Coopération pour le développement 2012

COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT 2012 © OCDE 2012
Graphique 1. Évolution de l’aide à l’environnement
2001-10, engagements bilatéraux, moyennes annuelles, milliards USD, prix constants de 2010
L’environnement en tant que secteur Autres activités ayant l’environnement
comme “objectif principal”
Total de l’aide axée sur
l’environnement
0
5
10
15
20
25
30
MILLIARDS USD
2001-02 2003-04 2005-06 2007-08 2009-10
Cette brochure présente une synthèse
du chapitre 3 de la Coopération pour
le développement 2012 qui est consacré
à l’aide à l’environnement. Elle contient
des statistiques sur l’aide publique
au développement (APD) bilatérale qui
est accordée à l’appui de la viabilité
environnementale en général et de la
réalisation des objectifs des Conventions
de Rio en particulier. Les données sur
l’aide fournie par les membres du CAD
proviennent de la base de données du
Système de notication des pays créanciers
et sont établies au moyen du marqueur
environnement et des marqueurs Rio.
http://www.oecd.org/dac/dcr2012
Méthode statistique utilisée
par le CAD pour mesurer l’aide
à l’environnement
Dans le cadre de leurs notications au
Système de notication des pays créanciers
(SNPC) du Comité d’aide au développement
(CAD), les donneurs sont invités à indiquer
pour chaque activité si celle-ci est ou non
ciblée sur l’environnement et les Conven-
tions de Rio (biodiversité, atténuation du
changement climatique, adaptation au
changement climatique et lutte contre la
désertication). Un système de notation à
trois valeurs est utilisé, les activités d’aide
étant « marquées » comme visant l’envi-
ronnement comme « objectif principal » ou
comme « objectif signicatif », ou comme ne
visant pas l’environnement.
Le marqueur environnement permet de
recenser les activités qui ont « pour objet
de produire une amélioration de l’environne-
ment physique et/ou biologique du pays, de
la région ou du groupe cible intéressé » ou
qui incluent « des mesures spéciques pour
intégrer les considérations environnemen-
tales dans les objectifs du développement
à travers le soutien aux institutions et/ou
le développement des capacités ».
Aide à l’environnement
Coopération pour le développement 2012
L’environnement est aussi considéré en tant
que secteur de destination. La classication
sectorielle comprend dans sa rubrique « aide
plurisectorielle » une catégorie « activités
générales de protection de l’environnement »
permettant d’isoler les programmes plu-
risectoriels en faveur de la protection de
l’environnement par rapport à des activités
liées à des domaines comme la politique
environnementale et la gestion de l’environ-
nement, ou la sensibilisation, la formation et
la recherche en matière d’environnement.
Les statistiques relatives à l’aide à l’envi-
ronnement sont donc dérivées à la fois du
système de marqueurs et des données sur
la répartition sectorielle de l’aide. Les acti-
vités à l’appui de la réalisation des objectifs
des Conventions de Rio relèvent dans leur
grande majorité de la dénition de l’« aide à
l’environnement » du CAD. Les marqueurs
Rio permettent de les identier de manière
spécique.
Évolution de l’aide
à l’environnement
Le graphique 1 présente des données sur
l’aide à l’environnement pour la décennie
écoulée. L’aide ciblant la viabilité environ-
nementale en tant qu’ « objectif principal »

COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT 2012 © OCDE 2012
Aide à l’environnement
a plus que triplé durant cette période pour
atteindre 11.3 milliards USD en 2009-10.
Il s’agit à la fois des activités générales de
protection de l’environnement et de l’aide
axée sur l’environnement dans différents
secteurs de l’économie tels que l’énergie
ou l’eau. On observe une augmentation
encore plus forte de l’aide ciblée sur la via-
bilité environnementale en tant qu’« objectif
signicatif ». La somme des activités ayant
la protection de l’environnement comme
objectif « principal » ou comme objectif
« si g n i  c a t i f », a p p e l é e « e s t i m a t i o n ha u t e » de
l’aide liée à l’environnement, a été supérieure à
25 milliards USD en 2009-10, ce qui repré-
sente un quart de l’APD bilatérale ventilable
par secteur.
Si la tendance est déterminée, à l’évidence,
par les donneurs les plus importants, une
analyse des chiffres donneur par donneur
(tableau 1) montre que l’augmentation est
générale. Des pays comme l’Allemagne,
l’Espagne, le Japon et la Norvège ont for-
tement accru leurs activités à l’appui de
l’environnement.
secteurs, notamment l’éducation, la santé,
l’administration et la société civile, qui n’ap-
paraissent guère dans les agrégats fondés
sur le volume de l’aide.
Le graphique 3 montre que la majeure
partie de l’aide que les donneurs affectent
à l’environnement va à l’Asie (45 %) suivie de
l’Afrique (32 %) et des Amériques (14 %).
L’aide liée à l’environnement dans le secteur
des transports a été principalement affectée
à l’aménagement de systèmes de trans-
ports ferroviaires urbains dans de grandes
villes, susceptibles effectivement de « pro-
duire une amélioration de l’environnement
physique du pays concerné » comme le
requiert la dénition du marqueur relatif à
l’environnement. Dans le secteur de l’éner-
gie, l’accent a été mis sur la promotion de
l’utilisation durable des ressources énergé-
tiques (par exemple, la production d’énergie
à partir de sources renouvelables comme
l’énergie hydraulique, géothermique, solaire
et éolienne) et sur des réseaux de trans-
port d’énergie plus efcients. Ces activités
concernent la viabilité environnementale au
niveau global (en l’occurrence, en visant à
atténuer les changements climatiques) alors
que leur impact sur l’environnement phy-
sique dans les pays concernés est moins
évident (on a tous en tête des exemples de
grands projets hydroélectriques qui ont eu
des effets négatifs sur la biodiversité). Les
informations descriptives sur les activités
liées à un marqueur, qui sont disponibles
dans la base de données en ligne www.oecd.
org/dac/stats/idsonline, peuvent servir de
point de départ à des travaux de recherche
dans ce domaine.
Les marqueurs Rio :
des instruments de mesure
de l’aide ciblée sur les objectifs
environnementaux mondiaux
Le CAD assure, depuis 1998, le suivi de
l’aide ciblée sur les objectifs environne-
mentaux mondiaux – tels que dénis dans
la Convention de l’ONU sur la diversité bio-
logique (CDB), la Convention-cadre des
Nations unies sur les changements clima-
tiques (CCNUCC) et la Convention sur la
lutte contre la désertication (CNUCLD).
La grande majorité des activités axées sur
la réalisation des objectifs des Conventions
de Rio relève de la dénition du CAD de
l’ « aide à l’environnement ». Les marqueurs
Rio permettent leur identication spécique.
Graphique 2. Ventilation sectorielle de l’aide en faveur de l’environnement, 2009-10
Graphique 3. Ventilation régionale de l’aide en faveur de l’environnement, 2009-10
Quel type d’activités en faveur
de l’environnement les membres
du CAD nancent-ils ?
Le graphique 2 montre qu’en dehors des
activités de protection générale de l’environ-
nement, l’aide liée à l’environnement a pour
l’essentiel été affectée, en 2009-10, aux sec-
teurs de l’approvisionnement en eau et de
l’assainissement (19 % du total), de la pro-
duction et de la distribution d’énergie (15 %),
des transports (14 %), et de l’agriculture et
du développement rural (13 %). Les projets
d’approvisionnement en eau et d’assainis-
sement ont été en grande partie notiés
comme ayant la viabilité environnementale
comme « objectif principal », tandis que la
mention « objectif signicatif » prédomine
dans les secteurs de l’énergie et des trans-
ports (voir graphique 4).
Il y a lieu de noter que les volumes impor-
tants de l’aide liée à l’environnement
dans les secteurs des transports et de
l’énergie servent en fait à nancer seule-
ment quelques grands projets, axés pour
l’essentiel sur des problèmes environne-
mentaux généraux. Toutefois, les donneurs
s’emploient à promouvoir la viabilité environ-
nementale dans un grand nombre d’autres
Eau et assainissement 19%
6% Administration et société civile
Transports et entreposage 14%
Énergie 15%
Agriculture et
développement rural 13%
Protection générale
de l’environment 20%
1% Éducation
1% Santé
1% Autres infrastructure et services
1% Banques et services financiers
1% Entreprises et autres services
1% Industries, ressources minières
et construction
2% Commerce et tourisme
5% Autres multisecteurs
8% EuropeAmérique du Sud 8%
Extrême-Orient 18%
Asie centrale et du Sud 21%
Océanie 1%
6% Moyen-Orient
Amérique centrale et du Nord 6%
25% Afrique, Sud du Sahara
7% Afrique, Nord du Sahara

COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT 2012 © OCDE 2012
Aide à l’environnement
Tableau 1. L’aide des membres du CAD en faveur de l’environnement
Moyenne annuelle sur la période 2005-10, millions USD, prix constants de 2010
Protection générale de l’environnement
et autres activités ayant l’environnement
comme « objectif principal »
Activités ayant l’environnement
comme « objectif significatif »
% de l’aide
bilatérale ventilable
par secteur
2005-06 2007- 08 2009-10 2005-06 2007-08 2009-10 2009-10
Allemagne 715 1 132 1 482 1 273 1 523 2 338 43
Australie 87 108 69 73 14 221 8
Autriche 25 23 24 38 56 31 15
Belgique 54 91 171 190 185 192 29
Canada 61 32 219 161 97 457 24
Corée 4 127 75 0 89 165 14
Danemark 151 138 154 371 208 272 32
Espagne 88 244 317 69 362 940 39
États-Unis 283 330 596 388 916 1023 7
Finlande 60 107 175 155 85 193 45
France 228 720 1 423 259 681 687 32
Grèce 4 9 8 14 12 2 5
Institutions de l’UE 568 646 985 2 300 917 1 728 25
Irlande 2 7 2 0 49 69 16
Italie 120 112 33 5 157 201 36
Japon 2 667 3 512 3 701 1 930 1 698 3 706 56
Luxembourg 2 4 7 0 20 44 27
Norvège 155 277 470 113 239 505 34
Nouvelle-Zélande 13 5 4 43 34 36 19
Pays-Bas 287 352 162 47 17 114 6
Portugal 3 3 27 2 1 5 13
Royaume-Uni 85 106 842 510 457 551 23
Suède 315 204 317 848 613 650 52
Suisse 37 37 63 0 0 100 18
TOTAL 6 015 8 326 11 328 8 787 8 429 14 230 27
Note : Les statistiques ci-dessus n’intègrent pas l’aide non ventilable par secteur (par exemple, l’aide-programme,
l’allègement de dette et l’aide d’urgence) étant donné que plusieurs membres n’appliquent pas le marqueur
« environnement » à ces formes d’aide.
Le graphique 5 ci-après présente des
données sur l’évolution de l’aide liée à la
biodiversité, à l’atténuation du changement
climatique et à la lutte contre la désertication
au cours de la période 2005-10. Ces don-
nées font apparaître une forte augmentation
de l’aide ayant l’atténuation du changement
climatique comme « objectif principal » tandis
que les allocations d’aide à la biodiversité et
à la lutte contre la désertication sont restées
stables ou ont diminué. Toutefois, lorsqu’on
tient compte des projets dont les objectifs
dans ces domaines sont signicatifs, les trois
marqueurs Rio indiquent une tendance à la
hausse.
Aide axée sur la réalisation
des objectifs des Conventions
de Rio
Le fait que les trois Conventions de Rio
soient étroitement liées devrait également
être pris en compte dans l’interprétation
de ces évolutions dans la mesure où cer-
taines activités ayant pour objectif principal
l’atténuation du changement climatique
ont aussi comme objectifs signicatifs la
conservation de la biodiversité et la lutte
contre la désertication. La méthodologie
des marqueurs rend compte de ces che-
vauchements. Le graphique 6 ci-après fait
apparaître les chevauchements existants
au moyen des données pour 2009-10. Il
montre que plus de la moitié de la totalité de
l’aide axée sur l’environnement avait égale-
ment été identiée comme étant en liaison
avec l’une des Conventions de Rio. Dans le
même temps, 23 % des activités ciblées sur
l’atténuation du changement climatique et
60 % des activités axées sur la lutte contre
la désertication étaient également liées
à la biodiversité. Si ces chevauchements
reètent le fait que les Conventions de Rio
se renforcent mutuellement, ils posent un
problème pour la présentation de données
agrégées relatives aux trois marqueurs ; il
conviendrait de ne pas additionner les acti-
vités d’aide en faveur de la biodiversité, et de
la lutte contre le changement climatique et
la désertication car cela peut donner lieu à
des doubles ou triples comptages.
Graphique 4. Ciblage sur l’environnement dans quelques secteurs
Moyenne des engagements pour 2009-10, volume et part de l’aide liée à l’environnement
dans chaque secteur, aux prix constants de 2010
Objectif principal Objectif signicatif
76%
100%
60%
38%
39%
20%
Aide liée à l’environnement
en pourcentage de l’aide totale
dans le secteur :
MILIARDS USD
0 10.5 1.5 2.5 3.5 4.5 5.52 3 4 5
Industries, ressources minières et construction
Agriculture et développement rural
Transports et entreposage
Énergie
Eau et assainissement
Protection générale de l’environnement

COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT 2012 © OCDE 2012
Graphique 5. Évolutions, 2005-10,
engagements bilatéraux, moyennes
annuelles, milliards USD, prix constants
de 2010
Aide relative à la biodiversité
Biodiversité :
objectif principal
Biodiversité : estimation haute
(objectif principal+objectif
signicatif)
L’aide relative à la biodiversité correspond aux activités
visant à promouvoir l’un des trois objectifs de la CDB :
la conservation de la diversité biologique, l’utilisation
durable de ses éléments, et le partage juste et équitable
des avantages découlant de l’exploitation des
ressources génétiques.
Aide relative à l’atténuation
du changement climatique
Atténuation
du changement
climatique :
objectif principal
Atténuation du changement
climatique : estimation haute
(objectif principal+objectif
signicatif)
L’aide relative à l’atténuation du changement climatique
correspond aux activités qui contribuent à la réalisation
de l’objectif de stabilisation des concentrations de gaz
à effet de serre (GES) dans l’atmosphère à un niveau
qui empêche toute perturbation anthropique
dangereuse du système climatique en favorisant
les efforts pour réduire ou limiter les émissions de
GES ou améliorer la séquestration des GES.
Aide relative à la lutte contre
la désertification
Désertication :
objectif principal
Désertication :
estimation haute (objectif
principal+objectif signicatif)
L’aide relative à la lutte contre la désertification
correspond aux activités qui visent à lutter contre la
désertification ou à atténuer les effets de la sécheresse
dans les zones arides, semi-arides ou sous humides
par la prévention et/ou la réduction de la dégradation
des terres, la remise en état des terres partiellement
dégradées ou la restauration des terres désertifiées.
0
5
10
15
2009-102007-08
2005-06
2010 MILLIARDS USD
0
0.5
1.0
1.5
2.0
2.5
3.0
2009-10
2007-08
2005-06
2010 MILLIARDS USD
Encadré 1 : Adoption en 2009
d’un nouveau marqueur relatif
à l’adaptation au changement
climatique
En décembre 2009, les membres du
CAD ont approuvé un marqueur per-
mettant de suivre l’évolution de l’APD à
l’appui de l’adaptation au changement
climatique. Il complète le marqueur
concernant l’atténuation du change-
ment climatique et permet de présenter
un tableau complet de l’ensemble de
l’aide à l’appui des efforts entrepris par
les pays en développement pour lutter
contre le changement climatique.
L’aide axée sur l’adaptation au
changement climatique couvre des
activités qui visent à réduire la vul-
nérabilité des systèmes humains ou
naturels aux effets du changement cli-
matique et aux risques liés au climat
en maintenant ou en accroissant la
capacité d’adaptation et la résilience.
Elle concerne diverses activités englo-
bant la production d’informations et
de savoirs, ainsi que la planication et
la mise en œuvre de mesures d’adap-
tation au changement climatique. Des
informations complémentaires peuvent
être trouvées dans la che intitulée
« OECD/DAC statistics on climate related
aid » (Statistiques de l’OCDE-CAD sur
l’aide liée au climat) www.oecd.org/dac/
aidstatistics/FactsheetRio.pdf
Graphique 6. Activités d’aide
des membres du CAD visant plusieurs
Conventions de Rio
Moyenne 2009-10, engagements,
prix constants de 2010
Rendre compte des apports
multilatéraux et des apports hors
APD pertinents
Les donneurs nancent aussi des activités
de protection de l’environnement par l’inter-
médiaire des organisations multilatérales.
Pour dresser un tableau plus complet de
l’effort d’APD total fourni par un donneur
dans le domaine de l’environnement, il faut
également évaluer la part de ses contribu-
tions qui transitent par le système multilatéral
(par exemple, les banques multilatérales de
développement, les fonds mondiaux ou
encore les agences de l’ONU). Le Secréta-
riat du CAD travaille sur les marqueurs avec
les banques multilatérales de développe-
ment et d’autres organisations multilatérales
an d’être en mesure à l’avenir d’inclure les
apports multilatéraux dans toutes les ana-
lyses de l’aide à l’environnement.
Le cadre statistique du CAD peut aisément
être adapté pour réunir des données sur le
nancement du développement lié à l’envi-
ronnement hors APD. Un premier pas dans
ce sens a été fait en juin 2011 lorsque les
membres du CAD ont accepté d’appliquer
aussi les marqueurs Rio aux nancements
assortis de conditions libérales accordés
par les institutions de nancement du déve-
loppement. S’agissant du nancement de
l’effort climatique, le CAD travaille en col-
laboration avec le Groupe d’experts de la
CCNUCC sur le changement climatique
(CCXG) sur des questions de dénition et de
méthodologie pour i) améliorer les données
sectorielles sur les crédits à l’exportation
bénéciant d’un soutien public an de faci-
liter l’identication de ceux qui pourraient
éventuellement atténuer les effets du chan-
gement climatique ; ii) clarier les dénitions
de différentes catégories d’apports privés ;
et iii) créer éventuellement de nouvelles
catégories statistiques pour les interventions
du secteur public qui mobilisent des nan-
cements privés. n
Pour formuler des commentaires ou obtenir
des informations supplémentaires, veuillez
envoyer un email à dac[email protected].
0
2
4
6
2009-10
2007-082005-06
2010 MILLIARDS USD
Biodiversité
5.6 milliards USD
Désertification
2.7 milliards USD
Atténuation
du changement climatique
13.8 milliards USD
Environnement
25.5 milliards USD
Aide à l’environnement