Les fédérations du secteur culturel et les modes de représentation

Association Opale • CNAR Culture
Les fédérations du CNAR Culture
et les modes de représentation
du monde associatif
2
Les fédérations du CNAR Culture
et les modes de représentation
du monde associatif
SOMMAIRE
Introduction : les enjeux
A. Acteurs nationaux : fédérations, coordinations, coordination des coordinations
B. L’échelle régionale
C. Les syndicats
3
Introduction : les enjeux
Quelques chiffres :
1,1 million d’association dont 205 000 associations culturelles.
18,6 % du nombre total d’associations.
25 000 créations d’associations culturelles par an (secteur le plus actif).
32 000 associations culturelles employeurs.
Ces associations peuvent se regrouper au sein de fédérations, groupements, réseaux,
unions, syndicats plus ou moins formalisés. Il en existe en nombre.
Mais seules 39 % des associations culturelles appartiennent à une fédération ou un
regroupement d’associations. Plus faible taux parmi l’ensemble des secteurs
associatifs (sport = 80%, santé = 61%, action sociale = 56%).
Si le secteur culturel associatif commence à s’organiser au niveau national, le niveau local
et régional reste faiblement structuré.
4
A • Acteurs nationaux
• Des fédérations ou réseaux
• Des coordinations où dialoguent fédérations / réseaux
• La coordination des coordinations : la CPCA
• L’importance des fédérations : l’exemple du CNVA
• Le Cnar Culture
5
A1 • Fédérations ou réseaux nationaux
Fédérations, réseaux, mouvements union… Ils se caractérisent par :
• Leurs valeurs et leurs cultures.
• Leur organisation : fédération avec une organisation calquée sur
un découpage administratif du territoire (régional, départemental…)
ou plus souple.
• Leur poids quantitatif ou politico-stratégique.
• Une fonction de tête de réseau qui peut mettre en œuvre toute
une série de compétences en direction des associations membres :
mobiliser, mettre en relation, former, informer, accompagner…
Exemples : union nationale des acteurs et structures du
développement local (UNADEL), Peuple et Culture, Union Nationale
des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (UNCPIE),
Fédération Française de Handball, Conseil National des Radios
Associatives (CNRA), Union Nationale des Jeunesses Musicales de
France, Fédération des lieux de musiques amplifiées/actuelles
6
Exemples de fédérations culturelles par esthétique
7
Exemples de fédérations culturelles par fonction
8
A2 • Coordinations
Les Fédérations, réseaux, mouvements, unions organisés au niveau
national se regroupent généralement dans des collectifs ou des
coordinations. Ces coordinations mutualisent, forment, défendent les
intérêts de leurs membres.
Exemples :
• Le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOS-F) regroupe 93 fédérations sportives :
Fédération Française d’Athlétisme, d’Aviron, de Handball…
• L’Union Nationale Interfédérale des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS)
regroupe 140 grandes associations ou fédérations ayant un rayonnement national.
Dans la culture :
• La COFAC, Coordination des Associations et des Fédérations Culturelles, regroupe 18 fédérations
nationales dont la Confédération Française des Batteries - Fanfares, la Confédération Musicale de
France, le Conseil National des Radios Associatives, la Fédération des Ecomusées et des Musées
de Société, la Fédération Nationale des Vidéos Des Pays et des Quartiers, l’Union Nationale des
Jeunesses Musicales de France... Parmi ses objectifs : représenter et assurer la sauvegarde de leurs
intérêts ainsi que de leurs valeurs auprès des Pouvoirs Publics et des organismes de toute nature.
• L’UFISC : Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles. Regroupe des fédérations et
syndicats dans le champ du spectacle vivant : Fédurok, SYNAVI, FSJ...
9
Les deux grandes coordinations culturelles : Ufisc et Cofac
10
A3 • La coordination des coordinations : la CPCA
La Conférence Permanente des Coordinations Associatives (CPCA)
constitue un troisième niveau d ’organisation. Elle regroupe 16 membres,
essentiellement des coordinations nationales.
Missions principales : être un lieu de concertation, de proposition et de
représentation pour les questions communes à l’ensemble des coordinations.
Etre l’interlocuteur privilégié des pouvoirs publics pour la promotion et la
défense de la vie associative.
Les membres :
- ANIMA’FAC
- CADECS - Coordination d’associations de développement économique, culturel et social
- CCOMCEN – Comité de Coordination des Oeuvres Mutualistes et Coopérative de l’Education Nationales
- CELAVAR – Comité d’Etude et de Liaison des Associations à Vocation Agricole et Rurale
- CNL-CAFF – Comité National de Liaison des Coordinations Associatives Féminines et Féministes
- CNAJEP – Comité pour les relations nationales et internationales des Associations d’Education Populaire
- CNOSF – Comité National Olympique et Sportif Français
- COFAC – Coordination des Associations et Fédérations Culturelles
- COORDINATION SUD – Coordination Solidarité Urgence Développement
- FONDA – Association pour la promotion de la vie associative
- COORDINATION JUSTICE DROITS DE L’HOMME
- La Ligue de l’Enseignement
- UNAF – Union Nationale des Associations Familiales
- UNAT – Union Nationale des Associations de Tourisme
- UNIOPSS – Union Nationale Interfédérale des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux
- Coordination des associations de consommateurs
11
La coordination des coordinations : la CPCA
12
A4 • Conseil national de la vie associative (CNVA)
S
ut
t
ta
n
ti io
s
po
m
Co
M
s
is
ns
io
Instance consultative placée auprès du Premier Ministre.
Création en 1983.
66 représentants d’associations nationales, nommés par le
Premier Ministre après consultation des mouvements
associatifs ; et 10 personnalités qualifiées. Principaux
représentants pour le domaine culturel : COFAC, UFISC, La
Fédération, CIPAC, FNASSEM, FFMJC.
Etudier et suivre l’ensemble des questions intéressant la vie
associative et proposer des mesures utiles au
développement de la vie associative. Exprimer un avis sur
les projets de textes législatifs ou réglementaires.
13
L’exemple des liens des fédérations culturelles avec le CNVA
14
A5 • Le Cnar Culture
Le Cnar Culture (Centre national d’appui et de ressources) est
animé par l’association Opale. Créé dans le cadre du dispositif DLA,
il rassemble l’Ufisc et la Cofac en tant que partenaires privilégiés
mais aussi des fédérations isolées et des centres de ressources.
Par son action, il soutient l’Ufisc et la Cofac dans leur volonté de
devenir des acteurs structurants du secteur associatif culturel.
15
L’organisation du Cnar Culture
16
B • Acteurs régionaux
• Les fédérations / réseaux nationaux organisés en région
• Les fédérations / réseaux spécifiquement régionaux
• Les coordinations et les CPCA régionales
• Les CRES(S)
17
B1 • Les réseaux nationaux organisés en région
Fédérations, réseaux, mouvements, unions nationales ont parfois
une organisation calquée sur un découpage administratif du territoire
et s’organisent en fédérations régionales…
Par exemple, l’UNIOPSS (Union Nationale Interfédérale des
Organismes Privés Sanitaires et Sociaux) regroupe 22 Unions
régionales : les URIOPSS (Union Régionale Interfédérale des
Organismes Privés Sanitaires et Sociaux).
Dans le secteur culturel, peu de groupements sont organisés
régionalement. On peut citer l’exemple de l’Association des
Ludothèques Françaises (500 membres) qui regroupe 16
associations régionales de ludothèques ou du SYNAVI - Syndicat
National des Arts Vivants (270 compagnies de théâtre membres) qui
regroupe 13 bureaux régionaux. Beaucoup de fédérations culturelles
nationales travaillent actuellement sur cette question.
18
B2 • Les réseaux spécifiquement régionaux
Dans chaque région existent des réseaux, collectifs, unions (…)
spécifiquement régionaux qui ont des liens plus ou moins étroits,
voire aucun lien avec des organisations nationales. Cela n’empêche
pas certains adhérents de ces réseaux régionaux d’être par ailleurs
adhérents à des fédérations nationales.
Pour prendre l’exemple des musiques actuelles, on peut citer :
• Le RAMA (Réseau Aquitain des Musiques Actuelles) en Aquitaine.
• MUSEAU en Champagne-Ardennes.
• RAOUL (Rassemblement Amical des Organisateurs et des
Utilisateurs des Lieux de musiques actuelles) en Nord - Pas de
Calais.
• RIF (Réseau en Ile-de-France) qui regroupe des réseaux
départementaux, membre de l’Ufisc.
19
B3 • Les coordinations et les CPCA régionales
Les coordinations nationales peuvent également être organisées en
région.
Depuis 2000, la CPCA est dans cette même dynamique. Vingt
CPCA régionales ont été créées. Certaines sont issues de
pratiques inter-associatives développées, d’autres de la déclinaison
régionale de l’organisation nationale.
Les CPCA régionales regroupent l’ensemble des entités régionales
des membres de la CPCA nationale lorsqu’elles sont présentes dans
la région ; a minima elles regroupent 5 ou 6 coordinations régionales
(URIOPSS, URAF, CROS, CRAJEP, Ligue de l’enseignement,
UNAT…).
20
B4 • Les CRES(S)
Les Chambres Régionales d’Economie Sociale (CRES) et dans certains
cas Solidaires (CRESS : et Solidaire) regroupent : les coopératives, les
mutuelles et les associations et, selon les régions, l’Insertion par
l’Activité économique et/ou les structures de l’économie solidaire.
Leur finalité : promouvoir une autre manière d’entreprendre pour
construire une économie plus participative, démocratique et solidaire.
Leurs missions : représenter l’économie sociale et solidaire auprès des
pouvoirs publics, promouvoir l’économie sociale, mettre en œuvre des
programmes d’action au service du secteur et de leurs adhérents. Leur
poids dans la vie et dans la politique économique de la région, leurs
stratégies internes et externes, leurs activités sont très variables selon
les territoires.
Un nombre important de C2RA (Centre Régionaux de Ressources et
d’Animation pour les DLA : Dispositifs Locaux d’Accompagnement) sont
portés par des CRES(s) : Rhône-Alpes, PACA, Pays de la Loire, NPDC,
Normandie, Bretagne, Limousin, Réunion.
21
C • Les syndicats
• Fédérations associatives et syndicats
• Regroupements de syndicats d’employeurs
• Rôle des syndicats
• Schéma
• Liste des membres de la FESAC
• Liste des membres de l’USGERES
22
C1 • Fédérations associatives et syndicats
Dans le domaine culturel, des syndicats d’employeurs regroupent un nombre important
d’associations et jouent un rôle proche des fédérations associatives en plus de leurs
fonctions de représentation syndicale.
Ainsi l’Ufisc par exemple regroupe des fédérations associatives mais aussi des syndicats
qui regroupent des associations employeuses :
• Le Synavi : syndicat national des arts vivants (compagnies de spectacle vivant).
• Le SCC : syndicat du cirque de création (compagnies de cirque).
• Le SMA : syndicat des musiques actuelles (structures musicales non lucratives).
L’exemple du SMA montre que le rôle que peut jouer une fédération a des limites. Ainsi,
pour peser sur les négociations des conventions collectives et faire entendre la voix des
structures à but non lucratif dans les organismes paritaires, des fédérations de musiques
actuelles (Fédurok, FSJ) ont ainsi créé en 2006 le SMA : Syndicat national des petites et
moyennes structures non-lucratives de Musiques Actuelles.
Un même besoin s’est fait sentir dans les musiques classiques. Après quelques années
d’existence, la FEVIS (Fédération des ensembles vocaux et instrumentaux spécialisés) a
ainsi créé un syndicat en parallèle de son activité fédérative : le PROFEVIS.
23
C2 • Regroupements de syndicats d’employeurs
Dans le domaine culturel, certains syndicats d’employeurs sont réunis au sein de la FESAC
(Fédération des Entreprises du Spectacle Vivant, de la Musique, de l’audiovisuel et
du Cinéma). C’est le cas par exemple du SYNDEAC (Syndicat National des Directeurs
d’Entreprises Artistiques et Culturelles), du PRODISS (Syndicat National des Producteurs
Diffuseurs et Salles de Spectacles) ou du SIRTI (Syndicat Interprofessionnel des Radios et
Télévisions Indépendantes).
Dans le domaine socio-culturel et de l’éducation populaire, d’autres syndicats d’employeurs
sont réunis au sein de l’USGERES (Union des Syndicats et Groupements
d’Employeurs Représentatifs dans l’Economie Sociale). L’USGERES rassemble des
employeurs de la mutualité, la confédération générale des SCOP, des employeurs du
secteur sanitaire et social, des employeurs du secteur de l’animation, du développement
social, culturel et sportif. Au sein de l’USGERES, trois syndicats peuvent concerner le
secteur culturel : le SADCS (Syndicat des Associations de Développement Culturel et
Social), le SNOGAEC (Syndicat National des Organisations Gestionnaires d'Activités
Educatives et Culturelles), l’UNODESC (Union Nationale des Organismes de
Développement Social, Sportif et Culturel) créée par la Ligue de l’Enseignement.
L’USGERES a participé à la création, avec notamment la CEGES (Conseil des Entreprises,
Employeurs et Groupements de l’Economie Sociale), de l’Association des Employeurs de
l’Economie Sociale (AEES) pour présenter des listes aux élections prud ’hommales. L’un
des objectifs de l’AEES et du CEGES est de faire contre poids au MEDEF pour défendre
les valeurs de l’économie sociale.
24
C3 • Rôle des syndicats
Le travail des syndicats consistent notamment :
1• à siéger aux conseils des prud’hommes ;
2• à négocier des accords collectifs ;
3• à siéger au sein d’organismes paritaires.
1• Aux dernières élections prud ’hommales, la CGT est arrivée en tête du collège des salariés
(32,13%) devant la CFDT (25,23%), FO (18,28%), la CFTC (9,65%) et la CFE-CGC (7,01%). Pour
le collège employeurs, l’Union des employeurs regroupant la CGPME, la FNSEA, le MEDEF,
l’UNAPL et l’UPA a recueilli 80,10%. L’AESS a recueilli 11,32%.
2• Un exemple de conventions collectives dans le secteur culturel : la convention collective
nationale des entreprises artistiques et culturelles a été signée par le SYNDEAC, le SYNAVI, le
SMA, le SCC, la CPDO, le SYNOLYR, le PROFEVIS, le SNSP côté employeurs ; la CGT
(FNSAC, SYNPTAC, SFA) et la CFDT (FTILAC, SYNAPAC, SYDS) côté salariés.
3• Les syndicats (salariés et employeurs) siègent dans un certain nombre d’organismes,
notamment les OPCA (Organismes Paritaires Collecteurs Agréés) qui gèrent les fonds de
formation continue. Dans le spectacle vivant, par exemple, les syndicats siègent dans les
organismes suivants : Congés Spectacles, CMB (médecine du travail), AFDAS (Assurance
formation des activités du spectacle), Commission nationale de changement d’affectation des
salles de spectacle, le CNV, CPNEF-SV (Commission paritaire nationale emploi formation Spectacle Vivant), Conseil national des professions du spectacle, AUDIENS (Fonds national
d’activités sociales des entreprises artistiques et culturelles) etc…
25
Schéma non exhaustif sur les syndicats du secteur culturel
26
C4 • Liste des membres de la FESAC
— AESPA (Association des Employeurs du Service Public Audiovisuel).
— ACCeS (Association des Chaînes du Câble et du Satellite).
— AFPF (Association Française de Producteurs de Films et de Programmes Audiovisuels).
— APC (Association des producteurs de cinéma)
— API (Association des produceurs indépendants)
— CNRA (Conseil National des Radios Associatives).
— SNRL (Syndicat National des Radios Libres).
— CPDO (Chambre Professionnelle des Directeurs d’Opéra).
— CSCAD (Chambre Syndicale des Cabarets Artistiques et Discothèques de France).
— FICAM (Fédération des Industries du Cinéma, de l’Audiovisuel et du Multimédia).
— PRODISS (Syndicat National des Producteurs, Diffuseurs et Salles de Spectacles).
— SDTP (Syndicat des Directeurs de Théâtres Privés).
— SEPP (Syndicat des Editeurs Publics de Programmes)
— SIRTI (Syndicat Interprofessionnel des Radios et Télévisions Indépendantes).
— SNSP (Syndicat National des Scènes Publiques).
— SNEP (Syndicat National de l’Edition Phonographique).
— SNES (Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles).
— SNTP (Syndicat National des Télévisions Privées).
— SPECT (Syndicat des Producteurs et créateurs d’Emissions de Télévisions).
— SPFA (Syndicat National des Producteurs de Films d’Animation).
— SPI (Syndicat des Producteurs Indépendants).
— SRGP (Syndicat des Radios Généralistes Privées).
— SRN (Syndicats des Réseaux Radiophoniques Nationaux).
— SYNAPASS-USR (Syndicat National des Petites Structures de Spectacle. Union de Syndicats Régionaux).
— SYNDEAC (Syndicat National des Entreprises Artistiques et Culturelles).
— SYNOLYR (Syndicat National des Orchestres Lyriques).
— SYNPASE (Syndicat National des Prestatataires de l’Audiovisuel Scénique et Evénementiel).
— TLSP (Union des Télévisions Locales de Service Public).
— UPF (Union des Producteurs de Films).
— USPA (Union Syndicale de la Production Audiovisuelle).
27
C5 • Liste des membres de l’USGERES
— Pour la Mutualité :
• L'UGEM : Union des Groupements d'Employeurs Mutualistes
— Pour la Coopération :
• La CGSCOP : Confédération Générale des SCOP
• Crédit Coopératif
— Pour les Associations du secteur sanitaire et social :
• ADESSA • A domicile • FNAAFP/CSF • Mouvement PACT-ARIM pour l’amélioration de l’habitat • SNALESS
• UNADMR • UNA • UNIOPSS.
— Pour les Associations de l'animation, du développement social, culturel et sportif
• CoSMoS : Conseil Social du Mouvement Sportif
• Le GPGA : Groupement Professionnel des Golfs Associatifs
• Le SADCS : Syndicat des Associations de Développement Culturel et Social
• Le SATPS : Syndicat des Associations de Tourisme, de Promotion Sociale, de vacances et de loisirs
• Le SNAECSO : Syndicat National d'Associations Employeurs de personnels au service des Centres Sociaux et Socio-Culturels
• Le SNALESS : Syndicat National des Associations Laïques Employeurs du Secteur Sanitaire, Social, Médico-Educatif et Médico-Social
• Le SNEFA : Syndicat National des Employeurs de la Formation et de l'Animation
• LE SNEFOS-JT : Syndicat National des Employeurs pour les Foyers et Services de Jeunes Travailleurs
• Le SNML et PAIO : Syndicat National des Missions Locales et PAIO
• Le SNOGAEC : Syndicat National des Organisations Gestionnaires d'Activités Educatives et Culturelles
• L'UNODESC : Union Nationale des Organismes de Développement Social, Sportif et Culturel.
• SNRL : Syndicat National des Radios Libres
• U2C2F : Union des Clubs des Championnats Français de Football
• UNML : Union Nationale des Missions Locales, PAIO Et Organismes d’Insertion Sociale et Professionnelle.