reglement communal d`urbanisme

Commune de Sprimont
Règlement communal
d’urbanisme
Avril 2005
Centre d’Etudes en Aménagement du Territoire – CREAT-UCL

Commune de Sprimont
Règlement communal
d’urbanisme
Ont participé à cette étude :
P. Govaerts, R. Hagelstein, N. Martin, J.-F. Paquay
Avril 2005
Centre d’Etudes en Aménagement du Territoire – CREAT-UCL

TABLE DES MATIERES
Introduction 4
Contexte réglementaire 4
Le règlement communal d’urbanisme et le schéma de structure 4
Un règlement communal d’urbanisme différencié 5
La carte des aires et des sous-aires différenciées 6
Recommandations relatives aux bâtiments à caractère exceptionnel 7
Champ d’application 8
Dispositions communes à toutes les aires différenciées du territoire communal 10
Définitions relatives aux bâtiments 10
Définitions relatives aux voiries et aux espaces publics 13
Prescriptions applicables à toutes les aires et sous-aires différenciées 14
Des bâtiments 14
Contrôle de l’implantation et des niveaux 14
Dépôt d’échantillons et/ou d’une description technique
14
Mesures de protection esthétique 14
Assainissement 15
Citernes 16
Parcage des véhicules 16
Clôture des parcelles constructibles à front de l’espace public 16
Enseignes, dispositifs de publicité, tentes solaires et marquises 18
Antennes 18
Des voiries et des espaces publics 19
Conception et aménagement des voiries et des espaces publics 19
Gabarits 19
Traitement du sol 21
Revêtements 22
Parcage des véhicules 23
Mobilier public 23
Plantations 24
Conduites, câbles et canalisations 24
Dispositions relatives aux bâtiments des aires et sous-aires différenciées 25
1. Aire différenciée d’habitat 25
Définitions 25
1/1 Sous aire d’habitat en ordre continu et semi-continu à caractère dense 26
Caractéristiques et options urbanistiques 26
Implantation 27
Hauteur 31
Toitures 31
Matériaux d’élévation 33
Matériaux de couverture 35
Baies et ouvertures 36
1/2 Sous-aire d’habitat en ordre continu et semi-continu à caractère villageois 38
Caractéristiques et options urbanistiques 38

Implantation 39
Hauteur 43
Toitures 44
Matériaux d’élévation 46
Matériaux de couverture 49
Baies et ouvertures 50
1/3 Sous-aire d’habitat groupé 52
Caractéristiques et options urbanistiques 52
Implantation 52
Hauteur 55
Toitures 55
Matériaux d’élévation 56
Matériaux de couverture 58
Baies et ouvertures 58
1/4 Sous-aire d’habitat en ordre semi-continu et discontinu à caractère résidentiel 60
Caractéristiques et options urbanistiques 60
Implantation 61
Hauteur 65
Toitures 66
Matériaux d’élévation 67
Matériaux de couverture 69
Baies et ouvertures 70
1/5 Sous-aire d’habitat en ordre semi-continu et discontinu à caractère mixte 72
Caractéristiques et options urbanistiques 72
Implantation 73
Hauteur 77
Toitures 78
Matériaux d’élévation 79
Matériaux de couverture 81
Baies et ouvertures 82
2. Aire différenciée de loisirs 83
2/1 Sous-aire différenciée de loisirs de Gomzé, du Grand Bru et du Tultay (partie ouest) 83
Caractéristiques et options urbanistiques 83
Implantation 83
Hauteur 87
Toitures 87
Matériaux d’élévation 88
Matériaux de couverture 90
Baies et ouvertures 91
2/2 Sous-aire différenciée de loisirs du Tultay (partie est), de Plain de Fagne et d’Adzeux 92
Caractéristiques et options urbanistiques 92
Implantation 92
Hauteur 96
Toitures 96
Matériaux d’élévation 97
Matériaux de couverture 99
Baies et ouvertures 100