Faire enfin des déchets une ressource

Nouvelles visions
Faire enfin des déchets
une ressource
Le traitement des déchets : une opportunité
pour l’économie française

1
Nouvelles Visions
Pour une société de la connaissance
Une étude
de la FONDATION CONCORDE
Faire enfin des déchets
une ressource
Le traitement des déchets : une opportunité pour
l’économie française
Février 2017
Sous la direction de Michel ROUSSEAU
Rapporteur : Olivier BABEAU

2
Dossier édité par la Fondation Concorde
Toute correspondance est à adresser au :
112, avenue de Wagram – 75017 Paris
01.45.61.16.75 /[e-mail]
www.fondationconcorde
Directeur de la publication : Michel Rousseau

3
Sommaire
Introduction ........................................................................ 5
1. Diagnostic : une gestion des déchets loin d’être optimisée 9
1.1. Le moment essentiel de la collecte : un problème pour
l’instant mal abordé 10
1.1.1. Un tri qui reste très peu performant ..................... 10
1.1.2. Biodéchets : Encore des incertitudes et pas assez
de solutions ............................................................................. 11
1.1.3. Transport des déchets : tenir compte des
évolutions technologiques ........................................................ 13
1.2. Un cadre institutionnel et fiscal trop complexe et peu
incitatif 13
1.2.1. L’incitation, point aveugle de notre fiscalité des
déchets ............................................................................. 14
1.2.2. Un cadre institutionnel qui ne favorise pas
l’innovation et l’efficacité .......................................................... 15
1.3. Un écosystème du déchet encore très éloigné de la logique
de l’économie circulaire 17
1.3.1. L’économie « linéaire » : une impasse et un gâchis ..
............................................................................. 17
1.3.2. Qu’est-ce que l’économie circulaire ? ................... 19
2. Faire de la France un territoire d’expérimentation et
d’excellence en matière de gestion des déchets : NOS
PROPOSITIONS ..................................................................... 21
2.1. Encourager fortement l’écoconception pour s’inscrire dans
la perspective du développement d’une économie circulaire 21
2.2. Clarifier et mieux répartir les responsabilités : faire des
éco-organismes les organisateurs de la gestion des déchets 26