0% d`augmentation de la fiscalité des investissements ambitieux

BUDGET
PRIMITIF
2016
0%
D’AUGMENTATION
DE LA FISCALITÉ
DES
INVESTISSEMENTS
AMBITIEUX
UNE SOLIDARITÉ
PRÉSERVÉE
ÉDITO
Le Budget 2016 de la Métropole Nice Côte d’Azur a été élaboré dans un contexte
économique et financier difficile au plan national, marqué, cette année encore, par
un très fort recul des dotations de l’État. Cette situation pénalise lourdement les
finances des collectivités territoriales.
Malgré cela, le budget de la Métropole présente des orientations courageuses,
responsables et audacieuses.
Courageuses, car elles nécessitent des économies de fonctionnement importantes
qui passent par la maîtrise des dépenses de personnel et des charges de
fonctionnement. Si ces efforts de gestion sont nécessaires, j’ai cependant tenu à ce
qu’ils ne se fassent pas au détriment de la qualité du service rendu.
Ces économies s’accompagnent aussi d’une recherche accrue de financements extérieurs notamment ceux de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur qui se positionne
dès 2016 comme un partenaire essentiel de notre Métropole.
Responsables, puisque la Métropole Nice Côte d’Azur reste l’une des seules à renoncer
à la hausse de la fiscalité en 2016, comme ce fut également le cas en 2014 et en 2015.
Je considère en effet que les habitants de notre territoire ne doivent pas porter seuls
le poids du désengagement de l’État. C’est pourquoi la Métropole protège le pouvoir
d’achat de chacun de ses citoyens en refusant la hausse de la fiscalité ainsi que la
capacité d’action des communes par une solidarité renouvelée.
Audacieuses enfin, car nous ne renoncerons pas pour autant aux investissements
qui atteindront ainsi 329,5 M€ cette année, niveau supérieur à celui de 2015.
Ces crédits me permettent de poursuivre la mise
en œuvre de nos engagements : soutien au développement économique et à l’innovation au service
de l’emploi, réalisation d’équipements structurants
pour renforcer l’attractivité du territoire, mise en
œuvre d’une politique d’offre de logements volontariste et maintien de la qualité des services publics
pour préserver le bien-être des habitants.
À travers ces choix, notre Métropole, la première de
toutes, demeure exemplaire.
Christian Estrosi
Maire de Nice
Président de la Métropole Nice Côte d’Azur
Président de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
SOMMAIRE
Budget 2016 ..........................
Une gestion saine
de nos finances .....................
Économie et innovation ........
Logement ..............................
Transports .............................
Voirie .....................................
Assainissement et eau .........
Collecte et propreté ..............
Solidarité métropolitaine .....
p.04
p.08
p.10
p.12
p.14
p.16
p.18
p.20
p.22
Budget Primitif 2016 | 03
DÉPENSES
2016
1 576 529 809 €
C’EST LE BUDGET
DE LA MÉTROPOLE
NICE CÔTE D’AZUR
DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
+23%
57%
Transports
D’INVESTISSEMENTS
PAR RAPPORT
À 2015
2%
Gestion unifiée
329 5
14%
Développement
durable et
environnement
,
MILLIONS €
7%
Aménagement,
logement et
rénovation urbaine
1%
2%
Innovation et développement
économique
17%
Solidarité envers
les communes
Routes et Voirie
LA MÉTROPOLE INVESTIT POUR :
Développer
l’emploi et
dynamiser
l’économie
04 | Budget Primitif 2016
Densifier et
moderniser notre
réseau de transport
DE NOUVELLES COMPÉTENCES À PARTIR
DU 1ER JANVIER 2016
1
2
3
Gestion des aires
d’accueil des
gens du voyage
Aménagement
numérique
Exploitation
du crématorium
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT MAÎTRISÉES
4%
Voirie et routes
0%
9%
Reversements aux communes
PAR RAPPORT
À 2015
25%
6%
Transports
Assainissement et eau
6%
Urbanisme,
aménagement
opérationnel et
foncier
690,4
MILLIONS €
7%
18%
Charges
administratives
et gestion des
bâtiments
Charges financières
9%
Autres dépenses
16%
Collecte et propreté
Créer et
rénover
le logement
Réaliser les projets
structurants pour
le développement
des communes
Garantir un service
public performant
au service
des habitants
Budget Primitif 2016 | 05
%
0
DE FISCALITÉ
RECETTES
2016
POUR LA 8E ANNÉE
CONSÉCUTIVE
RECETTES TOTALES
7%
34%
Participation de la Ville
de Nice, du CCAS et des
communes au coût des
services communs
Fiscalité et
compensations fiscales
6%
2%
Emprunts
à court terme
Subventions
État, ANRU et
Agence de
l’Eau
1 187,2
2%
Subventions
de la Région
MILLIONS €
6%
Dotations
de l’État
13%
Recettes provenant
des usagers
(transports, eau…)
2%
Subventions
du Département
5%
Dotations de compensation
du Département et de la
Région au titre des transferts
de compétences
2016
marque le
retour à l’équité
territoriale.
06 | Budget Primitif 2016
6%
16%
Autres recettes
Emprunts
1%
Fonds de concours
Ville de Nice
Accompagnement de la Métropole par la Région
au même titre que les autres collectivités :
• Abondement du Contrat Régional
d’Équilibre Territorial, à hauteur de
50 M€, dont 25 M€ dès 2016.
• Renégociation du Contrat de Plan État‑Région
pour un soutien financier accru.
FACE À LA NOUVELLE BAISSE
DES DOTATIONS DE L’ÉTAT...
- 11 M€ DGF en 2016,
une perte cumulée de 45 M€ depuis 2013,
un impact croissant des mesures gouvernementales
sur notre budget soit 14,5 M€
... TOUS LES GRANDS EPCI ONT FAIT
LE CHOIX DE LA FISCALITÉ.
Pas la Métropole Nice Côte d’Azur
ÉVOLUTION DE LA FISCALITÉ DES GRANDS EPCI :
MÉTROPOLE DE NANTES
+ 18,5% en 2016 de fiscalité
sur les ménages
MÉTROPOLE DE BORDEAUX
+ 0,5% en 2015 de fiscalité
sur les entreprises
MÉTROPOLE DE TOULOUSE
+ 7% en 2016 de fiscalité
sur les ménages
+ 9% en 2016 de fiscalité
sur les entreprises
MÉTROPOLE DE STRASBOURG
+ 3% en 2016 de fiscalité
sur les ménages
+ 1% en 2016 de fiscalité
sur les entreprises
MÉTROPOLE DE LYON
+ 5% en 2015 de fiscalité
sur les ménages et les entreprises
Les taux d’imposition de la
Métropole Nice Côte d’Azur sont
les plus bas des grandes Métropoles
Budget Primitif 2016 | 07
UNE GESTION
DE NOS
LA POURSUITE
DE NOS EFFORTS
PERMET D’ÉCONOMISER
PRÈS DE 7,5 MILLIONS €
•D
iminution des charges de personnel de 1 %
par rapport à 2015 soit une économie de 1,6 M€
> Réduction du recours à des vacations et à des saisonniers
> Baisse du volume des heures supplémentaires
> Non remplacement de tous les départs à la retraite
•B
aisse des autres dépenses de fonctionnement de 5,8 M€
> Rationalisation de l’offre de transport
> Optimisation de la collecte des ordures ménagères
+ 20% d’autofinancement permettant
d’augmenter les investissements
08 | Budget Primitif 2016
SAINE
FINANCES
UNE ÉVOLUTION
MAÎTRISÉE DE L’EMPRUNT
POUR FINANCER
LES INVESTISSEMENTS
•U
ne structure d’emprunts totalement sécurisée avec :
> Zéro emprunt toxique
> 81 % de taux fixe, le reste indexé sur le Livret A
> 99 % d’emprunt classé en catégorie 1A
Hors budget des transports,
l’encours d’emprunt de la Métropole
Nice Côte d’Azur diminue
Budget Primitif 2016 | 09
ÉCONOMIE
ET INNOVATION
24,4
MILLIONS
D’EUROS
Nice - IMREDD
10 | Budget Primitif 2016
Nice Méridia
Isola 2000
Nice
Écoquartier Saint-Isidore
Faire de la Métropole
un territoire de référence
en matière économique
• SOUTENIR LA CRÉATION D’ENTREPRISES
> Soutien aux start-up (hébergement
au CEEI et au 27 Delvalle)
> Concrétisation du Campus de l’Apprentissage
• PROMOUVOIR L’INNOVATION TECHNOLOGIQUE
> Obtention des labels IDEX et French Tech
> Soutien au développement des Smart Grids
• POURSUIVRE NOS ACTIONS EN MATIÈRE D’ATTRACTIVITÉ
> Édition 2016 d’Innovative City
> Présence au MIPIM et au SIMI
• DENSIFIER LES SITES D’ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
> Implantation d’Ikéa à Saint-Isidore
> Développement de la plate-forme
agro-alimentaire à La Gaude
• FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DE GRANDES
OPÉRATIONS SUR LE TERRITOIRE
> Déploiement concret de l’IDEX avec le
démarrage des travaux de l’IMREDD
> Poursuite du déploiement de la fibre
sur l’ensemble du territoire
• DÉVELOPPER L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
DU MOYEN ET DU HAUT-PAYS
> Crédits spécifiquement fléchés vers ces territoires
> Soutien d’Initiative Nice Côte d’Azur
Budget Primitif 2016 | 11
LOGEMENT
34,5
MILLIONS
D’EUROS
Cagnes-sur-Mer - Avenue Maurice Donat
12 | Budget Primitif 2016
Saint-Laurent-du-Var - Route des Vespins
Nice Méridia - Pléïade
La Trinité
Boulevard Général de Gaulle
Offrir à chacun un cadre
de vie préservé, propice
à la cohésion sociale et au
développement économique
LE LOGEMENT :
15,2 MILLIONS €
Objectifs :
• Mise en œuvre du PLH et contribution au financement
des logements locatifs sociaux
• 1 500 logements locatifs sociaux financés et
80 logements en accession sociale agréés en 2016
• Volonté forte d’améliorer le parc privé, notamment pour résorber
l’habitat indigne et lutter contre la précarité énergétique
• Soutien à la rénovation de l’habitat en zone rurale
LA POLITIQUE
DE LA VILLE
ET L’INSERTION :
2,2 MILLIONS €
Mise en œuvre du contrat de ville 2015-2020 :
• engagement vis-à-vis des populations fragilisées et en difficulté
• financement d’opérations à enjeux pour le développement,
l’économie, l’emploi et la cohésion sociale
LE RENOUVELLEMENT
URBAIN :
8 MILLIONS €
pour l’A.N.R.U. et le P.N.R.Q.A.D.
Budget Primitif 2016 | 13
TRANSPORTS
352,2
MILLIONS
D’EUROS
TRAMWAY : LIGNE OUEST - EST
• Aéroport > Port 26 min
• 19 stations
• 30 000 m² d’espaces
publics réaménagés
• 5 parcs relais
• 11,3 km de tracé, 3,2 km de tunnel
• 20 000 voitures en moins et
optimisation du réseau de bus
14 | Budget Primitif 2016
Moderniser et
densifier notre réseau
pour une mobilité
toujours plus durable
+36% DE BUDGET
POUR LE TRANSPORT
PAR RAPPORT
À 2015 POUR :
• PERMETTRE de se déplacer sur toute la Métropole
à un tarif avantageux (solo 1,50€, 10 billets 10€)
• MODERNISER nos bus et
EXPÉRIMENTER des bus 100% électriques
• FINANCER les travaux de la ligne Ouest/Est de tramway
qui, dès 2018, viendra densifier notre réseau
• DÉVELOPPER ET ENTRETENIR
les parcs Auto Bleue et Vélobleu
Quand vous payez votre billet 1€,
la Métropole subventionne
votre déplacement à hauteur de 3€
MODES DOUX
LIGNES D’AZUR
• 66,6 millions
de voyages
• 94 700 abonnés
• 428 bus
• 165 lignes de bus
• 28 rames
de tramway
• Parcazur :
5 parcs-relais,
1 745 places
AUTO BLEUE
• Dispositif :
67 stations en service
> Implantation d’une 68e
station avenue Simone Veil
• Localisation :
Nice, Cagnes-sur-Mer,
Saint-Laurent-du-Var,
La Trinité, Beaulieu-surMer, Villefranche-sur-Mer,
Vence, Colomars et Carros
VÉLOBLEU
• Dispositif :
175 stations,
> Extension du
réseau dans
les quartiers
de Nice Nord
• Localisation : Nice,
Cagnes-sur-Mer,
Saint-Laurentdu-Var
Budget Primitif 2016 | 15
VOIRIE
79,6
MILLIONS
D’EUROS
Nice - Voie de 40 mètres
16 | Budget Primitif 2016
Levens - Ligne droite des prés
Rimplas
Rues du village
Nice - Promenade des Anglais
Sécuriser et embellir
nos routes et leurs
équipements pour un
environnement agréable et
une Métropole plus accessible
� TRAVAUX DE PROXIMITÉ : 16 M€
> Capacité d’intervention de la Métropole
sur chaque territoire communal
• GRANDS PROJETS ROUTIERS : 14,5 M€
> Achèvement de la voie de 40 mètres
> Poursuite des études et des procédures du
demi-échangeur de La Baronne
• TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES
PUBLICS MÉTROPOLITAINS : 9,2 M€
> À Rimplas : 1re phase de l’aménagement des ruelles du village
> Restauration de l’avenue des Tuilières à Cagnes-sur-Mer
> Extension du parking de la Tourraque à Saint-Jeannet
> Démarrage à Vence de la requalification du boulevard Paul André
> Requalification du trottoir sud de la Promenade des Anglais
• TRAVAUX DE VOIRIE AFFÉRENTS AU DÉVELOPPEMENT
URBAIN ET AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : 5 M€
> Aménagement du giratoire du Roguez à Castagniers
> Desserte de la ZAC Saoga à Saint-Blaise
> Aménagement des accès au centre commercial
Cap 3000 à Saint-Laurent-du-Var
• AMÉNAGEMENTS ROUTIERS DE SÉCURITÉ
ET MISE AUX NORMES DES TUNNELS : 6,7 M€
LE PATRIMOINE ROUTIER
MÉTROPOLITAIN
C’EST AUJOURD’HUI
PLUS DE 2 400 KM
DE VOIRIE À ENTRETENIR
ET À RÉNOVER.
Budget Primitif 2016 | 17
ASSAINISSEMENT
ET EAU
75,2
MILLIONS
D’EUROS
18 | Budget Primitif 2016
Renouveler nos équipements
et moderniser notre réseau
pour un service public
toujours plus performant
• ASSAINISSEMENT : 38,1 MILLIONS €
> 22,2 millions € pour les travaux
d’entretien et de modernisation
> 15,8 millions € pour les travaux
importants de stations d’épuration
• EAU POTABLE : 3,4 MILLIONS €
consacrés aux travaux sur les réseaux
• EAUX PLUVIALES : 1,4 MILLION €
pour les travaux de renforcement des réseaux
• PLAN AMÉNAGEMENT PRÉVENTION
INONDATION (PAPI) : 0,3 MILLION €
• PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INCENDIE
ET FORÊT (PPRIF) ET DÉFENSE INCENDIE :
1,3 MILLION €
LA RÉGIE EAU D’AZUR
Ce sont 33 communes concernées*, 410 000 habitants (112 044 abonnés)
desservis et un budget propre de 23 millions € d’investissement :
• 20 millions € de travaux sur les réseaux et les installations techniques :
> 13 millions € pour les communes du littoral
> 7 millions € pour les communes des Moyen et Haut-Pays
• 3 millions € d’acquisitions de terrains, compteurs et matériels spécifiques
* Communes concernées : Bairols, Beaulieu-sur-Mer, Belvédère, Cap d’Ail, Clans, Duranus, Èze, Falicon, Gattières,
Ilonse, Isola, La Bollène-Vésubie, La Gaude, La Tour-sur-Tinée, La Trinité, Lantosque, Marie, Nice, Rimplas, Roquebillière,
Roubion, Roure, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Étienne-de-Tinée, Saint-Jeannet,
Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Tournefort, Utelle, Valdeblore, Venanson, Villefranche-sur-Mer.
Budget Primitif 2016 | 19
COLLECTE
ET PROPRETÉ
64,5
MILLIONS
D’EUROS
20 | Budget Primitif 2016
Garantir la qualité des services
de proximité pour des villes
propres et respectueuses
de l’environnement
57,8 MILLIONS €
POUR LES DÉPENSES
DE COLLECTE ET
D’ÉLIMINATION
DES DÉCHETS
en poursuivant la mise en œuvre du tri sélectif
et la valorisation des déchets tout en optimisant
l’organisation des tournées de collecte.
6,7 MILLIONS €
POUR LA PROPRETÉ
Pas d’augmentation
de la Taxe d’Enlèvement
des Ordures Ménagères
DEPUIS 2005
Budget Primitif 2016 | 21
SOLIDARITÉ
MÉTROPOLITAINE
12
MILLIONS
D’EUROS
Auron
22 | Budget Primitif 2016
Villefranche-sur-Mer
Carros
Saint-Dalmas-le-Selvage
Maintenir un niveau
ambitieux de solidarité
pour soutenir chacune des
communes de la Métropole
En 2016, la Métropole maintient les montants individuels
de dotation de solidarité métropolitaine à hauteur de
9,7 MILLIONS €
EN FONCTIONNEMENT
permettant ainsi de compenser en partie
la baisse de la DGF des communes.
Des fonds de concours à hauteur de
2,3 MILLIONS €
DESTINÉS À
SOUTENIR L’EFFORT
D’INVESTISSEMENT
de chacune des 49 communes.
Budget Primitif 2016 | 23
Métropole Nice Côte d’Azur - ST - © Métropole Nice Côte d’Azur, Wilmotte & Associés, Atelier Jean Nouvel, Atelier Marc BARANI et RSI Studio, Devillers & Associés -ByEncore - E.Young,
P. Béhar, Alstom – Ora Ïto, Louis Fabriès, J. Vitou, O. Digoit, Thinkstock, R. Palomba - 04/2016