La liberté de religion dans les Etats de droit musulman

UNIVERSITÉ JEAN MONNET, SAINT ÉTIENNE- FACULTÉ DE DROIT
POUR LE DOCTORAT EN DROIT PUBLIC
Présentée et soutenue publiquement le 10 décembre 2013
par
HAMDAM NADAFI
LA LIBERTE DE RELIGION DANS
LES ETATS DE DROIT MUSULMAN
Directeur de recherche
M. Baptiste BONNET,
Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne
Co-directeur de recherche
M. Brian D. LEPARD
Professeur à l’Université de Nebraska, Lincoln
Jury
Monsieur Mohamed-Chérif FERJANI
Professeur à l’Université Lumière, Lyon 2
Madame Ariane VIDAL-NAQUET
Professeur à l’Université Aix-Marseille III
Monsieur Moncef BEN ABDELJELIL
Professeur à l’Universités de Sousse
Doyen de la Faculté de Lettres et de Sciences Humaines
Monsieur Stéphane CAPORAL
Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne
Doyen honoraire de la faculté de Droit
Monsieur Brian D. LEPARD
Professeur à l’Université de Nebraska, Lincoln
Monsieur Baptiste BONNET,
Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne

UNIVERSITÉ JEAN MONNET, SAINT ÉTIENNE- FACULTÉ DE DROIT
POUR LE DOCTORAT EN DROIT PUBLIC
Présentée et soutenue publiquement le 10 décembre 2013
par
HAMDAM NADAFI
LA LIBERTE DE RELIGION DANS
LES ETATS DE DROIT MUSULMAN
Directeur de recherche
M. Baptiste BONNET,
Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne
Co-directeur de recherche
M. Brian D. LEPARD
Professeur à l’Université de Nebraska, Lincoln
Jury
Monsieur Mohamed-Chérif FERJANI
Professeur à l’Université Lumière, Lyon 2
Madame Ariane VIDAL-NAQUET
Professeur à l’Université Aix-Marseille III
Monsieur Moncef BEN ABDELJELIL
Professeur à l’Universités de Sousse
Doyen de la Faculté de Lettres et de Sciences Humaines
Monsieur Stéphane CAPORAL
Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne
Doyen honoraire de la faculté de Droit
Monsieur Brian D. LEPARD
Professeur à l’Université de Nebraska, Lincoln
Monsieur Baptiste BONNET,
Professeur à l’Université Jean Monnet, Saint Etienne

REMERCIEMENTS
Je tiens à remercier en premier lieu le Professeur Baptiste Bonnet, qui m’a
accompagné pendant ces années de doctorat avec toute sa compétence, son dynamisme,
son exigence et sa disponibilité. Je le remercie de ses conseils et de sa confiance dont je ne
serai jamais trop reconnaissante.
Je tiens également à exprimer ma gratitude au Professeur Brian Lepard pour ses
précieux conseils, pour sa générosité et ses encouragements.
Je tiens à exprimer mon très profond amour pour mes parents, ma sœur et mon
beau-frère, pour l’ensemble de ce que je leur dois, mais surtout pour m’avoir accompagné
dans mon choix et pour m’avoir soutenu jusqu’au bout.
J’ai une grande pensée pour Janine, Jean-Yves, Régis, Aurore, Vahit, Annais, Julien
et Tara pour leur affection et leurs encouragements.
Je remercie enfin, Monsieur Khazemi, Nicole et Sophie, pour le précieux travail de
relecture.
Enfin, je dédie humblement ce travail à toutes les minorités religieuses qui
subissent des discriminations à travers le monde, et particulièrement aux jeunes bahá’ìs
d’Iran qui souhaitent tant étudier mais qui sont privés de leur droit à l’éduction par les
autorités.

L’Université Jean Monnet n’entend donner
aucune approbation ni improbation aux
opinions émises dans les thèses. Ces opinions
doivent être considérées comme propres à leurs
auteurs.

Sommaire
INTRODUCTION
PARTIE I
L’EFFECTIVITE DE LA LIBERTE DE RELIGION ATTENUEE PAR UNE INTERPRETATION
RESTRICTIVE DU DROIT MUSULMAN CLASSIQUE
TITRE I
UNE RECONNAISSANCE TEXTUELLE DE LA LIBERTE DE RELIGION DANS LA LEGISLATION DES
ETATS DE DROIT MUSULMAN
TITRE II
LES ATTEINTES A LA PRATIQUE DE LA LIBERTE DE RELIGION DANS LES ETATS DE DROIT
MUSULMAN
PARTIE II
L’IMPACT DES PROCESSUS DE CONSTITUTIONNALISATION ET DE SECULARISATION SUR LA
PROTECTION DE LA LIBERTE DE RELIGION DANS LES ETATS DE DROIT MUSULMAN
TITRE I
LA COMPATIBILITE DES PRINCIPES DE CONSTITUTIONNALISATION ET DE SECULARISATION AVEC
LA THEORIE POLITIQUE MUSULMANE MISE EN PLACE PAR LES ETATS DE DROIT MUSULMAN
TITRE II
L’ATTEINTE A LA LIBERTE DE RELIGION PAR UNE PRATIQUE PARTIELLE DU
CONSTITUTIONNALISME ET DE LA SECULARISATION DANS LES ETATS DE DROIT MUSULMAN
CONCLUSION GENERALE
Bibliographie
Table des matières