ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 6

ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE
DU 6 MAI 2013
1. Mot de bienvenue du maire
1A Assemblée publique de consultation
RÈGLEMENT NUMÉRO 1164
Règlement modifiant le Règlement relatif aux usages conditionnels numéro
1053-1 pour ajouter un usage conditionnel admissible et des exigences relatives
à un usage conditionnel associé à la famille habitation.
2. Revue des sujets à l’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 mai 2013
Ajouts ou modifications :
2A Présentation des états financiers – dépôt
3. RAPPORT
C.C.U.
3A . Rapport des permis avril 2013
ADMINISTRATION
3B Rapport budgétaire décembre 2012
3C Rapport budgétaire mars 2013
3D Rapport budgétaire avril 2013
4. RÉSOLUTIONS À PASSER
ADMINISTRATION
4.1 Adoption du procès-verbal du 8 avril 2013
4.2 Adoption des comptes
(a) Numéros 1300609 à 1300689 206 812,79 $
(b) Numéros 1300690 à 1300750 101 155,25 $
(c) Numéros 1300751 à 1300766 74 538,71 $
4.3 Adoption du règlement numéro 1163
4.4 Publicité L’Autre Voix (Répertoire des entreprises de la Côte-de-Beaupré)
4.5 Canards Illimités – renouvellement de l’adhésion

4.6 Contribution de la Ville de Beaupré mise de fonds Centre des Congrès
4.7 Contribution de la Ville de Beaupré engagement d'une ressource
professionnel pour le Centre des congrès
4.8 Corporation de Développement Côte-de-Beaupré – renouvellement de la
cotisation 2013-2014 (40 $)
4.9 Mandat à Deloitte
4.10 Fondation de l’hôpital - golf
4.11 Vélirium – Coupe du monde de vélo de montagne (aide financière)
4.12 Oriflammes
4.13 École de la Châtelaine et de la Place-de-L’Éveil – randonnée à vélo
4.14 Publicité Feuillet paroissial (245 $ + taxes)
URBANISME
5.1 Adoption du règlement numéro 1165
5.2 Adoption second projet règlement numéro 1164-1
5.3 Projet de construction – Pignons-sur-Mont (22-26 rue des Pignons)
5.4 Projet de construction – bâtiment accessoire (130 rue de la Falaise)
5.5 Pignons-sur-Mont Phase III - protocole d’entente relatif à des travaux
municipaux (autorisation à signature)
TRAVAUX PUBLICS ET HYGIÈNE DU MILIEU
6.1 Gran Fondo Mont Ste-Anne - Prêt d’équipement
6.2 Placements P.M. inc. – Pignons-sur-Mont, Phase 3A et 3B – convention
réseaux de distribution avec bornes de raccordement communes (Hydro-
Québec, Bell Canada et Vidéotron) (autorisation à signature Roch et
Johanne)
6.3 Bail Alta (travaux Pont Taschereau)
6.4 Entente avec Hydro-Québec pour la mise en place d’une ligne aérienne
principale future (rue des Pignons)
6.5 Aménagement Côte de la Falaise
6.6 Nettoyage des puisards
6.7 Mandat BPR – Plan d’intervention – ajustement d’honoraires
6.8 MTQ – Avenant #1 – Contrat 850812799 – Déneigement et déglaçage

LOISIRS
7.1 Embauche personnel piscine pour le camp d’été et préposés à l’entretien
d’été
7.2 Tarification camp d’été (inscription en ligne)
7.3 Sécurité Fête nationale
INCENDIE
8.1 Autorisation feux d’artifice
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1
AVIS DE MOTION (Règlement no 1164-1)
Avis de motion est donné par qu’il y aura adoption à une séance
ultérieure du règlement numéro 1164-1 « Règlement modifiant le Règlement
relatif aux usages conditionnels numéro 1053-1 pour ajouter un usage
conditionnel admissible et des exigences relatives à un usage conditionnel
associé à la famille habitation. »
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE