce qui restait en suspend
c'était la contrepartie de la vente des biens nationaux, dans ce domaine il est décidé que l’État
versera un traitement aux ecclésiastiques. La liberté de culte est complètement rétablies, la
réouverture des séminaires est autorisée.
En conclusion, le concordat est signé le 15 juillet 1801 mais Bonaparte aura des difficultés à le faire
accepter dans les milieux du pouvoir qui sont généralement des milieux anti-cléricaux, il va
procéder à une épuration en 1802 et ensuite il va renforcer la tutelle de l’État sur le clergé et ça au
dépend du pape.
Conclusion : fin de l'empire et legs de Napoléon
En 1814, une alliance se forme entre le Royaume-Unis, l'empire Russe, le royaume de Prusse et
l'empire d'Autriche contre la France, finalement Paris tombe le 31 mars et les maréchaux forcent
l'empereur à abdiquer, l'intention de Napoléon est de le faire à la faveur de son fils, mais les
puissances alliés exigent un abdication inconditionnelle, Napoléon est déchu par le Sénat et exilé
sur l'île d'Elbe selon le traité de Fontainebleau signé le 11 avril. Il conserve tout de même le titre
d'empereur ne régnant que sur l'île d'Elbe, mais il n'a pas dit son dernier mot.
Que ce soit l'organisation civile, ecclésiastique, financière, universitaire, administrative, le même
esprit caractérise l’œuvre de Bonaparte à savoir autorité et uniformité, on a critiqué ce cadre trop
rigide et Napoléon lui-même à Saint-Hélène a répondu qu'il avait été nécessaire pour trois raisons, à
cause de l'anarchie du directoire dont on sortait, à cause des nécessités de la guerre et enfin à cause
des dimensions de l'empire. Ce que Napoléon a compris c'est que si il voulait conserver les acquis
de la révolution il devait aussi y ajouter quelque touche d'ancien régime, ce qu'il a compris c'est que
la révolution lui donné un individu dégagé des structures d'ancien régime mais livré à lui-même,
Napoléon s'est alors efforcé de fixer cette individu avec des ancres de fer, à savoir l'autorité
paternelle et marital, la poigne de ses préfets ou de ses gendarmes. Ne voulant rétablir les cadres
d'ancien régime il s'était efforcé d'en constituer d'autre, il a mis un terme définitif à l'ensemble des
institutions anciennes en le remplaçant par un système moderne.
Chapitre 2 : La restauration monarchique (1814-1848)
La grande loi de l'histoire politique c'est la loi de réaction, tout d'abord réaction de liberté contre
l'autorité et ensuite réaction de l'autorité contre la liberté. En 1814 on ne croit plus à l'autorité dont
on avait tant soif en 1799, on est excédé du pouvoir personnel, on ne croit plus à la séparation rigide
des pouvoirs comme garanti de la liberté, on ne croit plus aux constitutions politique fabriquées de
toutes pièces, et on croit d'autant à tout cela que l'Angleterre qui n'a ni constitution écrite ni
séparation rigide des pouvoirs et qui passe pour le pays de la liberté politique a gagné contre
Napoléon la plus dure guerre de son histoire. Elle a confirmé ce que Montesquieu annonçait dans
l'esprit des lois sur la nation anglaise à savoir que face à un péril extérieur sérieux le régime
politique anglais de monarchie tempérée prouvait sa solidité. Et ainsi l'opinion française est
ramenée à son admiration pour la constitution à l'anglaise. En 1814 c'est la même chose, elle admire
notamment son libéralisme, et c'est ainsi que la chute de l'empire est marquée par l’essor de la
pensée libérale, c'est-à-dire la conviction que le rôle de l’État doit avant tout viser à garantir les
libertés individuelles. Cet aspect se retrouve dans les trois textes constitutionnels qui vont marquer
cette époque, la constitution sénatoriale, la charte de 1814 et enfin l'acte additionnel au constitution
de l'empire. Le premier est le moins important car il n'a jamais été appliqué.
En 1814, Napoléon est battu et le chef véritable de la coalition européenne s'entend avec l'un des
ministres, Talleyrand, pour envisager l'évolution politique de la France, le tsar estime que les
français doivent choisir eux-même le régime qui leurs convient, et dans ce but il demande au Sénat
français de nommer un gouvernement provisoire et de rédiger une constitution. Le Sénat forme une
commission de rédaction et celle-ci prend comme point de départ de la constitution 1789 et la
monarchie constitutionnelle. Le projet du Sénat est adopté le 6 avril, il a pour base la souveraineté
national et la monarchie. Le projet déclare « Le peuple français appelle librement au trône Louis
Stanislas Xavier ». C'est le frère de Louis XVI, qu'on appelais jusque là le comte de provence. C'est
un homme très habile politiquement, dès la chute de Napoléon il s'est rappelé au bon souvenir des
alliés pour leurs forcer la main en sa faveur, il a envoyé combattre sa famille au côté des alliés. C'est
ainsi que Talleyrand, le tsar et le Sénat vont penser à lui. Le texte du Sénat déclare ainsi que le
gouvernement français est monarchique, héréditaire de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Le
système gouvernemental est celui de la dualité des chambres, celui de la dissolution, ensuite les
ministres admis à faire partis des chambres et ils sont responsables, au moins pénalement des actes
qu'ils signent. C'est un projet sénatorial, ce projet prévoit que la chambre haute sera un Sénat
héréditaire aux membres nommés par le roi, l'article 6 du projet précise que les sénateurs actuels
seront maintenu et que leurs revenus, et leurs sénatoreries leurs appartiendront. Enfin le peuple
français devra accepter cette constitution, Louis Stanislas Xavier sera proclamé roi des français
aussitôt qu'il aura juré et signé par un acte portant « j'accepte la constitution, je jure de l'observer et
de la faire observer. ».
Section 1 : La première restauration avec Louis XVIII
Le projet de constitution sénatorial est présenté à Louis XVIII qui est alors à Saint-Ouen et s'apprête
à rentrer à Paris. Et en chemin il fait une déclaration à Saint-Ouen le 2 mai 1814, le futur Louis
XVIII refuse le projet sénatorial parce qu'il repose sur la souveraineté nationale. Mais en même
temps Louis XVIII est habile et sa déclaration ne brusque rien, il y fait seulement des réserves sur
un certains nombres d'articles rédigés trop vite selon lui, et il proclame sa résolution d'adopter une
constitution libérale, dont les garanties suivantes seront la bases, une séparation des pouvoirs,
l'existence d'une représentation nationale, la reconnaissance des principales libertés, la garantie des
biens nationaux, des impôts librement consentis et enfin des ministres pénalement responsables.
Cette déclaration va lui concilier l'opinion public et trace la voie sur laquelle va s'appuyer la charte
de 1814. Par la suite le tollé provoqué par l'article 6 sur le maintien des sénateurs du projet
sénatorial va permettre avec ses partisans de l'écarter.
1§ La charte constitutionnelle du 4 juin 1814
Une fois le projet sénatorial écarté le roi désigne une commission de rédaction de la charte, cette
commission comprend le ministre de la justice Dambray, c'est un ancien avocat général de l'ancien
régime qui préside donc, elle comprend 3 commissaires royaux et enfin 9 sénateurs et 9 députés. En
réalité les commissaires royaux jouèrent un rôle exclusif. 4 séances suffisent à l'accomplissement du
travail constituant, et le 4 juin la charte est soumise aux chambres et est acceptée sans aucune
discussion car elle est octroyé par le roi, elle renoue avec l'ancien régime. Il y a une restauration de
la souveraineté royale et d'autre part l'unité du pouvoir d’État qui ne sont pas totalement avec une
parlementarisme.
A) La restauration de la souveraineté royale
La charte rompt radicalement avec la souveraineté nationale. Le roi n'en veut pas, et la charte
restaure la légitimité d'ancien régime.
Tout d'abord c'est une charte et non un acte constitutionnel qui aurait supposé un concourt du roi et
des représentants de la nation. Elle est octroyé, c'est donc un acte unilatéral et non un contrat, la
charte n'est qu'un concession purement gracieuse de sa majesté. Par conséquent le roi étant libre de
l'octroyer il sera également libre de la modifier, d'en suspendre l'application ou même de l'abroger.
Par ailleurs le préambule affirme que les fondements de l'autorité royale sont la divine Providence
qui a rappelé Louis XVIII sur le trône et le droit historique de la Maison de Bourbon. « Le roi est
rappelé par l'amour de son peuple au trône de ses pairs ».
Cette charte renoue ainsi avec la chaîne des temps censés n'avoir été jamais rompue, le texte est en
effet daté de l'an de grâce 1814 et de notre règne le 19ème. Par cette expression le roi déclare régner
depuis la mort de Louis XVII. Au contraire si Louis XVIII avait daté ces actes du jour effectif de sa
prise de fonction il aurait reconnu nécessairement à une autorité extérieur le droit de le rappeler. La
charte demeure silencieuse sur certain point cruciaux, ainsi rien n'est prévu sur la succession au
trône, pas plus que les modalités de révision du texte ne sont fixées. A cet égard la révolution est
effacée. Ce texte ne constitue pas la puissance royal qui lui est antérieur, il se borne à réglementer
son exercice n'altérant guère son autorité.
B) L'unité du pouvoir d’État
La volonté de ne pas reconnaître la nation comme une entité distinct du roi se traduit par une
conception unitaire du pouvoir, la charte ne vise pas à faire collaborer des organes distincts, on pas
de séparation des pouvoirs. L'unité du pouvoir qui existait sous l'ancien régime n'est pas vraiment
atteinte, ses procédures d'exercices sont seulement aménagées. La monarchie absolue cède la place
à une monarchie limitée.
1)
Le roi détient le monopole de la fonction exécutive
Art.13 : Au roi seul appartient la puissance exécutive. Cette formule exclue toute intervention des
chambres dans cette sphère, le roi est le chef suprême de l'état dans l'article 14, et en tant que tel il
commande les force de terre et de mer, déclare la guerre, conclu les traités. Enfin il fait « les
règlements et ordonnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l’État »
2)
Le roi joue un rôle déterminant dans l'exercice de la fonction législative
C'est l'article 15 qui affirme que « la puissance législative s'exerce collectivement par le roi, la
chambre des pairs et la chambre des députés des départements ». Cependant l'analyse de la
procédure de la confection de la loi révèle un net déséquilibre entre les 3. Tout d'abord le roi
maîtrise l'initiative législative, c'est lui qui propose la loi, les chambres n'ont que la faculté de le
supplier de proposer une loi sur quel qu'objet qui soit et d'indiquer ce qui leurs paraît convenable
que la loi contienne. Ensuite le roi sanctionne et promulgue la loi, et là le refus de sanction n'est
assorti d'aucune condition limitative, ce qui revient à un veto absolu. Enfin le roi domine encore la
procédure en amont et en aval puisqu'il pèse sur le recrutement et le fonctionnement des chambres,
c'est le roi qui nomme les pairs en nombre illimité et peut en varier les dignités, les nommer à vie ou
les rendre héréditaires, quand à la chambre des députés, elle est recrutée par voie élective au
suffrage censitaire, mais la fréquence des renouvellements (mandat de 5 ans, renouvelable par 1/5
chaque année) nui à sa cohérence, de plus les conditions posées au recrutement de ses membres, à
savoir 40 et le paiement d'une somme de mille francs, garantissent un certain conservatisme de la
part de la chambre des députés. Le roi contrôle la présidence des chambres, enfin c'est lui qui les
convoque, les proroges et est autorisé à dissoudre la chambre des députés. On ne peut pas imaginer
plus forte emprise sur la procédure législative. La charte n'organise pas un retour pur et simple à
l'ancien régime. Certaines dispositions du texte semble poser des obstacles à l'unité du pouvoir
d’État, en particulier l'article 48 « aucun impôt ne peut être établit ou perçu s'il n'a été consenti par
les deux chambres et consenti par le roi » et aussi « toute loi doit être discutée et votée par la
majorité de chacune des deux chambres » L'activité des chambres peut entraver l'exercice de la
puissance législative, cette faculté d'empêcher fonde la différence avec la monarchie d'ancien
régime, sous l'ancien droit le monarque était tenu de prendre conseil mais pas de suivre les avis,
tandis que désormais il doit obtenir un avis conforme, c'est sur ce point que l'article 14 prend tout sa
dimension, il permet au roi de surmonter cet obstacle en le faisant bénéficier d'un pouvoir législatif
extraordinaire, cette article reconstruit la conception unitaire du pouvoir en cas de nécessité.
C)
L'absence de parlementarisme
Selon l'engagement pris à Saint-Ouen d'adopter une constitution libérale la charte reprend plusieurs
des techniques constitutionnelles du texte sénatorial, la première reprise est le bicaméralisme avec
une chambre haute aristocratique et une chambre basse, la chambre des députés. La chambre basse
est recrutée sur la base d'une suffrage, une large intervention de l'exécutif dans la procédure
législative, et le roi à le droit de dissolution. Par ailleurs la charte réaffirme les garanties libérale
annoncées à Saint-Ouen à savoir légalité devant la loi et l'impôt, l'égal admissibilité devant l'emploi,
ou encore la liberté de conscience et de culte. En revanche la charte n'organise pas un régime
parlementaire du fait de l'absence de responsabilité politique des ministres. La seule responsabilité
est la responsabilité pénal des ministres devant les chambres pour fait de trahison ou bien de
concussion (la fraude dans l'utilisation des deniers publics).
Le roi détenant la puissance exécutive les ministres ne peuvent pas se constituer en instance
autonome distinct du roi, ce qu'on appelle un cabinet dont les membres seraient solidaires, or la
responsabilité politique et solidaire des ministres est le rouage essentiel du régime parlementaire. Et
seul la pratique inclinera le régime en ce sens. Pour l'heure la restauration devait être de très courte
durée et prendre fin sans même avoir procéder aux élections législatives. Le régime qui s'installe
déçoit, tout d'abord parce qu'il assume les conséquences de la défaite militaire, le traité de Paris
ramène la France à ses frontières de 1792 et prévoit la cession de nombreuses place forte et du
matérielle militaire qui si trouve. L'humiliation est d'autant plus grande que pour des raisons
financière le gouvernement met à la retraite plusieurs milliers de militaire qui ne toucheront qu'une
demi-solde, et en même temps des officiers de l'armée des princes sont réintégrés et bénéficie d'une
avancement accéléré, et puis la réaction se poursuit aussi sur le terrain de la religion est des
symboles, la célébration de la fête d'yeux est rendu obligatoire, et puis les restes présumés de Louis
XVI sont transférés à Saint-Denis en grande pompe, si bien que le chemin de la révolution semble
parcouru à l'envers. Enfin est surtout des intérêts précis sont menacés, le comte Ferrant laisse
entendre que Louis XVIII verrait à travers la restitution des biens nationaux un acte de justice. Le
fossé se creuse ainsi entre une minorité qui pousse la restauration sur la voie de la réaction et une
partie importante de la population qui redoute l'humiliation nationale et l'abandon d'acquis
révolutionnaire fondamentaux. Bonaparte capte alors en sa faveur ce mouvement d'opinion.
2§ La parenthèse des 100 jours
Les circonstances du retour de l'empereur de l'île d'Elbe qui n'est pas un territoire à la mesure de
l'ambition de l'ex empereur, Napoléon est renseigné sur la situation intérieur française, il débarque
au Golf-Juan le 18 mars 1815 avec quelques centaines de soldat. Et il emprunte la route des Alpes
pour éviter la vallée du Rhône. Et il acquiert le soutient des troupes de Grenoble, puis le soutient de
la population ouvrière de Lyon et même des régiments commandé par le générale Ney qui était venu
l'arrêté en Bourgogne. Le 20 mars Bonaparte est aux Tuileries, mais Louis XVIII est réfugié au
Pays-Bas. Une partie importante de la nation s'est ralliée à lui motivée par la fidélité aux conquêtes
révolutionnaires. Et d'ailleurs Napoléon s'est présenté en défenseur de la révolution et de la
grandeur national. Napoléon abandonne la posture d'empereur héréditaire et se pose uniquement en
héritier de la révolution, mais il n'ose pas jouer jusqu'au bout ce qu'on peut appeler l'aspect jacobin
d'ultra révolutionnaire car il est effrayé de l'état d'esprit qu'il retrouve à Paris, la docilité qu'il avait
connue est morte, il prend donc ses distance vis-à-vis du mouvement populaire en sa faveur il va
jusqu'à déclarer « je ne veux pas être le roi de la jacquerie ». Napoléon glisse vers le libéralisme, en
premier lieu son adhésion au libéralisme peut permettre de désarmer l'hostilité des puissances
étrangères, ensuite le projet sénatorial tout comme la charte ont affirmées des principes libéraux sur
lesquelles il est difficile de revenir, enfin le libéralisme est le seul appui valable, en effet les cercles
politiques dominants qui forme l'opinion publique dirigeante ne veulent qu'un système libérale, il
faut donc transiger avec les libéraux et Napoléon convoque l'un de leurs chef, Benjamin Constant. Il
lui demande de mettre sur pied un compromis qui sera l'acte additionnel. Au terme de l'entretien le
texte est soumis à une commission puis au conseil d’État enfin le 21 avril 1815 se réuni à l’Élysée
un grand conseil de gouvernement qui arrête la rédaction définitive. Enfin l'acte additionnel est
promulgué le lendemain pour servir de base constitutionnel à la période des 100 jours.
B) L'acte additionnel aux constitutions de l'empire
Il démontre qu'après la transition de la révolution française et de l'empire il est impossible à un
souverain même au plus autoritaire et au plus personnel comme l'est Napoléon de se faire accepter
de l'opinion sans accepter sois-même au moins un commencement de régime représentatif. L'acte
additionnel prolonge les constitutions impériales mais reprend les aspect essentiels de la charte de
Louis XVIII.
1)
La continuité impériale
L'ensemble, avec les constitution de l'empire et les senatus consultes de l'an X et de l'an XII forme
un bloc constitutionnel avec l'acte additionnel. Il assure une continuité avec les précédent acte
constitutionnel de Napoléon. Cela a fait peur à Constant et le préambule vient donc rassurer sur ce
point, il précise que Napoléon entend désormais associer le plus haut niveau de liberté politique et
de sûreté individuelle avec la force et la centralisation nécessaire pour faire respecter par l'étranger
l'indépendance du peuple français.
2)
« La charte améliorée »
C'est l'expression de l'écrivain Chateaubriand. Comme l'indique cette expression l'acte additionnel
rompt en parti avec l'héritage impérial pour s'accorder avec l'esprit du temps et ici on note surtout
l'influence de Benjamin Constant, en effet en 1815, Napoléon qui avait confisqué la révolution au
profit de son pouvoir est obligé de faire les mêmes concessions que celles de Louis XVIII dans la
charte de 1814n Napoléon doit lui aussi accepter un commencement de régime représentatif. C'est
ici que le texte innove par rapport à l'empire pour ce qui touche au pouvoir législatif, Napoléon est
obligé de faire cette innovation. L'article 2 prévoit que le pouvoir législatif est exercé par l'empereur
et les deux chambres, l'empire se range ainsi au bicaméralisme avec la chambre des pairs et la
chambre des représentants qui est élue. On note un progrès quand à l'importance numérique de la
chambre des représentants à savoir 629 membres, progrès quand à la liberté de choix de la chambre
quand au choix de son président. Ou encore progrès dans la souplesse de son recrutement, aucun
cens d'éligibilité étant requis. La charte ne subit que de légère modification, ainsi l'initiative de la loi
appartient toujours au gouvernement, les aillant simplement la faculté d'inviter et non plus de
supplier à proposer une loi sur un projet déterminé et de rédiger ce qui leurs paraît convenable
d'insérer dans la loi, autre similitude, tout amendement proposé par les chambres doit être accepté
par le gouvernement sans quoi elles sont tenus de voter sur la loi tel qu'elle a été proposé. Il n'existe
pas de réciprocité d'action entre les organes législatifs et exécutif alors que l'empereur peut
dissoudre la chambre des représentants, celle-ci ne dispose de la contre-partie indispensable à un
équilibre des pouvoirs, l'acte additionnel n'instaure pas non plus une responsabilité une
responsabilité politique des ministres.
C)
L'échec
La médiocre participation au referendum sur l'approbation de cet acte et le manque d’enthousiasme
autour de la cérémonie de mise en place de l'acte, et cela atteste des limites du soutient des français
et de surcroît des révolutions anti-impérial de royalistes éclate dans la région de Lyon. Enfin les
alliés, réuni à Vienne dans une conférence s'accorde pour condamner le perturbateur du repos de
l’Europe, la guerre est inévitable, Napoléon est conscient de son infériorité numérique, et il sait que
sa seule chance est de remporter avant la concentration de ses adversaires une victoire assez
brillante pour faire accepter sa réinstallation, l'empereur décide donc de se porter en Belgique afin
d'empêcher la jonction des armées anglaise et prussienne. Et subit une cuisante défaite à Waterloo le
16 juin. Il revient à Paris, abdique en faveur de son fils tandis que les chambres désignent un
gouvernement provisoire qui œuvre pour la restauration, la capitulation militaire est décidée le 3
juillet et le 8 juillet Louis XVIII revient sur le trône. Napoléon se rend aux Anglais et se fait exiler à
Sainte-Hélène.
Dans les années 1814-1815 un consensus s'est réalisé autour du libéralisme et de la notion de
monarchie limitée, pour passer de la monarchie limitée à la monarchie parlementaire il reste un cap
à franchir et ce cap sera celui de la pratique politique.
3§ L'émergence du parlementarisme
Un grand drame psycho-politique laisse des traces profondes dans les esprits et révèle la fracture
entre le monde de l'ancien régime et celui de la révolution. Les révolutionnaire et les libéraux ont
fait bloc avec les Bonapartistes, il convient de tirer des leçons, il convient de tirer des leçons du
retour de l'île d'Elbe et certain comme Monsieur le frère du roi tire la conclusion qu'on a été trop
faible pour se mettre à l'abri de pareil retour de la révolution, il faut faire une politique
systématiquement contre-révolutionnaire, rétablir la structure sociale d'ancien régime appui
inébranlable du trône héréditaire. Mais Louis XVIII ne partage pas l'opinion de son frère et des
ultras, il dit qu'il ne veut pas être le roi de deux peuples. La solution lui semble résider dans le
régime parlementaire à l'anglaise qui paraît un amortisseur d'antagonisme, le tempérament de Louis
XVIII, sa mauvaise santé le porte autant que son intelligence à appliquer loyalement la charte. Il va
être amené à l'ébauche d'un régime parlementaire dont les prémices peuvent être trouvé dans la
charte, mais il faut bien voir que le roi est tiraillé parce que par principe il veut être un roi d'ancien
régime, mais par résonnement et résignation il sera un monarque parlementaire, le roi se résigne à
un régime mixte, c'est-à-dire une indivision du pouvoir entre le droit héréditaire et le droit de la
nation représenté par les députés, mais sans admettre de s'effacer.
A) Les conditions politiques de l'instauration du régime parlementaire
Après l'interlude impériale, la vie politique reprend son cours, elle est entre les mains d'une
oligarchie parlementaire, en dépit de sensibilité diverse ce groupe va logiquement se poser en
interlocuteur du roi en dépassant sa participation à la fonction législative pour conquérir les moyens
de contrôler l'exécutif. On ne peut pas parler de partis au sens actuel du terme, ce sont davantage
des organes informels et intermittents. Cependant on peut distinguer 3 grandes familles
parlementaires, un centre constitutionnel auquel s'oppose les ultras sur la droite et les indépendants
sur la gauche. Le centre à pour but de défendre la charte, à savoir la stabilisation des libertés de
1789 dans le cadre d'une monarchie limitée, avec les ultras on s'éloigne de toutes politiques de
compromis, ils sont attachés à une monarchie patriarcal de droit divin et rejette en bloc les idées
politiques des lumières pour adhérer au terme de la littérature contre révolutionnaire, les
indépendants forment une gauche libéral unis par une même aversion pour les Bourbons et l'église,
on les retrouves autour de Benjamin Constant. Ils sont convaincus de la nécessité de la monarchie
mais soucieux d'établir une réel équilibre des pouvoirs afin d'éviter tout dérapage despotique.
Ces partis ont donc des intérêts divergent, à l'exception d'un seul, l'interprétation parlementaire de la
charte, car elle seule peut leurs donner les moyens juridique de participer au pouvoir, or la charte,
grâce à son imprécision dans les relations entre l'exécutif et les assemblées peut laisser libre cour
aux interprétation. L'introduction parlementaire en France est l'exemple typique par lequel une
constitution écrite peut être modifiée par la pratique.
B) La mise en place du parlementarisme
La pensée ultra de Chateaubriand converge avec les idées libérales de Constant pour admettre que
le ministère doit correspondre à l'opinion public, c'est un ministère qui doit sortir de majorité
parlementaire, cela implique l'obligation pour le ministère de se retirer s'il perd cette majorité, ça
veut dire la responsabilité du ministère, la responsabilité du ministère est sanctionnée par la perte de
confiance des assemblées et donc la perte de l'existence politique. Cela entraîne une autre
conséquence importante, en cas de conflit entre les ministères et la chambre des députés, cela
suppose que le roi se borne à un rôle d'arbitre et qu'il utilise son droit de dissolution pour en appeler
à l'opinion. Tel est l'interprétatio extensive de la charte sur laquelle la pratique politique va édifier le
régime parlementaire en France.
1)
Des moyens de contrôler le gouvernement
Pour parler de régime parlementaire il faut que le ministère ai un chef alors appelé le président du
conseil, ainsi est assuré l'unité matériel du ministère, il faut aussi une unité des tendances et des vus
au sein du ministère, mais avant tout le ministère parlementaire est responsable politiquement, sinon
devant les deux chambres, au moins devant la chambre basse. Or la charte de 1814 ne précisé que la
responsabilité pénale des ministres, c'est la pratique qui a fait émerger le parlementarisme, à savoir
que le roi, seul chef de l'exécutif s'est senti obligé de changer de ministre lorsque les chambres
étaient en désaccord avec le ministère.La charte donne au chambre un certain nombre de moyen de
leurs faire connaître leurs sentiments sur la fonction ministérielle, l'adresse au droit, le droit de
recevoir des pétitions et enfin la discussion du budget, la chambre des pairs et surtout la chambre
des députés vont utiliser ses moyens. L'adresse va lui permettre au début de chaque sessions
d'ouvrir une interpellation générale sur la politique du gouvernement, ensuite la pétition va
permettre aux députés d'obtenir des ministres des éclaircissements sur l'objet dont elles traitent,
enfin la discussion du budget va permettre aux chambres de juger la gestion des ministres.
2)
Les conséquences du contrôle parlementaire
Il va conduire à la responsabilité politique des ministres, c'est-à-dire qu'au lieu d'avoir seulement
une responsabilité pénale et individuelle de chaque ministre prévu par la charte à la responsabilité
politique et collective du cabinet ministérielle, il faut préciser que cette responsabilité n'a été rendu
possible que par la présence d'un cabinet, il s'est institué spontanément, et il se forme dès le
ministère Talleyrand de juillet 1815. Il apparaît dès le départ comme un organe unitaire distinct du
monarque, le cabinet est d'ailleurs habilité à tenir ses réunions or de la présence du roi sous la
présidence du président du conseil. Cette existence du cabinet se traduit par la solidarité entre ses
membres, le cabinet formant corps tout les membres doivent en bonne logique parlementaire être
tenu pour responsable de la conduite des affaires et doivent donc se retirer ensemble. La
responsabilité politique des ministres va s'affirmer avec la chute du second ministère Richelieu.
En conclusion le roi Louis XVIII a su garder une influence décisive, il a su régner dans toute la
force du terme, dans le choix de ses ministres.
Section 2 : La restauration avec Charles X
Il est le contraire du modéré, son système est au antipode du parlementarisme, il ne veut pas être un
roi selon la charte, il dit qu'il aimerait mieux scier du bois que gouverner à l'anglais. C'est un ultra,
c'est aussi un partisan, et à son avènement le ministre Richelieu écrivait : « toujours je l'ai vu chef
de parti, jamais l'héritier présomptif du royaume de France. » Même roi Charles X reste l'homme
d'un parti et d'un système qui est la contre révolution. Il veut restaurer non seulement le trône mais
aussi la société aristocratique qui lui paraît son appui le plus solide.
Charles X fait voter les lois « systématiques », ce sont des lois qui ne se limite pas au règlement des
affaires courantes mais qui entendent enraciner le régime, lui donner une coloration idéologique.
Tout d'abord la loi du milliard des émigrés, faut de vouloir leurs rendre leurs biens on leurs
accordent la valeur qu'avait leurs biens en 1790. La loi du sacrilège qui vise le vol d'objet sacré et
qui puni ce sacrilège de peine sévère, mais elle n'a jamais été appliquée. Ensuite il y a la loi sur les
congrégation religieuse féminine de 1825, c'est une loi selon laquelle le roi peut autoriser par simple
ordonnance les congrégation religieuse qu'il souhaite. Il y aussi le projet de loi sur le droit d'aînesse
qui a pour but de rétablir les grandes propriétés et les grandes familles en lutant contre le
morcellement de la propriété foncière, ce projet échoue devant la chambre des Pairs, et ensuite un
projet de loi très sévère sur la presse, il empêche toute entreprise journalistique et la encore la
chambre des pairs fait échouer ce projet.
B) Le blocage institutionnel de 1830
En 1829 Charles X nomme un ministère de combat dirigé par Polignac et qui représente l'ultracisme,
aussitôt l'opinion pressent un coup d'état contre la charte, si bien qu'à l'ouverture de la session
parlementaire le 2 mars 1830, l'Adresse en réponse au discours du trône ose proclamer que le
concours des vœux du peuple et des vues politique du gouvernement royal n'existe. Suite à cette
Adresse le roi dissous le parlement et lors des réélections l'opposition est encore plus forte.
2§ La disparition du régime
A) Les ordonnances « scélérates »
Le roi use de l'article 14 de la charte qui lui permet de publier des ordonnances sans l'autorisation
des chambres, la première suspend la liberté de la presse, une autre dissous la chambre des députés
avant même qu'elle ai siégé, Une troisième modifie les lois électorales et exclu du vote les gens qui
paye la patente, ceux qui gagnent leurs vies grâce à la négoce. Et la dernière convoque les électeurs
pour élire une nouvelles chambres des députés.
B) L'action de Thiers
C'est un avocat et un homme de lettre, il arrive à Paris en 1821et il fréquente les salons libéraux de
La Fayette et Talleyrand, ses idées politiques sont très nettes, il veut un régime parlementaire
intégral, il estime que le régime de la royauté ne pourra jamais s'établir en France sous les bourbons,
il faut changer de dynastie, il diffuse ses idées grâce à un journal qui s'appelle le National et devient
l'un des journalistes les plus réputés et habiles. Et les abonnements affluent, c'est inquiétant pour le
régime car le ton du journal est contre le gouvernement.
C)
La part républicaine
Sous l'ancien régime le mot république évoquait les systèmes antiques, la réalité de la république la
France ne la connaît qu'en 1792-1793 et elle n'est associé qu'au régicide et à la Terreur, si bien que
même sous le premier empire le mot république garde une connotation très péjorative et pourtant
dès la chute de Napoléon un parti tente de reprendre ce terme, ces parties viennent des
manifestations populaire qui ont salué le retour de l'île d'Elbe. Et ces groupes ne peuvent pas
s'exprimer ouvertement si bien qu'en 1830 il est prêt à la révolution.
3§ Révolution de juillet en trois jours
Ce sont les ouvriers typographes qui vont lancer la révolution parce qu'en effet ils sont presque tous
réduit au chômage par la suspension de la liberté de la presse, ils manifestent dans Paris le 27 juillet.
Ils manifestent et se heurtent à la police, ces échauffourées signent le début des émeutes, à savoir
que la foule parisienne se soulèvent, tout simplement parce qu'elle est exaspérée de la situation
diplomatique et elle est encouragée par des activistes républicains. Le second jour les mouvements
de foule s'embrasent en révolution républicaine, le peuple parisien s'arme et dresse les barricades
par milliers dans les rues pour affronter les forces armées, les combats sont sanglants, les soldats
perdent 200 hommes et les insurgées 1000 hommes. Et le dernier jour, le 29 juillet, le dispositif de
sécurité de Paris fini par céder, les insurgés sont les maîtres de Paris, et Charles X et la famille sont
contraint de fuir en Angleterre.
Section 3 : Monarchie de juillet 1830-1848
Le gouvernement n'existe plus, et un changement d'institution doit se produire, il y a un moment
d'hésitation, les révolutionnaires hésitent sur la tournure à prendre, parmi eux les républicains
désorganisés ne parviennent pas à imposer la république, ils sont devancés par les députés libéraux
qui récupèrent le bénéfice de la révolution populaire. Avec l'aide de Thiers ces députés réussissent à
conserver la monarchie constitutionnelle mais au prix d'un changement de dynastie. Ils craignent les
suites de la révolution populaire et ils s'empressent donc d'entrer en contact avec Louis-Philippe
d'Orléans, le cousin de Louis XVIII. Le 7 août la chambre des députés bâti le décore juridique, une
déclaration est votée par 219 députés contre 33, les députés légitimistes, ceux qui étaient favorable
aux bourbons s'abstiennent et la chambre des Pairs donne son adhésion. Cette déclaration dit
qu'avant tout le trône est vacant en fait et en droit, ensuite elle abroge le préambule d'ancien régime
de la charte de 1814 comme contraire à la souveraineté national. Elle décide certaines modifications
de la charte et enfin elle proclame que l'intérêt du peuple français appel au trône Louis-Philippe, en
conséquence Louis-Philippe sera invité à jurer l'observation de la charte révisée puisqu’en effet les
terme pacte entre le roi et la nation s'inscrive dans la charte de 1814, elle est désormais appelé
charte de 1830. Une fois que le décore juridique est posé, le 9 août à lieu un couronnement inédit,
celui de Louis-Philippe. Le droit contractuel remplace le droit héréditaire.
1§ La légitimité du pouvoir à travers la charte du 14 août 1830
A) La nouvelle édition de la charte
1)
Un pacte
On le comprend grâce à la déclaration de la chambre des députés du 7 août « SAR Louis-Philippe
sera invité à accepter et à jurer les clauses et engagement ci-dessus énoncé ». Cependant le recours
au contrat n'implique pas l'égalité des parties, la chambre des députés dicte seul ses volontés et le
roi et la chambre des pairs n'ont pas d'autres choix que d'adhérer au texte qu'elle propose.
2)
Les modifications institutionnelles
Tout lien est rompu d’emblée avec l'ancien régime, par la suppression du préambule de 1814. Le
nom du roi est Louis-Philippe et non Philippe VII, on voit aussi son titre qui est roi des français, ont
voit aussi la reconnaissance du pouvoir constituant des chambres et tout ces signes révèles la
rupture avec l'ancienne monarchie. L'article 67 annonce que la France reprend le drapeau tricolore,
la religion catholique cesse d'être religion d'état pour devenir « religion professée par la majorité des
français. » Enfin pour tenir compte du rôle joué par la presse dans les événements révolutionnaire et
donc dans le changement de régime, il est prévu que la censure ne pourra jamais être rétablit. Il y a
un changement concernant l'organisation des pouvoirs, pour l'exécutif le roi perd le droit de
suspendre les lois par voix d'ordonnance au nom de la sûreté de l’État. Le nouvel article prévoit
simplement que le roi conserve la faculté de faire les règlements et ordonnances pour l'exécution
des lois. Ensuite le rôle des chambres est accru concernant le pouvoir législatif, si le roi garde le
droit de sanctionner la loi, les chambres partages désormais avec lui l'initiative législative. En outre
la chambre des députés gagne en représentativité et en indépendance, l'âge de l'électorat passe de 30
à 25 ans et celui de l'éligibilité est passé à 30 ans, de même ce sont les députés qui élisent le
président de leur chambre, ce n'est plus le roi. Une loi de 1831 va abaisser le cens à 200 francs pour
les électeurs et à 500 francs pour les éligibles, quand à la chambre des pairs une autre loi ordinaire
de 1831 supprime l'hérédité, et oblige à choisir le roi à choisir les pairs parmi une certaine catégorie
de notable. Le régime parlementaire qui était jusque là un état de fait reçoit alors une consécration
juridique.
3)
La légitimité du roi
A quel titre Louis-Philippe régner-t-il sur la France ? Parce qu'il fait parti de la dynastie des
Bourbons ? Mais c'est oublié qu'il existe un descendant de la branche aîné qu'on appelle le duc de
Bordeaux, l'autre réponse possible c'est que Louis-Philippe règne par la volonté national.
B) Ceux qui vont appliquer la charte
1)
Les acteurs institutionnels
a) Le roi
Il est autoritaire, et ne veut pas régner en laissant un premier ministre gouverner, et il souffre du
complexe de non légitimité, il ne parle jamais de son père. Et il n'a qu'une pensé, se dépouiller sa
condition de parvenu, il veut être roi autant que les Bourbons l'ont été avant lui.
b) La chambre des pairs
Elle diffère beaucoup de celle de la restauration, l'hérédité a été supprimée, deux conséquences à
cette suppression, cette suppression est dangereuse pour la monarchie, la monarchie héréditaire
pourrait tout aussi bien disparaître. Et puis aussi que cette chambre est privée de vrai prestige et ne
va pas jouer de rôle politique sérieux.
La chambre des députés
C'est l'émanation du pays légal, le pays qui vote, ils sont trop conscient de leur pouvoir pour se plier
à la discipline d'un chef de parti, donc chaque membre vote selon sa manière de voir, et tout les
députés sont attirés par le jeu du parlementarisme, c'est-à-dire les scissions de partis, les désertion,
les retours vers un parti, tout ce que l'on le manège du parlementarisme, mais ce sport risque de
leurs faire oublier les réalités qui se développe derrière les grands parlementaire.
2)
Les forces souterraines extra-parlementaire
Des éléments sociaux qui n'ont pas de représentation au parlement prennent de plus en plus
d'importance, le pays légal ne correspond pas au pays réel, le régime censitaire laisse à l'extérieur
tout ce qui n'est pas la bourgeoisie aisée. Le mouvement social ce fait donc ailleurs que dans les
cadre constitutionnel et ce mouvement social ce fait notamment dans les sociétés populaires. Le
pays légal laisse aussi en dehors la classe populaire des grandes villes, et puis il laisse enfin en
dehors la question social née de la révolution industrielle. Tandis que la politique va se figer de
1840 à 1848 la France intellectuelle, morale, économique, religieuse se livre à un foisonnement de
pensée dans le désir de saisir la réalité sociale.
2§ La vie politique sous Louis-Philippe
A) Les parties politiques
Il ne s'agit pas de parti au sens actuel du mot, ce sont plutôt des groupes d'hommes avec des idées
communes. On peut distinguer les partis constitutionnels et les partis anti-dynastique, les premiers
soutiennent le roi et les autres forment l'opposition. Les partis constitutionnels sont divisés entre les
partisans de la Résistance et ceux du Mouvement, pour la Résistance la charte de 1830 est un point
d'arrivé, il n'y a pas mieux que cette charte. Pour le Mouvement la charte n'est qu'un point de départ,
la révolution de juillet doit déployer toute ses conséquences, les hommes du mouvement militent
pour une monarchie intégralement parlementaire. L'opposition est composée des légitimistes qui
soutiennent les Bourbons et les Bonapartistes qui soutiennent le neveu de Napoléon.
B) Les ministères successifs
La vie politique de la monarchie de Juillet se déroule en phase très distinct, un phase d’extrême
instabilité avec 15 ministères jusqu'en 1840 et la seconde est une période immobiliste qui est
marquée par la domination politique de Guizot (Résistance), jusqu'en 1848 Guizot est le chef du
gouvernement, en 1840 il n'a qu'un très petite majorité et pour l'augmenter le roi dissous la chambre
en 1842, la majorité obtenue n'est pas encore très confortable mais après une nouvelle dissolution
en juillet 1846 une centaine de voix de majorité est assurée au gouvernement, et on peut dire que
c'est un grand succès, c'est la seul dissolution qui a permis d'obtenir une majorité sensible, mais la
conséquence néfaste c'est qu'un fois que Guizot dispose d'une majorité parlementaire sur il va
résister à toute tentative de réforme. Pendant cette période il y a une véritable communauté de
pensée entre le roi et son premier ministre. Mais justement cette confusion est grave dans un régime
de monarchie parlementaire, en effet la distinction entre le cabinet élément mobile et le chef de
l’État, élément fixe constitue le fondement du régime, pour la raison que si l'opinion ne soutient
plus le cabinet celui-ci peut être modifié sans que cela porte atteinte au roi, mais ici, avec cette
confusion Louis-Philippe ayant toujours revendiqué sa part personnel dans le gouvernement
l'opinion lui attribue la responsabilité principale de la politique impopulaire de son premier ministre,
Guizot fait l'objet d'une véritable hostilité. Il dit « Vous avez beau amonceler vos calomnies, vous
n'arriverez jamais à la hauteur de mon dédain ».
3§ Le régime parlementaire sous Louis-Philippe
A) La progression du régime parlementaire
Le contrôle politique des chambres se développe avec l'Adresse, le parlement donne son accord à la
politique du roi qu'il expose dans un discours.
Les chambres critiquent la politique du gouvernement avec des pétitions et le gouvernement peut
répondre.
Il y a aussi la gestion du budget, les chambres ne donnent pas une autorisation globale pour le crédit
mais elles débattent des crédits à allouer à chaque département avec interrogation du ministre
concerné. A côté de ce moyen en apparaissent de nouveau, ainsi l’interpellation qui permet aux
chambres de questionner les ministres sur les objets les plus divers et qui peut se clôturer par un
blâme adressé au ministère. La question de confiance apparaît, par laquelle le cabinet met de luimême en jeu sa responsabilité. Et là un seul vote défavorable sur une question fondamental suffit
pour entraîner la chute du ministère, enfin l'usage de la dissolution revêt un caractère parlementaire,
à savoir que les 6 dissolutions ont servi a dégager une majorité pour le ministère. Toutefois il ne
s'agit pas d'un parlementarisme à l'anglais à cause de l'implication parlementaire du roi et d'autre
part la bourgeoisie dans la chambre des députés.
B) L'implication du roi
La charte fait du roi un représentant de la nation au même titre que les députés. La charte en fait
donc deux centres d'impulsion de la vie politique, il en résulte que le ministère est le lien entre les
deux. En effet « il représente le roi dans les chambres et les chambres dans le cabinet du roi », si
bien qu'il doit bénéficier de la confiance de chacun, et c'est pourquoi le parlementarisme Orléaniste
est encore qualifié de Dualiste, ce parlementarisme a été déterminé par le rapport de force existant
entre le roi et la chambre des députés or Louis-Philippe a toujours voulu régner tout en gouvernant,
mais il a œuvré en permanence pour devenir le véritable chef de l’État. L'engagement politique du
roi s'exprime à trois égards, tout d'abord en ce qui concerne la présidence du conseil, l'équivalent du
premier ministre, Louis-Philippe se passe de l'institution chaque fois que la chose lui paraît possible.
En outre lorsqu'il fait désigner un président du conseil il s'efforce de le choisir aussi effacé que
possible. En second lieu Louis-Philippe développe un rôle actif dans la chute des ministères
notamment il a directement mis fin à deux ministères qui ne lui plaisait pas. Et en troisième lieu le
roi intervient de façon prépondérante dans le choix des ministres, il ne laisse pas au président du
conseil le soin de choisir ses ministres.
C)
La domination de la bourgeoisie
L'homogénéité sociale à la chambre des députés va avoir deux conséquences.
L'absence de majorité cohérente
La présence d'une seule classe sociale empêche la création de parti structuré, l'inorganisation est la
règle et les alliances et les majorités de coalition sont précaires et il en résulte un très grande
instabilité ministérielle, en outre l'inorganisation des partis contribue à priver d'effet la dissolution.
A chaque fois les divisions personnelles subsistent et laisse le ministère aussi affaibli qu’auparavant,
en effet l'unité social du corps électoral ne favorise pas l'émergence d'une opinion tranchée.
2)
La corruption
Elle est dû à deux causes, d'une part le régime électorale favorise les trafics d'influence, car il suffit
de déplacer moins de dix voix pour modifier le résultats d'une élection, aussi est-il fréquent de voir
des candidats promettre tel ou tel avantage en échange d'un vote favorable, et la seconde cause c'est
que l'inorganisation des partis pousse le ministère à s'assurer la docilité de la chambre des députés
par d'autre moyen que ce autorisé par le régime parlementaire, en particulier un nombre important
de député est également fonctionnaire parce qu'il n'y a qu'un faible nombre d'incompatibilité. Ainsi
le gouvernement bénéficie d'un puissant moyen de s'attacher les députés en les nominants à des
postes intéressant de la fonction public puisqu'il les tiens ensuite par la promesse d'une promotion
ou la menace d'un renvoi. Ces pratiques soulèvent les protestations du Mouvement qui se mobilise
fortement lors de l’avènement de Guizot en 1940, en effet il poursuit une politique étroite de
conservatisme. Les critiques prennent toutes leurs ampleurs après la dissolution de 1846, après 1846
c'est l'époque des dernières tentatives de réforme entreprises dans le cadre légal, au sein de la
chambre des députés l'objectif des réformes est doubles, il s'agit d'interdire le cumul des fonctions
administratives et parlementaire et assouplir le cens, le début de l'année 1847 est ainsi marqué par
deux propositions qui se font immédiatement suite, une en mars et l'autre avril, la première suggère
en particulier l'abaissement du cens à 100 francs et elle ajoute l'exigence de capacité intellectuelle,
le roi et Guizot refuse toutes modifications électorales, et d'après Guizot, l'accroissement de la
richesse publique doit augmenter automatiquement le corps électorale. Finalement la proposition est
rejetée avec une grande majorité. Et telle est également le sort de la seconde proposition. Ce
blocage institutionnel amène l'opposition à porter le débat or du cadre parlementaire. Et ce qui va
lui en fournir le moyen c'est le banquet politique.
Conclusion : La campagne des banquets
Les partisans de la réforme vont utiliser d'autres recours que la voie parlementaire, il décide de créer
un vaste mouvement de pétition à travers toute la France et cette pétition doit être signée dans des
banquets, pour une raison très simple c'est que l'organisation d'un banquet permet de contourner
l'interdiction du droit de réunion, car chaque convive paye son déjeuner. Et de nombreux orateur y
plaident en faveur d'un changement de loi électorale. Cette campagne prend une ampleur
phénoménal, 70 banquets sont organisés à travers la France, le discours se radicalise lors de ces
banquets et la campagne de banquet s'achève en février 1848, dans le 12éme arrondissement de
Paris, un défilé et un banquet son prévu, mais Guizot commence par interdire la manifestation puis
le banquet est toléré mais dans un lieu isolé, loin des quartiers populaires, il veut éviter les
mouvements de foule, cet agrément est refusé par les plus radicaux qui décide d'organiser une
révolution populaire, le 22 février la foule commence à se rassembler, l'agitation grandi et le 23 tout
Paris est dans la rue. La garde national ne soutient plus le régime, le roi tente un changement de
ministre, mais il est trop tard et comme la situation lui échappe, Louis-Philippe s'enfuit en
Angleterre. Mais un gouvernement provisoire s'établit qui va mettre en place la seconde république.
La monarchie est victime de n'avoir pas su élargir sa base sociale, toutefois ce refus ne doit pas
minimiser son apport sur le plan constitutionnel, c'est-à-dire que le parlementarisme Orléaniste
fonde en France une tradition qui survivra à la monarchie, c'est-à-dire qu'il a substitué à la
monarchie limité de la restauration une véritable monarchie parlementaire et il a organisé la
collaboration de pouvoirs égaux.
Conclusion générale : De 1789 à 1848 se forge les 3 traditions qui guident notre droit
constitutionnel, de manière général on peut en retenir la tradition révolutionnaire (1789-1799) et au
delà des expériences variable à travers lesquelles elle s'est formée elle se caractérise par une volonté
de subordonner l'exécutif car il symbolise le pouvoir du roi. La révolution transfert le siège de la
souveraineté du roi à l'assemblée, une conception qui devait marquer durablement les régimes
d'inspirations républicaines, ensuite la seconde tradition, la tradition césarienne qui se réclame
officiellement de l'héritage révolutionnaire mais elle s'en détache irrésistiblement en opérant le
renforcement de l'exécutif et même un renforcement de l'exécutif qui se traduit avec un glissement
vers la monocratie, enfin la tradition parlementaire qui se dégage sous la monarchie censitaire et
impose un régime d'équilibre entre exécutif et législatif.
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