Document de référence 2013

Document de référence
et rapport financier annuel 2013
BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE / ÉPARGNE / SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS

1
PRÉSENTATION DE NATIXIS 3
1.1 Présentation deNatixis 4
1.2 Historique et liens deNatixis avecBPCE 8
1.3 Chiffres clés 2013 10
1.4 Les métiers de Natixis 12
1.5 GAPC 27
1.6 Natixis etsesactionnaires 30
2
BILAN SOCIAL
ETENVIRONNEMENTAL 35
2.1 Orientations etorganisation
delapolitique développement durable 36
2.2 Référentiels etméthodologie dereporting 49
2.3 Informations sociales 50
2.4 Informations environnementales 58
2.5 Informations sociétales 63
2.6 Rapport desCommissaires auxcomptes,
désignés organismes tiers indépendants,
sur lesinformations sociales,
environnementales et sociétales
consolidées fi gurant dans lerapport de gestion 65
3
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 67
3.1 Introduction 68
3.2 Composition des organes sociaux
etdedirection 69
3.3 Rôle et règles defonctionnement
desorganes sociaux 92
3.4 Principes et règles arrêtés
pourladétermination
delarémunération et des avantages
de toute nature desmembres
desorganes sociaux 105
3.5 Confl its d’intérêts potentiels 113
3.6 Rapport du président surlesprocédures
decontrôle interne 114
3.7 Rapport des commissaires auxcomptes
sur le rapport du Président du Conseil
d’administration 129
4
GESTION DES RISQUES 131
4.1 Facteurs de risques 133
4.2 PilierIII 139
4.3 Risques de taux d’intérêt global,
deliquidité, dechange structurel 171
4.4 Risques assurables 174
4.5 Risques juridiques 175
4.6 Risques assurances 180
4.7 Expositions sensibles selon
lesrecommandations duFSF 185
5
ÉLÉMENTS FINANCIERS 189
5.1 Rapport d’activité au31décembre2013 190
5.2 Comptes consolidés et annexes 206
5.3 Rapport des commissaires auxcomptes
surlescomptes consolidés 351
5.4 Comptes sociaux etannexes 353
5.5 Rapport des commissaires auxcomptes
sur les comptes annuels 401
5.6 Rapport spécial des commissaires
aux comptes sur les conventions
etengagements réglementés 403
6
ÉLÉMENTS JURIDIQUES 411
6.1 Statuts de Natixis 412
6.2 Renseignements decaractère général
concernant lecapital deNatixis 418
6.3 Répartition ducapital etdesdroits devote 423
6.4 Informations del’article L. 225-100-3
duCode de commerce 425
6.5 Projets derésolutions del’assemblée
générale ordinaire du20mai 2014 426
7
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 437
7.1 Attestation duResponsable
dudocument deréférence 438
7.2 Documents accessibles au public 439
7.3 Table deconcordance dudocument
deréférence 440
7.4 Table deconcordance durapport
fi nancier annuel 442
7
.5 Table deconcordance durapport degestion 443
7.6 Table deconcordance Rapport
degestion – Informations sociales,
sociétales et environnementales 444
7
.7 Glossaire 446
Sommaire
Ce label distingue les documents de référence les plus
transparents selon les critères du Classement Annuel de la
Transparence.

1
NATIXIS Document de référence 2013
Le présent document a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 14 mars 2014 , conformément à l’article
212-13 du règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière
s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers. Ce document a été établi par
l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent document de référence intègre tous les éléments du rapport financier annuel mentionné au I de l’article
L.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi qu’à l’article 222-3 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés
Financiers. Une table de concordance entre les documents mentionnés à l’article 222-3 du Règlement Général de l’Autorité
des Marchés Financiers et les rubriques correspondantes du présent document de référence figure en page 440 .
Des exemplaires du présent document de référence sont disponibles sans frais auprès de Natixis, Immeuble Arc de Seine
30, avenue Pierre Mendès France 75013 Paris.
et Rapport fi nancier annuel
Document de référence 2013

2NATIXIS Document de référence 2013

NATIXIS Document de référence 2013 3
1.1 PRÉSENTATION
DENATIXIS 4
1.2 HISTORIQUE ET LIENS
DENATIXIS AVECBPCE 8
1.2.1 Historique 8
1.2.2 Mécanisme de solidarité
fi nancière avec BPCE 8
1.2.3 Organigramme du Groupe BPCE 9
1.3 CHIFFRES CLÉS 2013 10
1.3.1 Résultat 10
1.3.2 Structure fi nancière 10
1.3.3 Produit net bancaire des métiers 10
1.3.4 Résultat avant impôt des métiers 11
1.3.5 Notations long et court terme
(situationàfi nfévrier2014) 11
1.3.6 Agenda 2014 de la
communication fi nancière 11
1.3.7 Contacts 11
1.4 LES MÉTIERS DE NATIXIS 12
1.4.1 Banque de Grande Clientèle 12
1.4.2 Épargne 17
1.4.3 Services Financiers Spécialisés 22
1.4.4 Contrats importants 25
1.4.5 Participations fi nancières 26
Présentation
de Natixis
1
1.5 GAPC 27
1.5.1 Description delagestion active
desportefeuillescantonnés 27
1.5.2 Description et valorisation des
actifs cantonnes
au sein delaGAPC 27
1.5.3 Revue des actifs de crédit 27
1.5.4 Description de la garantie 28
1.5.5 Gouvernance de la GAPC 29
1.6 NATIXIS
ETSESACTIONNAIRES 30
1.6.1 Profi l boursier
au31décembre2013 30
1.6.2 Répartition du capital
au31décembre 2013 30
1.6.3 Tableau de bord de l’actionnaire 30
1.6.4 Le marché de l’action 31
1.6.5 Natixis et ses actionnaires
individuels 32
1.6.6 Relations aveclesinvestisseurs 33