ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 6 MAI 2013 1. Mot de bienvenue du maire 1A Assemblée publique de consultation RÈGLEMENT NUMÉRO 1164 Règlement modifiant le Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 1053-1 pour ajouter un usage conditionnel admissible et des exigences relatives à un usage conditionnel associé à la famille habitation. 2. Revue des sujets à l’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 mai 2013 Ajouts ou modifications : 2A Présentation des états financiers – dépôt 3. RAPPORT C.C.U. 3A . Rapport des permis avril 2013 ADMINISTRATION 3B 3C 3D 4. Rapport budgétaire décembre 2012 Rapport budgétaire mars 2013 Rapport budgétaire avril 2013 RÉSOLUTIONS À PASSER ADMINISTRATION 4.1 Adoption du procès-verbal du 8 avril 2013 4.2 Adoption des comptes (a) (b) (c) Numéros 1300609 à 1300689 Numéros 1300690 à 1300750 Numéros 1300751 à 1300766 206 812,79 $ 101 155,25 $ 74 538,71 $ 4.3 Adoption du règlement numéro 1163 4.4 Publicité L’Autre Voix (Répertoire des entreprises de la Côte-de-Beaupré) 4.5 Canards Illimités – renouvellement de l’adhésion 4.6 Contribution de la Ville de Beaupré mise de fonds Centre des Congrès 4.7 Contribution de la Ville de Beaupré engagement d'une ressource professionnel pour le Centre des congrès 4.8 Corporation de Développement Côte-de-Beaupré – renouvellement de la cotisation 2013-2014 (40 $) 4.9 Mandat à Deloitte 4.10 Fondation de l’hôpital - golf 4.11 Vélirium – Coupe du monde de vélo de montagne (aide financière) 4.12 Oriflammes 4.13 École de la Châtelaine et de la Place-de-L’Éveil – randonnée à vélo 4.14 Publicité Feuillet paroissial (245 $ + taxes) URBANISME 5.1 Adoption du règlement numéro 1165 5.2 Adoption second projet règlement numéro 1164-1 5.3 Projet de construction – Pignons-sur-Mont (22-26 rue des Pignons) 5.4 Projet de construction – bâtiment accessoire (130 rue de la Falaise) 5.5 Pignons-sur-Mont Phase III - protocole d’entente relatif à des travaux municipaux (autorisation à signature) TRAVAUX PUBLICS ET HYGIÈNE DU MILIEU 6.1 Gran Fondo Mont Ste-Anne - Prêt d’équipement 6.2 Placements P.M. inc. – Pignons-sur-Mont, Phase 3A et 3B – convention réseaux de distribution avec bornes de raccordement communes (HydroQuébec, Bell Canada et Vidéotron) (autorisation à signature Roch et Johanne) 6.3 Bail Alta (travaux Pont Taschereau) 6.4 Entente avec Hydro-Québec pour la mise en place d’une ligne aérienne principale future (rue des Pignons) 6.5 Aménagement Côte de la Falaise 6.6 Nettoyage des puisards 6.7 Mandat BPR – Plan d’intervention – ajustement d’honoraires 6.8 MTQ – Avenant #1 – Contrat 850812799 – Déneigement et déglaçage LOISIRS 7.1 Embauche personnel piscine pour le camp d’été et préposés à l’entretien d’été 7.2 Tarification camp d’été (inscription en ligne) 7.3 Sécurité Fête nationale INCENDIE 8.1 Autorisation feux d’artifice DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 9.1 AVIS DE MOTION (Règlement no 1164-1) Avis de motion est donné par qu’il y aura adoption à une séance ultérieure du règlement numéro 1164-1 « Règlement modifiant le Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 1053-1 pour ajouter un usage conditionnel admissible et des exigences relatives à un usage conditionnel associé à la famille habitation. » PÉRIODE DE QUESTIONS LEVÉE DE LA SÉANCE