La sûreté du transport intermodal de conteneurs

LA SÛRETÉ
DU TRANSPORT
INTERMODAL
DE CONTENEURS
ORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS

ORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
L’OCDE est un forum unique en son genre où les gouvernements de 30 démocraties œuvrent
ensemble pour relever les défis économiques, sociaux et environnementaux, que pose la
mondialisation. L’OCDE est aussi à l'avant-garde des efforts entrepris pour comprendre les évolutions
du monde actuel et les préoccupations qu’elles font naître. Elle aide les gouvernements à faire face à
des situations nouvelles en examinant des thèmes tels que le gouvernement d’entreprise, l’économie
de l’information et les défis posés par le vieillissement de la population. L’Organisation offre aux
gouvernements un cadre leur permettant de comparer leurs expériences en matière de politiques, de
chercher des réponses à des problèmes communs, d’identifier les bonnes pratiques et de travailler à la
coordination des politiques nationales et internationales.
Les pays membres de l’OCDE sont : l’Allemagne, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, le Canada, la
Corée, le Danemark, l'Espagne, les États-Unis, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande,
l’Islande, l’Italie, le Japon, le Luxembourg, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas, la
Pologne, le Portugal, la République slovaque, la République tchèque, le Royaume-Uni, la Suède, la
Suisse et la Turquie. La Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l’OCDE.
Les Éditions OCDE assurent une large diffusion aux travaux de l'Organisation. Ces derniers
comprennent les résultats de l’activité de collecte de statistiques, les travaux de recherche menés sur
des questions économiques, sociales et environnementales, ainsi que les conventions, les principes
directeurs et les modèles développés par les pays membres.
© OCDE 2005
Toute reproduction, copie, transmission ou traduction de cette publication doit faire l’objet d'une autorisation écrite. Les demandes doivent être
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directement au Centre français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris, France ([e-mail]).
Cet ouvrage est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l’OCDE. Les
opinions et les interprétations exprimées ne reflètent pas nécessairement les vues de
l’OCDE ou des gouvernements de ses pays membres.

CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS (CEMT)
La Conférence Européenne des Ministres des Transports (CEMT) est une organisation
intergouvernementale, créée par un Protocole signé à Bruxelles le 17 octobre 1953. Elle rassemble les
Ministres des Transports des 43 pays suivants qui sont Membres à part entière de la Conférence : Albanie,
Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie,
Danemark, Espagne, Estonie, ERY Macédoine, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande,
Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Moldavie, Norvège, Pays-Bas, Pologne,
Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Serbie et Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse,
République tchèque, Turquie et Ukraine. Sept pays ont un statut de Membre associé (Australie, Canada,
Corée, États-Unis, Japon, Mexique et Nouvelle-Zélande), le Maroc bénéficiant d'un statut de Membre
observateur.
La CEMT constitue un forum de coopération politique au service des Ministres responsables du
secteur des transports, plus précisément des transports terrestres ; elle leur offre notamment la
possibilité de pouvoir discuter, de façon ouverte, de problèmes d'actualité concernant ce secteur et
d'arrêter en commun les principales orientations en vue d'une meilleure utilisation et d'un
développement rationnel des transports européens d'importance internationale.
Dans la situation actuelle, la CEMT a deux rôles primordiaux. La première tâche qui lui revient
consiste principalement à faciliter la mise en place d'un système paneuropéen intégré des transports
qui soit économiquement efficace et réponde aux exigences de durabilité en termes d'environnement
et de sécurité. À cette fin il incombe notamment à la CEMT d'établir un pont, sur le plan politique, entre
l'Union européenne et les autres pays du continent européen.
Par ailleurs, la CEMT a également pour mission de développer des réflexions sur l'évolution à long
terme du secteur des transports et de réaliser des études approfondies sur le fonctionnement de ce
secteur face notamment à la mondialisation croissante des échanges. Les activités de ce type, appelées
à s'exercer dans un cadre géographique de plus en plus large, ont été récemment renforcées par la
création d'un Centre conjoint OCDE/CEMT de Recherche sur les Transports.
Publié en anglais sous le titre :
Container Transport Security Across Modes
Des informations plus détaillées sur la CEMT sont disponibles sur Internet à l’adresse suivante :
www.oecd.org/cem
© CEMT 2005 – Les publications de la CEMT sont diffusées par le Service des Publications de l’OCDE,
2, rue André-Pascal, 75775 PARIS CEDEX 16, France

AVANT-PROPOS
LA SÛRETÉ DU TRANSPORT INTERMODAL DE CONTENEURS – ISBN 92-821-0332-3 – © CEMT 2005 5
Avant-propos
Les événements du 11 septembre 2001 ont mis en lumière la vulnérabilité des différents aspects du
système de transport, en particulier, la faiblesse des liens existant entre les modes tout au long de la
chaîne de transport et la nécessité d’une approche coordonnée de la sécurité à travers les différents
modes de transport.
Depuis 2001, une nouvelle série de mesures s’est faite jour pour lutter contre les faiblesses
sécuritaires du système de transport. Ces mesures ont pour but de maximiser la protection contre les
activités terroristes dans les transports et ont été élaborées à partir du dispositif existant de sûreté des
transports, qui s’est développé au fil des ans. Toutefois, les efforts entrepris sont restés pour l’essentiel
unimodaux. Il est de plus en plus admis que les points de connexion intermodaux tout au long de la
chaîne de transport de marchandises peuvent receler des failles supplémentaires spécifiques.
Dans ce contexte, l’OCDE et la CEMT ont conjointement préparé ce rapport pour examiner la
sûreté du transport des conteneurs tout au long de la chaîne de transport, répondant ainsi aux
mandats du Conseil des ministres de la CEMT à Bucarest en mai 2002 et à celui du Comité des
transports maritimes de l’OCDE à Paris, en juillet 2002.
Cette étude met en exergue les vulnérabilités de la chaîne du transport terrestre et maritime des
conteneurs en examinant les problèmes de sûreté qui concerne, en particulier, les conteneurs
maritimes lors de leur passage à travers cette chaîne. Le rapport est centré sur les conteneurs
maritimes, car ceux-ci constituent la catégorie de conteneurs la plus nombreuse utilisée dans le
commerce international ; en outre, ils sont véritablement intermodaux et omniprésents. La réflexion
du rapport est axée également autour du risque potentiel que ces conteneurs soient utilisés par les
terroristes pour acheminer une arme nucléaire, radiologique, biologique ou chimique (NRBC),
scénario qui motive la plupart des mesures sécuritaires prises dans ce secteur à l’heure actuelle.
Les résultats de ce rapport ont été approuvés par le Conseil des ministres réuni à Ljubljana et
par le Comité des transports maritimes de l’OCDE à Paris, en mai 2004.